{"administration":"pref08","administration_name":"Pr\u00e9fecture des Ardennes","content":"ARDENNES\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS\nN\u00b08-2023-060\nPUBLI\u00c9 LE 19 JUIN 2023\nSommaire\nPr\u00e9fecture 08  / CABINET\n8-2023-06-16-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-448 du 16 juin 2023 fixant les\nconditions de passage du Race Across France dans le d\u00e9partement des\nArdennes  (8 pages) Page 3\n2\nPr\u00e9fecture 08 \n8-2023-06-16-00001\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-448 du 16 juin 2023 fixant les\nconditions de passage du Race Across France\ndans le d\u00e9partement des Ardennes \nPr\u00e9fecture 08  - 8-2023-06-16-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-448 du 16 juin 2023 fixant les conditions de passage du Race Across France dans\nle d\u00e9partement des Ardennes 3\naPREFETDES ARDENNES i. aes Direction des services du cabinet\u00c9galit\u00e9 Service des s\u00e9curit\u00e9sFran Bureau s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure,radicalisation, s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8reP\u00f4le s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re\nARRETE N\u00b0 2023 - 448FIXANT LES CONDITIONS DE PASSAGE DU RACE ACROSS FRANCEDANS LE DEPARTEMENT DES ARDENNES\nLe Pr\u00e9fet des Ardennes,Chevalier de la L\u00e9gion d'Honneur,Chevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite,\nVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5;Vu le code de la route, notamment ses articles R.411-5, R.411-10, R.411-29, R.411-30, R.411-31 et R.411-32 ;Vu le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 \u00e0 L. 331-7, L. 331-9, D. 331-5, R. 331-4,R. 331-6 a R. 331-17-2, A.331-3 \u00e0 A. 331-5, A.331-24, A.331-25 et A.331-37 \u00e0 A.331-42 :Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 414-4 et R: 414-19 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2017-1279 du 9 ao\u00fbt 2017 portant simplification de la police des manifestationssportives ;Vu le d\u00e9cret du 3 novembre 2021 nommant M. Alain BUCQUET en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet desArdennes;Vu l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 27 d\u00e9cembre 2022 modifi\u00e9 portant interdiction des concentrationsou manifestations sportives sur les routes \u00e0 grande circulation \u00e0 certaines p\u00e9riodes de l'ann\u00e9e2023 ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2023-313 du 13 juin 2023 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 MmeLaetitia KULIS, directrice de cabinet de la pr\u00e9fecture des Ardennes;Vu la demande du 22 mars 2023 pr\u00e9sent\u00e9e par l'association \u00ab Ride Eat Sleep & Share \u00bb,repr\u00e9sent\u00e9e par M. Florian LAUDILLAY aux fins d'obtenir l'autorisation d'organiser l'\u00e9v\u00e8nementsportif d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab RACE ACROSS FRANCE \u00bb du 22 juin au 2 juillet 2023 :Vu la note adress\u00e9e par la d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e interminist\u00e9rielle \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Acrossand Beyon Endurance (A.B.E.) le 7 juin 2023 ;Vu les avis des diff\u00e9rentes mairies concern\u00e9es et services consult\u00e9s ;Vu l'avis favorable \u00e9mis par la pr\u00e9fecture des Ardennes \u00e0 M. le Ministre de l'Int\u00e9rieur et desOutre-mer le 14 juin 2023 ;\n1, place de la pr\u00e9fecture BP 60002 \u2014 08005 CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEXStandard: 03 24 59 66 00 - @: prefecture@ardennes.gouv.frLes jours et heures d'accueil dupublic sont consultables sur le site des services de l'\u00c9tat : www.ardennes.qouv.fr\nPr\u00e9fecture 08  - 8-2023-06-16-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-448 du 16 juin 2023 fixant les conditions de passage du Race Across France dans\nle d\u00e9partement des Ardennes 4\nSur proposition de la directrice de cabinet ;ARR\u00caTE :Article 1\u00b0:L'association \u00abRide Eat Sleep & Share\u00bb repr\u00e9sent\u00e9e par Florian LAUDILLAY est autoris\u00e9e \u00e0organiser une manifestation sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00abRACE ACROS FRANCE\u00bb du 22 juin au 22juillet 2023 conform\u00e9ment aux modalit\u00e9s expos\u00e9es dans la demande susvis\u00e9e.Cette \u00e9preuve empruntera, le 23 juin 2023, le d\u00e9partement des Ardennes, selon l'itin\u00e9raire etles horaires pr\u00e9visionnels de passage annex\u00e9s au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Cette autorisation est d\u00e9livr\u00e9e sous r\u00e9serve du respect, par l'organisateur et les participants,des lois et r\u00e8glements en vigueur et de la stricte observation des mesures de s\u00e9curit\u00e9 arr\u00eat\u00e9esen accord avec le Pr\u00e9sident du Conseil D\u00e9partemental des Ardennes, les Maires concern\u00e9s etles chefs de services consult\u00e9s.\nArticle 2 :Les Maires des communes concern\u00e9es prendront, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sur les sections de voiesrelevant de leurs attributions, les arr\u00eat\u00e9s d'interdiction de circulation et de stationnementcorrespondant \u00e0 leurs pouvoirs de police.En l'absence de dispositions expresses prises par les gestionnaires de voies, l'organisateur etles participants se conformeront en tous points aux r\u00e8gles du Code de la route.L'organisateur rappellera l'usage \u00abNON PRIVATIF\u00bb de la chauss\u00e9e par l'ensemble desparticipants et de ne pas circuler sur toute la largeur de la chauss\u00e9e.L'organisateur devra par ailleurs veiller \u00e0 la' s\u00e9curit\u00e9 de la course en \u00e9vitant tout risque defranchissement sauvage d'un passage \u00e0 niveau ferm\u00e9.Pour les diff\u00e9rentes parties de Voie verte emprunt\u00e9es par le parcours, les v\u00e9hicules suiveurs del'organisation ne pourront circuler sur ces portions.\nArticle 3 :La soci\u00e9t\u00e9 Dokever assurera le secours \u00e0 distance et localisera les participants avec leur pointGPS, lequel d\u00e9tecte \u00e9galement les chutes de v\u00e9lo. Un contr\u00f4le de mat\u00e9riel devra \u00eatre r\u00e9alis\u00e9avant chaque d\u00e9part.Un PC de s\u00e9curit\u00e9 assurera aux coureurs un contact par t\u00e9l\u00e9phone 24h/24h.Si le dispositif de secours n'est plus assur\u00e9 de mani\u00e8re satisfaisante, ou si les conditionsm\u00e9t\u00e9orologiques ne permettent plus le d\u00e9roulement de l'\u00e9preuve en toute s\u00e9curit\u00e9, lamanifestation devra \u00eatre arr\u00eat\u00e9e.L'organisateur devra appliquer strictement le plan de s\u00e9curit\u00e9 et de secours joint au dossier dedemande. || prendra notamment toutes dispositions pour que les services m\u00e9dicaux etchirurgicaux d'un \u00e9tablissement hospitalier puissent recevoir les \u00e9ventuelles victimes d'unaccident durant la course.M. MANZANINI, responsable de la s\u00e9curit\u00e9, sera joignable au 06.87.79.05.47 .\nPr\u00e9fecture 08  - 8-2023-06-16-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-448 du 16 juin 2023 fixant les conditions de passage du Race Across France dans\nle d\u00e9partement des Ardennes 5\nG2\nArticle 4 :L'organisateur devra v\u00e9rifier que les non licenci\u00e9s participant aux \u00e9preuves qui leurs sontouvertes sont bien en possession d'un certificat m\u00e9dical de non contre- indication \u00e0 la pratiqueet \u00e0 la comp\u00e9tition de ces disciplines datant de moins d'un an (article L.231-3 du Code dusport) et informer les participants de leur int\u00e9r\u00eat \u00e0 souscrire un contrat d'assurance depersonnes couvrant les dommages corporels auxquels peut les exposer leur pratique sportive(article L.321-4 du Code du sport)Les concurrents mineurs non licenci\u00e9s devront \u00eatre en possession d'une autorisation parentale.\nArticle 5L'organisateur devra pr\u00e9voir une information pr\u00e9alable aupr\u00e8s des concurrents et des v\u00e9hiculesencadrantila. course sur le respect des territoires travers\u00e9s: aucun abandon de d\u00e9chets, gelsou bidons tout au long du parcours et dans les bas-c\u00f4t\u00e9s.Une sensibilisation sera faite sur les territoires travers\u00e9s, les sites Natura 2000, parcsr\u00e9gionaux, la faune et la flore. Aucun balisage ne sera mis en place.Sit\u00f4t apr\u00e8s le passage des concurrents, l'organisateur devra pr\u00e9voir une v\u00e9rification de lapropret\u00e9 des sites travers\u00e9s.\nArticle 6 :Tout incident mettant en cause la s\u00e9curit\u00e9 de l'organisateur ou des participants devra \u00eatreimm\u00e9diatement port\u00e9 \u00e0 la connaissance de M. le Pr\u00e9fet.Le d\u00e9roulement de la manifestation pourra \u00eatre interrompu \u00e0 tout moment par l'autorit\u00e9pr\u00e9fectorale, ainsi que par le Commandant de groupement de gendarmerie des Ardennes oupar le Directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9 publique ou leur repr\u00e9sentant, s'il apparait que lesconditions de s\u00e9curit\u00e9 ne se trouvent plus remplies.L'organisateur sera responsable tant vis \u00e0 vis de l'Etat, du Conseil d\u00e9partemental, descommunes et des tiers, des accidents de toute nature ou des d\u00e9gradations qui pourraient\u00e9ventuellement \u00e9tre occasionn\u00e9s sur les routes et les chemins ou leurs d\u00e9pendances al'occasion du d\u00e9roulement de la manifestation.Article 7 :Aucun recours contre l'\u00c9tat, le Conseil d\u00e9partemental ou les communes ne pourra \u00eatre exerc\u00e9en raison des accidents qui pourraient survenir \u00e0 l'organisateur, aux concurrents ou aux tiers,ou des avaries caus\u00e9es \u00e0 leurs v\u00e9hicules au cours du d\u00e9roulement de la manifestationsusvis\u00e9e, par suite du mauvais \u00e9tat des voies publiques ou de leurs d\u00e9pendances.Article 8 :Les frais occasionn\u00e9s par la mise en place \u00e9ventu\u00e9lle d'un service d'ordre et de s\u00e9curit\u00e9(notamment gendarmerie, pompiers, secouristes) sont \u00e0 la charge de l'organisateur. Ils ferontl'objet de conventions pass\u00e9es entre l'organisateur et les services concern\u00e9s.\nPr\u00e9fecture 08  - 8-2023-06-16-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-448 du 16 juin 2023 fixant les conditions de passage du Race Across France dans\nle d\u00e9partement des Ardennes 6\nArticle 9 :- Madame la Directrice de cabinet,- M. le Pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental des Ardennes,- MM. les Maires des communes travers\u00e9es,- M. le Commandant du groupement de gendarmerie des Ardennes,- M. le Dir\u00e9cteur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9 publique,- LOrganisateursont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 aurecueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture des Ardennes.\nCharleville-M\u00e9zi\u00e8res, le 1 \u00a7 JUIN 2023\nLe pr\u00e9fet,Pour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,La directrice, > cabinet,#7\nLaetitia\" KULI\nPr\u00e9fecture 08  - 8-2023-06-16-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-448 du 16 juin 2023 fixant les conditions de passage du Race Across France dans\nle d\u00e9partement des Ardennes 7\nVOIES ET DELAIS DE RECOURS\nDans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la publication du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, peut \u00eatre introduit :e soit un recours gracieux, adress\u00e9 \u00e0 M. le Pr\u00e9fet des Ardennes,1 place de la Pr\u00e9fecture,BP 60002, 08005 Charleville-M\u00e9zi\u00e8res Cedex ;e soit un recours hi\u00e9rarchique, adress\u00e9 \u00e0 M. le Ministre de l'Int\u00e9rieur - Place Beauvau -75800 Paris ;e soit un recours contentieux, en saisissant le tribunal administratif de Chalons-en-Champagne,25 rue du Lyc\u00e9e, 51036 Chalons-en-Champagne Cedex, ou par l'applicationT\u00e9l\u00e9recours citoyens accessible \u00e0 partir du site www.telerecours.fr.Apres un recours gracieux ou hi\u00e9rarchique, le d\u00e9lai de recours contentieux ne court qu'\u00e0compter du rejet explicite ou implicite de l'un de ces deux recours. Un rejet est consid\u00e9r\u00e9comme implicite au terme d'un silencede l'administration pendant deux mois.Joindre imp\u00e9rativement \u00e0 l'appui des recours une copie de la d\u00e9cision contest\u00e9e et, le cas\u00e9ch\u00e9ant, tout document jug\u00e9 utile \u00e0 l'instruction de la requ\u00eate.L'exercice d'un recours administratif ou d'un recours juridictionnel ne suspend pas l'ex\u00e9cutionde la d\u00e9cision administrative contest\u00e9e.\nPr\u00e9fecture 08  - 8-2023-06-16-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-448 du 16 juin 2023 fixant les conditions de passage du Race Across France dans\nle d\u00e9partement des Ardennes 8\nPr\u00e9fecture 08  - 8-2023-06-16-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-448 du 16 juin 2023 fixant les conditions de passage du Race Across France dans\nle d\u00e9partement des Ardennes 9\nRue / voies_ 08290 Hannappes08290 Bossus-l\u00e9s-RumignyD 31, 08260 AnthenyRue du Poirier du Guet, 08260 AnthenyRue Basse, 08260 AnthenyD 877, 08260 Mon-id\u00e9e1a Place De La Mairie, 08260-Auvillers-les-ForgesD 20, 08260 FoulzyD 9, 08260 FoulzyD 9, 08260 Marby08260 BlombayRue du Bout d'En Haut, 08260 BlombayD 9, 08260 BelzyPlace de la Halle, 08150 L'EchelleGrand-Rue, 08150 L'EchelleRoute de Rouvroy-sur-Audry, 08150 L'Echelle201 Grande Rue, 08150 Rouvroy-sur-AudryRue de Servion, 08150 Rouvroy-sur-AudryD 9, 08150 Rouvroy-sur-AudryRue du Calvaire, 08150 BolmontD 9, 08150 HardoncelleRoute de Charleville a Sissonne, 08460 Saint-Marcel08460 Saint-MarcelD 9, 08460 Saint-MarcelD 9, 08090 Haudrecy |Route de Saint-Marcel, 08090 HaudrecyLe Moulin \u00e0 Couleurs, 08090 HaudrecyRue du Moulin, 08090 Belval08090 BelvalD 9, 08090 Belva08000 WarcqPlace Ren\u00e9e Camus, 08000 WarcqRue Joseph Collin, 08000 Warcq54 Avenue De Saint-julien, 08000 Charleville-M\u00e9zi\u00e8res10 Avenue d'Arches, 08000 Charleville-M\u00e9zi\u00e8res12 Av Martyrs De La Resistance, 08000 Charleville-M\u00e9zi\u00e8res30 Av Martyrs De La Resistance, 08000 Charleville-M\u00e9zi\u00e8res3 Rue Du Canal De l'Est, 08000 Charleville-M\u00e9zi\u00e8resVoie Verte Trans Ardennes, 08000 Charleville-M\u00e9zi\u00e8resVoie Verte Trans Ardennes, 08440 Lumes7 Rue Verte, 08440 Lumes08440 LumesLes Jardins, 08440 LumesVoie Verte Trans Ardennes, 08160 Nouvion-sur-MeuseRoute du Triage, 08160 Nouvion-sur-Meuse, France\nEstimationHeured\u00e9but9:309:3010:0010:0010:0010:0010:3010:3010:3010:3010:3010:3010:3011:0011:0011:0011:0011:0011:0011:0011:0011:3011:3011:3011:3011:3011:3011:3011:3011:3011:3011:30 \u00a911:3012:0012:0012:0012:0012:0012:0012:0012:0012:0012:0012:3012:30\nEstimationHeurefin13:3013:3014:0014:0014:0014:0014:3014:3014:3014:3014:3014:3014:3015:0015:0015:0015:00: 15:0015:0015:0015:0015:3015:3015:3015:3015:3015:3015:3015:3015:3015:3015:3015:3016:0016:0016:0016:0016:0016:0016:0016:0016:0016:0016:3016:30\nPr\u00e9fecture 08  - 8-2023-06-16-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-448 du 16 juin 2023 fixant les conditions de passage du Race Across France dans\nle d\u00e9partement des Ardennes 10\nD 33, 08160 Nouvion-sur-MeuseD 33, 08160 Dom-le-MesnilVoie Verte Trans Ardennes, 08160 Dom-le-MesnilVoie Verte Trans-Ardennes, 08160 Dom-le-Mesnil08160 Dom-le-Mesnil \u00b02 Route De Nouvion, 08350 Vrigne-MeuseVoie Verte Trans Ardennes, 08350 Villers-sur-BarD 764, 08200 Sedan08200 SedanRoute Nationale 64, 08200 Sedan1 Avenue De La Marne, 08200 Sedan4 Place De La Gare, 08200 SedanAvenue Philippoteaux, 08200 SedanVoie Verte Trans Ardennes, 08200 WadelincourtVoie Verte Trans Ardennes, 08350 Pont-Maugis2 Rue Du Liry, 08350 Noyers-Pont-Maugis36 \u00c9cluse 36, 08450.Remilly-AillicourtRoute de Douzy, 08450 Remilly-AillicourtRue d'en Bas, 08450 Remilly-AillicourtD 4, 08450 Remilly-Aillicourt08450 Remilly-AillicourtD 4, 08210 Autrecourt-et-PourronRue de Villers, 08210 Autrecourt-et-PourronRue du Parc d'Artillerie, 08210 Autrecourt-et-PourronD 27, 08210 Mouzon74 Rue Du Faubourg Sainte Genevieve, 08210 AmblimontRue du Faubourg Sainte-Genevi\u00e8ve, 08210 MouzonD 19, 08210 MouzonD 30, 08210 Beaumont-en-ArgonneD 30, 08210 L\u00e9tanne \u00a9\n12:3012:3012:3012:3012:3012:3012:3013:0013:0013:0013:0013:0013:0013:0013:0013:0013:0013:3013:3013:3013:3013:3013:3013:3014:0014:0014:0014:0014:0014:30\n16:3016:3016:3016:3016:3016:3016:3017:0017:0017:0017:0017:0017:0017:0017:0017:0017:0017:3017:3017:3017:3017:3017:3017:3018:0018:0018:0018:0018:0018:30\nPr\u00e9fecture 08  - 8-2023-06-16-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-448 du 16 juin 2023 fixant les conditions de passage du Race Across France dans\nle d\u00e9partement des Ardennes 11","date":"2023-06-19","first_seen_on":"2026-09-01T19:11:21+00:00","id":"94822c5e3926fd66a45015c384654a327a31222725d556d1d7969ae3ca7613b4","name":"RAA 8-2023-060 du 19 juin 2023","pdf_creation_date":"2023-06-19T10:16:42+00:00","pdf_modification_date":"2023-06-19T08:18:04+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.ardennes.gouv.fr/contenu/telechargement/10666/76935/file/RAA%208-2023-060%20du%2019%20juin%202023.pdf"}