{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2021-591\nPUBLI\u00c9 LE 27 OCTOBRE 2021\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri\nMondor / Secr\u00e9tariat de la Direction G\u00e9n\u00e9rale\n75-2021-10-24-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame Edith\nBENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor (10\npages) Page 3\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris -\nH\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor\n75-2021-10-24-00001\nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nEdith BENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux\nUniversitaires Henri Mondor\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-10-24-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Madame Edith BENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor 3\nASSISTANCE  HOPITAUX\nPUBLIQUE  DE PARIS\n 1 \n \n \nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature  \npris au titre de l'art icle R. 6147 -10 du Code de la sant\u00e9 publique  \n \n \nLa directrice  du groupe hospital o universitaire APHP.  \nH\u00f4pitaux Universitaires Henri -Mondor  \n \nVu le Code de la sant\u00e9 publique, et not amment ses articles L. 6143 -7, L. 6147 -1, L. 6147 -6, \nR. 64 7-1, R -6147 -2-, R. 6147 -5, R. 6147 -10, R.6147 -11 et D. 6143 -33 \u00e0 D. 6143 -35 \n \nVu la loi n\u00b0 83 -634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,  \n \nVu la loi n\u00b0 86 -33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction \npublique hos pitali\u00e8re,  \n \nVu le d\u00e9cret du 14 novembre 2013 portant nomination du directeur g\u00e9n\u00e9ral  de l'Assistance \npublique -h\u00f4pitaux de Paris,  \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial modifi\u00e9 n\u00b02013318 -0006 du 14 novembre 2013 fixant les mati\u00e8res \nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l 'AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux \ndirecteurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et \u00e0 \ncertains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun  ; \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2019 -030 du 3 juillet 2019  modifiant  l'organisation interne de l'AP -\nHP, \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075 -2021 -04-19-00006 du 19 avril 2021 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013318 -\n0006 du 14 novembre 2013 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP -HP \naux directeurs de groupes hospitalie rs et aux directeurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un \ngroupe hospitalier, au directeur de l'HAD et \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun  ; \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 de la directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre national de gestion du 25 juillet 2018, pla\u00e7ant \nMadame Edith BENMANSOUR -LE LAY  en position de d\u00e9tachement dans l'emploi \nfonctionnel de directrice du groupe hospital o universitaire  (GHU) APHP. H\u00f4pitaux \nUniversitaires Henri -Mondor \u00e0 compter du 24 juillet 2018 . \n \n \nA R R E T E  \n \nARTICLE 1er  : \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD , Directeur des Ressources Humaines , \u00e0 l'effet de \nsigner tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, B,  G et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial  n\u00b0 2013 318 -0006 du \n14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Sabrina LOPEZ , Directrice des Affaires M\u00e9dicales et de la Strat\u00e9gie , \u00e0 \nl'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux par agraphes A, B, G et H de l'arr\u00eat\u00e9 direc torial n\u00b0 20 13 318 -\n0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-10-24-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Madame Edith BENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor 4\n 2 - Monsieur Fabien GOURDON, Directeur en charge des Usagers, de la gestion des \nRisques et de la Qualit\u00e9  et directeur en charge des Affaires g\u00e9n\u00e9rales  \u00e0 l'effet de \nsigner tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses f onctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es au paragraphe F, H et I de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 \nnovembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Camille COTIS , Directrice des Finances,  \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nli\u00e9s \u00e0 ses fonct ions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe A, \nC, F et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial  n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 \nsusvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , Direct eur des Achats, des Services \nEconomiques et de la Logistique , \u00e0 l'effet d e signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions \net ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, F et H de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial  n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Marc POMMIER , ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral, D irecte ur des Investissements , des \nTravaux, de l'Ing\u00e9nierie, de la Maintenance et des Equipements  \u00e0 l'effet de signer \ntous les actes li\u00e9s \u00e0  ses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \naux paragraphes C et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial  n\u00b0 2013 318 -0006  du 14 novembre \n2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur  Christophe CHAILLOLEAU , Directeur des Syst\u00e8mes d'Information  \u00e0 \nl'effet d e signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes C, E, et H de l'arr\u00ea t\u00e9 directorial n\u00b0 20 13 318 -\n0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Malika TAHLAITI , Coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins  \u00e0 l'effet d e signer \ntous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \naux paragraphe s B, G, H et  K de l'arr\u00eat\u00e9 directorial  n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 \nnovembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur R\u00e9gis LE CHEVALLIER , Adjoint des cadres,  responsable des \nadmissions -frais de s\u00e9jour, \u00e0 l'effet de signer les documents suivants  : d\u00e9parts de \ncorps sans mise en bi\u00e8re , interrogations du fichier national des refus, les bons de \nsecours, les permissions th\u00e9rapeutiques et les d\u00e9cisions dans le cadre de \nl'hospitalisat ion sans consentement (loi du 05 /07/2011).  \n \n- Madame Catherine MORVAN , adjoint des cadres hospitaliers, respon sable des \nadmissions -frais de s\u00e9jour de l'h\u00f4pital Emile -Roux , \u00e0 l'effet de signer les d\u00e9parts de \ncorps sans mise en bi\u00e8re.  \n \n- Madame Sandrine BERNARD , adjoint des cadres hospitaliers, responsable des \nadmissions -frais de s\u00e9jour de l'h\u00f4pital Dupuytren, \u00e0 l'eff et de signer les d\u00e9parts de \ncorps sans mise en bi\u00e8re.  \n \n- Madame Sophie WILFRED,  cadre socio -\u00e9ducatif occupant la fonction de cadre \nadministratif du p\u00f4le Psychiatrie, \u00e0 l'effet de signer les documents suivants  : d\u00e9parts \nde corps sans mise en bi\u00e8re, interrogat ions du fichier national des refus, les bons de \nsecours, les permissions th\u00e9rapeutiques et les d\u00e9cisions dans le cadre de \nl'hospitalisation sans consentement (loi du 05/07/2011).  \n \n \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-10-24-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Madame Edith BENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor 5\n 3 ARTICLE 3 :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Madame Sabrina LOP EZ, direct rice du site Albert -Chenevier  \u00e0 l'effet de signer po ur \nce site et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre  \ndes dispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de \ndirecteur  de sit e, dans le champ d'attribution du directeur du GHU des H\u00f4pitaux \nUniversitaires  Henri -Mondor  d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 \nnovembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Jean Fran\u00e7ois BESSET , direct eur du site Emile -Roux , \u00e0 l'effet de signer, p our le site \net sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre  des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li \u00e9s \u00e0 ses fonctions de \ndirecteur  de site, dans le champ d'attribution du directeur du GHU des H\u00f4pita ux \nUniversitaires  Henri -Mondor  d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial  n\u00b0 2013 3 18-0006 du 14 \nnovembre 2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n-  Madame Emilie LEGEARD, directrice  des sites Dupuytren et Georges Clemenceau \n\u00e0 l'effet de signer, pour les sites et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature \ndonn\u00e9es par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les \nactes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ d'attribution du GHU \ndes H\u00f4pitaux Universitaires Henri -Mondor d\u00e9termin\u00e9 par l' arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013 \n318-0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Philippe VASSEUR , directeur  adjoint des sites Dupuytren et Georges -\nClemenceau , et \u00e0 l'effet de signer , pour le s sites et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de \nsignature donn\u00e9es par ailleurs au titre  des dispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent \narr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le champ \nd'attribution du GHU des H\u00f4pitaux Universitaires  Henri -Mondor  d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial  n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \nLes d\u00e9l\u00e9gations pr\u00e9vues par le pr\u00e9sent article sont mises en \u0153uvre par leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires \ndans le cadre de la politique de gestion interne du groupe hospitalier d\u00e9finie par la directrice \ndu groupe hospitalier, et s elon les instructions qui en r\u00e9sultent.  \n \n \nARTICLE 4 :  \n \na) En cas d'emp\u00eachement de  Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD , Directeur des Ressources \nHumaines  ou en cas de vacance de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n \n- Madame Delphine FICHON , Directrice adjointe de s Ressources Humaines  \u00e0 l'effet \nde signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G et \nH) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre 2 013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \nEn cas  d'emp\u00eachement de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD , directeur adjoint charg\u00e9 des \nressources humaines , et de Madame Delphine FICHON , Direct rice adjoint e des \nRessources Humaines  ou en cas de vacance de leurs fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est don n\u00e9e \u00e0  : \n \n- Madame C\u00e9line SANLOUP , charg\u00e9e de mission administrative \u00e0 l'effet de signer  \npour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et Emile -Roux tous les actes li\u00e9s aux \nfonctions de  Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespo ndant  \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 \n2013 318 -0006 du  14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-10-24-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Madame Edith BENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor 6\n 4  \n- En cas d'emp\u00eachement de Mme C\u00e9line SANLOUP ou en cas de vacance de ses  \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Madame Manuella L ATOURNALD ,  \nAdjoint des Cadres hospitaliers \u00e0 l'effet de signer pour  les sites Henri -Mondor et \nAlbert -Chenevier tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Mme C\u00e9line SANLOUP  \net ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses  fonctions (paragraphes \nA,B, G e t H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial 2013 318 -0006 du 14  novembre 2013 modifi\u00e9 \nsusvis\u00e9 ;  \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Mme C\u00e9line SANLOUP ou en cas de vacance de ses  \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Madame Adeline SAUVAGE , Adjoint des Cadres \nhospitaliers \u00e0 l'effet de signer pour  les sites Henri -Mondor et Albert -Chenevier tous \nles actes li\u00e9s aux fonctions de Mme C\u00e9line SANLOUP  et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses  fonctions (paragraphes A,B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial 2013 318 -0006 du 14  novem bre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9 ;  \n \n- Madame Adeline SAUVAGE , Adjoint des Cadres hospitaliers \u00e0 l'effet de signer \npour les sites Henri -Mondor et Albert -Chenevier tous les actes li\u00e9s aux fonctions de \nM. J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspo ndant \u00e0 ses  \nfonctions (paragraphes A,B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial 2013 318 -0006 du 14  \nnovembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9 ;  \n \n- Madame Marion BELOT , attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re \u00e0 l'effet de signer  \npour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et Emile -Roux tous les actes li\u00e9s aux \nfonctions de  Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespondant  \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 \n2013 318 -0006 du  14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Mme Marion BELOT ou en cas de vacance de ses  \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Adrien RAPINE , Adjoint des Cadres \nhospitaliers \u00e0 l'effet de signer pour  les sites Henri -Mondor et Albert -Chenevier tous \nles actes li\u00e9s aux fonctions d e Mme Marion BELOT  et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses  fonctions (paragraphes A,  B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial 2013 318 -0006 du 14  novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9 ;  \n \n- Madame Pierrette LORENTE , attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re  \u00e0 l'effet de  \nsigner pour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et Emile -Roux tous les actes \nli\u00e9s aux fonctions de Monsieur J\u00e9r\u00f4me  PIEUCHARD et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions  (paragraphes A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirect orial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre  2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Mme Pierrette LORENTE ou en cas de vacance de ses  \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Madame M\u00e9lanie BRAULT , Adjointe des  \nCadres hospitaliers, \u00e0 l'effet de signer pour le  site Emile -Roux tous les actes li\u00e9s aux \nfonctions de Mme Pierrette L ORENTE  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A,  B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial 2013 \n318-0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9 ;  \n \n- Madame Yamina FELOUAH, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re \u00e0 l'effet de \nsigner  pour les sites Georges Clemenceau et Dupuytren tous les actes li\u00e9s aux  \nfonctions de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD et ceci uniquement pour les mati\u00e8res  \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions (par agraphes A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0  \n2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Mme Yamina FELOUAH ou en cas de vacance de ses  \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Madame Florence GRANGEARD , Adjoint des  \nCadres hospitaliers, \u00e0 l'effet de signer pour les sites Georges -Clemenceau et \nDupuytren tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Mme Yamina F ELOUAH  et ceci  \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-10-24-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Madame Edith BENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor 7\n 5 et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial 2 013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9 ;  \n \nb) En cas d'emp\u00eachement de Madame Sabrina LOPEZ , Directrice des Affaires M\u00e9dicales \net de la S trat\u00e9gie ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Madame C\u00e9cile MAURICE , attach\u00e9e d'ad ministration hospitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de signer \ntous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Sabrina LOPEZ  et ceci uniquement pour \nles mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirect orial n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2 013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \nc)  En cas d'emp\u00eachement de  Monsieur Fabien GOURDON , Directeur en charge des \nUsagers, de la gestion des Risques et de la Qualit\u00e9  et directeur en charge des Affaires \ng\u00e9n\u00e9rales , ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn \u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame Sandra FRISCH, Adjointe au Directeur en charge des Usagers, de la \ngestion des risques et de la Qualit\u00e9  et Adjointe au Directeur en charge des Affaires \ng\u00e9n\u00e9rales , ou en cas de vacance de ses fonctions, \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nli\u00e9s aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes F, H et I) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Fabien GOURD ON, Directeur en charge des Usagers, \nde la gestion des risques et de la Qualit\u00e9 et Directeur en charge des Affaires g\u00e9n\u00e9rales et de \nMadame Sandra FRISCH , Adjointe au Directeur en charge des Usagers, de la gestion des \nRisques et de la Qualit\u00e9  et Adjointe au  Directeur en charge des Affaires g\u00e9n\u00e9rales , \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 :  \n \n- Madame Laurence NOURRAIN , Responsable Usagers, Risques et Qualit\u00e9, \u00e0 l'effet \nde signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res  correspondant \u00e0 ses fonctions de Directeur en charge \ndes Usagers, de la gestion des risques et de la Qualit\u00e9  (paragraphes A, B, G et H) de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Anne -Sophie DANIEL , Responsable Ri sques et Qualit\u00e9, \u00e0 l'effet de signer \ntous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON et ceci uniquement \npour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions de Directeur en charge des Usagers, \nde la gestion des risques et de la Qualit\u00e9  (paragraphe s A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b02013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \nd) En cas d'emp\u00eachement de  Madame Camille COTIS , Directrice des Finances , ou en \ncas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Madame Alice VEYRIE  Directrice Adjointe  des Finances  \u00e0 l'effet de signer tous les \nactes li\u00e9s aux fonctions de Madame  Camille COTIS  et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, C, F et H ) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novemb re 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9 , \n \n- Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , Directeur  des Achats, des Services \nEconomiques et de la Logistique , de la logistique et  des achats \u00e0 l'effet de signer  \ntous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Camille COTIS  et ceci uniquement pou r \nles mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, C, F et H) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-10-24-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Madame Edith BENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor 8\n 6 En cas d'emp\u00eachement de  Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , Direct eur des Achats, \ndes Services Economiques et  de la Logistique,  ou en cas de vacance de ses fo nctions, \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame Camille COTIS,  directrice  charg\u00e9 e des finances  \u00e0 l'effet de signer tous les \nactes  li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Jean -Fran\u00e7ois  BESSET  et ceci uniquement \npour les ma ti\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (parag raphes C, F et H) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , Direct eur des Achats, des \nServices Economiques et de la Logis tique  et de Madame Camille COTIS , Directrice des \nFinances , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur Antoine GALIMARD , charg\u00e9 de mission et adjoint, \u00e0 l'effet de signer tous \nles actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , et ceci \nuniquement pour l es mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes C, F et H ) \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \ne) En cas d'emp\u00eachement de Monsieur Marc P OMMIER , ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral, D irecteur \ndes Investissements , des Travaux, d e l'Ing\u00e9nierie, de la Maintenance et des Equipements , \nou en cas de vacance de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n \n- Madame Julie FAVROLLES , ing\u00e9nieure , \u00e0 l'effet de signer pour les h\u00f4pitaux \nuniversitaires Henri -Mondor  tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Marc \nPOMMIER  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res  correspondant \u00e0 ses fonctions  \n(paragraphes C  et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013  \nmodifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Nicolas VILLAUME , ing\u00e9nieur , \u00e0 l'effet de signer pour les h\u00f4pitaux \nuniversitaires Henri -Mondor  tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Marc \nPOMMIER  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes C et H ) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013  \nmodifi\u00e9  susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Guillaume SANCHEZ , ing\u00e9nieur \u00e0  l'effet de signer pour les h\u00f4pitaux \nuniversitaires H Mondor tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Marc \nPOMMIER  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res  correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes C et H ) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 \nmodifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Serge MAGNAC, ing\u00e9nieur \u00e0 l'effet de signer pour le site Dupuytren  et \npour le site Georges -Clemenceau  tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Marc \nPOMMIER  et ce ci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes C et H ) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 \nmodifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \nf) En cas d'emp\u00eachement de Madame Malika TAHLAITI , Coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des \nsoins, ou en cas d e vacance de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n \n- Madame Catherine SORIN,  directrice des soins \u00e0 l'effet de signer pour les h\u00f4pitaux \nuniversitaires Henri -Mondor  tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Malika \nTAHLAITI  et ceci uniquement pour les ma ti\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes B, G, H, et K) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre \n2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Sylvie JACQUIN,  directrice des soins \u00e0 l'effet de signer pour les h\u00f4pitaux \nuniversitaires Henri -Mondor  tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Malika \nTAHLAITI  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-10-24-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Madame Edith BENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor 9\n 7 (paragraphes B, G, H, et K) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre \n2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Sophie SEMAL , cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9 \u00e0 l'effet de signer pour le site \nGeorges -Clemenceau  tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Malika \nTAHLAITI et ceci uniquement pour les mati\u00e8res  correspondant \u00e0 ses fonctions  \n(paragraphes B , G, H, et K ) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre \n2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \ng) En cas d'emp\u00eachement de Monsieur Christophe CHAILLOLEAU,  directeur des \nservices informatiques, ou en cas de vacance de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n \n- Madame Laurence PICARD, adjointe au directe ur \u00e0 l'effet de signer pour les \nh\u00f4pitaux universitaires Henri -Mondor  tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur \nChristophe CHAILLOLEAU  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes C, E et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14  novembre 2013 \nmodifi\u00e9 susvis\u00e9.  \n \nARTICLE 5 :  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de  Madame Sabrina LOPEZ , direct rice du site Albert -Chenevier , \nou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , directeur du site Emile -Roux , \u00e0 l'effet de signer, \ndans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels \nMadame Sabrina LOPEZ  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses \nfonctions de directeur du site Albert -Chenevier , \n \n- Madame Marion BELOT , attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re , \u00e0 l'effet de signer, \ndans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels \nMadame Sabrina LOPEZ  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses \nfonctions de directrice du site Albert -Chenevier ,  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de  Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , direct eur du site Emile -\nRoux , ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Madame Sabrina LOPEZ , directrice du site Albert -Chenevier , \u00e0 l'effet de signer, \ndans les co nditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels  \nMonsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titr e de \nses fonctions de directeur  du site Emile -Roux , \n \n- Madame Pierrette LORENTE , attach\u00e9 d'administration ho spitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de \nsigner, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour \nlesquels Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au \ntitre de ses fonctions de directeur du site Emile -Roux , \n \n- Madame Isa belle JOURDA , responsable des affaires g\u00e9n\u00e9rales , \u00e0 l'effet de signer, \ndans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels  \nMonsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de \nses fonctions de di recteur du site Emile -Roux , \n \nEn cas d'emp\u00eachement de  Madame Emilie LEGEARD, directrice  des sites Dupuytren et \nGeorges Clemenceau ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur Philippe VASSEUR , directeur adjoint des sites Dupuyt ren et Georges \nClemenceau, \u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, \ntous les actes pour lesquels Madame Emilie LEGEARD, a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation \nde signature au titre de ses fonctions de directrice  des sites Dupuytren et  Georges \nClemenceau  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-10-24-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Madame Edith BENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor 10\n 8  \n- Madame Delphine FICHON , Directrice adjointe, \u00e0 l'effet de signer, dans les \nconditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels Madame \nEmilie LEGEARD, a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctio ns \nde directrice  des sites Dupuytren et Georges Clemenceau  \n \n- Madame Malika TAHLAITI , coordonnatrice  g\u00e9n\u00e9ral e adjoint e des soins  \u00e0 l'effet de \nsigner , dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour \nlesquels Madame Emilie LEGEARD, a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre \nde ses fonctions de directrice  des sites Dupuytren et Georges Clemenceau  \n \n- Madame Joelle  MARGUERY , adjoint des cadres hospitaliers \u00e0 l'effet de signer , dans \nles conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous  les actes pour lesquels Madame \nEmilie LEGEARD, a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions \nde directrice  des sites Dupuytren et Georges Clemenceau  \n \n- Madame NATHALIE DOS SANTOS , adjoint des cadres hospitaliers, responsable \ndes relation s avec les usagers et des affaires g\u00e9n\u00e9rales de l'h\u00f4pital Georges -\nClemenceau  \u00e0 l'effet de signer les devis et demandes d'achats relatifs au service \nd'animation, ainsi que la facturation des nuit\u00e9es de la maison des proches  \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-10-24-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Madame Edith BENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor 11\n 9  \n \nARTICLE 6 :   \n \nD\u00e9l\u00e9gation de  signature est donn\u00e9e, dans le champ d'attribution de la directrice  du groupe \nhospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directori al n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 \nsusvis\u00e9, po ur les p\u00e9riodes de la garde administrative qu'ils sont amen\u00e9s \u00e0 assurer en \napplication du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde \nadministrative, \u00e0  : \n \nEnsemble des sites du GHU  :  \n \nAdministrateurs de garde du GHU  \n \nCamille COTIS,  Directrice des Finances  \nFabien GOURDON, Directeur en charge des Usagers, de l a gestion des Risques \net de la Qualit\u00e9  \nSylvie JACQUIN, Directrice des soins  \n      J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD, Directeur des Ressources Humaines   \nCatherine SORIN , Directrice des soins  \nAlice VEYRIE, Adjointe \u00e0 la D irectrice des Finances   \n \nSites Albert -Chenevier  et Henri-Mondor  : \n \nAdministrateurs de garde  \nMarion BELOT, Attach\u00e9e d'administration  \nFr\u00e9d\u00e9ric GATIBELZA,  Attach\u00e9 d'Administration Hospitali\u00e8re  \nJocelyne JOUCHTER, Ing\u00e9nieure Hospitalier  \nCatherine KARNYCHEFF , Cadre de sant\u00e9  \nC\u00e9cile MAURICE , Attach\u00e9e  d'Administrati on Hospitali\u00e8re  \nJulia PIERRUGUES,  Attach\u00e9e d'A dministration Hospitali\u00e8re  \nMathieu PROTEAU , Ing\u00e9nieur hospitalier  \nAhmed RAOUI,  mentionn\u00e9  sur l'arr\u00eat\u00e9 fixant  le pool des administrateurs de garde \nexer\u00e7ant principalement leurs fonctions hors du GH - AGEPS  \nNatha lie ROGER , Technicien Sup\u00e9rieur H ospitalier  \nCl\u00e9mence R OUSSELLE , Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re  \nSophie WILFRED , Cadre socio -\u00e9ducatif  \n \nSite Emile -Roux  : \n \nJean -Fran\u00e7ois BESSET , Directeur du site Emile -Roux  \nDelphine FICHON , Directrice Adjointe des Ress ources Humaines  \nPatrice LAVENU , Technicien sup\u00e9rieur hospitalier  \nPhilippe LE ROUX,  Directeur , mentionn\u00e9 sur l'annexe 2 de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b02013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9  \nSabrina LOPEZ,  Directrice des Affaires M\u00e9dicales et de la Str at\u00e9gie  \nPierrette LORENTE,  attach\u00e9e  d'administration hospitali\u00e8re  \nCatherine MORVAN , adjoint des cadres hospitaliers  \nLaurence NOURRAIN , Responsable Usagers, Risques et Qualit\u00e9  \nMalika TAHLAITI,  Coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins  \nH\u00e9l\u00e8ne VIDAL  \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-10-24-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Madame Edith BENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor 12\n 10 Site Dupuytre n : \n \nEmilie LEGEARD,  Directrice des sites Dupuytren et Georges -Clemenceau  \nJacqueline ANASTASE , Cadre de Sant\u00e9  \nSandrine BERNARD , Adjoint  des Cadres Hospitaliers  \nHuguette BIAS , Adjoint  des Cadres Hospitaliers  \nChristi ane L'ETANG , Technicien S up\u00e9rieur Hospital ier \nNathalie MACQUET, Responsable des Services \u00e9conomiques  \nJoelle MARGUERY , Adjoint  des Cadres Hospitaliers  \nThierry MERCIER , Cadre de Sant\u00e9  \n \nSite Georges -Clemenceau  : \n \nFanny BROCARD , Adjoint Administratif Hospitalier  \nYamina FELOUAH , Attach\u00e9e d' Administrati on Hospitali\u00e8re  \nSandra FRISCH , Adjointe au Directeur en charge des Usagers, de la gestion des \nRisques et de la Qualit\u00e9  \nMireille GOUALC'H , Adjoint  des Cadres Hospitaliers  \nFlorence GRANGEARD , Adjoint  des Cadres Hospitaliers  \nFabienne PIGEARD, Faisant Fonction  de Cadre Sup\u00e9rieur de Sant\u00e9   \nSophie SEMAL , Cadre Sup\u00e9rieur de Sant\u00e9  \nPhilippe VASSEUR , Directeur  adjoint  des sites Dupuytren et Georges -\nClemenceau  \n \n \nARTICLE 7 : l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075-2021-03-23-00007  du 23 Mars 2021  de la Directrice  du GHU des \nH\u00f4pitaux Universitai res Henri -Mondor  portant d\u00e9l\u00e9gation de signature  est abrog\u00e9.  \n \nARTICLE 8 : La directrice du GHU des H\u00f4pitaux Universitaires  Henri -Mondor  est charg\u00e9 e de \nl'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au Recueil des actes administratifs  de la \npr\u00e9fecture de la r\u00e9gion Ile de France, de la pr\u00e9fecture de Paris et de la pr\u00e9fecture de police.  \n \n \n       Cr\u00e9teil, le 24 octobre  2021  \nLa D irectri ce du GHU APHP.   \nH\u00f4pitaux Universitaires  Henri -Mondor   \nSIGN \u00c9 \nEdith B ENMANSOUR  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-10-24-00001 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Madame Edith BENMANSOUR Directrice des H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor 13","date":"2021-10-27","first_seen_on":"2024-10-03T02:55:12+00:00","id":"9b9b4e32083d353ddacf8ee9a019051a4616a6c38e56995efa84622e40767538","name":"recueil DS-75-2021-591-recueil-des-actes-administratifs-special du 27 10 2021","pdf_creation_date":"2021-10-27T17:59:46+00:00","pdf_modification_date":"2021-10-27T16:00:31+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/87873/564868/file/recueil%20DS-75-2021-591-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2027%2010%202021.pdf"}