{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b043-2024-137\nPUBLI\u00c9 LE 12 JUILLET 2024\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2024-07-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9\njuillet 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la\ncomp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me\nTriathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas \u00bb le samedi 13 et le dimanche\n14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du\nBouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550 (10 pages) Page 3\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-07-09-00002\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9 juillet\n2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en\nplace lors de la comp\u00e9tition sportive non\nmotoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac\ndu Bouchet-Saint-Nicolas \u00bb le samedi 13 et le\ndimanche 14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du\nBouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9 juillet 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas\n\u00bb le samedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550\n3\nE DirectionPR\u00c9FET . ;DE HAUTE-LOIRE de la citoyennet\u00e9s et de la l\u00e9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-73 du 9 juillet 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis enplace lors de la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac duBouchet-Saint-Nicolas \u00bb le samedi 13 et le dimanche 14juillet 2024au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasLe pr\u00e9fet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R. 414-3-1, et R. 41619 ;Vu le code du sport, notamment ses articles \u00c0. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisationet \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 23 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29juin 2023 portant organisation de lapr\u00e9fecture de Haute-Loire ; 'Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/Coordination n\u00b02024-26 en date du 6 mai 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation designature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire;Vu l'arr\u00eat\u00e9 conjoint Commune de Saint-Haon/D\u00e9partement de la Haute-Loire du 7 juin 2024interdisant temporairement la circulation et le stationnement sur une section de la routed\u00e9partementale n\u00b031 ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0AR-PV-2024-06-06-d du 7 juin 2024 limitant temporairement la vitesse sur la RDn\u00b031 ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0AR-PV-2024-06-06-c du 7 juin 2024 r\u00e9glementant temporairement la circulation surla RD n\u00b0312 ;Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02024-156 du 9 juillet 2024 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Monsieur Michel Exbrayatpr\u00e9sident de l'association RESPIR, organisatrice de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destred\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas \u00bb qui doit se d\u00e9rouler lesamedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique, aud\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasVu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9 juillet 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas\n\u00bb le samedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550\n4\nConsid\u00e9rant les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiries concern\u00e9esau travers des arr\u00e9t\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public,comme des usagers de la route ;Sur proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nARR\u00caTEArticle 1\u00b0 :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas\u00bb qui doit se d\u00e9rouler le samedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024 sur des voies ouvertes \u00e0 lacirculation publique, au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-Nicolas.-Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. IIs devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.Article2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9de passage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.lls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuell\u00eb\u00e9ment d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00earne de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. lisdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. llsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers qui nerespecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur lacourse.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0l'article R. 416-19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.Article 3 :Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 un point fixe,ils doivent utiliser :\u00bb des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K.10 \u00e0 face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,\u00ab des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb Uncarrefour \u00e0 plusieurs voies.\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9 juillet 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas\n\u00bb le samedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550\n5\nAux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d''un panneau du m\u00eame type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00e9t\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feuxsp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.\nArticle4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre les mesures decirculation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411-30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route \u00e0 l'occasiondes \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour les contraventionsde 4\u00b0TM classe.Article5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le commandant du groupement degendarmerie de Haute-Loire, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait au Puy-en-Velay, le 9 juillet 2024\nPour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gationle directeur de la citoyenne l\u00e9galit\u00e9\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre del'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 4211 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recourscontentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site Internetwww.telerecours.fr \u00bb. ) 3/9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9 juillet 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas\n\u00bb le samedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550\n6\nAnnexe 1 : liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9sNOMS Pr\u00e9nom= - VABEILLON ' u; C\u00fcgg\u2014_*_v' ARNAUD E E Aline \u00efu ARNAUD . Sylvie. ARNAUD (n\u00e9e CLAVEL) | Anne-MarieL BARALON | | Jean-PierreiBARTHELEMY ; MathildeC. \u2014B_ER\u00c0UD Den\u00ffis:B _ BOESCH ; SandrineL BRAUD . Romain Paul. e BREUGNOT BernardB BREYSSE Fabienr  \u2014BRINGER . Christophe- CHASSEFEYRE_ ' Jean Claude. CHASSEFEYRE (n_\u00e9e BESEYRE) ; Marie Th\u00e9r\u00e8seCHATEAUNEUF Viviane=\" CHATEAUNEUF e ClaUde\u2014CHAUSSE RichardL \"CHALESiNAND J\u00e9r\u00e9myCHAUSSINANDCLAVEL (n\u00e9e BARTHELEMY)EmmanuelleMaryseCOING-BELLEYPascalCOING-BELLEY (n\u00e9e PACE)Marie-ChristineCOLONNADEMONCHY PhilippeAntoine -\n-4/9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9 juillet 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas\n\u00bb le samedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550\n7\nDUFIXDUFIX (n\u00e9e CHABRIER)EYRAUDEYRAUDEYRAUDEYRAUDEYRAUD (n\u00e9e ARNAUD)EYRAUD (n\u00e9e PRADIER)FORESTIERFORESTIERFORESTIER (n\u00e9e MERLE)\nDidierAnnieJessicaVanessaFr\u00e9d\u00e9ric\nGenevi\u00e8veJackyFranck\nFREVOLFRIBOULETGARCIAGARCIAGARCIAGARCIA (n\u00e9e BLANC)GIRE\nChristineDavidBrunoAdrienChristianCl\u00e9mentClaudineLudovicNellyChristianVal\u00e9rieGenevi\u00e8veBernard\n5/9\nJosianeAndr\u00e9eMarion\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9 juillet 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas\n\u00bb le samedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550\n8\nLOUBAT | Jean-Claude' LYON ' Jean-Marie K' ; \u2014\u00cbALLET ' Olivier -MALLET (n\u00e9e CHALENCON) Sandrine ]- MAZET | - Christian |I\\;IIGNERET RaymondMIGNERET (n\u00e9e TILLET) ; Gis\u00e8le\u00ef MIRANE;A Michel -PASQUET OlivierPAYS Florian -PAYS/ARNAUD ; _Gabr_iel; _PETITJEAN - EricPEYRON (n\u00e9e Cl\u00ce\u00cbIZOLLE) ' ] 7Gi;\u00e9le |PLO RogerPOLGE (n\u00e9e DUFIX) Isabelle s . |PRADES ; RobertPRADES (n\u00e9e LEYDIER) PauletteRECH - DominiqueREYNAUD EmmanuelleB RICHAUD Bernard\u00ff |- ROBERT S Elsa -| EOBIN ; Joel) 7ROBIN TanguyROBIN (n\u00e9e CHASTEL) Carole o- ROCHER - Delphine 'o ROME N Kelly -- ROUX - jean-PauI\n6/9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9 juillet 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas\n\u00bb le samedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550\n9\n7/9\nSABY Ren\u00e91 TERME Bl - Jonath\u2014an\u2014TERME bk = Andr\u00e9\u00ceTRAVERS (n\u00e9e L_AEER) 1 l:'Iarie-LaureVIAI:LA (n\u00e9e FX\u0152S SabineVIDAL ; Cy}il\u2014VIDAL\u2014 m AlainVIDAL (n\u00e9e ROQ\u0152.AN) N r Fran\u00e7oiseVIDON - Jean-LucVIDON (n\u00e9e MONTOLIU) 01 JosetteVIDON-V\u00c6R r \u00ef JulienVIDON-VERDIER ' BlandineVIGOUROUX m Claude'1 VIRMAUX L J\u00e9r\u00f4meZARAGOZA ;Fr\u00e9d\u00e9ric\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9 juillet 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas\n\u00bb le samedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550\n10\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00e9tre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KI0.\n\u00a9 Segradocuon m\u00e8me partique interdine\nLa ge$tue\"e (\u00e0 l'attention des automobilistes)\nI }.| Pour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobiliste au'il \" Pour-indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il. doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau K10 dans une main en l' I'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau KIO est dans la main - Le panneau K10 est dans la main' droite, le bras \u00e0 la verticale gauche. le bras \u00e0 ia verticale- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au sol | | \u00efavec la main en direction de . l - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au so! l - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste. l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendre ; |' prolongement de la main l'automobiliste : | l'automobiliste |\u00a9 Recroduction m\u00eame partielke intardite '& |FRAN\u00c7AISE| version 1.1 du 08/06/2021 Gulde de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cyclisteL- NG \u2014A E\n8/9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9 juillet 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas\n\u00bb le samedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550\n11\nLa gestuelle (\u00e0 rattention des coureurs et v\u00e9hicules e_\u2014\nPour indiquer aux coureurs ou auxsuiveurs que la course tourne \u00e0 droite . peuvent aller vers leur gauche: \u2014droite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale \u2014Le bras gauche t'en'd'u paratl\u00e8te au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste l'automobiliste\nPour indiquer aux automobilistes qu'_*il\u00e8\n- Le bras droit tendu parall\u00e8leau soldans la direction que doit prendre\nn course)\n' - Le panneau K10 est dans la main - - Le panneau KIO est @n'fs'_lar' main\\||\nF\u00e9d\u00e9sationFRAM\u00c7AISE Guide de sensibilisation des signaieurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\n9/9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9 juillet 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas\n\u00bb le samedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550\n12\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-07-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-73 du 9 juillet 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab 39\u00e8me Triathlon du Lac du Bouchet-Saint-Nicolas\n\u00bb le samedi 13 et le dimanche 14 juillet 2024\n au d\u00e9part de la commune du Bouchet-Saint-NicolasSPREF43-i0124071007550\n13","date":"2024-07-12","first_seen_on":"2025-09-19T18:35:35+00:00","id":"97405209040392e7a2d5d63635efcd071142b95d0ea9f5f05bb181910aa568d6","name":"recueil-43-2024-137-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs","pdf_creation_date":"2024-07-12T06:55:44+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/12549/87670/file/recueil-43-2024-137-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf"}