{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2023-243\nPUBLI\u00c9 LE 27 AVRIL 2023\nSommaire\nPr\u00e9fecture de Police / Cabinet\n75-2023-04-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 autorisant la captation, l\u25a1enregistrement et la\ntransmission d\u25a1images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0\nl\u25a1occasion de la 106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de France au\nStade-de-France (6 pages) Page 3\n2\nPr\u00e9fecture de Police\n75-2023-04-27-00005\nArr\u00eat\u00e9 autorisant la captation, l\u25a1enregistrement\net la transmission d\u25a1images au moyen de\ncam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l\u25a1occasion\nde la 106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de\nFrance au Stade-de-France\nPr\u00e9fecture de Police - 75-2023-04-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 autorisant la captation, l\u25a1enregistrement et la transmission d\u25a1images au moyen\nde cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l\u25a1occasion de la 106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de France au Stade-de-France 3\nPREFECTURE\nDE POLICE\nLibert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e90U\nG\nCABINET DU PREFET\nParis, le 27 AVR.2023 \nARRETE N\u00b0 2023-00455 \nautorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de cam\u00e9ras\ninstall\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l'occasion de la 106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de France\nau Stade-de-France\nLE PREFET DE POLICE\nVu le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment ses articles L. 122-2, L. 226-1, L. 242-1 \u00e0 L.\n242-8 et R. 242-8 \u00e0 R. 242-14 ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0\nl'organisation et \u00e0 l'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements,\nnotamment son article 73 \u00a0;\nVu le d\u00e9cret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NU\u00d1EZ, pr\u00e9fet, coordonnateur\nnational du renseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nomm\u00e9 pr\u00e9fet de police\n(hors classe) \u00a0;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 19 avril 2023 relatif au nombre maximal de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des\na\u00e9ronefs pouvant \u00eatre simultan\u00e9ment utilis\u00e9es dans chaque d\u00e9partement et collectivit\u00e9\nd'outre-mer\u00a0;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2023-00451 du 26 avril 2023 instituant un p\u00e9rim\u00e8tre de protection \u00e0\nl'occasion de la 106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de France dans le Secteur du Stade-\nde-France \u00e0 Saint-Denis (93), le samedi 29 avril 2023 ;\nVu la demande en date du 26 avril 2023 form\u00e9e par le directeur de l'ordre public et de la\ncirculation visant \u00e0 obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de transmettre des\nimages au moyen de trois cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs t\u00e9l\u00e9pilot\u00e9s \u00e0 l'occasion de la\n106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de France de football qui se tiendra le samedi 29 avril\n2023 au Stade-de-France entre les \u00e9quipes du \u00ab Football Club de Toulouse \u00bb et du \u00ab Football\nClub de Nantes \u00bb, afin d'assurer la pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des\nbiens, la s\u00e9curit\u00e9 de la manifestation sportive et la pr\u00e9vention d'actes de terrorisme ; \nConsid\u00e9rant que les dispositions du I de l'article L. 242-5 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure\npermettent aux forces de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, dans l'exercice de leurs missions de pr\u00e9vention\ndes atteintes \u00e0 l'ordre public et de protection de la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens, de\nproc\u00e9der \u00e0 la captation, \u00e0 l'enregistrement et \u00e0 la transmission d'images au moyen de\ncam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs aux fins d'assurer la pr\u00e9vention d'actes de terrorisme et\ndes atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens dans des lieux particuli\u00e8rementPr\u00e9fecture de Police - 75-2023-04-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 autorisant la captation, l\u25a1enregistrement et la transmission d\u25a1images au moyen\nde cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l\u25a1occasion de la 106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de France au Stade-de-France 4\n2\nexpos\u00e9s, en raison de leurs caract\u00e9ristiques ou des faits qui s'y sont d\u00e9j\u00e0 d\u00e9roul\u00e9s, \u00e0 des\nrisques d'agression et de vol, et la s\u00e9curit\u00e9 des rassemblements de personnes dans des lieux\nouverts au public, ainsi que l'appui des personnels au sol, en vue de leur permettre de\nmaintenir ou de r\u00e9tablir l'ordre public, lorsque des rassemblements sont susceptibles\nd'entra\u00eener des troubles graves \u00e0 l'ordre public ;\nConsid\u00e9rant que le samedi 29 avril \u00e0 21 h 00 se tiendra au Stade-de-France (Seine-Saint-\nDenis), la 106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de France de football entre les \u00e9quipes du\n\u00ab Football Club de Toulouse \u00bb et du \u00ab Football Club de Nantes \u00bb en pr\u00e9sence du Pr\u00e9sident de\nla R\u00e9publique et de la ministre des sports et des Jeux Olympiques et paralympiques ; que,\ndans le contexte actuel de menace terroriste tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9e et du lieu dans lequel elle se d\u00e9roule,\ncette rencontre sportive est susceptible de constituer une cible privil\u00e9gi\u00e9e et symbolique\npour des actes de nature terroriste ; que pour cette raison, un p\u00e9rim\u00e8tre de protection a \u00e9t\u00e9\ninstitu\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 du 26 avril 2023 susvis\u00e9 ;\nConsid\u00e9rant, en outre, que cette rencontre pr\u00e9sente des risques importants de troubles \u00e0\nl'ordre public aux abords du Stade de France en raison, notamment, d'un contentieux\nhistorique qui existe entre les soutiens des deux \u00e9quipes dont les \u00e9l\u00e9ments les plus violents\nont la volont\u00e9 de saisir toutes les opportunit\u00e9s pour se confronter ; que, d'autre part, des\nsupporters class\u00e9s \u00e0 risques et des hooligans parisiens, qui entretiennent \u00e9galement une forte\nanimosit\u00e9 envers le club nantais, devraient se mobiliser pour tenter d'affronter leurs rivaux ;\nConsid\u00e9rant, par ailleurs que lors de la finale de la Ligue des Champions entre les \u00e9quipes\ndu \u00ab Liverpool Football Club \u00bb et du \u00ab Real Madrid Club de F\u00fatbol \u00bb le samedi 28 mai 2022 au\nStade-de-France des faits graves d'agression et de vol se sont produits contre des supporters\nvenant assister au match ;\nConsid\u00e9rant, enfin, que le samedi 29 avril prochain de nombreux autres rassemblements et\n\u00e9v\u00e9nements se tiendront dans la capitale et en province, qui mobiliseront fortement les\nservices de police et de gendarmerie pour en assurer la s\u00e9curit\u00e9 et le bon d\u00e9roulement, dans\nun contexte de menace terroriste qui sollicite toujours \u00e0 un niveau \u00e9lev\u00e9 les forces de s\u00e9curit\u00e9\nint\u00e9rieure pour garantir la protection des personnes et des biens contre les risques d'attentat,\ndans le cadre du plan Vigipirate toujours activ\u00e9 ; que le recours \u00e0 des cam\u00e9ras a\u00e9roport\u00e9es\npermet ainsi de disposer d'une vision en grand angle pour permettre le maintien et le\nr\u00e9tablissement de l'ordre public tout en limitant l'engagement des forces au sol ; qu'il n'existe\npas de dispositif moins intrusif permettant de parvenir aux m\u00eames fins ;\nConsid\u00e9rant que la demande de la direction de l'ordre public et de la circulation porte sur\nl'engagement de quatre cam\u00e9ras, que les zones survol\u00e9es sont strictement limit\u00e9es aux zones\ndans lesquelles se tiendra la manifestation sportive et o\u00f9 sont susceptibles de se produire les\natteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens ;\nConsid\u00e9rant qu'au-del\u00e0 de la seule s\u00e9curisation de la manifestation sportive, il est\nn\u00e9cessaire de disposer d'un dispositif de surveillance permettant de s\u00e9curiser la voie\npublique, en amont et en aval de cette manifestation, pour pr\u00e9venir la menace terroriste,\nmais \u00e9galement pour pr\u00e9venir ou mettre fin \u00e0 d'\u00e9ventuelles rixes entre supporters d'\u00e9quipes\nrivales ou atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes ou des biens ; que compte tenu de ces enjeux,\nles dur\u00e9es de l'autorisation demand\u00e9es n'apparaissent pas disproportionn\u00e9es ;\nConsid\u00e9rant que le recours \u00e0 la captation, l'enregistrement et la transmission d'images fera\nl'objet d'une information par plusieurs moyens adapt\u00e9s ; qu'ainsi, outre la publication du\npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 au recueil des actes administratifs, ce dispositif fera l'objet d'une information\nsur le site internet de la pr\u00e9fecture de police, d'un communiqu\u00e9 de presse et d'un affichage\nau Stade-de-France ; que ces moyens d'information sont adapt\u00e9s ; \nSur proposition de la pr\u00e9f\u00e8te, directrice de cabinet du pr\u00e9fet ;Pr\u00e9fecture de Police - 75-2023-04-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 autorisant la captation, l\u25a1enregistrement et la transmission d\u25a1images au moyen\nde cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l\u25a1occasion de la 106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de France au Stade-de-France 5\n3\nARRETE\u00a0:\nArticle 1 er \nLa captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la direction de l'ordre public\net de la circulation sont autoris\u00e9s \u00e0 l'occasion de la 106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de\nFrance au Stade-de-France au titre de :\na)La pr\u00e9vention des atteintes \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et des biens dans un lieu\nparticuli\u00e8rement expos\u00e9, en raison des faits de d\u00e9linquance qui s'y sont d\u00e9j\u00e0 d\u00e9roul\u00e9s,\n\u00e0 des risques d'agression et de vol ;\nb)La pr\u00e9vention d'actes de terrorisme ;\nc)La s\u00e9curit\u00e9 du rassemblement sportif dans un lieu ouvert au public, ainsi que l'appui\ndes personnels au sol, en vue de leur permettre de maintenir ou de r\u00e9tablir l'ordre\npublic, d\u00e8s lors que ce rassemblement est susceptible d'entra\u00eener des troubles graves \u00e0\nl'ordre public.\nArticle 2\nLe nombre maximal de cam\u00e9ras pouvant proc\u00e9der simultan\u00e9ment \u00e0 la captation,\nl'enregistrement et la transmission d'images est fix\u00e9 \u00e0 2 cam\u00e9ras embarqu\u00e9es sur des\na\u00e9ronefs t\u00e9l\u00e9-pilot\u00e9s.\nArticle 3\nLa pr\u00e9sente autorisation est limit\u00e9e au p\u00e9rim\u00e8tre g\u00e9ographique figurant sur le plan\ntransmis en annexe au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nArticle 4\nLa pr\u00e9sente autorisation est d\u00e9livr\u00e9e s'agissant :\n\uf0b7Des finalit\u00e9s a et b, du 29 avril \u00e0 12h00 jusqu'au 30 avril 2023 \u00e0 02h00 ;\n\uf0b7De la finalit\u00e9 c, du 29 avril \u00e0 17h00 jusqu'au 30 avril 2023 \u00e0 02h00. \nArticle 5\nL'information du public est assur\u00e9e par la diffusion d'un message sur les r\u00e9seaux sociaux et\nd'un communiqu\u00e9 de presse consultable sur le site de la pr\u00e9fecture de police\n(https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ) et par un affichage au Stade-de-France.\nArticle 6\nLe registre mentionn\u00e9 \u00e0 l'article L. 242-4 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure est transmis au\npr\u00e9fet de police, \u00e0 l'issue du rassemblement.Pr\u00e9fecture de Police - 75-2023-04-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 autorisant la captation, l\u25a1enregistrement et la transmission d\u25a1images au moyen\nde cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l\u25a1occasion de la 106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de France au Stade-de-France 6\n4\nArticle 7\nLa pr\u00e9f\u00e8te, directrice du cabinet, et le directeur de l'ordre public et de la circulation sont\ncharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera publi\u00e9 au\nrecueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de police et consultable sur le site de la\npr\u00e9fecture de police (https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr).\nFait \u00e0 Paris, le 27 AVR. 2023 \nLaurent NU\u00d1EZPr\u00e9fecture de Police - 75-2023-04-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 autorisant la captation, l\u25a1enregistrement et la transmission d\u25a1images au moyen\nde cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l\u25a1occasion de la 106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de France au Stade-de-France 7\n5\nANNEXE A L'ARRETE N\u00b0 2023-00455 du 27 AVR.2023\nVOIES ET DELAIS DE RECOURS\n_______________________\nSi vous estimez devoir contester la pr\u00e9sente autorisation, il vous est possible, dans un d\u00e9lai de\ndeux mois \u00e0 compter de sa date de publication au recueil des actes administratifs de la\npr\u00e9fecture de police \u00a0:\n-soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX\nle Pr\u00e9fet de Police\n7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP\n- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE\n aupr\u00e8s du Ministre de l'int\u00e9rieur et des outre-mer\n Direction des libert\u00e9s publiques et des affaires juridiques\n place Beauvau - 75008 PARIS\n- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX\nle Tribunal administratif comp\u00e9tent\nAucune de ces voies et recours ne suspend l'application de la pr\u00e9sente d\u00e9cision.\nLes recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent \u00eatre \u00e9crits, exposer les arguments ou faits\nnouveaux et comprendre la copie de la d\u00e9cision contest\u00e9e.\nLe recours contentieux, qui vise \u00e0 contester la LEGALITE de la pr\u00e9sente d\u00e9cision, doit\n\u00e9galement \u00eatre \u00e9crit et exposer votre argumentation juridique.\nSi vous n'aviez pas de r\u00e9ponse \u00e0 votre recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE dans un d\u00e9lai\nde deux mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de votre recours par l'administration, votre\ndemande devra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme rejet\u00e9e (d\u00e9cision implicite de rejet).\nEn cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQUE, le Tribunal administratif peut\n\u00eatre saisi d'un recours contentieux dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la date de la\nd\u00e9cision de rejet.Pr\u00e9fecture de Police - 75-2023-04-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 autorisant la captation, l\u25a1enregistrement et la transmission d\u25a1images au moyen\nde cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs \u00e0 l\u25a1occasion de la 106\u00e8me \u00e9dition de la finale de la Coupe de France au Stade-de-France 8\n] DIRECTION DE \u00f9 >\nFRAN\u00c7AISE. % L'ORDRE PUBLIC u, '\nET DE LA CIRCULATION -\nSERVICE PRELIMINAIRE\nZONE SURVOL DE DRONES\nSamedi 29 Avril 2023\nSTADE DE FRANCE\nFinale de la Coupe de France\n21h00 FC Nantes - FC Toulouse\n\\\u00e4'o\n) I\u00d9A\\,\\\n\u2014R\n>=\nTR,\n_\n\\\\G_ des\n.\n\u00eb\nNNZ\n=