{"administration":"pref26","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me","content":"DR\u00d4ME\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b026-2025-262\nPUBLI\u00c9 LE 17 SEPTEMBRE 2025\nSommaire\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me / Cabinet\n26-2025-09-17-00006 - AP autorisant la captation image GGD 18092025  (9\npages) Page 3\n2\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me\n26-2025-09-17-00006\nAP autorisant la captation image GGD 18092025 \n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2025-09-17-00006 - AP autorisant la captation image GGD 18092025 3\n| | Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4mePREFETE | Direction des s\u00e9curit\u00e9sDE LA DROME Bureau de la planificationa et de la gestion de l'\u00e9v\u00e9nementigalit\u00e9 pref-defense-protection-civile@drome.gouv.frFraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PREFECTORAL N\u00a3AUTORISANT LA CAPTATION, L'ENREGISTREMENT ET LA TRANSMISSIOND'IMAGES AU MOYEN DE CAM\u00c9RAS INSTALL\u00c9ES SUR DES A\u00c9RONEFS\nLa pr\u00e9f\u00e8te de la Dr\u00f4meChevalier de la L\u00e9gion d'honneurChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVu le Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure et notamment ses articles L. 242-1 \u00e0 L. 242-8 et R. 242-8 \u00e0R. 242-14 ;Vule d\u00e9cret n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets,l'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du 15 novembre 2024 nommant M. Julien HENRARD, Sous-pr\u00e9fet, directeur decabinet de la pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me, \u00e0 compter du 02 d\u00e9cembre 2024 ;Vu le d\u00e9cret du 30juillet 2025 nommant Mme Marie Aim\u00e9e GASPARI, pr\u00e9f\u00e8te de la Dr\u00f4me, \u00e0compter du 01 septembre 2025 ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b026-2025-09-01-00010 en date du 01 septembre 2025 portantd\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. Julien HENRARD, sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet de lapr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 du ministre de l'int\u00e9rieur et des outre-mers, en date du 19 avril 2023 relatif aunombre maximal de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs pouvant \u00eatre simultan\u00e9ment utilis\u00e9esdans chaque d\u00e9partement et collectivit\u00e9 d'outre-mer ;Vu la demande en date du 13 septembre 2025, form\u00e9e par le groupement de gendarmeried\u00e9partemental de la Dr\u00f4me, visant \u00e0 obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et detransmettre des images au moyen d'une cam\u00e9ra install\u00e9e sur un drone aux fins de s\u00e9curiser lesmanifestations attendues le 18 septembre 2025 dans le cadre de la journ\u00e9e nationale d'action\u00e0 partir de 9 heures et jusqu'\u00e0 20 heures, ainsi que des actions de blocage qui pourraient avoirlieu en parall\u00e8le sans d\u00e9claration pr\u00e9alable invitant \u00e0 se rassembler d\u00e8s 6 heures et relay\u00e9essur les r\u00e9seaux sociaux, et deuxi\u00e8mement, et aux fins de pr\u00e9venir toute atteinte \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9des biens et des personnes et \u00e0 la r\u00e9gulation des flux de transports au regard des actions quipourraient avoir lieu dans le cadre ou en marge de ces manifestations ;Consid\u00e9rant que les dispositions susvis\u00e9es permettent aux forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, dansl'exercice de leurs missions de pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 l'ordre public et de protection de las\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, de proc\u00e9der \u00e0 la captation, \u00e0 l'enregistrement et a latransmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs aux fins d'assurer las\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens et de pr\u00e9venir les troubles \u00e0 l'ordre public dans le cadredes op\u00e9rations de r\u00e9tablissement de l'ordre public, r\u00e9guler les flux de transports ainsi qued'assurer la s\u00e9curit\u00e9 des rassemblements ;Consid\u00e9rant que le 1\u00b0 de l'article L.242-5 susvis\u00e9 pr\u00e9voit que ces dispositifs peuvent \u00eatre misen \u0153uvre au titre de la pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens dansdes lieux particuli\u00e8rement expos\u00e9s, en raison de leurs caract\u00e9ristiques ou des faits qui s'y sont\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2025-09-17-00006 - AP autorisant la captation image GGD 18092025 4\nd\u00e9ja d\u00e9roul\u00e9s, a des risques d'agression, de vol ou de trafic d'armes, d'\u00e9tres humains ou destup\u00e9fiants, ainsi que la protection des batiments et installations publics et de leurs abordsimm\u00e9diats, lorsqu'ils sont particuli\u00e8rement expos\u00e9s \u00e0 des risques d'intrusion ou ded\u00e9gradation ; que le 2\u00b0 autorise ces dispositifs pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 des rassemblements depersonnes sur la voie publique ou dans des lieux ouverts au public ainsi que l'appui despersonnels au sol, en vue de leur permettre de maintenir ou de r\u00e9tablir l'ordre public, lorsqueces rassemblements sont susceptibles d'entra\u00eener des troubles graves \u00e0 l'ordre public; et quele 4\u00b0 permet \u00e9galement ces dispositifs pour assurer la r\u00e9gulation des flux de transport, auxseules fins du maintien de l'ordre et de la s\u00e9curit\u00e9 publics ;Consid\u00e9rant que la journ\u00e9e d'action du 10 septembre a \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9e par plusieursrassemblements non d\u00e9clar\u00e9s dans les communes de Saint-Vallier, Crest, Die et Nyons;Consid\u00e9rant les appels \u00e0 manifester ce 18 septembre clairement identifi\u00e9s par les services derenseignement territoriaux, place de la gare \u00e0 Crest et place de la R\u00e9publique \u00e0 Die; que lasous-pr\u00e9fecture de Die se trouve place de la R\u00e9publique et a d\u00e9j\u00e0 repr\u00e9sent\u00e9 une cible lors desderni\u00e8res manifestations appelant au blocage; et la pr\u00e9sence d'une gare place de la gare \u00e0Crest n\u00e9cessitant d'anticiper tout blocage de celle-ci; que les rassemblements ayant eu lieuplace de la lib\u00e9ration \u00e0 Nyons les soirs qui ont suivi la journ\u00e9e de mobilisation du 10septembre confirment cette cible comme \u00e9tant identifi\u00e9e ;Consid\u00e9rant que des op\u00e9rations \u00ab p\u00e9age gratuit \u00bb ont \u00e9t\u00e9 men\u00e9es sur les p\u00e9ages de ValenceSud et Mont\u00e9limar Sud et que des groupes se sont ensuite d\u00e9port\u00e9s sur un pont autoroutierpour jeter des projectiles sur les v\u00e9hicules dans le seul but de stopper la circulationautorouti\u00e8re; que la pr\u00e9sence de manifestants sur l'autoroute et l'envoi de projectiles sur lesv\u00e9hicules constituent un risque routier r\u00e9it\u00e9r\u00e9 et manifeste; que de plus la mobilit\u00e9 etl'intensit\u00e9 de ces groupes de manifestants autour des axes routiers et autoroutiers n'est pas \u00e0\u00e9carter;Consid\u00e9rant la tenue d'une manifestation interdite par arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral sur la commune deSaint-Vallier \u00e0 proximit\u00e9 de la RN 7 le 10 septembre; qu'un blocage de la RN 7 \u00e0 hauteur dupont de Saint-Vallier, dont l'effet est susceptible de se cumuler avec d'autres perturbations dela circulation routi\u00e8re ailleurs sur le territoire d\u00e9partemental, engendrerait des complicationsmajeures dans la distribution des secours urgents \u00e0 la personne;Consid\u00e9rant qu'il y a lieu d'anticiper sur ces quatre communes, en autres, une reprise desop\u00e9rations revendicatives suite \u00e0 la journ\u00e9e de mobilisation du 10 septembre et \u00e0 l'appelintersyndical \u00e0 manifester le 18 septembre ; que les informations collect\u00e9es par les services derenseignement territoriaux font \u00e9tat de nombreux appels \u00e0 manifester non d\u00e9clar\u00e9s enpr\u00e9fecture dans le d\u00e9partement ;Consid\u00e9rant l'absence de maillage ou de maillage insuffisant de vid\u00e9oprotection sur les quatreaires urbaines vis\u00e9es ;Consid\u00e9rant que la captation d'images a\u00e9roport\u00e9es et leur retranscription en direct au chefop\u00e9rationnel apporte un appui tactique des militaires au sol pour anticiper le maintien et ler\u00e9tablissement de l'ordre public permettant une vision globale et une meilleure garantie de las\u00e9curit\u00e9 des biens et des personnes ;Consid\u00e9rant que dans le cadre de graves troubles \u00e0 l'ordre public, la man\u0153uvre de captationd'images a\u00e9roport\u00e9es grand angle procure une possibilit\u00e9 d'anticipation face \u00e0 un mouvementgroupusculaire ou individuel violent susceptible d'entra\u00eener des d\u00e9gradations mat\u00e9rielles oudes atteintes aux personnes ;Consid\u00e9rant qu'il ressort de l'ensemble de ces \u00e9l\u00e9ments que la captation d'images par dronesappara\u00eet comme le seul moyen permettant d'assurer la s\u00e9curit\u00e9 des rassemblements et l'appuides personnels des forces de l'ordre mobilis\u00e9es au sol, charg\u00e9es notamment du secours \u00e0 lapersonne en appui des sapeurs pompiers; la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens sur les lieuxo\u00f9 des actions de blocage ou insurrectionnelles sont susceptibles de se r\u00e9it\u00e9rer dans led\u00e9partement \u00e0 une intensit\u00e9 et mobilit\u00e9 haute; ainsi que la r\u00e9gulation des flux de transport,aux seules fins du maintien de l'ordre et de la s\u00e9curit\u00e9 publics sur les axes routiers etferroviaires susmentionn\u00e9s ;\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2025-09-17-00006 - AP autorisant la captation image GGD 18092025 5\nConsid\u00e9rant que la demande porte sur l'engagement d'une cam\u00e9ra a\u00e9roport\u00e9e pendant laseule dur\u00e9e des manifestations attendues la journ\u00e9e du 18 septembre 2025 soit de 08h00 \u00e020h00;Consid\u00e9rant que les lieux surveill\u00e9s sont strictement limit\u00e9s aux barri\u00e8res de p\u00e9age del'autoroute A7 de Valence Sud, Valence Nord et Mont\u00e9limar Sud / au pont Fr\u00e9d\u00e9ric Mistral, \u00e0la place de la libert\u00e9, \u00e0 la place et au parking du Champs de mars et \u00e0 la place de la gare de lacommune de Crest / \u00e0 la place de la r\u00e9publique de la commune de Die / \u00e0 la place de lalib\u00e9ration de la commune de Nyons / au carrefour entre la RN7 et le CD886 de la communeSaint-Vallier, lieux identifi\u00e9s par le service d\u00e9partemental de renseignement territorial commesusceptibles d'\u00eatre le lieu de troubles graves \u00e0 l'ordre public et ayant fait l'objet demanifestations non d\u00e9clar\u00e9es pr\u00e9c\u00e9demment; qu'au regard des circonstancessusmentionn\u00e9es, la demande n'appara\u00eet pas disproportionn\u00e9e;Consid\u00e9rant le recours \u00e0 la captation, l'enregistrement et la transmission d'images; le pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9 fera l'objet d'une information par plusieurs moyens adapt\u00e9s, \u00e0 savoir une publication aurecueil des actes administratifs, sur le site internet de la pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me et uncommuniqu\u00e9 de presse relay\u00e9 sur les r\u00e9seaux sociaux ;SUR proposition du directeur de cabinet de la pr\u00e9f\u00e8te de la Dr\u00f4me ;\nARR\u00caTE\nArticle 1 : La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par le groupement degendarmerie d\u00e9partemental de la Dr\u00f4me sont autoris\u00e9s aux fins de pr\u00e9venir lesatteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, s\u00e9curiser les rassemblementset r\u00e9guler les flux de transports aux seules fins du maintien de l'ordre et de las\u00e9curit\u00e9 publique le jeudi 18 septembre 2025 entre 8h00 et 19h00 aux barri\u00e8resde p\u00e9age de l'autoroute A7 de Valence Sud, Valence Nord et Mont\u00e9limar Sud,au pont Fr\u00e9d\u00e9ric Mistral, \u00e0 la place de la libert\u00e9, \u00e0 la place et au parking duChamps de mars et \u00e0 la place de la gare de la commune de Crest, \u00e0 la place dela r\u00e9publique de la commune de Die, \u00e0 la place de la lib\u00e9ration de la communede Nyons, au carrefour entre la RN7 et le CD886 de la commune Saint-Vallier(voir annexe).Article 2 : Le nombre maximal de cam\u00e9ra pouvant proc\u00e9der simultan\u00e9ment auxtraitements mentionn\u00e9s \u00e0 l'article1 est fix\u00e9 \u00e0 une.Article 3: Le registre mentionn\u00e9 \u00e0 l'article L.242-4 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure esttransmis au repr\u00e9sentant de l'\u00c9tat dans le d\u00e9partement \u00e0 l'issue durassemblement.Article 4 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sapublication au recueil des actes administratifs de la Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me :- d'un recours gracieux motiv\u00e9 \u00e0 mes services et d'un recours hi\u00e9rarchiqueaupr\u00e8s de Monsieur le ministre de l'int\u00e9rieur;- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble, parvoie postale (2 place de Verdun - BP 1135 \u2014 38022 GRENOBLE Cedex 1) ou parl'interm\u00e9diaire de l'application \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bb accessible par le siteInternet www.telerecours.fr, au plus tard avant l'expiration d'une dur\u00e9e de deuxmois suivant la date de publication de l'arr\u00eat\u00e9 ou la date de rejet d'un recoursgracieux ou hi\u00e9rarchique.\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2025-09-17-00006 - AP autorisant la captation image GGD 18092025 6\nArticle 5: Le directeur de cabinet et le directeur du groupement de gendarmeried\u00e9partemental de la Dr\u00f4me sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, del'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nFait \u00e0 Valence, le 17/09/2025La pr\u00e9f\u00e8te,ORIGINAL SIGN\u00c9Marie-Aim\u00e9e GASPARI\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2025-09-17-00006 - AP autorisant la captation image GGD 18092025 7\nAnnexesZones de captation d'images barri\u00e8res de p\u00e9age\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2025-09-17-00006 - AP autorisant la captation image GGD 18092025 8\nZones de captation d'images Crest\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2025-09-17-00006 - AP autorisant la captation image GGD 18092025 9\nZone de captation d'image Die\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2025-09-17-00006 - AP autorisant la captation image GGD 18092025 10\nZone de captation d'image Nyons\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2025-09-17-00006 - AP autorisant la captation image GGD 18092025 11\nZone de captation d'image Saint-Vallier\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2025-09-17-00006 - AP autorisant la captation image GGD 18092025 12","date":"2025-09-17","first_seen_on":"2025-09-17T14:21:33+00:00","id":"85659eb7dfd73558a66a6528cd9a4290e24bc3defc49ba09d20874fa4728480e","name":"RAA SPECIAL N\u00b0 26-2025-262 DU 17/09/2025","pdf_creation_date":"2025-09-17T13:47:22+00:00","pdf_modification_date":"2025-09-17T14:48:07+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.drome.gouv.fr/contenu/telechargement/34732/229958/file/RAA%20SPECIAL%20N%C2%B0%2026-2025-262.pdf"}