{"administration":"pref90","administration_name":"Pr\u00e9fecture du Territoire de Belfort","content":"TERRITOIRE\nDE BELFORT\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS\nN\u00b090-2024-125\nPUBLI\u00c9 LE 10 OCTOBRE 2024\nSommaire\nHopital Nord Franche-Comt\u00e9 /\n90-2024-10-10-00002 - poste au choix ACH (1 page) Page 3\n90-2024-10-10-00003 - Poste au choix AMA (1 page) Page 5\n90-2024-10-10-00005 - Poste au choix ing\u00e9nieur  (1 page) Page 7\n90-2024-10-10-00004 - Poste au choix TH\n (1 page) Page 9\n2\nHopital Nord Franche-Comt\u00e9\n90-2024-10-10-00002\nposte au choix ACH\nHopital Nord Franche-Comt\u00e9 - 90-2024-10-10-00002 - poste au choix ACH 3\nHOPITALNord Franche -Comt\u00e9NOTE DE SERVICE N\u00b0 2024/121EMETTEUR : OBJET : DATE :Direction des Ressources Avis de vacance de poste au choix 10 octobre 2024Humaines Adjoint des Cadres Hospitaliers Classe Normale\nLe Directeur G\u00e9n\u00e9ral,- Vu le code g\u00e9n\u00e9ral de la Fonction publique (CGFP),- Vu le d\u00e9cret n\u00b02011-660 du 14 juin 2011 modifi\u00e9 portant statuts particuliers des personnels administratifs dela cat\u00e9gorie B de la fonction publique hospitali\u00e8re,- Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2011-661 du 14 juin 2011 modifi\u00e9, portant dispositions statutaires communes \u00e0 divers corps defonctionnaires de la cat\u00e9gorie B de la fonction publique hospitali\u00e8re,- Vu les r\u00e9sultats de la computation des titularisations de l'ann\u00e9e 2024 de l'Agence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9de Bourgogne Franche-Comt\u00e9 en date du 11 septembre 2024,2 postes au choix d'Adjoint des Cadres Hospitaliers Classe normale sont \u00e0 pourvoir\u00e0 l'H\u00f4pital Nord Franche-Comt\u00e9CONDITIONS REQUISESPeuvent \u00eatre inscrits sur la liste d'aptitude les adjoints administratifs hospitaliers et les permanenciersauxiliaires de r\u00e9gulation m\u00e9dicale des \u00e9tablissements mentionn\u00e9s \u00e0 l'article L5 du CGFP et justifiant de neufann\u00e9es de services publics au 1\u00b0\" janvier 2024.Les nominations s'effectueront apr\u00e8s inscription sur une liste d'aptitude. La proposition de I'administration feral'objet d'une information \u00e0 la Commission Administrative Paritaire du corps d'accueil (CAPL 6). L'avis sera renduau regard de l'anciennet\u00e9, de la valeur professionnelle, des acquis de I'exp\u00e9rience professionnelle des candidatset sur leurs capacit\u00e9s \u00e0 assumer les fonctions et les responsabilit\u00e9s inh\u00e9rentes au poste \u00e0 pourvoir.CANDIDATURESLes courriers de candidature et Curriculum Vitae doivent \u00eatre adress\u00e9s par \u00e9critavant le 09 novembre 2024, le cachet de la poste faisant foi, a Monsieur le Directeur des RessourcesHumaines - H\u00f4pital Nord Franche-Comt\u00e9 - Service Concours - 100, route de Moval - CS 10499 - 90015BELFORT CEDEX.\nDESTINATAIRES EFFET DUREE DE VALIDITEDiffusion g\u00e9n\u00e9rale Imm\u00e9diat 09 novembre 2024\nHopital Nord Franche-Comt\u00e9 - 90-2024-10-10-00002 - poste au choix ACH 4\nHopital Nord Franche-Comt\u00e9\n90-2024-10-10-00003\nPoste au choix AMA\nHopital Nord Franche-Comt\u00e9 - 90-2024-10-10-00003 - Poste au choix AMA 5\nLHOPITALNord Franche-Comt\u00e9NOTE DE SERVICE N\u00b0 2024/122EMETTEUR : OBJET : DATE :Avis de vacance de poste au choixAssistant M\u00e9dico-Administratif Classe NormaleDirection des Ressources 10 octobre 2024Humaines\nLe Directeur G\u00e9n\u00e9ral,- Vu le code g\u00e9n\u00e9ral de la Fonction publique (CGFP),- Vu le d\u00e9cret n\u00b02011-660 du 14 juin 2011 modifi\u00e9 portant statuts particuliers des personnels administratifs dela cat\u00e9gorie B de la fonction publique hospitali\u00e8re,- Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2011-661 du 14 juin 2011 modifi\u00e9, portant dispositions statutaires communes \u00e0 divers corps defonctionnaires de la cat\u00e9gorie B de la fonction publique hospitali\u00e8re,- Vu les r\u00e9sultats de la computation des titularisations de l'ann\u00e9e 2024 de l'Agence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 deBourgogne Franche-Comt\u00e9 en date du 11 septembre 2024,2 postes au choix d'Assistant M\u00e9dico-Administratif Classe normale sont \u00e0 pourvoir\u00e0 l'H\u00f4pital Nord Franche-Comt\u00e9CONDITIONS REQUISESPeuvent \u00eatre inscrits sur la liste d'aptitude les adjoints administratifs hospitaliers et les permanenciersauxiliaires de r\u00e9gulation m\u00e9dicale des \u00e9tablissements mentionn\u00e9s \u00e0 l'article L5 du CGFP et justifiant de neufann\u00e9es de services publics au 1\u00b0\" janvier 2024.Les nominations s'effectueront apr\u00e8s inscription sur la liste d'aptitude. La proposition de l'administration feral'objet d'une information \u00e0 la Commission Administrative Paritaire du corps d'accueil (CAPL n\u00b0 6). L'avis serarendu au regard de l'anciennet\u00e9, de la valeur professionnelle, des acquis de I'exp\u00e9rience professionnelle descandidats et sur leurs capacit\u00e9s \u00e0 assumer les fonctions et les responsabilit\u00e9s inh\u00e9rentes au poste \u00e0 pourvoir.CANDIDATURESLes courriers de candidature et Curriculum Vitae doivent \u00eatre adress\u00e9s par \u00e9crit avant le 09 novembre 2024,le cachet de la poste faisant foi, \u00e0 Monsieur le Directeur des Ressources Humaines - H\u00f4pital Nord Franche-Comt\u00e9 \u2014 Service Concours - 100, route de Moval - CS 10499 - 90015 BELFORT CEDEX.\nLe Directeur G\u00e9n\u00e9ral,\nDESTINATAIRES EFFET DUREE DE VALIDITEDiffusion g\u00e9n\u00e9rale Imm\u00e9diat 09 novembre 2024\nHopital Nord Franche-Comt\u00e9 - 90-2024-10-10-00003 - Poste au choix AMA 6\nHopital Nord Franche-Comt\u00e9\n90-2024-10-10-00005\nPoste au choix ing\u00e9nieur \nHopital Nord Franche-Comt\u00e9 - 90-2024-10-10-00005 - Poste au choix ing\u00e9nieur 7\nLHOPITALNord Franche-Comt\u00e9NOTE DE SERVICE N\u00b0 2024/124EMETTEUR : OBJET : DATE :Avis de vacance de poste au choixIng\u00e9nieur HospitalierDirection des Ressources 10 octobre 2024Humaines\nLe Directeur G\u00e9n\u00e9ral,- Vu le code g\u00e9n\u00e9ral de la Fonction publique (CGFP),- Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2024-52 du 30 janvier 2024 portant statut particulier du corps des ing\u00e9nieurs hospitaliers,- Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2007-961 du 15 mai 2007 modifi\u00e9, fixant les dispositions statuaires communes applicables \u00e0certains corps de fonctionnaires de cat\u00e9gorie A de la fonction publique hospitali\u00e8re,- Vu les r\u00e9sultats de la computation des titularisations de l'ann\u00e9e 2024 par l'Agence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 deBourgogne Franche-Comt\u00e9 en date du 11 septembre 2024,1 poste au choix d'Ing\u00e9nieur Hospitalier est \u00e0 pourvoir \u00e0 l'H\u00f4pital Nord Franche-Comt\u00e9\nCONDITIONS REQUISESPeuvent \u00eatre inscrits sur la liste d'aptitude les membres du corps des techniciens et techniciens sup\u00e9rieurshospitaliers et du corps des techniciens hospitaliers et techniciens sup\u00e9rieurs hospitaliers de l'Assistance publique-h\u00f4pitaux de Paris justifiant d'au moins huit ann\u00e9es de services effectifs en qualit\u00e9 de technicien sup\u00e9rieurhospitalier de 2e classe ou de technicien sup\u00e9rieur hospitalier de 1re classe au 1\" janvier 2024.Les nominations s'effectueront au regard de l'anciennet\u00e9, de la valeur professionnelle, des acquis de l'exp\u00e9rienceprofessionnelle des candidats et sur leurs capacit\u00e9s \u00e0 assumer les fonctions et les responsabilit\u00e9s inh\u00e9rentes auposte a pourvoir.CANDIDATURESLes courriers de candidature et Curriculum Vitae doivent \u00eatre adress\u00e9s par \u00e9crit avant le 09 novembre 2024, lecachet de la poste faisant foi, \u00e0 Monsieur le Directeur des Ressources Humaines - H\u00f4pital Nord Franche-Comt\u00e9- Service Concours - 100, route de Moval - CS 10499 - 90015 BELFORT CEDEX.\nDESTINATAIRES EFFET DUREE DE VALIDITEDiffusion g\u00e9n\u00e9rale Imm\u00e9diat 09 novembre 2024\nHopital Nord Franche-Comt\u00e9 - 90-2024-10-10-00005 - Poste au choix ing\u00e9nieur 8\nHopital Nord Franche-Comt\u00e9\n90-2024-10-10-00004\nPoste au choix TH\nHopital Nord Franche-Comt\u00e9 - 90-2024-10-10-00004 - Poste au choix TH\n 9\nLHOPITALNord Franche-Comt\u00e9NOTE DE SERVICE N\u00b0 2024/123EMETTEUR : OBJET : DATE :Avis de vacance de poste au choixTechnicien Hospitalier 10 octobre 2024Direction des RessourcesHumaines\nLe Directeur G\u00e9n\u00e9ral,- Vu le code g\u00e9n\u00e9ral de la Fonction publique (CGFP),- Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2011-661 du 14 juin 2011 modifi\u00e9, portant dispositions statutaires communes \u00e0 divers corps defonctionnaires de la cat\u00e9gorie B de la fonction publique hospitali\u00e8re,- Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2011-744 du 27 juin 2011 modifi\u00e9, portant statuts particuliers du corps des techniciens ettechniciens sup\u00e9rieurs hospitaliers,- Vu les r\u00e9sultats de la computation des titularisations de l'ann\u00e9e 2024 de l'Agence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 deBourgogne Franche-Comt\u00e9 en date du 11 novembre 2024,1 poste au choix de Technicien Hospitalier est \u00e0 pourvoir \u00e0 l'H\u00f4pital Nord Franche-Comt\u00e9CONDITIONS REQUISESPeuvent \u00eatre inscrits sur la liste d'aptitude les membres des corps de la ma\u00eetrise ouvri\u00e8re, des personnelsouvriers, des conducteurs ambulanciers et des dessinateurs justifiant de neuf ann\u00e9es de services publics au1\u00b0\" janvier 2024.Les nominations s'effectueront apr\u00e8s inscription sur une liste d'aptitude. La proposition de l'administration feral'objet d'une information \u00e0 la Commission Administrative Paritaire du corps d'accueil (CAPL 4). L'avis sera renduau regard de l'anciennet\u00e9, de la valeur professionnelle, des acquis de l'exp\u00e9rience professionnelle des candidatset sur leurs capacit\u00e9s \u00e0 assumer les fonctions et les responsabilit\u00e9s inh\u00e9rentes au poste \u00e0 pourvoir.CANDIDATURESLes courriers de candidature et Curriculum Vitae doivent \u00eatre adress\u00e9s par \u00e9crit avant le 09 novembre 2024,le cachet de la poste faisant foi, \u00e0 Monsieur le Directeur des Ressources Humaines - H\u00f4pital Nord Franche-Comt\u00e9 - Cellule Concours - 100, route de Moval - CS 10499 - 90015 BELFORT CEDEX.\nDirecteur G\u00e9n\u00e9ral,\nDESTINATAIRES EFFET DUREE DE VALIDITEDiffusion g\u00e9n\u00e9rale Imm\u00e9diat 09 novembre 2024\nHopital Nord Franche-Comt\u00e9 - 90-2024-10-10-00004 - Poste au choix TH\n 10","date":"2024-10-10","first_seen_on":"2025-08-18T14:08:13+00:00","id":"918ada7b03e6401396c692b7053237e5cbcfab534f2d7f3aca8ee9180d0d2b9f","name":"recueil-90-2024-125- publi\u00e9 le 10-10-2024","pdf_creation_date":"2024-10-10T09:42:10+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.territoire-de-belfort.gouv.fr/contenu/telechargement/32896/266273/file/recueil-90-2024-125-%20publi%C3%A9%20le%2010-10-2024.pdf"}