{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2026-075\nPUBLI\u00c9 LE 28 AVRIL 2026\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2026-04-27-00004 - AP Liste des signaleurs 2026-41 en date du 27-04-26\nportant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \"Le Trail de Lizieux\" le vendredi 1er mai\n2026, au d\u00e9part de Saint-Jeures (6 pages) Page 3\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2026-04-27-00004\nAP Liste des signaleurs 2026-41 en date du\n27-04-26 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en\nplace lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre\nd\u00e9nomm\u00e9e \"Le Trail de Lizieux\" le vendredi 1er\nmai 2026, au d\u00e9part de Saint-Jeures\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-04-27-00004 - AP Liste des signaleurs 2026-41 en date du 27-04-26 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \"Le Trail de Lizieux\" le vendredi 1er mai 2026, au d\u00e9part\nde Saint-Jeures\n3\nEsPREFETDE HAUTE-LOIRELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL DCL-BRE N\u00ba 2026-41 EN DATE DU 27 AVRIL 2026\n PORTANT AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00c9E \n\u00ab LE TRAIL DE LIZIEUX \u00bb\nLE VENDREDI 1ER MAI 2026, AU D\u00c9PART DE SAINT-JEURES\nLe pr\u00e9fet de la Haute-Loire,\nChevalier de la L\u00e9gion d'honneur,\nChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVU le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales  notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,  \nL.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;\nVU le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 416.19 ;\nVU  le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9,  A. 331-40 ;\nVU  le  d\u00e9cret  n\u00b02004-374  modifi\u00e9  du  29  avril  2004  relatifs  aux  pouvoirs  des  pr\u00e9fets,  \u00e0  \nl'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;\nVU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 portant nomination de  \nMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 2 9 juin 2023 portant organisation \nde la pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  SG/COORDINATION  n\u00b02026-08  en  date  du  9  mars  2026  portant  \nd\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. S\u00e9bastien CASTAN, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et  \nde la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ; \nVU  le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b0 2026-72  du 27 avril 2026 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Mme Justine ROCHE,  \nmembre de l'association \u00ab Saint Jeures Sport Jeunesse \u00bb, concernant la comp\u00e9tition sportive  \nd\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail du Lizieux  \u00bb qui doit se d\u00e9rouler le vendredi 1 er mai 2026  au d\u00e9part de  \nSaint-Jeures.\nVU la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;\nCONSID\u00c9RANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiries \nconcern\u00e9es au travers des arr\u00eat\u00e9s  pris  par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des  \ncoureurs et du public, comme des usagers de la route ; \nCONSID\u00c9RANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de la manifestation ; \nSUR la proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections\n6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAY\nT\u00e9l. : 04 71 09 43 43\nM\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr\n1/6\nDirection\nde la citoyennet\u00e9\n et de la l\u00e9galit\u00e9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-04-27-00004 - AP Liste des signaleurs 2026-41 en date du 27-04-26 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \"Le Trail de Lizieux\" le vendredi 1er mai 2026, au d\u00e9part\nde Saint-Jeures\n4\nARR\u00caTE\narticle 1er :    \nLes personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat \u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux  \nusagers de la route la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e  \u00ab Le Trail du Lizieux \u00bb qui doit se  \nd\u00e9rouler le vendredi 1er mai 2026 au d\u00e9part de Saint-Jeures. \nLes signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.\nLes signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de  \nloin par les automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement  \n\u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agir sans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.\narticle 2 :                                                                                                                             \nLes  signaleurs  doivent  \u00eatre  titulaires  du  permis  de  conduire  en  cours  de  validit\u00e9.  Ils  ont \nmission  d'informer  les  autres  usagers  de  la  route  de  la  priorit\u00e9  de  passage  accord\u00e9e  \u00e0  \nl'\u00e9preuve. \nIls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du Code du sport.  Ils  \ndoivent porter un gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du  \nCode  de  la  route).  Ces  gilets  peuvent  porter  la  mention  \u00ab  Course \u00bb  clairement  visible,  \naccompagn\u00e9e  \u00e9ventuellement  d'une  mention  relative  \u00e0  leur  identification,  voire  de  la  \npublicit\u00e9. \nLes signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans d e brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent  \narr\u00eat\u00e9.  Ils  devront  tous  disposer  d'un  moyen  de  communication.  Le  fonctionnement  des \nmoyens t\u00e9l\u00e9phoniques devra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable. \nLes  signaleurs  peuvent  stopper  momentan\u00e9ment  la  circulation  chaque  fois  que  cela  est  \nn\u00e9cessaire. Ils ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0  \nl'\u00e9gard des usagers qui ne respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte \nau plus t\u00f4t et avec le plus de pr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de  \ngendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur la course.\nLes signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un  \npanneau K.10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute  \nvisibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0 l'article R.416.19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent \nles gestes r\u00e9glementaires n\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.\narticle 3 :\nConform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du Code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 un \npoint fixe, ils doivent utiliser :\n\u2022 des  piquets  mobiles  \u00e0  deux  faces,  mod\u00e8le  K.10  \u00e0  face  avant  rouge  symbole  sens \ninterdit, et face arri\u00e8re verte  (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la \nroute est libre ou non,\n\u2022 des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaire \net sur lequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur  \n\u00ab couvre \u00bb un carrefour \u00e0 plusieurs voies.\nAux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau \nsignalant le d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la \nfin de course. Les signaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.\nCes \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du  \nCode du sport.\n2/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-04-27-00004 - AP Liste des signaleurs 2026-41 en date du 27-04-26 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \"Le Trail de Lizieux\" le vendredi 1er mai 2026, au d\u00e9part\nde Saint-Jeures\n5\narticle 4 :                                                                                                                                 \nLe fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre les \nmesures de circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du Code \nde la route \u00e0 l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de l'amende \npr\u00e9vue pour les contraventions de 4\u00e8me classe.\narticle 5 :   \nLa secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire,  le commandant du groupement de  \ngendarmerie de la Haute-Loire, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du  \npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de  d\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait \u00e0 Le Puy-en-Velay, le 27 avril 2026\nLe pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,\nle directeur,\nSign\u00e9\nS\u00e9bastien CASTAN\n3/6\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2013 \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre \nde l'int\u00e9rieur dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sa publication.\nConform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du Code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut \u00e9galement  faire \nl'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa \nnotification ou de sa publication. \nLe tribunal administratif de Clermont-Ferrand peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab  T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site  \nInternet www.telerecours.fr.\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-04-27-00004 - AP Liste des signaleurs 2026-41 en date du 27-04-26 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \"Le Trail de Lizieux\" le vendredi 1er mai 2026, au d\u00e9part\nde Saint-Jeures\n6\nAnnexe n\u00b01\nListe des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\n1 BEAL Ana\u00efs\n2 BERNARD Martine \u00e9pouse ROCHE\n3 BOIS Mathis\n4 BONNEFOY Mathilde\n5 BONNET Julien\n6 CALLON Julie\n7 CALLON Thierry\n8 CELLE Cl\u00e9ment\n9 CHAMBLAS Ludovic\n10 CHAMBON Joan\n11 CHARRA Yoan\n12 CHEYNEL Guillaume\n13 DELOLME Jean-Christophe\n14 DIDIER Arthur\n15 FAYOLLE Laurent\n16 FAYOLLE Math\u00e9o\n17 LAGREVOL Alexis\n18 LARGERON Julie\n19 LHOSTE Vincent\n20 MARGERIT Thibault\n21 MONCHALIN Audrey\n22 MOUNIER L\u00e9onie\n23 ODOUARD Cl\u00e9ment\n24 PAYZAC Elio\n25 PERBET Sarah\n26 PICHON Ana\u00eblle\n27 RAVEL L\u00e9a\n28 REYNAUD J\u00e9r\u00e9mie\n29 ROCHE Adeline \u00e9pouse BONNET\n30 ROCHE Annie\n31 ROCHE Emmanuel\n32 ROCHE Jean-Yves\n33 ROCHE Julien\n34 ROCHE Justine\n35 ROCHE Michel\n36 ROCHEDIX Alexia\n37 SUCHAIL Corine \u00e9pouse CHARRA\n38 THIVOLLET L\u00e9o\n4/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-04-27-00004 - AP Liste des signaleurs 2026-41 en date du 27-04-26 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \"Le Trail de Lizieux\" le vendredi 1er mai 2026, au d\u00e9part\nde Saint-Jeures\n7\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KIO.\n\"vy.\nFEDERATIONFRANCAISE \u00a9 Reproduction m\u00e9me partielle interditeversion 1.1 du 09/06/2021Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\nLa gestuelle (a l'attention des automobilistes)\nPour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'ildoit se diriger vers sa gauche :Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'ildoit se diriger vers sa droite :Pour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste :- Le panneau KIO dans une main enl'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau KI0 est dans la main - Le panneau KI0 est dans la main, \u00a3 droite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au solavec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, l'index tendu dans leprolongement de la main dans la direction que doit prendrel'automobilistedans la direction que doit prendrel'automobiliste\nF\u00c9D\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISE. version 1.1 du 09/06/2021Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\u00a9 Reproduction m\u00eame partielle interdite\nAnnexe n\u00b02\nFiche pratique du signaleur\n(source : FFC)\n5/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-04-27-00004 - AP Liste des signaleurs 2026-41 en date du 27-04-26 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \"Le Trail de Lizieux\" le vendredi 1er mai 2026, au d\u00e9part\nde Saint-Jeures\n8\n| F\u00c9D\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISE\nLa gestuelle (\u00e0 l'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\nPour indiquer aux coureurs o\u00f9 auxsuiveurs que la course tourne \u00e0 droite:- Le panneau KI0O est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste\nPour indiquer aux automobilistes qu'ilspeuvent aller vers leur gauche :- Le panneau KI0 est dans la maingauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste\n. version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\u00a9 Reproduction m\u00eame partielle interdite\n6/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-04-27-00004 - AP Liste des signaleurs 2026-41 en date du 27-04-26 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \"Le Trail de Lizieux\" le vendredi 1er mai 2026, au d\u00e9part\nde Saint-Jeures\n9","date":"2026-04-28","first_seen_on":"2026-04-28T19:56:11+00:00","id":"807bb90dc571ab153bcc01edfa8e7246aa5b92ebdba0d962e5925df9dd838810","name":"recueil-43-2026-075-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2026-04-28T15:58:32+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/17365/118668/file/recueil-43-2026-075-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}