{"administration":"ppparis","administration_name":"Pr\u00e9fecture de police de Paris","content":"EJxPR\u00c9FECTUREDE POLICELibert\u00e9 -Zedis\u00e9Fraternit\u00e9\nCABINET DU PREFET\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 Z62A-613\\$portant mesures de police applicables \u00e0 Paris du vendredi 31 d\u00e9cembre 2021au lundi 03 janvier 2022\nLe pr\u00e9fet de police,\nVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment ses articles L.2512-13 ;\nVu le code de la sant\u00e9 publique, notamment son article L.3136-1 ;\nVu le code p\u00e9nal, notamment son article R. 610-5;\nVu le code la route, notamment ses articles L. 411-2 et L. 325-1 \u00e0 L. 325-3;\nVu le code rural et de la p\u00eache maritime, notamment ses articles L. 211-11 etsuivants;\nVu la loi n\u00b0 2021-689 du 31 mai 2021 modifi\u00e9e relative \u00e0 la gestion de la sortie decrise sanitaire ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements,notamment son article 72 ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2021-699 du 1er juin 2021 modifi\u00e9 prescrivant les mesures g\u00e9n\u00e9ralesn\u00e9cessaires \u00e0 la gestion de la sortie de crise sanitaire, notamment ses articles 3-1 et29;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2010-00396 du 10 juin 2010 modifi\u00e9 fixant l'heure d'ouverture et defermeture des d\u00e9bits de boissons et des \u00e9tablissements de spectacles et dedivertissements publics, notamment ses articles 1 et 2 ;\nConsid\u00e9rant que, en application des articles L.2512-13 du code g\u00e9n\u00e9ral descollectivit\u00e9s territoriales et 72 du d\u00e9cret du 29 avril 2004 susvis\u00e9, le pr\u00e9fet de policea la charge, \u00e0 Paris, de l'ordre public;\nConsid\u00e9rant que l'article 3-1 du d\u00e9cret du 1\" juin susvis\u00e9 dispose que lorsque lescirconstances locales l'exigent, le pr\u00e9fet de d\u00e9partement est habilit\u00e9 \u00e0 r\u00e9glementerla vente \u00e0 emporter de boissons alcoolis\u00e9es ;\nConsid\u00e9rant \u00e9galement que lorsque les circonstances locales l'exigent, le pr\u00e9fetpeut \u00e9galement, aux termes de l'article 29 du m\u00eame d\u00e9cret, fermer provisoirementune ou plusieurs cat\u00e9gories d'\u00e9tablissements recevant du public ainsi que des lieuxde r\u00e9unions, ou y r\u00e9glementer I'accueil du public; qu'il peut \u00e9galement interdire,restreindre ou r\u00e9glementer les activit\u00e9s au sein de ces \u00e9tablissements ;\n1\n\nConsid\u00e9rant que la situation \u00e9pid\u00e9mique \u00e0 Paris li\u00e9e \u00e0 la Covid-19, s'est nettementd\u00e9grad\u00e9e ces derni\u00e8res semaines, plus fortement que sur le reste du territoire, avecune tr\u00e8s intense circulation virale, le taux d'incidence observ\u00e9 au mardi 28d\u00e9cembre 2021 ayant atteint 1932 cas pour 100 000 habitants, et avec une tr\u00e8srapide diffusion du variant Omicron qui repr\u00e9sente d\u00e9j\u00e0 plus de la moiti\u00e9 descontaminations ; que cette situation appelle des mesures visant \u00e0 \u00e9viter autant quepossible les situations de brassage afin de limiter les contaminations et d'\u00e9viter lamultiplication des admissions hospitali\u00e8res en soins critiques; que le nombre denouvelles hospitalisations li\u00e9es \u00e0 la Covid-19, actuellement de 678, et de patients enr\u00e9animation, actuellement de 173, pourrait continuer d'augmenter dans le contextede diffusion du variant si les gestes barri\u00e8res n'\u00e9taient pas strictement respect\u00e9s parla population ;\nConsid\u00e9rant qu'\u00e0 cet \u00e9gard, la soir\u00e9e du 31 d\u00e9cembre et les deux soir\u00e9es suivantesde fin de semaine sont porteuses de nombreux risques de rel\u00e2chement des gestesbarri\u00e8res, notamment par de nombreuses personnes souhaitant f\u00eater la nouvelleann\u00e9e \u00e0 Paris dans des lieux de regroupement, dans des bars ou restaurants ou enext\u00e9rieur, et que la consommation d'alcool et la pratique de la danse en groupes'accompagnent in\u00e9vitablement d'un rel\u00e2chement de la vigilance sur les gestesbarri\u00e8res; qu'une mesure qui r\u00e9glemente pour ces trois soir\u00e9es seulement lesactivit\u00e9s les plus \u00e0 risque de contamination est justifi\u00e9e ;\nConsid\u00e9rant que la pratique de la danse en int\u00e9rieur, d\u00e9j\u00e0 interdite dans lesdiscoth\u00e8ques, les bars et les restaurants, car porteuse de risques de contaminationen l'absence de port du masque, fr\u00e9quemment constat\u00e9 malgr\u00e9 les rappels faits auxexploitants, peut toutefois se constater dans d'autres types d'\u00e9tablissementrecevant du public, notamment dans les salles des f\u00eates ou polyvalents lou\u00e9es pourI'occasion, dans une logique de contournement de I'impossibilit\u00e9 de r\u00e9server un bar\u00e0 cette fin ; que ce risque est particuli\u00e8rement important le soir de la Saint-Sylvestreet les deux soir\u00e9es suivantes de fin de semaine, et qu'une mesure interdisant cetteseule activit\u00e9 de danse constitue une mesure n\u00e9cessaire et proportionn\u00e9e pour\u00e9viter ces situations \u00e0 risque ;\nConsid\u00e9rant qu'environ 200 bars et restaurants disposent \u00e0 Paris de la possibilit\u00e9d\u00e9rogatoire accord\u00e9e par la pr\u00e9fecture de police d'ouvrir au-del\u00e0 de 02h00 dumatin, que les \u00e9tablissements concern\u00e9s, en ayant la possibilit\u00e9 de rester ouvertsjusqu'au matin, alors que les discoth\u00e8ques sont ferm\u00e9es, risquent d'\u00eatre fortementfr\u00e9quent\u00e9s et donner lieu \u00e0 des attroupements, que le public qui fr\u00e9quente ces barsest souvent, apr\u00e8s 02h00, sous l'emprise de l'alcool qui s'accompagne d'unrel\u00e2chement des gestes barri\u00e8res ; qu'une mesure de fermeture de l'ensemble desbars et restaurants \u00e0 02h00 du matin en particulier le soir de la Saint-Sylvestrer\u00e9pond \u00e0 la pr\u00e9occupation que ne se forment des regroupements de personnesalcoolis\u00e9es ne portant plus le masque de protection ;\nConsid\u00e9rant en outre qu'il a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli que la vente \u00e0 emporter et laconsommation en groupe de boissons alcooliques, par leur caract\u00e8re festif et social,sont \u00e0 l'origine de regroupements massifs de personnes dans des espaces limit\u00e9s,m\u00eame \u00e0 l'ext\u00e9rieur, et donnent lieu \u00e0 un rel\u00e2chement de respect des mesuresbarri\u00e8res et de distanciation physique pr\u00e9vues dans le cadre de la pr\u00e9vention contrela Covid-19; que ce risque sp\u00e9cifique \u00e0 la nuit de la Saint-Sylvestre n\u00e9cessited'interdire temporairement la consommation et la vente \u00e0 emporter de boissonsalcoolis\u00e9es dans des zones de la capitales propices aux rassemblements festifs ;\nConsid\u00e9rant que ces mesures, dont la dur\u00e9e est tr\u00e8s circonscrite, sont adapt\u00e9es,n\u00e9cessaires et proportionn\u00e9es pour atteindre l'objectif de garantir la protection despersonnes afin que la Saint-Sylvestre et les deux soir\u00e9es suivantes de fin de semaine\n2\n2621-01318\n\nne soient pas l'occasion de tr\u00e9s nombreuses contaminations dans un contexte detr\u00e8s forte circulation virale \u00e0 Paris;\nVu l'avis de la directrice g\u00e9n\u00e9rale de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 d'Ile-de-France endate du 29 d\u00e9cembre 2021, consultable sur le site : www.ars.iledefrance.sante.fr ;\nLa maire de Paris et les parlementaires des circonscriptions parisiennes consult\u00e9s ;\nARRETE :\nTITRE PREMIER\nMESURES DE POLICE APPLICABLES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE PARIS\nArt. 1* - Sur l'ensemble du territoire de la Ville de Paris, sont interdits du vendredi31 d\u00e9cembre 2021 \u00e0 partir de 18h00 et jusqu'au lundi 03 janvier 2022 \u00e0 06h00 :\n- Les rassemblements de personnes donnant lieu \u00e0 la consommation deboissons alcoolis\u00e9es sur la voie publique ;- Les activit\u00e9s de danse dans tous les \u00e9tablissements recevant du public.\nArt. 2 - Du vendredi 31 d\u00e9cembre au soir jusqu'au lundi 03 janvier au matin, l'heurede fermeture des d\u00e9bits de boissons et restaurants relevant des type N mentionn\u00e9spar le r\u00e8glement pris en application de l'article R. 143-12 du code de la constructionet de l'habitation, y compris ceux disposant d'une autorisation d\u00e9rogatoired'ouverture, est fix\u00e9e \u00e0 Paris \u00e0 02h00.\nTITRE HINSTITUTION DUN PERIMETRE\nArt. 3 - Du vendredi 31 d\u00e9cembre 2021 \u00e0 18h00 au samedi 1 janvier 2022 \u00e0 06h00,il est institu\u00e9 un p\u00e9rim\u00e8tre au sein duquel sont interdites la consommation deboissons alcooliques dans l'espace public ainsi que la vente \u00e0 emporter de cesboissons.\nArt. 4 - Le p\u00e9rim\u00e8tre vis\u00e9 \u00e0 l'article pr\u00e9c\u00e9dent est d\u00e9limit\u00e9 par les voies suivantes,qui y sont incluses :\nParis Centre- place du Bourg-Tibourg;- place Sainte-Catherine;- rue des Hospitali\u00e8res-Saint-Gervais ;- rue des Petits Carreaux;- place Joachim-du-Bellay.\n5TM arrondissement- place de la Contrescarpe.\n6\u00b0TM arrondissement- rue de Buci.\n7\u00b0\"\u00b0 arrondissement- esplanade des Invalides.\nloz(-o1318\n\n8TM arrondissement- p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9limit\u00e9 par les voies suivantes :\u00ab ruede Tilsitt ;rue de Presbourg ;rue Vernet ;rue Quentin Bauchart;rue Fran\u00e7ois 1\u00b0 ;avenue Montaigne ;rue Bayard ;place Fran\u00e7ois 1\u00b0 ;rue Goujon ;rue du G\u00e9n\u00e9ral Eisenhower ;avenue Winston Churchill ;cours la Reine;place de la Concorde ;rue Boissy d'Anglas ;rue du Faubourg Saint-Honor\u00e9 ;rue d'Aguesseau ;rue de Sur\u00e8ne ; -place des Saussaies ;rue Cambac\u00e9r\u00e8s ;rue de Penthi\u00e8vre ;avenue Matignon ;rue de Ponthieu ;rue de Berri ;rue d'Artois ;rue Washington ;rue Chateaubriand ;rue Lord Byron ;avenue de Friedland ;rue de Tilsitt.\n...  0 0 0 0 06 0 0 060606 060006000  00000  0 0\n9% et 18\u00b0TM arrondissements- avenue Trudaine (entre la place Lino Ventura et la rue Turgot) ;- rue des Martyrs (entre la rue La Vieuville et la place Lino Ventura);- place Lino Ventura;- place du Tertre;- rue Marcadet.\n10\u00b0TM arrondissement- canal Saint-Martin (quai de Jemmapes et quai de Valmy);- cour des Petites-Ecuries ;- p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9limit\u00e9 par la rue du Faubourg-Saint-Denis, la rue de la Fid\u00e9lit\u00e9, leboulevard de Magenta, la rue du Faubourg Saint-Martin et le boulevard Saint-Denis incluant :\u00ab boulevard de Strasbourg;\nrue Jarry ;\npassage du D\u00e9sir;rue du Ch\u00e2teau d'Eau;passage Reilhac;impasse du 49 Faubourg Saint-Martin ;passage Brady;rue Gustave Goublier :rue de Metz;\n2621- OI3 1P\n\ne impasse Martini;\ne passage du Prado.\n11\u00b0\"\u00b0 arrondissement- rue du G\u00e9n\u00e9ral Renault;- rue du G\u00e9n\u00e9ral Blaise.\n12* arrondissement- place d'Aligre;- rue de Cotte ;- rue d'Aligre.\n13*TM arrondissement- p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9limit\u00e9 par le boulevard Auguste Blanqui, la rue Barrault, la rue deTolbiac, la rue Bobillot et la place d'Italie incluant :\ne jardin Brassa\u00ef;place Trannoy ;rue Atget ;\npassage Jonas ;passage Barrault;rue Alphand ;passage Sigaud ;rue M\u00e9ry;rue du Moulin des Pr\u00e8s;passage du Moulin des Pr\u00e8s;square Henri Rousselle;rue Ch\u00e9reau ;rue de Pouy ;rue Buot;rue Michal ;rue de la Providence;rue Bernard ;rue de l'Esp\u00e9rance ;rue des Cing-Diamants ;rue Samson ;\nrue G\u00e9rard ;rue de la Butte-aux-Cailles ;rue du P\u00e8re Gu\u00e9rin ;place de la Commune de Paris;rue Simonet ;rue Jean-Marie J\u00e9go.\n.... .... 0 \u00a2 0 0 0 0 000  0 0000000000 00\n14TM arrondissement- place Flora Tristan.\nSur tout le lin\u00e9aire constitu\u00e9 des voies et espaces publics suivants :- berges de la Seine, sur la rive droite et la rive gauche, entre le pont des Arts etle pont de Sully ;- berges de I'lle de la Cit\u00e9;\n- berges de l'\u00eele Saint-Louis.\n2621 _01318\n\nTITRE II\nDISPOSITIONS FINALES\nArt. 5 - Le pr\u00e9fet, directeur du cabinet, le directeur de l'ordre public et de lacirculation, la directrice de la s\u00e9curit\u00e9 de proximit\u00e9 de l'agglom\u00e9ration parisienne etla secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la ville de Paris sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne,de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifsde la pr\u00e9fecture de police, communiqu\u00e9 \u00e0 la maire de Paris et consultable sur le sitede la pr\u00e9fecture de police www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr.\nFait \u00e0 Paris, le 29 -DEC. -2021\nLe Pr\u00e9f( d Pplice\nZTOU-OI3I1S\n\nAnnexe de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 202101313 du 29 DEC. 2021\nVOIES ET DELAIS DE RECOURS\nSi vous estimez devoir contester le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, il vous estpossible, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la date de sa publicationau recueil des actes administratifsde la pr\u00e9fecture de police :\n- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUXle Pr\u00e9fet de Police7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP\n- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUEaupr\u00e8s du Ministre de l'int\u00e9rieurDirection des libert\u00e9s publiques et des affaires juridiquesplace Beauvau - 75008 PARIS\n- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUXle Tribunal administratif comp\u00e9tent\nAucune de ces voies et recours ne suspend l'application de lapr\u00e9sente d\u00e9cision.\nLes recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent \u00eatre \u00e9crits,exposer les arguments ou faits nouveaux et comprendre la copie de I'arr\u00e9t\u00e9contest\u00e9.\nLe recours CONTENTIEUX, qui vise \u00e0 contester la LEGALITE de lapr\u00e9sente d\u00e9cision, doit \u00e9galement \u00eatre \u00e9crit et exposer votreargumentation juridique.\nSi vous n'aviez pas de r\u00e9ponse \u00e0 votre recours GRACIEUX ouHIERARCHIQUE dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la r\u00e9ception devotre recours par l'administration, votre demande devra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9ecommerejet\u00e9e (d\u00e9cision implicite de rejet).\nEn cas de rejet des recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE, leTribunal administratif peut \u00eatre saisi d'un recours contentieux dans le d\u00e9laide deux mois \u00e0 compter de la date de la d\u00e9cision de rejet.","date":"2021-12-29","first_seen_on":"2025-12-04T16:33:44+00:00","id":"9b34da1e234b03ff44e7e472a68a0564b3ed05a7015bd3d91266368a801ac03d","name":"Arr\u00eat\u00e9 n\u00b02021-01318 portant mesures de police applicables \u00e0 Paris du vendredi 31 d\u00e9cembre 2021 au lundi 03 janvier 2022","pdf_creation_date":"2021-12-29T18:14:18+00:00","pdf_modification_date":"2021-12-29T18:14:18+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/sites/default/files/Documents/arr%C3%AAte%20n%C2%B0%202021-01318%20mesures%20de%20police%20applicables%20vendredi%2031%20decembre%20au%2003%20janvier%202022.pdf"}