{"administration":"pref74","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Savoie","content":"HAUTE-SAVOIE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b074-2025-379\nPUBLI\u00c9 LE 12 NOVEMBRE 2025\nSommaire\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie /\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie-STEM\n74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de\ncirculation d'un petit train routier touristique sur la commune de\nChamonix-Mont-Blanc  (17 pages) Page 3\n2\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des\nterritoires de Haute-Savoie\n74-2025-11-06-00005\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train\nroutier touristique sur la commune de\nChamonix-Mont-Blanc \n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 3\nPREFETEDE LA HAUTE-SAVOIE\nFraternit\u00e9\nDirection d\u00e9partementale des territoires \nService transition \u00e9nerg\u00e9tique et mobilit\u00e9s \nCellule d\u00e9placements \nLa pr\u00e9f\u00e8te de la Haute-Savoie Annecy, le 06 novembre 2025 \nChevalier de la L\u00e9gion d'honneur \nChevalier de l'ordre national du M\u00e9rite \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402 \nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de \nChamonix-Mont-Blanc \nVU  le Code de la route ; \nVU  le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9, relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0 \nl'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ; \nVU  l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 modifi\u00e9 relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente ; \nVU  l'arr\u00eat\u00e9 du 22 janvier 2015 modifi\u00e9 d\u00e9finissant les caract\u00e9ristiques et les conditions d'utilisation des \nv\u00e9hicules autres que les autocars et les autobus, destin\u00e9s \u00e0 des usages de tourisme et de loisirs ; \nVU  la circulaire du 2 mai 2013 modifiant la circulaire du 4 mai 2012, relative \u00e0 l'acc\u00e8s \u00e0 la profession de \ntransporteur routier et \u00e0 l'acc\u00e8s au march\u00e9 du transport routier  ;\nVU  l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 SGCD/SLI/PAC/2025_032 du 07 avril 2025 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 \nM. Jean-Fran\u00e7ois HOU, directeur d\u00e9partemental des territoires de la Haute-Savoie ; \nVU  l'arr\u00eate pr\u00e9fectoral n\u00b0DDT-2025-1294 du 15 septembre 2025 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature du \ndirecteur d\u00e9partemental des territoires de la Haute-Savoie ; \nVU  la demande envoy\u00e9e le 20 octobre 2025 par la soci\u00e9t\u00e9 Autocars Borini ; \nVU  la licence n\u00b0 2024/84/0000655 du 05 mars 2024 pour  le transport int\u00e9rieur de personnes par route \npour compte d'autrui d\u00e9livr\u00e9e \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Autocars Borini ; \n1/3 \nW:\\Deplacements_Transports\\Reglementation\\02_arretes_temporaires\\ARP_trains_touristiques\\Chamonix\\2025_2026\\arrete\\ARP-2025_2026_chamonix_train_touristique.odt \n15 rue Henry Bordeaux \n74998 Annecy cedex 9 \nT\u00e9l. : 04 50 33 60 00 \nM\u00e9l. : ddt-arretes-circulation@haute-savoie.gouv.fr\nwww.haute-savoie.gouv.fr \n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 4\nVU  le proc\u00e8s-verbal de visite technique initiale d\u00e9livr\u00e9 le 03 ao\u00fbt 2022, annex\u00e9 au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 ; \nVU  le proc\u00e8s-verbal de visite technique annuelle d\u00e9livr\u00e9 le 27 juin 2025, annex\u00e9 au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 ; \nVU  le r\u00e8glement de s\u00e9curit\u00e9 d'exploitation de la soci \u00e9t\u00e9 Autocars Borini relatif \u00e0 l'itin\u00e9raire demand\u00e9, \nannex\u00e9 au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9  ;\nVU  l'avis de M. le maire de Chamonix-Mont-Blanc en date du 06 novembre 2025 ; \nSUR proposition de M. le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture  ;\nARR\u00caTE \nArticle 1  :  \u00e0 compter de la date de signature du pr\u00e9sent arr\u00eat \u00e9 et pour dur\u00e9e d'un an, la soci\u00e9t\u00e9 \nAutocars Borini est autoris\u00e9e \u00e0 mettre en circulati on \u00e0 des fins touristiques ou de loisirs, un petit train \nroutier touristique de cat\u00e9gorie III (itin\u00e9raires n e comportant aucune pente sup\u00e9rieure \u00e0 15 %), sur l es \nitin\u00e9raires joints en annexe. \nArticle 2 \n : les d\u00e9placements sans voyageurs pour les besoins d'exploitation du service \u00e0 savoir : \n- ceux du lieu de stationnement au lieu de prise en charge des voyageurs et retour au lieu du d\u00e9p\u00f4t ; \n- ceux pour l'approvisionnement en \u00e9lectricit\u00e9 ; \n- ceux li\u00e9s aux op\u00e9rations de maintenance et d'entretien ; \n- ceux li\u00e9s \u00e0 la visite technique annuelle  ;\nsont couverts par le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, en application de l'article 4 de l'arr\u00eat\u00e9 du 22 janvier 2015 susvis\u00e9. \nArticle 3  : c ette autorisation est d\u00e9livr\u00e9e pour les circuits de  transport public routier de personnes \u00ab  \u00e0\nla place  \u00bb et les services occasionnels de transport public routier de personnes tels que d\u00e9finis \u00e0 \nl'article 1 de l'arr\u00eat\u00e9 du 22 juin 2015. Le service  effectu\u00e9 ne doit en aucune mani\u00e8re s'apparenter \u00e0 un \nservice de transport public r\u00e9gulier. \nArticle 4 \n : la copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est \u00e0 bord des v\u00e9hicu les pour \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 toute r\u00e9quisition \ndes agents charg\u00e9s des contr\u00f4les. \nArticle   \n 5    : toute  modification  des  trajets  ou  de  ses  caract\u00e9ris tiques  routi\u00e8res,  ainsi  que  toute \nmodification des v\u00e9hicules, entra\u00eene la perte de validit\u00e9 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. \nArticle    6      :    le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif \nde Grenoble (art. R312-1 du Code de justice adminis trative), dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de \nla date de notification ou de publication requis (s aisine possible par voie d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e \u00e0 l'adresse\ninternet: www.telerecours.fr  comprenant l'acc\u00e8s \u00e0 \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens  \u00bb). \n2/3 \n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 5\nIl peut, dans ce m\u00eame d\u00e9lai, faire l'objet d'un rec ours administratif (gracieux et/ou hi\u00e9rarchique - \narticles L410-1, L411-1, L411-2 et suivants du Code  des relations entre le public et l'administration) . Le \nsilence gard\u00e9 par l'administration pendant deux moi s vaut d\u00e9cision implicite de rejet. Suivant la date\nde d\u00e9cision explicite ou implicite de rejet, le rec ours contentieux vis\u00e9 au paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent peut \n\u00eatre introduit devant le tribunal administratif dans les conditions qui y sont pr\u00e9cis\u00e9es. \nArticle    7    : M. le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture, M. le  directeur d\u00e9partemental des territoires, M. le \ncolonel commandant du groupement de gendarmerie de la Haute-Savoie, M. le directeur r\u00e9gional de \nl'environnement,  de  l'am\u00e9nagement  et  du  logement (DR EAL),  M.  le  maire  de  la  commune  de \nChamonix-Mont-Blanc,  la soci\u00e9t\u00e9  Autocars Borini, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de \nl'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au re cueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la \nHaute-Savoie. \n    Pour la pr\u00e9f\u00e8te et par d\u00e9l\u00e9gation, \nPour le directeur d\u00e9partemental des territoires, \nLa charg\u00e9e de la r\u00e9glementation de la circulation, \nListe des annexes      :\n- R\u00e8glement de s\u00e9curit\u00e9 d'exploitation pour l'itin\u00e9raire \u00ab nocturne \u00bb \n- Plans des circuits \n- PV de visite technique initiale \n- PV de visite annuelle \n3/3 \nLEFEVRE C\u00e9cile \n2025.11.06 \n15:46:41 +01'00' \n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 6\nBORINI\n \n \n1 \n    \nPETIT TRAIN TOURISTIQUE DE CHAMONIX  R\u00c8GLEMENT DE S\u00c9CURIT\u00c9 ET D'EXPLOITATION  \n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 7\nBORINI\n \n \n \n1. CONSIGNES DE CONDUITE  Appliquer le code de la route et voir les observations sur le tableau de s\u00e9curit\u00e9 d'exploitation de chacun des circuits.  \n2. CONSIGNES G\u00c9N\u00c9RALES 2.1. DE PRISE DE SERVICE \u2022 V\u00e9rifier que le dossier avec tous les documents officiels soit \u00e0 bord. \u2022 Faire le tour complet de l'ensemble du convoi, afin de qu'il n'y ait pas eu de d\u00e9gradation o\u00f9 de vandalisme. \u2022 S'assurer de la bonne connexion au niveau des raccords pneumatiques et \u00e9lectriques \u2022 Contr\u00f4ler les niveaux (huile et carburant), et v\u00e9rifier l'absence de fuite sous le v\u00e9hicule tracteur. \u2022 V\u00e9rifier le bon \u00e9tat de fonctionnement des gyrophares. \u2022 Avant chaque sortie du parking, faire un test de freinage pour s'assurer du bon fonctionnement des freins.  2.2. DIRECTIVES D'EXPLOITATION \u2022 Il est interdit de d\u00e9poser des passagers en dehors des arr\u00eats pr\u00e9vus (sauf cas d'urgence).  Dans le cas exceptionnel, s'assurer d'\u00eatre en s\u00e9curit\u00e9 et avertir les clients avec la sonorisation de ne pas descendre du train. \u2022 En cas d'obstacle entravant le parcours, si vous \u00eates oblig\u00e9s de faire un d\u00e9passement, s'assurer de la visibilit\u00e9 et que vous avez la place pour vous rabattre ensuite en toute s\u00e9curit\u00e9 (le convoi fait 18 m et pas de possibilit\u00e9 de reculer une fois engag\u00e9) \u2022 En cas d'avarie entrainant l'immobilisation du petit train : \u2022 Mettre le gilet de s\u00e9curit\u00e9 \u2022 Informer les passagers avec la sonorisation \u2022 Si d\u00e9barquements des passagers, les faire descendre en s\u00e9curit\u00e9 sur le bord de la route, et ensuite les faire cheminer sur le trottoir \n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 8\nBORINI\n \n \n\u2022 Mettre les feux de d\u00e9tresses, laisser les gyrophares et positionner le triangle  \u2022 En cas d'accident de la route avec une tierce personne ou avec un autre v\u00e9hicule : \u2022 Proc\u00e9dure idem que ci-dessus, plus proc\u00e9dure habituelle en cas d'accident, constat d'assurance, t\u00e9moins etc\u2026 \u2022 En cas de bris de glace, \u2022 S'assurer qu'aucune personne n'est bless\u00e9e, nettoyage imm\u00e9diat des bris de verre. \u2022 En cas d'incendie, \u2022 Evacuation et s\u00e9curisation imm\u00e9diate de toutes les personnes, appel des pompiers.    2.3. DIRECTIVES CONDUCTEURS EN CAS D'AGRESSION \u2022 En cas d'agression verbale, rester poli, ne pas envenimer la situation. \u2022 En cas d'agression physique : appel des secours appropri\u00e9s, trouver un t\u00e9moin. \u2022 En cas d'agression pour vol : ne pas r\u00e9sister physiquement, d\u00e9claration en gendarmerie et aux assurances.   2.4. EN CAS D'URGENCE :  Pompiers de Chamonix : 04 50 53 02 22  -  Police municipale : 04 50 53 75 02            \n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 9\nCIRCUIT n\u00b01 - CENTRE VILLE\nTRAIN TOURISTIQUE DE CHAMONIX           REGLEMENT DE SECURITE D'EXPLOITATION                                                                                      \nREGLES DE CIRCULATION                                                                       \nCIRCUIT \"CENTRE VILLE\"\nCircuit 1 -  \"CENTRE VILLE\" Observations\nArr\u00eat station Place Balmat - D\u00e9but du Circuit Rue pi\u00e9tonne attention aux pi\u00e9tons\nRue du docteur Paccard\nRue pi\u00e9tonne : attention aux stores et terrasses des commerces qui d\u00e9bordent Borne \nr\u00e9tractable \u00e0 la fin de la rue : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque le feu orange \nclignotte \nAvenue de l'Aiguille du Midi Attention \u00e0 la travers\u00e9e du passage \u00e0 niveau SNCF - STOP (croisement Promenade Marie Paradis)\nPromenade Marie Paradis Balise priorit\u00e9 \u00e0 droite (croisement rue d'Entr\u00e8ves)\nRue d'Entr\u00e8ves Attention dans le giratoire \"Entr\u00e8ves\" \nContre-all\u00e9e des Bus Stationner \u00e0 gauche pour pr\u00e9senter le Mont Blanc - attention aux bus et aux pi\u00e9tons\nAvenue de Courmayeur Priorit\u00e9 \u00e0 gauche et \u00e0 droite en sortant du couloir des bus, attention dans le giratoire \"Le Cry\"\nRue du Lyret Attention au ralentisseur\nArr\u00eat station T\u00e9l\u00e9ph\u00e9rique de l'Aiguille du Midi Rester vigilant sur les passagers (mont\u00e9e et descente)\nAvenue de l'Aiguille du Midi Attention voie unique et fr\u00e9quent\u00e9e par les pi\u00e9tons\nChemin du Sapi RAS\nrue du Lyret\nRue pi\u00e9tonne : attention aux stores et terrasses des commerces qui d\u00e9bordent Borne \nr\u00e9tractable \u00e0 la fin de la rue : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque le feu orange \nclignotte \nPlace Saussure Serrer \u00e0 droite pour pr\u00e9senter le Casino Imp\u00e9rial\nRue de la Tour Attention balise priorit\u00e9 \u00e0 droite et \u00e0 gauche  (croisement avenue Michel Croz/Whymper)\nAvenue Michel Croz Attention dans le giratoire \"gare SNCF\"\nRue des Allobroges\nPassage \u00e9troit dans le tunnel sous voie ferr\u00e9e, laisser passer les bus en sens inverse                                                     \nattention balise priorit\u00e9 \u00e0 droite et \u00e0 gauche (croisement rue Helbronner)\nRue Helbronner Attention dans le giratoire \"Le Lyret\"\nRue du Lyret Attention au ralentisseur\nPlace Saussure Serrer \u00e0 gauche pour pr\u00e9senter la stature Balmat/Saussure \nRue de la Tour Attention balise priorit\u00e9 \u00e0 droite et \u00e0 gauche  (croisement avenue Michel Croz/ Whymper)\nRue Whymper Attention ralentisseur passage pi\u00e9tons - attention dans le giratoire \"Mont-Blanc\"\nAvenue Cachat le G\u00e9ant Utiliser la voie de droite \"couloir bus\"\nArr\u00eat station \"Gare du Montenvers\"\nRester vigilant sur les passagers (mont\u00e9e et descente) - STOP (croisement avenue \nCachat le G\u00e9ant)\nAvenue Cachat le G\u00e9ant Balise c\u00e9dez le passage rue Whymper/Bouchet - Attention dans le giratoire \"Le Lyret\"\nAvenue du Mont-Blanc Attention ralentisseur passage pi\u00e9tons\nAll\u00e9e Recteur Payot Attention pente \u00e0 7,5% - attention dans le giratoire \"La Mollard\"\nRue de l'Eglise Attention pente \u00e0 7,5%\nPlace du Triangle de l'Amiti\u00e9 RAS\nParking de l'Outa Attention aux voitures stationn\u00e9es \u00e0 droite et \u00e0 gauche - STOP (croisement all\u00e9e recteur Payot)\nAll\u00e9e Recteur Payot Attention pente \u00e0 7,5% - attention dans le giratoire \"La Mollard\"\nRue Joseph Vallot\nBorne r\u00e9tractable au d\u00e9but de la rue : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque le \nfeu orange clignotte. Rue pi\u00e9tonne, attention aux pi\u00e9tons, aux stores et terrasses des \ncommerces qui d\u00e9bordent.\nArr\u00eat station Place Balmat - Fin du Circuit\nBorne r\u00e9tractable pour rentrer sur la place : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque \nle feu orange clignotte. Place pi\u00e9tonne, attention aux pi\u00e9tons, aux stores et terrasses des \ncommerces qui d\u00e9bordent .\nRoutes de secours\nPassage giratoir \"Le Betty\" \u00e0 promenade Marie Paradis RAS\nTotalit\u00e9 de l'all\u00e9e Recteur Payot Attention pente \u00e0 7,5% (Club.Med) 4% (Prieur\u00e9)- attention dans le giratoire \"La Mollard\"\nTotalit\u00e9 de l'avenue de Courmayeur Priorit\u00e9 \u00e0 gauche et \u00e0 droite en sortant du couloir des bus, attention dans les giratoires \"Le Cry\" et \"Betty\"\nPortion avenue Ravanel le Rouge RAS\nChemin du Sapi RAS\nItin\u00e9raire pour acc\u00e8s Parking (fait parti du circuit)\nParking d'Entr\u00e8ves Mettre le warning pour enlever la toise de hauteur des v\u00e9hicules avant de rentrer dans le parking.\nItin\u00e9raire pour acces Maintenance\nPromenade Marie Paradis STOP (croisement rue d'Entr\u00e8ves)\nPoste essence locaux Chamonix Bus RAS\nItin\u00e9raire pour acces Carburants\nFin avenue de Courmayeur Attention dans les giratoirs\nStation service Le Betty, 339 Route Blanche, 74400 RAS\nItin\u00e9raire contr\u00f4le technique (1fois par an)\nFin avenue de Courmayeur Attention dans le giratoir \"Le Gr\u00e9pon\"\nParking du Gr\u00e9pon Contr\u00f4le technique annuel du petit train\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 10\nCIRCUIT n\u00b02 - PLAINE DES PRAZ - LES BOIS\nTRAIN TOURISTIQUE DE CHAMONIX           REGLEMENT DE SECURITE D'EXPLOITATION                                                                                      \nREGLES DE CIRCULATION                                                                       \nCIRCUIT \"CENTRE VILLE\"\nCircuit 2 - LES BOIS Observations\nPlace Balmat - D\u00e9but du Circuit Place pi\u00e9tonne : attention aux pi\u00e9tons. Borne r\u00e9tractable \u00e0 la fin de la rue : utiliser le bip d'ouverture et \ns'engager lorsque le feu orange clignotte \nRue de la Tour Balise priorit\u00e9 \u00e0 droite et \u00e0 gauche (croisement av. Michel Croz/Whymper)\nRue Whymper Attention ralentisseur passage pi\u00e9tons - attention dans le giratoire \"Mont-Blanc\"\nAvenue Cachat le G\u00e9ant. Utiliser la voie de droite \"couloir bus\"\nGare du Montenvers Serrer \u00e0 droite pour prendre le chemin des Cristalliers, attention aux v\u00e9hicules gar\u00e9s des deux c\u00f4t\u00e9s\nChemin des Cristalliers STOP (croisement chemin du C\u00e9)\n       \"                  \" STOP (croisement route des Mouilles)\n       \"                  \" STOP (croisement route de la Frasse)\n       \"                  \" STOP (croisement chemin des Coverays)\nRoute de la barre du Chapitre Attention \u00e0 la travers\u00e9e du pont.   Balise priorit\u00e9 \u00e0 droite (croisement route des Gaudenays)\nRoute des Gaudenays RAS\nSTOP glacier des Bois Arr\u00eat sur la clairi\u00e8re - rester vigilant sur les passagers (mont\u00e9e et descente)\nRoute des Gaudenays RAS\nChemin des Lanchettes Petit hameau, petite ruelle  - attention aux enfants et aux promeneurs \nAvenue des Bois Attention au ralentisseur\nRoute des Lacs STOP \u00e0 la fin de la route des Lacs (croisement route des Gaudenays)\nRoute des Gaudenays Attention \u00e0 la travers\u00e9e du passage \u00e0 niveau SNCF - attention dans le giratoire\nSTOP chapelle des Praz Arr\u00eat \u00e0 droite devant la Chapelle - rester vigilant sur les passagers (mont\u00e9e et descente).\nRue de la Chapelle STOP (croisement route des Tines)\nRoute des Tines RAS\nRoute des Praz Attention aux ralentisseurs\nRoute des Ilettes Attention, tourne sur la nationale\nRoute des Drus Rue \u00e9troite, veiller aux pietons et voitures\nRoute des Liarets Rue \u00e9troite, veiller aux pietons et voitures\nRoute des Rosi\u00e8res Ralentir au niveau du lac\nRoute des Praz Attention, carrefour sur lanationale, activier le girophare, klaxonner\nRue joseph Vallot STOP (croisement avenue du Mont-Blanc) - Borne r\u00e9tractable au d\u00e9but de la rue J.Vallot (partie \npi\u00e9tonne) : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque le feu orange clignotte \nPlace Balmat - Fin du Circuit\nBorne r\u00e9tractable pour rentrer sur la place : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque le feu \norange clignotte. Place pi\u00e9tonne, attention aux pi\u00e9tons, aux stores et terrasses des commerces qui \nd\u00e9bordent. \nRoutes de secours\nTotalit\u00e9 de la route des Praz Attention aux ralentisseurs\nItin\u00e9raire pour acces Parking\nRue du docteur Paccard Rue pi\u00e9tonne : attention aux stores et terrasses des commerces qui d\u00e9bordent Borne r\u00e9tractable \u00e0 la \nfin de la rue : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque le feu orange clignotte \nAvenue de l'Aiguille du Midi Attention \u00e0 la travers\u00e9e du passage \u00e0 niveau SNCF - STOP (croisement Promenade Marie Paradis)\nPromenade Marie Paradis Balise priorit\u00e9 \u00e0 droite (croisement rue d'Entr\u00e8ves)\nParking d'Entr\u00e8ves Mettre le warning pour enlever la toise de hauteur des v\u00e9hicules avant de rentrer dans le parking.\nItin\u00e9raire pour acces Maintenance\nPromenade Marie Paradis STOP (croisement rue d'Entr\u00e8ves)\nPoste essence locaux Chamonix Bus RAS\nItin\u00e9raire pour acces Carburants\nFin avenue de Courmayeur Attention dans les giratoirs\nStation service Le Betty, 339 Route Blanche, 74400 RAS\nItin\u00e9raire contr\u00f4le technique (1fois par an)\nFin avenue de Courmayeur Attention dans le giratoir \"Le Gr\u00e9pon\"\nParking du Gr\u00e9pon Contr\u00f4le technique annuel du petit train\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 11\nCIRCUIT n\u00b03 - LES GAILLANDS\nTRAIN TOURISTIQUE DE CHAMONIX           REGLEMENT DE SECURITE D'EXPLOITATION                                                                                      REGLES DE CIRCULATION                                                                       CIRCUIT \"CENTRE VILLE\"\nCircuit  3 -  \"LES GAILLANDS\" Observations\nPlace Balmat - D\u00e9but du Circuit Rue pi\u00e9tonne attention aux pi\u00e9tons\nRue du docteur Paccard Rue pi\u00e9tonne : attention aux stores et terrasses des commerces qui d\u00e9bordent                                                   \nborne r\u00e9tractable \u00e0 la fin de la rue : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque le feu passe \u00e0 \nl'orange\nAvenue de l'Aiguille du Midi Attention \u00e0 la travers\u00e9e du passage \u00e0 niveau SNCF - STOP (croisement Promenade Marie Paradis)\nPromenade Marie Paradis Balise priorit\u00e9 \u00e0 droite (croisement rue d'Entr\u00e8ves)\nRue d'Entr\u00e8ves Attention dans le giratoire \"Entr\u00e8ves\" \nContre-all\u00e9e des Bus Stationner \u00e0 gauche pour pr\u00e9senter le Mont Blanc - attention aux bus et aux pi\u00e9tons\nAvenue de Courmayeur Priorit\u00e9 \u00e0 gauche et \u00e0 droite en sortant du couloir des bus, attention dans le giratoire \"Le Cry\"\nAvenue de Courmayeur Attention dans le giratoire \"Lionel Terray\"\nRoute des P\u00e8cles Attention route \u00e9troite \u00e0 certains passages - STOP (croisement route des Gaillands)\nArr\u00eat LAC DES GAILLANDS - STOP photosArr\u00eat parking mur d'escalade - rester vigilant sur les passagers (mont\u00e9e et descente)\nRoute des P\u00e8lerins Attention \u00e0 la travers\u00e9e du passage \u00e0 niveau SNCF puis s'engager sur le pont si \npersonne en vue (une seule voie) - STOP (croisement route des P\u00e8lerins)  Attention \nPente \u00e0 13,5%\nRoute des P\u00e8lerins Ralentisseurs au niveau de l'\u00e9cole Jacques Balmat - Attention pente \u00e0 5,5% \nChemin de la Para Route \u00e9troite\nRoute des P\u00e8lerins Attention pente \u00e0 5,5% \nRue du Lyret Attention au ralentisseur\nRue du Lyret Attention au ralentisseur\nArr\u00eat station T\u00e9l\u00e9ph\u00e9rique de l'Aiguille du Midi Rester vigilant sur les passagers (mont\u00e9e et descente)\nRue du Lyret Attention dans le giratoire \"Le Lyret\" attention au ralentisseur\nPlace Saussure Serrer \u00e0 droite pour pr\u00e9senter le Casino Imp\u00e9rial\nRue de la Tour Attention balise priorit\u00e9 \u00e0 droite et \u00e0 gauche  (croisement avenue Michel Croz/Whymper)\nAvenue Michel Croz Attention dans le giratoire \"gare SNCF\"\nRue des Allobroges Passage \u00e9troit dans le tunnel sous voie ferr\u00e9e, laisser passer les bus en sens inverse                                                     \nattention balise priorit\u00e9 \u00e0 droite et \u00e0 gauche (croisement rue Helbronner)\nRue Helbronner Attention dans le giratoire \"Le Lyret\"\nRue du Lyret Attention au ralentisseur\nPlace Saussure Serrer \u00e0 gauche pour pr\u00e9senter la stature Balmat/Saussure \nRue de la Tour Attention balise priorit\u00e9 \u00e0 droite et \u00e0 gauche  (croisement avenue Michel Croz/ Whymper)\nRue Whymper Attention ralentisseur passage pi\u00e9tons - attention dans le giratoire \"Mont-Blanc\"\nAvenue Cachat le G\u00e9ant Utiliser la voie de droite \"couloir bus\"\nArr\u00eat station \"Gare du Montenvers\"\nRester vigilant sur les passagers (mont\u00e9e et descente) - STOP (croisement avenue \nCachat le G\u00e9ant)\nAvenue Cachat le G\u00e9ant Balise c\u00e9dez le passage rue Whymper/Bouchet - Attention dans le giratoire \"Le Lyret\"\nAvenue du Mont-Blanc Attention ralentisseur passage pi\u00e9tons\nAll\u00e9e Recteur Payot Attention pente \u00e0 7,5% - attention dans le giratoire \"La Mollard\"\nRue de l'Eglise Attention pente \u00e07,5%\nPlace du Triangle de l'Amiti\u00e9 RAS\nParking de l'Outa Attention aux voitures stationn\u00e9es \u00e0 droite et \u00e0 gauche - STOP (croisement all\u00e9e recteur Payot)\nAll\u00e9e Recteur Payot Attention pente \u00e0 7,5% - attention dans le giratoire \"La Mollard\"\nRue Joseph Vallot Borne r\u00e9tractable au d\u00e9but de la rue : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque le feu orange clignotte \nRue pi\u00e9tonne, attention aux pi\u00e9tons et aux stores et terrasses des commerces qui \nd\u00e9bordent \nArr\u00eat station Place Balmat - Fin du Circuit\nBorne r\u00e9tractable pour rentrer sur la place : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque \nle feu orange clignotte. Place pi\u00e9tonne, attention aux pi\u00e9tons, aux stores et terrasses des \ncommerces qui d\u00e9bordent.\nRoutes de secours\nTotalit\u00e9 de la route des Gaillands Attention aux ralentisseurs devant le mur d'escalade\nTotalit\u00e9 de la route des P\u00e8lerins Ralentisseurs au niveau de l'\u00e9cole Jacques Balmat - Attention pente \u00e0 5,5% \nChemin des Favrands Attention pente \u00e0 12% \nTotalit\u00e9 de la promenade Marie Paradis Attention aux ralentisseurs devant l'\u00e9cole Jeanne d'Arc\nAcces Parking (sur itin\u00e9raire n\u00b03)\nParking d'Entr\u00e8ves Mettre le warning pour enlever la toise de hauteur des v\u00e9hicules avant de rentrer dans le parking.\nItin\u00e9raire pour acc\u00e8s Maintenance\nPromenade Marie Paradis STOP (croisement rue d'Entr\u00e8ves)\nPoste essence locaux Chamonix Bus RAS\nItin\u00e9raire pour acces Carburants\nFin avenue de Courmayeur Attention dans les giratoirs\nStation service Le Betty, 339 Route Blanche, 74400 RAS\nItin\u00e9raire contr\u00f4le technique (1fois par an)\nFin avenue de Courmayeur Attention dans le giratoir \"Le Gr\u00e9pon\"\nParking du Gr\u00e9pon Contr\u00f4le technique annuel du petit train\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 12\nCIRCUIT n\u00b04 - GOLF - PLAINE DES PRAZ -\nTRAIN TOURISTIQUE DE CHAMONIX           REGLEMENT DE SECURITE D'EXPLOITATION                                                                                      \nREGLES DE CIRCULATION                                                                       \nCIRCUIT \"CENTRE VILLE\"\nCircuit 4 - GOLF - LES PRAZ Observations\nRue de l'Eglise - D\u00e9but du Circuit Attention pente \u00e0 7,5% \nAll\u00e9e Recteur Payot Attention pente \u00e0 7,5% \nRue Joseph Vallot RAS\nRoute des Praz RAS\nRoute des Rosi\u00e8res RAS\nRoute des Drus RAS\nChemin des Ilettes STOP  (croisement route des Praz) Attention \u00e0 la voie pi\u00e9tonne avant la travers\u00e9e du Pont\nRoute des Praz RAS\nRue de la Chapelle Attention dans le giratoire\nRoute du Golf Arr\u00eat au niveau du restaurant \"La Cabane\" - rester vigilant sur les passagers (mont\u00e9e et descente). \nFaire demi-tour sur le parking - faire attention aux v\u00e9hicules stationn\u00e9s.\nRoute du Golf STOP  (croisement route des Tines)\nRoute des Tines Attention dans le giratoire\nRue de la Chapelle RAS\nRoute des Praz RAS\nRoute des Nants Attention au ralentisseur\nRue Mummery Attention pente \u00e0 10% - balise priorit\u00e9 \u00e0 droite et \u00e0 gauche (croisement rue Joseph Vallot)\nRue joseph Vallot STOP (croisement avenue du Mont-Blanc) - Borne r\u00e9tractable au d\u00e9but de la rue J.Vallot (partie \npi\u00e9tonne) : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque le feu orange clignotte \nPlace Balmat - Fin du Circuit\nBorne r\u00e9tractable pour rentrer sur la place : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque le feu \norange clignotte. Place pi\u00e9tonne, attention aux pi\u00e9tons, aux stores et terrasses des commerces qui \nd\u00e9bordent. \nRoutes de secours\nTotalit\u00e9 de la route des Praz Attention aux ralentisseurs\nItin\u00e9raire pour acces Parking\nRue du docteur Paccard Rue pi\u00e9tonne : attention aux stores et terrasses des commerces qui d\u00e9bordent Borne r\u00e9tractable \u00e0 la \nfin de la rue : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque le feu orange clignotte \nAvenue de l'Aiguille du Midi Attention \u00e0 la travers\u00e9e du passage \u00e0 niveau SNCF - STOP (croisement Promenade Marie Paradis)\nPromenade Marie Paradis Balise priorit\u00e9 \u00e0 droite (croisement rue d'Entr\u00e8ves)\nParking d'Entr\u00e8ves Mettre le warning pour enlever la toise de hauteur des v\u00e9hicules avant de rentrer dans le parking.\nItin\u00e9raire pour acces Maintenance\nPromenade Marie Paradis STOP (croisement rue d'Entr\u00e8ves)\nPoste essence locaux Chamonix Bus RAS\nItin\u00e9raire pour acces Carburants\nFin avenue de Courmayeur Attention dans les giratoirs\nStation service Le Betty, 339 Route Blanche, 74400 RAS\nItin\u00e9raire contr\u00f4le technique (1fois par an)\nFin avenue de Courmayeur Attention dans le giratoir \"Le Gr\u00e9pon\"\nParking du Gr\u00e9pon Contr\u00f4le technique annuel du petit train\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 13\nCIRCUIT n\u00b05 - Piques-niques lac des Gaillands\nTRAIN TOURISTIQUE DE CHAMONIX           REGLEMENT DE SECURITE D'EXPLOITATION                                                                                      \nREGLES DE CIRCULATION                                                                       \nCIRCUIT \"CENTRE VILLE\"\nCircuit  5 -  \"PIQUES-NIQUES LAC des GAILLANDS\" Observations\nPlace de Saussure - D\u00e9but du Circuit Place pi\u00e9tonne - attention aux pi\u00e9tons\nPlace Balmat Borne r\u00e9tractable pour sortir de la place : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque \nle feu orange clignotte. Place pi\u00e9tonne, attention aux pi\u00e9tons.\nRue de l'Eglise Attention pente \u00e0 7,5% \nPlace du Triangle de l'Amiti\u00e9 RAS\nParking de l'Outa Attention aux voitures stationn\u00e9es \u00e0 droite et \u00e0 gauche - STOP (croisement all\u00e9e recteur Payot)\nAll\u00e9e Recteur Payot Attention pente \u00e0 7,5% \nAvenue Ravanel le Rouge Attention dans le giratoire \"Lionel Terray\"\nRoute des Gaillands Attention aux ralentisseurs devant le mur d'escalade\nArr\u00eat LAC DES GAILLANDS - STOP PIQUE NIQUEArr\u00eat parking gare SNCF - rester vigilant sur les passagers (descente)\nPromenade Marie Paradis Attention dans le giratoire.\nRue d'Entr\u00e8ves Attention dans le giratoire \"Entr\u00e8ves\" \nContre-all\u00e9e des Bus Stationner \u00e0 gauche pour pr\u00e9senter le Mont Blanc - attention aux bus et aux pi\u00e9tons\nAvenue de Courmayeur Priorit\u00e9 \u00e0 gauche et \u00e0 droite en sortant du couloir des bus, attention dans le giratoire \"Le Cry\"\nRue du Lyret Attention au ralentisseur\nArr\u00eat station T\u00e9l\u00e9ph\u00e9rique de l'Aiguille du Midi Attention au ralentisseur\nRue du Lyret Attention dans le giratoire \"Le Lyret\" attention au ralentisseur\nPlace Saussure Serrer \u00e0 gauche pour pr\u00e9senter la statue\nArr\u00eat station Place Balmat - Fin du Circuit Borne r\u00e9tractable pour rentrer sur la place : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque \nle feu orange clignotte. Place pi\u00e9tonne, attention aux pi\u00e9tons.\nRoutes de secours\nTotalit\u00e9 de la route des P\u00e8lerins Ralentisseurs au niveau de l'\u00e9cole Jacques Balmat - Attention pente \u00e0 5,5% \nAcces Parking (sur itin\u00e9raire n\u00b03)\nRue du docteur Paccard\nRue pi\u00e9tonne : attention aux stores et terrasses des commerces qui d\u00e9bordent Borne \nr\u00e9tractable \u00e0 la fin de la rue : utiliser le bip d'ouverture et s'engager lorsque le feu orange \nclignotte \nAvenue de l'Aiguille du Midi Attention \u00e0 la travers\u00e9e du passage \u00e0 niveau SNCF - STOP (croisement Promenade Marie Paradis)\nPromenade Marie Paradis Balise priorit\u00e9 \u00e0 droite (croisement rue d'Entr\u00e8ves)\nParking d'Entr\u00e8ves Mettre le warning pour enlever la toise de hauteur des v\u00e9hicules avant de rentrer dans le parking.\nItin\u00e9raire pour acc\u00e8s Maintenance\nPromenade Marie Paradis STOP (croisement rue d'Entr\u00e8ves)\nPoste essence locaux Chamonix Bus RAS\nItin\u00e9raire pour acces Carburants\nFin avenue de Courmayeur Attention dans les giratoirs\nStation service Le Betty, 339 Route Blanche, 74400 RAS\nItin\u00e9raire contr\u00f4le technique (1fois par an)\nFin avenue de Courmayeur Attention dans le giratoir \"Le Gr\u00e9pon\"\nParking du Gr\u00e9pon Contr\u00f4le technique annuel du petit train\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 14\n(DRIEE) (*)(DREAL) (*)(DEAL) (*)Le constructeur (*)PROCES-VERBAL DE VISITE TECHNIQUE INITIALE D'UN PETIT TRAIN ROUTIER(Document \u00e0 annexer \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral d'autorisation)1. Cat\u00e9gorie(s) du petit train routier: 32. Composition de l'ensemble en fonction de la cat\u00e9gorie:Categorie ltv\u00e9hieuetracenur<et-remerque<s) (*)Cet\u00e9gons 4 omic teeta et eee ee fo)Cat\u00e9gorie III: 1 v\u00e9hicule tracteur et 3 remorque (s) (*)Cat\u00e9gorie TV ++ v\u00e9hicule tracteur et ..., remorque {s) (~)2.1. V\u00e9hicule tracteur, immatricul\u00e9: GH - 162 - WS N\u00b0 VIN: VFOLZE2AXNX637005N\u00b0 de r\u00e9ception par type national du v\u00e9hicule tracteur : LY-0044-21-00Marque : PRATType : LZE2AXGenre : VASPCarrosserie : NON SPECAccompagnateur : 12.2. Remorque n\u00b0 1, immatricul\u00e9e : GH - 501 - WJ N\u00b0 VIN : VFOWPO3XBNX637022N\u00b0 de r\u00e9ception par type nationale du v\u00e9hicule remorqu\u00e9 : L-0409-99-03Marque : PRATType : WPOSGenre : RESPCarrosserie : NON SPEC2.3. Remorque n\u00b0 2, immatricul\u00e9e : GH - 465 - WJ N\u00b0 VIN : VFOWPO3XBNX637023N\u00b0 de r\u00e9ception par type nationale du v\u00e9hicule remorqu\u00e9 : L-0409-99-03Marque : PRATType : WPO3Genre : RESPCarrosserie : NON SPEC2.4. Remorque n\u00b0 3, immatricul\u00e9e : GH - 446 - WJ N\u00b0 VIN : VFSWPO3XBNX637024N\u00b0 de r\u00e9ception par type nationale du v\u00e9hicule remorqu\u00e9 : L-0409-99-03Marque : PRATType : WPO3Genre : RESPCarrosserie : NON SPEC3. Nombre de passagers transportables en fonction de la cat\u00e9gorie :I IT III IVPassagers dans la premi\u00e8re remorque : - - 25 -Passagers dans la deuxi\u00e8me remorque : - - 25 -Passagers dans la troisi\u00e8me remorque : - - 25 -Date : 03 / 08 / 2022 Signature BRIEE - DREAL - DEAL - Constructeur (*) :\nSp soci\u00e9t\u00e9 PRAT\u2014\u2014 100 rte Les Escoffersx \u00e0 26380 Peyrins - FranceSAS au Capital de 15245\u20ac(*) Barrer la mention inutile. Siren 347 949 927 RCS Romans\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 15\nINSPECTION PORTUAIRE \u00c9GLEMENTAIREET INDUSTRIE A\nSI\n1 \n \nIPI'R13 \u201367 Avenue de silvacane 13640 La Roque d'Anth\u00e9ron \nSARL (Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 associ\u00e9 unique) au capital de 1 000 \u20ac \nSIREN 893152553   R.C.S le 21-01-2021. Salon de Provence NAF 7120B N\u00b0 TVA : FR93893152553 \n   \n \n \n \n      \n       \n                Proc\u00e8s-verbal de visite technique p\u00e9riodique        \n  \n \n N\u00b0  4681011 /0625 \n  \n \n   \n    \n    \n  TRAIN DE CHAMONIX  \nPetit train routier touristique     \n       \nRaison Sociale du \nClient AUTOCARS BORINI \n \nVisite technique annuelle \nELECTRIQUE  \nAdresse du Client 550 route de Plan Mouill\u00e9 \n74920 COMBLOUX  \n   \n  Petit train routier touristique - \nPTRT \n  Marque Immatriculation \n    Tracteur PRAT GH 162 WS \n    Remorque 1 PRAT GH 501 WJ \nTitulaire du certificat \nd'immatriculation \n(Propri\u00e9taire) \nAUTOCARS BORINI \n Remorque 2 PRAT GH 465 WJ \n Remorque 3 PRAT GH 446 WJ \n Cat\u00e9gorie Cat\u00e9gorie III \n        \nParcours \nautoris\u00e9 CHAMONIX MONT-BLANC Adresse du titulaire \ndu certificat \nd'immatriculation \n550 route de Plan Mouill\u00e9 \n74920 COMBLOUX  \n \n \n \nLieu de \nv\u00e9rification \n    Parking du Gr\u00e9pon \nCHAMONIX \n \nAdresse de \nfacturation \n550 route de Plan Mouill\u00e9 \n74920 COMBLOUX  \n \n P\u00e9riodicit\u00e9 Demande ponctuelle du client \n Date de \nla visite \ntechnique \n27/06/2025  \n       \nRepr\u00e9sentant de \nl'entreprise M DEHONDT \n \nIntervenant \nIPI'R M. POSTIAUX R\u00e9gis  \n       \nPi\u00e8ces jointes NEANT                  \nEdition Ce proc\u00e8s-verbal a \u00e9t\u00e9 \u00e9dit\u00e9 le    27/06/2025 \n \n  \n        \n \n \n \nRAPPELS \n1 - Conform\u00e9ment \u00e0 l'article 8 de l'arr\u00eat\u00e9 du 2 janvier 2015, le PV de visite initiale, le PV de la visite technique annuelle et l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral \nd'autorisation de circuler doivent \u00eatre disponibles \u00e0 bord du petit train routier touristique \n2 - Toute modification du PTRT / PV de la VTI n\u00e9cessite une nouvelle VTI - Art. R322-6 du code la route. \n \n       \n  \n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 16\n2 \n \nIPI'R13 \u201367 Avenue de silvacane 13640 La Roque d'Anth\u00e9ron \nSARL (Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 associ\u00e9 unique) au capital de 1 000 \u20ac \nSIREN 893152553   R.C.S le 21-01-2021. Salon de Provence NAF 7120B N\u00b0 TVA : FR93893152553 \n   \nContexte de la visite \ntechnique    Visite technique annuelle   \n           \n           \n    Certificat d'immatriculation Expert agr\u00e9\u00e9 \nC1 - Titulaire AUTOCARS BORINI \nIPI'R13   \n    \nAdresse \n550 route de Plan Mouill\u00e9 \n74920 COMBLOUX \n \n67 Avenue de silvacane  \n13640 la Roque D'Anth\u00e9ron \n  \n  \nT\u00e9l : 06 24 29 53 95   \nRepr\u00e9sent\u00e9 par  Romain BORINI         \n         \nRaison sociale  \nAUTOCARS BORINI \n     \n550 route de Plan Mouill\u00e9 \n74920 COMBLOUX \n \n    \n    \nLieu de r\u00e9alisation de la \nvisite technique CHAMONIX     \n    \nSynth\u00e8se des r\u00e9sultats de la visite technique de l'ensemble routier \nV\u00e9hicule Tracteur Remorque 1 Remorque 2  Remorque 3 \nMarque (D1) PRAT PRAT PRAT PRAT \nImmatriculation (A) GH 162 WS GH 501 WJ GH 465 WJ GH 446 WJ \nDate  1\u00e9re mise en \ncirculation \n(B) \n03/08/2022 02/08/2022 02/08/2022 02/08/2022 \nN\u00b0 identification (E) VF9LZEZAXNX637005 VF9W03XBNX637022 VF9W03XBNX637023 VF9W03XBNX637024 \nGenre (J1) VASP RESP RESP RESP \nPTAC - en kg (F2) 3600 3000 3000 3000 \nNombre de passagers (S1)  1 conducteur + 1 assistant  25 25 25 \nCarrosserie NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC \nAm\u00e9nagement pour \nfauteuil roulant OUI  Aucun Aucun Aucun \nKilom\u00e9trage / Heures 23339 kms/16163 H             \nR\u00e9servoir d'air (ann\u00e9e \nconstruction)   2019               \nCat\u00e9gorie III PTRT pour itin\u00e9raire ne comportant aucune pente sup\u00e9rieure \u00e0 15%   \nR\u00e9sultats de la visite \ntechnique du  A=Accept\u00e9 A=Accept\u00e9  A=Accept\u00e9 A=Accept\u00e9  \n27/06/2025  \nProchaine visite \ntechnique avant le 27/06/2026 27/06/2026 27/06/2026 27/06/2026  \n0 - Contr\u00f4les administratifs de l'ensemble routier  \nArr\u00eat\u00e9 d'autorisation de \ncirculer   A disposition dans le train   \n \nD\u00e9livr\u00e9e par   Pr\u00e9fecture de la Haute Savoie    \nDate d'entr\u00e9e en vigueur Validit\u00e9 23/10/2024  Valide jusqu'au    22/10/2025  \n    \nParcours autoris\u00e9(s)   Ville de CHAMONIX MONT-BLANC    \nPV Visite Technique \nInitiale - VTI PV de la VTI pr\u00e9sent\u00e9 Date du PV    03/08/2022   \n \nDerni\u00e8re Visite Technique  \n- VTA PV de la derni\u00e8re VT pr\u00e9sent\u00e9  Date du PV  \n  \n10/06/2024 DEKRA \n  \n \n \n  \n \n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 17\n3 \n \nIPI'R13 \u201367 Avenue de silvacane 13640 La Roque d'Anth\u00e9ron \nSARL (Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 associ\u00e9 unique) au capital de 1 000 \u20ac \nSIREN 893152553   R.C.S le 21-01-2021. Salon de Provence NAF 7120B N\u00b0 TVA : FR93893152553 \n   \nLieu des essais : Parking du Gr\u00e9pon CHAMONIX \nL\u00e9gende PTRT = Petit Train Routier \nTouristique \nVTA = Visite Technique \nAnnuelle \nVT = Visite Technique \nVT cons\u00e9cutive \u00e0 VTA = Nouvelle Visite Technique justifi\u00e9e par les anomalies constat\u00e9es lors de la VTA \n\u25fc Contr\u00f4le syst\u00e9matique ; \uf06f Contr\u00f4le si le PTRT est \u00e9quip\u00e9 du dispositif ou si la date de mise en service ou la cat\u00e9gorie \nde PTRT le justifient \nAvis:  \"X\" = Renvoi du v\u00e9hicule sans r\u00e9alisation de visite technique,\"S\" = Nouvelle visite avec autorisation de circuler, \"R\" = \nNouvelle visite avec interdiction de circuler, \"O\" = Observation ne n\u00e9cessitant pas une nouvelle visite, \"C\" = Commentaire \n(non consid\u00e9r\u00e9 comme d\u00e9faut) \n  Tracteur Rem.1 Rem.2 Rem.3 \nCode Usages de tourisme et de \nloisirs El\u00e9ments contr\u00f4l\u00e9s \nPoint \ncontr\u00f4l\u00e9 \nAnomalie \nObs. \nPoint \ncontr\u00f4l\u00e9 \nAnomalie \nObs. \nPoint \ncontr\u00f4l\u00e9 \nAnomalie \nObs. \nPoint \ncontr\u00f4l\u00e9 \nAnomalie \nObs. \n0 Contr\u00f4les administratifs  \n  \nCarte grise  \nConcordance entre les v\u00e9hicules \npr\u00e9sent\u00e9s et les renseignements \nfigurant sur les documents. \n\u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \nCarnet d'entretien \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \nPlaque de constructeur \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral \nd'autorisation \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n1 Freinage                           \n1.1 Frein de service   \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n1.1.1 - \u00e9tat m\u00e9canique \nOrgane de commande, de \ntransmission, alimentation des \ncircuits, signaux avertisseurs \nEtat - Fixation - Etanch\u00e9\u00eft\u00e9 - \nFrottements - Dispositifs \nd'accouplement \n\u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n1.1.2 - fonctionnement \nAnomalie - Essai sur piste (Cf . Pt 8) - \nMaintien en ligne de l'ensemble - \nobtention de la d\u00e9c\u00e9l\u00e9ration    \n\u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n1.2 Frein de rupture \nEssai ensemble \u00e0 l'arr\u00eat - Freinage \nautomatIque par blocage des roues \nsur chaque remorque. \n\u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n1.3 Frein de stationnement \nEtat m\u00e9canique ensemble \u00e0 l'arr\u00eat - \nFreinage automatique par blocage des \nroues sur chaque remorque. \n\u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n1.3.1 - \u00e9tat m\u00e9canique Etat - Fixation - Commande \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n1.3.2 - fonctionnement \nEssai statique du frein de \nstationnment du v\u00e9hicule tracteur - \nR\u00e9sistance au d\u00e9marrage de \nl'ensemble   \n\u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n  V\u00e9hicule de cat\u00e9gories II, III \net IV \n              \n1.3 Frein de secours Idem frein de service \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n2 Direction                           \nL'examen de la direction s'effectue le v\u00e9hicule \u00e0 l'arr\u00eat. \n2.1 Colonne de direction et \nvolant Jeu - Fixation \u25fc     \n  2.2 M\u00e9canisme de direction Jeu - Fixation \u25fc     \n2.3 Timonerie de direction Jeu dans les articulations \u25fc     \n2.4 Assistance Fuite du fluide \u25fc     \n3  Ch\u00e2ssis et carrosserie                           \nL'examen du ch\u00e2ssis et de la carrosserie s'effectue \u00e0 l'arr\u00eat. \n3.1 Ch\u00e2ssis plateforme ou \ncoque                           \n3.1.1 Ch\u00e2ssis plateforme ou \ncoque Etat - Fixation \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n3.1.2 R\u00e9servoir et canalisation de \ncarburant Etat - Fixation - Fuite \u25fc       \n3.1.3 \nDispositif d'accouplement \nentre v\u00e9hicule tracteur, \nv\u00e9hicule remorque et \nchaque v\u00e9hicule remorqu\u00e9 \nEtat - Fixation - Jeu \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 18\n4 \n \nIPI'R13 \u201367 Avenue de silvacane 13640 La Roque d'Anth\u00e9ron \nSARL (Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 associ\u00e9 unique) au capital de 1 000 \u20ac \nSIREN 893152553   R.C.S le 21-01-2021. Salon de Provence NAF 7120B N\u00b0 TVA : FR93893152553 \n   \n3.2 Essieux, suspension, roues                 \n3.2.1 Essieux Etat - Fixation \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n3.2.2 Suspension(ressorts et/ou \namortisseurs) Etat - Fixation - Fuite - \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n3.2.3 Roues Etat - Fixation - Absence de \nfrottement contre les parties fixes \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n3.2.4 Pneumatiques Etat - usure \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n3.3 Carrosserie de l'ensemble \n3.3.1 Carrosserie de l'ensemble Etat - Fixation \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n3.3.2 Am\u00e9nagements ext\u00e9rieurs Etat - Fixation - Parties saillantes \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n3.4  Cabine du tracteur                \n3.4.3 Marche pieds Etat - Fixation - Parties saillantes \u25fc     \n  \n3.4.4 Si\u00e8ge Etat - Fixation \u25fc     \n3.4.5 Organe de conduite Etat - Accessibilit\u00e9 des commandes \u25fc     \n3.4.6 R\u00e9troviseurs Etat - Fixation - Parties saillantes \u25fc     \n3.4.7 Indicateur de vitesse (s'il \nexiste) Fonctionnement \u25fc     \n3.4.8 Avertisseur sonore Fonctionnement \u25fc     \n3.4.9 Vitrages, essuie-glace, lave \nglace Etat  \u25fc     \n4 Eclairage et signalisation                           \nL'examen se fait le v\u00e9hicule \u00e0 l'arr\u00eat : lors de l'examen il conviendra de v\u00e9rifier la combinaison, la commutation, le fonctionnement et la couleur des divers feux. Les \ndispositions ci-dessous ne sont pas obligatoires pour les v\u00e9hicules de cat\u00e9gorie I, homologu\u00e9s avant le 1er mars 1998, hormis les gyrophares \u00e0 l'avant et \u00e0 \nl'arri\u00e8re de l'ensemble. Les points en italique ne sont pas obligatoires pour les v\u00e9hicules de cat\u00e9gorie I, homologu\u00e9s avant le 1er mars 1998 en TRA ou REA.. \n4.1 Feux de route et feux de \ncroisement \nEtat et fixation des projecteurs. \nRabattement du faisceau lumineux \ndes feux de croisement \n\u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n4.2 \nFeux de position, feux \nrouges arri\u00e8re et feux \nd'encombrement (feux de \ngabarits) \nEtat et fixation des feux. \nEmplacement, parit\u00e9, sym\u00e9trie. \nVisibilit\u00e9 g\u00e9om\u00e9trique. \n\u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n4.3 Feux stop \nIntensit\u00e9 sup\u00e9rieure aux feux rouges \narri\u00e8re. \nSimultan\u00e9it\u00e9 d'allumage des feux avec \nla mise en action du frein de service. \nEmplacement, parit\u00e9, sym\u00e9trie. Etat et \nfixation.    \n\u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n4.4 Dispositif d'\u00e9clairage de la \nplaque d'immatriculation  Etat et fixation.   \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n4.5 Indicateurs de changement \nde direction \nEtat et fixation. Emplacement, parit\u00e9, \nsym\u00e9trie. Visibilit\u00e9 g\u00e9om\u00e9trique. \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n4.6 \nDispositifs r\u00e9fl\u00e9chissants AV \n(blancs), lat\u00e9raux (orange) \net arri\u00e8re (rouge) \nEtat et fixation. Emplacement, parit\u00e9, \nsym\u00e9trie, espacement (pour les \ncatadioptres lat\u00e9raux) \n\u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n4.7 \nAutres dispositifs de \nsignalisation AR : \n- dispositif compl\u00e9mentaire, \n- bande blanche. \nPr\u00e9sence. Etat - Fixation  \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n4.8 Triangle de pr\u00e9signalisation Pr\u00e9sence et \u00e9tat \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n4.9 Feux sp\u00e9ciaux Pr\u00e9sence et conformit\u00e9.  Etat - \nFixation \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n4.10 Feux facultatifs  Etat - Fixation - Emplacement, parit\u00e9, \nsym\u00e9trie.  \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n4.11 Feux de signalisation non \nr\u00e9glementaire Absence \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n5 Nuisances                           \n5.1 Bruit \nEtat et fixation des canalisations \nd'\u00e9chappement. \nEtat et fixation des dispositifs \nsilencieux. \nNiveau sonore globale du v\u00e9hicule. \n\u25fc     \nPour les cat\u00e9gories 2, 3 et 4, l'absence de pr\u00e9sentation du \nPV de contr\u00f4le entaine un avis \"S\" avec contre-visite sous 1 \nmois \n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 19\n5 \n \nIPI'R13 \u201367 Avenue de silvacane 13640 La Roque d'Anth\u00e9ron \nSARL (Soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 associ\u00e9 unique) au capital de 1 000 \u20ac \nSIREN 893152553   R.C.S le 21-01-2021. Salon de Provence NAF 7120B N\u00b0 TVA : FR93893152553 \n   \n5.2 Gaz d'\u00e9chappement \nOpacit\u00e9 (moteurs diesel) \nGaz d'\u00e9chappement (moteur essence) \n: \n- v\u00e9hicule de la cat\u00e9gorie I, \n- autres cat\u00e9gories : respect des \ndispositions aff\u00e9rentes aux v\u00e9hicules \nde la cat\u00e9gorie internationale N2.  \n\u25fc Visuel Cat 1 \nPV Cat 2, 3,4 \n    \n6 Plaques et inscriptions                           \nLes points en italique ne sont pas obligatoires pour les v\u00e9hicules de cat\u00e9gorie I, homologu\u00e9s avant le 1er mars 1998 en TRA ou REA. \n6.1 Plaques d'immatriculation Num\u00e9ro conforme \u00e0 celui de la carte \ngrise. Lisibilit\u00e9, emplacement.  \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n6.2 \nInscriptions lat\u00e9rales \nlongueur, largeur, surface, \nPTAC, PV et PTRA (pour les \nv\u00e9hicules automoteurs)  \nLisibilit\u00e9, emplacement.  \u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n6.3 Disque de limitation de  \nvitesse \nConformit\u00e9 des indications \u00e0 la \nr\u00e9glementation. Lisibilit\u00e9, \nemplacement. \n\u25fc     \u25fc     \u25fc     \u25fc     \n7 Contr\u00f4les compl\u00e9mentaires                           \nLe contr\u00f4le de la partie destin\u00e9e au transport de personnes sera limit\u00e9 \u00e0 la v\u00e9rification des si\u00e8ges (nombre, \u00e9tat et fixation), des portes, issues de secours et cha\u00eenes \nde s\u00e9curit\u00e9, du plancher et du marchepieds et s'il en existe aux am\u00e9nagements pour personnes en fauteuil roulant. \n  \n- si\u00e8ges, portes, issue de \nsecours, cha\u00eene de s\u00e9curit\u00e9, \nplancher, marche-pieds \nEtat - Fixation - Parties saillantes \n  \n\u25fc     \u25fc     \u25fc     \n  \n- am\u00e9nagement pour \npersonnes en fauteuil \nroulant s'il en existe \nEtat - Fixation - Parties saillantes \uf06f     \uf06f     \uf06f     \n8 D\u00e9c\u00e9l\u00e9ration - Taux de freinage \nEssais de freinage, r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 vide sur piste avec enregistreur CAPELEC.   \n  D\u00e9c\u00e9l\u00e9rom\u00e8tre  utilis\u00e9 CAPELEC  CAP 9500 \nPoint \ncontr\u00f4l\u00e9 \nValeur minima \nr\u00e9glementaire \nValeur mesur\u00e9e \nen m/s\u00b2 Avis (*) \n8.1 Frein de service    Mesure de la d\u00e9c\u00e9l\u00e9ration  \u25fc 4,3 5,8 A \n8.2 Frein de secours Mesure de la d\u00e9c\u00e9l\u00e9ration  \uf06f 2,2 2,4 A \n   (*)  L\u00e9gende des avis relatifs aux d\u00e9c\u00e9l\u00e9rations: A = Accept\u00e9, R = Nouvelle visite avec interdiction de circuler \n  D\u00e9c\u00e9l\u00e9ration minimale r\u00e9glementaire de l'ensemble routier en m/s\u00b2 \n  Date de mise en service  Frein de \nservice Frein de secours \n Cat\u00e9gorie 1 \nMise en service avant le 01/03/1998 2,5 \n  Mise en service \u00e0 compter du \n01/03/1998 3,5 \n Autres cat\u00e9gories Quelle que soit la date de mise en \nservice 4,3 2,2 \n  \nOBSERVATIONS \n \n       \n \n \nAucune anomalie d\u00e9cel\u00e9e \n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-11-06-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-1402\nd'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc 20","date":"2025-11-12","first_seen_on":"2025-11-12T07:38:51+00:00","id":"874a03068841a6ab72ad1becac5cab79bda6eae1d9a28cefa9753a8861c5bbe9","name":"RAA_etat74_20251112_379","pdf_creation_date":"2025-11-12T06:34:27+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-savoie.gouv.fr/contenu/telechargement/49793/315469/file/RAA_etat74_20251112_379.pdf"}
