{"administration":"pref33","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Gironde","content":"PR\u00c9FET\nDE LA GIRONDE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b033-2024-261\nPUBLI\u00c9 LE 20 NOVEMBRE 2024\nSommaire\nPREFECTURE DE LA GIRONDE / Service du Cabinet - DISEC\n33-2024-11-20-00002 - Arr\u00eat\u00e9 du 20 novembre 2024 autorisant la captation,\nl'enregistrement et la transmission \nd'images au moyen de cam\u00e9ras\ninstall\u00e9es sur des a\u00e9ronefs dans plusieurs communes de Bordeaux (4 pages) Page 3\n2\nPREFECTURE DE LA GIRONDE\n33-2024-11-20-00002\nArr\u00eat\u00e9 du 20 novembre 2024 autorisant la captation,\nl'enregistrement et la transmission \nd'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des\na\u00e9ronefs dans plusieurs communes de Bordeaux\nPREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-11-20-00002 - Arr\u00eat\u00e9 du 20 novembre 2024 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission\nd'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs dans plusieurs communes de Bordeaux3\nPREFET  | Cabinet\nDE LA GIRONDE  Direction  des s\u00e9curit\u00e9s\nLibert\u00e9  Bureau  des  polices  administratives\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9  du 20 novembre  2024\nautorisant  la captation,  l'enregistrement  et la transmission\nd'images  au moyen  de cam\u00e9ras  install\u00e9es  sur des  a\u00e9ronefs\ndans  plusieurs  communes  de Bordeaux\nLe pr\u00e9fet  de la Gironde\nOfficier  de la L\u00e9gion  d'honneur\nOfficier  de l'ordre  national  du M\u00e9rite\nVU le code de la s\u00e9curit\u00e9  int\u00e9rieure  et notamment  ses articles  L. 242-1 \u00e0 L. 242-8  et R. 242-8  a R. 242-\n14;  |\nVU le d\u00e9cret  n\u00b0 2004-374  du 29 avril  2004  relatif  aux pouvoirs  des pr\u00e9fets,  \u00e0 l'organisation  et \u00e0 l'action\ndes  services  de l'\u00c9tat  dans  les r\u00e9gions  et d\u00e9partements  ;\nVU le d\u00e9cret  du 11 janvier  2023  portant  nomination  de Monsieur  Etienne  GUYOT,  pr\u00e9fet  de la r\u00e9gion\nNouvelle-Aquitaine,  pr\u00e9fet  de la zone  de d\u00e9fense  et de s\u00e9curit\u00e9  du Sud-Ouest  et pr\u00e9fet  de la Gironde  ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  du 12 novembre  2024  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  \u00e0 Monsieur  Gr\u00e9gory  LECRU,  sous-\npr\u00e9fet,  directeur  de cabinet  du pr\u00e9fet  de la r\u00e9gion  Nouvelle-Aquitaine,  pr\u00e9fet  de la Gironde  ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  du ministre  de l'Int\u00e9rieur  et des outre-mer,  en date  du 19 avril 2023  relatif  au nombre\nmaximal  de cam\u00e9ras  install\u00e9es  sur des a\u00e9ronefs  pouvant  \u00eatre  simultan\u00e9ment  utilis\u00e9es  dans  chaque\nd\u00e9partement  et collectivit\u00e9  d'outre-mer  ;\nVU la demande  en date  du 20 novembre  2024  adress\u00e9e  par la direction  interd\u00e9partementale  de la po-\nlice nationale  de la Gironde,  visant  \u00e0 obtenir  l'autorisation  de capter,  d'enregistrer  et de transmettre\ndes  images  au moyen  de deux  a\u00e9ronefs  sans  \u00e9quipage  a bord  dot\u00e9s  chacun  d'une  cam\u00e9ra  install\u00e9e\ndans  le cadre  d'op\u00e9rations  visant  \u00e0 pr\u00e9venir  les atteintes  \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9  des biens  et des personnes,  d'as-\nsurer  la s\u00e9curit\u00e9  des  rassemblements  et de r\u00e9guler  les flux  de transports  dans  le cadre  du blocage  par\nles agriculteurs  de la coordination  rurale  47 du port  maritime  de Bordeaux  annonc\u00e9e  le 20 novembre\n2024  ;\nVU l'urgence  ;\nCONSID\u00c9RANT  que  les dispositions  susvis\u00e9es  permettent  aux forces  de s\u00e9curit\u00e9  int\u00e9rieure,  dans\nl'exercice  de leurs  missions  de pr\u00e9vention  des atteintes  \u00e0 l'ordre  public  et de protection  de la s\u00e9curit\u00e9\ndes personnes  et des biens,  de proc\u00e9der  \u00e0 la captation,  \u00e0 l'enregistrement  et \u00e0 la transmission  d'images\nau moyen  de cam\u00e9ras  install\u00e9es  sur des a\u00e9ronefs  aux fins d'assurer  la s\u00e9curit\u00e9  des personnes  et des\nbiens,  pr\u00e9venir  les troubles  \u00e0 l'ordre  public,  r\u00e9guler  les flux des transports  ainsi  que d'assurer  la s\u00e9curit\u00e9\ndes  rassemblements  ;\nCONSID\u00c9RANT  que  notamment,  le 1\u00b0 de l'article  L. 242-5  susvis\u00e9  pr\u00e9voit  que  ces dispositifs  peuvent\n\u00eatre  mis en \u0153uvre  au titre  de la pr\u00e9vention  des atteintes  \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9  des personnes  et des biens  dans\ndes lieux  particuli\u00e8rement  expos\u00e9s,  en raison  de leurs  caract\u00e9ristiques,  ainsi  que  la protection  des\nb\u00e2timents  et installations  publics  et de leurs  abords  imm\u00e9diats,  lorsqu'ils  sont  particuli\u00e8rement\nexpos\u00e9s  \u00e0 des risques  d'intrusion  ou de d\u00e9gradation  ; que  les 2\u00b0 et le 4\u00b0 autorisent  ces dispositifs  dans\nle cadre  de la s\u00e9curisation  des rassemblements  et de la r\u00e9gulation  des  flux  de transport  ;\npref-declaration-drones@gironde.gouv.fr\n2, esplanade  Charles-de-Gaulle\nCS 41397  -\u2014 33077  Bordeaux  Cedex\nT\u00e9l : 05 56 90 60 60\nwww.gironde.gouv.fr\nPREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-11-20-00002 - Arr\u00eat\u00e9 du 20 novembre 2024 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission\nd'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs dans plusieurs communes de Bordeaux4\nCONSIDERANT  qu'a  la suite  de la manifestation  des agriculteurs  de la coordination  rurale  33 a\nBordeaux  le 19 novembre  2024,  les agriculteurs  et engins  agricoles  de la coordination  rurale  47 ont pris\nla d\u00e9cision  de se rendre  sur la m\u00e9tropole  de Bordeaux  dans  le but de r\u00e9aliser  une  action  de blocage  sur\nle port  maritime  de Bordeaux  ; qu'il  ne s'agit  pas d'une  manifestation  revendicative  d\u00e9clar\u00e9e  ;\nCONSID\u00c9RANT  que  ce blocage  s'inscrit  dans  un contexte  socio-\u00e9conomique  potentiellement\ng\u00e9n\u00e9rateur  de troubles  importants  \u00e0 l'ordre  public  ; que  des d\u00e9gradations  importantes  ont d'ailleurs\n\u00e9t\u00e9 constat\u00e9es,  en divers  endroits,  lors  de la derni\u00e8re  manifestation  des  agriculteurs  \u00e0 Bordeaux  en\n2024  ; que  des d\u00e9versements  sont  envisag\u00e9s  ; que  le risque  de r\u00e9it\u00e9ration  demeure  \u00e9lev\u00e9  ;\nCONSID\u00c9RANT  que  plusieurs  points  de blocages  peuvent  se mettre  en place  sur diff\u00e9rentes  zones  du\nd\u00e9partement  ; que  les dispositifs  de vid\u00e9oprotection  ne permettent  pas de couvrir  l'int\u00e9gralit\u00e9  des\ncort\u00e9ges  ; qu'il  est n\u00e9cessaire  de mettre  \u00e0 disposition  des moyens  adapt\u00e9s  afin  de pr\u00e9venir  tout  trouble\n\u00e0 l'ordre  public  ;\nCONSID\u00c9RANT  qu'afin  de pr\u00e9server  la libre  circulation  des axes  routiers  principaux,  de s\u00e9curiser  les\nemprises  bloqu\u00e9es,  de pr\u00e9venir  les \u00e9ventuelles  exactions  contre  des sites  d'int\u00e9r\u00eats  identifi\u00e9s  mais\n\u00e9galement  d'assurer  l'int\u00e9grit\u00e9  des participants  \u00e0 la manifestation  et de pr\u00e9venir  enfin  les\nrassemblements  de personnes  sur la voie  publique  ou dans  les lieux  ouverts  au public,  il appara\u00eet\nn\u00e9cessaire  d'organiser  une  surveillance  permettant  de suivre  ce mouvement  ;\nCONSID\u00c9RANT  que  compte  tenu  des risques  que ces rassemblements  pourraient  engendrer  pour  la\ns\u00e9curit\u00e9  des personnes  et des forces  de s\u00e9curit\u00e9  int\u00e9rieure,  ils exposent  les lieux  o\u00f9 ils se d\u00e9roulent  \u00e0\ndes risques  d'affrontements  au sens  des dispositions  pr\u00e9cit\u00e9es  du 1\u00b0 de l'article  L. 242-5  du code  de la\ns\u00e9curit\u00e9  int\u00e9rieure  ; qu'ainsi,  compte  tenu  du risque  s\u00e9rieux  de troubles  \u00e0 l'ordre  public  r\u00e9sultant  de\nces rassemblements,  de l'ampleur  de la zone  \u00e0 s\u00e9curiser  en raison  de leur  nature  m\u00eame,  de\nl'incertitude  entourant  les lieux  o\u00f9 ces rassemblements  pourraient  se disperser,  le recours  \u00e0 des\ndispositifs  de captation  install\u00e9s  sur des a\u00e9ronefs  pr\u00e9sente  l'int\u00e9r\u00eat  de permettre  aux forces  de\ns\u00e9curit\u00e9  de b\u00e9n\u00e9ficier  d'une  vision  en grand  angle;  qu'elle  leur  permet  de reconna\u00eetre  les itin\u00e9raires\ns\u00e9curis\u00e9s  pour  les forces  de l'ordre,  d'identifier  et de pr\u00e9venir  rapidement  le risque  d'incident,  tout  en\nlimitant  l'engagement  des forces  au sol ; que  cet outil  permet  de prot\u00e9ger  leur  int\u00e9grit\u00e9  physique  ; qu'il\nn'existe  pas de dispositif  moins  intrusif  permettant  de parvenir  aux  m\u00eames  fins  ;\nCONSID\u00c9RANT  qu'il  est n\u00e9cessaire  d'autoriser  la demande  de survol  sollicit\u00e9e  par la direction\ninterd\u00e9partementale  de la police  nationale  de la Gironde  sur les zones  susceptibles  d'\u00eatre  concern\u00e9es\npar la manifestation  ; qu'en  raison  de l'incertitude  sur les lieux  de blocage,  cette  demande  porte  sur\nl'engagement  de deux  cam\u00e9ras  a\u00e9roport\u00e9es  le 20 novembre  2024  jusqu'\u00e0  23H30  sur une  grande  zone\nde la m\u00e9tropole  bordelaise  ; que  les lieux  surveill\u00e9s  sont  limit\u00e9s  au secteur  d\u00e9fini  par les forces  de\ns\u00e9curit\u00e9  int\u00e9rieure  pour  cette  op\u00e9ration  o\u00f9 sont  susceptibles  de se commettre  les atteintes  que  l'usage\ndes cam\u00e9ras  a\u00e9roport\u00e9es  vise  \u00e0 pr\u00e9venir;  que  le p\u00e9rim\u00e8tre  retenu  tient  compte  du lieu du\nrassemblement  initial  et du risque  que  des  troubles  \u00e0 l'ordre  public  surviennent  par contagion  dans\nd'autres  secteurs  connus  pour  ces ph\u00e9nom\u00e8nes  ; que  l'usage  des cam\u00e9ras  a\u00e9roport\u00e9es  vise  \u00e0 la fois  \u00e0\ns\u00e9curiser  cette  manifestation,  \u00e0 pr\u00e9venir  les atteintes  aux personnes  et aux biens  ainsi  que  la r\u00e9gulation\ndes transports;  que  la dur\u00e9e  de l'autorisation  est \u00e9galement  limit\u00e9e  \u00e0 la dur\u00e9e  estim\u00e9e  de ces\nrassemblements  ; qu'au  regard  des circonstances  pr\u00e9cit\u00e9es,  la demande  n'appara\u00eet  pas\ndisproportionn\u00e9e  ;\nCONSID\u00c9RANT  que  compte  tenu  de la nature  m\u00eame  de cette  op\u00e9ration  de survol,  qui vise\nnotamment  \u00e0 pr\u00e9venir  d'\u00e9ventuelles  atteintes  aux biens  et aux personnes,  il convient  de d\u00e9roger  au\nprincipe  d'information  du public  telle  que  pr\u00e9vue  \u00e0 l'article  R.242-13  du code  de la s\u00e9curit\u00e9  int\u00e9rieure  ;\nque  l'arr\u00eat\u00e9  est toutefois  publi\u00e9  au recueil  des actes  administratifs  de la Gironde  ;\nCONSID\u00c9RANT  enfin  que  les t\u00e9l\u00e9pilotes  engag\u00e9s  pour  la dur\u00e9e  de la mission  et leurs  mat\u00e9riels  ont\nsatisfait  aux obligations  d'enregistrement,  de d\u00e9claration  d'activit\u00e9  et de formation  ;\nPREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-11-20-00002 - Arr\u00eat\u00e9 du 20 novembre 2024 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission\nd'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs dans plusieurs communes de Bordeaux5\nARRETE\nArticle  premier  : La captation,  l'enregistrement  et la transmission  d'images  par et pour  le compte  de la\ndirection  interd\u00e9partementale  de la police  nationale  de la Gironde  sont  autoris\u00e9s  aux  horaires  et lieux\nsuivants  :\n- le mercredi  20 novembre  2024  d\u00e8s  la signature  de l'arr\u00eat\u00e9  jusqu'\u00e0  23H30  ;\n- sur la m\u00e9tropole  de Bordeaux,  dans  le p\u00e9rim\u00e8tre  g\u00e9ographique  d\u00e9fini  en annexe  1 afin  de pr\u00e9venir  les\natteintes  \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9  des  personnes  et des biens,  s\u00e9curiser  les rassemblements  et r\u00e9guler  les flux  de\ntransports  (finalit\u00e9s  1\u00b0, 2\u00b0 et 4\u00b0 de l'article  L.242-5  du code  de s\u00e9curit\u00e9  int\u00e9rieure).\nArticle  2 - Le nombre  maximal  de cam\u00e9ras  pouvant  proc\u00e9der  simultan\u00e9ment  aux  traitements\nmentionn\u00e9s  \u00e0 l'article  1\u00b0 est fix\u00e9  \u00e0 deux.\nArticle  3 - Le registre  mentionn\u00e9  \u00e0 l'article  L. 242-4  du code  de la s\u00e9curit\u00e9  int\u00e9rieure  est transmis  \u00e0 la |\npr\u00e9fecture  de la Gironde  \u00e0 l'issue  de chaque  vol.\nArticle  4 - Le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  est applicable  d\u00e8s  sa publication  au recueil  des  actes  administratifs  de la\npr\u00e9fecture  sur le site  internet  de la pr\u00e9fecture  et peut  faire  l'objet  d'un  recours  devant  le tribunal\nadministratif  de Bordeaux  dans  un d\u00e9lai  de deux  mois  \u00e0 compter  de sa publication.\nArticle  5 - Le directeur  de cabinet  du pr\u00e9fet  de la Gironde  et le directeur  interd\u00e9partemental  de la\npolice  nationale  de la Gironde  sont  charg\u00e9s,  chacun  en ce qui le concerne,  de l'ex\u00e9cution  du pr\u00e9sent\narr\u00eat\u00e9.\nBordeaux,  le ? % NOV PR?\noT \u2014\u2014\nPREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-11-20-00002 - Arr\u00eat\u00e9 du 20 novembre 2024 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission\nd'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs dans plusieurs communes de Bordeaux6\nANNEXE  1\nPERIMETRE  GEOGRAPHIQUE  DU VOL\ndu 20 novembre  2024  jusqu'a  23H30\nsur la m\u00e9tropole  de Bordeaux\nPREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-11-20-00002 - Arr\u00eat\u00e9 du 20 novembre 2024 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission\nd'images au moyen de cam\u00e9ras install\u00e9es sur des a\u00e9ronefs dans plusieurs communes de Bordeaux7","date":"2024-11-20","first_seen_on":"2024-11-20T13:10:47+00:00","id":"a14acbc2300167cf5269f5d6f84d9dd371dba7cc53ffe71972d2f57a865fb730","name":"RAA 33 SPECIAL N\u00b0 2024-261","pdf_creation_date":"2024-11-20T11:11:20+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.gironde.gouv.fr/contenu/telechargement/76620/572879/file/RAA%2033%20SPECIAL%20N%C2%B0%202024-261.pdf"}