{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b043-2024-044\nPUBLI\u00c9 LE  1 MARS 2024\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2024-02-23-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-10 du 23 f\u00e9vrier\n2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb le samedi\n2 et dimanche 3 mars 2024 (8 pages) Page 3\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-02-23-00004\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-10 du 23\nf\u00e9vrier 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis\nen place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre\nd\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb le\nsamedi 2 et dimanche 3 mars 2024\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-02-23-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-10 du 23 f\u00e9vrier 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb le samedi 2 et\ndimanche 3 mars 2024\n3\nE % DirectionPDI\u00c8EI\u00ceIE\\UTE-LOI RE ; de la citoyennet\u00e9s et de la l\u00e9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-10 du 23 f\u00e9vrier 2024 portant agr\u00e9ment des signaleursmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - EditionMars 2024 \u00bb le samedi 2 et dimanche 3 mars 2024Le pr\u00e9fet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R. 414-3-1, et R. 416.19;Vu le code du sport, notamment ses articles \u00c0. 331.3, A. 331-9, \u00c0. 331-40 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisationet \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 23 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisation de lapr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu I'arr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/Coordination n\u00b02023-79 en date du 12 octobre 2023 portantd\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 etde la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire;Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02023-28 du 23 f\u00e9vrier 2024 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Monsieur Franck Teyssier,pr\u00e9sident de |'association \"D\u00e9fi Vellave Organisation\", organisateur de la comp\u00e9tition sportivep\u00e9destre \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb qui doit se d\u00e9rouler le samedi 2 et le dimanche 3mars 2024 en totalit\u00e9 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique de Haute-Loire ;Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;Consid\u00e9rant les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiries concern\u00e9esau travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public,comme des usagers de la route ;Sur proposition du secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nARRETE\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l.: 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-02-23-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-10 du 23 f\u00e9vrier 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb le samedi 2 et\ndimanche 3 mars 2024\n4\nArticle 1\u00b0 :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb, qui doit sed\u00e9rouler le samedi 2 et le dimanche 3 mars 2024 en totalit\u00e9 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulationpublique de Haute-Loire.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. IIs devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.Article2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils ont,mission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.ls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 I'article A. 331-9 du codedu sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. IIsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. Ilsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers qui nerespecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur lacourse.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement-la circulation sans disposer d'un panneauK.10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0l'article R. 416-19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.Article 3 :Conform\u00e9ment\u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s\u00e0 un point fixe,ils doivent utiliser:\u00ab des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K10 \u00e0 face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,\u00ab des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple Un signaleur \u00ab couvre \u00bb Uncarrefour \u00e0 plusieurs voies. ,Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feuxsp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.\n2/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-02-23-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-10 du 23 f\u00e9vrier 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb le samedi 2 et\ndimanche 3 mars 2024\n5\nArticle 4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre les mesures decirculation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411-30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route \u00e0 l'occasiondes \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour les contraventionsde 4*TM classe.Article5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9.publique de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de Haute-Loire, sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 ded\u00e9claration de la manifestation sportive. '\nFait au Puy-en-Velay, le 23 f\u00e9vrier 2024\n,\nPour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre del'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'un recourscontentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site Internetwww.telerecours.fr \u00bb.\n3/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-02-23-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-10 du 23 f\u00e9vrier 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb le samedi 2 et\ndimanche 3 mars 2024\n6\nAnnexe 1 : liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\n| NOMSARSAC (n\u00e9e ANGLADE)BANCEL (n\u00e9e PRADIER)\nPr\u00e9nomChristineAng\u00e9lique\nBOMPARDBASTIE (n\u00e9e AVOUAC)\nBOMPARD (n\u00e9e BONHOMME)BONNEFOY\nPascaleMichelMarie-ChristineChristianBRAVIN (n\u00e9e LINOSSIER)ChristineBUISSON\nCELLECHARMETCHASTAGNER\nCANTAIS (n\u00e9e DAUMAS) G\u00e9raldElisabeth\nCOLLARD (n\u00e9e NOUVET)CUNCHON (n\u00e9e TARPIN)\nPatrickJean-YvesGeorgesPatriciaAgnesCUOQ\nCURIANTCUOQ (n\u00e9e SARDA)\nCURIANT (n\u00e9e HAMIDI)\n'GillesMarie-C\u00e9cilePhilippe|KarineDECLINE Solange: \u2014 eDELABREDELPIVAR\nDUGATEMERY (n\u00e9e DREVET)\nDavid\nDREVET (n\u00e9e MATHIEU)-Herv\u00e9Sandrine\n4/7\nSylvieCarole\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-02-23-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-10 du 23 f\u00e9vrier 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb le samedi 2 et\ndimanche 3 mars 2024\n7\nFAURE | AlainFA_U RE ' - - EstelleFAUVET (n\u00e9e MICHEL) qn PatriciaFIRRONE Calogero SFLASSAYE_R S Herv\u00e9 \u00ae |GAL;T;IIEI;\\ Julien |GERPHAGNON (n\u00e9e VALOUR) QFlorenceGOUNON Anne-CharlotteGRANGER Pascal ; ;u GUERIN (n\u00e9e ROYO]\\I) Evelyne |E ICART E = Philippe QLAPB\u00d9GE ; Herv\u00e9 =LIMAGNE (n\u00e9e BAREL) Val\u00e9rie ; \\MEASSON _[\u2014 RogerMOULIN Marl\u00e8neMOURIER SandrineNAVOGNE (n\u00e9e DELOLME) Emilie\u2014 i 'PETIT | o Jean-Pierre' PE'IT (n\u00e9e MONDON) | Laurence 9e PINEL ) Pascal rPRADIER Ang\u00e9lique 2PRADIER - Christophe . |REDON 0 Pier;e-Jean |REDON (n\u00e9e BROSSARD) B | Rachel -THEILLIERE Christian |THEILLIERE (n\u00e9e CHAMBON) ' G\u00e9raldine\n5/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-02-23-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-10 du 23 f\u00e9vrier 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb le samedi 2 et\ndimanche 3 mars 2024\n8\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00e9tre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau K10.\n\u00a9 festournonmime parnelle invertraGuide de sensibifisation des signaieurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\nPour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobiliste au'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il- | doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche-- Le panneau K10 dans une main enl'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau KIO est dans la main - Le panneau KIO est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale gauche,ie bras \u00e0 (a verticale- _ L'autre bras est tendu parall\u00e8le au sol lavec la main en direction de - Le bras gauche tendu parali\u00e8le au sol - Le bras droit tenou parall\u00e8le au soll'automobiliste, l'index tendu dans le \\ dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendreprolongement de la main I | l'automobiliste l'automobiliste\nF\u00c9D\u00c9RATIONFRAKCAISEM cnc R B rersamttion m\u00earme potete >rtercire\" Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cy\u00a3liste\n6/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-02-23-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-10 du 23 f\u00e9vrier 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb le samedi 2 et\ndimanche 3 mars 2024\n9\nI'automobiliste\nPour indiquer aux coureurs ou auxsuiveurs que la course tourne \u00e0 droite :- Le panneau K10 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendre\nr\u00e9n\u00e9nanon RFAAK\u00c7AISEM' version 1.1 du 09/06/2C21\n7/7\nLa geStue\"e (\u00e0 l'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\nPour indiquer aux automobilistes qu_'il\u00ff \u00ce 1=peuvent aller vers leur gauche :- Le panneau K10 est dans la maingauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras droit tendu parall\u00e8le ausotdans la d@r\u00ebct'\u00e2n que doit prendrel'automobilist\nGuide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cyclisteD fivproductionm\u00eame parti\u00e8lle nterdite\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-02-23-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-10 du 23 f\u00e9vrier 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb le samedi 2 et\ndimanche 3 mars 2024\n10\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-02-23-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-10 du 23 f\u00e9vrier 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab D\u00e9fi Vellave - \u00c9dition Mars 2024 \u00bb le samedi 2 et\ndimanche 3 mars 2024\n11","date":"2024-03-01","first_seen_on":"2025-09-19T23:32:04+00:00","id":"7701a3f5514146af13547464cbfb01239f3a4b4df42e67db143019df50fce217","name":"recueil-43-2024-044-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs","pdf_creation_date":"2024-03-01T15:15:37+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/11778/82617/file/recueil-43-2024-044-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf"}