{"administration":"pref25","administration_name":"Pr\u00e9fecture du Doubs","content":"PR\u00c9FET\nDU DOUBS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b025-2025-092\nPUBLI\u00c9 LE  1 JUILLET 2025\nSommaire\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la\nProtection des Populations /\n25-2025-06-23-00006 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9ment\nd'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP 523795144 Le Club des\n6 - Baby Doubs (3 pages) Page 3\n25-2025-06-23-00007 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9ment\nd'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP 799947387 O2\nMontb\u00e9liard (4 pages) Page 7\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier /\n25-2025-06-23-00005 - Arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur\nagricole \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 (7 pages) Page 12\n25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur\nR\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale \u00e0 l'occasion de la\npromotion du 14 juillet 2025 (30 pages) Page 20\n2\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du\nTravail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des\nPopulations\n25-2025-06-23-00006\nArr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9ment\nd'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP\n523795144 Le Club des 6 - Baby Doubs\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00006 - Arr\u00eat\u00e9\nportant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP 523795144 Le Club des 6 - Baby Doubs 3\nPREFETDU DOUBSLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nDirection d\u00e9partementale\nde l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s et \nde la protection des populations\nArr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9ment \nd'un organisme de services \u00e0 la personne\nNum\u00e9ro SAP 523795144\nLe pr\u00e9fet du Doubs\nChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVu le code du travail et notamment les articles L. 7232-1, R. 7232-1 \u00e0 R. 7232-13, D. 7231-1,  \nD.7231-2 et D.7233-1 ;\nVu le cahier des charges de l'agr\u00e9ment fix\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 du 24 novembre 2023 ;\nVu le d\u00e9cret du 12 janvier 2024 portant nomination de Monsieur R\u00e9mi Bastille, Pr\u00e9fet du  \nDoubs ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 25-2024-09-25-0004 du 25 septembre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation de  \nsignature \u00e0 Monsieur Bruno VINCENT, Directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail, des  \nsolidarit\u00e9s et de la protection des populations du Doubs ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 25-2025-03-24-00011 du 24 mars 2025 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature de  \nMonsieur Bruno VINCENT, Directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s et  \nde  la  protection  des  populations  du  Doubs  \u00e0  Monsieur  Pascal  MARTIN,  Directeur  \nd\u00e9partemental adjoint ;\nVu la  demande  de  renouvellement  d'agr\u00e9ment  d\u00e9pos\u00e9e  le  4  f\u00e9vrier  2025  par  Madame \nFr\u00e9d\u00e9rique GIRARDOT en qualit\u00e9 de dirigeante de la \u00ab SARL Le Club des 6 \u00bb (nom commercial \n\u00ab Baby Doubs \u00bb \u00bb sise 12 rue Pasteur \u2013 25000 BESANCON ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 25-2020-09-30-003 du 30 septembre 2020 portant renouvellement d'agr\u00e9ment  \nen tant qu'organisme de service \u00e0 la personne pour une dur\u00e9e de 5 ans ;\nVu le certificat n\u00b0FR087882 du 23 mai 2024 d\u00e9livr\u00e9 par le Bureau Veritas Certification France.\nArr\u00eate :\nArticle 1 :\nL'agr\u00e9ment de l'organisme \u00ab SARL Le Club des 6\u00bb dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 12 rue Pasteur \u2013 \n25000 BESANCON est renouvel\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq ans \u00e0 compter du 3 ao\u00fbt 2025.\nLa demande de renouvellement devra \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e dans les conditions habituelles fix\u00e9es par  \nl'article R. 7232-8 du code du travail, au plus tard, trois mois avant la fin de cet agr\u00e9ment.\nDDETSPP du Doubs\nP\u00f4le Viotte - 5 voie Gis\u00e8le Halimi - BP 91705 \u2013 25043 Besan\u00e7on cedex - Standard : 03 39 59 57 00\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00006 - Arr\u00eat\u00e9\nportant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP 523795144 Le Club des 6 - Baby Doubs4\nPREFET Direction d\u00e9partementaleDU DOUBS de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s etLibert\u00e9 de la protection des populations\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArticle 2 :Cet agr\u00e9ment couvre les activit\u00e9s exerc\u00e9es suivantes, dans les d\u00e9partements du Doubs, de laHaute-Sa\u00f4ne et du Jura sous le mode prestataire :- Garde d'enfants de moins de 3 ans et de moins de 18 ans handicap\u00e9s \u00e0 domicile- Accompagnement des enfants de moins de 3 ans ou de moins de 18 ans handicap\u00e9sArticle 3 :Sous peine de retrait de cet agr\u00e9ment, si l'organisme envisage de fournir des services ou defonctionner selon des modes d'intervention autres que ceux pour lesquels il est agr\u00e9\u00e9 ou ded\u00e9ployer ses activit\u00e9s sur un territoire autre que celui pour lequel il est agr\u00e9\u00e9, il devrasolliciter une modification pr\u00e9alable de son agr\u00e9ment. La demande devra pr\u00e9ciser lesmodifications envisag\u00e9es et les moyens nouveaux correspondants dans les conditions fix\u00e9espar la r\u00e9glementation.L'ouverture d'un nouvel \u00e9tablissement ou d'un nouveau local d'accueil dans un d\u00e9partementpour lequel il est agr\u00e9\u00e9 devra \u00e9galement faire l'objet d'un signalement pr\u00e9alable.Article 4 :Le pr\u00e9sent agr\u00e9ment pourra \u00eatre retir\u00e9 si l'organisme agr\u00e9\u00e9 :e cesse de remplir les conditions ou de respecter les obligations mentionn\u00e9es auxarticles R.7232-4 \u00e0 R.7232-10 du code du travail,e ne respecte pas les dispositions l\u00e9gales relatives \u00e0 la sant\u00e9 et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 au travail,e exerce d'autres activit\u00e9s ou sur d'autres territoires que ceux indiqu\u00e9s dans cetd'agr\u00e9ment,e ne transmet pas au pr\u00e9fet comp\u00e9tent avant la fin du premier semestre de l'ann\u00e9e, lebilan qualitatif et quantitatif de l'activit\u00e9 exerc\u00e9e au titre de l'ann\u00e9e \u00e9coul\u00e9e.Article 5 :Cet agr\u00e9ment n'ouvre pas droit aux avantages fiscaux et sociaux fix\u00e9s par l'article L. 7233-2du code du travail et L.241-10 du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale. Conform\u00e9ment \u00e0 l'article L.7232-1-1 du code du travail, pour ouvrir droit \u00e0 ces dispositions, l'organisme doit se d\u00e9clarer etn'exercer que les activit\u00e9s d\u00e9clar\u00e9es, \u00e0 l'exclusion de toute autre (ou tenir une comptabilit\u00e9s\u00e9par\u00e9e pour les organismes dispens\u00e9s de cette condition par l'article L. 7232-1-2).Article 6 :Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification, faire l'objetd'un recours gracieux aupr\u00e8s de la DDETSPP du Doubs -P\u00e9le Viotte- 5 voie Gis\u00e8le HalimiBP91705 \u2014 25043 Besan\u00e7on Cedex, ou d'un recours hi\u00e9rarchique adress\u00e9 au ministre del'\u00e9conomie, des finances et de la relance - Direction g\u00e9n\u00e9rale des entreprises (DGE) - Missiondes services \u00e0 la personne - 6 rue Louise Weiss 75703 Paris Cedex 13.\nDDETSPP du DoubsP\u00f4le Viotte - 5 voie Gis\u00e8le Halimi - BP 91705 \u2014 25043 Besan\u00e7on cedex - Standard : 03 39 59 57 00\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00006 - Arr\u00eat\u00e9\nportant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP 523795144 Le Club des 6 - Baby Doubs 5\nPREFET Direction d\u00e9partementaleDU DOU BS de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s etLibert\u00e9 de [a protection des populations\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nIl peut \u00e9galement faire l'objet d'un recours contentieux dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0compter de la notification en saisissant le Tribunal administratif de Besan\u00e7on \u2014 30 rue CharlesNodier - 25044 Besan\u00e7on Cedex 3. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'applicationinformatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accessible par le site Internet www.telerecours.frArticle 7 :Le directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s et de la protection despopulations du Doubs est charg\u00e9e de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueildes actes administratifs de la Pr\u00e9fecture du Doubs.\nBesan\u00e7on, le 23 juin 2025Pour le Pr\u00e9fet du Doubset par d\u00e9l\u00e9gationLe Directeur D\u00e9partemental Adjoint\nAl\nPascal MARTIN\nDDETSPP du DoubsP\u00f4le Viotte - 5 voie Gis\u00e8le Halimi - BP 91705 \u2014 25043 Besancon cedex - Standard : 03 39 59 57 00\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00006 - Arr\u00eat\u00e9\nportant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP 523795144 Le Club des 6 - Baby Doubs 6\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du\nTravail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des\nPopulations\n25-2025-06-23-00007\nArr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9ment\nd'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP\n799947387 O2 Montb\u00e9liard\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00007 - Arr\u00eat\u00e9\nportant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP 799947387 O2 Montb\u00e9liard 7\nPREFET Direction d\u00e9partementaleDU DOU BS de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s etLibert\u00e9 de la protection des populations\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9mentd'un organisme de services \u00e0 la personneNum\u00e9ro SAP 799947387Le pr\u00e9fet du DoubsChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVu le code du travail et notamment les articles L. 7232-1, R. 7232-1 \u00e0 R. 7232-13, D. 7231-1,D.7231-2 et D.7233-1;Vu le cahier des charges de l'agr\u00e9ment fix\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 du 24 novembre 2023 ;Vu le d\u00e9cret du 12 janvier 2024 portant nomination de Monsieur R\u00e9mi Bastille, Pr\u00e9fet duDoubs ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 25-2024-09-25-0004 du 25 septembre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation designature \u00e0 Monsieur Bruno VINCENT, Directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail, dessolidarit\u00e9s et de la protection des populations du Doubs ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 25-2025-03-24-00011 du 24 mars 2025 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature deMonsieur Bruno VINCENT, Directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s etde la protection des populations du Doubs \u00e0 Monsieur Pascal MARTIN, Directeurd\u00e9partemental adjoint ;Vu la demande de renouvellement d'agr\u00e9ment d\u00e9pos\u00e9e le 11 octobre 2024 par MonsieurGuillaume RICHARD en qualit\u00e9 de dirigeant de la soci\u00e9t\u00e9 \u00ab O2 Montb\u00e9liard \u00bb sise 4 rue Andr\u00e9Boulloche - 25200 MONTBELIARD ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 25-2019-12-09-00008 du 9 d\u00e9cembre 2019 portant renouvellement d'agr\u00e9menten tant qu'organisme de service \u00e0 la personne pour une dur\u00e9e de 5 ans;Vu l'arr\u00eat\u00e9 modificatif n\u00b0 25-2022-12-20-0004 du 20 d\u00e9cembre 2025 portant modification, del'agr\u00e9ment du 20 d\u00e9cembre 2022;Vu le certificat AFNOR (Renouvellement n\u00b055024.12 du 9 juillet 2024)Arr\u00eate :Article 1 :L'agr\u00e9ment de la soci\u00e9t\u00e9 \u00ab O2 MONTBELIARD\u00bb dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 4 rue Andr\u00e9Boulloche \u2014 25200 MONTBELIARD est renouvel\u00e9 pour une dur\u00e9e de cing ans \u00e0 compter du 20janvier 2025.La demande de renouvellement devra \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e dans les conditions habituelles fix\u00e9es parl'article R. 7232-8 du code du travail, au plus tard, trois mois avant la fin de cet agr\u00e9ment.DDETSPP du DoubsP\u00f4le Viotte - 5 voie Gis\u00e8le Halimi - BP 91705 \u2014 25043 Besan\u00e7on cedex - Standard : 03 39 59 57 00\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00007 - Arr\u00eat\u00e9\nportant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP 799947387 O2 Montb\u00e9liard 8\nPREFET Direction d\u00e9partementaleDU DOUBS de I'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s etLibert\u00e9 de la protection des populationsEgalit\u00e9Fraternit\u00e9\nArticle 2 :Cet agr\u00e9ment couvre les activit\u00e9s exerc\u00e9es dans les d\u00e9partements du Doubs, de la Haute-Sa\u00f4ne et du Territoire de Belfort sous les modes d'intervention suivants :Mode mandataire et prestataire :- Garde d'enfants de moins de 3 ans et de moins de 18 ans handicap\u00e9s \u00e0 domicile- Accompagnement des enfants de moins de 3 ans ou de moins de 18 ans handicap\u00e9sMode mandataire et/ou mise \u00e0 disposition :- Assistance aux personnes \u00e2g\u00e9es- Assistance aux personnes handicap\u00e9es- Prestation de conduite du v\u00e9hicule personnel des personnes \u00e2g\u00e9es ou handicap\u00e9esdans leurs d\u00e9placements- Accompagnement des PA/PHArticle 3 :Sous peine de retrait de cet agr\u00e9ment, si l'organisme envisage de fournir des services ou defonctionner selon des modes d'intervention autres que ceux pour lesquels il est agr\u00e9\u00e9 ou ded\u00e9ployer ses activit\u00e9s sur un territoire autre que celui pour lequel il est agr\u00e9\u00e9, il devrasolliciter une modification pr\u00e9alable de son agr\u00e9ment. La demande devra pr\u00e9ciser lesmodifications envisag\u00e9es et les moyens nouveaux correspondants dans les conditions fix\u00e9espar la r\u00e9glementation. |L'ouverture d'un nouvel \u00e9tablissement ou d'un nouveau local d'accueil dans un d\u00e9partementpour lequel il est agr\u00e9\u00e9 devra \u00e9galement faire l'objet d'un signalement pr\u00e9alable.Article 4 :Le pr\u00e9sent agr\u00e9ment pourra \u00eatre retir\u00e9 si l'organisme agr\u00e9\u00e9 :e cesse de remplir les conditions ou de respecter les obligations mentionn\u00e9es auxarticles R.7232-4 \u00e0 R.7232-10 du code du travail,e ne respecte pas les dispositions l\u00e9gales relatives \u00e0 la sant\u00e9 et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 au travail,e exerce d'autres activit\u00e9s ou sur d'autres territoires que ceux indiqu\u00e9s dans cetd'agr\u00e9ment,e ne transmet pas au pr\u00e9fet comp\u00e9tent avant la fin du premier semestre de l'ann\u00e9e, lebilan qualitatif et quantitatif de l'activit\u00e9 exerc\u00e9e au titre de l'ann\u00e9e \u00e9coul\u00e9e.Article 5:Cet agr\u00e9ment n'ouvre pas droit aux avantages fiscaux et sociaux fix\u00e9s par l'article L. 7233-2du code du travail et L.241-10 du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale. Conform\u00e9ment \u00e0 l'article L.7232-1-1 du code du travail, pour ouvrir droit \u00e0 ces dispositions, l'organisme doit se d\u00e9clarer etn'exercer que les activit\u00e9s d\u00e9clar\u00e9es, \u00e0 l'exclusion de toute autre (ou tenir une comptabilit\u00e9s\u00e9par\u00e9e pour les organismes dispens\u00e9s de cette condition par l'article L. 7232-1-2).\nDDETSPP du DoubsP\u00f4le Viotte - 5 voie Gis\u00e8le Halimi - BP 91705 \u2014 25043 Besan\u00e7on cedex - Standard : 03 39 59 57 00\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00007 - Arr\u00eat\u00e9\nportant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP 799947387 O2 Montb\u00e9liard 9\nPREFET Direction d\u00e9partementaleDU DOUBS de I'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s etLibert\u00e9 de la protection des populationsEgalit\u00e9Fraternit\u00e9\nArticle 6:Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification, faire l'objetd'un recours gracieux aupr\u00e8s de la DDETSPP du Doubs - P\u00f4le Viotte- 5 voie Gis\u00e8le Halimi BP91705 - 25043 Besan\u00e7on Cedex, ou d'un recours hi\u00e9rarchique adress\u00e9 au ministre del'\u00e9conomie, des finances et de la relance - Direction g\u00e9n\u00e9rale des entreprises (DGE) - Missiondes services \u00e0 la personne - 6 rue Louise Weiss 75703 Paris Cedex 13.Il peut \u00e9galement faire l'objet d'un recours contentieux dans un d\u00e9lai de deux mois acompter de la notification en saisissant le Tribunal administratif de Besan\u00e7on - 30 rue CharlesNodier - 25044 Besan\u00e7on Cedex 3. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'applicationinformatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accessible par le site Internet www.telerecours.frArticle 7 :Le directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s et de la protection despopulations du Doubs est charg\u00e9e de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueildes actes administratifs de la Pr\u00e9fecture du Doubs.\nBesan\u00e7on, le 23 juin 2025Pour le Pr\u00e9fet du Doubset par d\u00e9l\u00e9gationLe Directeur D\u00e9partemental Adjoint\nDDETSPP du DoubsP\u00f4le Viotte - 5 voie Gis\u00e8le Halimi - BP 91705 \u2014 25043 Besan\u00e7on cedex - Standard : 03 39 59 57 00\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00007 - Arr\u00eat\u00e9\nportant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP 799947387 O2 Montb\u00e9liard 10\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00007 - Arr\u00eat\u00e9\nportant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne n\u00b0 SAP 799947387 O2 Montb\u00e9liard 11\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier\n25-2025-06-23-00005\nArr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur agricole\n\u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur agricole \u00e0 l'occasion de la promotion\ndu 14 juillet 2025 12\nEnPREFETDU DOUBSLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0                                        du \naccordant la m\u00e9daille d'honneur agricole \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025\nLe Pr\u00e9fet du Doubs\nChevalier de l'ordre national du M\u00e9rite\nVU le d\u00e9cret du 17 juin 1890 instituant la m\u00e9daille d'honneur agricole ;\nVU le d\u00e9cret 84-1110 du 11 d\u00e9cembre 1984 modifi\u00e9 relat if \u00e0 l'attribution de la m\u00e9daille\nd'honneur agricole ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 du 11 d\u00e9cembre 1984 autorisant les pr\u00e9fets , \u00e0 d\u00e9cerner les m\u00e9dailles d'honneur\nagricoles ;\nVU le  d\u00e9cret  du 12 janvier 2024 portant  nomination de  M.  R\u00e9mi  BASTILLE,  Pr\u00e9fet du\nDoubs ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 25-2025-03-25-00001 du 25 mars 2025 por tant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0\nMme Nathalie VALLEIX, Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9rale de la Pr\u00e9fecture du Doubs ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 25-2025-03-25-00004 du 25 mars 2025 por tant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M.\nNicolas ONIMUS, Sous-Pr\u00e9fet de Pontarlier ;\n\u00c0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 ;\nSur proposition de Monsieur le Sous-Pr\u00e9fet de l'arrondissement de Pontarlier ;\nA R R   \n\u00ca    T E   \nArticle 1   er   : La m\u00e9daille d'honneur agricole ARGENT est d\u00e9cern\u00e9 e \u00e0 :\n- Madame AVICE DE BELLEVUE TURQUEVILLE Nathalie\nCharg\u00e9e de mission commerciale, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES \nMUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex\nT\u00e9l : 03 81 39 81 391/7\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur agricole \u00e0 l'occasion de la promotion\ndu 14 juillet 2025 13\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame CAILLIAU C\u00e9cile\nTechnico agricole, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n- Madame CHAMPENOIS C\u00e9line\nConseill\u00e8re en gestion de patrimoine, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE \nCOMTE, BESANCON\n- Madame DE BRIX Nad\u00e8ge\nConseill\u00e8re commerciale, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES \nAGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM\n- Madame DEVAUX Louise\nSalari\u00e9e cadre, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON\n- Monsieur DHOTE Daniel\nOp\u00e9rateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Monsieur DOYON Rapha\u00ebl\nResponsable commercial, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n- Monsieur DUBEDAT R\u00e9mi\nCadre sup\u00e9rieur bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n- Monsieur DUBOIS Paul\nWebmaster, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON\n- Madame GAUTHIER Val\u00e9rie\nCadre bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON\n- Madame GROJEAN Anne-Val\u00e9rie\nAssistante sociale, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 2/7\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur agricole \u00e0 l'occasion de la promotion\ndu 14 juillet 2025 14\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame HENRIOT Sylvie\nEmploy\u00e9e de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n- Monsieur LAMURE Dimitri\nContr\u00f4leur de gestion, SOC COOP AGRICOLE FRANCHE COMTE ELEVAGE, LA \nCHEVILLOTTE\n- Monsieur NICOD Guy\nOp\u00e9rateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Madame PESTALIC Marie-Fran\u00e7oise\nComptable, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Monsieur PONSOT Florent\nEnseignant, MAISON FAMILIALE RURALE PAYS MONTBELIARD, MANDEURE\n- Monsieur RODRIGUEZ Matthieu\nResponsable de p\u00f4le d'agences bancaires, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE \nFRANCHE COMTE, BESANCON\n- Monsieur ROLLE Micha\u00ebl\nEnseignant, MAISON FAMILIALE RURALE PAYS MONTBELIARD, MANDEURE\n- Monsieur SONNEY S\u00e9bastien\nOp\u00e9rateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Monsieur SORLET No\u00ebl\nOp\u00e9rateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Monsieur STHOLL Fr\u00e9d\u00e9ric\nAgent d'\u00e9levage, SCEA DU CANAL, BAUME LES DAMES\n- Monsieur THABARD Christian\nResponsable cariste, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 3/7\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur agricole \u00e0 l'occasion de la promotion\ndu 14 juillet 2025 15\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame VIALA Sabine\nConseill\u00e8re commerciale aux professionnels, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE \nFRANCHE COMTE, BESANCON\nArticle 2 : La m\u00e9daille d'honneur agricole Vermeil est d\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :\n- Monsieur ATECHIAN David\nCadre sup\u00e9rieur, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON\n- Monsieur BERNARD Franck\nEmploy\u00e9 de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n- Madame CARTIER Nathalie\nAssistante de direction, MAISON FAMILIALE RURALE PAYS MONTBELIARD, \nMANDEURE\n- Monsieur DE MARINI Christophe\nAnalyste, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON\n- Monsieur DHOTE Daniel\nOp\u00e9rateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Monsieur FIEUX Pierre-Olivier\nSalari\u00e9, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON\n- Monsieur GOULU J\u00e9r\u00f4me\nEmploy\u00e9 de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n- Madame MAIROT Sandrine\nConseill\u00e8re commerciale des particuliers, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE \nFRANCHE COMTE, BESANCON\n- Madame MAURICE Caroline\nSalari\u00e9e cr\u00e9dit agricole de franche-comt\u00e9, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE \nFRANCHE COMTE, BESANCON\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 4/7\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur agricole \u00e0 l'occasion de la promotion\ndu 14 juillet 2025 16\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Monsieur MOREL Arnaud\nEmploy\u00e9 de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n- Madame PESTALIC Marie-Fran\u00e7oise\nComptable, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Madame RICHARD Isabelle\nExperte protection administrative, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON\n- Monsieur SORLET No\u00ebl\nOp\u00e9rateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Madame STEINER Isabelle\nAssistante r\u00e9f\u00e9rente, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n- Monsieur STHOLL Fr\u00e9d\u00e9ric\nAgent d'\u00e9levage, SCEA DU CANAL, BAUME LES DAMES\n- Monsieur THABARD Christian\nResponsable cariste, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\nArticle 3 : La m\u00e9daille d'honneur agricole OR est d\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :\n- Monsieur CHARG\u00c9 Anthony\nEmploy\u00e9 de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n- Monsieur DE ALMEIDA Antonio\nInformaticien, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON\n- Madame DE JOFFREY Dominique\nCharg\u00e9e d'activit\u00e9 juridique, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 5/7\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur agricole \u00e0 l'occasion de la promotion\ndu 14 juillet 2025 17\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Monsieur FERR\u00c9 Laurent\nConseiller passerelle, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n- Monsieur GIRARDET S\u00e9bastien\nCharg\u00e9 d'activit\u00e9s engagements entreprises, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE \nFRANCHE COMTE, BESANCON\n- Madame LEVREY Nathalie\nAnalyste qualifi\u00e9e assurances professionnelles et agricoles, CREDIT AGRICOLE \nMUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON\n- Monsieur MOLI\u00c8RE Didier\nDirecteur p\u00f4le patrimonial, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n- Madame PESTALIC Marie-Fran\u00e7oise\nComptable, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Monsieur SORLET No\u00ebl\nOp\u00e9rateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Monsieur THABARD Christian\nResponsable cariste, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\nArticle 4 : La m\u00e9daille d'honneur agricole GRAND OR est d\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :\n- Madame BARTHOD-MICHEL Marielle\nTechnicienne, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON\n- Madame CUINET Christelle\nExperte pilotage organisation administration, MSA FRANCHE COMTE, \nBESANCON\n- Madame GUILLE Jacqueline\nCharg\u00e9e d'\u00e9tudes, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 6/7\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur agricole \u00e0 l'occasion de la promotion\ndu 14 juillet 2025 18\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame PARIS Christine\nCharg\u00e9e d'activit\u00e9 maintenance informatique, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE \nFRANCHE COMTE, BESANCON\n- Madame PESTALIC Marie-Fran\u00e7oise\nComptable, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Monsieur SORLET No\u00ebl\nOp\u00e9rateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Madame SUGNY Patricia\nAssistante de client\u00e8le cr\u00e9dit agricole, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE \nFRANCHE COMTE, BESANCON\n- Monsieur THABARD Christian\nResponsable cariste, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD\n- Madame ZANNA Isabelle\nCoordinatrice, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON\nArticle 5 : La pr\u00e9sente d\u00e9cision peut faire l'objet soit d'un recours administratif, soit d'un\nrecours contentieux devant le tribunal administrati f de Besan\u00e7on, 30 rue Charles\nNodier, 25044 Besan\u00e7on Cedex 3, dans le d\u00e9lai de de ux mois  \u00e0 compter de la\nnotification de la pr\u00e9sente d\u00e9cision ou de sa publi cation au recueil des actes\nadministratifs de la pr\u00e9fecture du Doubs. Le tribun al administratif peut \u00eatre saisi\npar l'application informatique \"T\u00e9l\u00e9recours citoyens\" accessible via le site Internet\nwww.telerecours.fr.\nArticle 6 : Madame la Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9rale et Monsieur le Sous -Pr\u00e9fet de l'arrondissement de\nPontarlier sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concer ne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent\narr\u00eat\u00e9 qui sera ins\u00e9r\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture.\nFait \u00e0 Besan\u00e7on, le \n Le Pr\u00e9fet,\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 7/7\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur agricole \u00e0 l'occasion de la promotion\ndu 14 juillet 2025 19\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier\n25-2025-06-23-00004\narr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur\nR\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale \u00e0\nl'occasion de la promotion du 14 juillet 2025\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 20\nEnPREFETDU DOUBSLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0                                        du \naccordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale\n\u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025\nLe Pr\u00e9fet du Doubs\nChevalier de l'ordre national du M\u00e9rite\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 87-594 du 22 juillet 1987, portant cr\u00e9 ation de la  m\u00e9daille d'honneur\nR\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant l es conditions d'attribution de\nm\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale ;\nVU l e d\u00e9cret du 12 janvier 2024 portant nomination de M . R\u00e9mi BASTILLE, Pr\u00e9fet du\nDoubs ;\nVU l' arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 25-2025-03-25-00001 du 25 mars 2025 porta nt d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0\nMme Nathalie VALLEIX, Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9rale de la Pr\u00e9fecture du Doubs ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 25-2025-03-25-00004 du 25 mars 2025 por tant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M.\nNicolas ONIMUS, Sous-Pr\u00e9fet de Pontarlier ;\nSur proposition de Monsieur le Sous-Pr\u00e9fet de l'arrondissement de Pontarlier ;\nA R R   \u00ca    T E   \nArticle 1   er   : la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale e t Communale ARGENT est\nd\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :\n- Monsieur ALAOUI Monir \nTechnicien, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur ARNODO Alexandre \nAttach\u00e9 hors classe, COMMUNE DE BESANCON.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex\nT\u00e9l : 03 81 39 81 39 1/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 21\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame ARSAC Val\u00e9rie n\u00e9e SOEHNLEN\nAide-soignante, CENTRE DE LONG SEJOUR BELLEVAUX.\n- Madame BAGATELLA Peggy \nEducatrice des aps principale de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur BARLOT S\u00e9bastien \nAssistant socio-\u00e9ducatif de classe exceptionelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur BARTHOLET Raphael \nAgent social principal de 2\u00e8me classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION \nSOCIALE.\n- Monsieur BAUBICHET S\u00e9bastien \nAide-soignant classe sup\u00e9rieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.\n- Madame BAUD Christelle n\u00e9e TOURNOUX\nCadre experte, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame BAUDIQUEY Sylvie \nR\u00e9dactrice principale de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur BAUD Maurice \nAdjoint technique communal, COMMUNE DE VERRIERES DE JOUX.\n- Madame BAZIRET-AMOUR C\u00e9cile n\u00e9e BAZIRET\nAide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur BEL James \nTechnicien principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur BELOT Laurent \nTechnicien principal 1\u00e8re classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE \nMAICHE.\n- Madame BERGER Armelle n\u00e9e TALFUMI\u00c8RE\nAssistante sociale, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame BETTINELLI Edith \nAssistante socio-\u00e9ducative de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 2/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 22\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame BEUQUE Sylvie n\u00e9e CUINET\nAttach\u00e9e principale, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER.\n- Monsieur BEURTHERET Cyril \nTechnicien principal 1\u00e8re classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame BILLOT V\u00e9ronique n\u00e9e BRUTILLOT\nAdjointe technique territoriale/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Monsieur BION Thomas \nIng\u00e9nieur principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame BOILLOT Patricia \nAssistante socio-\u00e9ducative de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame BOITET V\u00e9ronique n\u00e9e VIRET\nCadre de sant\u00e9 param\u00e9dicale, CENTRE DE LONG SEJOUR BELLEVAUX.\n- Madame BOITEUX Ang\u00e9lique \nR\u00e9dactrice, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame BOITEUX Nathalie n\u00e9e FAIVRE\nAgente de ma\u00eetrise principale, COMMUNE D'EXINCOURT.\n- Madame BOITIER Monique n\u00e9e GRANDCLEMENT\nAide-soignante, CENTRE DE LONG SEJOUR BELLEVAUX.\n- Monsieur BOLLE Pascal \nAdjoint technique principal 2\u00e8me classe, COMMUNE DE PONTARLIER.\n- Madame BONNET Sonia \nAide m\u00e9dico-psychologique, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.\n- Madame BOULSNANE Caroline \nInfirmi\u00e8re, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur BOURGEOIS Christophe \nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND \nPONTARLIER.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 3/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 23\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame BOURG Sandrine \nTechnicienne principale 2\u00e8me classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame BRAGER Bernadette n\u00e9e SIMPLOT\nR\u00e9dactrice principale de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur BRISEBARD Emmanuel \nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU \nHAUT-DOUBS.\n- Monsieur BURNICHON Jean-Francois \nAttach\u00e9 territorial, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Madame CAILLET Gwladys \nBrigadi\u00e8re cheffe principale de police municipale, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame CATTET Claudine n\u00e9e RATTE\nAdjointe au maire, COMMUNE DE VAL D'USIERS.\n- Monsieur CHANEZ Christophe \nAdjoint technique principal 1\u00e8re classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES \nPORTES DU HAUT-DOUBS.\n- Madame CHARDON Karine \nInfirmi\u00e8re, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame CHEVRY St\u00e9phanie \nAdjointe administrative terrritoriale principale de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT \nDU DOUBS.\n- Madame CHISSEY Val\u00e9rie \nAssistante socio-\u00e9ducative de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame CHOULET Natalie n\u00e9e SIMONIN\nAttach\u00e9e, COMMUNE DE PONTARLIER.\n- Madame CHOULET Sophie \nAide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame COMBET Delphine n\u00e9e BERGEROT\nAdjointe administrative principale de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 4/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 24\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Monsieur COQUARD Fran\u00e7ois \nConseiller municipal, COMMUNE DE LE MEMONT.\n- Madame COSTA Marie-Lucie \nAgente de ma\u00eetrise/responsable de restauration, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Monsieur COUTURIER Patrice \nIng\u00e9nieur, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER.\n- Madame CRECY Edwige \nAide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame DAL PONTE Nadia n\u00e9e GUYOT\nInfirmi\u00e8re, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame DAVID Sylvia n\u00e9e AUBERT\nR\u00e9dactrice principale de 2\u00e8me classe, DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE.\n- Monsieur DE MADDALENA Gilles \nOuvrier principal, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur DODIN Claude \nConseiller municipal d\u00e9l\u00e9gu\u00e9, COMMUNE D'EXINCOURT.\n- Monsieur DONIER Julien \nTechnicien principal 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame DUBAIL Valerie n\u00e9e OLIVIER\nInfirmi\u00e8re, EHPAD.\n- Madame DUBOZ Myriam \nBiblioth\u00e9caire, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame DUCHANOY Sandra \nAdjointe administrative principale de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur DUPREY Fran\u00e7ois \nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DU \nDOUBS.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 5/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 25\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame DURAND Murielle \nAgente sp\u00e9cialis\u00e9e des \u00e9coles maternelles principale 1\u00e8re classe, COMMUNE DE \nBESANCON.\n- Monsieur DUVAUCHEL Didier \nAdjoint technique principal 1\u00e8re classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame FABRE Laurence \nIng\u00e9nieure, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Monsieur FAIVRE Fr\u00e9d\u00e9ric \nAdjoint technique principal 1\u00e8re classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES \nPORTES DU HAUT-DOUBS.\n- Monsieur FANTOLI Xavier \nCharg\u00e9 de publication, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame FERRY Marianne \nAdjointe technique principale de 2\u00e8me classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame FORNARO Marion \nAssistante socio-\u00e9ducative de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame FOURNIER C\u00e9line \nAdjointe technique territoriale/aide de cuisine, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Monsieur FRAN\u00c7OIS Thierry \nPraticien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.\n- Madame FRANZ Nathalie n\u00e9e ROLIN\nAdjointe technique principale de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE PONT-DE-ROIDE-\nVERMONDANS.\n- Monsieur FREITAS MACHADO Jorge \nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur FROSSARD Arnaud \nAgent de ma\u00eetrise, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 6/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 26\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Monsieur GAGELIN Vincent \nAttach\u00e9 principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame GALLIOT Sophie \nAgente des services hospitaliers, EHPAD.\n- Madame GBONOU-VI\u00c9NOT Christelle n\u00e9e VI\u00c9NOT\nAdjointe des cadres, CENTRE DE LONG SEJOUR BELLEVAUX.\n- Madame GENESTIER Delphine \nInfirmi\u00e8re premier grade en soins g\u00e9n\u00e9raux, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.\n- Madame GENTILHOMME C\u00e9line n\u00e9e PERRA\nManipulatrice en \u00e9lectro-radiologie, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame GENTILHOMME Nathalie \nAttach\u00e9e hors classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame GENTILHOMME Sonia n\u00e9e SCACCHETTI\nAide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame GINDRAT Estelle \nTechnicienne de laboratoire, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame GIRARDOT La\u00e9titia n\u00e9e BORNEQUE\nInfirmi\u00e8re, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame GOUJON Val\u00e9rie n\u00e9e PALACIO\nIng\u00e9nieure principale/cheffe de projet applicatif, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Monsieur GRISSA Aissa \nIng\u00e9nieur, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame GUENOT Izaline \nTechnicienne principale de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame GUERRIN Florine \nAttach\u00e9e, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 7/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 27\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame GUIGNARD Annie n\u00e9e BOILLIN\nAdjointe technique principale de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame GUILLAUME Carine n\u00e9e HOLZ\nInfirmi\u00e8re cadre de sant\u00e9, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-\nCOMTE.\n- Monsieur HADAOUI Sa\u00efd \nAide-soignant de classe sup\u00e9rieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.\n- Madame HADDJERI Djamila \nAdjointe technique territoriale principale 2\u00e8me classe, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Monsieur HANTZ Didier \nAttach\u00e9 principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Monsieur HARTMANN Pierre \nAssistant d'enseignement artistique principal 1\u00e8re classe, CU GRAND \nBESANCON METROPOLE.\n- Madame H\u00c9LIAS Lysiane n\u00e9e PIJAK\nAdjointe administrative principale 1\u00e8re classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES \nDES PORTES DU HAUT-DOUBS.\n- Madame HUGENDOBLER Dani\u00e8le n\u00e9e SZCZUPAK\nPremi\u00e8re adjointe au maire, COMMUNE D'ISSANS.\n- Madame HUOT-MARCHAND Rachel n\u00e9e GUILLEMIN-LABORNE\nResponsable p\u00f4le finances et ressources humaines, CC DU PAYS DE SANCEY-\nBELLEHERBE.\n- Monsieur IMBERT C\u00e9dric \nAttach\u00e9 principal, COMMUNE DE PONTARLIER.\n- Madame JAMARD H\u00e9l\u00e8ne \nDirectrice territoriale/cheffe de service pilotage des ressources humaines, \nREGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Monsieur JANDOT Arnaud \nTechnicien principal 2\u00e8me classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 8/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 28\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame JEANNINGROS Aurore \nAdjointe administrative principale 1\u00e8re classe, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU\nDEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame JELIC C\u00e9line n\u00e9e GROSCLAUDE\nAdjointe administrative, COMMUNE DE MANDEURE.\n- Monsieur JOLICOR Fr\u00e9d\u00e9ric \nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNE D'EXINCOURT.\n- Monsieur JOLY Antony \nIng\u00e9nieur principal, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur JUIF Gilles \nAdjoint technique principal 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame KHUDOIAN Irma \nAide-soignante, CENTRE DE LONG SEJOUR BELLEVAUX.\n- Madame KLOPFFER Christelle n\u00e9e LAVALETTE\nAdjointe des cadres hospitaliers classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER \nINTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE.\n- Madame KOLMAYER Lydie \nBrigadi\u00e8re cheffe principale de police municipale, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur KORJAT Lionel \nOuvrier professionnel, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame KOVACIC Monique n\u00e9e PERRIGOT\nAuxiliaire de pu\u00e9riculture classe sup\u00e9rieure, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame KUHN Martine n\u00e9e LADEVANT\nAnimatrice relais petite enfance, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES \nDU HAUT-DOUBS.\n- Madame LAPOSTOLLE S\u00e9verine \nAide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 9/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 29\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame LELASSEUR Karine \nAdjointe administrative territoriale/assistante de gestion administrative, \nREGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Madame LEPAGNEY Sandrine \nAssistante conservation principale 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame LEPIGEON V\u00e9ronique n\u00e9e TORLOTIN\nAdjointe technique territoriale/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Monsieur LIEGEON Thierry \nAgent de ma\u00eetrise, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur LONCHAMPT Jacques \nAncien adjoint au maire, COMMUNE DE VERRIERES DE JOUX.\n- Monsieur LY Seng \nAgent de ma\u00eetrise principal, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Monsieur MAHIEU Julien \nAttach\u00e9 principal, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.\n- Madame MAILLARD Nathalie n\u00e9e QUAIRE\nAdjointe administrative principale 1\u00e8re classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES \nDES DEUX VALLEES VERTES.\n- Monsieur MAIRE Rapha\u00ebl \nAssistant d'enseignement artistique principal 1\u00e8re classe, COMMUNE DE \nPONTARLIER.\n- Monsieur MANCINI Pascal \nAgent de ma\u00eetrise principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame MANDRILLON Laurence \nAgente d'accueil, CENTRE DE SOINS LES TILLEROYES.\n- Madame MARGUET Emmanuelle n\u00e9e VERNIER\nAgente des services hospitaliers qualifi\u00e9e classe sup\u00e9rieure, CENTRE \nHOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 10/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 30\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame MARKUSSE Maryl\u00e8ne n\u00e9e FURDERER\nInfirmi\u00e8re, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur MARQUES DOS SANTOS Manuel \nAdjoint technique principal 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame MARTY Nathalie \nAttach\u00e9e principale, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame MAY Laurence n\u00e9e BOURD\u00c9\nAdjointe administrative territoriale/standardiste, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Madame MERCIER Veronique n\u00e9e MIGUEL\nAide-soignante classe sup\u00e9rieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.\n- Madame MERLI Nathalie \nPraticienne hospitali\u00e8re, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.\n- Madame MESSALTI Nathalie n\u00e9e CL\u00c9MENT\nAdjointe technique principale de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE PAYS-DE-\nMONTBENOIT.\n- Madame MICHEL Carine \nResponsable de p\u00f4le, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur MICHELOT Philippe \nProfesseur d'enseignement artistique hors classe, GRAND BELFORT \nCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION.\n- Monsieur MILLET Thomas \nAttach\u00e9 principal / directeur du p\u00f4le accompagnement en finances, ressources \nhumaines et patrimoine, COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR.\n- Madame MISIEWICZ Myriam \nAide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame MOREAUX Celine n\u00e9e POTRON\nAgente sp\u00e9cialis\u00e9e des \u00e9coles maternelles principale 1\u00e8re classe, COMMUNE DE \nBESANCON.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 11/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 31\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame MOUGEY Virginie \nAgente des services hospitaliers classe sup\u00e9rieure, CENTRE HOSPITALIER \nSPECIALISE.\n- Madame MOUREY Rachel \nR\u00e9f\u00e9rente d'actions sociales, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame MULLER Sophie n\u00e9e MULLER\nAdjointe administrative, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur MURGIA Reynald \nAgent de ma\u00eetrise, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur NICOD Fabien \nAgent de ma\u00eetrise principal, GRAND BELFORT COMMUNAUTE \nD'AGGLOMERATION.\n- Monsieur NOIR Alexis \nIng\u00e9nieur principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame NOIR V\u00e9ronique \nInfirmi\u00e8re deuxi\u00e8me grade en soins g\u00e9n\u00e9raux, CENTRE HOSPITALIER \nSPECIALISE.\n- Madame NUNES Isabel \nAssistante de gestion administrative ou financi\u00e8re, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame OLIVIER Ma\u00eblle \nAttach\u00e9e territoriale/cheffe de service information, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Madame ORCHAMPT Christelle n\u00e9e PEQUIGNOT\nTravailleuse sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur ORIONNOT Fr\u00e9d\u00e9ric \nAdjoint technique territorial principal 2\u00e8me classe, COMMUNE D'EXINCOURT.\n- Monsieur OUTREY Claude \nConseiller municipal, COMMUNE DE CHARNAY.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 12/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 32\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame OUTREY Nathalie \nAdjointe administrative principale, CHU BESANCON.\n- Monsieur PAILLOUX Olivier \nAdjoint administratif territorial principal de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE \nPONTARLIER.\n- Madame PATOIS G\u00e9raldine n\u00e9e SANDOZ\nSecr\u00e9taire m\u00e9dico-sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur PAUL Nicolas \nAgent de ma\u00eetrise, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame PENEAU Camille \nIng\u00e9nieure principale/directrice adjointe patrimoine et gestion immobili\u00e8re, \nREGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Monsieur PERNOT Paul \nAdjoint technique territorial principal 1\u00e8re classe, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Madame PERREY Christelle n\u00e9e FAIVRE-CHALON\nEducatrice de jeunes enfants classe exceptionnelle, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame PERREY Sylvie n\u00e9e GALLANTI\nInfirmi\u00e8re, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame PERRIN Alexandra \nAttach\u00e9e territoriale/charg\u00e9e de projet d\u00e9mocratie participative, REGION \nBOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Madame PERRIN Nathalie n\u00e9e COMTE\nBiblioth\u00e9caire, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur PERRIN Pascal \nConseiller municipal, COMMUNE DE MONTROND LE CHATEAU.\n- Monsieur PERRIN Pierre \nR\u00e9f\u00e9rent d'actions sociales, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 13/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 33\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame PERRIN Ren\u00e9e n\u00e9e MAIROT\nAide-soignante, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.\n- Monsieur PESSONNEAUX Christophe \nAgent de ma\u00eetrise, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame PETETIN Virginie \nAgente sp\u00e9cialis\u00e9e des \u00e9coles maternelles principale 1\u00e8re classe, COMMUNE DE \nBESANCON.\n- Madame PETITJEAN G\u00e9raldine n\u00e9e GRILLOT\nAgente sp\u00e9cialis\u00e9e des \u00e9coles maternelles principale de 1\u00e8re classe, COMMUNE \nDE BAVILLIERS.\n- Madame PEUGEOT Marina \nAide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame PEULTIER Sophie \nOuvri\u00e8re professionnelle, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame PHEULPIN Peggy \nInfirmi\u00e8re, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame PICAUD Deborah \nAdjointe technique territoriale/magasini\u00e8re de restauration, REGION \nBOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Madame PIGUET Colette \nConseill\u00e8re municipale, COMMUNE DE MONTROND LE CHATEAU.\n- Monsieur POITOUT Etienne \nTechnicien, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Monsieur POTIER Alexandre \nIng\u00e9nieur, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER.\n- Monsieur RACLE Francois \nAgent de ma\u00eetrise principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame RENAHY Emmanuelle \nAttach\u00e9e, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 14/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 34\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame RENARD Christine \nAdjointe technique principale 1\u00e8re classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Monsieur RENARD Jacky \nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE.\n- Monsieur RIOTTOT Laurent \nAgent de ma\u00eetrise principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame RISTORI Emilie n\u00e9e VACELET\nAssistante socio-\u00e9ducative, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.\n- Madame ROBBE Sonia n\u00e9e LALISSE\nAgente sp\u00e9cialis\u00e9e des \u00e9coles maternelle 1\u00e8re classe, COMMUNE DE VERRIERES \nDE JOUX.\n- Madame ROBEZ Florence n\u00e9e BELET\nAdjointe du patrimoine principale 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur ROUSSEL-GALLE Samuel \nIng\u00e9nieur en chef, GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION.\n- Madame SACHOT Maud \nIng\u00e9nieure principale, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur SAILLET Christophe \nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNE DE PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS.\n- Monsieur SATTLER Wilfried \nAttach\u00e9 territorial, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Madame SCHNAEBELE Isabelle \nAssistante conservation principale 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur SCH\u00dcTZ Didier \nAgent d'entretien-exploitation voirie, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame SEGUIN Marie-H\u00e9l\u00e8ne \nAssistante de direction, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 15/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 35\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame SERMIER Sylvie n\u00e9e BONZON\nAssistante socio-\u00e9ducative, DEPARTEMENT DU JURA.\n- Madame SIMON Marie-Ange \nR\u00e9dactrice principale 1\u00e8re classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES \nDU HAUT-DOUBS.\n- Madame SOURZAT Caroline \nAssistante conservation principale 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame SPIELMANN Nathalie n\u00e9e PERNIN\nMasseuse-kin\u00e9sith\u00e9rapeute, CENTRE DE SOINS LES TILLEROYES.\n- Monsieur STANTINA Guillaume \nIng\u00e9nieur hors classe, DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE.\n- Madame STECK Daisy \nCharg\u00e9e d'accueil et de surveillance du patrimoine, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame TATTU Ingrid n\u00e9e BOFFI\nEducatrice sp\u00e9cialis\u00e9e, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.\n- Monsieur TAVERDET Eric \nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNE DE MATHAY.\n- Monsieur TESTAULT Olivier \nTechnicien principal 1\u00e8re classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Monsieur THOMAS Jean-Marc \nChef de cuisine, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur TILLET Christophe \nAssistant de conservation, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur TISSOT Edgar \nPraticien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.\n- Madame TORNARE Christelle \nInfirmi\u00e8re pu\u00e9ricultrice, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 16/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 36\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame TREMOY Sabrina n\u00e9e FAIVRE\nInfirmi\u00e8re classe sup\u00e9rieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.\n- Madame TURINETTI Angelique n\u00e9e THULIEZ\nAdjointe animation principale de 2\u00e8me classe, COMMUNE DE PONT-DE-ROIDE-\nVERMONDANS.\n- Monsieur VAGNERON S\u00e9bastien \nAgent de ma\u00eetrise principal/agent de maintenance informatique r\u00e9gional, \nREGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Monsieur VALNET Arnaud \nAgent de ma\u00eetrise principal/agent de maintenance informatique r\u00e9gional, \nREGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Madame VAUCHIER Sylvie \nAgente de ma\u00eetrise, COMMUNE DE MANDEURE.\n- Madame VAUNIER Florence n\u00e9e COLARD-CLAUDY\nAgente polyvalente des coll\u00e8ges, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame VIENNET B\u00e9atrice \nAssistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame VIENNET Fr\u00e9d\u00e9rique \nInfirmi\u00e8re, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.\n- Monsieur WITTMER Sylvain \nConseiller municipal, COMMUNE D'ISSANS.\n- Madame WUY Nathalie \nAttach\u00e9e territoriale, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame ZAJAC Sophie \nAssistante soc educ cl excep, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur ZENTAR Mustapha \nInfirmier, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur ZEQIRI Gezim \nPraticien hospitalier temps plein, GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 17/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 37\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\nArticle 2 : la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale VERMEIL est \nd\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :\n- Madame AMEY Edith n\u00e9e DUPREY\nAttach\u00e9e territoriale/responsable gestion-paie lyc\u00e9es, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Monsieur AMIOTTE Christophe \nR\u00e9dacteur terrritorial principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame ARBEZ Sandra n\u00e9e LAN\u00c7ON\nAttach\u00e9e, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame BARANOWSKA Ewa \nEducatrice sp\u00e9cialis\u00e9e, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.\n- Monsieur BART Joseph \nAdjoint au maire, COMMUNE DE FERTANS.\n- Madame BAZZALI Marie-Christine \nAttach\u00e9e, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame BELLOUARD Nadine n\u00e9e BETSCH\nAide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur BENICOURT Richard \nAdjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER \nJURA-SUD.\n- Madame BERNARD Val\u00e9rie \nAttach\u00e9e principale, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Monsieur BERT Eric \nPr\u00e9parateur en pharmacie hospitali\u00e8re classe sup\u00e9rieure, CENTRE HOSPITALIER \nSPECIALISE.\n- Monsieur BONIN Stephane \nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 18/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 38\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Monsieur BRAYE Marc \nMasseur kin\u00e9sith\u00e9rapeute, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.\n- Monsieur BRENOT Jo\u00ebl \nAgent de ma\u00eetrise, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame BRISEBARD Ang\u00e9lique n\u00e9e BERTIN\nAdjointe technique principale premi\u00e8re classe - agente polyvalente des coll\u00e8ges,\nDEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame BRISSWALTER Isabelle n\u00e9e DUC\nPu\u00e9ricultrice hors classe, DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT.\n- Madame CARRY Christine n\u00e9e ANGELI\nR\u00e9dactrice, COMMUNE DE SELONCOURT.\n- Madame CHAPUIS Florence \nAdjointe technique territoriale principale 1\u00e8re classe, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Madame CHARLES Maryline \nInfirmi\u00e8re deuxi\u00e8me grade en soins g\u00e9n\u00e9raux, CENTRE HOSPITALIER \nSPECIALISE.\n- Monsieur CLAUDEL Jean-Michel \nIng\u00e9nieur, COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE.\n- Monsieur COILLOT Laurent \nAttach\u00e9 territorial, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame C\u00d4TE-COLISSON Catherine n\u00e9e POUTHIER\nAide-soignante, CENTRE DE LONG SEJOUR BELLEVAUX.\n- Madame COULARDOT Val\u00e9rie n\u00e9e BURTON\nAide-soignante classe sup\u00e9rieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.\n- Madame CRAMATTE Myl\u00e8ne n\u00e9e OEUVRAY\nAtsem principale de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE SELONCOURT.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 19/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 39\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame CUNY Laurence \nAdjointe administrative territoriale principale 1\u00e8re classe, REGION \nBOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Monsieur DAHES Gilbert \nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur D\u00c9FOSSEZ Thierry \nAdjoint technique territorial/agent d'accueil, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-\nCOMTE.\n- Monsieur D'EMILIO Fr\u00e9d\u00e9ric \nAdjoint technique principal 1\u00e8re classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Monsieur DEMOLY R\u00e9gis \nIng\u00e9nieur en chef, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Monsieur DEMOUGEOT Mariel \nTechnicien principal 2\u00e8me classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Monsieur DEPIERRE Nicolas \nAdjoint technique territorial principal 1\u00e8re classe, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Monsieur DERAY Beno\u00eet \nAdjoint technique principal 1\u00e8re classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame DESCHAMPT Odile \nAttach\u00e9e hors classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur DESMONTS Marcel \nAdjoint de ma\u00eetrise principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Monsieur DODIVERS Marc-Andr\u00e9 \nMaire, COMMUNE DE BLUSSANS.\n- Madame DODY LANOY Isabelle n\u00e9e LANOY\nAssistante de conservation du patrimoine principale de 1\u00e8re classe, \nDEPARTEMENT DU DOUBS.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 20/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 40\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame DUCRET Cecile \nAttach\u00e9e principale, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame ETIENNE Sabrine \nAdjointe administrative principale 1\u00e8re classe, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU\nDEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur FAGOT Philippe \nAdjoint technique principal 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame FLEURY Marie-Jos\u00e8phe n\u00e9e HUMBERT\nR\u00e9dactrice principale 1\u00e8re classe/charg\u00e9e de gestion administrative et \nbudg\u00e9taire, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Monsieur FOLTETE Patrick \nAdjoint technique territorial/agent de maintenance espaces verts, REGION \nBOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Monsieur FORESTIER Jean-Claude \nAncien adjoint au maire, COMMUNE DE DANNEMARIE SUR CRETE.\n- Madame FOURNIER Fran\u00e7oise n\u00e9e LIEGEON\nInfirmi\u00e8re cadre de sant\u00e9, CHU BESANCON.\n- Madame FRASSON Murielle \nAide-soignante, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.\n- Monsieur GALLIOT G\u00e9rard \nAncien maire, COMMUNE DE DANNEMARIE SUR CRETE.\n- Monsieur GIRARDOT Denis \nAgent de ma\u00eetrise principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur GRILLON Patrick \nMaire, COMMUNE DE ARC SOUS MONTENOT.\n- Madame GROSHENRY Sandrine \nAttach\u00e9e principale, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame GU\u00c9DAT Nathalie \nInfirmi\u00e8re anesth\u00e9siste, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 21/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 41\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame GUYOT Anne \nPr\u00e9paratrice en pharmacie hospitali\u00e8re, ETABLISSEMENT DE SANTE DE \nQUINGEY.\n- Monsieur HAKKAR Sadi \nAgent de ma\u00eetrise, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU \nDOUBS.\n- Madame HENRIET Anne n\u00e9e LACROIX\nAttach\u00e9e / secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de mairie, COMMUNE DE MONTPERREUX.\n- Monsieur HUDRY Philippe \nAdjoint technique territorial/agent de maintenance installations sanitaires et \nthermiques, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Monsieur HUGUENIN Stephane \nChef de service de police municipale, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur ILPIDE St\u00e9phane \nAssistant conservation du patrimoine principal 1\u00e8re classe, COMMUNE DE \nBESANCON.\n- Madame JACQUIN Catherine \nDirectrice territoriale/cheffe de service \u00e9valuation, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Madame KAUFMANN Murielle \nInfirmi\u00e8re, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur LACROIX Fr\u00e9d\u00e9ric \nBrigadier-chef principal de police municipale, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur LAURENT St\u00e9phane \nAttach\u00e9 principal, GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION.\n- Madame LAZAR Christine n\u00e9e DUGOURD\nAssistante de gestion administrative ou financi\u00e8re, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur LIENARD Fr\u00e9d\u00e9ric \nTechnicien principal 2\u00e8me classe, COMMUNE DE BESANCON.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 22/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 42\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Monsieur LIMACHER Axel \nDirecteur g\u00e9n\u00e9ral adjoint r\u00e9gion/directeur g\u00e9n\u00e9ral adjoint du p\u00f4le eve, REGION \nBOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Monsieur MAGNENET Johnny \nIng\u00e9nieur, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame MAIRET H\u00e9l\u00e8ne \nAttach\u00e9e territoriale/charg\u00e9e de mission planification, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Madame MENETRIER V\u00e9ronique \nAttach\u00e9e principale, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Madame MONTES Val\u00e9rie n\u00e9e GERARD\nAttach\u00e9e, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur MOREL Arnaud \nAgent d'entretien qualifi\u00e9, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE \nHAUTE-COMTE.\n- Madame MOREZ Florence \nAdjointe administrative principale 2\u00e8me classe, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT \nDU DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur MOUHOT Christian \nPremier adjoint au maire, COMMUNE DE VILLARS SOUS ECOT.\n- Monsieur PALVADEAU Christian \nBiblioth\u00e9caire principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame PELLEGRINI Nathalie \nAdjointe des cadres hospitaliers, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.\n- Madame POURCELOT Sylvie \nOuvri\u00e8re principale, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.\n- Madame PROCIOW Angeline n\u00e9e JEANMOUGIN\nPr\u00e9paratrice en pharmacie hospitali\u00e8re, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 23/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 43\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame RADREAU Catherine \nAdjointe administrative, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur RAVEY Ren\u00e9 \nPremier adjoint au maire, COMMUNE DE BLUSSANS.\n- Monsieur ROBEZ Yves \nAdjoint du patrimoine principal 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur ROSSET Jean-Pierre \nAncien adjoint au maire, COMMUNE DE DANNEMARIE SUR CRETE.\n- Madame ROUSSEAUX Catherine \nR\u00e9dactrice principale 1\u00e8re classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame ROUX Marie-Laure n\u00e9e PERRIGUEY\nAide-soignante de classe sup\u00e9rieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.\n- Madame SANCEY-RICHARD Nathalie \nTechnicienne de laboratoire, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame SARAZIN Val\u00e9rie \nAttach\u00e9e territoriale, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur SAULNIER Richard \nAdjoint technique principal 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame SCHOEPPERL\u00c9 Sylvie \nAssistante soc educ cl excep, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame SELLIER Fabienne n\u00e9e GUILLAUME\nAttach\u00e9e principale, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur SORDET Benoit \nAdjoint technique principal 1\u00e8re classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION \nSOCIALE.\n- Madame STEULET Sandrine n\u00e9e CAGNON\nR\u00e9dactrice principale 1\u00e8re classe, COMMUNE DE MANDEURE.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 24/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 44\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Monsieur TRAVAILLOT Alain \nTechnicien principal 1\u00e8re classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Monsieur TRIMAILLE Alain \nPremier adjoint au maire, COMMUNE DE MESLIERES.\n- Madame VARRIN Fabienne \nAide-soignante, EHPAD.\n- Madame VERDOT Annie n\u00e9e MULLER\nAgente polyvalente des coll\u00e8ges, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame VIALLE Corinne \nAttach\u00e9e principale/charg\u00e9e de missions fonds europ\u00e9ens territoriaux, REGION \nBOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Madame VISTOT Veronique \nAgente polyvalente des coll\u00e8ges, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame VUILLEMIN Catherine n\u00e9e CALAME\nAide-soignante, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.\nArticle 3\n : la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et Communale OR est d\u00e9cern\u00e9e \n\u00e0 :\n- Monsieur ABOT Didier \nTechnicien de maintenance, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.\n- Madame ALAUZET Dominique n\u00e9e LESPRIT\nProfesseure hors classe d'enseignement artistique, CU GRAND BESANCON \nMETROPOLE.\n- Monsieur BARGEON Samuel \nTechnicien principal 1\u00e8re classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Monsieur BECOULET Denis \nPremier adjoint au maire, COMMUNE DE BEUTAL.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 25/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 45\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Monsieur BEYROUTHY Mounir \nPraticien hospitalier, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame BLAISE Sylviane \nPraticienne hospitali\u00e8re, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame CAPELLE Benedicte \nAssistante m\u00e9dico-administrative, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur CHATELAIN Jacques \nAdjoint technique principal de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur CHENU Gaston \nMaire, COMMUNE D'ISSANS.\n- Madame CORDIER Fran\u00e7oise n\u00e9e BINET\nAdjointe technique principale 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame COUR Nathalie n\u00e9e NICKEL\nAssistante m\u00e9dico-administrative, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame DENIZOT V\u00e9ronique n\u00e9e CHAUDOT\nInfirmi\u00e8re cadre de sant\u00e9, CHU BESANCON.\n- Madame DOLIBEAU Brigitte \nAdjointe administrative territoriale/agente d'accueil-standard, REGION \nBOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Madame DUCHEZEAU Geraldine n\u00e9e PERROT\nSecr\u00e9taire de mairie, COMMUNE DE GRANDFONTAINE.\n- Madame FAURE Elisabeth n\u00e9e LESCOFFIT\nAgente sp\u00e9cialis\u00e9e des \u00e9coles maternelles principale 1\u00e8re classe, COMMUNE DE \nBESANCON.\n- Madame FELEZ Guislaine n\u00e9e METTEZ\nAdjointe technique principale de 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame FIOUX Evelyne \nPu\u00e9ricultrice hors classe, DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 26/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 46\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Monsieur GENEVOIS Ghislain \nIng\u00e9nieur, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS.\n- Madame GIRARDET Sandrine n\u00e9e FAIVRE\nAide-soignante, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.\n- Madame GRANDJEAN Christelle n\u00e9e ROUSSEY\nAide-soignante classe sup\u00e9rieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.\n- Madame HAMARD Magali n\u00e9e GEHANNE\nInfirmi\u00e8re, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur HENRY Christian \nAide-soignant, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame HOSATTE Laurette \nTechnicienne de laboratoire, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur ITZSTEIN Philippe \nAdjoint technique principal 2\u00e8me classe, COMMUNE DE PONTARLIER.\n- Madame JACQUINOT Chantal \nAgente sp\u00e9cialis\u00e9e principale 1\u00e8re classe \u00e9cole maternelle, COMMUNE \nD'AVANNE AVENEY.\n- Monsieur JULLIARD Herv\u00e9 \nTechnicien, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame LACHERAY Val\u00e9rie \nAdjointe des cadres hospitaliers, EHPAD.\n- Madame LAURENT Catherine \nR\u00e9dactrice principale de 1\u00e8re classe, COMMUNE D'AUDINCOURT.\n- Madame LEMASSON Elisabeth n\u00e9e VOIDEY\nAide m\u00e9dico-psychologique, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.\n- Madame LISCIOTTO Sophie \nAssistante m\u00e9dico-administrative, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 27/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 47\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Monsieur LOICHOT Herv\u00e9 \nAdjoint technique territorial principal de 1\u00e8re classe, COMMUNAUTE DE \nCOMMUNES DU PAYS DE MAICHE.\n- Madame LONGO Stella \nAdjointe technique principale 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame MAIROT Marie-Odile n\u00e9e ROY\nAdjointe technique principale 1\u00e8re classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Madame MAUGAIN Isabelle \nTravailleuse sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur METHOT Christian \nMaire, COMMUNE DE MESLIERES.\n- Monsieur MICHEL Pascal \nAgent de ma\u00eetrise principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame NEUGNOT Florence \nAgente des services hospitaliers classe sup\u00e9rieure, CENTRE HOSPITALIER \nSPECIALISE.\n- Madame OBERON Georgette \nAide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Monsieur PETITHORY Philippe \nAgent de ma\u00eetrise principal, COMMUNE DE SAINTE MARIE.\n- Monsieur PHILIPPE Christophe \nAdjoint technique territorial/agent d'entretien, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Madame POCHON Florence \nAgente des services hospitaliers qualifi\u00e9e, CENTRE DE LONG SEJOUR \nBELLEVAUX.\n- Madame RENAUD Marl\u00e8ne n\u00e9e TRIPONNEY\nMaire, COMMUNE DE LE BIZOT.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 28/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 48\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Madame RENOU Christine n\u00e9e MAZUIR\nTechnicienne de laboratoire, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.\n- Madame RETTENMUND Lydie n\u00e9e RICHE\nAgente des services hospitaliers, EHPAD.\n- Monsieur ROBERT Gilles \nAdjoint au maire, COMMUNE DE LE BIZOT.\n- Madame ROSSELET Chantal n\u00e9e JEANDENAND\nAgente sociale principale 1\u00e8re classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.\n- Madame ROUME Marie-C\u00e9cile \nR\u00e9dactrice, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur RUPP Jean-Yves \nEducateur des aps principal de 1\u00e8re classe, COMMUNE DE BESANCON.\n- Monsieur RUYSSEN Baudouin \nDirecteur g\u00e9n\u00e9ral des services, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame SCHEFFLER Manuela \nAide-soignante, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.\n- Madame SCHEIDEGGER Marie-Christine n\u00e9e SARRON\nAdjointe technique territoriale/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Monsieur SILVANT Gilles \nTechnicien principal 2\u00e8me classe, COMMUNE DE VOUJEAUCOURT.\n- Madame SIMONET Christine n\u00e9e PAGET\nAssistante m\u00e9dico-administrative classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER \nSPECIALISE.\n- Monsieur THIRANT Jacques-Olivier \nTechnicien principal 2\u00e8me classe, DEPARTEMENT DU JURA.\n- Monsieur TISSERAND Camille \nAgent de ma\u00eetrise principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 29/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 49\nSous-Pr\u00e9fecture de Pontarlier\n- Monsieur TISSERAND Christophe \nAdjoint technique principal 1\u00e8re classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.\n- Madame TISSERAND Nathalie \nTechnicienne, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\n- Monsieur TODESCHINI Laurent \nIng\u00e9nieur principal, COMMUNE DE BESANCON.\n- Madame TRIMAILLE Sandrine n\u00e9e SIMON\nAgente polyvalente des coll\u00e8ges, DEPARTEMENT DU DOUBS.\n- Monsieur VERNERIE Fabrice \nAdjoint technique territorial principal 1\u00e8re classe, REGION BOURGOGNE-\nFRANCHE-COMTE.\n- Madame VIDBERG Lise n\u00e9e GRANDGIRARD\nAttach\u00e9e territoriale, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.\nArticle 4\n : La pr\u00e9sente d\u00e9cision peut faire l'objet soit d'un recours administratif, soit d'un\nrecours contentieux devant le tribunal administrati f de Besan\u00e7on, 30 rue Charles\nNodier, 25 044 BESAN\u00c7ON Cedex 3, dans le d\u00e9lai de d eux mois \u00e0 compter de sa\npublication au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture du Doubs. Le\ntribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'applic ation informatique \"T\u00e9l\u00e9recours\ncitoyens\" accessible via le site Internet www.telecours.fr.\nArticle 5 : Madame la Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9rale de la Pr\u00e9fecture du  Doubs et Monsieur le Sous-\nPr\u00e9fet de l'arrondissement de Pontarlier sont charg \u00e9s, chacun en ce qui le\nconcerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nFait \u00e0 Besan\u00e7on, le \n Le Pr\u00e9fet,\n69, rue de la R\u00e9publique \u2013 BP 249\n25 304 PONTARLIER Cedex 30/30\nSous-pr\u00e9fecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arr\u00eat\u00e9 accordant la m\u00e9daille d'honneur R\u00e9gionale, D\u00e9partementale et\nCommunale \u00e0 l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 50","date":"2025-07-01","first_seen_on":"2025-07-01T16:14:38+00:00","id":"8e921ed4111c5af15460370ebdb8586c80bfd5eebae363e11e7b3748e361e70b","name":"Recueil des actes administratifs nominatif n\u00b025-2025-092 du 01 juillet 2025","pdf_creation_date":"2025-07-01T15:28:48+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.doubs.gouv.fr/contenu/telechargement/44197/295917/file/recueil-25-2025-092-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf"}