{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2022-176\nPUBLI\u00c9 LE  8 MARS 2022\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri\nMondor / Secr\u00e9tariat de la Direction G\u00e9n\u00e9rale\n75-2022-02-21-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de\nl'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique (10 pages) Page 3\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris -\nH\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor\n75-2022-02-21-00013\nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature pris au titre de\nl'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-02-21-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 3\nHOPITAUX\nDE  PARISASSISTANCE\nPUBLIQUE\nArr\u00eat\u00e9  de d\u00e9l\u00e9gation  de signature\npris  au titre  de l'article  R. 6147-10  du Code  de la sant\u00e9  publique\nLa directrice  du groupe  hospitalo  universitaire  APHP.\nH\u00f4pitaux  Universitaires  Henri-Mondor\nVu le Code  de la sant\u00e9  publique,  et notamment  ses  articles  L. 6143-7,  L. 6147-1,  L. 6147  -6,\nR. 647-1,  R -6147-2-,  R. 6147-5,  R. 6147-10,  R.6147-11  et D. 6143-33  \u00e0 D. 6143-35\nVu la loi n\u00b0 83-634  du 13 juillet  1983  portant  droits  et obligations  des  fonctionnaires,\nVu la loi n\u00b0 86-33  du 9 janvier  1986  portant  dispositions  statutaires  relatives  \u00e0 la fonction\npublique  hospitali\u00e8re,\nVu le d\u00e9cret  du 14 novembre  2013  portant  nomination  du directeur  g\u00e9n\u00e9ral  de l'Assistance\npublique-h\u00f4pitaux  de Paris,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  modifi\u00e9  n\u00b02013318-0006  du 14 novembre  2013  fixant  les mati\u00e8res\nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9es  par le directeur  g\u00e9n\u00e9ral  de l'AP-HP  aux  directeurs  de groupes  hospitaliers  et aux\ndirecteurs  des  h\u00f4pitaux  ne relevant  pas  d'un  groupe  hospitalier,  au directeur  de l'HAD  et \u00e0\ncertains  directeurs  de p\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat  commun  ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2019-030  du 3 juillet  2019  modifiant  l'organisation  interne  de l''AP-\nHP,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  n\u00b075-2021-04-19-00006  du 19 avril  2021  modifiant  l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b02013318-\n0006  du 14 novembre  2013  fixant  les mati\u00e8res  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es  par le directeur  g\u00e9n\u00e9ral  de l'AP-HP\naux  directeurs  de groupes  hospitaliers  et aux  directeurs  des  h\u00f4pitaux  ne relevant  pas  d'un\ngroupe  hospitalier,  au directeur  de l'HAD  et \u00e0 certains  directeurs  de p\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat  commun  ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9  de la directrice  g\u00e9n\u00e9rale  du Centre  national  de gestion  du 25 juillet  2018,  pla\u00e7ant\nMadame  Edith  BENMANSOUR-LE  LAY  en position  de d\u00e9tachement  dans  l'emploi\nfonctionnel  de directrice  du groupe  hospitalo  universitaire  (GHU)  APHP.  H\u00f4pitaux\nUniversitaires  Henri-Mondor  \u00e0 compter  du 24 juillet  2018.\nVu l'arr\u00eat\u00e9  de la directrice  g\u00e9n\u00e9rale  du Centre  national  de gestion  du 4 f\u00e9vrier  2022,  pla\u00e7ant\nMadame  Sabrina  LOPEZ  en position  de d\u00e9tachement  dans  l'emploi  fonctionnel  d'adjointe  \u00e0\nla Directrice  du groupe  hospitalo  universitaire  (GHU)  APHP.  H\u00f4pitaux  Universitaires  Henri-\nMondor  \u00e0 compter  du 1\u00a2\" janvier  2022.\nARRETE\nARTICLE  1er  :\nD\u00e9l\u00e9gation  g\u00e9n\u00e9rale  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sabrina  LOPEZ,  Adjointe  \u00e0 la\ndirectrice  du GHU  APHP.  H\u00f4pitaux  Universitaires  Henri  Mondor,  \u00e0 l'effet  de signer  tous  les\nactes  relevant  de la gestion  du GHU  APHP.  H\u00f4pitaux  universitaires  Henri-Mondor,  dans  le\nchamp  d'attribution  du directeur  du groupe  hospitalier  universitaire  d\u00e9termin\u00e9  par l'arr\u00e9t\u00e9\ndirectorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9\n1/10\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-02-21-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 4\nARTICLE  2 :\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Madame  Sabrina  LOPEZ,  Adjointe  \u00e0 la directrice  du GHU  APHP.  H\u00f4pitaux\nUniversitaires  Henri  Mondor  et Directrice  par  int\u00e9rim  des  Affaires  M\u00e9dicales  et de la\nStrat\u00e9gie,  \u00e0 l'effet  de signer  tous  les actes  li\u00e9s \u00e0 ses  fonctions  et ceci  uniquement\npour  les mati\u00e8res  \u00e9nonc\u00e9es  aux  paragraphes  A, B, G et H de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0\n2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Monsieur  J\u00e9r\u00f4me  PIEUCHARD,  Directeur  des  Ressources  Humaines,  \u00e0 l'effet  de\nsigner  tous  les actes  li\u00e9s \u00e0 ses  fonctions  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res\n\u00e9nonc\u00e9es  aux  paragraphes  A, B, G et H de I'arr\u00e9t\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du\n14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Monsieur  Fabien  GOURDON,  Directeur  en charge  des  Usagers,  de la gestion  des\nRisques,  Crise  et de la Qualit\u00e9  et directeur  en charge  des  Affaires  g\u00e9n\u00e9rales  \u00e0 l'effet\nde signer  tous  les actes  li\u00e9s \u00e0 ses  fonctions  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res\n\u00e9nonc\u00e9es  au paragraphe  F, H et | de l'arr\u00e9t\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14\nnovembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Madame  Camille  COTIS,  Directrice  des  Finances  et de la Recherche,  \u00e0 l'effet  de\nsigner  tous  les actes  li\u00e9s \u00e0 ses  fonctions  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res\n\u00e9nonc\u00e9es  au paragraphe  A, C, F et H de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14\nnovembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Monsieur  Jean-Fran\u00e7ois  BESSET,  Directeur  des  Achats,  des  Services\nEconomiques  et de la Logistique,  \u00e0 l'effet  de signer  tous  les actes  li\u00e9s \u00e0 ses  fonctions\net ceci  uniquement  pour  les matieres  \u00e9nonc\u00e9es  aux  paragraphes  C, F et H de l'arr\u00eat\u00e9\ndirectorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Monsieur  Marc  POMMIER,  ing\u00e9nieur  g\u00e9n\u00e9ral,  Directeur  des  Investissements,  des\nTravaux,  de I'Ing\u00e9nierie,  de la Maintenance  et des  Equipements  \u00e0 l'effet  de signer\ntous  les actes  li\u00e9s \u00e0 ses  fonctions  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res  \u00e9nonc\u00e9es\naux  paragraphes  C et H de l'arr\u00e9t\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre\n2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Monsieur  Christophe  CHAILLOLEAU,  m\u00e9decin,  Directeur  des  Syst\u00e8mes\nd'Information  \u00e0 l'effet  de signer  tous  les actes  li\u00e9s \u00e0 ses  fonctions  et ceci  uniquement\npour  les mati\u00e8res  \u00e9nonc\u00e9es  aux  paragraphes  C, E, et H de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013\n318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Madame  Malika  TAHLAITI,  Coordonnatrice  g\u00e9n\u00e9rale  des  soins  \u00e0 l'effet  de signer\ntous  les actes  li\u00e9s \u00e0 ses  fonctions  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res  \u00e9nonc\u00e9es\naux  paragraphes  B, G, H et K de l'arr\u00e9t\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14\nnovembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Monsieur  R\u00e9gis  LE CHEVALLIER,  Adjoint  des  cadres,  responsable  des\nadmissions-frais  de s\u00e9jour,  \u00e0 l'effet  de signer  les documents  suivants  : d\u00e9parts  de\ncorps  sans  mise  en bi\u00e8re,  interrogations  du fichier  national  des  refus,  les bons  de\nsecours,  les permissions  th\u00e9rapeutiques  et les d\u00e9cisions  dans  le cadre  de\nl'hospitalisation  sans  consentement  (loi du 05/07/2011).\n- Madame  Catherine  MORVAN,  adjoint  des  cadres  hospitaliers,  responsable  des\nadmissions-frais  de s\u00e9jour  de l'h\u00f4pital  Emile-Roux,  \u00e0 l'effet  de signer  les d\u00e9parts  de\ncorps  sans  mise  en bi\u00e8re.\n2/10\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-02-21-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 5\n- Madame  Sandrine  BERNARD,  adjoint  des  cadres  hospitaliers,  responsable  des\nadmissions-frais  de s\u00e9jour  de l'h\u00f4pital  Dupuytren,  \u00e0 l'effet  de signer  les d\u00e9parts  de\ncorps  sans  mise  en bi\u00e8re.\nARTICLE  3 :\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Madame  Sabrina  LOPEZ,  Adjointe  \u00e0 la directrice  du GHU  APHP.  H\u00f4pitaux\nUniversitaires  Henri  Mondor  et directrice  du site  Albert-Chenevier  \u00e0 l'effet  de signer\npour  ce site  et sans  pr\u00e9judice  des  d\u00e9l\u00e9gations  de signature  donn\u00e9es  par ailleurs  au\ntitre  des  dispositions  de l'article  2 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  tous  les actes  li\u00e9s \u00e0 ses\nfonctions  de directeur  de site,  dans  le champ  d'attribution  du directeur  du GHU  des\nH\u00f4pitaux  Universitaires  Henri-Mondor  d\u00e9termin\u00e9  par l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-\n0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Jean  Fran\u00e7ois  BESSET,  directeur  du site  Emile-Roux,  \u00e0 I'effet  de signer,  pour  le site\net sans  pr\u00e9judice  des  d\u00e9l\u00e9gations  de signature  donn\u00e9es  par  ailleurs  au titre  des\ndispositions  de l'article  2 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  tous  les actes  li\u00e9s \u00e0 ses  fonctions  de\ndirecteur  de site,  dans  le champ  d'attribution  du directeur  du GHU  des  H\u00f4pitaux\nUniversitaires  Henri-Mondor  d\u00e9termin\u00e9  par l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14\nnovembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Madame  Emilie  LEGEARD,  directrice  des  sites  Dupuytren  et Georges-Clemenceau\n\u00e0 l'effet  de signer,  pour  les sites  et sans  pr\u00e9judice  des  d\u00e9l\u00e9gations  de signature\ndonn\u00e9es  par ailleurs  au titre  des  dispositions  de l'article  2 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  tous  les\nactes  li\u00e9s \u00e0 ses  fonctions  de directeur  de site,  dans  le champ  d'attribution  du GHU\ndes  H\u00f4pitaux  Universitaires  Henri-Mondor  d\u00e9termin\u00e9  par l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013\n318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Monsieur  Philippe  VASSEUR,  directeur  adjoint  des  sites  Dupuytren  et Georges-\nClemenceau,  et \u00e0 l'effet  de signer,  pour  les sites  et sans  pr\u00e9judice  des  d\u00e9l\u00e9gations  de\nsignature  donn\u00e9es  par ailleurs  au titre  des  dispositions  de l'article  2 du pr\u00e9sent\narr\u00eat\u00e9,  tous  les actes  li\u00e9s \u00e0 ses  fonctions  de directeur  de site,  dans  le champ\nd'attribution  du GHU  des  H\u00f4pitaux  Universitaires  Henri-Mondor  d\u00e9termin\u00e9  par l'arr\u00eat\u00e9\ndirectorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\nLes  d\u00e9l\u00e9gations  pr\u00e9vues  par le pr\u00e9sent  article  sont  mises  en \u0153uvre  par leurs  b\u00e9n\u00e9ficiaires\ndans  le cadre  de la politique  de gestion  interne  du groupe  hospitalier  d\u00e9finie  par la directrice\ndu groupe  hospitalier,  et selon  les instructions  qui en r\u00e9sultent.\nARTICLE  4 :\na) En cas  d'emp\u00eachement  de Monsieur  J\u00e9r\u00f4me  PIEUCHARD,  Directeur  des  Ressources\nHumaines  ou en cas  de vacance  de ses  fonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Madame  Delphine  FICHON,  Directrice  adjointe  des  Ressources  Humaines  \u00e0 l'effet\nde signer  tous  les actes  li\u00e9s aux  fonctions  de Monsieur  J\u00e9r\u00f4me  PIEUCHARD  et ceci\nuniquement  pour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses fonctions  (paragraphes  A, B, G et\nH) de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Madame  Magali  THOMAS,  Directrice  adjointe  des  Ressources  Humaines  \u00e0 l'effet  de\nsigner  tous  les actes  li\u00e9s aux  fonctions  de Monsieur  J\u00e9r\u00f4me  PIEUCHARD  et ceci\nuniquement  pour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses fonctions  (paragraphes  A, B, G et\nH) de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\nEn cas  d'emp\u00eachement  de Monsieur  J\u00e9r\u00f4me  PIEUCHARD,  directeur  adjoint  charg\u00e9  des\nressources  humaines,  de Madame  Delphine  FICHON,  Directrice  adjointe  des  Ressources\n3/10\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-02-21-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 6\nHumaines  et de Madame  Magali  THOMAS,  Directrice  adjointe  des  Ressources  Humaines\nou en cas  de vacance  de leurs  fonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Madame  C\u00e9line  SANLOUP,  charg\u00e9e  de mission  administrative  \u00e0 l'effet  de signer\npour  les sites  Henri-Mondor,  Albert-Chenevier  et Emile-Roux  tous  les actes  li\u00e9s  aux\nfonctions  de Monsieur  J\u00e9r\u00f4me  PIEUCHARD  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res\ncorrespondant  \u00e0 ses  fonctions  (paragraphes  A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9  directorial\nn\u00b02013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- En cas  d'emp\u00eachement  de Mme  C\u00e9line  SANLOUP  ou en cas  de vacance  de ses\nfonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Manuella  LATOURNALD,  Adjointe  des\nCadres  hospitaliers  \u00e0 l'effet  de signer  pour  les sites  Henri-Mondor  et Albert-Chenevier\ntous  les actes  li\u00e9s  aux  fonctions  de Mme  C\u00e9line  SANLOUP  et ceci  uniquement  pour\nles mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses  fonctions  (paragraphes  A,B,  G et H) de l'arr\u00eat\u00e9\ndirectorial  2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9  ;\n- En cas  d'emp\u00eachement  de Mme  C\u00e9line  SANLOUP  ou en cas  de vacance  de ses\nfonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Adeline  SAUVAGE,  Adjointe  des\nCadres  hospitaliers  \u00e0 l'effet  de signer  pour  les sites  Henri-Mondor  et Albert-Chenevier\ntous  les actes  li\u00e9s aux  fonctions  de Mme  C\u00e9line  SANLOUP  et ceci  uniquement  pour\nles mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses  fonctions  (paragraphes  A,B,  G et H) de l'arr\u00eat\u00e9\ndirectorial  2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9  ;\n- Madame  Adeline  SAUVAGE,  Adjointe  des  Cadres  hospitaliers  \u00e0 l'effet  de signer\npour  les sites  Henri-Mondor  et Albert-Chenevier  tous  les actes  li\u00e9s  aux  fonctions  de\nM. J\u00e9r\u00f4me  PIEUCHARD  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses\nfonctions  (paragraphes  A,B,  G et H) de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  2013  318-0006  du 14\nnovembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9  ;\n- Madame  Marion  BELOT,  attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  \u00e0 l'effet  de signer\npour  les sites  Henri-Mondor,  Albert-Chenevier  et Emile-Roux  tous  les actes  li\u00e9s aux\nfonctions  de Monsieur  J\u00e9r\u00f4me  PIEUCHARD  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res\ncorrespondant  \u00e0 ses  fonctions  (paragraphes  A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0\n2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- En cas  d'emp\u00eachement  de Mme  Marion  BELOT  ou en cas  de vacance  de ses\nfonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Adrien  RAPINE,  Adjoint  des  Cadres\nhospitaliers  \u00e0 l'effet  de signer  pour  les sites  Henri-Mondor  et Albert-Chenevier  tous\nles actes  li\u00e9s aux  fonctions  de Mme  Marion  BELOT  et ceci  uniquement  pour  les\nmati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses  fonctions  (paragraphes  A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9\ndirectorial  2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9  ;\n- Madame  Pierrette  LORENTE,  attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  \u00e0 l'effet  de\nsigner  pour  les sites  Henri-Mondor,  Albert-Chenevier  et Emile-Roux  tous  les actes\nli\u00e9s aux  fonctions  de Monsieur  J\u00e9r\u00f4me  PIEUCHARD  et ceci  uniquement  pour  les\nmati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses  fonctions  (paragraphes  A, B, G et H) de l'arr\u00e9t\u00e9\ndirectorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- En cas  d'emp\u00eachement  de Mme  Pierrette  LORENTE  ou en cas  de vacance  de ses\nfonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  M\u00e9lanie  BRAULT,  Adjointe  des  Cadres\nhospitaliers,  \u00e0 l'effet  de signer  pour  le site  Emile-Roux  tous  les actes  li\u00e9s  aux\nfonctions  de Mme  Pierrette  LORENTE  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res\ncorrespondant  \u00e0 ses  fonctions  (paragraphes  A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  2013\n318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9  ;\n- Madame  Yamina  FELOUAH,  attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  \u00e0 l'effet  de\nsigner  pour  les sites  Georges-Clemenceau  et Dupuytren  tous  les actes  li\u00e9s aux\nfonctions  de Monsieur  J\u00e9r\u00f4me  PIEUCHARD  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res\n4/10\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-02-21-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 7\ncorrespondantes  \u00e0 ses fonctions  (paragraphes  A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0\n2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- En cas d'emp\u00eachement  de Mme  Yamina  FELOUAH  ou en cas de vacance  de ses\nfonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Florence  GRANGEARD,  Adjointe  des\nCadres  hospitaliers,  \u00e0 l'effet  de signer  pour  les sites  Georges-Clemenceau  et\nDupuytren  tous  les actes  li\u00e9s aux fonctions  de Mme  Yamina  FELOUAH  et ceci\nuniquement  pour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses fonctions  (paragraphes  A, B, G\net H) de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9  ;\nb) En cas  d'emp\u00eachement  de Madame  Sabrina  LOPEZ,  Adjointe  \u00e0 la directrice  du GHU\nAPHP.  H\u00f4pitaux  Universitaires  Henri  Mondor  et Directrice  par int\u00e9rim  des Affaires  M\u00e9dicales\net Strat\u00e9gie,  ou en cas de vacance  de ses fonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Madame  C\u00e9cile  MAURICE,  attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re,  \u00e0 l'effet  de signer\ntous  les actes  li\u00e9s aux fonctions  de Madame  Sabrina  LOPEZ  et ceci  uniquement  pour\nles mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses fonctions  de Directrice  par int\u00e9rim  des Affaires\nM\u00e9dicales  et Strat\u00e9gie  (paragraphes  A, B, G et H) de I'arr\u00e9t\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-\n0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\nc) En cas d'emp\u00eachement  de Monsieur  Fabien  GOURDON,  Directeur  en charge  des\nUsagers,  de la gestion  des Risques,  Crise  et de la Qualit\u00e9  et directeur  en charge  des Affaires\ng\u00e9n\u00e9rales,  ou en cas de vacance  de ses fonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Madame  Sandra  FRISCH,  Ing\u00e9nieure  en cheffe  hospitali\u00e8re,  Adjointe  au Directeur\nen charge  des Usagers,  de la gestion  des Risques,  Crise  et de la Qualit\u00e9  et Adjointe\nau Directeur  en charge  des  Affaires  g\u00e9n\u00e9rales,  ou en cas de vacance  de ses\nfonctions,  \u00e0 l'effet  de signer  tous  les actes  li\u00e9s aux fonctions  de Monsieur  Fabien\nGOURDON  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses fonctions\n(paragraphes  F, H et |) de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013\nmodifi\u00e9  susvis\u00e9,\nEn cas d'emp\u00eachement  de Monsieur  Fabien  GOURDON,  Directeur  en charge  des Usagers,\nde la gestion  des Risques,  Crise  et de la Qualit\u00e9  et Directeur  en charge  des Affaires\ng\u00e9n\u00e9rales  et de Madame  Sandra  FRISCH,  Adjointe  au Directeur  en charge  des Usagers,  de\nla gestion  des Risques,  Crise  et de la Qualit\u00e9  et Adjointe  au Directeur  en charge  des Affaires\ng\u00e9n\u00e9rales,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Madame  Laurence  NOURRAIN,  Responsable  Usagers,  Risques  et Qualit\u00e9,  \u00e0 I'effet\nde signer  tous  les actes  li\u00e9s aux fonctions  de Monsieur  Fabien  GOURDON  et ceci\nuniquement  pour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses fonctions  de Directeur  en charge\ndes Usagers,  de la gestion  des risques,  Crise  et de la Qualit\u00e9  (paragraphes  A, B, G\net H) de l'arr\u00e9t\u00e9  directorial  n\u00b02013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Madame  Anne-Sophie  DANIEL,  Responsable  Risques  et Qualit\u00e9,  \u00e0 I'effet  de signer\ntous  les actes  li\u00e9s aux fonctions  de Monsieur  Fabien  GOURDON  et ceci  uniquement\npour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses fonctions  de Directeur  en charge  des Usagers,\nde la gestion  des Risques,  Crise  et de la Qualit\u00e9  (paragraphes  A, B, G et H) de\nI'arr\u00e9t\u00e9  directorial  n\u00b02013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\nd) En cas  d'emp\u00eachement  de Madame  Camille  COTIS,  Directrice  des Finances,  ou en\ncas de vacance  de ses fonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Madame  Alice  VEYRIE  Directrice  Adjointe  des Finances  \u00e0 l'effet  de signer  tous  les\nactes  li\u00e9s aux fonctions  de Madame  Camille  COTIS  et ceci  uniquement  pour  les\nmati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses fonctions  (paragraphes  A, C, F et H) de larr\u00e9t\u00e9\ndirectorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n5/10\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-02-21-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 8\n- Monsieur  Jean-Fran\u00e7ois  BESSET,  Directeur  des  Achats,  des  Services\nEconomiques  et de la Logistique,  de la logistique  et des  achats  \u00e0 l'effet  de signer\ntous  les actes  li\u00e9s aux  fonctions  de Madame  Camille  COTIS  et ceci  uniquement  pour\nles mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses  fonctions  (paragraphes  A, C, F et H) de l'arr\u00e9t\u00e9\ndirectorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\nEn cas  d'emp\u00eachement  de Monsieur  Jean-Fran\u00e7ois  BESSET,  Directeur  des  Achats,  des\nServices  Economiques  et de la Logistique,  ou en cas  de vacance  de ses  fonctions,\nd\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Madame  Camille  COTIS,  Directrice  charg\u00e9e  des  finances  \u00e0 l'effet  de signer  tous  les\nactes  li\u00e9s  aux  fonctions  de Monsieur  Jean-Fran\u00e7ois  BESSET  et ceci  uniquement\npour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses  fonctions  (paragraphes  C, F et H) de l'arr\u00eat\u00e9\ndirectorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\nEn cas  d''emp\u00eachement  de Monsieur  Jean-Fran\u00e7ois  BESSET,  Directeur  des  Achats,  des\nServices  Economiques  et de la Logistique  et de Madame  Camille  COTIS,  Directrice  des\nFinances,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Monsieur  Antoine  GALIMARD,  Charg\u00e9  de mission  et adjoint,  \u00e0 l'effet  de signer  tous\nles actes  li\u00e9s aux  fonctions  de Monsieur  Jean-Fran\u00e7ois  BESSET,  et ceci\nuniquement  pour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses  fonctions  (paragraphes  C, F et H)\nde l'arr\u00e9t\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\ne) En cas  d'emp\u00eachement  de Monsieur  Marc  POMMIER,  ing\u00e9nieur  g\u00e9n\u00e9ral,  Directeur\ndes  Investissements,  des  Travaux,  de l'Ing\u00e9nierie,  de la Maintenance  et des  Equipements,\nou en cas  de vacance  de ses  fonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Monsieur  Guillaume  SANCHEZ,  ing\u00e9nieur  \u00e0 l'effet  de signer  pour  les h\u00f4pitaux\nuniversitaires  H Mondor  tous  les actes  li\u00e9s  aux  fonctions  de Monsieur  Marc\nPOMMIER  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses  fonctions\n(paragraphes  C et H) de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013\nmodifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Monsieur  Serge  MAGNAC,  ing\u00e9nieur  \u00e0 l'effet  de signer  pour  le site  Dupuytren  et\npour  le site  Georges-Clemenceau  tous  les actes  li\u00e9s  aux  fonctions  de Monsieur  Marc\nPOMMIER  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses  fonctions\n(paragraphes  C et H) de l'arr\u00e9t\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013\nmodifi\u00e9  susvis\u00e9,\nf) En cas  d'emp\u00eachement  de Madame  Malika  TAHLAITI,  Coordonnatrice  g\u00e9n\u00e9rale  des\nsoins,  ou en cas  de vacance  de ses  fonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Madame  Catherine  SORIN,  directrice  des  soins  \u00e0 l'effet  de signer  pour  les h\u00f4pitaux\nuniversitaires  Henri-Mondor  tous  les actes  li\u00e9s aux  fonctions  de Madame  Malika\nTAHLAITI  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses  fonctions\n(paragraphes  B, G, H, et K) de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre\n2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\n- Madame  Sylvie  JACQUIN,  directrice  des  soins  \u00e0 l'effet  de signer  pour  les h\u00f4pitaux\nuniversitaires  Henri-Mondor  tous  les actes  li\u00e9s  aux  fonctions  de Madame  Malika\nTAHLAITI  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res  correspondant  \u00e0 ses  fonctions\n(paragraphes  B, G, H, et K) de I'arr\u00e9t\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre\n2013  modifi\u00e9  susvis\u00e9,\nEn cas  d'emp\u00eachement  de Monsieur  Christophe  CHAILLOLEAU,  directeur  des  services\ninformatiques,  ou en cas  de vacance  de ses  fonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n6/10\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-02-21-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 9\nMadame  Laurence  PICARD,  adjointe  au directeur  \u00e0 l'effet  de signer  pour  les\nh\u00f4pitaux  universitaires  Henri-Mondor  tous  les actes  li\u00e9s aux  fonctions  de Monsieur\nChristophe  CHAILLOLEAU  et ceci  uniquement  pour  les mati\u00e8res  \u00e9nonc\u00e9es  aux\nparagraphes  C, E et H de l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013\nmodifi\u00e9  susvis\u00e9.\nARTICLE  5 :\nEn cas  d'emp\u00eachement  de Madame  Sabrina  LOPEZ,  directrice  du site Albert-Chenevier,\nou en cas  de vacance  de ses  fonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\nMonsieur  Jean-Fran\u00e7ois  BESSET,  directeur  du site Emile-Roux,  \u00e0 l'effet  de signer,\ndans  les conditions  de l'article  3 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  tous  les actes  pour  lesquels\nMadame  Sabrina  LOPEZ  a ou avait  re\u00e7u  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  au titre  de ses\nfonctions  de directeur  du site  Albert-Chenevier,\nMadame  Marion  BELOT,  attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re,  \u00e0 l'effet  de signer,\ndans  les conditions  de l'article  3 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  tous  les actes  pour  lesquels\nMadame  Sabrina  LOPEZ  a ou avait  re\u00e7u  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  au titre  de ses\nfonctions  de directrice  du site  Albert-Chenevier,\nEn cas  d'emp\u00eachement  de Monsieur  Jean-Fran\u00e7ois  BESSET,  directeur  du site Emile-\nRoux,  ou en cas de vacance  de ses fonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\nMadame  Sabrina  LOPEZ,  directrice  du site Albert-Chenevier,  \u00e0 l'effet  de signer,\ndans  les conditions  de l'article  3 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  tous  les actes  pour  lesquels\nMonsieur  Jean-Fran\u00e7ois  BESSET  a ou avait  re\u00e7u  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  au titre  de\nses  fonctions  de directeur  du site  Emile-Roux,\nMadame  Pierrette  LORENTE,  attach\u00e9  d'administration  hospitali\u00e8re,  \u00e0 l'effet  de\nsigner,  dans  les conditions  de l'article  3 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  tous  les actes  pour\nlesquels  Monsieur  Jean-Fran\u00e7ois  BESSET  a ou avait  re\u00e7u  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  au\ntitre  de ses  fonctions  de directeur  du site  Emile-Roux,\nMadame  Isabelle  JOURDA,  responsable  des  affaires  g\u00e9n\u00e9rales,  \u00e0 l'effet  de signer,\ndans  les conditions  de l'article  3 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  tous  les actes  pour  lesquels\nMonsieur  Jean-Fran\u00e7ois  BESSET  a ou avait  re\u00e7u  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  au titre  de\nses  fonctions  de directeur  du site  Emile-Roux,\nEn cas d'emp\u00eachement  de Madame  Emilie  LEGEARD,  directrice  des  sites  Dupuytren  et\nGeorges-Clemenceau  ou en cas de vacance  de ses fonctions,  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\nMonsieur  Philippe  VASSEUR,  directeur  adjoint  des sites  Dupuytren  et Georges-\nClemenceau,  \u00e0 l'effet  de signer,  dans  les conditions  de l'article  3 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,\ntous  les actes  pour  lesquels  Madame  Emilie  LEGEARD,  a ou avait  re\u00e7u  d\u00e9l\u00e9gation\nde signature  au titre  de ses fonctions  de directrice  des  sites  Dupuytren  et Georges-\nClemenceau\nMadame  Delphine  FICHON,  Directrice  adjointe,  \u00e0 l'effet  de signer,  dans  les\nconditions  de l'article  3 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  tous  les actes  pour  lesquels  Madame\nEmilie  LEGEARD,  a ou avait  re\u00e7u  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  au titre  de ses fonctions\nde directrice  des  sites  Dupuytren  et Georges-Clemenceau\n7110\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-02-21-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 10\nMadame  Malika  TAHLAITI,  coordonnatrice  g\u00e9n\u00e9rale  adjointe  des  soins  \u00e0 l'effet  de\nsigner,  dans  les conditions  de l'article  3 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  tous  les actes  pour\nlesquels  Madame  Emilie  LEGEARD,  a ou avait  re\u00e7u  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  au titre\nde ses  fonctions  de directrice  des  sites  Dupuytren  et Georges-Clemenceau\nMadame  Joelle  MARGUERY,  adjointe  des  cadres  hospitaliers  \u00e0 l'effet  de signer,\ndans  les conditions  de l'article  3 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  tous  les actes  pour  lesquels\nMadame  Emilie  LEGEARD,  a ou avait  re\u00e7u  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  au titre  de ses\nfonctions  de directrice  des  sites  Dupuytren  et Georges-Clemenceau\nMadame  Nathalie  DOS  SANTOS,  adjointe  des  cadres  hospitaliers,  responsable  des\nrelations  avec  les usagers  et des  affaires  g\u00e9n\u00e9rales  de l'h\u00f4pital  Georges-\nClemenceau  \u00e0 l'effet  de signer  les devis  et demandes  d'achats  relatifs  au service\nd'animation,  ainsi  que  la facturation  des  nuit\u00e9es  de la maison  des  proches\n8/10\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-02-21-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 11\nARTICLE  6 :\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e,  dans  le champ  d'attribution  de la directrice  du groupe\nhospitalier  d\u00e9termin\u00e9  par l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013  318-0006  du 14 novembre  2013  modifi\u00e9\nsusvis\u00e9,  pour  les p\u00e9riodes  de la garde  administrative  qu'ils  sont  amen\u00e9s  \u00e0 assurer  en\napplication  du tableau  de garde,  et pour  tous  les actes  relevant  de cette  garde\nadministrative,  \u00e0 :\nEnsemble  des  sites  du GHU  - Administrateurs  de garde  du GHU\nCamille  COTIS,  Directrice  des  Finances  et de la Recherche\nFabien  GOURDON,  Directeur  en charge  des  Usagers,  de la gestion  des  Risques,\nCrise  et de la Qualit\u00e9  et Directeur  des  Affaires  g\u00e9n\u00e9rales\nSabrina  LOPEZ,  Adjointe  \u00e0 la directrice  du GHU  APHP.  H\u00f4pitaux  Universitaires\nHenri  Mondor\nJ\u00e9r\u00f4me  PIEUCHARD,  Directeur  des  Ressources  Humaines\nCatherine  SORIN,  Directrice  des  soins\nMalika  TAHLAITI,  Coordonnatrice  g\u00e9n\u00e9rale  des  soins\nMagali  THOMAS,  Directrice  adjointe  des  Ressources  Humaines\nAlice  VEYRIE,  Directrice  adjointe  des  Finances  et de la Recherche\nSites  Albert-Chenevier  et Henri-Mondor  :\nMarion  BELOT,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re\nNathalie  BOUZIAT,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitaliere\nFr\u00e9d\u00e9ric  GATIBELZA,  Attach\u00e9  d'administration  hospitaliere\nJocelyne  JOUCHTER,  Ing\u00e9nieure  hospitali\u00e8re\nCatherine  KARNYCHEFF,  Cadre  de sant\u00e9\nC\u00e9cile  MAURICE,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re\nJulia  PIERRUGUES,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re\nMathieu  PROTEAU,  Ing\u00e9nieur  hospitalier\nAhmed  RAOUI,  Attach\u00e9  d'administration  hospitali\u00e8re  \u00e0 TAGEPS\nNathalie  ROGER,  Technicienne  sup\u00e9rieure  hospitali\u00e8re\nCl\u00e9mence  ROUSSELLE,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitaliere\nSite  Emile-Roux  :\nJean-Fran\u00e7ois  BESSET,  Directeur  du site  Emile-Roux\nDelphine  FICHON,  Directrice  adjointe  des  Ressources  Humaines\nSylvie  JACQUIN,  Directrice  des  soins\nPatrice  LAVENU,  Technicien  sup\u00e9rieur  hospitalier\nPierrette  LORENTE,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitaliere\nCatherine  MORVAN,  Adjoint  des  cadres  hospitaliers\nLaurence  NOURRAIN,  Responsable  Usagers,  Risques  et Qualit\u00e9\nGenevieve  PRESSE,  Ing\u00e9nieure  hospitaliere\nH\u00e9l\u00e8ne  VIDAL,  Directrice  d'hdpital  en d\u00e9tachement\n9/10\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-02-21-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 12\nSites  Dupuytren  et Georges-Clemenceau\nJacqueline  ANASTASE,  Cadre  de Sant\u00e9\nSandrine  BERNARD,  Adjoint  des  cadres  Hospitaliers\nHuguette  BIAS,  Adjoint  des  cadres  Hospitaliers\nFanny  BROCARD,  Adjoint  administratif  hospitalier\nYamina  FELOUAH,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re\nSandra  FRISCH,  Ing\u00e9nieure  en cheffe  hospitali\u00e8re,  Adjointe  au directeur  en\ncharge  des  Usagers,  de la gestion  des  Risques,  Crise  et de la Qualit\u00e9\nFlorence  GRANGEARD,  Adjoint  des  cadres  hospitaliers\nChristiane  L'ETANG,  Technicien  sup\u00e9rieur  hospitalier\nEmilie  LEGEARD,  Directrice  des  sites  Dupuytren  et Georges-Clemenceau\nNathalie  PAYET  MACQUET,  Responsable  des  services  \u00e9conomiques\nFabienne  PIGEARD,  Faisant  Fonction  de Cadre  sup\u00e9rieur  de sant\u00e9\nJo\u00e9lle  MARGUERY,  Adjoint  des  cadres  Hospitaliers\nThierry  MERCIER,  Cadre  de sant\u00e9\nPhilippe  VASSEUR,  Directeur  adjoint  des  sites  Dupuytren  et Georges-\nClemenceau\nARTICLE  7 : L'arr\u00eat\u00e9  n\u00b075-2022-01-04-00009  du 4 janvier  2022  de la Directrice  du GHU\nAPHP.  H\u00f4pitaux  Universitaires  Henri-Mondor  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est abrog\u00e9.\nARTICLE  8 : La Directrice  du GHU  des  H\u00f4pitaux  Universitaires  Henri-Mondor  est charg\u00e9e\nde l'ex\u00e9cution  du pr\u00e9sent  arr\u00e9t\u00e9  qui sera  publi\u00e9  au Recueil  des  actes  administratifs  de la\npr\u00e9fecture  de la r\u00e9gion  lle de France,  de la pr\u00e9fecture  de Paris  et de la pr\u00e9fecture  de police.\nCr\u00e9teil,  le 20 f\u00e9vrier  2022\nLa Directrice  du GHU  APHP.\nH\u00f4pitaux  Universitaires  Henri-Mondor\nSIGN\u00c9\nEdith  BENMANSOUR\ns\u00e0 QL.,\\A\n10/10\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-02-21-00013 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature pris au titre de l'article R.6147-10 du Code de la sant\u00e9 publique 13","date":"2022-03-08","first_seen_on":"2024-10-03T01:00:01+00:00","id":"9ba795a59ebb80fad7c5911a639ced98e235ebff3568ba82ee91c072ef306dd4","name":"recueilDS-75-2022-176-recueil-des-actes-administratifs-special du 08.03.2022","pdf_creation_date":"2022-03-08T14:42:23+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/93044/595563/file/recueilDS-75-2022-176-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2008.03.2022.pdf"}