{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2021-173\nPUBLI\u00c9 LE 19 AVRIL 2021\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri\nMondor / Secr\u00e9tariat de la Direction G\u00e9n\u00e9rale\n75-2021-04-15-00006 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Edith\nBenmansour du 15 avril 2021 (10 pages) Page 3\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris -\nH\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor\n75-2021-04-15-00006\nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Edith\nBenmansour du 15 avril 2021\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-04-15-00006 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Edith Benmansour du 15 avril 2021 3\nASSISTANCE  HOPITAUX\nPUBLIQUE  DE PARIS\n 1 \n \n \nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature  \npris au titre de l'art icle R. 6147 -10 du Code de la sant\u00e9 publique  \n \n \nLa directrice  du groupe hospitalier h\u00f4pitaux universitaires Henri Mondor  \n \nVu le Code de la sant\u00e9 publique, et not amment ses articles L. 6143 -7, L. 6147 -1, L. 6147 -6, \nR. 64 7-1, R -6147 -2-, R. 6147 -5, R. 6147 -10, R.6147 -11 et D. 6143 -33 \u00e0 D. 6143 -35 \n \nVu la loi n\u00b0 83 -634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,  \n \nVu la loi n\u00b0 86 -33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction \npublique hospitali\u00e8re,  \n \nVu le d \u00e9cret du 14 novembre 2013 portant nomination du directeur g\u00e9n\u00e9ral  de l'Assistance \npublique -h\u00f4pitaux de Paris,  \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2019 -030 du 3 juillet 2019  modifiant l'organisation interne  de l'AP -\nHP, \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2019 -11-19-003 du 20 Novembre 2019  fixant les mati\u00e8res \nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le directeur g\u00e9n\u00e9ral  de I'AP -HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux  \ndirecteurs de s h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de I'HAD et \u00e0 \ncertains  directeurs de p\u00f4les d'i nt\u00e9r\u00eat commun  ; \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 de la directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre national de gestion du 25 juillet 2018, pla\u00e7ant \nMadame Edith BENMANSOUR -LE LAY  en position de d\u00e9tachement dans l'emploi \nfonctionnel de directrice du groupe hospitalier h\u00f4pitaux universitaires  Henri Mondor \u00e0 \ncompter du 24 juillet 2018 . \n \n \nA R R E T E  \n \nARTICLE 1er  : \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Beno\u00eet SEVCIK , Adjoint \u00e0 la \ndirectrice des h\u00f4pitaux universitaires Henri Mondor,  \u00e0 l'effet de signer tous les actes relevant \nde la gestion des h\u00f4pitaux universitaires Henri Mondor,  dans le ch amp d'attribution du \ndirecteur du groupe hospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 \nnovembre 2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9  \n \n \nARTICLE 2 :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e  \u00e0 : \n \n- Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD , Directeur des Ressources Humaines , \u00e0 l'effet de \nsigner tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, B,  G et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial  n\u00b0 2013 318 -0006 du \n14 novembre 2 013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-04-15-00006 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Edith Benmansour du 15 avril 2021 4\n 2 - Madame Sabrina LOPEZ , Directrice des Affaires M\u00e9dicales et de la Strat\u00e9gie , \u00e0 \nl'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux par agraphes A, B, G et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013 318 -\n0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Fabien GOURDON, Directeur Qualit\u00e9, Gestion des risques et des Usagers \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe F, H et I  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318 -0006 \ndu 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Camille COTIS , Directrice des Finances,  \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nli\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe A, \nC, F et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial  n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 \nsusvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , Direct eur des Achats, des Services \nEconomiques et de la Logistique , \u00e0 l'effet d e signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions \net ceci uniquement pou r les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, F et H de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial  n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Marc POMMIER , ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral, D irecteur des Investissements , des \nTravaux, de l'Ing\u00e9nierie, de la Maintenance et des  Equipements  \u00e0 l'effet de signer \ntous les actes li\u00e9s \u00e0  ses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \naux paragraphes C et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial  n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre \n2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur  Christophe CHAILLOLEAU , m\u00e9dec in, Directeur des Syst\u00e8mes \nd'Information  \u00e0 l'effet d e signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement \npour les m ati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes C, E, et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 20 13 \n318-0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Malika TAHLAITI , coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins  \u00e0 l'effet d e signer \ntous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es \naux paragraphe s B, G, H et K de l'arr\u00eat\u00e9 directorial  n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 \nnovembre 2013 modifi\u00e9 susvi s\u00e9, \n \n- Monsieur R\u00e9gis LE CHEVALLIER , Adjoint des cadres,  responsable des \nadmissions -frais de s\u00e9jour, \u00e0 l'effet de signer les documents suivants  : d\u00e9parts de \ncorps sans mise en bi\u00e8re, interrogations du fichier national des refus, les bons de \nsecours, les perm issions th\u00e9rapeutiques et les d\u00e9cisions dans le cadre de \nl'hospitalisat ion sans consentement (loi du 05 /07/2011).  \n \n- Madame Catherine MORVAN , adjoint des cadres hospitaliers, responsable des \nadmissions -frais de s\u00e9jour de l'h\u00f4pital Emile Roux, \u00e0 l'effet de si gner les d\u00e9parts de \ncorps sans mise en bi\u00e8re.  \n \n- Madame Sandrine BERNARD , adjoint des cadres hospitaliers, responsable des \nadmissions -frais de s\u00e9jour de l'h\u00f4pital Joffre -Dupuytren, \u00e0 l'effet de signer les d\u00e9parts \nde corps sans mise en bi\u00e8re.  \n \n- Madame Sophie W ILFRED,  cadre socio -\u00e9ducatif occupant la fonction de cadre \nadministratif du p\u00f4le Psychiatrie, \u00e0 l'effet de signer les documents suivants  : d\u00e9parts \nde corps sans mise en bi\u00e8re, interrogations du fichier national des refus, les bons de \nsecours, les permissio ns th\u00e9rapeutiques et les d\u00e9cisions dans le cadre de \nl'hospitalisation sans consentement (loi du 05/07/2011).  \n \n \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-04-15-00006 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Edith Benmansour du 15 avril 2021 5\n 3 ARTICLE 3 :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Madame Sabrina LOPEZ , direct rice du site Albert Chenevier \u00e0 l'effet de signer po ur \nce site et sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre  \ndes dispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de \ndirecteur  de site, dans le champ d'attribution du directeur des h\u00f4pitaux universitaires  \nHenri Mondor d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre \n2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Jean Fran\u00e7ois BESSET , direct eur du site Emile Roux , \u00e0 l'effet de signer, pour le site \net sans pr\u00e9judice des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleur s au titre  des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li \u00e9s \u00e0 ses fonctions de \ndirecteur  de site, dans le champ d'attribution du directeur des h\u00f4pitaux universitaires \nHenri Mondor d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial  n\u00b0 2013 3 18-0006 du  14 novembre \n2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Philippe VASSEUR , directeur  du site Georges Clemenceau  et directeur \npar int\u00e9rim du site  Dupuytren , \u00e0 l'effet de signer, pour le s sites et sans pr\u00e9judice des \nd\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre  des dispositions de l'article 2 \ndu pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de site, dans le \nchamp d'attribution des h\u00f4pitaux universitaires Henri Mondor d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial  n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modif i\u00e9 susvis\u00e9,  \n \nLes d\u00e9l\u00e9gations pr\u00e9vues par le pr\u00e9sent article sont mises en \u0153uvre par leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires \ndans le cadre de la politique de gestion interne du groupe hospitalier d\u00e9finie par la directrice \ndu groupe hospitalier, et selon les instructions qui en  r\u00e9sultent.  \n \n \nARTICLE 4 :  \n \na) En cas d'emp\u00eachement de  Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD , Directeur des Ressources \nHumaines  ou en cas de vacance de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n \n- Monsieur Augustin HERAULT , Directeur adjoint des Ressources Humaines  \u00e0 l'effet \nde signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G et \nH) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9  susvis\u00e9,  \n \n- Madam e Delphine FICHON , Directrice adjointe des Ressources Humaines  \u00e0 l'effet \nde signer tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G et \nH) de l'arr\u00eat\u00e9 dire ctorial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n \nEn cas  d'emp\u00eachement de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD , directeur adjoint charg\u00e9 des \nressources humaines , de Monsieur Augustin HERAULT , Directeur adjoint des Ressources \nHumaines  et de Madame Delphi ne FICHON , Direct rice adjoint e des Ressources Humaines  \nou en cas de vacance de leurs fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n \n-  Madame Manuella L ATOURNALD , Adjoint des Cadres hospitaliers \u00e0 l'effet de \nsigner pour les sites Henri -Mondor et Albert -Chenevier tou s les actes li\u00e9s aux \nfonctions de M. J\u00e9r\u00f4me Pieuchard et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A,  B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial 2013 \n318-0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9  ; \n-  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-04-15-00006 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Edith Benmansour du 15 avril 2021 6\n 4 - Madame Adeline SAUVAGE , Adjoint  des Cadres hospitaliers \u00e0 l'effet de signer pour \nles sites Henri -Mondor et Albert -Chenevier tous les actes li\u00e9s aux fonctions de M. \nJ\u00e9r\u00f4me Pieuchard et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses \nfonctions (paragraphes A,B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 d irectorial 2013 318 -0006 du 14 \nnovembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9  ; \n-  \n- Monsieur Adrien RAPINE , Adjoint des Cadres hospitaliers \u00e0 l'effet de signer pour \nles sites Henri -Mondor et Albert -Chenevier tous les actes li\u00e9s aux fonctions de M. \nJ\u00e9r\u00f4me Pieuchard et ceci uni quement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses \nfonctions (paragraphes A,B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial 2013 318 -0006 du 14 \nnovembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9  ; \n \n- Madame  Marion  BELOT, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re \u00e0 l'effet de signer \npour le site Henr i-Mondor et Albert -Chen evier tous les actes li\u00e9s aux fonctions de \nMonsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \n\u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 20 13 318 -0006 du \n14 novembre 2013  modifi\u00e9 s usvis\u00e9,  \n \n- Madame Pierrette LORENTE , attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re \u00e0 l'effet de \nsigner pour le site Emile Roux tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur J\u00e9r\u00f4me \nPIEUCHARD  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragra phes A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre \n2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Yamina FELOUAH, attach\u00e9e d'a dministration hospitali\u00e8re \u00e0 l'effet de  signer \npour le s sites Georges Cle menceau et Joffre -Dupuytren tous les actes li\u00e9s au x \nfonctions de Monsieur J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions ( paragraphes A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 \n2013 318 -0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- En cas d'emp\u00eachement de Mme Yamina F ELOUAH  ou en cas de vacance de ses \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 Madame Florence G RANGEARD , Adjoint des \nCadres hospitaliers, \u00e0 l'effet de signer pour les sites Georges -Clemenceau et Joffre -\nDupuytren tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Mme Yamina Felouah et  ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A,B, G \netH) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9  ; \n \n \n \nb) En cas d'emp\u00eachement de Madame Sabrina LOPEZ , Directrice des Affaires M\u00e9dicales \net de la S trat\u00e9gie ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Madame C\u00e9cile MAURICE , attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de signer \ntous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Sabrina LOPEZ  et ceci uniquement pour \nles mati\u00e8r es correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirect orial n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n \nc)  En cas d'emp\u00eachement de  Monsieur Fabien GOURDON , Directeur en charge des \nUsagers, de la gestion des Risques et d e la Qualit\u00e9, ou en cas de vacance de ses fonctions, \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Madame Sandra FRISCH, Adjointe au Directeur en charge des Usagers, de la \ngestion des risques et de la Qualit\u00e9, ou en cas de vacance de ses fonctions, \u00e0 l'effet \nde signer tous l es actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes F, H et I) \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-04-15-00006 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Edith Benmansour du 15 avril 2021 7\n 5 En cas d'emp\u00eachement de Monsieu r Fabien GOURDON , Directeur en charge des Usagers, de \nla gestion des risques et de la Qualit\u00e9 et de Madame Sandra FRISCH , Adjointe au Directeur en \ncharge des Usagers, de la gestion des Risques et de la Qualit\u00e9, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 :  \n \n- Madame Anne -Sophie  DANIEL , Responsable Usagers, Risques et Qualit\u00e9 des sites \nDupuytren, Emile -Roux et Georges -Clemenceau, \u00e0 l'effet de signer pour les sites de son \ndomaine de comp\u00e9tence tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Fabien \nGOURDON et ceci uniquement pour les  mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes A, B, G et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013 318 -0006 du 14 novembre 2013 \nmodifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Laurence NOURRAIN , Responsable Usagers, Risques et Qualit\u00e9 des sites \nHenri -Mondor et Albert -Chenevier, \u00e0  l'effet de signer pour les sites de son domaine de \ncomp\u00e9tence tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n \nd) En cas d'emp\u00eachement de  Madame Camille COTIS , Directrice des Finances , ou en \ncas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Madame Alice VEYRIE  Directrice Adjointe  des Finances  \u00e0 l'effet de signer tous les \nactes li\u00e9s aux fonctions de Madame  Camille COTIS  et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, C, F et H ) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9 , \n \n- Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BES SET, Directeur  des Achats, des Services \nEconomiques et de la Logistique , de la logistique et  des achats \u00e0 l'effet de signer  \ntous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Camille COTIS  et ceci uniquement pour \nles mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragr aphes A, C, F et H) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n \ne) En cas d'emp\u00eachement de  Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , Direct eur des Achats, \ndes Services Economiques et de la Logistique,  ou en cas de vacance de ses fo nctions, \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame Camille COTIS,  directrice  charg\u00e9 e de la direction des finances  \u00e0 l'effet de \nsigner tous les actes  li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Jean -Fran\u00e7ois  BESSET  et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions  (parag raphes C, F et H) \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , Direct eur des Achats, des \nServices Economiques et de la Logistique  et de Madame Camille COTIS , Directrice des \nFinances , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur Antoine Galimard,  charg\u00e9 de mission et adjoint, \u00e0 l'effet de signer tous \nles actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonc tions (paragraphes C, F et H ) \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n \nf) En cas d'emp\u00eachement de Monsieur Marc P OMMIER , ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral, D irecteur \ndes Investissements , des Travaux, de l'Ing\u00e9nierie, de la Maintenance e t des Equipements , \nou en cas de vacance de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n \n- Madame Julie FAVROLLES , ing\u00e9nieure , \u00e0 l'effet de signer pour les h\u00f4pitaux \nuniversitaires Henri Mondor  tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Marc \nPOMMIER  et ceci un iquement pour les mati\u00e8res  correspondant \u00e0 ses fonctions  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-04-15-00006 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Edith Benmansour du 15 avril 2021 8\n 6 (paragraphes C  et H) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013  \nmodifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Nicolas VILLAUME , ing\u00e9nieur , \u00e0 l'effet de signer pour les h\u00f4pitaux \nuniversitaires Henri M ondor  tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Marc \nPOMMIER  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes C et H ) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013  \nmodifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Guillaume SANCH EZ, ing\u00e9nieur \u00e0  l'effet de signer pour les h\u00f4pitaux \nuniversitaires H Mondor tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Marc \nPOMMIER  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res  correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes C et H ) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318-0006 du 14 novembre 2013 \nmodifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Serge MAGNAC, ing\u00e9nieur \u00e0 l'effet de signer pour le site Joffre Dupuytren  \net pour le site Georges Clemenceau  tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur \nMarc POMMIER  et ceci uniquement pour les mati\u00e8 res correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes C et H ) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre 2013 \nmodifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Monsieur Paul PIRES , ing\u00e9nieur \u00e0 l'effet de signer pour le site Emile Roux tous les \nactes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur M arc POMMIER  et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes C et H ) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 \n2013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n \ng) En cas d'emp\u00eachement de Madame Malika TAHLAITI , coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des \nsoins, ou en cas de vacance de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n \n- Madame Catherine SORIN,  directrice des soins \u00e0 l'effet de signer pour les h\u00f4pitaux \nuniversitaires Henri Mondor tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Sylvie \nDEBRAY  et ceci unique ment pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes B , G, H, et K) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre \n2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Sylvie JACQUIN,  directrice des soins \u00e0 l'effet de signer pour les h\u00f4pitaux \nuniversitaires  Henri Mondor tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Sylvie \nDEBRAY et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes B, G, H, et K) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre \n2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Ade line KRIKILION , cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9 \u00e0 l'effet de signer pour les \nsites Joffre -Dupuytren tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame  Malika \nTAHLAITI et ceci uniquement pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes B , G, H, et K ) de l'arr \u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 201 3 318 -0006 du 14 novembre \n2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \n- Madame Sophie SEMAL , cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9 \u00e0 l'effet de signer pour le site \nGeorges Clemenceau tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Madame Malika \nTAHLAITI et ceci uniquement pour les  mati\u00e8res  correspondant \u00e0 ses fonctions  \n(paragraphes B , G, H, et K ) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre \n2013  modifi\u00e9 susvis\u00e9,  \n \nh) En cas d'emp\u00eachement de Monsieur Christophe CHAILLOLEAU,  directeur des \nservices informatiques, ou en cas de v acance de ses f onctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \ni)  \n- Madame Laurence PICARD, adjointe au directeur \u00e0 l'effet de signer pour les \nh\u00f4pitaux universitaires Henri Mondor tous les actes li\u00e9s aux fonctions de Monsieur Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-04-15-00006 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Edith Benmansour du 15 avril 2021 9\n 7 Christophe CHAILLOLEAU  et ceci uniquement pour  les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes C, E et H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013 318 -0006 du 14 novembre 2013  \nmodifi\u00e9 susvis\u00e9.  \n \n \n \nARTICLE 5 :  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de  Madame Sabrina LOPEZ , direct rice du site Albert Chenevier, \nou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , directeur du site Emile Roux , \u00e0 l'effet de signer, \ndans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels \nMadame Sabrina LOPEZ  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de si gnature au titre de ses \nfonctions de directeur du site Albert Chenevier,  \n \n- Madame Marion BELOT , attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re , \u00e0 l'effet de signer, \ndans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels \nMadame Sabrina LO PEZ a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses \nfonctions de directrice du site Albert Chenevier,  \n \n \nEn cas d'emp\u00eachement de  Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET , direct eur du site Emile \nRoux, ou en cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn \u00e9e \u00e0 : \n \n- Madame Sabrina LOPEZ , directrice du site Albert Chenevier , \u00e0 l'effet de signer, \ndans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels  \nMonsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titr e de \nses fonctions de directeur  du site Emile Roux,  \n \n- Madame Pierrette LORENTE , attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de \nsigner, dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour \nlesquels Monsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au \ntitre de ses fonctions de directeur du site Emile Roux,  \n \n- Madame Isabelle JOURDA , responsable des affaires g\u00e9n\u00e9rales , \u00e0 l'effet de signer, \ndans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquels  \nMonsieur Jean -Fran\u00e7ois BESSET  a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de \nses fonctions de directeur du site Emile Roux,  \n \n \nEn cas d'emp\u00eachement de  Monsieur Philippe VASSEUR , directeur  du site Georges \nClemenceau  et directeur par int\u00e9rim de Dupuytren , ou en cas de vacance de ses fonctions, \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur Augustin HERAULT , directeur adjoint , \u00e0 l'effet de signer, dans les \nconditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 , tous les actes pour lesquels Monsieur \nPhilippe VASSEUR , a ou avait re \u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions \nde directeur du site Georges Clemenceau et directeur par int\u00e9rim de Dupuytren  \n \n- Madame Delphine FICHON , Directrice adjointe , \u00e0 l'effet de signer, dans les \nconditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 , tous les actes pour lesquels Monsieur \nPhilippe VASSEUR , a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions \nde directeur du site Georges Clemenceau et directeur par int\u00e9rim de Dupuytren  \n \n- Madame Malika TAHLAITI , coordonnatrice  g\u00e9n\u00e9ral e adjoint e des soins  \u00e0 l'effet de \nsigner , dans les conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 , tous les actes pour \nlesquels Monsieur Philippe VASSEUR , a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-04-15-00006 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Edith Benmansour du 15 avril 2021 10\n 8 titre de ses fonctions de directeur du site Georges Clemenceau et directeu r par \nint\u00e9rim de Dupuytren  \n \n- Madame Joelle  MARGUERY , adjoint des cadres hospitaliers \u00e0 l'effet de signer , dans \nles conditions de l'article 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 , tous les actes pour lesquels Monsieur \nPhilippe VASSEUR , a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature a u titre de ses fonctions \nde directeur du site Georges Clemenceau et directeur par int\u00e9rim de Dupuytren  \n \n- Madame NATHALIE DOS SANTOS , adjoint des cadres hospitaliers, responsable \ndes relations avec les usagers et des affaires g\u00e9n\u00e9rales de l'h\u00f4pital Georges \nClemenceau  et directeur par int\u00e9rim de Dupuytren , \u00e0 l'effet de signer les devis et \ndemandes d'achats relatifs au service d'animation, ainsi que la facturation des \nnuit\u00e9es de la maison des proches  \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-04-15-00006 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Edith Benmansour du 15 avril 2021 11\n 9  \n \nARTICLE 6 :   \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, dans le champ d'attribution de la directrice  du groupe \nhospitalier d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directori al n\u00b0 20 13 318 -0006 du 14 novembre 2013  modifi\u00e9 \nsusvis\u00e9, po ur les p\u00e9riodes de la garde administrative qu'ils sont amen\u00e9s \u00e0 assurer en \napplication du tableau de ga rde, et pour tous les actes relevant de cette garde \nadministrative, \u00e0  : \n \nSites Albert Chenevier  - Henri Mondor  : \n \nAdministrateurs de garde 1  \n \nCamille COTIS,  Directrice des Finances  \nFabien GOURDON, Directeur en charge des Usagers, de la gestion des risques et \nde la Qualit\u00e9  \nAugustin HERAULT , Directeur Adjoint des Ressources Humaines  \n      J\u00e9r\u00f4me PIEUCHARD, Directeur des Ressources Humaines   \nBeno\u00eet SEVCIK , Adjoint \u00e0 la Directrice des HUHM  \nCatherine SORIN , Directrice des soins  \nAlice VEYRIE, Adjointe \u00e0 la D irectrice des Finances   \n \nAdministrateurs de garde 2  \nMarion BELOT, Attach\u00e9e d'administration  \nJocelyne JOUCHTER, Ing\u00e9nieure Hospitalier  \nC\u00e9cile MAURICE , Attach\u00e9e  d'Administration Hospitali\u00e8re  \nAhmed RAOUI,  mentionn\u00e9  sur l'arr\u00eat\u00e9 fixant  le pool des administrateur s de garde \nexer\u00e7ant principalement leurs fonctions hors du GH - AGEPS  \nNathalie ROGER , Technicien Sup\u00e9rieur H ospitalier  \nSophie WILFRED , Cadre socio -\u00e9ducatif  \nFr\u00e9d\u00e9ric GATIBELZA,  Attach\u00e9 d'Administration Hospitali\u00e8re  \nCatherine KARNYCHEFF , Cadre de sant\u00e9  \nJulia  PIERRUGUES,  Attach\u00e9e d'A dministration Hospitali\u00e8re  \nMathieu PROTEAU , Ing\u00e9nieur hospitalier  \nCl\u00e9mence R OUSSELLE , Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-04-15-00006 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Edith Benmansour du 15 avril 2021 12\n 10 Site Emile Roux  : \n \nJean -Fran\u00e7ois BESSET , Directeur du site Emile Roux  \nDelphine FICHON , Directrice Adjoin te des Ressources Humaines  \nPatrice LAVENU , Technicien sup\u00e9rieur hospitalier  \nPhilippe LE ROUX,  Directeur , mentionn\u00e9 sur l'annexe 2 de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b02013 318 -0006 du 14 novembre 2013 modifi\u00e9 susvis\u00e9  \nSabrina LOPEZ,  Directrice des Affaires M\u00e9dicales e t de la Strat\u00e9gie  \nPierrette LORENTE,  attach\u00e9e  d'administration hospitali\u00e8re  \nCatherine MORVAN , adjoint des cadres hospitaliers  \nMalika TAHLAITI,  Coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins  \nLaurence NOURRAIN , Responsable Usagers, Risques et Qualit\u00e9 des sites Henri \nMondor et Albert Chenevier  \nH\u00e9l\u00e8ne VIDAL  \n \n \nSite Joffre Dupuytren  : \n \nJacqueline ANASTASE , Cadre de Sant\u00e9  \nSandrine BERNARD , Adjoint  des Cadres Hospitaliers  \nHuguette BIAS , Adjoint  des Cadres Hospitaliers  \nAdeline KRIKILION , Cadre Sup\u00e9rieur de Sant\u00e9  \nChristi ane L'ET ANG , Technicien S up\u00e9rieur Hospitalier  \nNathalie MACQUET, Responsable des Services \u00e9conomiques  \nJoelle MARGUERY , Adjoint  des Cadres Hospitaliers  \nThierry MERCIER , Cadre de Sant\u00e9  \n \nSite Georges Cle menceau  : \n \nPhilippe VASSEUR , Directeur du site Georges Cl\u00e9menceau  \nYamina FELOUAH , Attach\u00e9e d' Administration Hospitali\u00e8re  \nFlorence GRANGEARD , Adjoint  des Cadres Hospitaliers  \nFanny BROCARD , Adjoint Administratif Hospitalier  \nSandra FRISCH , Adjointe au Directeur en charge des Usagers,  \nSophie SEMAL , Cadre Sup\u00e9rieur de Sant\u00e9  \nFabienne PIGEARD, Faisant Fonction de  Cadre Sup\u00e9rieur de Sant\u00e9   \nMireille GOUALC'H , Adjoint  des Cadres Hospitaliers  \n \n \nARTICLE 7 : l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075-2021-03-23-00007  du 23 Mars 2021  de la Directrice  des h\u00f4pitaux \nuniversitaires Henri Mondor portant d\u00e9l\u00e9gation de signature  est abrog\u00e9.  \n \nARTICLE 8 : La d irectrice des h\u00f4pitaux universitaires Henri Mondor est charg\u00e9 e de \nl'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au Recueil des actes administratifs  de la \npr\u00e9fecture de la r\u00e9gion Ile de France, de la pr\u00e9fecture de Pari s et de la pr\u00e9fecture de police.  \n \n \n       Cr\u00e9teil, le 15 Avril 2021  \nLa D irectri ce des H\u00f4pitaux U niversitaires  \nHenri Mondor  \nSIGN \u00c9 \nEdith B ENMANSOUR  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - H\u00f4pitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2021-04-15-00006 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature de Edith Benmansour du 15 avril 2021 13","date":"2021-04-19","first_seen_on":"2024-10-03T06:09:14+00:00","id":"a2890645495919483e9756117392d7772bc0cbc9ea73d85cd43e026b2979189c","name":"recueil DS-75-2021-173-recueil-des-actes-administratifs-special du 19 04 2021","pdf_creation_date":"2021-04-19T17:09:36+00:00","pdf_modification_date":"2021-04-19T15:09:47+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/80840/522328/file/recueil%20DS-75-2021-173-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2019%2004%202021.pdf"}