{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2025-244\nPUBLI\u00c9 LE 23 OCTOBRE 2025\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2025-10-21-00012 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-114 du 21\noctobre 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la\ncomp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou\n2025\u00bb le dimanche 26 octobre 2025 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal) (6\npages) Page 3\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2025-10-21-00012\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-114 du 21\noctobre 2025 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive\np\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2025\u00bb\nle dimanche 26 octobre 2025 au d\u00e9part de\nLorci\u00e8res (Cantal)\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-21-00012 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-114 du 21 octobre 2025 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2025\u00bb le dimanche 26 octobre\n2025 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n3\nEn DirectionPR\u00c9FET . ,DE HAUTE-LOIRE de la citoyennet\u00e9Libert\u00e9 et de la l\u00e9galit\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-114 du 21 octobre 2025portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en placelors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2025\u00bble dimanche 26 octobre 2025 au d\u00e9part de Lorci\u00e9res (Cantal)Le pr\u00e9fet de la Haute-Loire,Chevalier de la L\u00e9gion d'honneur,Chevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVU le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 etsuivants, L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;VU le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, etR. 41619 ;VU le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, al'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 portantnomination de Monsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29juin 2023 portantorganisation de la pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2025-36 en date du 1% septembre 2025portant d\u00e9l\u00e9gation de signature a M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de laCitoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 a la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire;VU le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02025-228 du 21 octobre 2025 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 MonsieurThierry Orlhac, Pr\u00e9sident de l'association \"Horizon Nipalou\", organisateur de lacomp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Tour du Nipalou 2025 \u00bb, qui doit sed\u00e9rouler le dimanche 26 octobre 2025 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (15), en partie sur desvoies ouvertes \u00e0 la circulation publique de Haute-Loire ;VU la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;CONSID\u00c9RANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnairesdes voiries concern\u00e9es au travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir las\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public, comme des usagers de la route ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-21-00012 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-114 du 21 octobre 2025 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2025\u00bb le dimanche 26 octobre\n2025 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n4\nCONSID\u00c9RANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de lamanifestation ;SUR la proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;ARR\u00caTEArticle 1\u00b0:Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaleraux usagers de la route la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Tour duNipalou 2025\u00bb qui doit se d\u00e9rouler le dimanche 26 octobre 2025 au d\u00e9part deLorci\u00e8res (15), en partie sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique de Haute-Loire.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part descoureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitementvisibles de loin par les automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ilsdevront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agir sans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.Article 2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours devalidit\u00e9. Ils ont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 depassage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.Ils doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport.Ils doivent porter un gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R.416-19 du code de la route). Ces gilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bbclairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'une mention relative a leuridentification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Ils devront tous disposer d'un moyen de communication. Lefonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniques devra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 aupr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que celaest n\u00e9cessaire. Ils ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoird'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers qui ne respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ilsdoivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus de pr\u00e9cision possible de toutincident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur la course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sansdisposer d'un panneau K10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 etun gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0 l'article R.41619 du code de la route. Pour cefaire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementaires n\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remiseen circulation des v\u00e9hicules.\n2/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-21-00012 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-114 du 21 octobre 2025 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2025\u00bb le dimanche 26 octobre\n2025 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n5\nArticle 3:Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sontsitu\u00e9s a un point fixe, ils doivent utiliser :\u00a2 des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K10 a face avant rouge symbole sensinterdit, et face arri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers desavoir si la route est libre ou non,\u00a2 des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8retemporaire et sur lequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque parexemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb un carrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'unpanneau signalant le d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eametype signalant la fin de course. Les signaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliserdes porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'unesignalisation lumineuse de couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions del'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code du sport.Article 4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en\u0153uvre les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R.414-3-1 du code de la route \u00e0 l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titionssportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour les contraventions de 4\u00b0\" classe.Article5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partementalde la s\u00e9curit\u00e9 publique de la Haute-Loire, le commandant du groupement degendarmerie de Haute-Loire, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, del'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration de lamanifestation sportive.Fait au Puy-en-Velay, le 21 octobre 2025Pour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le directeu\nEric PLASSERAUD\nVoies et d\u00e9lais de recours -Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s duministre de l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou desa publication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le siteInternet www.telerecours.fr \u00bb. 3/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-21-00012 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-114 du 21 octobre 2025 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2025\u00bb le dimanche 26 octobre\n2025 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n6\nAnnexe 1: liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s pour la Haute-Loire\nNOMS Pr\u00e9nomALDEBERT ThierryCHADELAT DidierCHAIGNAUD DidierMONGARDE CatherineSOUTON MichelSOUTON ThibaultVALETTE J\u00e9r\u00f4meVEYRIER Laurent\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\n\u00a9\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KIO.\nLe panneau KIO c\u00f4t\u00e9 vert :- Pour r\u00e9tablir la circulationF\u00c9D\u00c9RATION \\\\FRAN\u00c7AISEversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\n4/5\nLa gestuelle\nReproduct\neo|\ntlon m\u00eame particle Interdite\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-21-00012 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-114 du 21 octobre 2025 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2025\u00bb le dimanche 26 octobre\n2025 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n7\nLa gestuelle (a Pattention des automobilistes)[__Surles visuels ci-dessous, le signaleur est face \u00e0 'automobiiste |= ;\nn | NPour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il. doit se diriger vers sa droite : | doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau KI0 dans une main enlair, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau KI0 est dans la main - Le panneau KI0 est dans la main. droite, le bras \u00e0 la verticale | gauche, le bras \u00e0 la verticale- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au solavec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol | - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre | dans la direction que doit prendreprolongement de la main l'automobiliste l'automobiliste|Attention \u00e0 \u00eatre attentif au sens du K10 |F\u00c9D\u00c9RATION il |FRAN\u00c7AISEversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste \u00a9 Reproduction m\u00eame parti\u00e8lie interdite |\nLa gestuelle (\u00e0 l'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\n' (a PA \"1oo a -nn)Es =\nPour indiquer aux coureurs Ou aux Pour indiquer aux automobilistes qu'ilssuiveurs que la course tourne \u00e0 droite : | peuvent aller vers leur gauche :|- Le panneau KI0 est dans la main _- Le panneau KIO est dans la maindroite, le bras a la verticale gauche, le bras a la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendrel'automobiliste | l''automobiliste\nAttention \u00e0 \u00eatre attentif au sens du K10F\u00c9D\u00c9RATION Ny {FRAN\u00c7AISEversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de ibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\u00a9 Reproduction m\u00eame partielle interdite\n5/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-21-00012 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-114 du 21 octobre 2025 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2025\u00bb le dimanche 26 octobre\n2025 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-21-00012 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2025-114 du 21 octobre 2025 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2025\u00bb le dimanche 26 octobre\n2025 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n9","date":"2025-10-23","first_seen_on":"2025-10-23T16:37:34+00:00","id":"9acaf2bbc81777c29ebde3753dbc99b3d732ff4ea2bea9bb2a0cba5eb15cd985","name":"recueil-43-2025-244-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2025-10-23T16:03:29+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/16031/110191/file/recueil-43-2025-244-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}