{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2026-116\nPUBLI\u00c9 LE  5 JUIN 2026\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2026-05-28-00013 - AP DCL-BRE n\u00b02026-55 en date du 28-5-26 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive\ncycliste d\u00e9nomm\u00e9e \"Ard\u00e9choise 2026 Chronom\u00e9tr\u00e9e\" le samedi\n13 juin 2026 au d\u00e9part de Saint-F\u00e9licien (07), commune d'entr\u00e9e dans\nle d\u00e9partement de la Haute-Loire, Les Estables (7 pages) Page 3\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2026-05-28-00013\nAP DCL-BRE n\u00b02026-55 en date du 28-5-26\nportant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place\nlors de la comp\u00e9tition sportive cycliste\nd\u00e9nomm\u00e9e \"Ard\u00e9choise 2026 Chronom\u00e9tr\u00e9e\" le\nsamedi 13 juin 2026 au d\u00e9part de Saint-F\u00e9licien\n(07), commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement de\nla Haute-Loire, Les Estables\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-05-28-00013 - AP DCL-BRE n\u00b02026-55 en date du 28-5-26 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \"Ard\u00e9choise 2026 Chronom\u00e9tr\u00e9e\" le samedi 13 juin 2026 au d\u00e9part\nde Saint-F\u00e9licien (07), commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement de la Haute-Loire, Les Estables\n3\nEsPREFETDE HAUTE-LOIRELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL DCL-BRE N\u00ba 2026-55 EN DATE DU 28 MAI 2026\n PORTANT AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE CYCLISTE  D\u00c9NOMM\u00c9E \n\u00ab ARDECHOISE 2026 CHRONOMETREE \u00bb\nLE SAMEDI 13 JUIN 2026, AU D\u00c9PART DE SAINT-FELICIEN (07), COMMUNE D'ENTREE \nDANS LE D\u00c9PARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE, LES ESTABLES\nLe pr\u00e9fet de la Haute-Loire,\nChevalier de la L\u00e9gion d'honneur,\nChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVU le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales  notamment ses articles L. 2212-1 et  \nsuivants, L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;\nVU  le  Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31,  R, 414-3-1, et   \nR. 416.19 ;\nVU  le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9,  A. 331-40 ;\nVU  le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0  \nl'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;\nVU le  d\u00e9cret  du  Pr\u00e9sident  de  la  R\u00e9publique  en  date  du  13 juillet 2023  portant  \nnomination de Monsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  SG/COORDINATION n\u00b0  2023-25  du  2 9  juin  2023  portant \norganisation de la pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  SG/COORDINATION  n\u00b02026-08  en  date  du  9  mars  2026  \nportant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. S\u00e9bastien CASTAN, en qualit\u00e9 de Directeur de la \nCitoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ; \nVU  le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02026-98 du 27 mai 2026 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 M. Louis CLOZEL,  \npr\u00e9sident de l'association \u00ab Ard\u00e9choise Cyclo Promotion \u00bb, concernant la comp\u00e9tition \nsportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Ard\u00e9choise 2026 chronom\u00e9tr\u00e9e \u00bb qui doit se d\u00e9rouler le samedi \n13 juin 2026 au d\u00e9part de Saint-F\u00e9licien (07), commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement  \nde la Haute-Loire, Les Estables.\nVU  la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections\n6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAY\nT\u00e9l. : 04 71 09 43 43\nM\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr\n1/7\nDirection\nde la citoyennet\u00e9\n et de la l\u00e9galit\u00e9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-05-28-00013 - AP DCL-BRE n\u00b02026-55 en date du 28-5-26 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \"Ard\u00e9choise 2026 Chronom\u00e9tr\u00e9e\" le samedi 13 juin 2026 au d\u00e9part\nde Saint-F\u00e9licien (07), commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement de la Haute-Loire, Les Estables\n4\nCONSID\u00c9RANT  les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires  \ndes voiries concern\u00e9es au travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la  \ns\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public, comme des usagers de la route ; \nCONSID\u00c9RANT  les  mesures  de  s\u00e9curit\u00e9  mise  en  \u0153uvre  par  l'organisateur  de  la  \nmanifestation ; \nSUR la proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nARR\u00caTE\narticle 1er :    \nLes personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat \u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler  \naux  usagers  de  la  route  la  comp\u00e9tition  sportive  d\u00e9nomm\u00e9e  \u00ab  Ard\u00e9choise  2026  \nchronom\u00e9tr\u00e9e \u00bb qui doit se d\u00e9rouler le samedi 13 juin 2026 au d\u00e9part de Saint-F\u00e9licien \n(07), entr\u00e9e dans le d\u00e9partement de la Haute-Loire, commune Les Estables. \nLes signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des  \ncoureurs.\nLes signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement  \nvisibles de loin par les automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils  \ndevront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agir sans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.\narticle 2 :                                                                                                                             \nLes signaleurs doivent \u00eatre titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils ont \nmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0  \nl'\u00e9preuve. \nIls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport.  \nIls doivent porter un gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R.  \n416-19  du  Code  de  la  route).  Ces  gilets  peuvent  porter  la  mention  \u00ab  Course \u00bb \nclairement  visible,  accompagn\u00e9e  \u00e9ventuellement  d'une  mention  relative  \u00e0  leur  \nidentification, voire de la publicit\u00e9. \nLes signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans d e brefs d\u00e9lais une copie du  \npr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9.  Ils  devront  tous  disposer  d'un  moyen  de  communication.  Le  \nfonctionnement  des  moyens  t\u00e9l\u00e9phoniques  devra  imp\u00e9rativement  \u00eatre  v\u00e9rifi\u00e9  au  \npr\u00e9alable. \nLes signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela  \nest n\u00e9cessaire. Ils ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir  \nd'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers qui ne respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils  \ndoivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus de pr\u00e9cision possible de tout  \nincident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur la course.\nLes  signaleurs  \u00e0  motocyclette  peuvent  r\u00e9gler  manuellement  la  circulation  sans  \ndisposer d'un panneau K.10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et  \nun gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0 l'article R.416.19 du code de la route. Pour ce  \nfaire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementaires n\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise \nen circulation des v\u00e9hicules.\n2/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-05-28-00013 - AP DCL-BRE n\u00b02026-55 en date du 28-5-26 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \"Ard\u00e9choise 2026 Chronom\u00e9tr\u00e9e\" le samedi 13 juin 2026 au d\u00e9part\nde Saint-F\u00e9licien (07), commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement de la Haute-Loire, Les Estables\n5\narticle 3 :                                                                                                                \nConform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du Code du sport, lorsque les signaleurs sont \nsitu\u00e9s \u00e0 un point fixe, ils doivent utiliser :\n\u2022 des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K.10 \u00e0 face avant rouge symbole sens \ninterdit, et face arri\u00e8re verte  (un par signaleur) et permettant aux usagers de  \nsavoir si la route est libre ou non,\n\u2022 des  barri\u00e8res,  mod\u00e8le  K.2,  pr\u00e9-signal\u00e9es,  signalant  un  obstacle  de  caract\u00e8re \ntemporaire et sur lequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par  \nexemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb un carrefour \u00e0 plusieurs voies.\nAux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un \npanneau signalant le d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame \ntype signalant la fin de course. Les signaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser \ndes porte-voix.\nS'agissant  des  courses  cyclistes,  ces  v\u00e9hicules  devront  disposer,  en  outre,  d'une  \nsignalisation lumineuse de couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de  \nl'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.\nCes \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-\n41 du Code du sport.\narticle 4 :                                                                                                                                 \nLe fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en  \n\u0153uvre les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. \n414-3-1 du  Code  de  la  route  \u00e0  l'occasion  des  \u00e9preuves,  courses  ou  comp\u00e9titions \nsportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour les contraventions de 4\u00e8me classe.\narticle 5 :   \nLa  secr\u00e9taire  g\u00e9n\u00e9rale  de  la  pr\u00e9fecture  de  la  Haute-Loire,  le  commandant  du  \ngroupement  de  gendarmerie  de  Haute-Loire ,  sont  charg\u00e9s,  chacun  en  ce  qui  l e \nconcerne,  de  l'ex\u00e9cution  du  pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  qui  sera  annex\u00e9  au  r\u00e9c\u00e9piss\u00e9  de  \nd\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait \u00e0 Le Puy-en-Velay, le 28 mai 2026\nLe pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,\nle directeur \nSign\u00e9\nS\u00e9bastien CASTAN\n3/7\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2013 \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre \nde l'int\u00e9rieur dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sa publication.\nConform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du Code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut \u00e9galement  faire \nl'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa \nnotification ou de sa publication. \nLe tribunal administratif de Clermont-Ferrand peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab  T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site  \nInternet www.telerecours.fr.\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-05-28-00013 - AP DCL-BRE n\u00b02026-55 en date du 28-5-26 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \"Ard\u00e9choise 2026 Chronom\u00e9tr\u00e9e\" le samedi 13 juin 2026 au d\u00e9part\nde Saint-F\u00e9licien (07), commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement de la Haute-Loire, Les Estables\n6\nAnnexe n\u00b01\nListe des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\n1 AGERON Pierre\n2 ARNAUD Maurice\n3 ARNAUD Micka\u00ebl\n4 ARQUILLIERE Fabrice\n5 ARSAC Marie\n6 ASTIER Pascal\n7 BANELIERE Ginette\n8 BARNIER Pierre\n9 BAYON Jacky\n10 BILLION Maryse\n11 BLACHIER Roland\n12 BODESCOT Luc\n13 BODESCOT Noa\n14 BONNET Marie-Laure\n15 BOUDRA Laurent\n16 BOUIX Pascal\n17 CADET Emmanuel\n18 CHAREYRE Lo\u00efc\n19 CHARRAS Ren\u00e9\n20 CHIEPPA Lucas\n21 COSTET Georges\n22 DECHAUME Mathieu\n23 DELOCHE Marc\n24 DOURLEN Alain\n25 DUMAS Romane\n26 ESPEIT Pauline\n27 FOUREL Denis\n28 FROMENTOUX Anthony\n29 FROMENTOUX Jean Simon\n30 GARCIA Isabelle\n31 GRENIER Lison\n32 JALABERT Christian\n33 LAFAURIE Charl\u00e8ne\n34 LEOUZON Marie\n35 MANDON G\u00e9rard\n36 MENAGER Anne\n4/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-05-28-00013 - AP DCL-BRE n\u00b02026-55 en date du 28-5-26 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \"Ard\u00e9choise 2026 Chronom\u00e9tr\u00e9e\" le samedi 13 juin 2026 au d\u00e9part\nde Saint-F\u00e9licien (07), commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement de la Haute-Loire, Les Estables\n7\n37 MONTEIL Catherine\n38 MONTET R\u00e9gis\n39 MOURIER G\u00e9rard\n40 MOUSSET Pierre\n41 MUSETTI Marie-Line\n42 PELISSIER Sylvie\n43 PEROTTO Cyrille\n44 ROCHE Christiane\n45 ROCHETTE Michel\n46 ROTHE Ren\u00e9\n47 ROUMEAS Nathalie\n48 SANIAL Fran\u00e7oise\n49 SANIEL Maurice\n50 SEIVE Alain\n51 SERRE Christian\n52 SERRE Denis\n53 SEUX Marie-Claude\n54 TALLARON Charline\n55 TARDIVET Bernard\n56 TEYSSIER Alain\n57 THOMAS Linda\n58 TURON Jacky\n59 VALLON Bernard\n5/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-05-28-00013 - AP DCL-BRE n\u00b02026-55 en date du 28-5-26 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \"Ard\u00e9choise 2026 Chronom\u00e9tr\u00e9e\" le samedi 13 juin 2026 au d\u00e9part\nde Saint-F\u00e9licien (07), commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement de la Haute-Loire, Les Estables\n8\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KIO.\n\"vy.\nFEDERATIONFRANCAISE \u00a9 Reproduction m\u00e9me partielle interditeversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\nLa gestuelle (a Pattention des automobilistes)\nPour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il. doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau KIO dans une main enl'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau KI0 est dans la main - Le panneau KI0 est dans la main\u00a3 droite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au solavec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendreprolongement de la main l'automobiliste l'automobiliste\nF\u00c9D\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISE \u00a9 Reproduction m\u00eame partielle interdite. version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\nAnnexe n\u00b02\nFiche pratique du signaleur\n(source : FFC)\n6/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-05-28-00013 - AP DCL-BRE n\u00b02026-55 en date du 28-5-26 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \"Ard\u00e9choise 2026 Chronom\u00e9tr\u00e9e\" le samedi 13 juin 2026 au d\u00e9part\nde Saint-F\u00e9licien (07), commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement de la Haute-Loire, Les Estables\n9\n| F\u00c9D\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISE\nLa gestuelle (\u00e0 l'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\nPour indiquer aux coureurs o\u00f9 auxsuiveurs que la course tourne \u00e0 droite:- Le panneau KI0O est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste\nPour indiquer aux automobilistes qu'ilspeuvent aller vers leur gauche :- Le panneau KI0 est dans la maingauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste\n. version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\u00a9 Reproduction m\u00eame partielle interdite\n7/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-05-28-00013 - AP DCL-BRE n\u00b02026-55 en date du 28-5-26 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste d\u00e9nomm\u00e9e \"Ard\u00e9choise 2026 Chronom\u00e9tr\u00e9e\" le samedi 13 juin 2026 au d\u00e9part\nde Saint-F\u00e9licien (07), commune d'entr\u00e9e dans le d\u00e9partement de la Haute-Loire, Les Estables\n10","date":"2026-06-05","first_seen_on":"2026-06-05T18:03:59+00:00","id":"7eab15b2436704ffc665a07669aad9412bfc57ee901185a274792f9e88cf9a0b","name":"recueil-43-2026-116-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2026-06-05T13:58:19+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/17730/121131/file/recueil-43-2026-116-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}