{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2026-340\nPUBLI\u00c9 LE 12 JUIN 2026\nSommaire\nPr\u00e9fecture de Police / Cabinet\n75-2026-06-12-00003 - Arr\u00eat\u00e9 2026-00722 du 12 juin 2026 autorisant la\ncaptation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de\ncam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 Paris \u00e0 l'occasion\nd'une manifestation le samedi 13 juin 2026 (5 pages) Page 3\n2\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2026-06-12-00003\nArr\u00eat\u00e9 2026-00722 du 12 juin 2026 autorisant la\ncaptation, l'enregistrement et la transmission\nd'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des\na\u00e9ronefs \u00e0 Paris \u00e0 l'occasion d'une manifestation\nle samedi 13 juin 2026\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2026-06-12-00003 - Arr\u00eat\u00e9 2026-00722 du 12 juin 2026 autorisant la captation, l'enregistrement et la\ntransmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 Paris \u00e0 l'occasion d'une manifestation le samedi 13 juin 2026 3\nPREFECTUREDE POLICELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nLUa\nCABINET DU PREFET\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b02026-00722\nautorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras \ninstall\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 Paris \u00e0 l'occasion d'une manifestation le samedi 13 juin 2026\nLe pr\u00e9fet de police,\nVu le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment ses articles L. 242-1 \u00e0 L.\u00a0242-8 et R.\u00a0242-8 \u00e0 R.\u00a0242-\n14\u00a0;\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 \nl'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements, notamment \nson article 72 ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 19 avril 2023 relatif au nombre maximal de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \npouvant \u00eatre simultan\u00e9ment utilis\u00e9es dans chaque d\u00e9partement et collectivit\u00e9 d'outre-mer\u00a0;\nVu l'instruction minist\u00e9rielle NOR IOMD2311883J du 30 avril 2023 relative \u00e0 la proc\u00e9dure \nd'autorisation des cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs pour des missions de police \nadministrative\u00a0;\nVu le d\u00e9cret du 22 octobre 2025 par lequel M. Patrice FAURE, administrateur de l'\u00c9tat du \ntroisi\u00e8me grade, directeur de cabinet du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, est nomm\u00e9 pr\u00e9fet de \npolice (groupe I), \u00e0 compter du 23 octobre 2025\u00a0;\nVu la demande en date du 11 juin 2026 form\u00e9e par la direction de l'ordre public et de la \ncirculation visant \u00e0 obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de transmettre des images \nau moyen de deux cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs t\u00e9l\u00e9-pilot\u00e9s afin d'assurer la pr\u00e9vention \ndes atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, la s\u00e9curit\u00e9 des rassemblements, la \npr\u00e9vention d'actes de terrorisme et la r\u00e9gulation des flux de transport \u00e0 Paris le 13 juin 2026 \u00e0 \nl'occasion d'une manifestation de voie publique d\u00e9clar\u00e9e ;\nConsid\u00e9rant que les dispositions du I de l'article L. 242-5 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure \npermettent aux forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, dans l'exercice de leurs missions de pr\u00e9vention \ndes atteintes \u00e0 l'ordre public et de protection de la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, de \nproc\u00e9der \u00e0 la captation, \u00e0 l'enregistrement et \u00e0 la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras \ninstall\u00e9es sur des a\u00e9ronefs aux fins d'assurer la pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des \npersonnes et des biens dans des lieux particuli\u00e8rement expos\u00e9s, la s\u00e9curit\u00e9 des rassemblements \nde personnes sur la voie publique ainsi que l'appui des personnels au sol, en vue de leur \npermettre de maintenir ou de r\u00e9tablir l'ordre public lorsque ces rassemblements sont \nsusceptibles d'entra\u00eener des troubles graves \u00e0 l'ordre public, la pr\u00e9vention d'actes de \nterrorisme et la r\u00e9gulation des flux de transport dans un objectif de maintien de l'ordre \npublic\u00a0;\nConsid\u00e9rant qu'une manifestation d\u00e9clar\u00e9e par le collectif Manifestive 2026 est pr\u00e9vue le \nsamedi 13 juin 2026 afin, notamment, d'interpeller les parlementaires \u00e0 rejeter la proposition \nde loi visant \u00e0 renforcer la p\u00e9nalisation de l'organisation de rave-parties et le projet de loi visant \n\u00e0 offrir des r\u00e9ponses imm\u00e9diates aux ph\u00e9nom\u00e8nes troublant l'ordre public, la s\u00e9curit\u00e9 et la \ntranquillit\u00e9 de nos concitoyens dit projet de loi \u00ab RIPOST \u00bb ; que cette manifestation devrait \nPr\u00e9fecture de Police - 75-2026-06-12-00003 - Arr\u00eat\u00e9 2026-00722 du 12 juin 2026 autorisant la captation, l'enregistrement et la\ntransmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 Paris \u00e0 l'occasion d'une manifestation le samedi 13 juin 2026 4\n2\n2026-00722\nrassembler un nombre tr\u00e8s important de participants sur le pav\u00e9 parisien \u00a0; que les d\u00e9clarants \npr\u00e9voient d'ores et d\u00e9j\u00e0 quelque 3000 \u00e0 6000 personnes ainsi qu'un cort\u00e8ge accompagn\u00e9 de \n16 chars d'animation ; que celle-ci s'inscrit dans un contexte politique et social fortement \npolaris\u00e9, nourrissant d'importantes revendications hostiles aux projets de renforcement des \npouvoirs de sanction administrative et judiciaire \u00e0 l'encontre, notamment, de rave-parties \nirr\u00e9guli\u00e8rement organis\u00e9es ; qu'en particulier, il est \u00e0 craindre une participation de mouvances \ncontestataires radicales, y compris en provenance des pays voisins de la France, susceptibles \nde s'en prendre \u00e0 des commerces, \u00e0 du mobilier urbain ou au dispositif policier en place ; qu'au \nsurplus, les r\u00e9cents troubles \u00e0 l'ordre public constat\u00e9s lors des op\u00e9rations de contr\u00f4le des \nforces de l'ordre face aux installations ill\u00e9gales de rave-parties d\u00e9montrent qu'une vigilance \nparticuli\u00e8re doit \u00eatre observ\u00e9e, \u00e0 l'aune des incidents relev\u00e9s derni\u00e8rement lors de la rave-\npartie g\u00e9ante organis\u00e9e dans le d\u00e9partement du Cher durant le week-end du 1 er mai 2026 ; \nqu'en outre, cette manifestation formera un cort\u00e8ge s'\u00e9tendant sur des axes tr\u00e8s fr\u00e9quent\u00e9s, \nentre la place de la Bataille de Stalingrad (Paris 19 \u00e8me) et la place de la Nation (Paris 12 \u00e8me) en \npassant par le boulevard de la Chapelle, le boulevard de Magenta, la place de la R\u00e9publique et \nle boulevard Voltaire ; qu'ainsi, et face \u00e0 la crainte de la survenance de troubles \u00e0 l'ordre public, \nle recours ponctuel aux cam\u00e9ras a\u00e9roport\u00e9es permet d'appuyer l'action et le d\u00e9ploiement des \neffectifs de police sur le terrain \u00e0 l'occasion d'\u00e9ventuelles op\u00e9rations de s\u00e9curisation en cas de \ntroubles \u00e0 l'ordre public et d'adapter le dispositif de s\u00e9curit\u00e9 le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour pr\u00e9venir ou \nfaire cesser ces troubles\u00a0;\nConsid\u00e9rant les attentats et tentatives d'attentats qui traduisent le niveau \u00e9lev\u00e9 de la menace \nterroriste actuelle en France dans le cadre du plan VIGIPIRATE \u00ab\u00a0urgence attentat \u00bb en vigueur \nsur l'ensemble du territoire national depuis le 24 mars 2024 \u00a0; que le recours ponctuel aux \ncam\u00e9ras a\u00e9roport\u00e9es permet de disposer d'une vision en grand angle tout en limitant \nl'engagement des forces au sol afin d'\u00e9viter les menaces pour leur int\u00e9grit\u00e9 physique, \nd'anticiper les vell\u00e9it\u00e9s d'actions violentes group\u00e9es pouvant les viser et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, \nd'organiser de mani\u00e8re r\u00e9active et efficace leur d\u00e9ploiement op\u00e9rationnel, notamment en cas \nde mouvement de foule ou d'actions violentes de groupes d'individus ; qu'il n'existe pas de \ndispositif moins intrusif permettant de parvenir aux m\u00eames fins ;\nConsid\u00e9rant que la demande de la direction de l'ordre public et de la circulation porte sur \nl'engagement de deux cam\u00e9ras a\u00e9roport\u00e9es qui pourront \u00eatre en vol en vue de capter, \nd'enregistrer et de transmettre des images \u00a0; que les aires survol\u00e9es sont limit\u00e9es au cort\u00e8ge \npr\u00e9vu pour la manifestation du 13 juin 2026 et \u00e0 ses secteurs adjacents o\u00f9 des troubles \u00e0 l'ordre \npublic sont susceptibles de se produire \u00a0; que la dur\u00e9e de l'autorisation demand\u00e9e n'appara\u00eet \npas disproportionn\u00e9e au regard des finalit\u00e9s poursuivies ;\nSur proposition de la direction de l'ordre public et de la circulation,\nARRETE\u00a0:\nArticle 1er \u2013 La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la direction de l'ordre \npublic et de la circulation sont autoris\u00e9s \u00e0 Paris \u00e0 l'occasion la manifestation susvis\u00e9e le samedi \n13 juin 2026 aux titres de\u00a0:\n-\u00a0la pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, \n- la s\u00e9curit\u00e9 des rassemblements,\n- la pr\u00e9vention d'actes de terrorisme,\n- la r\u00e9gulation des flux de transport.\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2026-06-12-00003 - Arr\u00eat\u00e9 2026-00722 du 12 juin 2026 autorisant la captation, l'enregistrement et la\ntransmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 Paris \u00e0 l'occasion d'une manifestation le samedi 13 juin 2026 5\n3\n2026-00722\nArticle 2 \u2013 Le nombre maximal de cam\u00e9ras pouvant proc\u00e9der simultan\u00e9ment \u00e0 des \nenregistrements est fix\u00e9 \u00e0 deux cam\u00e9ras embarqu\u00e9es sur des a\u00e9ronefs t\u00e9l\u00e9-pilot\u00e9s.\nArticle 3 \u2013 La pr\u00e9sente autorisation s'applique au p\u00e9rim\u00e8tre g\u00e9ographique figurant sur le plan \nen annexe au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nArticle 4 \u2013 La pr\u00e9sente autorisation est d\u00e9livr\u00e9e le samedi 13 juin 2026, de 10h00 \u00e0 20h00, pour \nla mise en \u0153uvre des finalit\u00e9s pr\u00e9cit\u00e9es.\nArticle 5 \u2013 L'information du public est assur\u00e9e par la publication de l'arr\u00eat\u00e9 au recueil des actes \nadministratifs du d\u00e9partement de Paris, sa mise en ligne sur le site internet de la pr\u00e9fecture de \npolice ainsi que par une information sur les r\u00e9seaux sociaux\u00a0;\nArticle 6 \u2013 Le registre mentionn\u00e9 \u00e0 l'article L. 242-4 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure est transmis \nau pr\u00e9fet de police, \u00e0 l'issue de la p\u00e9riode d'autorisation.\nArticle 7 \u2013 Le pr\u00e9fet, directeur du cabinet du pr\u00e9fet de police et le directeur de l'ordre public \net de la circulation sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 \nqui entrera en vigueur \u00e0 compter de son affichage aux portes de la pr\u00e9fecture de police, \nconsultable sur le site internet de la pr\u00e9fecture de police \n(https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr) et sera publi\u00e9 aux recueils des actes \nadministratifs du d\u00e9partement de Paris.\nFait \u00e0 Paris, le 12 juin 2026 \nSIGNE\nPour le pr\u00e9fet de police\nLe pr\u00e9fet, directeur de cabinet\nBaptiste ROLLAND\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2026-06-12-00003 - Arr\u00eat\u00e9 2026-00722 du 12 juin 2026 autorisant la captation, l'enregistrement et la\ntransmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 Paris \u00e0 l'occasion d'une manifestation le samedi 13 juin 2026 6\n4\n2026-00722\nAnnexe de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02026-00722 du 12 juin 2026\nVOIES ET D\u00c9LAIS DE RECOURS\n_______________________\nSi vous estimez devoir contester la pr\u00e9sente autorisation, il vous est possible, dans un d\u00e9lai de deux \nmois \u00e0 compter de la date de son affichage ou de sa publication\u00a0:\n- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX\nle Pr\u00e9fet de Police\n7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP\n- ou de former un RECOURS HI\u00c9RARCHIQUE\n aupr\u00e8s du Ministre de l'int\u00e9rieur et des outre-mer\n Direction des libert\u00e9s publiques et des affaires juridiques\n place Beauvau - 75008 PARIS\n- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX\nle Tribunal administratif comp\u00e9tent\nAucune de ces voies et recours ne suspend l'application de la pr\u00e9sente d\u00e9cision.\nLes recours GRACIEUX et HI\u00c9RARCHIQUE doivent \u00eatre \u00e9crits, exposer les arguments ou faits \nnouveaux et comprendre la copie de la d\u00e9cision contest\u00e9e.\nLe recours contentieux, qui vise \u00e0 contester la L\u00c9GALIT\u00c9 de la pr\u00e9sente d\u00e9cision, doit \u00e9galement \n\u00eatre \u00e9crit et exposer votre argumentation juridique.\nSi vous n'aviez pas de r\u00e9ponse \u00e0 votre recours GRACIEUX ou HI\u00c9RARCHIQUE dans un d\u00e9lai de deux \nmois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de votre recours par l'administration, votre demande devra \u00eatre \nconsid\u00e9r\u00e9e comme rejet\u00e9e (d\u00e9cision implicite de rejet).\nEn cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HI\u00c9RARCHIQUE, le Tribunal administratif peut \u00eatre saisi \nd'un recours contentieux dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la date de la d\u00e9cision de rejet.\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2026-06-12-00003 - Arr\u00eat\u00e9 2026-00722 du 12 juin 2026 autorisant la captation, l'enregistrement et la\ntransmission d'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 Paris \u00e0 l'occasion d'une manifestation le samedi 13 juin 2026 7\nyor' 2~ 4 oax7 R'DOUDEAUILE EP) =# & \u01782 \u00c0 2 CcJ j S| a'Chateau RougeLens EsAor \u00e0PO: oNceay,\n<\nle \u00e0A :sou DETAR nsFDe |. 2Fe \u00ae oe. aies \u00e0Re de2 g Rte M \u00e0 Aae 1 8\u00ff\"ICONDORC ET.ECS RIDE Retz el< aoeeen Sg ee (e)jasGea te Lge\"\u00a9 & Poissonni\u00e9rea \\0 \\ \u00a9 PE Craemol\\ je Des,sacreRoue NS\n+ rary3 i FLE\nz5 :\u00ab aR. RICHER: reF- GABRIEL LAUMany,re sance-cteus |R BERGE, |Re Rome\nCardinal LemoineR:DE LA CL\nSAINTE-AVOIE\nSAINT-VICTOR\n(i=R. DE TORCYt {Marx Dormoy |\nWANWiIW|]\nva 30.3882ROMARX DOR MOY\n\u00c0: MRC Secu,\nRiquet RERIQUEYVILLETTE\nHMagentaMere A tor Bu\n\u00aebus XEMEPASSSAINT LAURENTS #losFeld\nPe \"tO,icy,\nff, i AronYa,(EME \"MALE|\nJussieu\nJARDIN-DES-PLANTES = * \u00c0\nR'ARMANDICARRES\n+!\nFt5 2oi\n4Seo, CFfey\u00a30.Meavan 3)\noe\nHOPITAL- SAINT-LOUIS)? @CASANSa\nMs\nte)\nS\na2\nHAN)'s\nDes MARES\n\u20ac } \u00cbCOMBAT; \u00ae gf Ets Move, 115 g\u00f9 eo \u00e0RE 8 oeEN Nx \u00e0 >iy Le\" \u00c0\u00a9 + iwy 1eGX \u00e0ve)ee, 15%D RARES: =LOS OES Pyrenees;\nLi Faidherbe Chaligny). ete\n5wy &Mn CON,<\n$\neaoe\u00a9cSBELLEVILLE+OES COURONNES)\nErPUROge:OU Tone\n*\nReuilly Diderotoe DDEROU\nDIRECTION DEL'ORDRE PUBLICET DE LA CIRCULATIONPLAN DRONE4213/\n\u00c0 \u2014 =\nee ees|A\ne\nae\n2s\" PelleportAN)\n