{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2023-655\nPUBLI\u00c9 LE 20 NOVEMBRE 2023\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri\nMondor / Secr\u00e9tariat de la Direction G\u00e9n\u00e9rale\n75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de\nl\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique (11 pages) Page 3\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris -\nH\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor\n75-2023-11-20-00001\nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de\nl\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 3\nASSISTANCE  HOPITAUX\nPUBLIQUE  DE PARIS\n4  juillet  2022\n 1/11 \n \n \nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature  \npris au titre de l'art icle R. 6147- 10 du Code de la sant\u00e9 publique  \n \n \nLa directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.  \nH\u00f4pitaux Universitaires Henri -Mondor  \n \nVu le Code de la sant\u00e9 publique, et not amment ses articles L. 6143 -7, L. 6147- 1, L. 6147 -6, \nR. 64 7-1, R - 6147 -2-, R. 6147- 5, R. 6147- 10, R.6147- 11 et D. 6143 -33 \u00e0 D. 6143- 35 \n Vu la loi n\u00b0 83 -634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,  \n Vu la loi n\u00b0 86 -33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction \npublique hos pitali\u00e8re,  \n Vu le d\u00e9cret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur g\u00e9n\u00e9ral  de l'Assistance \npublique- h\u00f4pitaux de Paris,  \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2019- 030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -\nHP, \n Vu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es \npar le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitalo -universitaires et aux \ndirecteurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo- universitaire, au directeur de \nl'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun , \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 de la directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre national de gestion du 25 juillet 2018, pla\u00e7ant \nMadame Edith BENMANSOUR- LE LAY  en position de d\u00e9tachement dans l'emploi \nfonctionnel de directrice du groupe hospitalo universitaire (GHU) APHP. H\u00f4pitaux \nUniversitaires Henri -Mond or \u00e0 compter du 24 juillet 2018,  \n Vu l'arr\u00eat\u00e9 de la directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre national de gestion du 4 f\u00e9vrier 2022, pla\u00e7ant \nMadame Sabrina LOPEZ en position de d\u00e9tachement dans l'emploi fonctionnel d'adjointe \u00e0 \nla Directrice  du groupe hospitalo universitaire (GHU) APHP. H\u00f4pitaux Universitaires Henri -\nMondor \u00e0 compter du 1\ner janvier 2022 . \n  \nA R R E T E  \n \n \nARTICLE 1er  : \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Sabrina LO PEZ, Adjointe \u00e0 la \ndirectrice du GHU APHP. H\u00f4pitaux U niversitaires Henri -Mondor, \u00e0 l'effet de signer tous les \nactes relevant de la gestion du GHU APHP. H\u00f4pitaux universitaires Henri- Mondor, dans le \nchamp d'attribution du directeur du groupe hospitalier uni versitaire d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075- 2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022.  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 4\n 2/11 ARTICLE 2 : \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Monsieur Fabien GOURDON,  Directeur des Affaires g\u00e9n\u00e9rales et  Directeur  en \ncharge des Usagers, de la gestion des Ri sques, Crise et de la Qualit\u00e9 \u00e0 l'effet de \nsigner tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe A, B, C, D, E, F, G, H, I et J  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-\n2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD,  Directeur des Ressources Humaines,  \u00e0 l'effet de \nsigner tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, B, G et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022- 07-05-\n00014 du 5 juillet 2022 , \n \n- Madame Adeline ROUBY , Directrice des Finances  et de la Recherche par int\u00e9rim , \u00e0 \nl'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe A, C, F, G et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022 -\n07-05-00014 du 5 juill et 2022,  \n \n- Monsieur Jean- Fran\u00e7ois BESSET , Direct eur des Achats, des Services \nEconomiques et de la Logistique  et Directeur de la Transformation,  \u00e0 l'effet d e signer \ntous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \naux paragraphes  A, C, F et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022 -07-05-00014 du 5 \njuillet 2022,  \n \n- Madame Adeline ROUBY , Directrice des Affaires m\u00e9dicales , \u00e0 l'effet de signer tous \nles actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes A, B, G et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet \n2022,  \n \n- Monsieur Marc POMMIER , ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral, D irecteur des Investissements , des \nTravaux, de l'Ing\u00e9nierie, de la Maintenance et des Equipements  \u00e0 l'effet de signer \ntous les actes  li\u00e9s \u00e0  ses fonctions et ceci uniquement pour les m ati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \naux paragraphes  A et C de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022 -07-05-00014 du 5 juillet \n2022,  \n \n- Monsieur  Christophe CHAILLOLEAU , m\u00e9decin,  Directeur des Syst\u00e8mes \nd'Information  \u00e0 l'effet d e signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement \npour les m ati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, C et D de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-\n2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- Monsieur Christophe GUENOT , Coordonnat eur g\u00e9n\u00e9ral  des soins , \u00e0 l'effet de \nsigner t ous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es aux  paragraphes A, B, F, G et I de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022-07-05-\n00014 du 5 juillet 2022 , \n \n- Monsieur Fr\u00e9d\u00e9ric GATIBLEZA , attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re , responsable \ndu secteur recettes -admissions -frais de s\u00e9jour, \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 \nses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe C  et G \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022 , \n \n- En l'absence de Monsieur Fr\u00e9d\u00e9ric GATIBELZA , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 \nMonsieur R\u00e9gis LE CHEVALLIER , Adjoint des cadres, responsable adjoint du \nsecteur recettes -admissions -frais de s\u00e9jour, \u00e0 l'effet de signer les documents \nsuivants  : d\u00e9parts de corps sans mise en bi\u00e8re, int errogations du fichier national des \nrefus, les bons de secours, les permissions th\u00e9rapeutiques et les d\u00e9cisions dans le cadre de l'hospitalisation sans consentement (loi du 05/07/2011),  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 5\nBESSET  _Emile\n- Emiledes\nsigner  les d\u00e9parts  de\n 3/11 - Madame Catherine MORVAN , adjoint des cadres hospitaliers, responsable des \nadmissions -frais de s\u00e9jour de l'h\u00f4pital Emile -Roux , \u00e0 l'effet de signer les d\u00e9parts de \ncorps sans mise en bi\u00e8re,  \n \n- Madame Sandrine BERNARD , adjoint des cadres hospitaliers, responsable des \nadmissions -frais de s\u00e9jour de l'h\u00f4pital Dupuytren, \u00e0 l'effet de signer les d\u00e9parts de \ncorps sans mise en bi\u00e8re,  \n \n- Monsieur Nicolas LECOMPTE,  cadre administratif du DMU Impact, \u00e0 l'effet de \nsigner les documents suivants  : d\u00e9parts de corps sans mise en bi\u00e8re, interrogations \ndu fichier national des refus, les bons de secou rs, les permissions th\u00e9rapeutiques et \nles d\u00e9cisions dans le cadre de l'hospitalisation sans consentement,  \n \nARTICLE 3 :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame Sabrina LOPEZ , Adjointe \u00e0 la directrice du GHU APHP. H\u00f4pitaux \nUniversitaires Henri Mondor  et direct rice du site Albert -Chenevier  \u00e0 l'effet de signer \npour ce site et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2  du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses \nfonctions de dir ecteur  de si te, dans le champ d'attribution du directeur du GHU \nAPHP. H\u00f4pitaux Universitaires  Henri -Mondor  d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-\n2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- Monsieur Jean Fran\u00e7ois BESSET , direct eur du site Emile -Roux , \u00e0 l'effet de signer, \npour le site et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2  du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li \u00e9s \u00e0 ses \nfonctions de directeur  de site, dans le champ d'attribution du directeur du GHU \nAPHP.  H\u00f4pit aux Universitaires  Henri -Mondor  d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-\n2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n-  Madame Emilie LEGEARD, directrice  des sites Dupuytren et Georges -Clemenceau \n\u00e0 l'effet de signer, pour les sites et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature \ndonn\u00e9es par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les \nactes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ d'attribution du GHU \nAPHP.  H\u00f4pitaux Universitaires Henri -Mondor d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 dir ectorial n\u00b075-\n2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- Monsieur Philippe VASSEUR , directeur  adjoint des sites Dupuytren et Georges -\nClemenceau,  et \u00e0 l'effet de signer , pour les sites et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de \nsignature donn\u00e9es par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent \narr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ \nd'attribution du GHU APHP.  H\u00f4pitaux Universitaires  Henri -Mondor  d\u00e9termin\u00e9 par \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.  \n \nLes d\u00e9l\u00e9gations pr\u00e9vues par le pr\u00e9sent article sont mises en \u0153uvre par leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires \ndans le cadre de la politique de gestion interne du groupe hospitalier d\u00e9finie par l a directrice \ndu groupe hospitalier, et selon les instructions qui en r\u00e9sul tent. \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 6\n 4/11 ARTICLE 4 :  \n \na) En cas d'emp\u00eachement de  Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD, Directeur des Ressources \nHumaines  ou en cas de vacance de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n \n- Madame Delphine FICHON, Directrice adjointe des Ressources Humaines  \u00e0 l'effet \nde signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD  et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- Madame Magali PREPIN THOMAS , Directrice adjointe des Ressources Humaines  \u00e0 \nl'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD  \net ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \nEn cas  d'emp\u00eachement  de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD, directeur adjoint charg\u00e9 des \nressources humaines , de Madame Delphine FICHON, Direct rice adjoint e des Ressources \nHumaines  et de Madame Magali PREPIN THOMAS , Directrice adjointe des Ressources \nHumaines ou en cas de vacance de leurs fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame Aurore GAUDIN , attach\u00e9e d'administration territoriale d\u00e9tach\u00e9e \u00e0 l'effet de \nsigner tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses f onctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- Madame Marion BELOT , attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re \u00e0 l'effet de signer  \npour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et Emile- Roux tous les actes li\u00e9s aux \nfonctions de Mons ieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022- 07-05-00014 du 5 \njuillet 2022,  \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Madame Marion BELOT ou en cas de vacance de ses \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Madame Maddly TALVIN -GATIBELZA , Adjointe \ndes Cadres hospitaliers contractuelle \u00e0 l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, \nAlbert -Chenevier et Emile- Roux tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Marion \nBELOT et ceci uniquement pour les mati\u00e8r es correspondant \u00e0 ses fonctions de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Madame Marion BELOT ou en cas de vacance de ses  \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Adrien RAPINE , Adjoint des Cadres \nhospitaliers \u00e0 l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor , Albert -Chenevier et Emile -\nRoux tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Marion BELOT et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Madame Marion BELOT  ou en cas de vacance de ses  \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Madame Isabelle SONGEONS , Adjointe des \nCadres  hospitaliers \u00e0 l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier \net Emile-Roux tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Marion BELOT  et ceci  \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial  \nn\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022  \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Madame Marion BELOT  ou en cas de vacance de ses \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Bruno BORDIERE , Adjoint des Cadres \nhospitaliers \u00e0 l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et Emile-\nRoux tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Marion BELOT et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,   \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 7\n 5/11 - Madame Amandine LEMAITRE , charg\u00e9e  de mission administrative, \u00e0 effet de signer \npour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et Emile- Roux tous les actes li\u00e9s aux \nfonctions de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022- 07-05-00014 du 5 \njuillet 2022,   \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Madame Amandine LEMAITRE ou en cas de vacance de \nses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Madame Vanessa MOUQUET , adjointe \nadministratif \u00e0 l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier  et \nEmile -Roux tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Amandine LEMAITRE et \nceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial  n\u00b075-2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- Madame Nadjet MOUKADEM , charg\u00e9e de mission administrative, \u00e0 effet de signer \npour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et Emile- Roux tous les actes li\u00e9s aux \nfonctions de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022- 07-05-00014 du 5 \njuillet 2022,   \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Nadjet MOUKADEM ou en c as de vacance de \nses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Madame C\u00e9line REYDY , adjointe \nadministratif \u00e0 l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et \nEmile -Roux tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Nadjet MOUKADEM  et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- Madame Yamina FELOUAH, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re \u00e0 l'effet de signer \npour les sites de Georges -Clemenceau et Dupuytren tous les actes li\u00e9s aux  fonctions \nde Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res  \ncorrespondant es \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014 du 5 \njuillet 2022,  \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Madame Yamina FELOUAH ou en cas de vacanc e de \nses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Madame Isabelle SONGEONS , Adjointe des \nCadres hospitaliers, \u00e0 l'effet de signer pour les sites de Georges -Clemenceau et \nDupuytren tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Yamina FELOUAH  et ceci \nuniquement pour  les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Madame Yamina FELOUAH  ou en cas de vacance de \nses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Bruno BORDIERE , Adjoint des \nCadres hospitaliers, \u00e0 l'effet de signer pour les sites de Georges -Clemenceau et \nDupuytren tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Yamina FELOUAH  et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Madame Yamina FELOUAH ou en cas de vacance de \nses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Madame Florence GRANGEARD , Adjoint e \ndes Cadres hospitaliers, \u00e0 l'effet de signer pour les sites de Georges -Clemenceau et  \nDupuytren tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Yamina FELOUAH  et ceci  \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022.  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 8\ncharges  des\nus\n 6/11 b)  En cas d'emp\u00eachement de  Monsieur Fabien GOURDON , Directeur en charges des \nAffaires g\u00e9n\u00e9rales et Directeur en charge des Usagers, de la gestion des Risques , Crise  et \nde la Qualit\u00e9, ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame Sandra FRISCH, Ing\u00e9nieure en cheffe hospitali\u00e8re,  Adjointe au Directeur \nen charge des Affaires g\u00e9n\u00e9rales  et Adjointe au  Directeur en charge des Usagers, de \nla gestion des R isques , Crise  et de la Qualit\u00e9, ou en cas de vacance de ses \nfonctions, \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Fabien \nGOURDON et ceci uniquement pour les mati\u00e8re s correspondant \u00e0 ses fonctions  de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Fabien GOURDON , Directeur en charge des Affaires \ng\u00e9n\u00e9rales et Directeur e n charge des Usagers, de la gestion des R isques , Crise  et de la \nQualit\u00e9 et de Madame Sandra FRISCH , Adjointe au Directeur en charge des Affaires \ng\u00e9n\u00e9rales et Adjointe au Directeur en charge des Usagers, de la gestion des Risques , Crise  \net de la Qualit\u00e9, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 :  \n \n- Madame Laurence NOURRAIN , Responsable Usagers, Risques et Qualit\u00e9, \u00e0 l'effet \nde signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON  et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de Directeur en charge \ndes Usagers, de la gestion des risques , Crise  et de la Qualit\u00e9 de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- Madame Anne- Sophie DANIEL, Responsable Risques et Qualit\u00e9, \u00e0 l'effet de signer \ntous les actes li\u00e9s aux fonctions de Mons ieur Fabien GOURDON  et ceci uniquement \npour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de Directeur en charge des Usagers, \nde la gestion des R isques , Crise  et de la Qualit\u00e9 de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022 -07-\n05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- Madame B\u00e9atrice D 'HONDT , cadre socio\u00e9ducative, responsable du service social \ndu GHU, \u00e0 l'effet de signer les bons de secours \u00e0 destination des patients dans la \nlimite d'un plafond de 100 euros par patient.  \n \nc) En cas d'emp\u00eachement de Madame Adeline ROUBY , Directrice des Af faires \nm\u00e9dicales , ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame C\u00e9cile MAURICE, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de signer \ntous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Adeline ROUBY  et ceci uniquement \npour les mat i\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions n\u00b075- 2022 -07-05-00014 du 5 juillet \n2022.  \n \nd) En cas d'emp\u00eachement de  Madame Adeline ROUBY , Directrice des Finances  et de la \nRecherche par int\u00e9rim , ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieu r Jean- Fran\u00e7ois BESSET , Directeur  des Achats, des Services \nEconomiques et de la Logistique , de la logistique et  des achats \u00e0 l'effet de signer  \ntous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Adeline ROUBY en sa qualit\u00e9 de \nDirectrice des Finances et de la Recherche par int\u00e9rim  et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022 -07-05-00014 \ndu 5 juillet 2022.  \n e) En cas d'emp\u00eachement de  Monsieur Jean- Fran\u00e7ois BESSET , Direct eur des Achats, \ndes Services Economiques et de la Logistique,  ou en cas de vacance de ses fonctions, \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Madame Adeline ROUBY , Directrice  charg\u00e9 e des finances  et de la Recherche par \nint\u00e9rim , \u00e0 l'effet de signer tous les actes  li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Jean-\nFran\u00e7ois BESSET  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses \nfonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022.  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 9\nus les actes  li\u00e9s\n- VIMIER  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res\nr\u00e9t\u00e9  directorial  n\u00b075-  -  0\n' p_i'gaux\n 7/11  \nEn cas d'emp\u00eachement de  Monsieur Jean- Fran\u00e7ois BESSET , Direct eur des Achats, des \nServices Economiques et de la Logistique  et de Madame Adeline ROUBY , Directrice des \nFinances  et de la Recherche par int\u00e9rim , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur Antoine GALIMARD , Charg\u00e9 de mission et adjoint, \u00e0 l'effet de signer tous \nles actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Jean- Fran\u00e7ois BESSET , et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075- 2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022.  \n En cas d'emp\u00eachement de  Monsieur Jean- Fran\u00e7ois BESSET , Directeur des Achats, des \nServices Economiques et de la Logistique,  de Madame Adeline ROUBY , Directrice des \nFinances  et de la Recherche par int\u00e9rim et de Monsieur Antoine GALIMARD , charg\u00e9 de \nmission et adjoint, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Monsieur Pascal FOURNIER , adjoint des cadres hospitaliers , \u00e0 l'effet  de signer tous \nles actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Jean- Fran\u00e7ois BESSET , et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- Monsieur Pascal LOYE , ing\u00e9nieur hospitalier  \u00e0 l'effet  de sig ner tous les actes li\u00e9s \naux fonctions de Monsieur Jean- Fran\u00e7ois BESSET , et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022 -07-05-00014 \ndu 5 juillet 2022,  \n \n- Madame Genevi\u00e8ve PRESSE , ing\u00e9nieure hospitali\u00e8re \u00e0 l'effet de signer tous les \nactes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , et ceci uniquement \npour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022- 07-\n05-00014 du 5 juillet 2022,  \n \n- Madame Iphana RHODE , ing\u00e9nieure hospi tali\u00e8re , \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nli\u00e9s aux fonctions de Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , et ceci uniquement pour \nles mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022- 07-05-\n00014 du 5 juillet 2022.  \n \nf) En cas d'emp\u00eachement de Monsieur Marc P OMMIER , ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral, Directeur des \nInvestissements, des Travaux, de l'Ing\u00e9nierie, de la Maintenance et des Equipements , ou en \ncas de vacance de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Monsieur Guillaume SANCHEZ, ing\u00e9nieur \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux \nfonctions de Monsieur Marc POMMIER et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022-07-05-00014 du 5 \njuillet 2022,  \n \n- Madame Emma S ORRENTINO , ing\u00e9nieure, \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux \nfonctions de Monsieur Marc POMMIER et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022-07-05-00014 du 5 \njuillet 2022,  \n  \n- Madame Laurianne PORTENGEN , ing\u00e9nieure \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \naux fonctions de Monsieur Marc POMMIER et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022-07-05-00014 du 5 \njuillet 2022,  \n  \n- Monsieur Carlos COELHO , ing\u00e9nieur \u00e0 l'effet de signer pour les h\u00f4pitaux \nuniversitaires H Mondor tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Marc \nPOMMIER  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,  \n  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 10\nCHAILLOLEAUar pour  les\nrincipale,\n 8/11 - Madame Sidonie BAULON , Attach\u00e9e d'administration \u00e0 l'effet de signer pour les \nh\u00f4pitaux universitaires H Mondor tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Marc \nPOMMIER  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022.  \n \nf) En cas d'emp\u00eachement de Monsieur Christophe GUENOT , Coordonnat eur g\u00e9n\u00e9ral  des \nsoins, ou en cas de vacance de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n \n- Madame Catherine SORIN,  directrice des soins \u00e0 l'effet de signer pour les h\u00f4pitaux \nuniversitaires Henri -Mondor  tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur \nChristophe GUENOT  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses \nfonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 , \n \n \ng) En cas d'emp\u00eachement de Monsieu r Christophe CHAILLOLEAU , directeur des \nservices informatiques, ou en cas de vacance de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame Laurence PICARD, adjointe au directeur \u00e0 l'effet de signer pour les \nh\u00f4pitaux universitaires Henri -Mondor  tous les actes  li\u00e9s aux fonctions de Monsieur \nChristophe CHAILLOLEAU  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 \nses fonctions de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022.  \n \nARTICLE 5 :  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Sabrina LOPEZ, direct rice du site d'Albert -Chenevier , \nou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET,  directeur du site d'Emile -Roux , \u00e0 l'effet de \nsigner, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour \nlesquels Madame Sabrina LOPEZ a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de \nses fonctions de directeur du site Albert -Chenevier , \n \n- Madame Amandine LEMAITRE , charg\u00e9e de mission administrative, \u00e0 l'effet de \nsigner,  dans les conditions de l'article 3 du p r\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour \nlesquels  Madame Sabrina LOPEZ a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de \nses fonctions de directrice du site d' Albert -Chenevier.  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , direct eur du site d'Emile -\nRoux, ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame Sabrina LOPEZ,  directrice du site d' Albert -Chenevier , \u00e0 l'effet de signer, \ndans les conditions de l'article 3  du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels  \nMonsieur Jean- Fran\u00e7ois BESSET  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titr e \nde ses fonctions de directeur  du site Emile -Roux , \n \n- Madame Nadjet MOUKADEM , charg\u00e9e de mission administrative,  \u00e0 l'effet de signer, \ndans les conditions de l'article 3  du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les ac tes pour lesquels \nMonsieur Jean- Fran\u00e7ois BESSET  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre \nde ses fonctions de directeur du site d' Emile -Roux , \n \n- Madame Isabelle JOURDA , Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re principale, \nresponsable des affaires g\u00e9n\u00e9rales , \u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'article \n3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels  \nMonsieur Jean- Fran\u00e7ois BESSET  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre \nde ses fonctions de directeur du site d' Emile -Roux . \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 11\ndirectrice de\n 9/11 En cas d'emp\u00eachement de Madame Emilie LEGEARD, directrice  des sites de Dupuytren et \nde Georges -Clemenceau ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur Philippe VASSEUR , directeur adjoint des sites de Dupuytren et de \nGeorges -Clemenceau , \u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent \narr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels Madame Emilie LEGEARD, a ou avait re\u00e7u \nd\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directrice des sites de Dupuytren \net de Georges -Clemenceau,  \n \n- Madame Delphine FICHON , Directrice adjointe, \u00e0 l'effet de signer, dans les \nconditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels Madame \nEmilie LEGEARD, a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions \nde directrice des si tes de Dupuytren et de Georges -Clemenceau,  \n \n- Monsieur Christophe GUENOT , coordonnat eur g\u00e9n\u00e9ral des soins  \u00e0 l'effet de signer , \ndans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels \nMadame Emilie LEGEARD, a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses \nfonctions de directrice  des sites de Dupuytren et de Georges-Clemenceau,  \n \n- Madame Nathalie DOS SANTOS , adjoint e des cadres hospitaliers, responsable des \nrelations avec les usagers et des affaires g\u00e9n\u00e9rales de l'h\u00f4pital de Geor ges-\nClemenceau \u00e0 l'effet de signer les devis et demandes d'achats relatifs au service \nd'animation, ainsi que la facturation des nuit\u00e9es de la maison des proches . \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 12\nre\n 10/11  \nARTICLE 6 :   \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, dans le champ d'attribution de la direc trice du groupe \nhospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075- 2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022, pour \nles p\u00e9riodes de la garde administrative qu'ils sont amen\u00e9s \u00e0 assurer en application du \ntableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette g arde administrative, \u00e0 : \n \n \nEnsemble des sites du GHU  - Administrateurs de garde du GHU \n \nFabien GOURDON, Directeur en charge des Usagers, de la gestion des Risques , \nCrise  et de la Qualit\u00e9 et Directeur des Affaires g\u00e9n\u00e9rales  \nSabrina LOPEZ,  Adjointe \u00e0 la directrice du GHU APHP. H\u00f4pitaux Universitaires \nHenri Mondor  et directrice du site d'Albert -Chenevier  \nJ\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD, Directeur des Ressources Humaines   \nAdeline ROUBY , Directrice des Affaires m\u00e9dicales  et Directrice des Finances et \nde la Recherche par int\u00e9ri m \nCatherine SORIN , Directrice des S oins \nMagali PREPIN THOMAS , Directrice adjointe des Ressources Humaines  \nAlice VEYRIE, D irectrice d'h\u00f4pital en d\u00e9tachement de l'AP -HP \n \n \n \nSites d'Albert -Chenevier  et d'Henri -Mondor  : \n \nMarion BELOT, Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re \nNathalie BOUZIAT , Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re \nFr\u00e9d\u00e9ric GATIBELZA,  Attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re  \nAurore GAUDIN , Attach\u00e9e d'administration territoriale  \nJocelyne JOUCHTER, Ing\u00e9nieure hospitali\u00e8re  \nCatherine KARNYCHEFF, Cadre de sant\u00e9  \nC\u00e9cile MAURICE , Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re \nAhmed RAOUI, Attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re \u00e0 l' AGEPS \nNathalie ROGER , Technicienne sup\u00e9rieur e hospitali\u00e8re  \nIsabelle SONGEONS , Adjointe des cadres hospitaliers  \n \n \n \nSite d'Emile -Roux : \n \nJean- Fran\u00e7ois BESSET , Directeur du site Emile -Roux  \nDelphine FICHON , Directrice a djointe des Ressources Humaines  \nVirginie HEUDE , Cadre de sant\u00e9  \nEmilie LEGEARD, Directrice des sites de Dupuytren et de Georges -Clemenceau \nCorinne MASSON , Cadre de sant\u00e9  \nCatherine  MORVAN , Adjoint des cadres hospitaliers  \nLaurence NOURRAIN , Cadre de sant\u00e9 -responsable Usagers, Risques , Qualit\u00e9  \nGenevi\u00e8ve PRESSE , Ing\u00e9nieure hospitali\u00e8re  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 13\nn de signature\n 11/11 Sites de Dupuytren et de Georges- Clemenceau \n \nSandrine BERNARD , Adjoint des cadres Hospitaliers  \nHuguette BIAS,  Adjoint des cadres Hospitaliers  \nFanny BROCARD, Adjoint administratif hospitalier  \nYamina FELOUAH , Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re \nSandra FRISCH , Ing\u00e9nieure en cheffe hospitali\u00e8re, Adjointe au directeur en  \ncharge des Usagers, de la gestion des Risques, Crise et de la Qualit\u00e9  \nFlorence GRANGEARD , Adjoint des cadres hospitaliers  \nChristiane L'ETANG , Technicien sup\u00e9rieur hospitalier   \nEmilie LEGEARD, Directrice des sites de Dupuytren et de Georges -Clemenceau \nNathalie PAYET MACQUET, Responsable des services \u00e9conomiques  \nPhilippe VASSEUR , Directeur adjoint des sites de Dupuytren et de Georges -\nClemenceau \n \n \nARTICLE 7 : L'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075-2023- 10-16-00002 du 16 octobre 2023  de la Directrice  du GHU \nAPHP.  H\u00f4pitaux Universitaires  Henri -Mondor  portant d\u00e9l\u00e9gation de signature est abrog\u00e9.  \n \nARTICLE 8 : La D irectrice du GHU AP -HP. H\u00f4pitaux Universitaires  Henri -Mondor  est \ncharg\u00e9e  de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au Recueil des actes administratifs  \nde la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion Ile de France, de la pr\u00e9 fecture de Paris et de la pr\u00e9fecture de \npolice.  \n \n \n       Cr\u00e9teil, le 20 novembre 2023  \nLa D irectri ce du GHU APHP.   \nH\u00f4pitaux Universitaires  Henri -Mondor   \nSIGN \u00c9 \nEdith B ENMANSOUR  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2023-11-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l\u25a1article R. 6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 14","date":"2023-11-20","first_seen_on":"2024-10-02T14:52:05+00:00","id":"8dcd59b4a2ab0cdbaa6ca53004b518b5a784ea94217f595af5cf31ce34f36222","name":"recueilDS-75-2023-655-recueil-des-actes-administratifs-special du 20.11.2023","pdf_creation_date":"2023-11-20T14:48:41+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/111010/832691/file/recueilDS-75-2023-655-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2020.11.2023.pdf"}