{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2025-238\nPUBLI\u00c9 LE 17 OCTOBRE 2025\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2025-10-15-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 111 en\ndate du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN\nPLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE\nD\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00abCross d\u00e9partemental des sapeurs pompiers\u00bb LE\nsamedi 18 octobre 2025, sur le territoire de la commune de champagnac le\nvieux (6 pages) Page 3\n43-2025-10-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 112 en\ndate du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN\nPLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE cycliste D\u00c9NOMM\u00e9e\n\n\u00ab cyclo cross du mazet saint voy \u00bb\nLE dimanche 19 octobre 2025, sur\nla commune du mazet saint voy (6 pages) Page 10\n43-2025-10-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025-110 en\ndate du 17 octobre 2025  portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN\nPLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE \u00e9questre D\u00e9nomm\u00e9e\n\u00abTREC 2025\u00bb LE dimanche 19 octobre 2025, au d\u00e9part d'AGNAT (6\npages) Page 17\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2025-10-15-00001\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 111 en date\ndu 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN\nPLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE\nD\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00abCross d\u00e9partemental des sapeurs pompiers\u00bb LE\nsamedi 18 octobre 2025, sur le territoire de la\ncommune de champagnac le vieux\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 111 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00abCross d\u00e9partemental des sapeurs pompiers\u00bb LE samedi 18 octobre 2025, sur le territoire de la commune de champagnac le vieux\n3\nEn DirectionPR\u00c9FET ZDE HAUTE-LOIRE ae la ciipyennetsLibert\u00e9 et de la l\u00e9galit\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PREFECTORAL DCL-BRE N\u00a3 2025 - 111 EN DATE DU 15 OCTOBRE 2025PORTANT AGREMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACELORS DE LA COMPETITION SPORTIVE PEDESTRE DENOMMEE\u00abCROSS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS POMPIERS\u00bb LE SAMEDI 18 OCTOBRE 2025,SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNAC LE VIEUX\nLe pr\u00e9fet de la Haute-Loire,Chevalier de la L\u00e9gion d'honneur,Chevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVU le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 etsuivants, L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;VU le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, etR. 41619;VU le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, al'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 portantnomination de Monsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portantorganisation de la pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02025-36 en date du 1\u00b0 septembre 2025portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de laCitoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire;VU le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b0 93862 du 19 septembre 2025 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 M. EricPEREZ, Chef de groupement formation de l'association \u00ab Groupement formationSDIS43 \u00bb, concernant la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Cross d\u00e9partemental dessapeurs pompiers \u00bb qui doit se d\u00e9rouler le samedi 18 octobre 2025 sur le territoire dela commune de Champagnac le Vieux ;VU la liste des signaleurs transmise par l'organisateur;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 111 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00abCross d\u00e9partemental des sapeurs pompiers\u00bb LE samedi 18 octobre 2025, sur le territoire de la commune de champagnac le vieux\n4\nCONSIDERANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnairesdes voiries concern\u00e9es au travers des arr\u00e9t\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir las\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public, comme des usagers de la route ;CONSID\u00c9RANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de lamanifestation ;SUR la proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;ARRETEarticle 1er :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaleraux usagers de la route la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Cross d\u00e9partementaldes sapeurs pompiers \u00bb qui doit se d\u00e9rouler le samedi 18 octobre 2025 sur le territoirede la commune de Champagnac le Vieux.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part descoureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitementvisibles de loin par les automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ilsdevront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agir sans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.article 2Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours devalidit\u00e9. Ils ont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 depassage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.Ils doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport.Ils doivent porter un gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R.416-19 du Code de la route). Ces gilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bbclairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'une mention relative \u00e0 leuridentification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Ils devront tous disposer d'un moyen de communication. Lefonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniques devra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 aupr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que celaest n\u00e9cessaire. Ils ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoird'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers qui ne respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ilsdoivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus de pr\u00e9cision possible de toutincident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur la course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sansdisposer d'un panneau K10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 etun gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0 l'article R.41619 du code de la route. Pour cefaire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementaires n\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remiseen circulation des v\u00e9hicules.\n2/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 111 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00abCross d\u00e9partemental des sapeurs pompiers\u00bb LE samedi 18 octobre 2025, sur le territoire de la commune de champagnac le vieux\n5\narticle 3Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du Code du sport, lorsque les signaleurs sontsitu\u00e9s a un point fixe, ils doivent utiliser :\u00a2 des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K10 a face avant rouge symbole sensinterdit, et face arri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux Usagers desavoir si la route est libre ou non,\u00a2 des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8retemporaire et sur lequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque parexemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb un carrefour a plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'unpanneau signalant le d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eametype signalant la fin de course. Les signaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliserdes porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'unesignalisation lumineuse de couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions del'arr\u00eat\u00e9 du 4juillet 1972 relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du Code du sport.article 4Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en\u0153uvre les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 etR. 414-3-1 du Code de la route \u00e0 l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titionssportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour les contraventions de 4\u00b0\" classe.article5La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le commandant dugroupement de gendarmerie de Haute-Loire, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui leconcerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 ded\u00e9claration de la manifestation sportive.Fait \u00e0 Le Puy-en-Velay, le 15 octobre 2025Le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9le ll Ded << \u00b0dl4 aienePaEri\u00e9 PLASSERAUDVoies et d\u00e9lais de recours -Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministrede l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 4211 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site Internetwww.telerecours.fr \u00bb.\n3/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 111 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00abCross d\u00e9partemental des sapeurs pompiers\u00bb LE samedi 18 octobre 2025, sur le territoire de la commune de champagnac le vieux\n6\nAnnexe n\u00b01Liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s1 BAGEL C\u00e9dric2 BOUVIER Fran\u00e7ois3 CERES Lucie4 CHALIER Evelyne5 CHAMPILOU Vincent6 COMTE Michel7 DELOHEN Emilie \u00e9pouse GAILLARD8 GIF M\u00e9lanie9 IRIA PEREIRA Florence10 LABOURE Cyrille11 LAURENT Loic12 LEBRAT Dylan13 MOUSSIER Michel14 OLIVEIRA DA CRUZ Christophe15 . PILLITIERI Cyrille16 ROCHE Laurence \u00e9pouse COMTE17 SAUGUES M\u00e9lanie18 SENEZE Laure19 THOMAS Alain20 THOMAS Thibaut\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\n4 ' 4a+ D\ni '\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KIO.\nLe panneau K]0 c\u00f4t\u00e9 vert:- Pour r\u00e9tablir la circulationF\u00c9D\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISEversion 1.1 du 09/06/2021Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste '\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 111 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00abCross d\u00e9partemental des sapeurs pompiers\u00bb LE samedi 18 octobre 2025, sur le territoire de la commune de champagnac le vieux\n7\nLa gestuelle (\u00e0 Pattention des automobilistes)[_ surles visuels ci-dessous, le signaleur est face \u00e0 lautomobliste |=\n| Pour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste: Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il| doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau KIO dans une main en | |l'air, le bras \u00e0 la verticale _- Le panneau KI0 est dans la main | - Le panneau KI0 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale auche, le bras \u00e0 la vertica- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au sol | 2 'ioavec la main en direction de | _- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol | - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, l'index tendu dans le | dans la direction que doit prendre | dans la direction que doit prendre| l'automobiliste | l'automobilisteprolongement de la main\nFRAN\u00c7AISE = Fes sie \u00e0,version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste \u00a9 Reproduction m\u00e8me partielle interdite\nOxy\nPour indiquer aux coureurs ou aux | Pour indiquer aux automobilistes qu'ilssuiveurs que la course tourne \u00e0 droite: peuvent aller vers leur gauche : |- Le panneau K10 est dans la main | - Le panneau KI0 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendrel'automobiliste l'automobiliste\nFEDERATION 4 | 4aati | N NREuRCET i 2version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste \u00a9 Reproduction m\u00eame partielle Interdite\n5/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 111 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00abCross d\u00e9partemental des sapeurs pompiers\u00bb LE samedi 18 octobre 2025, sur le territoire de la commune de champagnac le vieux\n8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 111 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE PEDESTRE D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00abCross d\u00e9partemental des sapeurs pompiers\u00bb LE samedi 18 octobre 2025, sur le territoire de la commune de champagnac le vieux\n9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2025-10-15-00002\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 112 en date\ndu 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN\nPLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE cycliste\nD\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00ab cyclo cross du mazet saint voy \u00bb\nLE dimanche 19 octobre 2025, sur la commune\ndu mazet saint voy\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 112 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE cycliste D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00ab cyclo cross du mazet saint voy \u00bb\nLE dimanche 19 octobre 2025, sur la commune du mazet saint voy\n10\n| | DirectionPREFET . ,DE HAUTE-LOIRE de la citoyenneteLiber | et de la l\u00e9galit\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PREFECTORAL DCL-BRE N\u00a3 2025 - 112 EN DATE DU 15 OCTOBRE 2025PORTANT AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACELORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE CYCLISTE D\u00c9NOMM\u00c9E\u00ab CYCLO CROSS DU MAZET SAINT VOY \u00bbLE DIMANCHE 19 OCTOBRE 2025, SUR LA COMMUNE DU MAZET SAINT VOYLe pr\u00e9fet de la Haute-Loire,Chevalier de la L\u00e9gion d'honneur,Chevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVU le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 etsuivants, L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;VU le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, etR. 41619;VU le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 portantnomination de Monsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portantorganisation de la pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02025-36 en date du 1\u00b0 septembre 2025portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de laCitoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;VU le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b0 92893 du 7 octobre 2025 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 M. ArnaudROUSTAIN, pr\u00e9sident de l'association \u00ab V\u00e9lo club du Haut Lignon \u00bb, concernant lacomp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Cyclo cross du Mazet Saint Voy \u00bb qui doit sed\u00e9rouler le dimanche 19 octobre 2025 sur le territoire de la commune du Mazet SaintVoy;VU la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 112 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE cycliste D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00ab cyclo cross du mazet saint voy \u00bb\nLE dimanche 19 octobre 2025, sur la commune du mazet saint voy\n11\nCONSIDERANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnairesdes voiries concern\u00e9es au travers des arr\u00e9t\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir las\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public, comme des usagers de la route ;CONSID\u00c9RANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de lamanifestation ;SUR la proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nARR\u00caTEarticle 1er :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaleraux usagers de la route la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Cyclo cross du MazetSaint Voy \u00bb qui doit se d\u00e9rouler le dimanche 19 octobre 2025 sur le territoire de lacommune du Mazet Saint Voy.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part descoureurs.\nxLes signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitementvisibles de loin par les automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ilsdevront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agir sans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.article 2Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours devalidit\u00e9. Ils ont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 depassage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.Ils doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport.Ils doivent porter un gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R.416-19 du Code de la route). Ces gilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bbclairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'une mention relative \u00e0 leuridentification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Ils devront tous disposer d'un moyen de communication. Lefonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniques devra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 aupr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que celaest n\u00e9cessaire. Ils ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoird'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers qui ne respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ilsdoivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus de pr\u00e9cision possible de toutincident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur la course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sansdisposer d'un panneau K10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 etun gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0 l'article R.41619 du code de la route. Pour cefaire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementaires n\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remiseen circulation des v\u00e9hicules.\n2/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 112 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE cycliste D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00ab cyclo cross du mazet saint voy \u00bb\nLE dimanche 19 octobre 2025, sur la commune du mazet saint voy\n12\narticle 3Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du Code du sport, lorsque les signaleurs sontsitu\u00e9s a un point fixe, ils doivent utiliser :\u00ab des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K-10 \u00e0 face avant rouge symbole sensinterdit, et face arri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux Usagers desavoir si la route est libre ou non,\u00b0 des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8retemporaire et sur lequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque parexemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb un carrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'unpanneau signalant le d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eametype signalant la fin de course. Les signaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliserdes porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'unesignalisation lumineuse de couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions del'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du Code du sport.article 4Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en\u0153uvre les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 etR. 414-3-1 du Code de la route \u00e0 l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titionssportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour les contraventions de 4\u00b0 classe.article 5 |La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le commandant dugroupement de gendarmerie de Haute-Loire, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui leconcerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 ded\u00e9claration de la manifestation sportive.Fait \u00e0 Le Puy-en-Velay, le 15 octobre 2025Le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,\n_Eric PLASSERAUDVoies et d\u00e9lais de recours -Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministrede l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois a compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site Internetwww.telerecours.fr \u00bb.\n3/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 112 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE cycliste D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00ab cyclo cross du mazet saint voy \u00bb\nLE dimanche 19 octobre 2025, sur la commune du mazet saint voy\n13\nAnnexe n\u00b01Liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9sESCARRAT DidierMILLARD Jean LouisPREBET PhilippeROBERT BernardROUSTAIN DidierROUSTAIN GillesROUSTAIN LaurentROUSTAIN Maxime\nOIINIOIR Ww) NM] >]\nROYET Eric\n=oO RUSSIER Nicolas\n_\u2014_ VALLA Fr\u00e9d\u00e9ric\nLa gestuelle\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KIO.\nx\nLe panneau k10 c\u00f4t\u00e9 vert:- Pour r\u00e9tablir la circulationENFRAN\u00c7AISEversion 1.1 du 09/06/2021Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\n4/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 112 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE cycliste D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00ab cyclo cross du mazet saint voy \u00bb\nLE dimanche 19 octobre 2025, sur la commune du mazet saint voy\n14\nLa gestuelle (a Pattention des automobilistes)*-3 Ca Dn |Pour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il. doit se diriger vers sa droite: doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau K10 dans une main enl'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau KIO est dans la main - Le panneau KIO est dans la mainM droite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au sol | |avec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendreprolongement de la main l'automobiliste l'automobiliste\nAttention \u00e0 \u00eatre attentif au sens du K10F\u00c9D\u00c9RATION LLe. | Nversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste \u00a9 Reproduction m\u00eame partielle interdite\n| Pour indiquer aux coureurs o\u00f9 aux Pour indiquer aux automobilistes qu'ils| suiveurs que la course tourne \u00e0 droite: peuvent aller vers leur gauche :|- Le panneau KI0 est dans la main - Le panneau KI0 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendre| l'automobiliste l'automobilisteMN Attention \u00e0 \u00eatre attentif au sens du K10F\u00c9D\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISEversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste Si raproduction m\u00e8me partie Interdite\n5/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 112 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE cycliste D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00ab cyclo cross du mazet saint voy \u00bb\nLE dimanche 19 octobre 2025, sur la commune du mazet saint voy\n15\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-15-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025 - 112 en date du 15 octobre 2025\n portant AGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE \nLORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE cycliste D\u00c9NOMM\u00e9e \n\u00ab cyclo cross du mazet saint voy \u00bb\nLE dimanche 19 octobre 2025, sur la commune du mazet saint voy\n16\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2025-10-17-00001\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025-110 en date\ndu 17 octobre 2025  portant AGR\u00c9MENT DES\nSIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA\nCOMP\u00c9TITION SPORTIVE \u00e9questre D\u00e9nomm\u00e9e\n\u00abTREC 2025\u00bb LE dimanche 19 octobre 2025, au\nd\u00e9part d'AGNAT\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025-110 en date du 17 octobre 2025  portant\nAGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE \u00e9questre D\u00e9nomm\u00e9e \u00abTREC 2025\u00bb LE dimanche 19\noctobre 2025, au d\u00e9part d'AGNAT\n17\nE | DirectionPR\u00c9FET \u00a3DE HAUTE-LOIRE de la citoyennet\u00e9tibet et de la l\u00e9galit\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PREFECTORAL DCL-BRE N2 2025-110 EN DATE DU 17 OCTOBRE 2025PORTANT AGREMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACELORS DE LA COMPETITION SPORTIVE EQUESTRE DENOMMEE \u00abTREC 2025\u00bbLE DIMANCHE 19 OCTOBRE 2025, AU DEPART D'AGNAT\nLe pr\u00e9fet de la Haute-Loire,Chevalier de la L\u00e9gion d'honneur,Chevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVU le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 etsuivants, L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;VU le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, etR. 41619;VU le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, al'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 portantnomination de Monsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portantorganisation de la pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02025-36 en date du 1\" septembre 2025portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de laCitoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire;VU le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b0 2025 - 265 du 16 octobre 2025 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Mme AnneDUTHIL, pr\u00e9sidente de l'association \u00ab Les Cavaliers de la Vizade \u00bb, concernant lacomp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00abTREC 2025 \u00bb qui doit se d\u00e9rouler le dimanche 19octobre 2025 au d\u00e9part d'Agnat.VU la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025-110 en date du 17 octobre 2025  portant\nAGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE \u00e9questre D\u00e9nomm\u00e9e \u00abTREC 2025\u00bb LE dimanche 19\noctobre 2025, au d\u00e9part d'AGNAT\n18\nCONSIDERANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnairesdes voiries concern\u00e9es au travers des arr\u00e9t\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir las\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public, comme des usagers de la route ;CONSID\u00c9RANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de lamanifestation ;SUR la proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nARRETEarticle 1er :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaleraux Usagers de la route la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00abTREC 2025 \u00bb qui doit sed\u00e9rouler le dimanche 19 octobre 2025 au d\u00e9part d'Agnat.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part descoureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitementvisibles de loin par les automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ilsdevront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agir sans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.article 2Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours devalidit\u00e9. Ils ont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 depassage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.Ils doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport.Ils doivent porter un gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R.416-19 du Code de la route). Ces gilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bbclairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'une mention relative a leuridentification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Ils devront tous disposer d'un moyen de communication. Lefonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniques devra imp\u00e9rativement \u00e9tre v\u00e9rifi\u00e9 aupr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que celaest n\u00e9cessaire. Ils ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoird'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers qui ne respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ilsdoivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus de pr\u00e9cision possible de toutincident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur la course.Les signaleurs a motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sansdisposer d'un panneau K10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 etun gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0 l'article R41619 du code de la route. Pour cefaire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementaires n\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remiseen circulation des v\u00e9hicules.\n2/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025-110 en date du 17 octobre 2025  portant\nAGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE \u00e9questre D\u00e9nomm\u00e9e \u00abTREC 2025\u00bb LE dimanche 19\noctobre 2025, au d\u00e9part d'AGNAT\n19\narticle 3Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du Code du sport, lorsque les signaleurs sontsitu\u00e9s a un point fixe, ils doivent utiliser :\u00a2 des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K-10 a face avant rouge symbole sensinterdit, et face arri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux Usagers desavoir si la route est libre ou non,\u00a2 des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8retemporaire et sur lequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque parexemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb un carrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'unpanneau signalant le d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eametype signalant la fin de course. Les signaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliserdes porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'unesignalisation lumineuse de couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions del'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du Code du sport. |article 4Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en\u0153uvre les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 etR. 414-341 du Code de la route \u00e0 l'occasion des \u00e9preuves, courses OU comp\u00e9titionssportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour les contraventions de 4\u00b0\" classe.article5La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le commandant dugroupement de gendarmerie de Haute-Loire, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui leconcerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 ded\u00e9claration de la manifestation sportive.Fait \u00e0 Le Puy-en-Velay, le 17 octobre 2025Le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le di\nEric PLASSERAUD\nVoies et d\u00e9lais de recours -Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministrede l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 4211 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site Internetwww.telerecours.fr \u00bb.\n3/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025-110 en date du 17 octobre 2025  portant\nAGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE \u00e9questre D\u00e9nomm\u00e9e \u00abTREC 2025\u00bb LE dimanche 19\noctobre 2025, au d\u00e9part d'AGNAT\n20\nAnnexe n\u00b01Liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9sBRAND Vanessa \u00e9pouse LEMOINECOMBASTEIL ClaraCROUZET CyrilDUTHIL AnneFARGEIX AudreyGARCIN EmilieNICOLAS MarieTOMKIEWICZ Pauline\nO;/OIN|OI BR) WN) =]\nTRAUB St\u00e9phanie \u00e9pouse TECHER\n\u2014O VALETTE Laurence\n\u2014\u2014 VIDAL Chlo\u00e9\n\u2014NO VIDAL Emma\nLa gestuelle\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nUn sifflet peut \u00e9tre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KI0.\nLe panneau K10 c\u00f4t\u00e9 vert :- Pour r\u00e9tablir la circulation\nGuide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\u00a9 Reproduction m\u00eame partielle Interdite\n4/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025-110 en date du 17 octobre 2025  portant\nAGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE \u00e9questre D\u00e9nomm\u00e9e \u00abTREC 2025\u00bb LE dimanche 19\noctobre 2025, au d\u00e9part d'AGNAT\n21\nLa gestuelle (a Pattention des automobilistes)\nLA\nan =\nPour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il. doit se diriger vers sa droite: doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau KIO dans une main enl'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau KI0 est dans la main | - Le panneau K10 est dans la main, droite, le bras \u00e0 la verticale | gauche, le bras \u00e0 la verticale- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au solavec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendreprolongement de la main l'automobiliste l'automobiliste\nAttention \u00e0 \u00eatre attentif au sens du K10F\u00c9D\u00c9RATION * \u00a3FRAN\u00c7AISE : :version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste SP Remeduction mime partielle interdite\nLa gestuelle (\u00e0 attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\nPour indiquer aux coureurs o\u00f9 aux Pour indiquer aux automobilistes qu'ilssuiveurs que la course tourne \u00e0 droite: peuvent aller vers leur gauche :- Le panneau K10 est dans la main - Le panneau KI0 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendrel''automobiliste l''automobiliste\nMN Attention \u00e0 \u00eatre attentif au sens du K10F\u00c9D\u00c9RATION 'ae | Nversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste \u00a9 aprcduction m\u00e8me partielle interdite\n5/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025-110 en date du 17 octobre 2025  portant\nAGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE \u00e9questre D\u00e9nomm\u00e9e \u00abTREC 2025\u00bb LE dimanche 19\noctobre 2025, au d\u00e9part d'AGNAT\n22\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2025-10-17-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00ba 2025-110 en date du 17 octobre 2025  portant\nAGR\u00c9MENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE LORS DE LA COMP\u00c9TITION SPORTIVE \u00e9questre D\u00e9nomm\u00e9e \u00abTREC 2025\u00bb LE dimanche 19\noctobre 2025, au d\u00e9part d'AGNAT\n23","date":"2025-10-17","first_seen_on":"2025-10-17T14:35:36+00:00","id":"9e2740a26a616ed1052dc48c5457409de0053810dc3700026313c4447b3362f9","name":"recueil-43-2025-238-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2025-10-17T14:08:04+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/16000/109927/file/recueil-43-2025-238-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}