{"administration":"pref974","administration_name":"Pr\u00e9fecture de La R\u00e9union","content":"\u00e9cole ,\u0153  sup\u00e9rieured'artLa R\u00e9union\nPROC\u00c8S VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION\nS\u00e9ance du 19 avril 2024\nL'an deux mille vingt-quatre, le 19 avril \u00e0 15h, le Conseil d'Administration de l'EPCC EcoleSup\u00e9rieure d'Art de La R\u00e9union d\u00fbment convoqu\u00e9 le 12 avril 2024, s'est r\u00e9uni en sessionordinaire, sous la Pr\u00e9sidence de Monsieur Thierry GANGATE.\nMembres du conseil d'administration pr\u00e9sents et prenant part au[vote : ==  =Personnalit\u00e9s qualifi\u00e9es: \u00caE\u00c7U LEo M. Thierry GANGATE, avocato Mme B\u00e9atrice BINOCHE, Directrice du FRAC 1 7 JUIL. 2024o M. Karl KUGEL, Artiste\nRepr\u00e9sentant l'\u00c9tat : SOUS-PREFECTURE de ST-PAULo M. Arnauld MARTIN, Conseiller Mus\u00e9es et Arts viJfiehffiAC\u2014ta-R\u00e9urr'ron_\u2014\nRepr\u00e9sentant la Commune du Port :o Mme Annick LE TOULLEC, adjointe au Maire, suppl\u00e9ante de M. Olivier HOARAUo M. Henry HIPPOLYTE, Conseiller Municipal \u00e0 la Ville du Port\nRepr\u00e9sentants du personnel :o M. Patrice DIJOUX, Repr\u00e9sentant titulaire du personnel enseignant (en visio)o Mme St\u00e9phanie HOAREAU, Repr\u00e9sentante suppl\u00e9ante du personnel enseignanto M. Philippe LEBON, Repr\u00e9sentant titulaire du personnel administratif et techniqueo M. Alexis PONCHARVILLE, Repr\u00e9sentant suppl\u00e9ant du personnel administratif ettechnique\nMembres du conseil d'administration absents ou repr\u00e9sent\u00e9s :Repr\u00e9sentant l'\u00c9tat :o M. Philippe MALIZARD, Sous-Pr\u00e9fet de Saint-Paul (procuration \u00e0 M. Arnaud MARTIN)\nRepr\u00e9sentant la R\u00e9giono M. Jean-Pierre CHABRIAT, Conseiller r\u00e9gional (procuration \u00e0 M. Thierry GANGATE)o Mme St\u00e9phanie POINY-TOPLAN, Conseill\u00e9re r\u00e9gionale\nRepr\u00e9sentant le D\u00e9partemento Mme B\u00e9atrice SIGISMEAU, Vice-Pr\u00e9sidente du Conseil D\u00e9partemental\nRepr\u00e9sentant les \u00e9tudiants :o Mme Marie FOLIO, Repr\u00e9sentante titulaire des \u00e9tudiants du 1 cycle (Procuration \u00e0 M.Patrice DIJOUX)o Mme Naissa PEQUIGNOT-ZERKOUM, repr\u00e9sentante titulaire des \u00e9tudiants du 2% cycle\nPersonnalit\u00e9s invit\u00e9es ne disposant pas de droit de vote :o M. Julien CADORET, ESA R\u00e9union, Directeuro M. Ga\u00ebtan HORELLOU, Comptable public\u2014 SGC du Porto Mme Manuelle PELLISSIER, Direction Culture et Patrimoine de la Ville du PortoMme Isabelle PONAMALE, ESA R\u00e9union, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9raleo Sophie EUPHROSINE, ESA R\u00e9union, Assistante de Direction\nLe quorum \u00e9tant atteint le Conseil d'administration peut valablement d\u00e9lib\u00e9rer (article 9.1 des statuts del'\u00e9tablissement public).\nCA du 19/04/2024 1/5\n\n} Introduction\nM. le Pr\u00e9sident accueille les membres du CA. Il remercie ses derniers de bien vouloir se r\u00e9unir ce jourpour examiner les comptes de gestion, les comptes administratifs et valider les diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9mentsadministratifs et comptable de l'\u00e9tablissement.\nH} Rapports\nRapport n\u00b01 : Finances - Compte de gestion 2023M. Le Pr\u00e9sident rappelle qu'en 2023, 'ESA R\u00e9union est pass\u00e9e du plan comptable M9 \u00e0 M57. Pour lemoment et en attendant la g\u00e9n\u00e9ralisation du Compte financier unique \u00e0 l'ensemble descollectivit\u00e9sterritoriales et \u00e9tablissements publics locaux, M. le Payeur est charg\u00e9 de pr\u00e9senter le Comptede gestion 2023.\nM. Ga\u00ebtan Horellou explique que ce document est r\u00e9alis\u00e9 par le comptable public en charge de I'ESA. Celui-ci \u00e0 une double particularit\u00e9 : c'est le premier qui est valid\u00e9 par l'agent comptable du Port et non plus parl'agent comptable d\u00e9di\u00e9 \u00e0 l'ESA, et aussi le premier en M57 et non plus en M9.Monsieur l'Agent comptable pr\u00e9sente un r\u00e9sultat positif et exc\u00e9dentaire dans sa section defonctionnement et d'investissement. En 2023, la section de fonctionnement a un r\u00e9sultat positif de 29834,12 euros et la section d'investissement un r\u00e9sultat positif de 22 348,72 euros, soit un r\u00e9sultatexc\u00e9dentaire cumul\u00e9 de 55 182,84 euros.En tenant compte des ann\u00e9es ant\u00e9rieures, le solde 2022 cumul\u00e9 s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 230 340,42 euros, soit 260 174,54euros en y associant l'exc\u00e9dent 2023, En section d'investissement, le solde des ann\u00e9es ant\u00e9rieures est de47 712,94 euros et cumul\u00e9 avec 2023 de 70 075,66 euros. Les r\u00e9sultats cumul\u00e9s en fonctionnement etinvestissement arrivent donc en 2023 \u00e0 330 236,20 euros d'exc\u00e9dent, ce qui permet de d\u00e9gager une margepour l'ann\u00e9e 2024 et \u00e0 venir.En termes de tr\u00e9sorerie, l'ESA termine l'ann\u00e9e avec 289 035,14 euros sur son compte en disponibilit\u00e9.\nM. le Pr\u00e9sident demande ce que | 'on peut d\u00e9duire de cette pr\u00e9sentation.\nM. HORELLOU r\u00e9pond que l'on constate sur la partie de l'investissement une sous-r\u00e9alisation \u00e0 la fois enrecettes et en d\u00e9penses, ce \u00e0 la fois parce que les recettes per\u00e7ues sont moins cons\u00e9quentes, mais\u00e9galement parce que les d\u00e9penses le sont aussi, En termes de sinc\u00e9rit\u00e9 budg\u00e9taire, il serait int\u00e9ressant depouvoir mieux \u00e9quilibrer cette section. Il est important d'\u00eatre au plus proche des budgets vot\u00e9s. Ceci peut\u00eatre un point d'alerte pour le budget 2024,Le cumul des r\u00e9sultats donne des marges de fonctionnement pour les ann\u00e9es \u00e0 venir et donc possiblementde transf\u00e9rer une partie de la section de fonctionnement en investissement.Cependant, le Comptable public pr\u00e9cise que la situation de l'ESA n'est pas simple, ce qui est souventrappel\u00e9 par le Directeur, mais qu'en termes d'ex\u00e9cution le r\u00e9sultat est exc\u00e9dentaire et confirme unegestion saine,\nM. le Directeur revient sur les \u00e9l\u00e9ments concernant la section d'investissement. Il rappelle que le choix a\u00e9t\u00e9 fait de ne pas demander une subvention d'investissement en 2023 \u00e0 la R\u00e9gion pour repartir sur debonnes bases, cela permettant d'\u00e9puiser la subvention de 2021 et ne pas poursuivre de report r\u00e9gulier, etdonc de solliciter une subvention r\u00e9guli\u00e8re de 100 000 euros \u00e0 la R\u00e9gion en 2024 et une subventionexceptionnelle de 150 000 euros pour pallier aux probl\u00e9matiques des r\u00e9seaux informatiques. Cela expliquedonc le d\u00e9calage de la section d'investissement.\nIl est propos\u00e9 de passer au vote le Compte de gestion 2023.\nRapport n\u00b01 : Finances - Compte de gestion 2023Membres pr\u00e9sents : 8Procurations : 3Suffrages exprim\u00e9s : 11Vote: Pour:11\nCA du 19/04/2024 2/5\n\nRapport n\u00b02 : Finances - Pr\u00e9sentation du Compte administratif 2023M. le Directeur pr\u00e9sente le compte administratif qui doit \u00e9tre conforme au compte de gestion et rappelleque c'est pour cette raison que le Conseil s'est r\u00e9uni \u00e0 nouveau puisqu'une erreur subsistait et nepermettait pas d'avoir deux comptes identiques.Il explique que lorsque l'on regarde les comptes, nous pouvons avoir l'impression d'une \u00e9cole bien g\u00e9r\u00e9eavec un exc\u00e9dent positif. Or l'\u00e9cole reste toujours dans la m\u00eame situation avec la perception de subventiontardive qui ne permet pas un fonctionnement r\u00e9gulier et cette visibilit\u00e9 effective de ce r\u00e9sultat positif.N\u00e9anmoins, les \u00e9changes avec les diff\u00e9rents financeurs doivent permettre de r\u00e9soudre ce probl\u00e8me avecdes subventions qui arrivent au premier trimestre de l'ann\u00e9e, Les d\u00e9penses sont aujourd'hui maintenuescomme les recettes. Le taux de r\u00e9alisation est excellent, l'ensemble de l'argent acquis est d\u00e9pens\u00e9, mais cequi veut dire aussi que l'\u00e9tablissement est proche d'un effet ciseaux. Car si tout l'argent est d\u00e9pens\u00e9 celaveut dire qu'il n'y a pas de possibilit\u00e9 de r\u00e9aliser un fonds de roulement ou de surseoir \u00e0 une augmentationdes fluides par exemple. De plus, le d\u00e9veloppement est contraint et ne permet donc pas une \u00e9volution del'Ecole. Ce point a \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9 en r\u00e9union des financeurs pour travailler \u00e0 des perspectives et une assurancebudg\u00e9taire sur plusieurs ann\u00e9es.\nM. Le Pr\u00e9sident demande \u00e0 M. Le Directeur de sortir de la salle pendant le vote. Ce qu'il fait.Il est propos\u00e9 de valider la pr\u00e9sentation du compte administratif,\nRapport n\u00b02 : Finances - Pr\u00e9sentation du Compte administratif 2023Membres pr\u00e9sents : 8Procurations : 3Suffrages exprim\u00e9s : 11Vote : Pour:11\nRapport n\u00b03 : Finances \u2014 Affectation des r\u00e9sultats 2023Mme Isabelle PONAMAL\u00c9 pr\u00e9sente l'affectation des r\u00e9sultats. Comme cela a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9, la section defonctionnement pr\u00e9sente un exc\u00e9dent de 29 834,12 euros pour l'ann\u00e9e 2023, et la section d'investissementun exc\u00e9dent de 22 348,72 euros. Concernant l'exc\u00e9dent de la section d'investissement, il s'agit d'une partiede la subvention de 30 000\u20ac faite \u00e0 la Ville et dont il a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 un prolongement pour un changementd'affectation. Cela explique donc la diff\u00e9rence. Le r\u00e9sultat de la section d'investissement reste donc dans lam\u00eame section et il propos\u00e9 d'acter que l'exc\u00e9dent en section de fonctionnement soit r\u00e9affect\u00e9 au compte110. Le compte 110 s'\u00e9l\u00e8vera donc \u00e0 260 174,54 euros,\nIl est propos\u00e9 de valider l'affectation des comptes de r\u00e9sultat 2023.\nRapport n\u00b03: Finances \u2014 Affectation des r\u00e9sultats 2023Membres pr\u00e9sents : 8Procurations : 3Suffrages exprim\u00e9s : 11Vote : Pour:11\nRapport n\u00b04 : Finances \u2014 Budget suppl\u00e9mentaire 2024Mme la secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9rale rappelle que le budget primitif pour 2024 a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9 par le Conseild'Administration le 8 d\u00e9cembre 2023. |l est propos\u00e9 ce jour un budget suppl\u00e9mentaire qui tient compte desreports dans les sections d'investissement et de fonctionnement, Le budget primitif a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9 \u00e0 hauteur de2 097 000 euros, en section de fonctionnement et \u00e0 215 047,12 euros en section d'investissement,Il est propos\u00e9 d'affecter 22 547,76 euros au chapitre 21 : immobilisation corporelle de la sectiond'investissement. En section de fonctionnement les reports s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 141 607,36 euros correspondant \u00e0des subventions compl\u00e9mentaires de la Direction des Affaires Culturelles per\u00e7ues fin 2023, il est propos\u00e9 deles inscrire au compte qui correspond aux projets qui ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9s aupr\u00e8s de la DAC et pour lesquelsl'ESA a per\u00e7u des subventions. Elle rappelle que cela est conforme au budget propos\u00e9 \u00e0 la Direction desAffaires Culturelles lors de la demande de subvention.\nM. le Directeur, pour pr\u00e9ciser les \u00e9l\u00e9ments, ajoute que la demande de report d'une partie de la subventiond'investissement de la Ville a \u00e9t\u00e9 faite pour changer le syst\u00e8me de climatisation de la salle de Conf\u00e9rence etde la Galerie qui est arriv\u00e9 en fin de vie puisque datant de la date de construction du b\u00e2timent. La\nCA du 19/04/2024 3/5\n\nsubvention accord\u00e9e par la Direction des affaires culturelles et per\u00e7ue en fin d'ann\u00e9e a \u00e9t\u00e9 d\u00e9di\u00e9e \u00e0diff\u00e9rents projets dont le financement du d\u00e9placement des \u00e9tudiants & Marseille, \u00e0 la participation duvoyage \u00e0 Venise par exemple.\nIl est propos\u00e9 de passer au vote du budget suppl\u00e9mentaire 2024,\nRapport n\u00b04: Finances \u2014 Budget suppl\u00e9mentaire 2024Membres pr\u00e9sents : 8Procurations : 3Suffrages exprim\u00e9s : 11Vote: Pour:11\nI} Liste des d\u00e9cisions prises par la Direction\nLe Directeur donne communication des d\u00e9cisions prises dans le cadre de ses attributions d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es :\n- Convention de partenariat avec Amandine Patin, artiste, pour l'exposition Solaris organis\u00e9e enseptembre 2023 avec la R\u00e9gion R\u00e9union pour la restitution du travail de recherche men\u00e9 surle Marion Dufresne en 2022- Convention de stage avec la Ville de Le Port- M\u00e9diath\u00e9que Benoite Boulard et Chlo\u00e9 Festy -\u00e9tudiante en 2\u00b0 ann\u00e9e, du 09 au 13 janvier et du 30 avril au 04 mai 2024. Activit\u00e9s : accueil dupublic ; inscription des usagers ; pr\u00eats et retour; animations d'ateliers- Convention de stage avec la Ville de Le Port- M\u00e9diath\u00e8que Beno\u00eete Boulard et Perrine Derand- \u00e9tudiante en 2\u00b0 ann\u00e9e, du 09 au 13 janvier et du 30 avril au 04 mai 2024. Activit\u00e9s : accueildu public ; inscription des usagers ; pr\u00eats et retour; animations d'ateliers- Avenant au contrat de prestation de service de l'association La Fabrique des Petites Utopiespour l'intervention de Marjorie Currenti portant modification de prise en charge et modalit\u00e9sde paiement pour le workshop intitul\u00e9 \u00ab Mouvement et Manipulation de mat\u00e9riaux \u00bb pour untotal de 70h du 19 f\u00e9vrier au 1\u00a2 mars 2024- Contrat de prestation de service de Myriam Omar Awadi pour une intervention dans le cadrede l'ARC \u00ab Les puissantes \u00bb pour un pr\u00e9visionnel de 6h au titre de l'ann\u00e9e universitaire2023/2024- Contrat de prestation de service de Karel Perrussot pour intervenir dans le cadre d'uneformation en gravure pour un pr\u00e9visionnel de 9h du 09 au 10 avril 2024- Contrat de prestation de service de l'Association Piton Triangle 4 pour Vintervention Jean-S\u00e9bastien Clain pour \u00eatre membre de jury de la \u00ab Dipl\u00f4mabilit\u00e9 DNSEP 2024 \u00bb du 09 au 12avril 2024- Convention de stage avec la Ville de Le Port- M\u00e9diath\u00e8que Benoite Boulard et HugoGnagnapregassin - \u00e9tudiant en 2\u00b0 ann\u00e9e, du 04 au 11 mai 2024 pour un total de 32h.Activit\u00e9s : accueil du public; animations d'ateliers- Convention de stage avec la Ville de Le Port- M\u00e9diath\u00e8que Benoite Boulard et Mah\u00e9va Gauvin- \u00e9tudiante en 2\u00b0 ann\u00e9e, du 04 au 11 mai 2024 pour un total de 32h, Activit\u00e9s: accueil dupublic ; animations d'ateliers\nCA du 19/04/2024 4/5\n\nMyriant Omar Awadi / ARC\n\\ Antandine Patin \"exposition Solaris_> Karel Pertussot / formation professeurs/  aits plastiques\nChlo\u00a2 Festy / M\u00e9diath\u00e8que Beno\u00eete Boulard\nMah\u00e9va Gauvin / M\u00e9diath\u00e8que Benoite Boulard\nPerrine Derand / M\u00e9diath\u00e8que Benoite BoulardMarjorie Currenti / Workshops\nHugo Gnagnapregassin / M\u00e9dinth\u00e8que Beno\u00eete Boulard\nRE\u00c7U LE\nRecherche / P\u00e9da\nInsertion Professionnelle 1 7 ,\".l\"_. 2[]?.[' '\nInternational\nTerrtoire SOUS-PR\u00c9FECTURE de ST-PAL\nM. le Directeur \u00e9voque le dynamisme de la p\u00e9dagogie \u00e0 l'\u0153uvre qui se d\u00e9montre par le nombre importantde conventions sign\u00e9es en une quinzaine de jours.\nM. le Pr\u00e9sident salue l'activit\u00e9 dynamique de l'\u00e9cole et remercie les diff\u00e9rents acteurs.Il remercie enfin l'agent comptable pour les \u00e9changes qui ont permis d'\u00e9tablir les documents comptablesqui laissent appara\u00eetre une gestion permettant \u00e0 l'\u00e9tablissement de remplir ses missions. M. GANGATEinvite les membres du Conseil d'Administration \u00e0 la c\u00e9r\u00e9monie de remise des dipl\u00f4mes 2024 conjointeavec l'Ecole d'Architecture qui se tiendra le 28 juin juste apr\u00e8s le CA de ce m\u00eame jour. Il remercie enfin denouveau, Mme B\u00e9atrice Binoche, Directrice du Frac pour son dernier conseil de l'Ecole et salue sonengagement pour le soutien de la cr\u00e9ation.\nM. le Directeur profite pour rappeler des \u00e9l\u00e9ments d'actualit\u00e9 culturelle de la semaine suivante avec levernissage de l'exposition des dipl\u00f4m\u00e9s 2023 \u00e0 la Villa de la R\u00e9gion, le Festival Majik Kweer au FRAC \u00e0Saint Leu, et une expo \u00e0 Hang'Art le samedi soir. C'est un programme charg\u00e9, mais cela d\u00e9montre tout ledynamisme des arts visuels \u00e0 La R\u00e9union. Il informe les membres du CA que l'exposition des \u00e9tudiantsdure jusqu'au 09 juin et que s'ils le souhaitent il est possible d'organiser \u00e0 un autre moment unem\u00e9diation avec les \u00e9tudiants pour la visite de l'exposition.\nL'ordre du jour \u00e9tant \u00e9puis\u00e9, le Pr\u00e9sident remercie tout le monde. Il l\u00e8ve la s\u00e9ance \u00e0 15h40.\necr\u00e9taire de s\u00e9ance,\n&d'astS La R\u00e9union\nLe Pr\u00e9sident,\nAffich\u00e9le: _ \u00e0 ESAR: op 246e Port 0202\u00abh 10 \u00bb S . \u00ab 072 48 0fich\u00e9le: _ \u00e0 ESAR: REww  -sareu\nCA du 19/04/2024 5/5","date":"2024-09-20","first_seen_on":"2025-09-15T03:20:20+00:00","id":"986345a65067bd717ea03a3799df58f6d14e2a6b73a211a713b9c8f0b6481b5b","name":"Proc\u00e8s verbal Conseil d'administration du 19 avril 2024","pdf_creation_date":"2024-07-26T07:43:50+00:00","pdf_modification_date":"2024-07-26T07:43:50+00:00","timezone":"Indian/Reunion","url":"https://www.reunion.gouv.fr/index.php/contenu/telechargement/44623/334635/file/PV%20CA%20du%20190424.pdf"}