{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b075-2025-035\nPUBLI\u00c9 LE 15 JANVIER 2025\nSommaire\nPr\u00e9fecture de Police / Cabinet\n75-2025-01-15-00004 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025-00086 autorisant la captation,\nl'enregistrement et la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras\ninstall\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de la c\u00e9r\u00e9monie\nreligieuse et d'hommage \u00e0 Jean-Marie LE PEN \u00e0 Paris le 16 janvier\n2025\n (4 pages) Page 3\nPr\u00e9fecture de Police / Direction des usagers et des polices administratives\n75-2025-01-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 20250128 VS 75 portant autorisation\nd'installer un dispositif de vid\u00e9oprotection\n (4 pages) Page 8\nPr\u00e9fecture de Police / Secr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral de la zone de d\u00e9fense et\nde s\u00e9curit\u00e9 de Paris\n75-2025-01-14-00016 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00074\nPortant d\u00e9livrance du\nmaintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage\naquatique\n\n (1 page) Page 13\n75-2025-01-14-00017 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00075\nPortant d\u00e9livrance du\nbrevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique\n\n (2 pages) Page 15\n75-2025-01-14-00018 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00076\nPortant d\u00e9livrance du\nbrevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique\n\n (2 pages) Page 18\n75-2025-01-14-00019 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00077\nPortant d\u00e9livrance du\nbrevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique\n\n (2 pages) Page 21\n75-2025-01-14-00020 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00078\nPortant d\u00e9livrance du\nmaintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage\naquatique\n\n (1 page) Page 24\n75-2025-01-14-00021 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00079\nPortant d\u00e9livrance du\nbrevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique\n\n (1 page) Page 26\n75-2025-01-14-00022 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00080\nPortant d\u00e9livrance du\nbrevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique\n\n (1 page) Page 28\n75-2025-01-14-00023 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00081\nPortant d\u00e9livrance du\nmaintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de\nsauvetage\naquatique (1 page) Page 30\n75-2025-01-14-00024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00082\nPortant d\u00e9livrance du\nmaintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage\naquatique\n\n (1 page) Page 32\n75-2025-01-14-00025 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00083\nPortant d\u00e9livrance du\nbrevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique (1 page) Page 34\n2\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2025-01-15-00004\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b02025-00086 autorisant la captation,\nl'enregistrement et la transmission d'images au\nmoyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0\nl'occasion de la c\u00e9r\u00e9monie religieuse et\nd'hommage \u00e0 Jean-Marie LE PEN \u00e0 Paris le 16\njanvier 2025\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-15-00004 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025-00086 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images\nau moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de la c\u00e9r\u00e9monie religieuse et d'hommage \u00e0 Jean-Marie LE PEN \u00e0 Paris le\n16 janvier 20253\n} nill\nurayieNT\nILu tpie D\"Hall(yg luda\n CABINET DU PREFET   1 Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025-00086  autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de la c\u00e9r\u00e9monie religieuse et d'hommage \u00e0 Jean-Marie LE PEN \u00e0 Paris le 16 janvier 2025  Le pr\u00e9fet de police,  Vu le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment ses articles L. 242-1 \u00e0 L.  242-8 et R.  242-8 \u00e0 R.  242-14 ;  Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0 l'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements, notamment son article 72  ;  Vu l'arr\u00eat\u00e9 du 19 avril 2023 relatif au nombre maximal de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs pouvant \u00eatre simultan\u00e9ment utilis\u00e9es dans chaque d\u00e9partement et collectivit\u00e9 d'outre-mer  ;  Vu l'instruction minist\u00e9rielle NOR IOMD2311883J du 30 avril 2023 relative \u00e0 la proc\u00e9dure d'autorisation des cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs pour des missions de police administrative  ;  Vu le d\u00e9cret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NU\u00d1EZ, pr\u00e9fet, coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nomm\u00e9 pr\u00e9fet de police (hors classe)  ;  Vu la demande en date du 13 janvier 2025 form\u00e9e par la direction de l'ordre public et de la circulation visant \u00e0 obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de transmettre des images au moyen de deux cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs t\u00e9l\u00e9-pilot\u00e9s afin d'assurer la pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, la s\u00e9curit\u00e9 des rassemblements et la pr\u00e9vention d'actes de terrorisme \u00e0 l'occasion de la c\u00e9r\u00e9monie d'hommage \u00e0 Jean-Marie LE PEN \u00e0 Paris le 16 janvier 2025  ;  Consid\u00e9rant que les dispositions du I de l'article L. 242-5 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure permettent aux forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, dans l'exercice de leurs missions de pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 l'ordre public et de protection de la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, de proc\u00e9der \u00e0 la captation, \u00e0 l'enregistrement et \u00e0 la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs aux fins d'assurer la pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens dans des lieux particuli\u00e8rement expos\u00e9s, la s\u00e9curit\u00e9 des rassemblements de personnes sur la voie publique et la pr\u00e9vention d'actes de terrorisme  ;  Consid\u00e9rant que se tiendra le 16 janvier 2025 en l'\u00e9glise du Val-de-Gr\u00e2ce une c\u00e9r\u00e9monie religieuse et d'hommage \u00e0 Jean-Marie LE PEN  ; qu'ainsi, il convient d'assurer la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens ainsi que la s\u00e9curit\u00e9 des rassemblements \u00e0 cette occasion  ;   Consid\u00e9rant \u00e9galement que plusieurs attentats ou tentatives d'attentats r\u00e9cents traduisent le niveau \u00e9lev\u00e9 de la menace terroriste actuelle en France, dans le cadre du plan VIGIPIRATE \u00ab urgence attentat  \u00bb en vigueur sur l'ensemble du territoire national  ; Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-15-00004 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025-00086 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images\nau moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de la c\u00e9r\u00e9monie religieuse et d'hommage \u00e0 Jean-Marie LE PEN \u00e0 Paris le\n16 janvier 20254\n2025-00086 2  \nConsid\u00e9rant que le recours \u00e0 des cam\u00e9ras a\u00e9roport\u00e9e s permet de disposer d'une vision en \ngrand angle tout en limitant l'engagement des force s au sol  ; qu'il n'existe pas de dispositif \nmoins intrusif permettant de parvenir aux m\u00eames fin s  ; \n \nConsid\u00e9rant que la demande de la direction de l'ord re public et de la circulation porte sur \nl'engagement de deux cam\u00e9ras a\u00e9roport\u00e9es qui pourro nt \u00eatre en vol simultan\u00e9ment en vue \nde capter, d'enregistrer et de transmettre des imag es  ; que les aires survol\u00e9es sont \nstrictement limit\u00e9es aux zones o\u00f9 des troubles \u00e0 l' ordre public sont susceptibles de se \nproduire  ; que la dur\u00e9e de l'autorisation demand\u00e9e n'appara\u00ee t pas disproportionn\u00e9e au \nregard des finalit\u00e9s poursuivies  ; \n \nSur proposition du directeur de l'ordre public et d e la circulation, \n \nARRETE  : \n \nArticle 1 er  \u2013 La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la direction de \nl'ordre public et de la circulation sont autoris\u00e9s \u00e0 Paris le 16 janvier 2025 aux titres de  : \n- la pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des perso nnes et des biens  ; \n- la s\u00e9curit\u00e9 des rassemblements  ; \n- la pr\u00e9vention d'actes de terrorisme . \n \nArticle 2  \u2013 Le nombre maximal de cam\u00e9ras pouvant proc\u00e9der simul tan\u00e9ment \u00e0 des \nenregistrements est fix\u00e9 \u00e0 2 cam\u00e9ras embarqu\u00e9es sur  des a\u00e9ronefs t\u00e9l\u00e9-pilot\u00e9s. \n \nArticle 3  \u2013 La pr\u00e9sente autorisation s'applique au p\u00e9rim\u00e8tre  g\u00e9ographique figurant sur le plan \nen annexe au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. \n \nArticle 4  \u2013 La pr\u00e9sente autorisation est d\u00e9livr\u00e9e pour le 16  janvier 2025 de 07h00 \u00e0 14h00 \npour l'ensemble des finalit\u00e9s pr\u00e9cit\u00e9es. \n \nArticle 5  \u2013 L'information du public est assur\u00e9e par la publi cation du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 au recueil \ndes actes administratifs du d\u00e9partement de Paris, s a mise en ligne sur le site internet de la \npr\u00e9fecture de police ainsi que par une information sur les r\u00e9seaux sociaux. \n \nArticle 6  \u2013 Le registre mentionn\u00e9 \u00e0 l'article L. 242-4 du co de de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure est \ntransmis au pr\u00e9fet de police, \u00e0 l'issue de la p\u00e9rio de d'autorisation. \n \nArticle 7 \u2013 La pr\u00e9f\u00e8te, directrice du cabinet du pr\u00e9fet de poli ce et le directeur de l'ordre \npublic et de la circulation sont charg\u00e9s, chacun en  ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du \npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes  administratifs du d\u00e9partement de Paris et \nconsultable sur le site internet de la pr\u00e9fecture d e police \n(https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ).  \n \n \nFait \u00e0 Paris, le 15 janvier 2025    \n \nSIGNE \nLaurent NU\u00d1EZ Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-15-00004 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025-00086 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images\nau moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de la c\u00e9r\u00e9monie religieuse et d'hommage \u00e0 Jean-Marie LE PEN \u00e0 Paris le\n16 janvier 20255\n2025-00086 3  \nAnnexe de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025-00086 du 15 janvier 2025  \n \n \nVOIES ET DELAIS DE RECOURS  \n_______________________ \n \n \n \nSi vous estimez devoir contester la pr\u00e9sente autori sation, il vous est possible, dans un d\u00e9lai \nde deux mois \u00e0 compter de la date de son affichage ou de sa publication  : \n \n \n- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX  \nle Pr\u00e9fet de Police  \n7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP  \n \n- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE  \n  aupr\u00e8s du Ministre de l'int\u00e9rieur et des outre-me r  \n  Direction des libert\u00e9s publiques et des affaires juridiques  \n  place Beauvau - 75008 PARIS  \n \n- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX  \nle Tribunal administratif comp\u00e9tent  \n \n \nAucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la pr\u00e9sente d\u00e9cision. \n \nLes recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent \u00eatre \u00e9 crits, exposer les arguments \nou faits nouveaux et comprendre la copie de la d\u00e9ci sion contest\u00e9e. \n \nLe recours contentieux, qui vise \u00e0 contester la LEG ALITE de la pr\u00e9sente d\u00e9cision, doit \n\u00e9galement \u00eatre \u00e9crit et exposer votre argumentation  juridique. \n \nSi vous n'aviez pas de r\u00e9ponse \u00e0 votre recours GRAC IEUX ou HIERARCHIQUE dans un \nd\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de vot re recours par l'administration, \nvotre demande devra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme rejet\u00e9e ( d\u00e9cision implicite de rejet). \n \nEn cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le Tribunal administratif \npeut \u00eatre saisi d'un recours contentieux dans le d\u00e9 lai de deux mois \u00e0 compter de la \ndate de la d\u00e9cision de rejet. \n \n \n \n \n \n \n Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-15-00004 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025-00086 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images\nau moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de la c\u00e9r\u00e9monie religieuse et d'hommage \u00e0 Jean-Marie LE PEN \u00e0 Paris le\n16 janvier 20256\nELEL TEL Si nl DE LE 1 '4 | >. * . Maudit { i \\etPo ' INOUG TOAURSLa |J \u2014|\u00c0 . 94005 E \u00c8\u00e8 a= ~\n: E 24 4 a > ~r EI= > ' =ae: 3D r s , Gi\u2014_ = ' xCe 2 Zt=: 2 4=a <F7 \u00e0rie ere | \u00e0 #20 Te ) \u00a3 \u00a3- H a s 3> #\u00c0 | F:\n>? an A> La\u00e9 7? Li4 \"L 4 =LOF : fna 3 ., ; \u00c0\u00a3\u00e9+ y \u00cax f \u20ac? ? #> 3 : \u00a3> > <2 2 ?$ : G> vs >3 - <,= \u00e0 \u00a35 \u00e0 % y> s tr, 44 $ , -in Way, \" Whos 24 \u00bb , > tva, 3'= CR > ss 3* y, > lh =\u00bb 5% rs \u00a5 \"% 2 \u00b0[EI p ti 2 > he * \u00a3 oe r2 . + cs= \u00c0 Pal z > ve,- = + \u00e6 = ' \"Re. fr y = | are < is 83 PJ > \u00a3 ars \u00a2 = ; e2 = El: 6 ; REad = \u00e0 |a\" ay 5 a3\u00b0 ] E xo ;(ET LL CLOUS 7 TW,\n2\ny\" % Le: ni\" *\u00bb \u00a9 b ' ay2 a 809 - Sanboep-qures any 117 \u00a3 , y2 2 '- 99815-ap-jen np ssq63 \u00a3 :52 \u00a92 b *hys, \u20ac:= \"y zo YAz Nu= ve4 =2 . >' A+ \" 2 = |as ANAL oy, 2 Fa * |PT) = > 72,. s 8 y~ 4 *1949-39\"1VA . MT SELON H\u00a5 . bal SONV2D S30 NIGdYT= Vey ' M1iz 4 . ! R> = 25 . \u00ab 4> \u00e0 a A 123 y % +3 \u00ca . 5 <Tw = 4 = =Kg Pry (] A 3 = aOI Hor Li \u00a3 | ra 2z o WT TT ae \u00e0 F Ee n3 v * s 3 LAIDF Maui ro + 2\u00ab $+ >et * f 5\u00ab4 \u00cb 2 \u00c8k s \u00b0 z8arjase M \u00bb a \u00c0 ?Z % 5| ? 2|i LI+,, * Wy r f y = Icoat Li a 4 $ z = |vas. Ta Ds AMri \u00bb ! Z\n2025-00086 4  \n Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-15-00004 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025-00086 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images\nau moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de la c\u00e9r\u00e9monie religieuse et d'hommage \u00e0 Jean-Marie LE PEN \u00e0 Paris le\n16 janvier 20257\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2025-01-15-00002\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 20250128 VS 75 portant autorisation\nd'installer un dispositif de vid\u00e9oprotection\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 20250128 VS 75 portant autorisation d'installer un dispositif de vid\u00e9oprotection8\nPr\u00e9fecture de police  \n1 bis, rue de Lut\u00e8ce \u2013 75195 PARIS CEDEX 04 \nT\u00e9l : 3430 (prix d'un appel local)  \nhttps://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr  Direction des usagers \net des polices administratives \nSous-direction des polices sanitaires,  \nenvironnementales et de s\u00e9curit\u00e9 \nBureau des polices administratives de s\u00e9curit\u00e9  \n \n \n \n \n \n           Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 20250128 VS 75 \n   du 15 janvier 2025 \nportant autorisation d'installer un dispositif de v id\u00e9oprotection \n \n \n \nLe Pr\u00e9fet de Police, \n \n \n \nVU  le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure et notamment ses  articles L.223-1 \u00e0 L.223-9 et L.251-1 \u00e0 \nL.255-1 et R.251-1 \u00e0 R.254-2  ; \n \nVU  l'arr\u00eat\u00e9 NOR IOCD 0762353A du 3 ao\u00fbt 2007 portant d\u00e9finition des normes techniques \ndes syst\u00e8mes de vid\u00e9osurveillance  ; \n \nVU la demande formul\u00e9e par Madame Anne-Florence CANTON , directrice de l'innovation, de \nla logistique et des technologies (DILT), re\u00e7ue le 14 janvier 2025, faisant part de la n\u00e9cessit\u00e9 \nde s\u00e9curiser la c\u00e9r\u00e9monie religieuse et d'hommage \u00e0  M. Jean-Marie LE PEN, qui se d\u00e9roulera \u00e0 \nl'Eglise Notre-Dame-du-Val-de-Gr\u00e2ce, sise 277 rue S aint-Jacques 75005 \u00e0 Paris  le 16 janvier \n2025 ; \n \nCONSIDERANT le nombre important de personnes pr\u00e9vues lors de ce tte c\u00e9r\u00e9monie  ;  \n \nCONSIDERANT que l'exposition particuli\u00e8re \u00e0 un risque d'actes d e terrorisme et la n\u00e9cessit\u00e9 \nd'assurer la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens pa r des mesures adapt\u00e9es \u00e0 la gravit\u00e9 de la \nmenace rendent n\u00e9cessaire la mise en \u0153uvre d'un sys t\u00e8me de vid\u00e9oprotection ;  \n \nCONSIDERANT que la pr\u00e9sidente de la commission de vid\u00e9oprotecti on est inform\u00e9e de la \npr\u00e9sente d\u00e9cision ; \n \nSUR proposition du directeur des usagers et des polices  administratives  ; \n \nVU  l'urgence. \n \n \n \n \n \n \n Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 20250128 VS 75 portant autorisation d'installer un dispositif de vid\u00e9oprotection9\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 20250128 VS 75 \n \n  \n \n2 \n A R R \u00ca T E \n \n \nArticle 1  :  \n \nLa direction de l'innovation, de la logistique et d es technologies (DILT) est autoris\u00e9e \u00e0 faire \nproc\u00e9der le 16 janvier 2025 dans les conditions ci- dessous, \u00e0 l'installation d'une cam\u00e9ra \next\u00e9rieure visionnant la voie publique, dans le cad re la c\u00e9r\u00e9monie religieuse et d'hommage \u00e0 \nM. Jean-Marie LE PEN, qui se d\u00e9roulera \u00e0 l'Eglise N otre-Dame-du-Val-de-Gr\u00e2ce , sise 277 rue \nSaint-Jacques 75005 \u00e0 Paris  le 16 janvier 2025.  \n \nCette cam\u00e9ra sera install\u00e9e \u00e0 l'adresse suivante  : \n \n- 288 rue Saint-Jacques 75005 PARIS .                \n \nArticle 2  : \n \nCe dispositif de vid\u00e9oprotection a pour finalit\u00e9s :  \n \no Protection des b\u00e2timents et installations publics e t de leurs abords \no Protection des abords imm\u00e9diats des b\u00e2timents et de s installations des commer\u00e7ants \ndans des lieux expos\u00e9s \u00e0 des risques d'agression et  de vol \no Pr\u00e9vention d'actes de terrorisme \no Secours aux personnes et la d\u00e9fense contre l'incend ie \n \nIl comporte l'enregistrement continu d'images. Les enregistrements sont d\u00e9truits au terme \nd'un d\u00e9lai maximum de 30 jours. \n \nArticle 3  : \n \nLes fonctionnaires des services de police ou de gen darmerie nationales ainsi que des douanes \net des services d'incendie et de secours d\u00fbment hab ilit\u00e9s et individuellement d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 cet \neffet par le Pr\u00e9fet de Police peuvent acc\u00e9der \u00e0 tou t moment aux images et enregistrements \nde ce syst\u00e8me de vid\u00e9oprotection dans le cadre de l eurs missions. \n \nArticle 4  : \n \n La direction de l'innovation, de la logistique et d es technologies doit en particulier : \n \n* veiller \u00e0 l'habilitation des personnes susceptibl es d'exploiter et de visionner les images ; \n \n* proc\u00e9der \u00e0 l'information du public sur le disposi tif mis en place. \n \n \n \n \n \n \n \n \n Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 20250128 VS 75 portant autorisation d'installer un dispositif de vid\u00e9oprotection10\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 20250128 VS 75 \n \n  \n \n3 \n Article 5  : \n \nToute modification substantielle portant sur l'orga nisation, le fonctionnement et les \nconditions d'exploitation du syst\u00e8me de vid\u00e9oprotec tion faisant l'objet de la pr\u00e9sente \nautorisation doit \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Police - Direction des usagers et des polices \nadministratives - Sous-direction des polices sanita ires, environnementales et de s\u00e9curit\u00e9 - \nBureau des polices administratives de s\u00e9curit\u00e9 - Se ction Vid\u00e9oprotection, 1 bis rue de Lut\u00e8ce \n75195 PARIS CEDEX 04. \n \nArticle 6  : \n \nLa pr\u00e9sente autorisation peut, apr\u00e8s mise en demeur e de son titulaire de pr\u00e9senter ses \nobservations, \u00eatre retir\u00e9e ou suspendue en cas d'ut ilisation non conforme du dispositif. \n \nArticle 7  : \n \nLe directeur des usagers et des polices administrat ives, la directrice de la s\u00e9curit\u00e9 de \nproximit\u00e9 de l'agglom\u00e9ration parisienne et le direc teur de la police judiciaire sont charg\u00e9s, \nchacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9 sent arr\u00eat\u00e9 qui entrera en vigueur d\u00e8s son \naffichage aux portes de la pr\u00e9fecture de police, se ra publi\u00e9 au recueil des actes \nadministratifs de la pr\u00e9fecture de police et sur le  portail des publications administratives de \nla Ville de Paris. \n \n \n  \n        \nSIGNE \n \nPour le pr\u00e9fet de Police et par d\u00e9l\u00e9gation \nLe Chef du Bureau des polices  \nadministratives de s\u00e9curit\u00e9 \n \nMonsieur Jean-Paul BERLAN  \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nDans les deux mois \u00e0 compter de la notification de la pr\u00e9sente d\u00e9cision les recours suivants peuvent \u00ea tre introduits  : \n- un recours gracieux aupr\u00e8s du Pr\u00e9fet de police \u2013 DUPA - Sous-direction de s polices sanitaires, environnementales et de \ns\u00e9curit\u00e9 - Bureau des polices administratives de s\u00e9c urit\u00e9 - 1 bis rue de Lut\u00e8ce - 75195 PARIS CEDEX 04  \n- un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du  Ministre de l'int\u00e9rieur \u2013 DLPAJ \u2013 SDLP \u2013 BLI \u2013 plac e Beauvau \u2013 75800 PARIS CEDEX 08 Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 20250128 VS 75 portant autorisation d'installer un dispositif de vid\u00e9oprotection11\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 20250128 VS 75 \n \n  \n \n4 \n - un recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris \u2013 7 rue d e Jouy \u2013 75181 PARIS CEDEX 04  Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 20250128 VS 75 portant autorisation d'installer un dispositif de vid\u00e9oprotection12\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2025-01-14-00016\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00074\nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du\nbrevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage\naquatique\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00016 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00074\nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 13\nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00074 \n \nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du brevet  national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage \naquatique \n \nLe pr\u00e9fet de Police, \nPr\u00e9fet de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Pari s, \nVu  le code du sport  ; \n \nVu  l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 modifi\u00e9 fixant les mod alit\u00e9s de d\u00e9livrance du brevet national de \ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique  ;  \n \nVu  le proc\u00e8s-verbal en date du 28 d\u00e9cembre 2024 valid ant la liste des candidats admis \u00e0 \nl'examen du maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique, \n \n \nArr\u00eate  :  \n \n \nArticle 1 er  \n \nLe maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curi t\u00e9 et de sauvetage aquatique organis\u00e9 par la \nProtection Civile Paris Seine, \u00e0 Paris 15\u00e8me  (75), est d\u00e9livr\u00e9 aux personnes dont les noms suiv ent \npar ordre alphab\u00e9tique avec le d\u00e9partement du lieu de r\u00e9sidence  : \n \nM. BLANCHET Cl\u00e9ment (Charente-Maritime) M. LEJEUNE Nathan (Seine-et-Marne) \nMme BLONDEAU Elsa (Paris) M. RAGOT Lucas (Yvelines)  \nMme DEHAN Coralie (Seine-Saint-Denis) M. VIGNIER Fl orian (Seine-et-Marne) \n \nArticle 2 \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'\u00cele-de-France, pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fe cture de Police. \n \nFait \u00e0 Paris, le 14/01/2025 \n \nPour le pr\u00e9fet de Police, \nPour le pr\u00e9fet, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral  \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9,  \nLe Chef du D\u00e9partement S\u00e9curit\u00e9 D\u00e9fense  \n \n \n \n \n \n \n \nSign\u00e9  : Colonel S\u00e9bastien ALVAREZ Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00016 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00074\nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 14\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2025-01-14-00017\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00075\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9\net de sauvetage aquatique\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00017 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00075\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 15\nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00075  \n \nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 e t de sauvetage aquatique \n \nLe pr\u00e9fet de Police, \nPr\u00e9fet de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Pari s, \n \nVu  le code du sport  ; \n \nVu  l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 modifi\u00e9 fixant les mod alit\u00e9s de d\u00e9livrance du brevet national de \ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique  ;  \n \nVu  le proc\u00e8s-verbal en date du 28 d\u00e9cembre 2024 valid ant la liste des candidats admis \u00e0 \nl'examen du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauve tage aquatique, \n \n \nArr\u00eate  :  \n \n \nArticle 1 er  \n \nLe brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aqua tique organis\u00e9 par la Protection Civile \nParis Seine, \u00e0 Paris 15 \u00e8me  (75), est d\u00e9livr\u00e9 aux personnes dont les noms suiv ent par ordre \nalphab\u00e9tique avec le d\u00e9partement du lieu de r\u00e9siden ce  : \n \nM. BAUD Simeon (Essonne) M. STUTZMANN Noa (Yvelines ) \nM. CHAUBRON Esteban (Val-de-Marne) M. SURCIN Ma\u00ebl ( Val-d'Oise) \nMme COHEN-STEINITZ Salom\u00e9 (Hauts-de-Seine) Mme VAUB OURG Maureen (Essonne) \nM. MEALHA Hugo (Val-d'Oise) M. VONGSAYA Pratthanasa y (Val-d'Oise) \nM. MESSALI Darren (Seine-Saint-Denis) - \n Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00017 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00075\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 16\nArticle 2 \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'\u00cele-de-France, pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fe cture de police. \n \n \nFait \u00e0 Paris, le 14/01/2025 \n \n \nPour le pr\u00e9fet de Police, \nPour le pr\u00e9f\u00e8te, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale  \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9,  \nLe Chef du D\u00e9partement S\u00e9curit\u00e9 D\u00e9fense  \n \n \n \n \n \n \n \nSign\u00e9  : Colonel S\u00e9bastien ALVAREZ \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n2025-00075  Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00017 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00075\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 17\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2025-01-14-00018\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00076\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9\net de sauvetage aquatique\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00018 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00076\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 18\nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00076 \n \nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 e t de sauvetage aquatique \n \nLe pr\u00e9fet de Police, \nPr\u00e9fet de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Pari s, \nVu  le code du sport  ; \nVu  l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 modifi\u00e9 fixant les mod alit\u00e9s de d\u00e9livrance du brevet national de \ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique  ;  \nVu  le proc\u00e8s-verbal en date du 21 d\u00e9cembre 2024 valid ant la liste des candidats admis \u00e0 \nl'examen du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauve tage aquatique, \nArr\u00eate  : \n \nArticle 1 er  \n \nLe brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aqua tique organis\u00e9 par le Levallois Sporting \nClub (LSC) du Comit\u00e9 d\u00e9partemental des Hauts-de-Sei ne de la F\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de \nsauvetage et de secourisme, \u00e0 Levallois (92), est d \u00e9livr\u00e9 aux personnes dont les noms suivent \npar ordre alphab\u00e9tique avec le d\u00e9partement du lieu de r\u00e9sidence  : \n \n \nMme BARADJI Nessa (Hauts-de-Seine) M. HALLI Chahine  (Hauts-de-Seine) \nMme BELHOUCHAT Naya (Hauts-de-Seine) M. MORET Jules  (Hauts-de-Seine) \nMme BOULAOUED Calie (Hauts-de-Seine) Mme PIETREMONT  Sophie (Hauts-de-Seine) \nM. BUDULICA-KOZINA Mathieu (Hauts-de-Seine) Mme RAM ZI Siham (Hauts-de-Seine) \nM. DURON Lucas (Hauts-de-Seine) Mme TEBIZ Ava (Haut s-de-Seine) \n \n Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00018 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00076\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 19\nArticle 2 \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'\u00cele-de-France, pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fe cture de police. \n \nFait \u00e0 Paris, le 14/01/2025 \n \n \nPour le pr\u00e9fet de Police, \nPour la pr\u00e9f\u00e8te, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale  \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9,  \nLe Chef du D\u00e9partement S\u00e9curit\u00e9 D\u00e9fense  \n \n \n \n \n \n \n \nSign\u00e9  : Colonel S\u00e9bastien ALVAREZ \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n2025-00076  Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00018 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00076\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 20\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2025-01-14-00019\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00077\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9\net de sauvetage aquatique\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00019 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00077\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 21\nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00077 \n \nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 e t de sauvetage aquatique \n \nLe pr\u00e9fet de Police, \nPr\u00e9fet de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Pari s, \nVu  le code du sport  ; \nVu  l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 modifi\u00e9 fixant les mod alit\u00e9s de d\u00e9livrance du brevet national de \ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique  ;  \nVu  le proc\u00e8s-verbal en date du 13 d\u00e9cembre 2024 valid ant la liste des candidats admis \u00e0 \nl'examen du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauve tage aquatique, \nArr\u00eate  :  \n \nArticle 1 er  \n \nLe brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aqua tique organis\u00e9 par le Comit\u00e9 \nd\u00e9partemental de Paris de la F\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise d e sauvetage et de secourisme, \u00e0 Paris 9 \u00e8me  \n(75), est d\u00e9livr\u00e9 aux personnes dont les noms suive nt par ordre alphab\u00e9tique avec le \nd\u00e9partement du lieu de r\u00e9sidence  : \n \nMme ASTIER Camille (Val-de-Marne) Mme PASTORS Celin a (Paris) \nM. CROCHAT Landry (Paris) Mme PULASKI Marisa (Paris ) \nM. GUEVEL Timoth\u00e9 (Val-de-Marne) M. SIMOUNET Jean ( Hauts-de-Seine) \nMme LLANO--KRUG Crystal (Paris) M. ZRIDETTE Ilyes ( Essonne) \nM. OUSACI Rywann (Seine-Saint-Denis) - \n Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00019 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00077\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 22\nArticle 2 \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'\u00cele-de-France, pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fe cture de police. \n \n \nFait \u00e0 Paris, le 14/01/2025 \n \n \n \nPour le pr\u00e9fet de Police, \nPour la pr\u00e9f\u00e8te, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale  \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9,  \nLe Chef du D\u00e9partement S\u00e9curit\u00e9 D\u00e9fense  \n \n \n \n \n \n \n \nSign\u00e9  : Colonel S\u00e9bastien ALVAREZ \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n2025-00077 Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00019 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00077\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 23\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2025-01-14-00020\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00078\nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du\nbrevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage\naquatique\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00020 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00078\nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 24\nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris \n \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00078 \n \nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du brevet  national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage \naquatique \n \nLe pr\u00e9fet de Police, \nPr\u00e9fet de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Pari s, \nVu  le code du sport  ; \n \nVu  l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 modifi\u00e9 fixant les mod alit\u00e9s de d\u00e9livrance du brevet national de \ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique  ;  \n \nVu  le proc\u00e8s-verbal en date du 13 d\u00e9cembre 2024 valid ant la liste des candidats admis \u00e0 \nl'examen du maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique, \n \n \nArr\u00eate  :  \n \nArticle 1 er  \n \nLe maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curi t\u00e9 et de sauvetage aquatique organis\u00e9 par le \nComit\u00e9 d\u00e9partemental de Paris de la F\u00e9d\u00e9ration Fran \u00e7aise de Sauvetage et de Secourisme, \u00e0 \nParis (9\u00e8me ), est d\u00e9livr\u00e9 aux personnes dont les noms suivent par ordre alphab\u00e9tique avec le \nd\u00e9partement du lieu de r\u00e9sidence  : \n \nM. BERTIN Auguste (Hauts-de-Seine) Mme PAPIN Julie (Paris) \nMme COLE Camelia (C\u00f4te d'Or) Mme TASSEL Nolwenn (Va l-de-Marne) \nM. DUBUS Benjamin (Paris) M. VACCARO Enrico (Hauts- de-Seine) \n \nArticle 2 \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'\u00cele-de-France, pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fe cture de Police. \n \n \nFait \u00e0 Paris, le 14/01/2025 \n \n \nPour le pr\u00e9fet de Police, \nPour la pr\u00e9f\u00e8te, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale  \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9,  \nLe Chef du D\u00e9partement S\u00e9curit\u00e9 D\u00e9fense  \n \n \n \n \n \n \nSign\u00e9  : Colonel S\u00e9bastien ALVAREZ Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00020 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00078\nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 25\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2025-01-14-00021\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00079\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9\net de sauvetage aquatique\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00021 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00079\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 26\nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00079 \n \nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 e t de sauvetage aquatique \n \nLe pr\u00e9fet de Police, \nPr\u00e9fet de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Pari s, \nVu  le code du sport  ; \nVu  l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 modifi\u00e9 fixant les mod alit\u00e9s de d\u00e9livrance du brevet national de \ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique  ;  \nVu  le proc\u00e8s-verbal en date du 23 d\u00e9cembre 2024 valid ant la liste des candidats admis \u00e0 \nl'examen du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauve tage aquatique, \nArr\u00eate  :  \n \nArticle 1 er  \n \nLe brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aqua tique organis\u00e9 par le Comit\u00e9 \nd\u00e9partemental de Paris de la F\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise d e sauvetage et de secourisme, \u00e0 Paris 9 \u00e8me  \n(75), est d\u00e9livr\u00e9 aux personnes dont les noms suive nt par ordre alphab\u00e9tique avec le \nd\u00e9partement du lieu de r\u00e9sidence  : \n \nM. GANDET Ferdinand (Seine-Saint-Denis)  M. TARRAY Arthur (Eure) \nMme LACOSTE Ambre (Val-de-Marne) Mme VERDIER Lucie (Val-d'Oise) \nM. PLOQUIN Alberto (Seine-Saint-Denis) - \n \nArticle 2 \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'\u00cele-de-France, pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fe cture de police. \n \nFait \u00e0 Paris, le 14/01/2025 \n \nPour le pr\u00e9fet de Police, \nPour la pr\u00e9f\u00e8te, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale  \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9,  \nLe Chef du D\u00e9partement S\u00e9curit\u00e9 D\u00e9fense  \n \n \n \n \n \n \nSign\u00e9  : Colonel S\u00e9bastien ALVAREZ Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00021 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00079\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 27\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2025-01-14-00022\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00080\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9\net de sauvetage aquatique\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00022 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00080\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 28\nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris \n \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00080 \nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 e t de sauvetage aquatique \n \nLe pr\u00e9fet de Police, \nPr\u00e9fet de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Pari s, \n \nVu  le code du sport  ; \n \nVu  l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 modifi\u00e9 fixant les mod alit\u00e9s de d\u00e9livrance du brevet national de \ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique  ;  \n \nVu  le proc\u00e8s-verbal en date du 14 d\u00e9cembre 2024 valid ant la liste des candidats admis \u00e0 \nl'examen du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauve tage aquatique, \n \nArr\u00eate  :  \n \nArticle 1 er  \n \nLe brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aqua tique organis\u00e9 par l'Association \u00e9ducative \net sportive de France de la F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de s Ma\u00eetres-Nageurs Sauveteurs, \u00e0 \nAubervilliers (93), est d\u00e9livr\u00e9 aux personnes dont les noms suivent par ordre alphab\u00e9tique \navec le d\u00e9partement du lieu de r\u00e9sidence  : \n \nM. AIT OUHAMMOU Adel (Seine-Saint-Denis) M. SELLAMI  Enzo (Paris) \nM. CHAFFAR Ilyes (Seine-Saint-Denis) Mme SIAD Ines (Seine-Saint-Denis) \nM. EMTIR Fouad (Seine-Saint-Denis) M. TEURNIER Arth ur (Val-d'Oise) \nM. KAFI Mouataz-Billah (Hauts-de-Seine) - \n \nArticle 2 \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'\u00cele-de-France, pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fe cture de police. \n \nFait \u00e0 Paris, le 14/01/2025  \n \nPour le pr\u00e9fet de Police, \nPour la pr\u00e9f\u00e8te, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale  \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9,  \nLe Chef du D\u00e9partement S\u00e9curit\u00e9 D\u00e9fense  \n \n \n \n \nSign\u00e9  : Colonel S\u00e9bastien ALVAREZ Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00022 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00080\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 29\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2025-01-14-00023\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00081\nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du\nbrevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage\naquatique\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00023 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00081\nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage\naquatique30\nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris \n \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00081 \n \nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du brevet  national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage \naquatique \n \nLe pr\u00e9fet de Police, \nPr\u00e9fet de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Pari s, \nVu  le code du sport  ; \n \nVu  l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 modifi\u00e9 fixant les mod alit\u00e9s de d\u00e9livrance du brevet national de \ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique  ;  \n \nVu  le proc\u00e8s-verbal en date du 13 d\u00e9cembre 2024 valid ant la liste des candidats admis \u00e0 \nl'examen du maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique, \n \n \nArr\u00eate  :  \n \nArticle 1 er  \n \nLe maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curi t\u00e9 et de sauvetage aquatique organis\u00e9 par la \nBrigade des Sapeurs-Pompiers de Paris, \u00e0 Paris (13 \u00e8me ), est d\u00e9livr\u00e9 aux personnes dont les noms \nsuivent par ordre alphab\u00e9tique avec le d\u00e9partement du lieu de r\u00e9sidence  : \n \nM. BILLABERT Julien (Hauts-de-Seine) M. MIS Christo phe (Paris) \nM. GABRIEL Vincent (Seine-Saint-Denis) M. PAQUEREAU  Emmanuel (Seine-Saint-Denis) \nM. HERMOSILLA Mat\u00e9o (Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques) M. PRZET OCKI Jimmy (Nord) \nM. MACHENAUD Niels (Paris) M. ROCHIAS Lilian (Meuse ) \n \nArticle 2 \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'\u00cele-de-France, pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fe cture de Police. \n \n \nFait \u00e0 Paris, le 14/01/2025 \n \nPour le pr\u00e9fet de Police, \nPour la pr\u00e9f\u00e8te, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale  \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9,  \nLe Chef du D\u00e9partement S\u00e9curit\u00e9 D\u00e9fense  \n \n \n \n \n \n \nSign\u00e9  : Colonel S\u00e9bastien ALVAREZ Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00023 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00081\nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage\naquatique31\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2025-01-14-00024\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00082\nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du\nbrevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage\naquatique\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00082\nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 32\nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris \n \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00082 \n \nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du brevet  national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage \naquatique \n \nLe pr\u00e9fet de Police, \nPr\u00e9fet de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Pari s, \nVu  le code du sport  ; \n \nVu  l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 modifi\u00e9 fixant les mod alit\u00e9s de d\u00e9livrance du brevet national de \ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique  ;  \n \nVu  le proc\u00e8s-verbal en date du 21 novembre 2024 valid ant la liste des candidats admis \u00e0 \nl'examen du maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique, \n \n \nArr\u00eate  :  \n \nArticle 1 er  \n \nLe maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curi t\u00e9 et de sauvetage aquatique organis\u00e9 par le \nComit\u00e9 d\u00e9partemental de Paris de la F\u00e9d\u00e9ration Fran \u00e7aise de Sauvetage et de Secourisme, \u00e0 \nParis (18 \u00e8me ), est d\u00e9livr\u00e9 aux personnes dont les noms suivent par ordre alphab\u00e9tique avec le \nd\u00e9partement du lieu de r\u00e9sidence  : \n \nM. SADOVNYK Serguii (Seine-Saint-Denis) M. AROSTEGU Y Pelo (Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques) \n \nArticle 2 \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'\u00cele-de-France, pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fe cture de Police. \n \nFait \u00e0 Paris, le 14/01/2025 \n \nPour le pr\u00e9fet de Police, \nPour la pr\u00e9f\u00e8te, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale  \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9,  \nLe Chef du D\u00e9partement S\u00e9curit\u00e9 D\u00e9fense  \n \n \n \n \n \n \n \nSign\u00e9  : Colonel S\u00e9bastien ALVAREZ Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00024 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00082\nPortant d\u00e9livrance du maintien des acquis du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 33\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2025-01-14-00025\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00083\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9\net de sauvetage aquatique\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00025 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00083\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 34\nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Paris \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00083 \n \nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 e t de sauvetage aquatique \n \nLe pr\u00e9fet de Police, \nPr\u00e9fet de la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9 de Pari s, \n \nVu  le code du sport  ; \n \nVu  l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 modifi\u00e9 fixant les mod alit\u00e9s de d\u00e9livrance du brevet national de \ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique  ;  \n \nVu  le proc\u00e8s-verbal en date du 14 d\u00e9cembre 2024 valid ant la liste des candidats admis \u00e0 \nl'examen du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauve tage aquatique, \n \n \nArr\u00eate  :  \n \n \nArticle 1 er  \n \nLe brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aqua tique organis\u00e9 par l'Association de \nd\u00e9veloppement du sauvetage et du secourisme (ADSS) de la F\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de \nsauvetage et de secourisme, \u00e0 Clichy (92), est d\u00e9li vr\u00e9 aux personnes dont les noms suivent par \nordre alphab\u00e9tique avec le d\u00e9partement du lieu de r \u00e9sidence  : \n \nM. RENOU-SIX Hector (Hauts-de-Seine) M. AIMONE Vict or (Paris) \n \nArticle 2 \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \nd'\u00cele-de-France, pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fe cture de police. \n \n \nFait \u00e0 Paris, le 14/01/2025 \n \n \n \nPour le pr\u00e9fet de Police, \nPour la pr\u00e9f\u00e8te, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale  \nde la Zone de d\u00e9fense et de s\u00e9curit\u00e9,  \nLe Chef du D\u00e9partement S\u00e9curit\u00e9 D\u00e9fense  \n \n \n \n \n \n \n \nSign\u00e9  : Colonel S\u00e9bastien ALVAREZ Pr\u00e9fecture de Police - 75-2025-01-14-00025 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025-00083\nPortant d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique 35","date":"2025-01-15","first_seen_on":"2025-01-16T11:17:18+00:00","id":"87c99c7e052e885166b38bb29d15fbf50076288aae1507e23454db597d90ed2f","name":"recueil-75-2025-035-RAA-nominatifs du 15.01.2025","pdf_creation_date":"2025-01-15T15:42:45+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"CET","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/124164/919306/file/recueil-75-2025-035-RAA-nominatifs%20du%2015.01.2025.pdf"}