{"administration":"pref973","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Guyane","content":"GUYANE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS\nN\u00b0R03-2025-225\nPUBLI\u00c9 LE  7 AO\u00dbT 2025\nSommaire\nDirection G\u00e9n\u00e9rale des S\u00e9curit\u00e9s, de la R\u00e8glementation et des\nControles / Etat-major de lutte contre l'Orpaillage et la P\u00eache Illicite\nR03-2025-07-22-00002 - Interdiction de d\u00e9placement dans une zone de\nMARIPASOULA du 9 au 11 ao\u00fbt 2025  (2 pages) Page 3\nSecretariat  G\u00e9n\u00e9ral des  Services de l'Etat /\nR03-2025-08-06-00014 - college \u00e9lectoral du tribunal mixte de commerce\nde Cayenne (2 pages) Page 6\n2\nDirection G\u00e9n\u00e9rale des S\u00e9curit\u00e9s, de la\nR\u00e8glementation et des Controles\nR03-2025-07-22-00002\nInterdiction de d\u00e9placement dans une zone de\nMARIPASOULA du 9 au 11 ao\u00fbt 2025 \nDirection G\u00e9n\u00e9rale des S\u00e9curit\u00e9s, de la R\u00e8glementation et des Controles - R03-2025-07-22-00002 - Interdiction de d\u00e9placement dans\nune zone de MARIPASOULA du 9 au 11 ao\u00fbt 2025 3\nPREFET Direction G\u00e9n\u00e9raleLibert\u00e9 S\u00e9curit\u00e9, R\u00e9glementation et Contr\u00f4les\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nR\u00e9f\u00e9rence : Arr\u00eat\u00e9portant d\u00e9limitation d'une zone interdite \u00e0 la circulation des personnesdans la commune de MARIPASOULALE PR\u00c9FET DE LA R\u00c9GION GUYANE\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et\u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements;Vu le d\u00e9cret du 13 juillet 2023 portant nomination de monsieur Antoine POUSSIER en qualit\u00e9 depr\u00e9fet de la r\u00e9gion Guyane;Vu le d\u00e9cret n\u00b02019-894 du 28 ao\u00fbt 2019 relatif \u00e0 l'organisation et aux missions des services de l'\u00c9taten Guyane ;Vu le d\u00e9cret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Antoine POUSSIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet dela r\u00e9gion Guyane, pr\u00e9fet de la Guyane;Vu le d\u00e9cret du 3 janvier 2024 portant nomination de Monsieur J\u00e9r\u00f4me MILLET, directeur decabinet, directeur g\u00e9n\u00e9ral de la s\u00e9curit\u00e9, de la r\u00e9glementation et des contr\u00f4les aupr\u00e8s du pr\u00e9fet dela Guyane ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0R03-2023-04-03-00001 du 3 avril 2023 portant organisation des services de I'Etat enGuyane ;Vu l'instruction permanente du Pr\u00e9fet au G\u00e9n\u00e9ral commandant la Gendarmerie de Guyane relative\u00e0 la remise en \u00e9tat du domaine priv\u00e9 de l'\u00c9tat dans le cadre de la lutte contre l'orpaillage ill\u00e9gal,N\u00b02020/EMOPI/177 du 31 d\u00e9cembre 2020;Vu le Proc\u00e8s-Verbal de Renseignement Administratif n\u00b0 61751_745_ 2025 du 22 juillet 2025 duCOMGENDGFConsid\u00e9rant que l'orpaillage clandestin constitue un trouble grave \u00e0 l'ordre public qu'il convient der\u00e9primer en agissant notamment sur la destruction des sites ;Consid\u00e9rant qu'il est av\u00e9r\u00e9 que les puits localis\u00e9s dans la r\u00e9gion, EAU CLAIRE, commune deMARIPASOULA rel\u00e8ve de l'orpaillage ill\u00e9gal ;Consid\u00e9rant que ces puits d'extraction ill\u00e9gale de l'or constituent un risque pour les usagerscirculant dans la zone :Sur proposition du g\u00e9n\u00e9ral commandant sup\u00e9rieur des Forces arm\u00e9es en Guyane et du g\u00e9n\u00e9ralcommandant la Gendarmerie de Guyane ;\nDirection G\u00e9n\u00e9rale des S\u00e9curit\u00e9s, de la R\u00e8glementation et des Controles - R03-2025-07-22-00002 - Interdiction de d\u00e9placement dans\nune zone de MARIPASOULA du 9 au 11 ao\u00fbt 2025 4\nARRETEArticle 1: Une mission commune de la Gendarmerie et des Forces arm\u00e9es proc\u00e9dera \u00e0 ladestruction par explosif de 30 puits, constructions ill\u00e9gales, sur le secteur EAU CLAIRE coordonn\u00e9esGPS du point central 03\u00b035.934\"N _ 53\u00b034.102\"W, commune de MARIPASOULA.Article 2 : Pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 de tous, la circulation des personnes sera interdite dans le secteurde EAU CLAIRE, commune de MARIPASOULA, en amont et en aval du point du point central03\u00b035.934\"N _ 53\u00b034.102/W et dans la zone d\u00e9limit\u00e9e par un cercle de 4 kilom\u00e8tres de rayon autourdu point. L'interdiction vaut \u00e0 compter du 09 ao\u00fbt 2025 de 06h00 et jusqu'au 11 ao\u00fbt 2025, 19h00.Article 3 : Cette interdiction de circulation ne s'applique pas aux personnes autoris\u00e9es par lecommandement de la Gendarmerie de Guyane \u00e0 circuler dans la zone interdite.Article 4 : Les dispositions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 pourront \u00eatre reconduites en cas de report desop\u00e9rations de destruction.Article 5: L'interdiction de circulation des personnes dans la zone d\u00e9finie \u00e0 l'article 2 seramat\u00e9rialis\u00e9e par la mise en place de militaires des Forces Arm\u00e9es en Guyane, notamment sur lespoints de passage.Article 6: Le g\u00e9n\u00e9ral commandant sup\u00e9rieur des forces arm\u00e9es de Guyane et le g\u00e9n\u00e9ralcommandant la gendarmerie nationale sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cutiondu pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture.\nCayenne, le 22 Juillet 2025 Le Pr\u00e9fet\nLe sous-pr\u00e9fet, direcdirecteur g\u00e9n\u00e9de la r\u00e9glement4f; des contr\u00f4les\nJ\u00e9r\u00f4me MILLET\nDirection G\u00e9n\u00e9rale des S\u00e9curit\u00e9s, de la R\u00e8glementation et des Controles - R03-2025-07-22-00002 - Interdiction de d\u00e9placement dans\nune zone de MARIPASOULA du 9 au 11 ao\u00fbt 2025 5\nSecretariat  G\u00e9n\u00e9ral des  Services de l'Etat\nR03-2025-08-06-00014\ncollege \u00e9lectoral du tribunal mixte de commerce\nde Cayenne\nSecretariat  G\u00e9n\u00e9ral des  Services de l'Etat - R03-2025-08-06-00014 - college \u00e9lectoral du tribunal mixte de commerce de Cayenne 6\nPREFETDE LA GUYANEL_iber_t\u00e9' \"Boalr ARR\u00caT\u00c9 n R03-2025-08-06-00014raternite . ;S ' .Portant convocation du coll\u00e8ge \u00e9lectoral en vue de pourvoirla vacance du si\u00e8ge de juges du tribunal mixte de commerce de Cayenneen application de l'article L.723-11 du code de commerceLE PR\u00c9FETVU le code commerce, notamment ses articles L.723-1 \u00e0 L.723-14, L.732-3 et R.723-1 \u00e0 R.723-31 ;VU le d\u00e9cret n\u00b0 2005-808 du 18 juillet 2005 relatif \u00e0 l'\u00e9lection des juges des tribunaux de commerce ;VU le d\u00e9cret n\u00b0 2017-554 du 14 avril 2017 modifiant l'annexe 7-4 du livre VII du code de commerce (partie r\u00e9glementaire) fixantle nombre des juges \u00e9lus dans les tribunaux mixtes de commerce ;VU le d\u00e9cret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Antoine POUSSIER, administrateur de l'\u00c9tat du deuxi\u00e8me grade, enqualit\u00e9 de pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Guyane, pr\u00e9fet de la Guyane ;VU le d\u00e9cret du 16 mai 2024 portant nomination Mme Florence GHILBERT secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale des services de l'\u00c9tat, responsablede la coordination des politiques publiques aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Guyane, pr\u00e9fet de la Guyane ;VU le d\u00e9cret du 03 janvier 2024 portant nomination de M. J\u00e9r\u00f4me MILLET, en qualit\u00e9 de directeur du cabinet, directeur g\u00e9n\u00e9ralde la s\u00e9curit\u00e9, de la r\u00e9glementation et des contr\u00f4les aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Guyane, pr\u00e9fet de la GuyaneVU le guide pratique pour l'organisation des \u00e9lections des juges des tribunaux de commerce pour l'ann\u00e9e 2025 (JUSB2514573C);Sur la proposition du sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet, directeur g\u00e9n\u00e9ral de la s\u00e9curit\u00e9, de la r\u00e9glementation et des contr\u00f4les ;ARR\u00caTEArticle 1% : Le coll\u00e8ge \u00e9lectoral du tribunal mixte de commerce de Cayenne est compos\u00e9 :. des membres \u00e9lus de la chambre de commerce et d'industrie (CCI) ;. des membres \u00e9lus de la chambre de m\u00e9tiers et de l'artisanat (CMA) ;\u00bb \u2014 des juges du tribunal mixte de commerce de Cayenne ;. des anciens juges du tribunal mixte de commerce de Cayenne.Article 2 : Le coll\u00e8ge \u00e9lectoral, pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l'article 1* du pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9, est appel\u00e9 \u00e0 voter afin de pourvoir \u00e0 la vacance de troissi\u00e8ges de juges au tribunal mixte de commerce de Cayenne :\u00a9 le mercredi 1\u00b0\" octobre 2025, pour le premier tour de scrutin ;. le mardi 14 octobre 2025, en cas de second tour de scrutin.Les op\u00e9rations de d\u00e9pouillement et de recensement des votes se d\u00e9rouleront au greffe du tribunal de commerce au 45 bis, rueVermont Polycarpe, \u00e0 Cayenne :\u00a9 \u2014 le mercredi 1\u00b0 octobre 2025 \u00e0 14h, pour le premier tour;\u00b0 le mardi 14 octobre 2025 \u00e0 14h, en cas de second tour.La commission d'organisation des \u00e9lections (COE) est charg\u00e9e de veiller \u00e0 la r\u00e9gularit\u00e9 du scrutin et de proclamer les r\u00e9sultats.Elle est pr\u00e9sid\u00e9e par un magistrat de l'ordre judiciaire d\u00e9sign\u00e9 par la premi\u00e8re pr\u00e9sidente de la cour d'appel.La commission comprend, outre son pr\u00e9sident, un juge du tribunal judiciaire d\u00e9sign\u00e9 par la premi\u00e8re pr\u00e9sidente de la courd'appel et un fonctionnaire d\u00e9sign\u00e9 par le pr\u00e9fet.\u00c0 l'issue des op\u00e9rations de d\u00e9pouillement, les r\u00e9sultats seront proclam\u00e9s publiquement par le pr\u00e9sident de la COE etimm\u00e9diatement affich\u00e9s au tribunal mixte de commerce de Cayenne.Article 3 : Les \u00e9lecteurs seront destinataires d'une notice explicative, des enveloppes de vote par correspondance et autresdocuments utiles au vote.Les enveloppes de vote par correspondance devront \u00eatre adress\u00e9es selon les conditions pr\u00e9vues aux articles R.723-11 et R.723-12du code du commerce,\u00a9 _ par voie postaleou \u00a9 _ par d\u00e9p\u00f4t en pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion GuyaneService des titres et de la vie d\u00e9mocratique / \u00c9lectionsRue Fiedmond \u2014 CS 5708\u00a9 97300 Cayenne\nSecretariat  G\u00e9n\u00e9ral des  Services de l'Etat - R03-2025-08-06-00014 - college \u00e9lectoral du tribunal mixte de commerce de Cayenne 7\nau plus tard la veille du d\u00e9pouillement soit :9 \u2014 Le mardi 30 septembre 2025 \u00e0 18h00 pour le premier tour;\u00ae \u2014 Lelundi 13 octobre 2025 \u00e0 18h00 en cas de second tour.Article 4 : Les d\u00e9clarations de candidature seront re\u00e7ues par le service des titres et de la vie d\u00e9mocratique, bureau des \u00e9lectionsde la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion Guyane du lundi 8 septembre 2025 au mercredi 10 septembre 2025.Les d\u00e9clarations pourront \u00eatre d\u00e9pos\u00e9es comme suit :du lundi 8 septembre 2025au mardi 9 septembre 2025 de 8h30 \u00e0 12h00 et de 14h00 \u00e0 16h00de 8h30 \u00e0 12h00 et de 14h00 \u00e0 18h00 (heure de cl\u00f4turele mercredi 10 septembre 2025 du d\u00e9p\u00f4t)\nLa d\u00e9claration de candidature doit \u00eatre faite par \u00e9crit et sign\u00e9e par le candidat. Elle est individuelle ou collective.La d\u00e9claration de candidature (originale) peut \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e par le candidat lui-m\u00eame ou par un mandataire.Elle doit \u00eatre accompagn\u00e9e :\u00ae \u2014 de la copie d'un titre d'identit\u00e9 (les pi\u00e8ces permettant de justifier de son identit\u00e9 sont list\u00e9es \u00e0 l'article 1 de l'arr\u00eat\u00e9du 16 novembre 2018 (NOR : INTA1827997A) et9 \u2014 d'une d\u00e9claration \u00e9crite sur l'honneur du candidat indiquant :qu'il remplit toutes les conditions d'\u00e9ligibilit\u00e9 fix\u00e9es aux 1\u00b0 \u00e0 5\u00b0 de l'article L.723-4 du code de commerce ;qu'il n'est pas frapp\u00e9 de l'une des incapacit\u00e9s, incompatibilit\u00e9s, d\u00e9ch\u00e9ances ou in\u00e9ligibilit\u00e9s pr\u00e9vues auxarticles L.722-6-1, L.722-6-2, L.723-7, L.724-3-1, L.724-3-2 et aux 1\u00b0 \u00e0 4\u00b0 de l'article L.723-2 du code decommerce ;\u0152 qu'il ne fait pas l'objet d'une mesure de suspension prise en application de l'article L.724-4 du code decommerce ;\u0152 \u2014 qu'il n'est pas candidat dans un autre tribunal de commerce.La notice rappelant notamment les conditions d'\u00e9ligibilit\u00e9 et le formulaire de d\u00e9claration de candidature sont disponibles sur lesite internet de la pr\u00e9fecture :https://www.guyane.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Elections/Elections-TMCLa pr\u00e9fecture enregistre la candidature et en donne r\u00e9c\u00e9piss\u00e9.Article 5 : La campagne \u00e9lectorale est ouverte d\u00e8s l'affichage de la liste des candidats en pr\u00e9fecture. Elle prend fin la veille duscrutin \u00e0 minuit (art. L. 49 du code \u00e9lectoral).En cas de second tour, la campagne \u00e9lectorale est ouverte le lendemain du premier tour et prend fin la veille du scrutin \u00e0minuit.Article 6 : L'\u00e9lection des juges des tribunaux de commerce a lieu au scrutin plurinominal majoritaire \u00e0 deux tours.Est d\u00e9clar\u00e9 \u00e9lu au premier tour de scrutin, le candidat ayant obtenu un nombre de voix au moins \u00e9gal \u00e0 la majorit\u00e9 des suffragesexprim\u00e9s et au quart des \u00e9lecteurs inscrits.Si aucun candidat n'est \u00e9lu, l'\u00e9lection sera acquise au second tour \u00e0 la majorit\u00e9 relative des suffrages exprim\u00e9s. Si plusieurscandidats obtiennent le m\u00eame nombre de voix au second tour, le plus \u00e2g\u00e9 est proclam\u00e9 \u00e9lu.Article 7 : Le sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet, directeur g\u00e9n\u00e9ral de la s\u00e9curit\u00e9 de la r\u00e9glementation et des contr\u00f4les, lapr\u00e9sidente du tribunal mixte de commerce de Cayenne, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion Guyane.\nSecretariat  G\u00e9n\u00e9ral des  Services de l'Etat - R03-2025-08-06-00014 - college \u00e9lectoral du tribunal mixte de commerce de Cayenne 8","date":"2025-08-07","first_seen_on":"2025-09-15T12:18:07+00:00","id":"962858181eb72cb5220be77024446f0b1a22f435cd532445c1887a5c3fabe165","name":"recueil-r03-2025-225-recueil-des-actes-administratifs-2","pdf_creation_date":"2025-08-08T00:29:01+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"America/Cayenne","url":"https://www.guyane.gouv.fr/contenu/telechargement/31529/245687/file/recueil-r03-2025-225-recueil-des-actes-administratifs-2.pdf"}