{"administration":"pref02","administration_name":"Pr\u00e9fecture de l\u2019Aisne","content":"AISNE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS\nN\u00b002-2025-112\nPUBLI\u00c9 LE 17 JUILLET 2025\nSommaire\nCabinet / P\u00f4le repr\u00e9sentation de l'Etat\n02-2025-07-17-00002 - Arr\u00eat\u00e9 CAB2025-189 portant attribution de la\nm\u00e9daille de bronze pour acte de courage et de d\u00e9vouement (1 page) Page 3\n02-2025-07-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 CAB2025-188 portant \t\tnomination\nde maire honoraire (1 page) Page 5\nDirection d\u00e9partementale des territoires / Service environnement\n02-2025-07-17-00003 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet\n2025, portant autorisation environnementale au titre du code de\nl'environnement pour la cr\u00e9ation de deux forages en eau souterraine sur\nla commune de Chouy - EARL de la Grange (7 pages) Page 7\nDirection d\u00e9partementale des territoires / Service environnement - P\u00f4le\nnature\n02-2025-07-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-22 autorisant l'abattage\nd'arbres dans le cadre de la cr\u00e9ation d'une entr\u00e9e et d'une sortie pour\nl'implantation de la soci\u00e9t\u00e9 VEGA NIGAY sur la commune de\nSaint-Quentin (5 pages) Page 15\n02-2025-07-17-00004 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-46 autorisant l'abattage\nd'arbres dans le cadre de la cr\u00e9ation d'une entre pour l'implantation du\ncommerce ALDI sur la commune d'Ess\u00f4mes-sur-Marne (4 pages) Page 21\nDirection des services d\u00e9partementaux de l'\u00e9ducation nationale de\nl'Aisne / Service d\u00e9partemental \u00e0 la jeunesse, \u00e0 l'engagement et aux\nsports\n02-2025-07-17-00006 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b025-JES-010 portant composition de la\ncommission d\u00e9partementale de la m\u00e9daille de la jeunesse, des sports,\net de l'engagement associatif (2 pages) Page 26\n2\nCabinet\n02-2025-07-17-00002\nArr\u00eat\u00e9 CAB2025-189 portant attribution de la\nm\u00e9daille de bronze pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement\nCabinet - 02-2025-07-17-00002 - Arr\u00eat\u00e9 CAB2025-189 portant attribution de la m\u00e9daille de bronze pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 3\nCabinet - 02-2025-07-17-00002 - Arr\u00eat\u00e9 CAB2025-189 portant attribution de la m\u00e9daille de bronze pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 4\nCabinet\n02-2025-07-17-00001\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 CAB2025-188 portant \t\tnomination de\nmaire honoraire\nCabinet - 02-2025-07-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 CAB2025-188 portant \t\tnomination de maire honoraire 5\nCabinet - 02-2025-07-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 CAB2025-188 portant \t\tnomination de maire honoraire 6\nDirection d\u00e9partementale des territoires\n02-2025-07-17-00003\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet\n2025, portant autorisation environnementale au\ntitre du code de l'environnement pour la\ncr\u00e9ation de deux forages en eau souterraine sur\nla commune de Chouy - EARL de la Grange\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant\nautorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la cr\u00e9ation de deux forages en eau souterraine sur la\ncommune de Chouy - EARL de la Grange\n7\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant\nautorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la cr\u00e9ation de deux forages en eau souterraine sur la\ncommune de Chouy - EARL de la Grange\n8\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant\nautorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la cr\u00e9ation de deux forages en eau souterraine sur la\ncommune de Chouy - EARL de la Grange\n9\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant\nautorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la cr\u00e9ation de deux forages en eau souterraine sur la\ncommune de Chouy - EARL de la Grange\n10\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant\nautorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la cr\u00e9ation de deux forages en eau souterraine sur la\ncommune de Chouy - EARL de la Grange\n11\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant\nautorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la cr\u00e9ation de deux forages en eau souterraine sur la\ncommune de Chouy - EARL de la Grange\n12\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant\nautorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la cr\u00e9ation de deux forages en eau souterraine sur la\ncommune de Chouy - EARL de la Grange\n13\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant\nautorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la cr\u00e9ation de deux forages en eau souterraine sur la\ncommune de Chouy - EARL de la Grange\n14\nDirection d\u00e9partementale des territoires\n02-2025-07-17-00005\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-22 autorisant l'abattage\nd'arbres dans le cadre de la cr\u00e9ation d'une\nentr\u00e9e et d'une sortie pour l'implantation de la\nsoci\u00e9t\u00e9 VEGA NIGAY sur la commune de\nSaint-Quentin\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-22 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de\nla cr\u00e9ation d'une entr\u00e9e et d'une sortie pour l'implantation de la soci\u00e9t\u00e9 VEGA NIGAY sur la commune de Saint-Quentin 15\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-22 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de\nla cr\u00e9ation d'une entr\u00e9e et d'une sortie pour l'implantation de la soci\u00e9t\u00e9 VEGA NIGAY sur la commune de Saint-Quentin 16\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-22 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de\nla cr\u00e9ation d'une entr\u00e9e et d'une sortie pour l'implantation de la soci\u00e9t\u00e9 VEGA NIGAY sur la commune de Saint-Quentin 17\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-22 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de\nla cr\u00e9ation d'une entr\u00e9e et d'une sortie pour l'implantation de la soci\u00e9t\u00e9 VEGA NIGAY sur la commune de Saint-Quentin 18\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-22 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de\nla cr\u00e9ation d'une entr\u00e9e et d'une sortie pour l'implantation de la soci\u00e9t\u00e9 VEGA NIGAY sur la commune de Saint-Quentin 19\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-22 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de\nla cr\u00e9ation d'une entr\u00e9e et d'une sortie pour l'implantation de la soci\u00e9t\u00e9 VEGA NIGAY sur la commune de Saint-Quentin 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires\n02-2025-07-17-00004\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-46 autorisant l'abattage\nd'arbres dans le cadre de la cr\u00e9ation d'une entre\npour l'implantation du commerce ALDI sur la\ncommune d'Ess\u00f4mes-sur-Marne\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00004 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-46 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de\nla cr\u00e9ation d'une entre pour l'implantation du commerce ALDI sur la commune d'Ess\u00f4mes-sur-Marne 21\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00004 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-46 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de\nla cr\u00e9ation d'une entre pour l'implantation du commerce ALDI sur la commune d'Ess\u00f4mes-sur-Marne 22\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00004 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-46 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de\nla cr\u00e9ation d'une entre pour l'implantation du commerce ALDI sur la commune d'Ess\u00f4mes-sur-Marne 23\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00004 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-46 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de\nla cr\u00e9ation d'une entre pour l'implantation du commerce ALDI sur la commune d'Ess\u00f4mes-sur-Marne 24\nDirection d\u00e9partementale des territoires - 02-2025-07-17-00004 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0PN-2025-46 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de\nla cr\u00e9ation d'une entre pour l'implantation du commerce ALDI sur la commune d'Ess\u00f4mes-sur-Marne 25\nDirection des services d\u00e9partementaux de\nl'\u00e9ducation nationale de l'Aisne\n02-2025-07-17-00006\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b025-JES-010 portant composition de la\ncommission d\u00e9partementale de la m\u00e9daille de la\njeunesse, des sports, et de l'engagement\nassociatif\nDirection des services d\u00e9partementaux de l'\u00e9ducation nationale de l'Aisne - 02-2025-07-17-00006 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b025-JES-010 portant\ncomposition de la commission d\u00e9partementale de la m\u00e9daille de la jeunesse, des sports, et de l'engagement associatif 26\nDirection des services d\u00e9partementaux de l'\u00e9ducation nationale de l'Aisne - 02-2025-07-17-00006 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b025-JES-010 portant\ncomposition de la commission d\u00e9partementale de la m\u00e9daille de la jeunesse, des sports, et de l'engagement associatif 27\nDirection des services d\u00e9partementaux de l'\u00e9ducation nationale de l'Aisne - 02-2025-07-17-00006 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b025-JES-010 portant\ncomposition de la commission d\u00e9partementale de la m\u00e9daille de la jeunesse, des sports, et de l'engagement associatif 28","date":"2025-07-17","first_seen_on":"2025-07-17T14:08:24+00:00","id":"91877c36580eca6ebfc9cd1d6b3cbb6f9f15d6b1681a06218f085dde2f207649","name":"RAA_Juillet_02-2025-112","pdf_creation_date":"2025-07-17T13:47:25+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.aisne.gouv.fr/contenu/telechargement/46890/350443/file/recueil-02-2025-112-recueil-des-actes-administratifs-1.pdf"}