{"administration":"pref89","administration_name":"Pr\u00e9fecture de l\u2019Yonne","content":"YONNE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b089-2025-301\nPUBLI\u00c9 LE 29 AO\u00dbT 2025\nSommaire\nSous-pr\u00e9fecture d'Avallon /\n89-2025-08-29-00001 - Arr\u00eat\u00e9 Ronde de Quarr\u00e9 2025 (5 pages) Page 3\n2\nSous-pr\u00e9fecture d'Avallon\n89-2025-08-29-00001\nArr\u00eat\u00e9 Ronde de Quarr\u00e9 2025\nSous-pr\u00e9fecture d'Avallon - 89-2025-08-29-00001 - Arr\u00eat\u00e9 Ronde de Quarr\u00e9 2025 3\nExPREFETDE L'YONNE ;E O Sous-Pr\u00e9fecture d'AvallonEgalit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caTE SPAV/SG/2025-0004portant autorisation d'organiser les 26, 27 et 28 septembre 2025,la 177\u00e9me Ronde Nationale de Quarr\u00e9-les-Tombeset 8\u00e8me Ronde Nationale VHC de Quarr\u00e9-les-TombesLe Sous-Pr\u00e9fet de l'arrondissement d'Avallon,VU l'ordonnance n\u00b0 2000-930 du 22 septembre 2000 relative \u00e0 la partie l\u00e9gislative du Codede la route et l'ordonnance n\u00b0 2001-251 du 22 mars 2001 relative \u00e0 la partie r\u00e9glementaire duCode de la route,VU le d\u00e9cret n\u00b0 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions r\u00e9glementaires du Codedu sport (d\u00e9crets en Conseil d'\u00c9tat et d\u00e9crets : JO n\u00b0 170 du 25/07/2007), notamment lasection 5 concernant les concentrations et manifestations organis\u00e9es sur les voies ouvertesou dans les lieux non ouverts \u00e0 la circulation publique et comportant la participation dev\u00e9hicules terrestres \u00e0 moteur,VU l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 3 novembre 1976 portant r\u00e9glementation technique des\u00e9preuves et comp\u00e9titions automobiles,VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral N\u00b0PREF/SGAD/BCAAT/2025/0257 du 5 ao\u00fbt 2025, donnant d\u00e9l\u00e9gationde signature \u00e0 Monsieur S\u00e9bastien HENNON, Sous-Pr\u00e9fet de l'arrondissement d'Avallon ;VU la demande formul\u00e9e le 19 juin 2025 par Madame Brigitte DREAU, Pr\u00e9sidente del'association \u00ab ASA Avallon Auto Sport \u00bb sous l'\u00e9gide de la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise du sportautomobile (FFSA), en vue d'\u00eatre autoris\u00e9e \u00e0 organiser la 16\u00e8me Ronde Nationale de Quarr\u00e9-les-Tombes, les 26, 27 et 28 septembre 2025,VU le reglement de la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de sport automobile (FFSA),VU le r\u00e8glement de la manifestation de l'\u00e9preuve,VU l'attestation d'assurance souscrite par l'ASA le 13 juin 2025 aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9d'assurance AXA France IARD sous le n\u00b0 722 057 460 et couvrant les risques pr\u00e9vus au codedu sport,\nDalila BUVAT Sous-Pr\u00e9fecture d'AvallonT\u00e9l : 03 86 34 92 05 ' 24 rue de LyonPoint de contact : 89200 AVALLONdalila.buvat@yonne.gouv.fr t\u00e9l. 03 86 34 92 00 www.vonne.gouv.frSECR\u00c9TARIAT G\u00c9N\u00c9RALP\u00d4LE COH\u00c9SION SOCIALE\nSous-pr\u00e9fecture d'Avallon - 89-2025-08-29-00001 - Arr\u00eat\u00e9 Ronde de Quarr\u00e9 2025 4\nVU l'engagement de l|'organisateur de prendre en charge les frais du service d'ordreexceptionnellement mis en place \u00e0 l'occasion du d\u00e9roulement de l'\u00e9preuve et d'assurer lar\u00e9paration des dommages, d\u00e9gradations de toute nature de la voie publique ou de sesd\u00e9pendances imputables aux concurrents, \u00e0 l'organisateur ou \u00e0 ses pr\u00e9pos\u00e9s,VU l'avis favorable et les prescriptions \u00e9mises par la section sp\u00e9cialis\u00e9e pour les \u00e9preuvessportives de la commission d\u00e9partementale de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re, r\u00e9unie le jeudi 28 ao\u00fbt 2025\u00e0 Auxon, commune de Saint-Brancher,VU le dossier technique de s\u00e9curit\u00e9 fourni par l'organisateur,ARRETE:Article 1 : Description de l'\u00e9preuveMadame Brigitte DREAU, pr\u00e9sidente de l'association ASA Avallon Auto Sport, sous l'\u00e9gide dela f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise du sport automobile (FFSA), est autoris\u00e9e \u00e0 organiser les 26, 27 et 28septembre 2025, un rallye automobile intitul\u00e9 \"17\u00e8me Ronde Nationale et 8\u00e8me RondeNationale VHC de Quarr\u00e9-les-Tombes\".Le parcours comporte plusieurs \u00e9preuves sp\u00e9ciales :Une s\u00e9ance d'essai \u00ab Lautreville/Vilaine \u00bb, sans public, aura lieu le vendredi 26 septembre2025 apr\u00e8s-midi sur un parcours de 4,772kms (2,405kms en condition de course puis2,367kms en condition normale routi\u00e8re). Seuls les membres d'un \u00e9quipage r\u00e9guli\u00e8rementengag\u00e9 au rallye pourront y participer.Deux \u00e9preuves sp\u00e9ciales de 6,506kms (Poil-Chevr\u00e9/Trinquelin) et 13,897kms(Corvignot/Villiers-Nonains) \u00e0 parcourir 3 fois chacune, se d\u00e9rouleront le samedi 27septembre 2025.La sp\u00e9ciale unique de 22,751kms (La Ronde-Poil-Chevr\u00e9/Villiers-Nonains) \u00e0 parcourir 3 fois\u00e9galement, se d\u00e9roulera quant \u00e0 elle, le dimanche 28 septembre 2025.2 jours de reconnaissances sont fix\u00e9s par la r\u00e9glementation FFSA, le dimanche 21 septembre2025, de 8h30 \u00e0 19h00 et le vendredi 26 septembre 2025, de 9h00 \u00e0 20h00, avec un nombrede passage limit\u00e9 \u00e0 3.Avant le d\u00e9part, l'organisateur devra interroger m\u00e9t\u00e9o France (notamment par le biais dur\u00e9pondeur t\u00e9l\u00e9phonique 08 92 68 02 21 ou par internet www.meteo.fr) afin de conna\u00eetre lacouleur de la carte de vigilance m\u00e9t\u00e9o et de prendre toute mesure adapt\u00e9e. Dans l'hypoth\u00e8sed'une carte orange ou rouge, il lui appartiendra de prendre les dispositions qui s'imposent(voire d'annuler la course).\nDalila BUVAT Sous-Pr\u00e9fecture d'AvallonT\u00e9l : 03 86 349205 24 rue de LyonPoint de contact : 89200 AVALLONdalila.buvat@yonne.gouv.fr t\u00e9l. 03 86 34 92 00 www.vonne.gouv.frSECR\u00c9TARIAT G\u00c9N\u00c9RALP\u00d4LE COH\u00c9SION SOCIALE\nSous-pr\u00e9fecture d'Avallon - 89-2025-08-29-00001 - Arr\u00eat\u00e9 Ronde de Quarr\u00e9 2025 5\nArticle 2 : Prescriptions d'ordre g\u00e9n\u00e9ralL'organisateur du rallye est responsable de la s\u00e9curit\u00e9 de la course et doit, \u00e0 ce titre, mettreen place un dispositif permettant d'\u00e9viter tout incident ou accident sur les diff\u00e9rentessp\u00e9ciales (commissaires de course).En dehors des circuits des \u00e9preuves chronom\u00e9tr\u00e9es, les concurrents devront se conformeraux prescriptions du Code de la route et obtemp\u00e9rer aux injonctions qui pourront leur \u00eatrefaites par les forces de police ou de gendarmerie.L'organisateur devra imposer \u00e0 tous les concurrents l'obligation d'observer rigoureusementles arr\u00e9t\u00e9s locaux relatifs a la circulation et de se conformer strictement aux mesures prisespar les Maires et le Pr\u00e9sident du Conseil D\u00e9partemental pour garantir le bon ordre et las\u00e9curit\u00e9 publique. Il devra \u00e9galement prendre toutes mesures n\u00e9cessaires afin que lacirculation ne soit en aucun cas entrav\u00e9e sur les routes emprunt\u00e9es par l'\u00e9preuve et mettreen place un service d'ordre et de surveillance priv\u00e9 aux endroits dangereux.Le directeur de course sur avis des commissaires techniques devra interdire le d\u00e9part desconcurrents dont les voitures ne seraient pas conformes a la r\u00e9glementation FFSA.Est formellement interdite l'apposition sur les panneaux ou supports de panneaux de lasignalisation routi\u00e8re de toutes affiches, marques ou inscriptions ayant notamment pour butde jalonner le parcours de l'\u00e9preuve.Il ne pourra non plus \u00eatre appos\u00e9 ni affiche, ni papillon, ni sur les arbres, ni sur les parapetsdes ponts, ni sur les cabanes de cantonniers, ni sur aucun \u00e9difice sis en bordure des voies decommunication, ni \u00eatre effectu\u00e9 aucune peinture sur les chauss\u00e9es.En revanche, les routes et chemins donnant sur les sp\u00e9ciales seront tous ferm\u00e9s par de larubalise. Des panneaux d'interdiction indiquant \u00ab attention - course auto en cours\u00bb ainsi que ladate et les horaires de la course y seront dispos\u00e9s.L'organisateur recommandera aux concurrents, avant le d\u00e9part, de prendre toutes lespr\u00e9cautions utiles dans le cas de d\u00e9gradation de chauss\u00e9e.Une signalisation devra \u00eatre appos\u00e9e aux extr\u00e9mit\u00e9s des sections de voies communalesinterdites par l'organisateur qui se chargera sur indication du directeur de course del''eni\u00e8vement de cette signalisation.Aucun v\u00e9hicule autre que ceux utilis\u00e9s par les concurrents ne devra pouvoir emprunter lesitin\u00e9raires dits \"chronom\u00e9tr\u00e9s\", \u00e0 l'exception des v\u00e9hicules de secours et des v\u00e9hiculesofficiels, apr\u00e8s neutralisation de la course par le directeur de course.La circulation des v\u00e9hicules autres que ceux des concurrents et de leur assistance serainterdite dans les zones d'assistance et de regroupement.Un r\u00e9seau radio sera install\u00e9 tout au long des parcours, de sorte que le directeur de la coursesoit inform\u00e9 imm\u00e9diatement de tout incident ou accident de mani\u00e8re \u00e0 pouvoir interromprel'\u00e9preuve.\nDalila BUVAT Sous-Pr\u00e9fecture d'AvallonT\u00e9l : 03 86 34 92 05 24 rue de LyonPoint de contact : 89200 AVALLONdalila.buvat@yonne.gouv.fr t\u00e9l. 03 86 34 92 00 www.vonne.gouv.frSECRETARIAT GENERALPOLE COHESION SOCIALE\nSous-pr\u00e9fecture d'Avallon - 89-2025-08-29-00001 - Arr\u00eat\u00e9 Ronde de Quarr\u00e9 2025 6\nLors de cette \u00e9preuve et dans le cadre du service normal, les forces de |'ordre assureront unservice de surveillance sur leur zone de comp\u00e9tences respectives.La totalit\u00e9 du service d'ordre de l'\u00e9preuve doit rester \u00e0 la charge des commissaires de courseplac\u00e9s tout au long du circuit.De m\u00eame, la direction de la course reste responsable de l'ensemble de cette manifestation etdevra respecter toutes les conditions prescrites par le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Aucune g\u00e9ne, ni nuisance ne devront troubler la tranquillit\u00e9 du voisinage.Les concurrents devront laisser le droit aux autres usagers de pouvoir circuler librement sur lavoie publique dans la partie non r\u00e9serv\u00e9e aux \u00e9preuves sp\u00e9ciales.L'organisation des parkings des v\u00e9hicules des spectateurs et leur s\u00e9curit\u00e9 sont \u00e0 la charge del'organisateur qui se conformera aux indications des Maires et des forces de l'ordre afin den'entraver en aucun cas la libre circulation en dehors des itin\u00e9raires interdits ou r\u00e9serv\u00e9s aux\u00e9preuves.L'organisateur apportera un soin particulier \u00e0 la pr\u00e9vention des conduites dangereuses partout moyen \u00e0 sa convenance sur les r\u00e8gles de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re s'appliquant en particulier \u00e0l'issue de l'\u00e9preuve.Article 3 : Prescriptions sp\u00e9cifiques \u00e0 l'organisation du secours aux personnesLes secours et assistance aux personnes seront assur\u00e9s comme suit :- Outre les dispositions r\u00e9glementaires pr\u00e9vues par les textes et r\u00e8glements sus-vis\u00e9s dans lepr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, l'organisateur s'assurera du concours de m\u00e9decins et d'ambulances les 26, 27et 28 septembre 2025.- En cas d''\u00e9v\u00e9nement occasionnant l'intervention des moyens de secours, l'organisateur doit\u00eatre en mesure d'assurer leur accueil et leur pilotage vers les personnes \u00e0 secourir. Dans cecas, le directeur de course devra imp\u00e9rativement arr\u00e9ter la course. L'intervention des secoursse fait uniquement dans le sens de la course, de mani\u00e8re \u00e0 conserver une largeur de chauss\u00e9epermettant |'acc\u00e9s des v\u00e9hicules de secours.- Chaque d\u00e9part de sp\u00e9ciale comportera au minimum la pr\u00e9sence d'une ligne t\u00e9l\u00e9phoniquedu directeur d'\u00e9preuve, d'un m\u00e9decin urgentiste, d'une ambulance de cat\u00e9gorie A, d'uned\u00e9panneuse, d'un cibiste assurant le suivi des concurrents. Sur tous les postes de chaquesp\u00e9ciale, il y aura des commissaires en nombre suffisant et des cibistes.- La d\u00e9sincarc\u00e9ration sera assur\u00e9e, le cas \u00e9ch\u00e9ant, par le Groupement Sud du SDIS (Tel. : 18).- Les zones spectateurs sont d\u00e9finies par l'organisateur technique et la mise en place sous saresponsabilit\u00e9. Ces zones seront d\u00e9limit\u00e9es en fonction de la position par rapport \u00e0 latrajectoire, la vitesse \u00e0 l'abord et tout au long de la zone et de la topographie du terrain.\nDalila BUVAT Sous-Pr\u00e9fecture d'AvallonT\u00e9l : 03 86 349205 24 rue de LyonPoint de contact : 89200 AVALLONdalila.buvat@yonne.gouv.fr t\u00e9l. 03 86 34 92 00 www.vonne.gouv.frSECRETARIAT GENERALPOLE COHESION SOCIALE\nSous-pr\u00e9fecture d'Avallon - 89-2025-08-29-00001 - Arr\u00eat\u00e9 Ronde de Quarr\u00e9 2025 7\n- Les zones autoris\u00e9es au public seront adapt\u00e9es \u00e0 la topographie du site avec possibilit\u00e9 destationnement, leurs acc\u00e8s seront fl\u00e9ch\u00e9s, elles seront mat\u00e9rialis\u00e9es par l'organisateurtechnique et facilement reconnaissables gr\u00e2ce \u00e0 leur d\u00e9limitation par de la rubalise ou toutdispositif similaire. L'ensemble des zones autoris\u00e9es au public figure dans le dossier techniquepr\u00e9sent\u00e9 lors de la commission d\u00e9partementale de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re du jeudi 28 ao\u00fbt 2025 etdevra respecter les consignes quant au nombre, \u00e0 la configuration et I'emplacement desballots de paille et de la rubalise.- L''ensemble de la s\u00e9curit\u00e9 sera supervis\u00e9 par le directeur de course \u00e0 partir d'un PC situ\u00e9 \u00e0 lamairie de Quarr\u00e9-les-Tombes.- Le PC devra \u00eatre en liaison t\u00e9l\u00e9phonique permanente avec les commissaires de course et ledirecteur de course. Un annuaire de course sera \u00e9labor\u00e9 par l'organisateur et distribu\u00e9 \u00e0toutes les personnes participant \u00e0 l'\u00e9preuve (concurrents et organisateurs). Un exemplairesera fourni aux forces de l'ordre et au SDIS.- En cas d'\u00e9v\u00e9nement occasionnant l'intervention des moyens de secours, l'organisateur doit\u00eatre en mesure d'assurer leur accueil et leur pilotage vers les personnes \u00e0 secourir.Ces mesures de s\u00e9curit\u00e9 devront \u00eatre maintenues pendant toute la dur\u00e9e de lamanifestation.\nAvallon, le 29 ao\u00fbt 20?54 -\nLe Sou;/Pr\u00e9fet,S\u00e9bastien HENNON\nEx\u00e9cutionLe Sous-pr\u00e9fet d'Avallon, la Capitaine commandant la compagnie de gendarmerie d'Avallon, leresponsable de l'unit\u00e9 territoriale infrastructure, la Directrice d\u00e9partementale des territoires, leDirecteur d\u00e9partemental du service d\u00e9partemental d'incendie et de secours de I'Yonne, la Cheffe duservice d\u00e9partemental \u00e0 la jeunesse, \u00e0 l'engagement et aux sports et les maires de Quarr\u00e9-les-Tombes,Saint-Germain-des-Champs, Saint-L\u00e9ger-Vauban, Saint-Brancher, Beauvilliers et Bussi\u00e8res sont charg\u00e9s,chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, dont une copie sera adress\u00e9e \u00e0 MadameBrigitte DREAU, pr\u00e9sidente de l'ASA Avallon Auto Sport, et organisatrice du pr\u00e9sent rallye, domicili\u00e9e38 rue du Pavillon - 89380 APPOIGNY et \u00e0 Monsieur Christian HAMON, d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 d\u00e9partemental FFSA.\nDalila BUVAT Sous-Pr\u00e9fecture d'AvallonT\u00e9l : 03 86 349205 24 rue de LyonPoint de contact : 89200 AVALLONdalila.buvat@yonne.gouv.fr t\u00e9l. 03 86 34 92 00 www.vonne.gouv.frSECR\u00c9TARIAT G\u00c9N\u00c9RALP\u00d4LE COH\u00c9SION SOCIALE\nSous-pr\u00e9fecture d'Avallon - 89-2025-08-29-00001 - Arr\u00eat\u00e9 Ronde de Quarr\u00e9 2025 8","date":"2025-08-29","first_seen_on":"2025-09-19T11:20:23+00:00","id":"7c37a19a40a8ea4b5f67eabef95cca7aa32204e72e28aa55ccb3dfb521a76fcc","name":"recueil sp\u00e9cial n\u00b089-2025-301 du 29 08 2025 -SP Avallon","pdf_creation_date":"2025-08-29T12:55:27+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.yonne.gouv.fr/contenu/telechargement/47257/374141/file/recueil-89-2025-301-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}