{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b043-2024-109\nPUBLI\u00c9 LE 23 MAI 2024\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2024-05-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-45 du 17 mai\n2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive \u00e9questre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La petite Fleurac 2024 \u00bb \nle samedi 1er et\nle dimanche 2 juin 2024\n (6 pages) Page 3\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-05-17-00001\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-45 du 17 mai\n2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en\nplace lors de la comp\u00e9tition sportive \u00e9questre\nd\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La petite Fleurac 2024 \u00bb \nle samedi 1er et le dimanche 2 juin 2024\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-05-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-45 du 17 mai 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive \u00e9questre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La petite Fleurac 2024 \u00bb \nle samedi 1er et le dimanche 2 juin 2024\n3\nEJ DirectionPR\u00c9FET , hDE HAUTE-LOIRE de la citoyennet\u00e9i et de la l\u00e9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-45 du 17 mai 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs misen place lors de la comp\u00e9tition sportive \u00e9questre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La petite Fleurac 2024 \u00bble samedi 1*\" et le dimanche 2juin 2024Le pr\u00e9fet de la Haute-LoireChevalier de I'Ordre National du M\u00e9riteVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, 'L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R. 414-3-1, et R. 41619;Vu le code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisationet \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 23 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisation de lapr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/Coordination n\u00b02024-26 en date du 6 mai 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation designature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02024-102 du 17 mai 2024 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Madame Delphine Sigaud,dirigeante de l'entreprise unipersonnelle \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e \"Les Ecuries de l'Aventure\",organisatrice de la comp\u00e9tition sportive \u00e9questre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La petite Fleurac 2024 \u00bb quidoit se d\u00e9rouler le samedi 1\" et le dimanche 2 juin 2024 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulationpublique de Haute-Loire ;Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;Consid\u00e9rant les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiries concern\u00e9esau travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public,comme des usagers de la route ;Sur proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire;ARRETEArticle 1\u00b0 :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive \u00e9questre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La petite Fleurac 2024 \u00bb qui doit se d\u00e9rouler lesamedi 1* et le dimanche 2 juin 2024 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique de Haute-Loire.\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de'Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l.: 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-05-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-45 du 17 mai 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive \u00e9questre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La petite Fleurac 2024 \u00bb \nle samedi 1er et le dimanche 2 juin 2024\n4\nLes signaleurs devront \u00e9tre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.Article 2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.lls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.IIsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. llsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers qui ne\"respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur lacourse.\nLes signaleurs\u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK:10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0l'article R. 416-19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.Article 3 :Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 un point fixe,ils doivent utiliser :\u00ab des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K10 \u00e0 face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,* des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e9re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb uncarrefour\u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feuxsp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par Iorgamsateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.\nArticle 4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre les mesures decirculation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411-30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route \u00e0 l'occasiondes \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour les contraventionsde 4\u00b0\"\u00b0 classe.\n2/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-05-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-45 du 17 mai 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive \u00e9questre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La petite Fleurac 2024 \u00bb \nle samedi 1er et le dimanche 2 juin 2024\n5\nArticle 5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9publique de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de Haute-Loire, sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de I'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 ded\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait au Puy-en-Velay, le 17 mai 2024\nPour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gationle directeur de la citoy//e,rl,n_et\u00e9%t de la l\u00e9galit\u00e9\nEric PLASSERAUD\nP\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre del'int\u00e9rieur. |Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 4211 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'un recourscontentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site Internetwww.telerecours.fr \u00bb. ' 3/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-05-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-45 du 17 mai 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive \u00e9questre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La petite Fleurac 2024 \u00bb \nle samedi 1er et le dimanche 2 juin 2024\n6\nAnnexe 1 : liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\nps S A s e - Pr\u00e9nom[ ARSAC ) E  Micka\u00ebl 1B BERTRAND | PierreB 'B_OUNILLOU | 6Iivier.JAMOND (n\u00e9e BOUDIGNON) Fran\u00e7oiseJOUBERT (n\u00e9e SIGAUD) | | Jeannineo - MALARTRE CamilleROCHETTE = (%illesSIGAUD | | R\u00e9mySIGAUD | No\u00eblSURREL | J\u00e9r\u00f4me ;SURREL (n\u00e9e GUILLAUME) Lisa e\n4/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-05-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-45 du 17 mai 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive \u00e9questre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La petite Fleurac 2024 \u00bb \nle samedi 1er et le dimanche 2 juin 2024\n7\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau K10.\nversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste >\nPour inviter \u00e0 I'arr\u00e9t un automobiliste: \\ Pour indiquer \u00e0 un automobitiste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobilistequ'ilEs  unemainen \\ doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche :I'air, le bras \u00e0 la verticale ' - Le panneau K10 est dans ia main - Le panneau KIO est dans la main! MEU bras est tendu pot \u00c9  ' droite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticaleavec la main en direction de \\ - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le pras droit tenau parall\u00e8le au sol |; l'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre \\ dans ia direction que doit prendre |l prolongement de la main | l'automobiliste | l'automobiliste |\nflFRAN\u00c7AISE| version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signialeurs pi\u00e9tons sur une course cycliste @ ap e persai Tty\n5/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-05-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-45 du 17 mai 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive \u00e9questre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La petite Fleurac 2024 \u00bb \nle samedi 1er et le dimanche 2 juin 2024\n8\nLa gestell | T4(\u00e0 I'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\nLPoL {fi. aux coureurs ou aux, | uiveurs que la course tourne \u00e0 droite:;\" =. K10estdans la main ;te, le bras \u00e0 la verticale \u2014- Le bras gauche tendu pdans la directil'auto \u00c7\nJ,._ =  \\1'\u2014,_FRA\u00dc sSE ul} y m\u00e8cne partiaile interdite# \u2014\u2014d\n6/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-05-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-45 du 17 mai 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive \u00e9questre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab La petite Fleurac 2024 \u00bb \nle samedi 1er et le dimanche 2 juin 2024\n9","date":"2024-05-23","first_seen_on":"2025-09-19T20:46:24+00:00","id":"88398b76a884d0ef9ae74db2f12bd724cf91da91df0b0dc8214cf52e68737382","name":"recueil-43-2024-109-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs","pdf_creation_date":"2024-05-23T14:27:53+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/12204/85509/file/recueil-43-2024-109-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf"}