{"administration":"prefidf","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \u00cele-de-France","content":"PREFECTURE\nREGION ILE DE\nFRANCE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b0IDF-014-2024-02\nPUBLI\u00c9 LE 7 F\u00c9VRIER 2024\nSommaire\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 / Direction de l\u25a1Innovation, de la Recherche et\nde la Transformation num\u00e9rique\nIDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet\nd'exp\u00e9rimentation \"Maison de Pr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement\nTh\u00e9rapeutique (MPSAT)\" (96 pages) Page 3\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 / Direction de l\u25a1Offre de Soins (DOS) P\u00f4le\nEfficience\nIDF-2024-01-31-00012 - Acte de d\u00e9claration n\u00b0DOS-2024-074 portant\nouverture du laboratoire de biologie m\u00e9dicale EUROFINS BIOMED IDF EST\n(5 pages) Page 100\nDirection r\u00e9gionale des affaires culturelles d'Ile-de-France / Service r\u00e9gional\nde l\u25a1architecture et des espaces patrimoniaux\nIDF-2024-02-01-00019 - Arr\u00eat\u00e9 portant modification \u00e0 l\u25a1arr\u00eat\u00e9 de\nnomination \u00e0 la commission r\u00e9gionale du patrimoine et de l\u25a1architecture (2\npages) Page 106\n2\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\nIDF-2024-02-06-00007\nArr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet\nd'exp\u00e9rimentation \"Maison de Pr\u00e9vention en\nSant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique\n(MPSAT)\"\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 3\nEx\nR\u00c9PUBLIQUE\nFRAN\u00c7AISE@ D Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\nLibert\u00e9 \u00cele-de-France\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9\n- _\u2014 \u2014 ___\u00c9-- - - - \u2014 = - s~ . n -\nprojet d'\n \n \n \n \n \n \n \nAGENCE R\u00c9 GIONALE DE SANT \u00c9 \u00ceLE-DE-FRANCE \nARR\u00caT\u00c9 N\u00b0 DIRNOV -2024/06 \nrelatif au projet d' exp\u00e9rimentation \n\u00ab Maison de Pr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT) \u00bb \n \n \nLA DIRECTRICE G\u00c9N\u00c9RAL E DE L'AGENCE R\u00c9GIONALE DE SANT\u00c9 D'\u00ceLE-DE-FRANCE \n \n \nVU la loi n\u00b0 2017 -1836 du 30 d\u00e9cembre 2017 de financement de la s\u00e9curit\u00e9 sociale pour 2018 et \nplus particuli\u00e8rement son article 51 ; \n \nVU le d\u00e9cret du 31 juillet 2021 portant nomination de Madame Am\u00e9lie VERDIER, directrice \ng\u00e9n\u00e9rale de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 d'Ile- de-France, \u00e0 compter du 9 aout 2021 ; \n \nVU le d\u00e9cret n\u00b0 2018 -125 du 21 f\u00e9vrier 2018 relatif au cadre d'exp\u00e9rimentations pour l'innovation \ndans le syst\u00e8me de sant\u00e9 pr\u00e9vu \u00e0 l'article L. 162- 31-1 du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale ; \n \nVU \n \n \nVU la circulaire n\u00b0 SG/2018/106 du 13 avril 2018 relative au cadre d'exp\u00e9rimentation pour les \ninnovations organisationnelles pr\u00e9vu par l'article 51 de la LFSS pour 2018 ; \n \nl'arr\u00eat\u00e9 du 17 janvier 2024 d\u00e9terminant le montant pr\u00e9visionnel de la dotation annuelle du fonds \npour l'innovation du syst\u00e8me de sant\u00e9 pour l'exercice 2024 ; \n \nVU l'avis favorable du comit\u00e9 technique de l'innovation en sant\u00e9 notifi\u00e9 le 17 janvier 2024 \nconcernant le projet d'exp\u00e9rimentation MPSAT pour la r\u00e9gion Ile -de-France ; \n \nVU le cahier des charges de l'exp\u00e9rimentation annex\u00e9 au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 ; \n \n \n \nARR\u00ca T\u00c9 \n \nARTICLE 1 : Le projet innovant \u00abMaison de Pr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement \nTh\u00e9rapeutique (MPSAT) \u00bb est autoris\u00e9 \u00e0 compter de la date de publication du pr\u00e9sent \narr\u00eat\u00e9 dans les conditions pr\u00e9cis\u00e9e s dans le cahier des ch arges et son annexe \nr\u00e9gionale ; \n \nARTICLE 2 : \n \n \n \n L'exp\u00e9rimentation est mise en \u0153uvre par le : \nL'H\u00f4pital Novo 6 avenue de l'Ile- de-France \n95300 Pontoise \nSIREN : \n269 500 153 \n \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 4\n\" cinq\n2 \n \n \n \nARTICLE 3 : \n \n \n \nLa dur\u00e9e de l'exp\u00e9rimentation est fix\u00e9e \u00e0 cinq ans incluant une phase de 6 mois \nd'amor\u00e7age ; \n \nARTICLE 4 : \n \n \nARTICLE 5 : La r\u00e9partition des financements de l'exp\u00e9rimentation fera l'objet d'une convention \nsp\u00e9cifique conclue avec chaque financeur (Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 et Assurance \nMaladie). \n \nLa Direction de l'Innovation, de la Recherche et de la Transformation Num\u00e9rique est \ncharg\u00e9 e de l'ex\u00e9cution de la pr\u00e9 sente d\u00e9cision qui sera notifi\u00e9e et publi\u00e9e au recueil \ndes actes administratifs de la Pr\u00e9fecture de r\u00e9gion. \n \nARTICLE 6 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux aupr\u00e8s du tribunal \nadministratif territorialement comp\u00e9tent dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa \npublication. La juridiction administrative comp\u00e9tente peut \u00eatre saisie par l'application \nT\u00e9l\u00e9recours citoyens accessible \u00e0 partir du site www.telerecours.fr \n \n \n \n \n \nFait \u00e0 Saint -Denis , le 6/02/2024 \n \nLa Directrice g\u00e9n\u00e9ral e \nde l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 \nd'\u00cele-de-France \n \n \nSIGNE \n \n \nAm\u00e9lie VERDIER \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 5\nMIPISIAIT\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 1 \n \n \n \nPROJET D'EXPERIMENTATION D'INNOVATION EN SANTE \u2013 CAHIER DES CHARGES \n \n \n \n \n \n \nMaison de Pr\u00e9vention en Sant\u00e9 et \nd'Accompagnement Th\u00e9rapeutique \n \n \n \n \n \n \n \n \nNOM DU PORTEUR et statut juridique : Dr Bruno Philippe , pour l 'h\u00f4pital NOVO \n \nPERSONNE CONTACT : Dr Bruno Philippe, bruno.philippe@ght -novo.fr, 06 86 68 62 18 \n \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 6\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 2 \nR\u00e9sum\u00e9 du projet : D\u00e9ploiement de la Maison de Pr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d' Accompagnement \nTh\u00e9rapeutique (MPSAT) bas\u00e9e sur un parcours de soins ville\u2010h\u00f4pital coordonn\u00e9 pour les patients \natteints de BPCO . \n \nA qui s'adresse le projet ? \nCe projet s'adresse aux patients adultes diagnostiqu\u00e9s BPCO r\u00e9sidant sur le territoire de sant\u00e9 Nord -\nOuest Val -d'Oise ( NOVO ). \n \nLa BPCO se manifeste dans un p remier temps par des sympt\u00f4mes peu visibles ou souvent banalis\u00e9s \npar les patients eux -m\u00eames et attribu\u00e9s aux effets du tabac plut\u00f4t qu'\u00e0 cette maladie. Sans prise en \ncharge adapt\u00e9e, la BPCO va \u00e9voluer tr\u00e8s progressivement vers un essoufflement de plus en p lus \npr\u00e9sent, souvent invalidant mais auquel le patient va s'adapter, jusqu'\u00e0 atteindre le stade \nd'insuffisance respiratoire. Aux stades les plus s\u00e9v\u00e8res, le pronostic vital du patient est engag\u00e9, et \ndes exacerbations n\u00e9cessitent des hospitalisations en urg ence. Ces hospitalisations repr\u00e9sentent \nnon seulement un facteur de risque de r\u00e9-hospitalisation , puisque 43% des patients hospitalis\u00e9s le \nseront \u00e0 nouveau dans les 6 mois, mais aussi un facteur de mortalit\u00e9. \n \nDans le Val d'Oise, les patients atteints de BPCO peuvent b\u00e9n\u00e9ficier d'un accompagnement \nuniquement ponctuel et non coordonn\u00e9 dans leur parcours de soins en dehors des consultations \nhabituelles chez leurs professionnels de sant\u00e9 et des sorties d'hospitalisation . En outre, la BPCO \nn\u00e9cessite un accomp agnement pluridisciplinaire incluant une prise en charge de s troubles \npsychologiques, des risques de d\u00e9nutrition et de l'activit\u00e9 physique adapt\u00e9e afin de favoriser une \nprise en charge globale de la pathologie et de ses probl\u00e9matiques connexes ayant fait s es preuve s \ndans l'am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 de vi e des patients . A ce jour, c ertaines prises en charge (di\u00e9t\u00e9tique, \npsychologique, activit\u00e9 physique adapt\u00e9e) ne sont toutefois pas ou partiellement rembours\u00e9es par \nl'assurance maladie. La question de l 'accessibilit\u00e9 aux soins se pose donc, d'autant plus que le \nd\u00e9partement du Val d'Oise est confront\u00e9 \u00e0 une probl\u00e9matique de pr\u00e9carit\u00e9 de sa population qui \nvient accro \u00eetre le risque de renoncement aux soins . \n \nLe parcours MPSAT propose un accompagnement personnalis\u00e9, coordonn\u00e9 et pluridisciplinaire, \nadapt\u00e9 sur une longue dur\u00e9e selon l '\u00e9volution de la situation du patient adulte diagnostiqu\u00e9 BPCO . \n \nReposant sur une coordination ville -h\u00f4pital, cet accompagne ment combine, \u00e0 partir des besoins \nidentifi\u00e9 s lors d'une phase d'\u00e9valuation aboutissant \u00e0 la d\u00e9finition d'un Plan Personnalis\u00e9 de \nCoordination en Sant\u00e9 (PPCS), un accompagnement en soins (di\u00e9t\u00e9tique s, psychologique s, en \nactivit\u00e9 physique adapt\u00e9e ) ainsi qu'un appui \u00e9ducatif d\u00e9clin\u00e9 en s\u00e9ances collectives co-construites \net co-anim\u00e9es par les acteurs de ville et de l'h\u00f4pital et une coordination du parcours de soins . En \noutre, un r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 est d\u00e9sign\u00e9 pour chaque patient parmi son cercle de soins , pour assurer \nle r\u00f4le de \u00ab personne ressource \u00bb du patient et la coordination avec les autres professionnels du \ncercle de soins tout au long du parcours MPSAT . \n \nLes objectifs de la Maison de Pr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique - MPSAT \nLe parcours MPSAT a pour finalit\u00e9 d'am\u00e9liorer l'accessibilit\u00e9 et la qualit\u00e9 de la prise en charge des \npatients diagnostiqu\u00e9s BPCO sur le territoire NOVO en assurant un suivi de proximit\u00e9, personnalis\u00e9, \ncoordonn\u00e9, pluridisciplinaire et adapt\u00e9 , sur une longue dur\u00e9e , et de permettre ainsi de pr\u00e9venir les \nexacerbations aig\u00fces et limiter les hospitalisations et recours aux urgences \u00e9vitables. \n \n \n \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 7\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 3 \nCHAMP TERRITORIAL : CATEGORIE DE L'EXPERIMENTATION : \n \n \n \n \n \n \nDATE DES VERSIONS : \nV1 : 15.07.2023 \nV2 : 26.09.2023 \nV3 : 12.12.2023 \n \n Cocher la case \nLocal X \nR\u00e9gional \nNational Cocher la case \nOrganisation innovante X \nFinancement innovant X \nPertinence des produits de sant\u00e9 Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 8\n@ .=B\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 4 \nTable des mati\u00e8res \nI Pr\u00e9sentation du porteur ................................ ................................ ................................ .............. 6 \nII Contexte et Constats ................................ ................................ ................................ ................... 7 \nII.1 Une Pathologie qui impacte 7,5% de la population \u00e0 l'\u00e9chelle nationale ............................... 7 \nII.2 Un contexte de pr\u00e9carit\u00e9 dans le Val -D'oise, risque d'aggravation des ruptures de parcours \net de renoncements aux soins ................................ ................................ ................................ ............ 8 \nII.3 Le constat d'une difficult\u00e9 \u00e0 prendre en charge les patients souffrant de bpco selon les \nrecommandations ................................ ................................ ................................ ............................. 10 \nII.3.a Recommandations de la Haute autorit\u00e9 de sant\u00e9 (HAS) ................................ ................... 10 \nII.3.b Des difficult\u00e9s op\u00e9rationnelles constat\u00e9es sur le terrain ................................ .............. 11 \nII.4 Les pr\u00e9mices de l'exp\u00e9rimentation propos\u00e9e ................................ ................................ ....... 13 \nIII Pr\u00e9sentation des exp\u00e9rimentateurs et des partenaires ................................ ............................ 13 \nIII.1 Exp\u00e9rimentateurs ................................ ................................ ................................ .................. 13 \nIII.2 Partenaires ................................ ................................ ................................ ............................ 14 \nIV Objectifs et effets attendus ................................ ................................ ................................ ....... 15 \nIV.1 Objectifs strat\u00e9giques et op\u00e9rationnels ................................ ................................ ................ 15 \nIV.2 Impacts Attendus ................................ ................................ ................................ .................. 16 \nV Description du projet ................................ ................................ ................................ ................. 17 \nV.1 Objet de l'exp\u00e9rimentation ................................ ................................ ................................ ... 17 \nV.2 Population cible et effectifs ................................ ................................ ................................ ... 18 \nV.2.a Crit\u00e8res d'inclusion ................................ ................................ ................................ ........ 18 \nV.2.b Crit\u00e8res d'exclusion ................................ ................................ ................................ ....... 18 \nV.2.c Effectifs ................................ ................................ ................................ .......................... 18 \nV.3 Professionnels concern\u00e9s par la mise en \u0153uvre de l'exp\u00e9rimentation ................................ 20 \nV.3.a Les acteurs du cercle de soins ................................ ................................ ....................... 20 \nV.3.b L'\u00e9quipe support MPSAT de la structure porteuse ................................ ....................... 24 \nV.4 Parcours du patient ................................ ................................ ................................ ............... 25 \nV.4.a Du rep\u00e9rage \u00e0 l'inclusion du patient ................................ ................................ ............. 25 \nV.4.b Parcours du patient au sein de la MPSAT ................................ ................................ ...... 27 \nV.4.c Prise en charge des patients en cas d'aggravation de la BPCO ................................ ..... 38 \nV.4.d Le sevrage tabagique dans le parcours MPSAT ................................ ............................. 39 \nV.4.e Sortie du programme ................................ ................................ ................................ .... 39 \nV.5 Organisation de la prise en charge / Intervention ................................ ................................ 40 \nV.5.a Focus sur la place de la kin\u00e9sith\u00e9rapie dans le dispositif ................................ .............. 40 \nV.5.b Organisation de l'appui \u00e9ducatif (s\u00e9ances \u00e9ducatives) ................................ ................. 40 \nV.5.c Congr\u00e8s annuel MPSAT ................................ ................................ ................................ . 41 \nV.5.d Articulation avec les autres dispositifs du territoire ................................ ..................... 41 \nV.6 Formation, communication et information ................................ ................................ .......... 42 \nV.6.a Formation des membres de la MPSAT ................................ ................................ .......... 42 Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 9\n@ .=B\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 5 \nV.6.b Communication aupr\u00e8s des professionnels de sant\u00e9 du territoire ............................... 43 \nV.7 Terrain d'exp\u00e9rimentation ................................ ................................ ................................ .... 43 \nV.8 Dur\u00e9e de l'exp\u00e9rimentation ................................ ................................ ................................ .. 43 \nV.9 Pilotage, gouvernance et suivi de la mise en \u0153uvre ................................ ............................. 44 \nV.9.a Le Comit\u00e9 de pilotage ................................ ................................ ................................ .... 44 \nV.9.b Le Comit\u00e9 Technique ................................ ................................ ................................ ..... 44 \nV.9.c Assembl\u00e9e annuelle ouverte ................................ ................................ ......................... 45 \nVI Les outils n\u00e9cessaires \u00e0 l'exp\u00e9rimentation ................................ ................................ ................ 45 \nVI.1 Les outils de la prise en charge patient ................................ ................................ ................. 45 \nVI.1.a Les outils non num\u00e9riques ................................ ................................ ............................ 45 \nVI.1.b Les outils num\u00e9riques ................................ ................................ ................................ .... 45 \nVI.2 Le syst\u00e8me d'information (SI) g\u00e9n\u00e9ral de l'exp\u00e9rimentation ................................ ................ 46 \nVI.3 Obligations r\u00e8glementaires et recommandations de bonnes pratiques en mati\u00e8re de SI et des \ndonn\u00e9es de sant\u00e9 \u00e0 caract\u00e8re personnel ................................ ................................ .......................... 46 \nVII Informations recueillies sur les patients inclus dans l'exp\u00e9rimentation ................................ ... 46 \nVIII Financement de l'exp\u00e9rimentation ................................ ................................ ........................... 47 \nVIII.1 Modalit\u00e9s de financement de la prise en charge propos\u00e9e ................................ .............. 47 \nVIII.1.a Les d\u00e9penses de prestations de sant\u00e9 et de co ordination : forfaits destin\u00e9s aux patients\n 47 \nVIII.1.b Besoins en cr\u00e9dits d'amor\u00e7age et d'ing\u00e9nierie (CAI) ................................ ..................... 54 \nVIII.1.c Besoin total de financement ................................ ................................ ......................... 56 \nVIII.2 Financement droit commun ................................ ................................ .............................. 57 \nVIII.3 Estimation des co\u00fbts de la prise en charge actu elle et des co\u00fbts \u00e9vit\u00e9s .......................... 57 \nIX Evaluation de l'exp\u00e9rimentation ................................ ................................ ............................... 58 \nIX.1 Indicateurs de r\u00e9sultats et d'impacts ................................ ................................ .................... 59 \nIX.2 Indicateurs de suivi d'activit\u00e9 et de processus ................................ ................................ ...... 62 \nX D\u00e9rogations n\u00e9cessaires pour la mise en \u0153uvre de l'exp\u00e9rimentation ................................ ... 62 \nX.1 Aux r\u00e8gles de facturation, de tarification et de remboursement relevant du code de la \ns\u00e9curit\u00e9 sociale (CSS) ................................ ................................ ................................ ......................... 63 \nX.2 Aux r\u00e8gles d'organisation de l'offre de soins relevant des dispositions du code de la sant\u00e9 \npublique (CSP) ................................ ................................ ................................ ................................ ... 63 \nX.3 D\u00e9rogations aux r\u00e8gles de tarification et d'organisation applicables aux \u00e9tablissements et \nservices mentionn\u00e9s \u00e0 l'article l.312 -1 du code de l'action sociale et des familles (CASF) ............... 64 \nXI Liens d'int\u00e9r\u00eats ................................ ................................ ................................ .......................... 64 \nXII Glossaire ................................ ................................ ................................ ................................ .... 64 \nXIII Elements bibliographiques ................................ ................................ ................................ ........ 65 \nXIV Annexes ................................ ................................ ................................ ................................ ..... 66 \n \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 10\nHopital@ \"\nG9 NOVO\nNord-Ouest Val-d'Oise\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 6 \nI PRESENTATION DU PORTEUR \n\u25ba L'H\u00f4pital NOVO (Nord -Ouest Val-d'Oise ) \nL'h\u00f4pital NOVO est n\u00e9 en janvier 2023 de la fusion de trois \n\u00e9tablissements du Val D'Oise : le Centre Hospitalier Ren\u00e9 Dubos (CHRD) de \nPontoise , le Groupe Hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO) et le \nGroupement Hospitalier Intercommunal du Vexin (GHIV). \nL'h\u00f4pital couvre un bassin de vie de 833 km2 pour une population de 320 000 habitants . Cependant \nl'offre de soins draine une population qui s'\u00e9tend jusqu'au sud de l'Oise, l' ouest des Yvelines et l' est \nde l' Eure, ce qui repr\u00e9sente en tout 570 000 habitants . \n \n \n \n \n \n \nFigure 1 : P\u00e9rim\u00e8tre de l'H\u00f4pital NOVO \nPrise en charge pr\u00e9existante de la BPCO sur le territoire NOVO : \nL'h\u00f4pital NOVO offre une prise en charge compl\u00e8te aux patients atteints de maladies respiratoires : \n\uf0b7 Consul tations de pneumologie et explorations fonctionnelles respiratoires \n\uf0b7 Hospitalisation s de jour et de semaine \n\uf0b7 Hospitalisation s compl\u00e8te s \n\uf0b7 Soins m\u00e9dicaux et de r\u00e9adaptation en pneumologie (SMR) \n\uf0b7 Programmes d'\u00e9ducation th\u00e9rapeutique du patient \nCette offre de soin s multi -sites couvre l'ensemble du territoire NOVO et est organis\u00e9e en fili\u00e8re de \nterritoire depuis 2015 avec une \u00e9quipe m\u00e9dicale mutualis\u00e9e MCO et SMR. \n \nSur le volet de l'accompagnement \u00e9ducatif des patients, deux programmes d' \u00e9ducation th\u00e9rapeutique \nsont d'ores et d\u00e9j\u00e0 d\u00e9ploy\u00e9s au sein de l'h\u00f4pital NOVO pour accompagner les patients BPCO : \n\uf0a7 Sur le site d'Aincourt : un programme hospitalier d\u00e9di\u00e9 aux patients hospitalis\u00e9s \n\uf0a7 Sur le territoire NOVO : un programme ville -h\u00f4pital , pr\u00e9curseur du projet MPSAT, le \n\"Programme d'Education Th\u00e9rapeutique du Patient BPCO entre la Ville et l'H\u00f4pital\". \nA noter que l'exp\u00e9rience acquise \u00e0 travers ces programmes d\u00e9j\u00e0 existants b\u00e9n\u00e9ficiera \u00e0 la construction \net l'animation des s\u00e9ances \u00e9ducatives collectives r\u00e9alis\u00e9es dans le cadre du parcours MPSAT et , dans \nun souci de coh\u00e9rence, le projet viendra regroup er l'ensemble de ces programmes et les compl\u00e9ter . \n \nArticulation administrative et juridique : \nL'h\u00f4pital NOVO portera administrativement et juridiquement l e dispositif MPSAT , prodiguant ainsi \nune s\u00e9curit\u00e9 et une solidit\u00e9 au projet, tout en laissant les acteurs libres de se concentrer enti\u00e8rement \nsur l'exp\u00e9rimentation. Le portage par l 'h\u00f4pital n'exclut pas \"l'hospitalo -excentrisme\" voulu et affich\u00e9 \ndu projet : il permet d'avoir u ne position originale alliant les forces des structures de soins hospitali\u00e8res \net de ville dans le Val d'Oise au plus proche du domicile du patient. \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 11\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 7 \n\u25ba Dr Bruno Philippe , pneumologue au sein d e l'H\u00f4pital NOVO \nPraticien hospitalier depuis plus de 25 ans, Bruno Philippe exerce en tant que pneumologue \u00e0 l'h\u00f4pital \nNOVO : il assure les r\u00f4les de chef du p\u00f4le de sp\u00e9cialit\u00e9s m\u00e9dicales et des soins programm\u00e9s sur le site \nde Pontoise et de responsable du service de soins m\u00e9dicaux et de r\u00e9adaptation de pneumologie sur \nle site d'Aincourt. \u00c9galement titulaire d'un doctorat en sciences et d'une habilitation \u00e0 diriger la \nrecherche , il a \u00e9t\u00e9 responsable du service de pneumologie de l'h\u00f4pital de Pontoise de 2010 \u00e0 2018. \n \nII CONTEXTE ET C ONSTATS \nII.1 UNE PATHOLOGIE QUI IMPACTE 7,5% DE L A POPULATION A L 'ECHELLE NATIONALE \n\u25ba Pr\u00e9valence de la BPCO en France et cons\u00e9quences \nMaladie chronique inflammatoire des bronches, la bronchopneumopathie chronique obstructive \n(BPCO) se caract\u00e9rise par un r\u00e9tr\u00e9cissement progressif du diam\u00e8tre des bronches et une obstruction \npermanente des voies a\u00e9riennes et des poumons, entrainant une g\u00eane respiratoire. Le principal \nsympt\u00f4me \u00e9tant la difficult\u00e9 \u00e0 respirer (dyspn\u00e9e) , les patients tendent \u00e0 r\u00e9duire progressivement leur \nactivit\u00e9 physique pour r\u00e9duire cette g\u00eane. \nD\u00e9j\u00e0 handicapante, l '\u00e9volution de cette pathologie en cas de prise en charge tardive est marqu\u00e9e par \ndes exacerbations ( p\u00e9riode d'aggravation aigu\u00eb des sympt\u00f4mes ) responsables de l'alt\u00e9ration de la \nqualit\u00e9 de vie voire d 'hospitalisation s ou encore de d\u00e9c \u00e8s. En 2014 en France, le nombre \nd'hospitalisations attribuables \u00e0 une exacerbation de BPC O \u00e9tait estim\u00e9 entre 100 000 et 160 0001. \nCette m\u00eame ann\u00e9e , la BPCO \u00e9tait la cause de plus de 18 000 d\u00e9c\u00e8s en France (hors Mayotte )2. \nEn France, la pr\u00e9valence de la BPCO est estim\u00e9 e \u00e0 7,5% , soit 3,5 millions de personnes dans un e \npopulation de plus de 40 ans3, un chiffre potentiellement sous -estim\u00e9 du fait d 'une proportion \u00e9lev\u00e9e \nde patients non diagnostiqu\u00e9s . Chez les patients en ALD 14, le taux de pr\u00e9valence standardis\u00e9 (pour 100 \n000 habitants) du diagnostic de bronchite chronique est pass\u00e9 de 120 en 2013 \u00e0 140 en 2021 en France. \nCette pr\u00e9valence est sous -estim\u00e9e par rapport \u00e0 celle des autres pays d\u00e9velopp\u00e9s essentiellement car \nl'ALD 14 ne recense que les BPCO les plus s\u00e9v\u00e8res. Les d\u00e9partements d'Ile -de-France les plus impact\u00e9s \npar la BPCO en termes de pr\u00e9valence et de mortalit\u00e9 sont les d\u00e9partements les plus vuln\u00e9rables : 77, \n95, 93. Les hommes sont principalement touch\u00e9s (55%), l'\u00e2ge moyen est de 71 ans et le taux de \nmortalit\u00e9 s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 6,9%4. Les hospitalisations pour exacerbation de BPCO en \u00cele -de-France \nrepr\u00e9sentent 11 035 s\u00e9jours en 2021. Ce nombre de s\u00e9jours a diminu\u00e9 de 36% depuis 2016 ce qui peut \n\u00eatre une cons\u00e9quence des mesures de protection individuel le adopt\u00e9es en raison de la pand\u00e9mie \nCOVID -19 et/ou de modifications des habitudes de codage au profit du code \u00ab pneumopathie \u00bb. Ces \ns\u00e9jours se caract\u00e9risent en 2021 par 53% d'admissions par les urgences, 18% de passages en \nr\u00e9animation, 7% de sorties en SMR et 4% de d\u00e9c\u00e8s pendant le s\u00e9jour5. \nLa BPCO est attribuable au tabagisme dans environ 80 % des cas6. \n \n \n \n1 Site de l'Assurance Maladie, donn\u00e9es 2014 : Comprendre la BPCO (bronchopneumopathie chronique obstructive) | ameli.fr | Assur\u00e9 \n2 Site de l'Assurance Maladie : BPCO : des indicateurs de qualit\u00e9 pour \u00e9valuer le parcours de soi ns des patients | ameli.fr | M\u00e9decin \n3 Donn\u00e9es INSERM, 2017 et Ameli : BPCO : des indicateurs de qualit\u00e9 pour \u00e9valuer le parcours de soins des patients | ameli.fr | M\u00e9decin \n4 ORS Ile -de-France 2023 et Site de l'Assurance Maladie \n5 PMSI \n6 Site Sant\u00e9 Publique France Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 12\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 8 \n\u25ba Un poids m\u00e9dico -\u00e9conomique important \nLa BPCO repr\u00e9sente un co\u00fbt \u00e9lev\u00e9 pour la soci\u00e9t\u00e9. Au-del\u00e0 de l'impact m\u00e9dical d'une exacerbation \npour le patient, les hospitalisations associ\u00e9es ont un impact \u00e9conomique important. En effet, la dur\u00e9e \nmoyenne de s\u00e9jour (DMS) d'un patient BPCO est sup\u00e9rieure \u00e0 la DMS toutes causes confondues (8,6 \njours pour les BPCO face \u00e0 6 jours pour les s\u00e9jours autres )7. A noter \u00e9galement qu'il existe un recours \nau SAMU fr\u00e9quent avec de possibles passages en r\u00e9animation dans les cas de prise en charge tardive \nde l'exacerbation aigu\u00eb . \nLe co\u00fbt moyen direct de la BPCO estim\u00e9 par l 'Assurance Maladie est compris entre 7 628 \u20ac et 20 747 \n\u20ac par an par patient, avec une variabilit\u00e9 importante suivant la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la maladie8. \n \nII.2 UN CONTEXTE DE PRECAR ITE DANS LE VAL-D'OISE, RISQUE D 'AGGRAVATION DES \nRUPTURES DE PARCOURS ET DE RENONCEMENTS AUX SOI NS \nProbl\u00e9matique s rencontr\u00e9e s : Actuellement dans le Val d'Oise, les patients atteints de BPCO peuvent \nb\u00e9n\u00e9ficier d'un accompagnement ponctuel et non coordonn\u00e9 dans leur s parcours de soins en dehors \ndes consultations habituelles chez l eurs professionnels de sant\u00e9 et des sorties d'hospitalisation par \nl'interm\u00e9diaire du Programme d'Aide au Retour au DOmicile (PRADO) . \nEn outre , la BPCO n\u00e9cessite un accompagnement pluridisciplinaire incluant une prise en charge de s \ntroubles psychologiques, des risques de d\u00e9nutrition et d u maintien de l'activit\u00e9 physique afin de \nfavoriser une prise en charge globale de la pathologie et de ses probl\u00e9matiques connexes qui a \u00e9t\u00e9 \nd\u00e9montr\u00e9 dans la litt\u00e9rature comme am\u00e9liorant la qualit\u00e9 d e vie des patients et leur capacit\u00e9 \u00e0 l'effort9. \nCes prises en charge ne sont toutefois pas \u00e0 ce jour rembours\u00e9es (ou partiellement par l'assurance \nmaladie ). La question de l'accessibilit\u00e9 aux soins se pose donc, d'autant que le d\u00e9partement du Val \nd'Oise est confront\u00e9 \u00e0 une probl\u00e9matique de pr\u00e9carit\u00e9 qui accro\u00eet le risque de renoncement aux soins. \n \n\u25ba Le Val -d'Oise : un territoire jeune , qui fait face \u00e0 une importante pr\u00e9carit\u00e9 source de \nrenoncement aux soins \nLe Val -d'Oise se car act\u00e9rise pa r une population jeune avec l'indice de vieillissement l e plus faible de \nFrance m\u00e9tropolitaine (47 personnes \u00e2g\u00e9es de 65 ans ou plus pour 100 jeunes de moins de 20 ans )10 \net le 2nd taux de natalit\u00e9 le plus \u00e9lev\u00e9 de la r\u00e9gion Ile -de-France (14,8 \u2030 en 2022)11. \nLa population de ce d\u00e9partement est confront\u00e9 e \u00e0 une importante pr\u00e9carit\u00e9 avec 21,7% de personnes \nen situation de pauvret\u00e9 dont 17,2% sous le seuil de pauvret\u00e912, pour des moyenne s r\u00e9gionale s \nrespectives de 19,5% et 15,6% . L'IDH2 (Indice de d\u00e9veloppement humain) du Val d'Oise se situe par \nailleurs \u00e0 0,5 3 alors qu'il est \u00e0 0,57 au niveau r\u00e9gional ; il s'agit du 2nd IDH2 le plus bas d'Ile -de-France13. \n \n \n \n7 Source : Cohorte BPCO 2015 \u2013 Assurance Maladie SNIIRAM DCIR \n8 Site de l'Assurance Maladie : BPCO : des indicateurs de qualit\u00e9 pour \u00e9valuer le parcours de soins des patients | ameli.fr | M\u00e9decin \n9 Bernard McCarthy 1 , Dympna Casey, Declan Devane, Kathy Murphy, Edel Murphy, Yves Lacasse : Pulmonary rehabilitation for chronic \nobstructive pulmonary disease , F\u00e9vrier 2015 \u2013 DOI : 0.1002/14651858.CD003793.pub3 \n10 Donn\u00e9es INSEE 2019 \n11 Donn\u00e9es INSEE 2022 : moyenne en Ile -de-France de 13,1 et 10,4 en France m\u00e9tropolitaine \n12 Donn\u00e9es INSEE Filosofi 2018, paru dans l'\u00e9tude '1,8 million de Franciliens expos\u00e9s \u00e0 la pauvret\u00e9 et 470 000 dans son halo ' (paru en \nd\u00e9cembre 2021) \n13 Donn\u00e9es Insee 2006, Note rapide n\u00b0528 de l'IAU d'Ile -de-France . Le d\u00e9partement d'IDF ayant l'IDH2 le plus bas est le 93 (0,39). Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 13\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 9 \nCette situation vient accroitre le risque de renoncement aux soins de ces popul ations alors que la \nDREES estime que vivre sous le seuil de pauvret\u00e9 multiplie par 1,6 ce risque14. \nPar ailleurs , le niveau d'\u00e9tudes et le statut social sont des facteurs de risques pouvant directement \nimpacter la compr\u00e9hension de l'information en sant\u00e9 (litt\u00e9ra tie). En effet, l a DREES estime qu e la part \ndes personnes avec des difficult\u00e9s en litt\u00e9ratie en sant\u00e9 est 2,8 fois plus \u00e9lev\u00e9e en cas de soutien social \nfaible15. Le d\u00e9partement du Val d'Oise affiche le 3\u00e8me taux le plus faible d'Ile -de-France de dipl\u00f4m\u00e9s du \nsup\u00e9rieur (45%) . De plus, 24% des 16 -24 ans du d\u00e9partement n'avaient pas de dipl\u00f4me ou au plus le \nbrevet des coll\u00e8ges en 201716. \n \n\u25ba Une forte pr\u00e9valence de la BPCO dans le Val -d'Oise \nL'ARS Ile -de-France constate l'augmentation progressive de la pr\u00e9valence de la BPCO \u00e0 l'\u00e9chelle de la \nr\u00e9gion, avec une hausse de 26% entre 2008 et 2017. Le d\u00e9partement du Val -d'Oise affiche l a 2nde \npr\u00e9valence la plus forte de BPCO de la r\u00e9gion , \u00e0 hauteur d e 740 personnes pour 100 000 personnes17. \nLe tabagisme constitue l a cause de 80% des cas de BPCO18. Le d\u00e9partement du Val -d'Oise ne fait pas \nfigure d' exception, avec 22,1% des habitants de 18 -75 ans d\u00e9clarant fumer quotidiennement, pour une \nmoyenne r\u00e9gionale de 22,0%. A noter que l'exposition \u00e0 des a\u00e9rocontaminants d'origine \nprofessionnelle peut \u00e9galement \u00eatre \u00e0 l'origine de cette maladie, notamment pour des employ\u00e9s du \nsecteur du b\u00e2time nt, de la fonderie ou de l'industrie textile . \n \n\u25ba La BPCO sur le territoire NOVO : 400 hospitalisations par an en MCO (site de Pontoise ) \nA l'\u00e9chelle du Val d'Oise, la BPCO repr\u00e9sente 42 100 patients potentiels19. Dans les faits, 13 000 \npersonnes ont pris un tr aitement m\u00e9dicamenteux sp\u00e9cifique pour la BPCO en 2020 dans le 9520. \nLes porteurs ont analys\u00e9 les hospitalisations au niveau du territoire NOVO : l'h\u00f4pital NOVO (site de \nPontoise ) proc\u00e8de \u00e0 pr\u00e8s de 400 hospitalisations pour BPCO comme diagnostic principal ou associ\u00e9 \npar an , pour un total de 2 millions d'euros \u00e0 charge de l'Assurance Maladie (sans compter les passages \naux urgences). De plus, les donn\u00e9es de l'h\u00f4pital montrent que 46% des patients hospitalis\u00e9s le seront \n\u00e0 nouveau au moins une fois dans les deux ans et 12% d'entre eux au moins trois fois ; des \nobservations \u00e0 l'\u00e9chelle du d\u00e9partement coh\u00e9rentes avec le Livre Blanc de la BPCO publi\u00e9 en 2018 . \n \n \n \n \n14 Etude DREES publi\u00e9e en juillet 2021 (n\u00b01200) : Renoncement aux soins : la faible densit\u00e9 m\u00e9dicale est un facteur aggravant pour les \npersonnes pauvres \n15 Etude DREES n\u00b01269 pu bli\u00e9e en mai 2023 : Une personne sur dix \u00e9prouve des difficult\u00e9s de compr\u00e9hension de l'information m\u00e9dicale \n16 Insee, recensement de la population 2017 \n17 Source : Cnam -DSES - taux standardis\u00e9 de chacune des 30 ALD pour 100 000 personnes prot\u00e9g\u00e9es du r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral dans chaque \nd\u00e9partement, en 2021 \n18 Site de l'Assurance Maladie : Comprendre la BPCO, consult\u00e9 en mai 2023. \n19 Estimation pour une population de 561 400 personnes de 40 ans et plus (donn\u00e9es INSEE 2020) avec une pr\u00e9valence de 7,5% ( Donn\u00e9es \nINSERM, 2017 et site de l'Assurance Maladie : BPCO : des indicateurs de qualit\u00e9 pour \u00e9valuer le parcours de soins des patien ts | ameli.fr | \nM\u00e9decin ) \n20 D'apr\u00e8s les donn\u00e9es transmises par la CPAM 95 sur l'ann\u00e9e 2020 : base de 12 980 individus Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 14\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 10 \nII.3 LE CONSTAT D 'UNE DIFFICULTE A PRENDRE EN CHARGE L ES PATIENTS SOUFFRANT DE BPCO \nSELO N LES RECOMMANDATION S \nII.3.a Recommandations de la Haute autorit\u00e9 de sant\u00e9 (HAS) \nRelativement \u00e0 la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la maladie , la HAS classe les patients souffrant de BPCO en 4 stades21 : \n \nStade BPCO l\u00e9g\u00e8re (stade I) BPCO mod\u00e9r\u00e9e \n(stade II) S\u00e9v\u00e8re et tr\u00e8s s\u00e9v\u00e8re (stade \nIII et IV) Tr\u00e8s s\u00e9v\u00e8re (stade IV) \nCrit\u00e8res Absence \nd'exacerbation, \ndyspn\u00e9e absente ou \nl\u00e9g\u00e8re (mMRC 0 -1) Moins de 2 \nexacerbations \nmod\u00e9r\u00e9es/an, \ndyspn\u00e9e mod\u00e9r\u00e9e \n(mMRC 2) Patients sans OLD22 avec \n2 ou plus exacerbations \nmod\u00e9r\u00e9es ou 1 s\u00e9v\u00e8re \n(hospitalisation)/an, \ndyspn\u00e9e s\u00e9v\u00e8re (mMRC 3 -\n4) Patients sous OLD et/ \nou VNI23 \u00e0 l'\u00e9tat \nstable \nVisite M\u00e9decin \ng\u00e9n\u00e9raliste au moins une fois par an Au moins 2 fois par an Tous les mois \nVisite \nPneumologue selon les besoins 1 fois / an 2 fois / an \n \nQuel que soit le stade de la pathologie, la HAS souligne qu'une \u00ab prise en charge pluriprofessionnelle \n[est] \u00e0 adapter selon les besoins cliniques, psychologiques et sociaux du patient, ses changements de \ncomportement, les r\u00e9ponses aux traitements \u00bb. \nLa HAS estime que la coordination des parcours de soins est \u00ab indispensable \u00e0 la qualit\u00e9 du parcours \nde soins du patient \u00bb. Elle pr\u00e9cise \u00e9galement que cette coordination peut \u00eatre assur\u00e9e par diff\u00e9rents \nacteurs du territoire tels que les maisons pluriprofessionnelles et centres de sant\u00e9, les CPTS, les \ninfirmi\u00e8res \u00ab Asal\u00e9e \u00bb \u2026 \nLa HAS recommande \u00e9galement d' impliquer le patient dans son suivi pour lui permettre de : \n\uf0a7 Apprendre \u00e0 g\u00e9rer son stress ; \n\uf0a7 Maintenir les capacit\u00e9s d'autogestion de sa maladie pour favoriser son aut onomie et contribuer \n\u00e0 l'am\u00e9lioration de sa qualit\u00e9 de vie (sevrage tabagique, poursuite de l'activit\u00e9 physique, qualit\u00e9 \nde la prise des m\u00e9dicaments, utilisation du plan d'action personnalis\u00e9 en cas d'exacerbations \u2026) ; \n\uf0a7 Actualiser le plan d'action personnal is\u00e9 en cas d'exacerbation ; \n\uf0a7 Permettre au m\u00e9decin d'ajuster la strat\u00e9gie th\u00e9rapeutique si besoin. \nPour cela, elle indique qu'en pratique il s'agit de : \n\uf0a7 Faire un bilan de ce que le patient a acquis en termes de connaissances, de gestes, de \ncomportements et actualiser le diagnostic \u00e9 ducatif ; \n\uf0a7 \u00c9valuer les difficult\u00e9s d'autogestion du traitement par le patient, son v\u00e9cu de la maladie au \nquotidien, ses attentes ; \n\uf0a7 D\u00e9cider de l'utilit\u00e9 ou non de pr\u00e9voir d 'autres s\u00e9ances \u00e9ducatives ou interventions de \nprofessionnels de sant\u00e9. \n \n \n \n \n21 Source : Article HAS publi\u00e9 en janvier 2020, BPCO : la coordination des soins est essentielle \n22 OLD : Oxyg\u00e9noth\u00e9rapie de Longue Dur\u00e9e \n23 VNI : Ventilation Non Invasive Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 15\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 11 \nAussi , la HAS sp\u00e9cifie qu'il est n\u00e9cessaire d'informer le patient sur ses droits sociaux et professionnels \nainsi que de prendre en charge les besoins sociaux et psychologiques de l'aidant. \nEn termes de mise en application des recommandations, l a HAS a publi\u00e9 en 2022 une \u00e9tude sur des \nindicateurs de qualit\u00e9 des parcours BPCO24. Cette \u00e9tude met notamment en avant les \u00e9l\u00e9ments \nsuivants : \n\uf0a7 Seuls 20% des patients ide ntifi\u00e9s \u00e0 risques sont d\u00e9pist\u00e9s ; \n\uf0a7 Seuls 30% des patients ont une surveillance annuell e de leur fonction respiratoire ; \n\uf0a7 Apr\u00e8s hospitalisation, 40% des patients ont un suivi dans les 7 jours par leur m\u00e9decin traitant \net 30% sont vus par un pneumologue sous 2 mois. \n \nII.3.b Des difficult\u00e9s op\u00e9rationnel les constat\u00e9 es sur le terrain \nSur le terrain, la mise en \u0153uvre de ces pr\u00e9conisations s'av\u00e8re complexe pour plusieurs motifs. \n \n\u25ba Une prise en charge pluridisciplinaire partielle et la n\u00e9cessit\u00e9 d' acc\u00e9der \u00e0 certains soins \nComme mentionn \u00e9 dans les recommandations HAS, les patients atteints de BPCO n\u00e9 cessitent un \naccompagnement pluridisciplinaire . \nDans le Val -d'Oise , cet accompagnement pluridisciplinaire par les professionnels de sant\u00e9 n'est que \npartiel avec seulement 5% des patients BPCO ayant eu recours aux trois professionnels suivants en \n2020 : pneumologue / infirmier / masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeute . A noter qu e cette m\u00eame ann\u00e9e : 20% \ndes patients ont eu recours \u00e0 2 de ces professionnels tandis que 33% n'ont eu recours \u00e0 aucun25. \nPar ailleurs, les patients atteints de BPCO n\u00e9cessite nt un suivi m\u00e9dical mais aussi un accompagnement \nsur plusieurs probl\u00e9matique s connexes : s\u00e9dentarit\u00e9 , d\u00e9nutrition , probl\u00e8mes psycho -sociaux. \nEn effet , la survenue de maladies chroniques en g\u00e9n\u00e9ral et de la BPCO en particulier est souvent li\u00e9e \u00e0 \ndes conditions psychosociales difficiles, pouvant parfois remonter \u00e0 l'enfance (addictions, violences \nintrafamiliales...)26. En plus de la prise en charge des troubles psychologiques pr\u00e9existants , la B PCO est \ntr\u00e8s fortement associ\u00e9e \u00e0 des troubles anxieux et d\u00e9pressifs et les comorbidit\u00e9s psychologiques sont \namen\u00e9 es \u00e0 augmenter avec la fr\u00e9quence des exacerbations et des hospitalisations27. Une \u00e9tude men\u00e9e \nen Suisse en 2017 a estim\u00e9 que \u00ab pr\u00e8s de 10 \u00e0 19 % des patients pr\u00e9sentant une BPCO stable souffrent \nd'une anxi\u00e9t\u00e9. Lorsque la maladie pulmonaire est plus avanc\u00e9e, ces chiffres augmentent \u00e0 des valeurs \ncomprises entre 50 et 75 %. Il en va de m\u00eame en ce qui concerne la d\u00e9pression. Pr\u00e8s d'un quart des \npatients souffrant d'une BPCO stable ont des sympt\u00f4mes d\u00e9pressifs \u00e0 un moment donn\u00e9, chiffre qui \ns'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 plus de la moiti\u00e9 chez les patients dont la BPCO est jug\u00e9e s\u00e9v\u00e8re. \u00bb28 \nEnfin, dans le trait ement de la BPCO sont aussi \u00e0 prendre en compte le niveau i nsuffisant d'activit\u00e9 \nphysique et les risques de d\u00e9nutrition et de sarcop\u00e9nie pourtant fr\u00e9quent s chez ces patients. Cet \naspect est m\u00e9connu et non pris en charge dans le droit commun . \nBESOIN IDENTIFIE : accompagnement pluridisciplinaire incluant une prise en charge des troubles \npsychologiques, des besoins di\u00e9t\u00e9tique s et de l'activit\u00e9 physique adapt\u00e9e en limitant les freins \norganisationnels et financ iers, pour permettre une prise en charge globale de la pathologie. \n \n \n \n \n24 Etude HAS publi\u00e9e en avril 2022 : BPCO : des indicateurs pour am\u00e9liorer le parcours de soins \n25 Les donn\u00e9es figurant dans ce paragraphe ont \u00e9t\u00e9 transmise par la CPAM 95 au porteur \n26 Conf\u00e9rence Les maladies chroniques ne tom bent peut -\u00eatre pas du ciel ! par le Pr. Cyril TARQUINIO, mai 2021 \n27 R. Hamidfar -Roy \u00b7 L. Potton : Profil psychologique et qualit\u00e9 de vie des patients atteints d'une BPCO issus de la r\u00e9animation , 2013 \n28 S. Henninger, D. Calamand, O. Pasche, G.E. Maccaferri : Docteur, j'ai peur d'\u00e9touffer ! BPCO et manifestations psychiatriques , publi\u00e9 en \n2017 (DOI : 10.53738 / REVMED.2017.13.577.1710) Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 16\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 12 \n\u25ba Le manque de coordination du cercle de so ins du patient souffrant de BPCO \nLe cercle de soins (CS) des patients BPCO est compos\u00e9 de diff\u00e9rents professionnels de sant\u00e9 : m\u00e9decin \ng\u00e9n\u00e9raliste, pneumologue, infirmi er, masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeute, pharmacien, di\u00e9t\u00e9ticien ... En \nl'absence d'une r\u00e9elle coordination, les patients peuvent se heurter \u00e0 des redondances de \nprescriptions, des discours non concert\u00e9s des professionnels et ainsi se sentir perdus dans leur \nparcours de soins. Bien qu'il existe actuellement des moyens pour communiquer autour d'un p atient \n(logiciel interne aux maison s de sant\u00e9, messageries crypt\u00e9es , etc .), en pratique les professionnels de \nsant\u00e9 d\u00e9plorent un grand manque de coordination . 46% des professionnels de sant\u00e9 cite nt ce manque \nde coordination comme un frein \u00e0 la prise en charge des patients souffrant de maladie chronique29. \nCe manque de coordination est constat\u00e9 tout au long du parcours du patient BPCO, y compris lors \nde sa sortie d'hospitalisation . En effet, l e dispositif du PRADO30 a permis d'accompagn er le retour au \ndomicile de nombreux patients et de faire la transition entre l'h\u00f4pital et la ville en sollicitant masseurs \nkin\u00e9sith\u00e9rapeutes, infirmi ers et m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes. Bien qu'il am\u00e9liore les conditions de retour \u00e0 \ndomicile , ce dispositif reste limit\u00e9 dans le temps et ne permet pas de palier \u00e0 l'insuffisance de \ncommunication entre les diff\u00e9rents professionnels de la ville et de l'h\u00f4pital. \nDes efforts ont notamment \u00e9t\u00e9 d\u00e9ploy\u00e9s via la transmission en temps r\u00e9el des comptes -rendus \nd'hospitalisati on (CRH) mais ces tr ansmissions concernent des donn\u00e9es principalement, voire \nexclusivement, de soins et reposent le plus souvent sur la prescription de traitements m\u00e9dicamenteux \ninsuffisamment efficaces pour diminuer le taux de r\u00e9-hospitalisation . \nBESOIN IDENTIFIE : communication et d\u00e9cloisonnement entre structures et professionnels de \nsant\u00e9 pour coordonner les soins, partager des informations, \u00e9viter les redondances de \nprescriptions, \u00e9viter les contre -indications et harmoniser les discours des professionnels pour plus \nglobalement construire un parcours de soins du patient coh\u00e9rent. \n \n\u25ba L'importance d'impliquer le patient dans le suivi et l'acquisition des cl\u00e9s pour \ncomprendre sa pathologie \nLes sympt\u00f4mes annonciateurs d'une exacerbation (\u00e0 l'origine des hospitalisations en urgence) sont \nprogressifs : il peut s'\u00e9couler une semaine entre leur apparition et l'admission du patient aux \nurgences31. Ce d\u00e9lai peut s'expliquer par la m\u00e9connaissance des sympt\u00f4mes annonciateurs par le \npatient , ou au con traire par l'appr\u00e9hension qu'ils suscitent \u00e0 l'id\u00e9e d'une hospitalisation. \nLorsque les sympt\u00f4mes deviennent trop importants , le patient appelle le 15 et est admis le plus \nsouvent au service d'accueil des urgences d\u00e9j\u00e0 engorg\u00e9 en l'absence d' autres voies de recours et de \nmesures pr\u00e9coces \u00e0 adopter pour \u00e9viter l'hospitalisation (ou \u00e0 minima le passage aux urgences ). En \n2020 dans le Val -d'Oise, 8,2% des patients en ALD 14 (Affection de longue dur\u00e9e pour insuffisance \nrespiratoire chronique grave secondaire \u00e0 u ne BPCO) ont fait l'objet d'un ou plusieurs passages aux \nurgences32. \nPar cons\u00e9quent, les s\u00e9ances \u00e9ducatives se justifient pour faire \u00e9voluer le parcours de sant\u00e9 des \npatients et leur capacit\u00e9 \u00e0 g\u00e9rer les exacerbations , faisant passer ces derniers d'une situation de \npassivit\u00e9 \u00e0 une posture d'acteur de leur propre parcours de soins . Au travers d'ateliers d'\u00e9ducation \nth\u00e9rapeutique, l e patient acquiert ou renforce ses connaissances sur sa maladie, sur les bons gestes \u00e0 \nadopter, le moyen de bien prendre son t raitement, etc . Il gagne \u00e9galement en autonomie , lui \n \n \n \n29 Enqu\u00eate de besoins r\u00e9alis\u00e9e par les \u00e9tudiants de l'Ecole des Mines de Paris \n30 auquel le service de pneumologie du CHRD a ad h\u00e9r\u00e9 d\u00e8s sa pr\u00e9sentation en juin 2016 \n31 Lancet 2007 , vol 370, page 786 \n32 D'apr\u00e8s les donn\u00e9es transmises par la CPAM 95 sur l'ann\u00e9e 2020 : base de 12 980 individus Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 17\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 13 \nperm ettant ainsi de ne plus \u00eatre seul, livr\u00e9 \u00e0 lui -m\u00eame, face aux difficult\u00e9s de gestion de sa maladie \nmais d'acqu\u00e9rir des comp\u00e9tences et de mobiliser ses ressources personnelles, celles de son entourage \net de son cercle de soins avec lequel il tissera des liens plus \u00e9troits et coh\u00e9rents. \n \n \nII.4 LES PREMICES DE L 'EXPERIMENTATION PROP OSEE \nIl existe aujourd'hui deux programmes d'\u00e9ducation th\u00e9rapeutique d\u00e9di\u00e9s aux patients souffrant de \nBPCO port\u00e9s par l'h\u00f4pital NOVO : \n\uf0a7 Un programme hospitalier d\u00e9di\u00e9 aux patients hospitalis\u00e9s , sur le site d'Aincourt ; \n\uf0a7 Un programme ville -h\u00f4pital pr\u00e9curseur du projet MPSAT , sur le territoire NOVO . \n \nCe deuxi\u00e8me programme, gr\u00e2ce au soutien financier de l'ARS Ile -de-France, a permis d'amorcer sur \nson volet \u00e9ducatif le projet MPSAT en novembre 2021 . A ce jour : \n- 118 patients ont \u00e9t\u00e9 inclus (dont 61% sur liste d'attente faute de moyens suffisants ) \n- 58 ateliers ont \u00e9t\u00e9 anim\u00e9s \n- Par 25 professionnels diff\u00e9rents (M\u00e9decins, Infirmiers , Masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeutes, Pharmaciens, \nDi\u00e9t\u00e9ticiens, Art -th\u00e9rapeutes, etc. en bin\u00f4me lib\u00e9ral -hospitalier (52 % hospitaliers, 48 % lib\u00e9raux) \n- Sur 4 sites du territoire NOVO : \no Cergy -Pontoise, dans une salle communale, en partenariat avec le Conseil Local de Sant\u00e9 ; \no Saint -Ouen l'Aum\u00f4ne, dans une salle de la Communaut\u00e9 pluriprofessionnelle territoriale de \nsant\u00e9 (CPTS) des Bords de l'Oise ; \no Persan, dans les locaux de la Maison de sant\u00e9 des Arcades ; \no Magny -en-Vexin, dans une salle communale, en partenariat ave c la Mairie et la CPTS du Vexin \nfrancilien \n \nLes patients et les professionnels font d\u00e9j\u00e0 part de leur satisfaction et d'une forte attente quant au \nd\u00e9ploiement des autres volets du projet MPSAT. Apr\u00e8s analyse des questionnaires de satisfaction : \n\uf0a7 97% des patients ont estim\u00e9 que les ateliers r\u00e9pondaient \u00e0 leurs attentes et autant ont confirm\u00e9 \nleur d\u00e9sir de participer \u00e0 d'autres s\u00e9ances ; \n\uf0a7 96 % des professionnels ont estim\u00e9 que les ateliers avaient r\u00e9pondu \u00e0 leurs attentes d'animateurs \nainsi qu' aux attentes des patients de fa\u00e7on satisfaisante \u00e0 tr\u00e8s satisfaisante . \n \nLe projet MPSAT int\u00e9grera ces deux programmes et inclu ra des acteurs de sant\u00e9 de ville et d e l'h\u00f4pital \nmotiv\u00e9s \u00e0 l'id\u00e9e de collaborer au plus proche du patient et au -del\u00e0 du secteur aigu h ospitalier. \n \nIII PRESENTATION DES EXP ERIMENTATEURS ET DES PARTENAIRES \nIII.1 EXPERIMENTATEURS \nLe territoire NOVO est un territoire mixte dot\u00e9 de : \n- 1 h\u00f4pital de territoire (H\u00f4pital NOVO) \n- 4 CPTS (dont une en cours de cr\u00e9ation) \n- 11 Maisons de sant\u00e9 \n- 150 omnipraticiens \n- 2 pneumologues lib\u00e9raux \n- De nombreux param\u00e9dicaux (infirmiers, masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeutes, etc. ) BESOIN IDENTIFIE : accompagner le patient sur le plan \u00e9ducatif dans la compr\u00e9hension de sa \npathologie pour lui permettre de devenir acteur de son parcours de soins , \u00e0 tr avers des s\u00e9ances \n\u00e9ducatives sur des sujets d\u00e9di\u00e9s. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 18\nErcart\u00e9\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 14 \n \nFigure 2 : Territoire d'intervention de l'exp\u00e9rimentation MPSAT \nLe projet MPSAT s'inscrit sur ce territoire . Il inclu t les acteurs de sant\u00e9 que le patient souffrant de \nBPCO, qui reste au centre du dispositif, ser a amen\u00e9 \u00e0 rencontrer sur son parcours de sant\u00e9. Ces acteurs \nde sant\u00e9 sont issus du cercle de soins du patient, d\u00e9fini avec l'accord mutuel des acteurs et du patient, \net exercent en secteur hospitalier ou lib\u00e9ral. Ils sont ainsi recrut\u00e9s parmi toutes les disciplines de sant\u00e9 \ncit\u00e9es ci -dessus et impliqu\u00e9 es dans la prise en charge des patients BPCO sur le territoire NOVO . C'est \nparmi eux que sera d\u00e9sign\u00e9 un r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 pour chaque patient (cf. \u00a7 V.3.a.3) . \n \nIII.2 PARTENAIRES \nL'\u00e9laboration du projet MPSAT a d'ores et d\u00e9j\u00e0 permis de f\u00e9d\u00e9rer un grand nombre d'acteurs de sant\u00e9 \nmultidisciplinaires et autres acteurs du territoire . \nDans une dynamique forte de coordination territoriale , ce projet implique plusieurs professionnels du \nterritoire NOVO dans s a mise en \u0153uvre \u00e0 des degr\u00e9s diff\u00e9ren ts. \nPartenaires impliqu\u00e9s dans le projet MPSAT : \nLes pr\u00e9mices du projet ont permis de f\u00e9d\u00e9rer un grand nombre d'acteurs de sant\u00e9 du territoire. \nLes partenaires impliqu\u00e9s dans sa mise en \u0153uvre sont les suivants : \n\uf0a7 Les 4 CPTS du territoire : les CPTS du Vexin francilien , de l' Axe Majeur et des Bords de l'Oise d\u00e9j\u00e0 \nagr\u00e9\u00e9es et la CPTS des trois For\u00eats en cours , contribuent \u00e0 la promotion du projet aupr\u00e8s des \nprofessionnels du territo ire. Leur mission sera \u00e9galement de faciliter l'acc\u00e8s aux soins des patients \nde la MPSAT gr\u00e2ce \u00e0 leur annuaire des ressources professionnelles locales . Par ailleurs , le Dr \nPhilippe, porteur du projet MPSAT , si\u00e8ge au x conseil s d'administration de chaque CPTS en tant \nque repr\u00e9sentant de l'h\u00f4pital NOVO et celles -ci ont toutes inclus le projet MPSAT comme un de \nleurs axes de travail ; \n\uf0a7 4 Maisons de Sant\u00e9 Pluridisciplinaire s (MSP) : les MSP des Cordeliers , du Grand Centre , des \nArcades , de Royaumont participen t \u00e0 la mise en \u0153uvre du projet depuis ses pr\u00e9mices. Certaines \nmetten t notamment \u00e0 disposition leurs locaux pour des ateliers collectifs dans le cadre du \nprogramme ETP ville -h\u00f4pital actuel ; \n\uf0a7 L'association socio -sportive Ex -Aequo , qui avec le concours de la ligue UFOLEP et de l'h\u00f4pital \nNOVO , a d\u00e9velopp\u00e9, sur le territoire de Cergy -Pontoise, une Maison Sport Sant\u00e9 labellis\u00e9e en mars \n2021 . Cette association sera partie prenante de la prise en charge des s\u00e9ances d'activit\u00e9 physique \nadapt\u00e9e des patients de la MPSAT dans le cadre de l'exp\u00e9rimentation ; \n\uf0a7 Les professionnels de sant\u00e9 (m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes, infirmiers, pneumologues, masseurs -\nkin\u00e9sith\u00e9rapeute s, \u2026) : ils pour ront \u00eatre impliqu\u00e9s dans le rep\u00e9rage et l'orientation des patients \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 19\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 15 \nvers le dispositif , mais \u00e9galement dans la prise en charge de nouveaux patients qui leur seraient \norient\u00e9s dans le droit commun ou dans le cadre d\u00e9rogatoire pour des soins cliniques ou pour \ndevenir r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 . Certains participent d\u00e9j\u00e0 \u00e0 la construction et l'animation de s\u00e9ances \n\u00e9ducatives collectives dans le cadre du programme ETP ville -h\u00f4pital ; \n\uf0a7 Le Dispositif d'appui \u00e0 la coordination ( DAC ) Coordinov : ses missions sont d\u00e9finies dans le cadre \nde la loi du 24 juillet 2019 et concernent la coordination des parcours de sant\u00e9 complexe s. Le DAC \nsera sollicit\u00e9 dans ses missions propres pour accompagner les patients en situation complexe , \nnotamment sur le plan social . Les coordinateurs de parcours du DAC feront alors int\u00e9gralement \npartie du c ercle de soins du patient et travailleront en \u00e9troite collaboration avec le r\u00e9f\u00e9rent en \nsant\u00e9 qui leur apportera son expertise clinique sur la pathologie BPCO ; \n\uf0a7 L'association CoordETP95 : c'est une plateforme de coordination des programme s d'\u00e9ducation \nth\u00e9rapeutique du patient sur le d\u00e9partement du Val d'Oise. Structure originale sur le territoire \nnational, sa mission est d'accompagner la mise en place , la coordination et l'\u00e9valuation des \nprogrammes ETP du d\u00e9partement. Cette plateforme assure \u00e9galement la formation continue des \nacteurs de sant\u00e9 impliqu\u00e9s ; \n\uf0a7 La Fondation L\u00e9onie Chaptal : institut de formation param\u00e9dical e reconnu, il pourra assurer la \nformation \u00e0 l'ETP de 40h des professionnels lib\u00e9raux du territoire . La formation en ETP des \nprofessionnels de l'h\u00f4pital NOVO sera assur\u00e9e par le r\u00e9f\u00e9rent ETP de l'\u00e9tablissement. \n \nPartenaires institutionnels \n\uf0a7 Les ma iries de Cergy , Eragny -sur-Oise et Magny -en-Vexin ont d\u00e9j\u00e0 act\u00e9 leur participation au \nprojet. Via leurs contrats locaux de sant\u00e9 notamment , ces communes seront impliqu\u00e9es dans le \nprojet par leur participation au COPIL , leur mise \u00e0 disposition de locaux ou bien encore leur \nparticipation \u00e0 la sensibilisation et la communication sur le projet aupr\u00e8s de leurs citoyens ; \n\uf0a7 L'ARS Ile -de-France : force ins titutionnelle de soutien et d'appui, elle a permis le d\u00e9marrage du \nvolet \u00e9ducatif du projet en 2021 via des fonds FIR et soutien t activement la candidature du porteur \n\u00e0 l'art. 51 pour permettre le d\u00e9ploiement du projet MPSAT dans son exhaustivit\u00e9 ; \n\uf0a7 Caisse Primaire d'Assurance Maladie du 95 : elle a \u00e9t\u00e9 la premi\u00e8re institution contact\u00e9e en 2017 \net apporte son soutien et son aide en transmettant des donn\u00e9es \u00e9pid\u00e9miologiques et de \nconsommation de soins importantes pour permettre la construction du projet et se s projections ; \n\uf0a7 Centre de gestion scientifique de l'\u00e9cole de s MINES de Paris (ParisTech \u2013 PSL) : il a \u00e9t\u00e9 impliqu\u00e9 \nd\u00e8s le d\u00e9but du programme avec la mise \u00e0 disposition de trois stagiaires pour l'aide \u00e0 \nl'organisation et la coordination initiale du programme. Si le projet est approuv\u00e9, la mise \u00e0 \ndisposition d'un doctorant de l'\u00e9cole permettra une \u00e9valuation m\u00e9dico -organisationnelle du \nprojet. \n \nIV OBJECTIFS ET EFFETS A TTENDUS \nIV.1 OBJECTIFS STRATEGIQUE S ET OPERATIONNELS \nL'objectif strat\u00e9gique de l'exp\u00e9rimentation MPSAT est d' am\u00e9liorer l'accessibilit\u00e9 et la qualit\u00e9 du \nparcours de soins des patients adultes diagnostiqu\u00e9s BPCO sur le territoire NOVO en vue de \npr\u00e9venir les exacerbations aig\u00fces, diminuer les hospitalisations et les recours aux urgences \n\u00e9vitables et am\u00e9liorer la qualit\u00e9 de vie des patients . \n \nConcr\u00e8tement, cet objectif strat\u00e9gique se d\u00e9cline en objectifs op\u00e9rationnels r\u00e9pondant aux quatre \nenjeux majeurs d u projet MPSAT : \n\uf0a7 Proposer un parcours de soins en proximit\u00e9, personnalis\u00e9, adapt\u00e9 , au long court et favorisant \nl'autonomie de chaque patient souffrant de BPCO ; \n\uf0a7 Favoriser une coordination pluridisciplinaire ville -h\u00f4pital et un d\u00e9cloisonnement des acteurs ; Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 20\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 16 \n\uf0a7 Mettre en \u0153uvre un mod\u00e8le de financement innovant, favorisant notamment l'acc\u00e8s a ux soins ; \n\uf0a7 Permett re l'analyse et l'\u00e9valuation des parcours de sant\u00e9 , notamment en cas d'hospitalisation , \npour mettre en place des actions correctives \u00e0 l'\u00e9chelle du territoire . \n \nLe tableau ci -dessous synth\u00e9tise les objectifs op\u00e9rationnels articul\u00e9s autour de ces enjeux : \n1. Un parcours de soins \npersonnalis\u00e9, en \nproximit\u00e9, adapt\u00e9 au long \ncourt et favorisant \nl'autonomie de chaque \npatient souffrant de BPCO Exp\u00e9rimenter un parcours \u00e9ducatif et de soins personnalis\u00e9 selon le \nniveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO, \u00e0 proximit\u00e9 du domicile du patient \nProposer un r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 pour chaque patient : interlocuteur \nprivil\u00e9gi\u00e9 et qui favorise la prise en compte de l'environnement \npsychosocial du patient \nRendre le patient acteur de son parcours de soins par \nl'appropri ation des savoirs et comp\u00e9tences et sa participation aux \nr\u00e9unions de son cercle de soins \nPermettre selon l'\u00e9volution de la situation du patient un \naccompagnement de longue dur\u00e9e adapt\u00e9 \n2.Une coordination \npluridisciplinaire ville -\nh\u00f4pital et un \nd\u00e9cloisonnement des \nacteurs Structurer la coordination en identifiant , ou le cas \u00e9ch\u00e9ant en \ncompl\u00e9tant , le cercle de soins pluridisciplinaire existant et en \norganisant des \u00e9changes r\u00e9guliers \nProposer un parcours Ville -H\u00f4pital partag\u00e9 et favoris ant les \n\u00e9changes de bonnes pratiques entre les acteurs de sant\u00e9 du \nterritoire \nAdopter un mode de gouvernance souple et horizontal incluant des \nmembres de la MPSAT avec une repr\u00e9sentation suffisante de chaque \ntypologie de professionnels / structure s \n \n3.Mettre en \u0153uvre un \nmod\u00e8le de financement \ninnovant, favorisant \nl'acc\u00e8s aux soins Favoriser la coordination pluriprofessionnelle et le lien Ville -H\u00f4pital \npar la mise en place de forfaits multi -acteurs \nPermettre l'accessibilit\u00e9 financi\u00e8re \u00e0 un accompagnement \ndi\u00e9t\u00e9tique, psychologique et en activit\u00e9 physique adapt\u00e9e \n \n4. Permettre l'analyse et \nl'\u00e9valuation des parcours \nde sant\u00e9, notamment en \ncas d'hospitalisation, pour \nmettre en place des \nactions correcti ves \u00e0 \nl'\u00e9chelle du territoire R\u00e9unir le cercle de soins du patient pour identifier les causes des \nruptures de parcours (et notamment des hospitalisations) afin de \nmettre en place des actions correctives sur le territoire \nMettre en place des \u00ab patients traceurs \u00bb et \u00ab parcours traceurs \u00bb \npermettant d'am\u00e9liorer les pratiques professionnelles \n \n \nIV.2 IMPACTS ATTENDUS \nLe projet MPSAT ambitionne : \nPour les professionnels \nde sant\u00e9 Faire \u00e9voluer les pratiques professionnel les sur le territoire dans la \nprise en charge des patients souffrant de BPCO (coordination, \npluridisciplinarit\u00e9) \nRenforcer la structuration de cette prise en charge sur le territoire \nAm\u00e9liorer le rep\u00e9rage et suivi des patients souffrant de BPCO, \nnotamment par des actions de sensibilisation aupr\u00e8s des professionnels \net la mise \u00e0 disposition d' outils fournis par la MPSAT Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 21\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 17 \nPour la sant\u00e9 publique Favorise r le diagnostic pr\u00e9coce des patients souffrant de BPCO, \nactuellement sous -diagnostiqu\u00e9s \nFavoriser l'acc\u00e8s \u00e0 certaines prises en charge actuellement non \nrembours\u00e9es pour les patients souffrant de BPCO \nLimiter le nombre d'exacerbations et de passages aux urgences des \npatients souffrant de BPCO par un meilleur rep\u00e9rage des signes \npr\u00e9coces et une meilleure connaissance des conduites \u00e0 tenir (ETP) \nFavoriser une prise en charge pluridisciplinaire coordonn\u00e9e des patients \nsouffrant de BPCO pour \u00e9viter les redondances de prescriptions \nRetarder l'entr\u00e9e des patients en stade III et IV de la maladie \nEfficience Proposer des forfaits adapt\u00e9s au niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO \nR\u00e9duire les co\u00fbts li\u00e9s aux exacerbations et hospitalisations des patients \nsouffrant de BPCO \nR\u00e9duire les co\u00fbts li\u00e9s aux traitements m\u00e9dicamenteux et \u00e0 la \nconsommation de tabac \nProposer des parcours de soins personnalis\u00e9s , favorisant une juste \nconsommation des soins \n \nLa logique d'intervention du projet MPSAT est d\u00e9taill\u00e9e en Annexe 4. \nLa formulation des objectifs et impacts pourra \u00eatre ajust\u00e9e au besoin , en lien avec les travaux \nd'\u00e9valuation , de m\u00eame que les indicateurs pr\u00e9sent\u00e9s dans la partie d\u00e9di\u00e9e. \n \nV DESCRIPTION DU PROJET \nV.1 OBJET DE L 'EXPERIMENTATION \nLes patients souffrant de BPCO n\u00e9cessitent une prise en charge personnalis\u00e9e et pluridisciplinaire \nint\u00e9gran t coordination du parcours de soins, appui \u00e9ducatif et accompagnement en soins parfois non \npris en charge dans le droit commun (di\u00e9t\u00e9tique, psychologique, sur l'activit\u00e9 physique) . Leur parcours \nde sant\u00e9 doit \u00eatre facilit\u00e9 par le dialogue et la communication entre tous les acteurs du cercle de soins, \nparticuli\u00e8rement lors des hospitalisations qui doivent \u00eatre gradu\u00e9e s (MCO, S MR) et dont la sortie doit \n\u00eatre anticip\u00e9 e. Cette exp\u00e9rimentation a donc pour objet de proposer aux patients atteints de BPCO un \naccompagnement de proximit\u00e9 personnalis\u00e9, adapt\u00e9 tout au long de leur parcours de sant\u00e9 et \nfavorisant l'autonomie pour mieux comprendre leur pathologie et anticiper une \u00e9v entuelle \nd\u00e9gradation. Le parcours MPSAT s'adapte aux besoin s du patient selon le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO \nen s'inscri vant dans le temps , en coh\u00e9ren ce avec le caract\u00e8re chronique de la pathologie . Il s'agira de \ns'appuyer sur une coordination pluridisci plinaire entre les acteurs de la ville et de l'h\u00f4pital et de lutter \ncontre le renoncement aux soins en proposant un mod\u00e8le de financement au forfait, favorisant \nl'accessibilit\u00e9 \u00e0 certaines prises en charge (suivi di\u00e9t\u00e9tique, s\u00e9ances avec un psychologue, AP A). \nL'exp\u00e9rimentation MPSAT comprend : \n\uf0a7 Une phase \u00ab d'\u00e9valuation \u00bb permettant de d\u00e9finir un PPCS pour chaque patient, apr\u00e8s \nr\u00e9alisation d'un premier bilan \u00e9ducatif partag\u00e9, d'une \u00e9valuation des besoins en soins \npsychologiques, di\u00e9t\u00e9tiques et en activit\u00e9 physique adapt\u00e9e et de la participation \u00e0 une premi\u00e8re \ns\u00e9ance \u00e9ducative permettant de fixer les objectifs d'apprentissage . Un 1er entretien \nmotivationnel (s'appuyant sur un questionnaire) avec le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 permettra \u00e9galement \nd'\u00e9valuer la capacit\u00e9 du patient \u00e0 suivre le parcours MPSAT en phase renforc\u00e9e. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 22\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 18 \n\uf0a7 Une phase de \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb qui d\u00e9cline le PPCS et propose un parcours \npluridisciplinaire sur une ann\u00e9e combinant : \n\uf0d8 Une coordination du parcours de soins , port\u00e9e par un r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 identifi\u00e9 pour chaque \npatient, assurant le r\u00f4le de \u00ab personne ressource \u00bb et de relais aupr\u00e8s des autres membres du \ncercle de soins (c'est -\u00e0-dire les professionnels intervenant dans la prise en charge ou identifi\u00e9 s \nsi manquants ) qu'il r\u00e9unit r\u00e9guli\u00e8r ement autour de r\u00e9unions du cercle de soins avec le patient ; \n\uf0d8 Des s\u00e9ances \u00e9ducatives collectives co-construites et co-anim\u00e9es par des bin\u00f4mes d'acteurs de \nsant\u00e9 Ville-H\u00f4pital , visant \u00e0 donner les clefs au patient pour comprendre sa pathologie et \ngagner en autonomie ; \n\uf0d8 Un accompagnement en soins adapt\u00e9 permettant l'acc\u00e8s \u00e0 des professionnels non pris en \ncharge (ou partiellement) dans le droit commun : suivi di\u00e9t\u00e9tique, soutien psychologique et \nactivit\u00e9 physique adapt\u00e9e avec l'intervention d'\u00e9ducateurs APA. \n\uf0a7 Une phase de routine qui permettra de poursuivre l'accompagnement th\u00e9rapeutique , all\u00e9g\u00e9 , tout \nen conservan t l'appui \u00e9ducatif et la coordination du parcours par le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 , de fa\u00e7on \nillimit\u00e9e, en coh\u00e9rence avec le caract\u00e8re chronique de la BPCO . \nLe patient est orient\u00e9 vers la MPSAT par les professionnels de sant\u00e9 du territoire qui auront \u00e9t\u00e9 \nsensibilis\u00e9 s \u00e0 la mise en place de ce parcours . Si le diagnostic BPCO n'est pas encore pos\u00e9, le patient \nsera orient\u00e9 vers le professionnel comp\u00e9tent pour r\u00e9al iser le d\u00e9pistage . \n \n \nV.2 POPULATION CIBLE ET E FFECTIFS \nV.2.a Crit\u00e8res d'inclusion \nLe dispositif MPSAT s'adresse aux patients diagnostiqu\u00e9s BPCO r\u00e9pondants aux crit\u00e8res suivants : \n\uf0a7 Ag\u00e9s de 18 ans ou plus, la BPCO touchant essentiellement les 40 ans et plus33 ; \n\uf0a7 Volontaire s et motiv\u00e9s pour int\u00e9grer le projet ; \n\uf0a7 Domicili\u00e9 s sur le territoire NOVO et les communes frontali\u00e8res des Yvelines, de l'Oise et de l'Eure ; \n\uf0a7 En capacit\u00e9 physique et cognitive de suivre le parcours propos\u00e9 . \n \nL'exp\u00e9rimentation MPSAT n'a pas pour ob jectif d'assurer le diagnostic des patients adress\u00e9s mais \npermettra d'orienter ceux pour lesquels une BPCO est suspect\u00e9e vers le professionnel comp\u00e9tent pour \nr\u00e9aliser le diagnostic , avant inclusion, en lien avec les partenaires (CPTS) . \n \nV.2.b Crit\u00e8res d'exclusion \nLe crit\u00e8re d'exclusion est le suivant : \n\uf0a7 Patient s atteint s de troubles cognitifs et/ou psychiatriques s\u00e9v\u00e8res ne permettant pas notamment \nde suivre le programme d'appui \u00e9ducatif et de soins. \n \nV.2.c Effectifs \nLe nombre de patients cible \u00e0 inclure dans le dispositif est de 700 sur 5 ans , avec une inclusion de 150 \npatients au semestre 2 et 3, puis 100 patients / semestre sur les semestres suivants . \n \n \n \n33 Article de la HAS, publi\u00e9 en 2020 : D\u00e9tecter et diagnostiquer la BPCO m\u00eame sans sympt\u00f4me apparent Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 23\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 19 \nLe tableau ci -dessous synth\u00e9tise le nombre d'inclusion s pr\u00e9visionnel par semestre, par profil de \npatient : \n Objectifs d'inclusion s \nProfil de patient S1 S2 S3 S4 S5 S6 S7 S8 S9 S10 Total \nPatient Stade 1 -2 0 93 93 62 62 62 62 0 0 0 434 \nPatient Stade 3 -4 sans \noxyg\u00e9noth\u00e9rapie 0 52 52 35 35 35 35 0 0 0 244 \nPatient Stade 3 -4 sous \noxyg\u00e9noth\u00e9rapie 0 5 5 3 3 3 3 0 0 0 22 \nTotal 0 150 150 100 100 100 100 0 0 0 700 \n \nEn ad\u00e9quation avec les pr\u00e9valences des diff\u00e9rents stades de la BPCO dans la population g\u00e9n\u00e9rale , la \nr\u00e9partition des patients attendus par profil est la suivant e 34: \n\uf0a7 62% de patients aux stades I et II, \n\uf0a7 35% de patients aux stades III et IV sans oxyg\u00e9noth\u00e9rapie , \n\uf0a7 3% de patients aux stades III et IV avec oxyg\u00e9noth\u00e9rapie . \n \nLes inclusions successives assur\u00e9es jusqu'au S 7 permettent une croissance r\u00e9guli\u00e8re de la file active . \nCette derni\u00e8re sera amen\u00e9e \u00e0 baisser par la suite, du fait de l'arr\u00eat des inclusions et des d\u00e9par ts \npotentiels du dispositif. \nLe choix a \u00e9t\u00e9 fait d'arr\u00eater les inclusions au S7 pour permettre une \u00e9valuation suffisante \nquantitativement et coh\u00e9rente avec un parcours complet comprenant les 3 phases de prises en charge \n(\u00e9valuation, prise en charge renforc\u00e9e et de routine) . \n \nFile Active THEORIQUE S1 S2 S3 S4 S5 S6 S7 S8 S9 S10 \nPatient Stade 1 -2 0 93 186 248 310 372 434 434 434 434 \nPatient Stade 3 -4 sans O2 0 52 104 139 174 209 244 244 244 244 \nPatient Stade 3 -4 avec O2 0 5 10 13 16 19 22 22 22 22 \nTotal 0 150 300 400 500 600 700 700 700 700 \n \n \nNous pr\u00e9voyons un taux d'attrition de l'ordre de 5 % apr\u00e8s la phase \u00ab d'\u00e9valuation \u00bb et de 10 % apr\u00e8s \nla phase de \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb et de \u00ab routine \u00bb. Les forfaits ont \u00e9t\u00e9 s\u00e9quenc\u00e9s en 3 phases \npour permettre de parer \u00e0 cette attrition, l'engagement du patient \u00e0 poursuivre le programme dans \nla phase suivante \u00e9tant r\u00e9\u00e9valu\u00e9 \u00e0 chaque fin de cycle par un entretien motiv ationnel avec le \nr\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 et lors de la derni\u00e8re r\u00e9union du cercle de soins en pr\u00e9sence du patient. \nLe choix a \u00e9t\u00e9 fait de ne pas compenser ces sorties de programme par de nouvelles entr\u00e9es pour \npermettre une \u00e9tude rigoureuse sur un panel fixe de 700 patients inclus sur 5 ans , l'\u00e9valuation \nqualitative de ces sorties permett ant d'analyser les atouts et freins du dispositif MPSAT. \n \n \n \n \n34 https://doi.org/10.1183/23120541.00253 -2020 Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 24\nStructure porteuse\nCoordinateur m\u00e9dical Chef de projet\n{\ni\n!\n|\n!\n|\n{Secr\u00e9taire MPSAT Coordinateur param\u00e9dicalM\u00e9decin\ntraitant\nProfessionnels\nde villeMembres du Cercle de Soins\nR\u00e9f\u00e9renten\nProfessionnels\nde l'h\u00f4pital\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 20 \nLa file active devrait atteindre son maximum au 7\u00e8me semestre d'exp\u00e9rimentation , avec un minimum \nde 618 patients. \nFile Active ATTENDUE \nAPRES ATTRITION S1 S2 S3 S4 S5 S6 S7 S8 S9 S10 \nPatient Stade 1 -2 0 93 181 238 288 338 383 363 345 333 \nPatient Stade 3 -4 sans O2 0 52 101 133 161 189 215 204 194 187 \nPatient Stade 3 -4 avec O2 0 5 10 13 15 17 20 20 19 19 \nTotal 0 150 292 384 464 544 618 587 558 539 \n \nAu total, sur 700 patients inclus, un minimum de 464 patients devrait avoir r\u00e9alis\u00e9 un parcours \nMPSAT complet (phase d'\u00e9valuation + 1 ann\u00e9e de prise en charge renforc\u00e9e + 1 ann\u00e9e de phase de \nroutine). \n \nV.3 PROFESSIONNELS CONCER NES PAR LA MISE EN \u0152 UVRE DE L'EXPERIMENTATION \nL'exp\u00e9rimentation et les besoins pr\u00e9c\u00e9demment cit\u00e9s n\u00e9cessite nt l'implication de nombreux acteurs : \n\uf0d8 Pour constituer le cercle de soins du patient et organiser les prises en charge urgentes \n\uf0d8 Pour assurer la coordination du parcours de soins du patient \n\uf0d8 Et pour assurer le pilotage global de l'exp\u00e9rimentation (suivi, \u00e9valuation, financement). \n \n \nFigure 3 : Cartographie des acteurs du projet MPSAT \n \nV.3.a Les acteurs du cercle de soins \nV.3.a.1 Membres du cercle de soins et missions \nLors de l'inclusion d'un patient au sein de la MPSAT, les membres de son cercle de soins sont identifi\u00e9s \net sollicit\u00e9 s pour intervenir au sein du dispositif. L'expression \u00ab cercle de soins \u00bb d\u00e9signe l'ensemble \ndes professionnels (lib\u00e9raux ou ho spitaliers) intervenant dans la prise en soins du patient . \nDans le cas d'un patient souffrant de BPCO, l es membres du cercle de soins peuvent \u00eatre : \n\uf0a7 M\u00e9decin s g\u00e9n\u00e9ralistes \n\uf0a7 M\u00e9decins p neumologue s \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 25\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 21 \n\uf0a7 Masseur s-Kin\u00e9sith\u00e9rapeute s \n\uf0a7 Enseignant s en activit\u00e9 physique adapt\u00e9e (APA) \n\uf0a7 Infirmier s \n\uf0a7 Pharmacien s \n\uf0a7 Di\u00e9t\u00e9ticien s \n\uf0a7 Psychologue s \n\uf0a7 Etc. \n \nTous l es acteurs d u cercle de soins sont impliqu\u00e9s dans le parcours du patient au sein de la MPSAT. \nCependant, l eur intervention varie selon leur disponibilit\u00e9 et leur niveau d'implication souhait\u00e9 . Ainsi , \nen compl\u00e9ment de leurs missions intrins\u00e8ques de praticien, ils peuvent : \n\uf0a7 \u00catre r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 de certains patients (r\u00f4le d\u00e9taill\u00e9 ci-apr\u00e8s ), \n\uf0a7 Participer , pour les professionnels concern\u00e9s , au bilan \u00e9ducatif parta g\u00e9 (BEP) et aux \u00e9valuations \ncliniques d'inclusion , \n\uf0a7 Participer \u00e0 la d\u00e9finition du Plan personnalis\u00e9 de coordination en sant\u00e9 (PPCS) du patient , \n\uf0a7 Participer aux r\u00e9unions de cercle de soins selon les modalit\u00e9s d\u00e9finie s ci-dessous, \n\uf0a7 R\u00e9aliser les interventions pr \u00e9vues dans le cadre de l'accompagnement en soins d\u00e9fini par le PPCS , \n\uf0a7 Participer \u00e0 la conception et /ou animation des s\u00e9ances \u00e9ducatives collectives. \n \nSi un patient inclus dans l'exp\u00e9rimentation ne dispose pas d'un cercle de soins pr\u00e9existant ou \nsi ce cercle de soins est incomplet , un travail d'indentification et de mise en relation du patient \navec les professionnels n\u00e9cessaires sera r\u00e9alis\u00e9 pour former ou compl\u00e9ter le cercle de soins \nexistant . Dans ce cas, le coordinateur param\u00e9dical de la MPSAT travaille ra en \u00e9troite \ncollaboration avec les CPTS (qui tiennent \u00e0 jour un annuaire des acteurs de sant\u00e9 de proximit\u00e9 \nen lien avec leur mission d 'acc\u00e8s aux soins ) pour orienter le patient . \n \nV.3.a.2 Professionnels intervenant lors des r \u00e9unions du cercle de soins \nDes r\u00e9unions du cercle de soins (RCS) ville-h\u00f4pital seront organis\u00e9es tout au long du parcours MPSAT. \nD'une dur\u00e9e de 30 min , ces r\u00e9unions pluridisciplinaires visent \u00e0 d\u00e9finir puis adapter au fil de \nl'accompagnement le plan personnalis\u00e9 de coordination en s ant\u00e9 (PPCS) du patient, en fonction de \nl'\u00e9volution de ses besoin s de prise en charge . \nCes RCS seront organis\u00e9es en pr\u00e9sence du patient pour renforcer sa compr\u00e9hension et le positionner \ncomme acteur de son parcours de sant\u00e9 . Le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9, en tant que \u00ab personne -ressource \u00bb du \npatient et en charge du suivi du PPCS , sera syst\u00e9matiquement pr\u00e9sent. \nLe nombre de professionnels du cercle de soin s participant \u00e0 ces r\u00e9unions a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 pour r\u00e9pondre \naux enjeux de dis ponibilit\u00e9 des professionnels et d'adaptation \u00e0 la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la pathologie. Ainsi \ncelui -ci varie suivant les phases d'accompagnement et le profil du patient : \nPhase du parcours Patient stade I ou II Patient stade III ou IV avec ou sans O2 \nPhase d'\u00e9valuation 5 participants : r\u00e9f\u00e9rent , m\u00e9decin traitant, 3 professionnels du CS \n1 r\u00e9union en fin de phase \nPhase de prise en \ncharge renforc\u00e9e 3 membres du CS , dont r\u00e9f\u00e9rent \n2 / an 5 membres du CS , dont r\u00e9f\u00e9rent \n4 / an \nPhase de routine 3 membres du CS , dont r\u00e9f\u00e9rent \n1 / an 5 membres du CS , dont r\u00e9f\u00e9rent \n2 / an \n \nLes modalit\u00e9s d'organisation de ces r\u00e9unions seront flexibles : elles pourront par exemple \u00eatre \nr\u00e9alis\u00e9es en pr\u00e9sentiel avec le patient au cabinet du m\u00e9decin traitant avec possibilit\u00e9 de se connecter \npar visioconf\u00e9rence pour les autres membres du CS . \n \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 26\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 22 \nV.3.a.3 Focus sur le profil et r\u00f4le d u r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 : Personne Ressource du \nPatient MPSAT \ni. D\u00e9finition, d\u00e9 signation et profil du r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \nTout au long de son parcours dans la MPSAT, le pati ent sera accompagn\u00e9 par un r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 . Ce \nprofessionnel, issu du cercle de soins du patient et d\u00e9sign\u00e9 en accord avec lui, est le partenaire \nprofessionnel privil\u00e9gi\u00e9 du patient , la personne -ressource avec qui le patient va pouvoir cr\u00e9er une \nalliance th\u00e9rapeutique . \nEn pratique, le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 est identifi\u00e9 d\u00e8s la phase d'\u00e9valuation par le coordinateur param\u00e9dical \nde la MPSAT , parmi les membres du cercle de soins , apr\u00e8s \u00e9changes avec le patient et sous r\u00e9serve de \nvalidation du coordinateur m\u00e9dical. \nCe r\u00f4le sera prioritairement propos\u00e9 au m\u00e9decin traitant du patient. En cas d'indisponibilit\u00e9 du \nm\u00e9decin traitant ou refus , cette mission pourra \u00eatre assur\u00e9e par un autre professionnel d\u00e9sign\u00e9 parmi \nle cercle de soins . A noter toutefois que, pour les patients aux stades III ou IV de la BPCO, le r\u00e9f\u00e9rent \nen sant\u00e9 sera obligatoirement un professionnel ayant une expertise clinique (m\u00e9decin traitant, \nInfirmier , masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeute). Pour les patients aux stades I ou II, ce r\u00f4le de r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \npourra \u00eatre \u00e9largi \u00e0 d'autres professionnels du CS (psychologue, di\u00e9t\u00e9ticien, EAPA , pharmacien ). \nChaque r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 pourra assurer le suivi de dix patients maximum sur une m\u00eame p\u00e9riode35. \n \nii. R\u00f4le et missions du r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \nLe r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 assurer a un r\u00f4le cl\u00e9 dans le parcours MPSAT : celui de \u00ab personne ressource \u00bb du \npatient et interlocuteur privil\u00e9gi\u00e9 en cas de difficult\u00e9 s rencontr\u00e9e s. Il assurer a le suivi de l'effectivit\u00e9 \nde son parcours de soins et se positionnera en relais aupr\u00e8s d es autres professionnels du CS. Il \ncontribuera \u00e9galement au maintien de la motivation et de l'observance du parcours par le patient . \nPlus concr\u00e8tement, ses missions seront d\u00e9clin\u00e9es comme suit : \n\uf0a7 R\u00e9alis er le BEP avec le m\u00e9decin traitant et le patient ; \n\uf0a7 Participer \u00e0 l'ensemble des r\u00e9unions du cercle de soins ; \n\uf0a7 Se positionne r en tant que \u00ab personne ressource \u00bb en accompagn ant le patient tout au long du \nparcours et en r\u00e9pond ant \u00e0 ses questions sur sa maladie, son traitement , etc. ; \n\uf0a7 Faire le lien avec les autres pro fessionnels du cercle de soins ; \n\uf0a7 Rep\u00e9rer et alerter en cas de signes pr\u00e9coces d'exacerbation pour faciliter l'acc\u00e8s aux consultations \nsemi -urgentes et aux hospitalisat ions en circuit -court ; \n\uf0a7 Convoquer le cercle de soins suite \u00e0 une complication aigu\u00eb (ex : hospitalisation) pour analyser les \nfailles du parcours de sant\u00e9 et proposer des actions correctives ; \n\uf0a7 Suivre l'effectivit\u00e9 du parcours MPSAT du patient et son observa nce au travers d'entretiens de \nsuivi et motivationnels dont la fr\u00e9quence sera adapt\u00e9e selon la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la pathologie ; \n\uf0a7 Evaluer les progr\u00e8s dans le sevrage tabagique et apporter du soutien et de la motivation \n\uf0a7 Evaluer la capacit\u00e9 et motivation du patient \u00e0 poursuivre le programme \u00e0 la fin de chaque phase . \n \nLa BPCO \u00e9tant souvent \u00e0 l'origine de troubles anxieux et d\u00e9pressifs importants chez les patients36, la \npr\u00e9sence d'un r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 permet \u00e9galement de prendre en compte l'environnement \npsychosocial du patient . Le r\u00e9f\u00e9rent est une ressource pour le patient lorsqu'il est confront\u00e9 \u00e0 une \nsituation difficile et ce professionnel peut provoquer , si n\u00e9cessaire, une RCS permettant de r\u00e9pondre \n\u00e0 l'\u00e9volution de la situation ou d'orienter le patient vers le professionnel comp\u00e9tent. \n \n \n \n35 La fiche de poste du r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 figure en Annexe 6. \n36 Se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la partie II : Contexte et constats. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 27\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 23 \n \nConcr\u00e8tement, le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 r\u00e9alise ra des entretiens de suivi programm\u00e9s ou sur sollicitation \ndu patient , en pr\u00e9sentiel (\u00e0 prioriser , \u00e0 domicile ou en cabinet ) ou en distanciel , \u00e0 une fr\u00e9quence \nvariant selon le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la pathologie : \nProfil du patient Nombre d'entretiens \nStade I ou II Jusqu'\u00e0 2 par an \nStade III et IV, sans O2 Jusqu'\u00e0 6 par an \nStade III et IV, avec O2 Jusqu'\u00e0 8 par an \n \nEn cas de signes de d\u00e9compensation, le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 facilite ra la prise en charge en alertant le \nm\u00e9decin traitant et/ou l'h\u00f4pital pour un ajustement de traitement, une consultation semi -urgente \nvoire une hospitalisation directe (sans passage par les urgences) et de fa\u00e7on gradu\u00e9e selon la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 \nde l'exacerbation en secteur MCO ou SMR pour les degr\u00e9s de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 moindre . \nSi, le patient est hospitalis\u00e9, le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 facilite ra la sortie d'hospitalisation , en collaboration \navec le programme d'aide au retour \u00e0 domicile ( PRADO ) ou le DAC en fonction de la co mplexit\u00e9 de la \nsituation . Il alertera les autres membres du CS (via notamment le syst\u00e8me d'information SI MPSAT) et \npourra alors convoquer une RCS. \n \nLors de ces RCS, le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 alertera plus large ment le CS sur les probl\u00e8me sociaux et/ou \npsychologiques qui ont un impact certain sur l'\u00e9tat de sant\u00e9 du patient . Il pourra alors sollicite r, avec \nle soutien de l'\u00e9quipe support de la MPSAT, les diff\u00e9rents services concern\u00e9s : assistantes sociales, \npsychologues\u2026 \nIl est important de noter que le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 (qui n' a pas vocation \u00e0 \u00eatre p rescripteur ou praticien \ndans cette fonction ) ne se substitue pas aux missions intrins\u00e8ques du m\u00e9decin traitant et des autres \nmembres du CS . \n \niii. Formation du r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \nUne formation sera dispens\u00e9e par l'h\u00f4pital NOVO dans le cadre de l'exp\u00e9rimentation pour former les \nprofessionnels d\u00e9sign\u00e9s \u00ab r\u00e9f\u00e9rent s en sant\u00e9 \u00bb \u00e0 la mise en \u0153uvre de ce nouveau r\u00f4le. Celle -ci \nd\u00e9coulera d'u ne fiche de poste co-construite par l es acteurs d e sant\u00e9 de la ville et l'h\u00f4pital et \u00e9valu\u00e9 e \ninitialement de fa\u00e7on rapproch\u00e9e tous les mois, compte -tenu du caract\u00e8re innovant de la fonction. \nLes apports de la formation permettront notamment au r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 de : \n\uf0a7 Mieux r ep\u00e9rer les besoins m\u00e9dico -psyc ho-sociaux du patient dans son environnement \n\uf0a7 Renforcer ses connaissances sur la BPCO et le rep\u00e9rage d es signes pr\u00e9coces d'exacerbation \n\uf0a7 Compl\u00e9ter ses connaissances sur le maillage professionnel existant sur le territoire (r\u00f4le de \nchacun, coordonn\u00e9es, sp\u00e9ci ficit\u00e9s de prise en charge, etc.) \n\uf0a7 Mener des entretien s motivationnel s \n\uf0a7 Mener un bilan \u00e9ducatif partag\u00e9 \nDes outils de guidage seront mis \u00e0 sa disposition \u00e0 l'issue de la formation et u ne formation continue \nsera propos\u00e9e ainsi qu' un s\u00e9minaire annuel permett ant aux r\u00e9f\u00e9rents d'\u00e9changer sur leurs \nexp\u00e9riences. \n \n \nV.3.a.4 Focus sur le r\u00f4le du m\u00e9decin traitant au sein de la MPSAT \nLe m\u00e9decin traitant au sein de la MPSAT est invit\u00e9 \u00e0 prendre le r\u00f4le de r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 de fa\u00e7on \nprioritaire. S'il n'occupe pas ce r\u00f4le (par manque de disponibilit\u00e9 notamment ), cette mission sera alors \nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9 e \u00e0 un autre membre du CS. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 28\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 24 \nLe m\u00e9decin traitant devra \u00e0 minima participer aux RCS et r\u00e9aliser le Bilan \u00e9ducatif partag\u00e9 (BEP)37 \nannuel avec le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 et le patient . \nIl pourra \u00e9galement, s'il le souhaite, se former \u00e0 l'ETP pour participer \u00e0 la construction et/ou animation \ndes s\u00e9ances \u00e9ducatives collectives. \nEn parall\u00e8le, la MPSAT permettra de faciliter son lien direct avec l'\u00e9quipe hospitali\u00e8re de territoire de \npneumolog ie (MCO et SMR) , notamment pour des avis sp\u00e9cialis\u00e9s et des hospitalisation s directes . \nLa MPSAT permet tra \u00e9galement aux praticiens qui le souhaite nt de disposer de retours d'exp\u00e9riences \net d'\u00e9changes de pra tiques38. \n \nV.3.b L'\u00e9quipe support MPSAT de la structure porteuse \nPour son bon fonctionnement, le projet est pilot\u00e9 par une \u00e9quipe support (salari\u00e9e de l'h\u00f4pital et \nlocalis\u00e9e dans ses locaux ) organis\u00e9e autour de 4 profils : \n\uf0a7 Le coord onnateur m\u00e9dical : M\u00e9decin pneumologue , il a e n charge la communication , la \nrepr\u00e9sentation de la MPSAT aupr\u00e8s d es instances institutionnelles et le d\u00e9vel oppement des \npartenariats . Il assure \u00e9galement les missions suivantes : \n\uf0d8 Valid ation d es inclusions propos\u00e9es par le coordinateur param\u00e9dical , \n\uf0d8 Appui aux professionnels du cercle de so ins tout au long du parcours MPSAT en bin\u00f4me avec \nle coordinateur param\u00e9dical et en cas de difficult\u00e9 s rencontr\u00e9 es, \n\uf0d8 Appui et v alidation de la conception et mise en \u0153uvre des s\u00e9ances \u00e9ducatives. \n \n\uf0a7 Le coord onnateur param\u00e9dical : Professionnel p aram\u00e9dical (infirmier ou r\u00e9\u00e9ducateur) , il \nintervient sous la responsabilit\u00e9 du coordinateur m\u00e9dical . \nIl r\u00e9alise le processus d'inclusion des patients \u00e0 travers les missions suivantes : \n\uf0d8 V\u00e9rification de l'\u00e9ligibilit\u00e9 des patients et processus d 'inclusion, \n\uf0d8 Identifi cation et sollicitation du cercle de soins existant avec recherche sur le territoire le cas \n\u00e9ch\u00e9ant de s professionnels manquants dans le CS , \n\uf0d8 Identifi cation d'un r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 parmi le cercle de soins (sous r\u00e9serve de validation par \nle coordinateur m\u00e9dical et en accord avec le patient ). \nUne fois le patient inclus, le coordinateur param\u00e9dical assure la programmation d e son parcours \nde sant\u00e9 et l'articulation entre les diff\u00e9rents acteurs \u00e0 travers les missions suivantes : \n\uf0d8 Organisation logistique des pa rcours individualis\u00e9s de chaque patient en fonction du PPCS : \nplanification des s\u00e9ances \u00e9ducatives collectives, des soins cliniques et des RCS, \n\uf0d8 Soutien aux r\u00e9f\u00e9rents en sant\u00e9 et aux professionnels du CS notamment dans le cadre de la \nprise en charge des situations d'urgence , \n\uf0d8 Suivi de s inclusions et du calendrier de mise en \u0153uvre du projet , \n\uf0d8 Recherche et entretien des partenariats , communication sur le dispositif en lien avec le \ncoordinateur m\u00e9dical , \n\uf0d8 Suivi du remplissage effectif du SI par les professionnel s en ce qui concerne les \u00e9l\u00e9ments de \ntra\u00e7abilit\u00e9 du parcours patient . \n \n\uf0a7 Le chef de projet : le chef de projets intervien t, sous la responsabilit\u00e9 de la direction de l'h\u00f4pital, \nsur le suivi de l'exp\u00e9rimentation et assur e en particulier les missions suivantes : \n\uf0d8 Suivi de l'activit\u00e9 et lien avec les tutelles dans le cadre des remont\u00e9es de donn\u00e9es et de la \nr\u00e9alisation des travaux n\u00e9cessaires \u00e0 l'\u00e9valuation de l'exp\u00e9rimentatio n ; \n \n \n \n37 Se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la partie V.4 : Parcours du Patient. \n38 Se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la partie V.5. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 29\nRep\u00e9rage du\npatientPr\u00e9sentationdu\ndispositif au patient\u00a9\nAccord du patient\npour inclusion=\u2014Inclusion dans la\nMIPISIAT)\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 25 \n\uf0d8 Mise en place et suivi du circuit de financeme nt et facturation de l'exp\u00e9rimentation \n(r\u00e9mun\u00e9ration des professionnels et utilisation des forfaits ), en lien avec la Direction des \nfinances NOVO ; \n\uf0d8 D\u00e9veloppement du SI propre \u00e0 l'exp\u00e9rimentation en lien avec les op\u00e9rateurs et la Direction \ndu syst\u00e8me d'info rmation NOVO . \n \n\uf0a7 Le secr\u00e9taire MPSAT : Assistant m\u00e9dico -administratif , il intervient en appui de l'ensemble de \nl'\u00e9quipe support et assure les missions suivantes : \n\uf0d8 Suppl\u00e9 er le coordinateur param\u00e9dical pour assurer la tra\u00e7abilit\u00e9 des documents, l'envoi des \nconvocations, le remplissage des tableaux de bord, etc. \n\uf0d8 Assur er l'organisation logistique des s\u00e9ances \u00e9ducatives ( r\u00e9servation de salles , planning s des \nanimateurs) et rencontres entre professionnels ( r\u00e9unions du CS, d es COPIL, etc. ). \n \n \nV.4 PARCOURS DU PATIENT \nV.4.a Du rep\u00e9rage \u00e0 l' inclusion du patient \n \nFigure 4 : Phase de recrutement des patients jusqu'\u00e0 inclusion \nCette phase d\u00e9crite ci -apr\u00e8s pr\u00e9c\u00e8de l'inclusion dans le dispositif MPSAT : elle s'\u00e9tend du rep\u00e9rage du \npatient jusqu'\u00e0 son inclusion effective au sein de la MPSAT. \nL'\u00e9l\u00e9ment d\u00e9clencheur de l'inclusion , lorsque l'\u00e9ligibilit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 v\u00e9rifi\u00e9e, est la transmission d'une \ninformation sur son int\u00e9gration dans une exp\u00e9rimentation organisationnelle arti cle 51 ainsi qu'une \ninformation \u00e9crite sur le traitement de ses donn\u00e9es pour l'\u00e9valuation du dispositif et ses possibilit\u00e9s \nd'opposition (remise en main propre). \n \nV.4.a.1 Rep\u00e9rage du patient \nLe rep\u00e9rage des patients qui sont adress\u00e9 s vers la MPSAT s'effectue par le biais des professionnels du \nterritoire : \n\uf0a7 Les professionnels m\u00e9dicaux et non m\u00e9dicaux de ville : pneumologue s, m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes , \nkin\u00e9sith\u00e9rapeutes, psychologues , pharmaciens, assistants sociaux , etc. \n\uf0a7 L'h\u00f4pital , \u00e0 la suite d'une consultation ou d'un e hospitalisation notamment . \nPlus de 100 patients ont d'ores et d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9s par l'ensemble des partenaires comme pouvant \nint\u00e9grer la MPSAT via les programmes d'ETP d\u00e9j\u00e0 en place sur le territoire . \nPour permettre et faciliter le rep\u00e9rage des patients par les professionnels du territoire, la MPSAT \nsouhaite initier et mettre en \u0153uvre tout au long de l'exp\u00e9rimentation une d\u00e9marche de sensibilisation \nau d\u00e9pistage de la BPCO sur le territoire NOVO et d'information sur le dispositif MPSAT . Pendant les \n6 mois d'a mor\u00e7age du projet et tout au long de l'exp\u00e9rimentation , des actions de communication \n(r\u00e9unions d'information, \u00e9v\u00e8nements en ville et \u00e0 l'h\u00f4pital) et sensibilisation seront ainsi men\u00e9e s \naupr\u00e8s des professionnels du territoire susceptibles de rencontrer des patients BPCO ( ex : m\u00e9decins, \nkin\u00e9sith\u00e9rapeutes, psychologues, assistants sociaux, di\u00e9t\u00e9ticiens\u2026) via les CPTS, les maisons de sant\u00e9, \nles contrats locaux de sant\u00e9 , le DAC et la CPAM 95 (PRADO) notamment . Un flyer et une affiche de \npr\u00e9sentati on du dispositif ser ont \u00e9galement diffus\u00e9 s sur le territoire via plusieurs canaux : site internet \nde l'h\u00f4pital, r\u00e9unions des \u00ab 4 saisons \u00bb de l'h\u00f4pital NOVO r\u00e9unissant chaque trimestre les m\u00e9decins \ng\u00e9n\u00e9ralistes et hospitaliers, distribution dans les cabine ts de ville, les CPTS, les pharmacies, etc. \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 30\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 26 \nUne aide au diagnostic de la BPCO39 sera \u00e9galement fournie aux m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes du territoire \nafin de les aider \u00e0 diagnostiquer plus syst\u00e9matiquement la BPCO parmi leurs patients fumeurs ou \nexpos\u00e9s \u00e0 des facteurs favorisant l'apparition de la maladie. \n \nV.4.a.2 Adressage / Rep\u00e9rage et r\u00e9orientation pour diagnostic au besoin \nLes demandes d'inclusion seront ensuite adress\u00e9es par ces professionnels \u00e0 la MPSAT via un formulaire \nd\u00e9di\u00e9 reprenant les crit\u00e8res d' orientation et l'accord du patient concernant cette orientation. \nLe coord onnateur param\u00e9dical de la MPSAT analyse ra la demande et v\u00e9rifie ra le respect des crit\u00e8res \nd'inclusion et les besoins \u00e9ventuel s de r\u00e9orientation, en lie n avec le coordinateur m\u00e9dical de la MPSAT . \nEn effet, lorsque le patient sera adress \u00e9 pour suspicion de BPCO mais que le diagnostic ne sera pas \npos\u00e9 , le patient sera r\u00e9orient\u00e9 aupr\u00e8s des relais de ville pour faire les examens n\u00e9cessaires \n(pneumologues, IDE sp\u00e9cialis\u00e9 \u00ab Asal\u00e9e \u00bb, CPTS\u2026). \n \nV.4.a.3 Pr\u00e9sentation du dispositif au patient et inclusion \nA l'issue de l'analyse de la demande d'inclusion et v\u00e9rification des crit\u00e8res d'\u00e9ligibilit\u00e9, le \ncoord onnateur param\u00e9dical propose ra un \u00e9change t\u00e9l\u00e9phonique au patient pour pr\u00e9senter le \nparcours, confirmer l'\u00e9ligibilit\u00e9 , l'int\u00e9r\u00eat et la motivation du patient \u00e0 int\u00e9grer le dispositif . \nEn pratique, le consentement du patient sera formalis\u00e9 par \u00e9crit : le patient signe ra une lettre \nd'engagement40 et une charte MPSAT . Le consentement du patient fera \u00e9galement l'objet d'un \nenregistrement dans le syst\u00e8me d'information de la MPSAT. \nLe professionnel adresseur sera inform\u00e9 des suites donn\u00e9es \u00e0 la demande par messagerie s\u00e9curis\u00e9 e \nde sant\u00e9 ou via le syst\u00e8m e d'information de la MPSAT . \n \n \n \n \n \n39 L'aide au diagnostic BPCO figure en Annexe 7. \n40 La lettre d'engagement figure en Annexe 8. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 31\nrenforc\u00e9e1 an,\nrenouvelable\nune fois maximum. Renouvelable\nPhase de routine\nEn amont\nAdressage\nRep\u00e9rage D\u00e9pistage et\ndu patient r\u00e9orientation\nsi besoinIdentification du\ncercle de soins et\ndu r\u00e9f\u00e9rentEvaluations\ncliniques\n1\u00e8re s\u00e9ance\n\u00e9ducative : R\u00e9union\nd'accueilBilan Educatif\nPartag\u00e9 (BEP)Appui \u00e9ducatif\nEntretiens r\u00e9guliers\navec le r\u00e9f\u00e9rent en\nsant\u00e9\nR\u00e9unions du cercle de soinsAccompagnement\nen soins\nBilan \u00e9ducatif\nannuelAppui \u00e9ducatif\nEntretiens r\u00e9guliers avec le r\u00e9f\u00e9rent en\nsant\u00e9\nR\u00e9unions du cercle de soins\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 27 \nV.4.b Parcours du patient au sein de la MPSAT \n \nLe sch\u00e9ma ci -dessous synth\u00e9tise les grandes \u00e9tapes du parcours MPSAT : \n \n \nFigure 5 : Sch\u00e9ma du parcours complet MPSAT \n \n \n \n \n \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 32\nInclusion\ndu patient\nIdentification du cercle\nde soins et du r\u00e9f\u00e9rent\n* Identification et sollicitation\ndu cercle de soins\n* Information de l'inclusion\nau m\u00e9decin traitant et\nautres membres du cercle\nde soins\n* Proposition d''un r\u00e9f\u00e9rent au\npatient (accord du patient)\n\u00ab Organisation d'un\nentretien de prise de\ncontact r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9\n| patient\nCoordinateur m\u00e9dical\nSecr\u00e9taire MPSAT\nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9e\nBilan Educatif Partag\u00e9\nEntretien d'1h avec\nm\u00e9decin traitant / r\u00e9f\u00e9rent\n| patient au cabinet\nm\u00e9dical\nBilan sur l'\u00e9tat des\nconnaissances du patient\nvis-\u00e0-vis de sa maladie, ses\nbesoins \u00e9ducatifs afin de\nd\u00e9terminer ses priorit\u00e9s\nd'apprentissage\nM\u00e9decin traitant\nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9\nPatientEvaluations\npluridisciplinaires\nR\u00e9alisation de 3 \u00e9valuations\nen soins d'1h20 chacune,\npour analyser la situation\ninitiale du patient en vue\nd'\u00e9laborer son PPCS :\n* Pour les patients | et |l :\nEAPA, di\u00e9t\u00e9ticien,\npsychologue\n\u00ab Pour les patients III et IV :\nmasseur-kin\u00e9sith\u00e9rapeute,\ndi\u00e9t\u00e9ticien et psychologue\nEAPA, Kin\u00e9sith\u00e9rapeute,\nDi\u00e9t\u00e9ticien, Psychologue1\u00e9re s\u00e9ance \u00e9ducative :\nR\u00e9union d'accueil\nAnim\u00e9e par un bin\u00f4me ville-\nh\u00f4pital, il s'agit de la 1\u00eare\ns\u00e9ance \u00e9ducative collective\ndu parcours MPSAT qui vise\n\u00e0 lancer l'appui \u00e9ducatif.\nLe patient int\u00e8gre son groupe\nd'accompagnement \u00e9ducatif\net fait part de ses objectifs.\nProfessionnels de sant\u00e9\nform\u00e9s \u00e0 l'ETP (bin\u00f4me\nville-h\u00f4pital d'animateurs)R\u00e9union du cercle de soins\net D\u00e9finition du PPCS\nEn pr\u00e9sence du patient, la\n1\u00ea\u00e8re r\u00e9union du cercle de\nsoins de 30 min vise \u00e0\nd\u00e9finir le PPCS du patient,\nsur la base des \u00e9valuations\net du BEP r\u00e9alis\u00e9s, selon les\nbesoins sur les plans de\nl'apprentissage et du soins et\nle niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la\npathologie. 5 professionnels\ndu cercle de soins\nparticipent \u00e0 cette r\u00e9union\nCercle de soins d\u00e9di\u00e9\nPatient\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 28 \nV.4.b.1 Phase d'\u00e9valuatio n \n \nFigure 6 : Sch\u00e9ma d\u00e9taillant la phase d'admission et \u00e9valuation \nD'une dur\u00e9e de six mois, cette phase est d\u00e9clench\u00e9e par l'inclusion effective du patient via le recueil \nde son consentement \u00e9clair\u00e9 . Le forfait \u00e9valuation tel que d\u00e9crit dans la partie d\u00e9di\u00e9e ci-apr\u00e8s \ncorrespond \u00e0 cette phase et est identique quel que soit le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO du patient41. \nLa phase d'\u00e9valuation consiste \u00e0 : \n\uf0a7 Identifier et solliciter les membres d u cercle de soins du patient et le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 . En \npratique, le coordinateur param\u00e9dical identifiera les professionnels du CS avec le patient et \nd\u00e9finira en accord avec lui son \u00ab r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \u00bb parmi eux. I l rencontrera son r\u00e9f\u00e9rent lors \nd'un 1er entretien qui permettra de formaliser c e partenariat et mesurer sa motivation ; \n\uf0a7 R\u00e9aliser 3 \u00e9valuations pluridisciplinaires initiales : en activit\u00e9 physique adapt\u00e9e (impact de la \nmaladie sur les gestes de la vie quotidienne) , en di\u00e9t\u00e9tique (risque de d\u00e9nutrition ) et sur le plan \npsychologique (niveau d'acceptation de la maladie, du sevrage tabagique, d'observance des \ntraitements, etc.) ; \n\uf0a7 R\u00e9aliser un Bilan Educatif Partag\u00e9 initial permett ant d'\u00e9valuer le niveau de connaissance s et de \nlitt\u00e9ratie en sant\u00e9 du patient ; \n\uf0a7 Int\u00e9grer le patient dans un groupe lors d'une 1e s\u00e9ance \u00e9ducative : la r\u00e9union d'accueil . Celle -ci \npermettra au patient de comprendre les objectifs du parcours \u00e9ducatif, rencontrer les autres \nparticipants de son groupe et d\u00e9finir ses objectifs th\u00e9rapeutiques personnels. \nCes \u00e9tapes auront pour objectif final de d\u00e9finir le PPCS du patient qui sera mis en \u0153uvre et actualis\u00e9 \ntout au long du parcours . Celui -ci sera formalis\u00e9 lors de la 1\u00e8re r\u00e9union du CS qui cl\u00f4turera cette 1e \nphase d'\u00e9valuation. \n \ni. Identification / sollicitation du cercle de soins et du r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \nObjectif : s'assurer que le patient dispose d'un cercle de soins complet correspondant \u00e0 ses \nbesoins et d'un r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 pour l'accompagner sur son parcours de soins \nA la s uite de l'inclusion , le coordinateur param\u00e9dical est charg\u00e9 d'identifier les professionnels du CS du \npatient compos\u00e9 \u00e0 minima du m\u00e9decin traitant, d'un pneumologue , d'un professionnel autre \n \n \n \n41 Se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la partie VIII pour le d\u00e9tail du mod\u00e8le de financement. \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 33\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 29 \n(param\u00e9dical, EAPA, psychologue, etc.) pour les patients en stade I et II, compl\u00e9t\u00e9 obligatoirement \npour les stades III et IV d'un param\u00e9dical (infirmier ou masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeute ) et d'un pharmacien. \nComme mentionn\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment, dans les situations pour lesquelles le patient ne b\u00e9n\u00e9ficie pas d'un \ncercle de soins pr\u00e9existant ou complet , le coordinateur param\u00e9dical MPSAT , avec l'appui si besoin du \ncoordinateur m\u00e9dical , est charg\u00e9 de d\u00e9terminer le profil du /des professionnel (s) manquant (s), de \nle/les identifier et de le /les solliciter pour int\u00e9grer le CS du patient. En outre, compte tenu de l'imp\u00e9rati f \nd'apporter une prise en charge de proximit\u00e9 conform\u00e9ment au parcours MPSAT, ce (s) professionnel (s) \nest/sont identifi\u00e9 (s) autant que possible \u00e0 proximit\u00e9 du lieu de vie du patient , en collaboration avec les \nCPTS qui fac ilitent cette recherche du bon professionnel au bon endroit . \nChaque membre du CS est sollicit\u00e9 par le coordinateur param\u00e9dical pour int\u00e9grer le dispositif MPSAT. \nParmi eux, le coordinateur param\u00e9dical, en accord avec le coordinateur m\u00e9dical et le patient , identifie \nle professionnel pouvant assurer le r\u00f4le de \u00ab r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \u00bb tout au long du parcours et s'assure \nde son accord. Lorsque ce dernier est identifi\u00e9 et valid\u00e9 , il se charge d'organiser un premier entretien \nen pr\u00e9sentiel avec le patient pour \u00e9tablir les fondements de ce partenariat th\u00e9rapeutique. \n \nii. Le Bilan Educatif Partag\u00e9 \nObjectif : d\u00e9terminer les priorit\u00e9s du patient en termes d'apprentissage s \n \nLe Bilan Educatif Partag\u00e9 (BEP) a pour objectif de d\u00e9finir un parcours d '\u00e9ducation th\u00e9rapeutique \npersonnalis\u00e9 qui ambitionne de pr\u00e9venir les incidents de sant\u00e9 et donc de diminuer les consultations \nit\u00e9ratives. \nIl s'agit d'un entretien d'une heure, en pr\u00e9sen tiel, qui se fait au cabinet du m\u00e9decin traitant en \npr\u00e9sence du m\u00e9decin traitant , du r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 (ou d'un autre membre du cercle de soins si le \nr\u00e9f\u00e9rent est le m\u00e9decin traitant) et du patient . Ce bilan vise \u00e0 \u00e9valuer les connaissances du patient vis -\n\u00e0-vis de sa pathologie dans le but d e d\u00e9terminer ses priorit\u00e9s d'apprentissage s. \nSa r\u00e9alisation en pr\u00e9sence du patient vise \u00e0 placer ce dernier comme acteur de son parcours en lui \napportant des cl\u00e9s de compr\u00e9hension sur sa pathologie, une meilleure perception de ses propres \nlimites mais aussi de ses ressources et opportunit\u00e9s, tant sur le plan clinique que personnel et social . \nEn pratique, les BEP sont formalis\u00e9s et s'appuient sur une trame pr\u00e9d\u00e9finie dans le cadre du projet42. \nIls sont int\u00e9gr\u00e9s au SI de la MPSAT et accessibles des professionnels et du patient. \nLes r\u00e9f\u00e9rent s en sant\u00e9 sont sp\u00e9cifiquement form\u00e9s \u00e0 la r\u00e9alisation de ces BEP dans le cadre de la \nformation des r\u00e9f\u00e9rents lorsqu'ils ne sont pas d\u00e9j\u00e0 eux -m\u00eames certifi\u00e9s \u00e0 l'ETP . \n \niii. Evaluations pluridisciplinaires \nObjectif : Evaluer le retentissement de la pathologie sur l'\u00e9tat psychologique, nutritionnel et \nmoteur pour d\u00e9finir ces besoins de prise en charge pluridisciplinaire , dans l'objectif d'\u00e9laborer le \nPPCS du patient sur le plan des soins . \nEn parall\u00e8le du BEP, le patient b\u00e9n\u00e9ficie de 3 \u00e9valuations cliniques d'une dur\u00e9e d'1h20 chacune : \n\u00e9valuation psychologique, di\u00e9t\u00e9tique et en activit\u00e9 physique adapt\u00e9e . Celles -ci sont r\u00e9alis\u00e9es par d es \nprofessionnels issus ou int\u00e9grant le CS du patient . Ces \u00e9valuations sont standardis\u00e9es et co-construites \navec des partenair es experts d ans chacun de ces domaine s et ont pour objectif s plus sp\u00e9cifiques de : \n \n \n \n42 Se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 l'Annexe 9. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 34\n-\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 30 \n\uf0a7 Evaluer les aptitudes physiques du patient et le retentissement de la maladie sur son quotidien : \np\u00e9rim\u00e8tre de marche, capacit\u00e9s \u00e0 ex\u00e9cuter les actes de la vie quotidienne, endurance \u00e0 l'effort, \netc. La s\u00e9dentarit\u00e9 est en effet un facteur aggravant contre lequel il faut lutter pour limiter l'entr\u00e9e \ndans le handicap des patients souffrant de BPCO ; \n\uf0a7 Evaluer l'\u00e9tat psychique du patient : son niveau d'acceptation de la maladie, s a compr\u00e9hension \ndes impacts du caract\u00e8re chronique, sa capacit\u00e9 \u00e0 accepter le sevrage tabagique, \u00e0 observer ses \nprescriptions, \u00e0 accepter le cas \u00e9ch\u00e9ant l'oxyg\u00e9noth\u00e9rapie et ses impact s sur l'estime de soi et le \nquotidien, etc. \n\uf0a7 Evaluer l'\u00e9tat nutritionnel du patient : \u00e9valuer les besoins di\u00e9t\u00e9tiques du patient et ses habitudes \nalimentaires pour lutter contre la d\u00e9nutrition et la sarcop\u00e9nie . \n \nSelon le parcours MPSAT d\u00e9fini, les profils des professionnels qui r\u00e9aliseront ces \u00e9valuations sont \nd\u00e9termin\u00e9s selon le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO comme suit : \nPatient stade I ou II Patient stade III ou IV avec ou sans O2 \nEAPA \nDi\u00e9t\u00e9ticien \nPsycholog ue Masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeute43 \nDi\u00e9t\u00e9ticien \nPsycholog ue \n \nL'intervention du masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeute (MK) est pr\u00e9vu e dans le cadre du dispositif MPSAT pour \nr\u00e9aliser une analyse des besoins de r\u00e9\u00e9ducation respiratoire du patient lors de cette phase \nd'\u00e9valuation initiale. Elle est propos\u00e9e sp\u00e9cifiquement pour les cas les plus s\u00e9v\u00e8res (Patient s stade III \nou IV) car leurs comp\u00e9tences cliniques permettront d'appr\u00e9cier les risques respiratoires et de \nd\u00e9compensation d'autres pathologies (notamment cardiaques ) chez des patients plus d'une fois sur \ndeux polypathologiques . En revanche pour les patients de stade I et II, la consultation r\u00e9alis\u00e9e par \nl'EAPA permettra d'\u00e9tablir avec le patient un programme d'activit\u00e9 physique adapt\u00e9e \u00e0 ses besoins . \nL'avis du pneumologue sera toujours sollicit\u00e9 afin de juger de l'utilit\u00e9 de r\u00e9aliser un programme de \nr\u00e9adaptation respiratoire . \nA noter \u00e9galement que l'\u00e9valuation di\u00e9t\u00e9tique r\u00e9alis\u00e9e dans le cadre de la BPCO n'a pas pour objectif \nde se substituer au bilan nutritionnel que pourra pratiquer le m\u00e9decin traitant s'il l'estime n\u00e9cessaire . \nEn effet l'\u00e9valuation di\u00e9t\u00e9tique MPSAT est mise en place pour permettre un bilan de l'alimentation du \npatient, m\u00eame si celui -ci ne souffre pas de troubles nutritionnels . L'accompagnement th\u00e9rapeutique \nmis en place tout au long du parcours MPSAT prendra en revanche bien en compte l'\u00e9tat nutritionnel \ndu pat ient, en lien avec le m\u00e9decin traitant. \n \niv. 1\u00e8re s\u00e9ance \u00e9ducative : R\u00e9union d'accueil \nObjectif : D\u00e9marrer l'appui \u00e9ducatif du patient au travers de l'organisation d'une premi\u00e8re s\u00e9ance \ncollective de rencontre du patient avec son groupe et de prise de connaissance des objectifs et \ndu fonctionnement de l'appui \u00e9ducatif r\u00e9alis\u00e9 dans le cadre du parcours MPSAT. \nL'objectif de s s\u00e9ances \u00e9ducatives est de rendre le patient acteur de son parcours de soin s. En \ns'inscrivant en coh\u00e9rence avec les recommandations HAS , ces s\u00e9ances visent \u00e0 lui permettre \nd'apprendre \u00e0 g\u00e9rer son stress et \u00e0 maintenir ses capacit\u00e9s d'autogestion de sa maladie. \nEn pratique, ces s\u00e9ances se d\u00e9roulent sur 2h et regroupent jusqu'\u00e0 10 patients maximum , tous suivis \ndans le ca dre de la MPSAT . Elles se tiennent en pr\u00e9sentiel et sont o rganis\u00e9es en ville, au plus proche \n \n \n \n43 Les modalit\u00e9s d'intervention du masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeute sont d\u00e9t aill\u00e9es en partie V.5.a. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 35\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 31 \ndu domicile du patient , au sein des MSP partenaires ou dans des salles mises \u00e0 disposition par les \nmairies . 4 sites sont identifi\u00e9s \u00e0 ce jour : Cergy, Magny -en-Vexin, Persan, Saint -Ouen l'Aum\u00f4ne. \nCes s\u00e9ances collectives sont co-construites et co-anim\u00e9es par un bin\u00f4me de professionnels Ville -\nH\u00f4pital . Chaque nouveau th\u00e8me donne lieu \u00e0 la r\u00e9daction d'un conducteur p\u00e9dagogique et la cr\u00e9ation \ndes outils concomitants . Tous l es animateurs sont form\u00e9s \u00e0 l'ETP (formation certifiante de 40h) ou \naccompagn\u00e9s d'un professionnel form\u00e9 et s'engage nt \u00e0 se former dans les deux ans. \nChaque s\u00e9ance fait l'objet d'une tra\u00e7abilit\u00e9 rigoureuse (feuille d'\u00e9margement, compte -rendu de la \ns\u00e9ances et comptes -rendus individuels pour chaque patient ) et d'une \u00e9valuation ( questionnaires de \nsatisfaction et \u00e9valuation des acquis ). \nCette premi\u00e8re s\u00e9ance \u00e9ducative collective prendra la forme d'une r\u00e9union d'accueil qui permet tra \nau patient d'int\u00e9grer son groupe d'appui \u00e9ducatif , d'exprimer ses objectifs et de prendre connaissance \ndu fonctionnement et des moyens mis en \u0153uvre pour cet aspect de la prise en charge MPSAT44. \n \nv. R\u00e9union du cercle de soins et d\u00e9finition du PPCS \nObjectif : D\u00e9finir et formaliser l e plan personnalis\u00e9 de coordination en sant\u00e9 (PPCS) du patient \nsur les champs clinique , psycho -social et \u00e9ducatif pour permettre une prise en charge adapt\u00e9e \u00e0 la \nsituation globale du patient , selon le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO . \n \nUne fois ces \u00e9tapes r\u00e9alis\u00e9es, le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 sollicite le coord inateur param\u00e9dical MPSAT pour \norganis er une 1\u00e8re r\u00e9union du cercle de soins . Celle -ci se d\u00e9roule en pr\u00e9sentiel et/ou en visioconf\u00e9rence \nsur 30 min . R\u00e9alis\u00e9e en pr\u00e9sence du patient , elle rassemble cinq professionnels issus du cercle de \nsoins du patient : le m\u00e9decin traitant , le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 et 3 professionnels intervenant aupr\u00e8s du \npatient (pneumologue, pharmacien et param\u00e9dical pour les stades III et IV) ou l'ayant \u00e9valu\u00e9 dans le \ncadre des \u00e9valuations cliniques explicit\u00e9es pr\u00e9c\u00e9demment (EAPA, psychologue et di\u00e9t\u00e9ticien pour les \nstades I et II ayant moins d'intervenants dans leur parcours de soins) . \nCette r\u00e9union fera l'objet d'un compte rendu dont la trame f igure en annexe45. \nCette RCS est d\u00e9terminante pour d\u00e9finir et formaliser le plan personnalis\u00e9 de coordination en sant\u00e9 \n(PPCS) du patient qui permet d'identifier les freins mais aussi les ressources et les opportunit\u00e9 s du \npatient sur les plans \u00e9ducatif et clinique , et de formuler des pr\u00e9conisations adapt\u00e9es \u00e0 sa situation \nglobale ( pr\u00e9conisations somatique s, psychique s, socia les, di\u00e9t\u00e9tiques, d'APA, etc. ). \nCette r\u00e9union s'appuiera sur les \u00e9l\u00e9ments recueillis en amont \u00e0 travers le BEP et les \u00e9val uations \nr\u00e9alis\u00e9s . Le PPCS sera formalis\u00e9 sur la base de ces \u00e9changes pluridisciplinaires, en lien avec les \nattentes et besoins du patient , et int\u00e9gr\u00e9 dans le SI de la MPSAT. \nSi l'un des professionnels ne peut toutefois se rendre disponible pour cette r\u00e9union dans le d\u00e9lai \nimparti, il transmet par \u00e9crit au r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 une synth\u00e8se de s es recommandations pour \nl'\u00e9laboration du PPCS. \nLe PPCS doit comprendre \u00e0 minima les \u00e9l\u00e9ments ci -apr\u00e8s en termes d' appui \u00e9ducati f et de soins ainsi \nque l es aspects structurants concernant la prise en charge, en lien avec le parcours MPSAT pr\u00e9d\u00e9fini : \n\uf0a7 Bilan de la s ituation initiale sur le plan m\u00e9dical, somatique, psychique, de l'environnement social \net humain et du niveau d'activit\u00e9 physique pratiqu\u00e9e \n\uf0a7 Volet \u00ab appui \u00e9ducatif \u00bb : \no Besoins \u00e9ducatifs, objectifs et th \u00e8mes \u00e0 travailler \n \n \n \n44 La trame de la r\u00e9union d'accueil figure en Annexe 10. \n45 Un exemple de compte -rendu de r\u00e9union du cercle de soins figure en Annexe 1 1. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 36\nAteliers collectifs anim\u00e9s en\nbin\u00f4me par un professionnel de\nsant\u00e9 de ville et un professionnel\nde sant\u00e9 d'h\u00f4pital\n* Stadeletll:8/an\n\u00bb Stadelll etlV sans O2: 8/ an\n\u00ab Stadelll etlV avec O2:8/ an\nProfessionnels de sant\u00e9 form\u00e9s\n\u00e0 l'ETP (animateurs)\nPatientAccompagnement\nen soins\nConsultations individuelles de\nmise en \u0153uvre du PPCS prises\nen charge dans le forfait MPSAT,\n\u00e0 hauteur d'une enveloppe\nbudg\u00e9taire par profil de patient.\n* Stade | et Il : 25 s\u00e9ances APA\nmin. + 6 cs (psy et/ou diet)\n\u00bb Stade IIl etV sans 02 : 25\ns\u00e9ances APA min. + 8 cs (psy\net/ou diet)\n* Stade IIl et IV avec O2:25\ns\u00e9ances APA min. + 10 cs (psy,\ndiet)\nEAPA / Kin\u00e9sith\u00e9rapeuteEntretiens r\u00e9guliers avec le\nr\u00e9f\u00e9rent\nPersonne ressource du patient, le\nr\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 r\u00e9alise avec le\npatient des entretiens r\u00e9guliers :\n* Stade | et |l : jusqu'\u00e0 2\nentretiens / an\n\u00bb Stadelll etV sans O2 :\njusqu'a 6 entretiens / an\n\u00bb Stadelll etV avec O2 :\njusqu'\u00e0 8 entretiens / an\nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9\nPatientBilan \u00e9ducatif annuel\n\u00bb Entretien d'1 heure : m\u00e9decin\ntraitant / r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 /\npatient\n* Sur le mod\u00e8le du BEP r\u00e9alis\u00e9\nlors de l'inclusion, cet \u00e9change\nvise \u00e0 faire un bilan des\ni quises par le\npatient vis-\u00e0-vis de sa maladie\net d'\u00e9valuer ses besoins\nd'apprentissage persistants\nM\u00e9decin traitant\nPatientR\u00e9unions du cercle de soins\nEn pr\u00e9sence du patient, les\nr\u00e9unions du cercle de soins visent \u00e0\nsuivre les \u00e9volutions et besoins du\npatient voire r\u00e9actualiser |e PPCS\nsur les plans de l'apprentissage\net/ou du soin. Elles permettent\n\u00e9galement d'analyser les ruptures\nde parcours (hospitalisations,\nexacerbations, etc.)\nLa fr\u00e9quence varie selon le stade :\n* Stadeletll:2/an\n\u00ab Stade IIl et|V sans O2 : 4/ an\n* StadellletlVavecO2:4/an\nCercle de soins d\u00e9di\u00e9 MPSAT\nPatient\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 32 \no Nombre et fr\u00e9quence des s\u00e9ances \u00e9ducatives collectives en lien avec le forfait pr\u00e9\u00e9tabli selon \nle niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO \n\uf0a7 Volet \u00ab accompagnement en soins \u00bb : \no Besoins de prise en charge, objectifs et aspects \u00e0 travailler \no Nombre et fr\u00e9quence des s\u00e9ances APA et consultations psychologiques et/ou di\u00e9t\u00e9tiques \nfix\u00e9s dans la limite du forfait correspondant au stade de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la maladie \n\uf0a7 Volet \u00ab Coordination par l e R\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \u00bb : \no Nombre d'entretiens/an dans la limite fix\u00e9 e dans le forfait correspondant au degr\u00e9 de \ns\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la maladie et les recommandations pour ce suivi par le r\u00e9f\u00e9rent \n\uf0a7 Synth\u00e8se des objectifs , informations utiles \u00e0 la prise en charge , points de vigilance, etc. \n \nUne trame pr\u00e9d\u00e9fini e du PPCS est transmise en amont aux professionnels et int\u00e9gr\u00e9e dans le SI afin \nd'harmoniser les pratiques. \n \nV.4.b.2 Ann\u00e9e de \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb \n \n \nFigure 7 : Sch\u00e9ma d\u00e9taillant la phase de \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb \nA la suite de cette phase d'\u00e9valuation ayant aboutie \u00e0 la d\u00e9finition du PPCS, une phase de \u00ab prise en \ncharge renforc\u00e9e \u00bb est enclench\u00e9e pour une dur\u00e9e d'un an, visant \u00e0 mettre en \u0153uvre le PPCS qui \npourra \u00eatre adapt\u00e9 si besoin \u00e0 fr\u00e9quence r\u00e9guli\u00e8re par le b iais des RCS. \nLe forfait \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb correspond \u00e0 cette phase avec un montant d\u00e9clin\u00e9 suivant le \nprofil du patien t46. \n \ni. Appui \u00e9ducatif \n \nObjectif : Permettre au patient d' acqu\u00e9rir les comp\u00e9tences n\u00e9cessaires sur sa pathologie pour \ngagner en autonomie , mieux g\u00e9rer sa maladie et am\u00e9liorer sa qualit\u00e9 de vie. \n \nLe BEP r\u00e9alis\u00e9 lors la phase d'\u00e9valuation aura permis d'\u00e9valuer l'\u00e9tat des connaissances du patient et \ndes \u00e9l\u00e9ments restants \u00e0 acqu\u00e9rir pour lui permettre de gagner en autonomie sur sa prise en charge . Le \nPPCS pr\u00e9cisera tel que d\u00e9crit supra l es besoins \u00e9ducatifs, les objectifs et th\u00e8mes \u00e0 travailler ainsi que \n \n \n \n46 Se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la partie VIII pour le d\u00e9tail des forfaits. \n\u2022 \n\u2022 \n\u2022 \n\u2022 Stade III et IV : 2 / \nan m\u00e9decin traitant / \nr\u00e9f\u00e9rent / patient \n\u2022 Sur le mod\u00e8le du \nBEP r\u00e9alis\u00e9 lors de \nl'inclusion, cet \n\u00e9change vise \u00e0 faire \nun bilan des \nconnaissances du \npatient vis -\u00e0-vis de \nsa maladie, ses \nbesoins \u00e9ducatifs \nafin de d\u00e9terminer \nses priorit\u00e9s \nd'apprentissage \n\u2022 \n\u2022 \n\u2022 \n\u2022 \n\u2022 Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 37\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 33 \nle nombre et la fr\u00e9quence des s\u00e9ances \u00e9ducatives collectives auxquelles participera le patient (en lien \navec le nombre d\u00e9fini dan s le cadre du parcours MPSAT selon le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO ). \nAinsi, l' appui \u00e9ducatif pr\u00e9vu dans le cadre du parcours MSPAT lors de la phase \u00ab de prise en charge \nrenforc\u00e9 e \u00bb est d\u00e9clin\u00e9 comme suit, selon le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO du patient : \n \n \n \n \nComme mentionn\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment, les s\u00e9ances \u00e9ducatives sont anim\u00e9es par un bin\u00f4me Ville-H\u00f4pital \nsur une dur\u00e9e de 2h (auxquelles il faut ajouter pour les animateurs 30 minutes de pr\u00e9paration et 1h30 \nde compte s-rendu s de l'atelier et individuels \u00e0 ins\u00e9rer dans le SI pour chaque patient ). Elles sont \norganis\u00e9es en ville , au plus proche du domicile du patient comme \u00e9voqu\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment. \nLe patient assiste aux s\u00e9ances \u00e9ducatives au sein d'un groupe de 10 patients maximum , qui lui a \u00e9t\u00e9 \nattribu\u00e9 lors du semestre d'\u00e9valuation selon son lieu de vie et les besoins similaires d'apprentissages \ndes p atients . Parmi les s\u00e9ances propos\u00e9es , certains th\u00e8mes forment un socle commun indispensable \u00e0 \ntous les patients : \n\uf0a7 BPCO qu\u00e8saco ? \n\uf0a7 Sevrage tabagique \n\uf0a7 Exacerbations aig ues \n\uf0a7 Vaccination \n\uf0a7 Activit\u00e9 physique adapt\u00e9e \nD'autres th\u00e8mes seront propos\u00e9s en fonction des be soins sp\u00e9cifiques des patients comme : \n\uf0a7 Traitements par voie inhal\u00e9e \n\uf0a7 Oxyg\u00e9noth\u00e9rapie \n\uf0a7 Di\u00e9t\u00e9tique \n\uf0a7 Directives anticip\u00e9es \n\uf0a7 Art-th\u00e9rapie (gestion des \u00e9motions) \n\uf0a7 BPCO et sexualit\u00e9 \n\uf0a7 Les proches aidants \n\uf0a7 Etc. \nCette liste est non exhaustive : les sujets des s\u00e9ances \u00e9duc atives seront progressivement enrichis selon \nles besoins identifi\u00e9s et des comit\u00e9s \u00e9ducatifs s eront organis\u00e9s pour la construction de nouveaux \nconducteurs p\u00e9dagogiques47 (cf. V.5.b) . \nFocus sur la place des aidants dans la MPSAT : \nLe livre blanc de la BPCO fait \u00e9tat de l'importance du r\u00f4le des aidants. Il souligne que \u00ab les \nproches, pourtant en premi\u00e8re ligne dans la prise en charge des patient(e)s atteint(e)s de \nBPCO et en demande de formation, ne b\u00e9n\u00e9ficient d'aucun programme d'ac compagnement \nd\u00e9di\u00e9 . \u00bb \nL'exp\u00e9rimentation MPSAT propose d'int\u00e9grer les aidants dans son programme d'appui \n\u00e9ducatif avec une s\u00e9ance \u00e9ducative d\u00e9di\u00e9e \u00e0 laquelle ils seront invit\u00e9s \u00e0 participer. \n \n \n \n \n47 Des exemples de conducteurs p\u00e9dagogiques figurent en Annexe 12, 13 et 14. Ann\u00e9e de \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb \nStade Patient stade I ou II Patient stade III ou IV avec ou sans O2 \nNombre de s\u00e9ances \n\u00e9ducatives / an 8 s\u00e9ances 8 s\u00e9ances \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 38\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 34 \nA l'issue de chaque s\u00e9ance , les patients r enseignent un questio nnaire de satisfaction permettant de \nrecueillir leur ressenti dans une perspective d'am\u00e9lioration continue . Les animateurs valident la \nparticipation des patients aux ateliers dans le SI MPSAT et r\u00e9digent un compte -rendu individuel pour \nchaque patient. Ils remplissent \u00e9galement un questionnaire de satisfaction permettant d'am\u00e9liorer \nl'organisation de ces s\u00e9ances \u00e9ducatives. \nL'appui \u00e9du catif s'ach\u00e8ve, \u00e0 la fin de cette 1re ann\u00e9e d'accompagnement par la r\u00e9alisation d'un bilan \n\u00e9ducatif partag\u00e9 . Celui -ci est r\u00e9alis\u00e9 selon le m\u00eame format que le premier BEP , c'est \u00e0 dire en pr\u00e9sence \ndu m\u00e9decin traitant, du r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 et du patient sur une heure au cabinet m\u00e9dical. Ce bilan vise \n\u00e0 \u00e9valuer les connaissances acquises par le patient au cours de l'ann\u00e9e ainsi que les besoins restant s \nen termes d'apprentissage . Les \u00e9l\u00e9ments recueillis lors de ce BEP permettront ainsi d'alimenter les \n\u00e9changes pluridisciplinaires de la RCS de fin d'ann\u00e9e et la r\u00e9actualisation du PPCS. \nUne trame pour la r\u00e9alisation de ces BEP sera mise \u00e0 disposition des professionnels et int\u00e9gr\u00e9e dans le \nSI de la MPSAT. \n \nii. Accompagnement en soins \nObjectif : Proposer au patient un accompagnement en soins adapt\u00e9 \u00e0 ses besoins et lui donnant \nacc\u00e8s \u00e0 des interventions de professionnels non pris es en charge dans le droit commun . \nCet axe central du parcours MPSAT vise \u00e0 proposer au x patient s atteint s de BPCO, outre le suivi m\u00e9dical \nexistant, un accompagnement global et adapt\u00e9 \u00e0 cette pathologie qui englobe plusieurs \nprobl\u00e9matiques connexes n\u00e9cessitant une prise en charge : s\u00e9dentarit\u00e9, d\u00e9nutrition et souffrance s \npsycho logiques . Il vise en outre \u00e0 permet tre l'acc\u00e8s \u00e0 des soins actuellement non pris en charge dans \nle droit commun , sur un territoire touch\u00e9 par une probl\u00e9matique d e pr\u00e9carit\u00e9 de sa population et dont \nles caract\u00e9ristiques peuvent pr\u00e9senter un risque de renoncement aux soins pour des motifs financiers . \nCet accompagnement en soins est bas\u00e9 sur les \u00e9valuations cliniques de la phase d'\u00e9valuation qui \nauront permis d'identifier les besoins du patient. Le PPCS aura en outre permis de d\u00e9finir sur ce volet \n\u00ab soins \u00bb les b esoins de prise en cha rge, les objectifs et les aspects \u00e0 travaille r ainsi que le nombre et \nla fr\u00e9quence de ces soins pour chaque patient. \nUne enveloppe financi\u00e8re couvrant ces soins lors de la phase de prise en charge renforc\u00e9e , d\u00e9fini e \nselon le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO , permettra ainsi de couvrir , via une r\u00e9mun\u00e9ration au forfait , les \nconsultations /s\u00e9ances r\u00e9alis\u00e9es aupr\u00e8s de s 3 professions suivantes : \n\uf0a7 Educateur en Activit\u00e9 physique adapt\u00e9e (EAPA) : 25 s\u00e9ances collectives d'APA minimum par an \npour l'ensemble des patients , quel que soit le stade de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9, afin de lutter contre la s\u00e9dentarit\u00e9 \net ainsi freiner l'aggravation de la maladie et l'entr\u00e9e dans le handicap. Pour les patients les plus \ns\u00e9v\u00e8res ou pr\u00e9sentant une contre -indication , la r\u00e9adaptation respiratoire restera prise en \ncharge sur prescription m\u00e9dicale par un masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeute dans le cadre du droit \ncommun ; \n\uf0a7 Psycholog ue : selon le stade de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9, jusqu'\u00e0 10 consultations permettant d' accompagner \nl'annonce du diagnostic, le sevrage tabagique, l'impact d e la BPCO sur la qualit\u00e9 de vie, la mise en \nplace d'oxyg\u00e9noth\u00e9rapie, etc. On note en effet une pr\u00e9valence de la d\u00e9pression chez les patients \nsouffrant de BPCO sup\u00e9rieure \u00e0 celle de la population g\u00e9n\u00e9rale ; \n\uf0a7 Di\u00e9t\u00e9ti cien : selon le stade de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9, jusqu'\u00e0 10 consultations permettant de lutter contre la \nd\u00e9nutrition et la sarcop\u00e9nie, fr\u00e9quente chez les patients souffrant de BPCO et qui participe \u00e0 la \ndimi nution de l'activit\u00e9 physique ( facteur de mauvais pronostic) . \nCes trois aspects de l'approche non m\u00e9dicame nteuse de la BPCO sont intriqu\u00e9s et impactent \nn\u00e9gativement l'\u00e9volution de la maladie s'ils ne sont pas consid\u00e9r\u00e9s . Une prise en charge mut uelle est \npossible uniquement au cours des hospitalisations dans les centres de r\u00e9adaptation . Pourtant, ces Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 39\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 35 \ninterventi ons ont prouv\u00e9 leur efficacit\u00e9 sur la diminution des hospitalisations , l'am\u00e9lioration de la \nqualit\u00e9 de vie et l'esp\u00e9rance de vie48. \nL'enveloppe de soins varie suivant le profil du patient (niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO) , en coh\u00e9rence \navec l'\u00e9volution des besoins aux diff\u00e9rents stades de la maladie : \nProfil de patient Patient stade I ou II Patient stade III ou IV \nsans O2 Patient stade III ou IV \navec O2 \nNb de consultations di\u00e9t\u00e9tiques \net/ou psychologiques par an Jusqu' \u00e0 6 \nconsultations \n Jusqu'\u00e0 8 \nconsultations \n Jusqu'\u00e0 10 \nconsultations \n \nNb de s\u00e9ances d'APA par an Adh\u00e9sion annuelle comprenant 25 s\u00e9ances minimum \n \n \niii. Entretiens r\u00e9guliers avec le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \n \nObjectif : permettre au patient de b\u00e9n\u00e9ficier de l'appui d'une \u00ab personne ressource \u00bb tout au long \ndu parcours de soins pour r\u00e9pondre \u00e0 ses questions, assurer le suivi de l'effectivit\u00e9 du parcours et \nsoutenir le patient dans ses efforts de sevrage tabagique et de reprise d'une activit\u00e9 physique \n \nLe profil, le r\u00f4le et les missions du \u00ab r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \u00bb sont d\u00e9crites dans la partie V.3 du pr\u00e9sent \ncahier des charges. \nComme mentionn\u00e9 supra, le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 r\u00e9alise tout au long du parcours MPSAT des entretiens \nde suivi et motivationnels aupr\u00e8s du patient , programm\u00e9s ou sur sollicitation de ce dernier, pouvant \n\u00eatre r\u00e9alis\u00e9 s en pr\u00e9sentiel ou en distanciel. \nLors de cette phase de \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb, la fr\u00e9quence de ces entretiens est d\u00e9finie s elon \nle niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO du patient comme suit : \nProfil du patient Fr\u00e9quenc e des entretiens avec le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \nStade I ou II Jusqu'\u00e0 2 entretiens / an \nStade III ou IV sans O2 Jusqu'\u00e0 6 entretiens / an \nStade III ou IV avec O2 Jusqu'\u00e0 8 entretiens / an \n \nLes patients plus s\u00e9v\u00e8res pr\u00e9sentent en effet des risques de d\u00e9compensation et d' hospitalisation plus \nimportants , c'est pourquoi un suivi rapproch\u00e9 par le r\u00e9f\u00e9rent est n\u00e9cessaire . Ce dernier sera ainsi plus \n\u00e0 m\u00eame de d\u00e9celer les rupture s de parcours pour en limiter les effets et a lerter les autres membres du \ncercle de soins (en provoquant notamment une r\u00e9union du CS). Des mesures pourront alors \u00eatre mises \nen place pour en limiter les effets et le PPCS pourra \u00eatre r\u00e9\u00e9valu \u00e9 au besoin. De plus, ces \u00e9changes \nfr\u00e9quents permettront au r\u00e9 f\u00e9rent de solliciter le cercle de soins en cas de signes pr\u00e9coces \nd'exacerbation rep\u00e9r\u00e9s par le patient pour que les professionnels restent r\u00e9actifs et r\u00e9ponde nt de \nfa\u00e7on adapt\u00e9e et gradu\u00e9e au besoin exprim\u00e9 (adaptation rapide du traitement, consultation semi -\nurgente, hospitalisation directe, etc.) . \nLes patients ayant une s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 l\u00e9g\u00e8re , pour la plupart encore ins\u00e9r\u00e9 s dans la vie active et donc moins \ndisponibles, auront besoin d'un suivi r\u00e9gulier mais moins fr\u00e9q uent qui aura essentiellement pour \nobjectif de maintenir leur motivation sur le plan du sevrage tabagique et de rappeler les messages cl\u00e9s \nappris en s\u00e9ances \u00e9du catives pour freiner leur entr\u00e9e dans le handicap. \n \n \n \n \n \n48 Modelling the INSPIRED COPD Outreach Program\u2122 National and Provincial Analysis , Final Report, April 2016 Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 40\nAppui \u00e9ducatif\nS\u00e9ances \u00e9ducatives pour\n\u00ab maintien des acquis \u00bb, anim\u00e9es\nen bin\u00f4me par un professionnel de\nsant\u00e9 de ville etun professionnel\nde sant\u00e9 d'h\u00f4pital.\n* Stadeletll:2/an\n\u00ab Stade IIl et|V sans O2 : 1/ an\n* Stadelll et!V avec O2:1/an\nPatientEntretiens r\u00e9guliers avec le\nr\u00e9f\u00e9rent\nPersonne ressource du patient, le\nr\u00e9f\u00e9rent r\u00e9alise avec le patient des\nentretiens r\u00e9guliers :\n* Stade | et | : jusqu'\u00e0 2\nentretiens / an\n\u00bb Stadelll etlV sans O2 : jusqu'a\n6 entretiens / an\n* Stadelll etlV avec O2 :jusqu'a\n8 entretiens / an\nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9\nPatientRenouvelable\nannuellement\nR\u00e9unions du cercle de soins\nComme en phase renforc\u00e9e, les\nr\u00e9unions du cercle de soins en pr\u00e9sence\ndu patient visent \u00e0 suivre ses \u00e9volutions\net identifier ses besoins (r\u00e9actualisation\ndu PPCS, analyse des ruptures de\nparcours, etc.)\nLa fr\u00e9quence de ces r\u00e9unions varie :\n\u00ab Stadeletll:1/an\n\u00ab Stade IIl et|V sans O2 : 2/ an\n\u00ab Stade IIl et!V avec O2:2/an\nCercle de soins d\u00e9di\u00e9 MPSAT\nPatient\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 36 \niv. R\u00e9unions du cercle de soins \n \nObjectif : R\u00e9unir le cercle de soins et permettre , gr\u00e2ce \u00e0 des \u00e9changes et une vision pluridisciplinaire \nglobale ainsi qu' une coordination ville h\u00f4pital renforc\u00e9e , l'analyse de l'\u00e9volution de la situation du \npatient et l'actualis ation du PPCS si n\u00e9cessaire, et en fin d'ann\u00e9e, la pertinence de poursuivre le \nparcours l'ann\u00e9e suivante . \n \nComme mentionn\u00e9 en partie V.3 , les r\u00e9unions du cercle de soins visent \u00e0 d\u00e9finir / r\u00e9actualiser le \nPPCS du patient . Les professionnels composant ces r\u00e9unions ainsi que leur fr\u00e9quence varient selon le \nprofil de patient (niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO) : \nProfil du patient Fr\u00e9quence des r\u00e9un ions du cercle de soins \nStade I ou II 2 r\u00e9unions / an \nStade III ou IV avec ou sans O2 4 r\u00e9unions / an \n \nComme expliqu\u00e9 ci -dessus, le besoin de suivi et de coordination de parcours s'accroit avec la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 \nde la maladie. Les risques de d\u00e9compensation clinique chez les patients en stade 3 -4 sont plus \nimportants et il est donc n\u00e9cessaire que le cercle de soins se r\u00e9unisse plus fr\u00e9quemment pour ces \npatients que pour les patients plus l\u00e9gers. \nQuel que soit le profil du patient, la derni\u00e8re r\u00e9union du CS, en fin d'ann\u00e9e , constitue une \u00e9tape clef \ndu parcours au sein de la MPSAT . Cette r\u00e9union permettra de d\u00e9cider de l'opportunit\u00e9 de poursuivre \nsur une \u00ab prise en charge de routine \u00bb et d\u00e9clencher le forfait annuel d\u00e9di\u00e9 . Cette r\u00e9union fait l'objet \nd'un compte rendu49. \nA NOTER \n Un patient dont le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la maladie \u00e9voluerait au d\u00e9cours ou \u00e0 l'issue de cette 1e \nann\u00e9e de \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb serait consid\u00e9r\u00e9 comme sortant du dispositif pour \u00eatre r\u00e9 -\ninclus en phase renforc\u00e9e avec d\u00e9clenchement d'un nouveau forfait adapt\u00e9 \u00e0 l'\u00e9volution de sa \npathologie, et ce dans la limite des 700 patients pr\u00e9vus dans le cadre de l'exp\u00e9rimentation. \n \nV.4.b.3 Phase de routine \n \nFigure 8 : Sch\u00e9ma d\u00e9taillant la phase de \u00ab routine \u00bb \n \n \n \n49 La trame de compte -rendu figure en Annexe 10. \n\u2022 \n\u2022 \n\u2022 \n\u2022 Stade III et IV : 2 / \nan m\u00e9decin traitant / \nr\u00e9f\u00e9rent / patient \n\u2022 Sur le mod\u00e8le du \nBEP r\u00e9alis\u00e9 lors de \nl'inclusion, cet \n\u00e9change vise \u00e0 faire \nun bilan des \nconnaissances du \npatient vis -\u00e0-vis de \nsa maladie, ses \nbesoins \u00e9ducatifs \nafin de d\u00e9term iner \nses priorit\u00e9s \nd'apprentissage \n\u2022 \n\u2022 \n\u2022 \n\u2022 \n\u2022 Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 41\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 37 \nLa BPCO \u00e9tant une pathologie chronique, la MPSAT propose un accompagnement au long court et non \nlimit\u00e9 dans le temps . Cependant, la MPSAT vise \u00e0 rendre le patient autonome vis -\u00e0-vis de sa pathologie \nnotamment \u00e0 travers l'accent port\u00e9 sur l'appui \u00e9ducatif lors de la phase qui pr\u00e9c\u00e8de de \u00ab prise en \ncharge renforc\u00e9e \u00bb. Le patient aura ainsi acquis des connaissances suffisantes pour lui permettre de \npr\u00e9venir les crises, de rep\u00e9rer pr\u00e9cocement les signes d'exacerbation et de savoir r\u00e9agir et alerter en \ncas de besoin. En parall\u00e8le, les soins cliniques apport\u00e9s en phase renf orc\u00e9e devront lui avoir permis de \ncheminer sur le plan psychologique, d'adopter des r\u00e9flexes d'activit\u00e9 physique dans sa vie quotidienne \net d'adapter le cas \u00e9ch\u00e9ant son alimentation. Par cons\u00e9quent, pour permettre un accompagnement \nqui s'inscrit dans le te mps tout en renfor\u00e7ant l'autonomie du patient vis-\u00e0-vis de sa BPCO , la MPSAT \npropose de poursuivre le parcours par une phase dite de \u00ab routine \u00bb. \nConcr\u00e8tement, la phase de \u00ab routine \u00bb est d\u00e9clench \u00e9e \u00e0 l'issue de la \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb et \ncomprend un suivi all\u00e9g\u00e9 du patient compos\u00e9 de : \n\uf0a7 Appui \u00e9ducatif \u00e0 minima avec des s\u00e9ances collectives de maintien et/ou compl\u00e9ment des acquis ; \n\uf0a7 Coordination de parcours apport\u00e9 e par le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 et le cercle de soins pour permettre \nune plus grande r\u00e9activit\u00e9 en cas de signes d'exacerbation ou de rupture de parcours. \nCette phase est bas\u00e9 e sur un forfait annuel, renouvelable autant que n\u00e9cessaire, permettant de \nr\u00e9\u00e9valuer les besoins du patient chaque ann\u00e9e et de maintenir une veille sur l'\u00e9volution de sa \npathologie et de son parcours de sant\u00e9. A l'issue de chaque ann\u00e9e de routine, les membres du cercle \nde soins \u00e9valueront avec le patient la pertinence de renouveler ou non cette prise en charge all\u00e9g\u00e9e \ndans le cadre d'un suivi de \u00ab routine \u00bb. \nA NOTER \n De la m\u00eame fa\u00e7on que pour la phase de \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb, un patient dont le niveau de \ns\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la maladie \u00e9voluerait au d\u00e9cours ou \u00e0 l'issue d'une ann\u00e9e de \u00ab routine \u00bb serait consid\u00e9r\u00e9 \ncomme sortant pour \u00eatre r\u00e9 -inclus en phase renforc\u00e9e av ec d\u00e9clenchement d'un nouveau forfait \nadapt\u00e9 \u00e0 l'\u00e9volution de sa pathologie, et ce toujours dans la limite des 700 patients pr\u00e9vus dans le \ncadre de l'exp\u00e9rimentation. \n \ni. Appui \u00e9ducatif \u00ab all\u00e9g\u00e9 \u00bb \n \nObjectif : Conserver des s\u00e9ances \u00e9ducatives annuelles permett ant le maintien des acquis du \npatient ou l'apport de compl\u00e9ments dans un objectif \u00ab d'autogestion \u00bb de sa maladie \n \nL'appui \u00e9ducatif en phase de routine est all\u00e9g\u00e9 pour permettre au patient de s' autonom iser tout en \n\u00e9tant renforc\u00e9 dans ses acquis. Des s\u00e9ances \u00e9ducatives de rappel ou compl\u00e9mentaires sont pr\u00e9vues \npour tous les patients . Ces s\u00e9ances conservent le m\u00eame format que lors des phases pr\u00e9c\u00e9dentes, en \ngroupe de 10 patients, \u00e0 proximit\u00e9 du domicile et anim\u00e9es par un bin\u00f4me Vil le-H\u00f4pital. \nLe nombre de s\u00e9ances \u00e9ducatives propos\u00e9es par an est adapt\u00e9e au profil du patient : \nProfil du patient Fr\u00e9quence des entretiens avec le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \nStade I ou II 2 s\u00e9ances / an \nStade III ou IV avec ou sans O2 1 s\u00e9ance / an \n \n \nii. Entretiens r\u00e9guliers avec le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \n \nObjectif : permettre au patient de conserver le lien avec un professionnel intervenant aupr\u00e8s du \npatient en tant que \u00ab personne ressource \u00bb notamment en cas de difficult\u00e9 s rencontr\u00e9e s \n \nBien que le patient soit en phase de \u00ab routine \u00bb, il parait important que celui -ci conserve un lien de \nproximit\u00e9 avec son r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 . Ce lien permet notamment au patient d'avoir une personne Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 42\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 38 \nvers qui se tourner en cas de question ou de difficult\u00e9. En outre , le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 reste pr\u00e9 sent \npour suivre l'\u00e9volution de l'\u00e9tat de sant\u00e9 du patient . Il peut notamment contacter le m\u00e9decin traitant \net/ou l'h\u00f4pital en cas de signes d'exacerbation rep\u00e9r\u00e9 s par le patient qui l'aura alert\u00e9 et ainsi perm ettre \nun ajustement de traitement, une c onsultation semi -urgente ou une hospitalisation au besoin . \nLa fr\u00e9quence des entretiens avec le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 est conserv\u00e9e \u00e0 l'identique de la phase de \u00ab prise \nen charge renforc\u00e9e \u00bb, \u00e0 savoir : \nProfil du patient Fr\u00e9quence des entretiens avec le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \nStade I ou II Jusqu'\u00e0 2 entretiens / an \nStade III ou IV sans O2 Jusqu'\u00e0 6 entretiens / an \nStade III ou IV avec O2 Jusqu'\u00e0 8 entretiens / an \n \n \niii. R\u00e9unions du cercle de soins \n \nObjectif : R\u00e9unir le cercle de soins pour actualiser le PPCS si n\u00e9cessaire, et en fin d'ann\u00e9e, \nappr\u00e9cier l'opportunit\u00e9 de poursuivre le parcours l'ann\u00e9e suivante \n \nTout comme en phase de \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb, les r\u00e9unions du cercle de soins se tiennent \nr\u00e9guli\u00e8rement pour maintenir \u00e0 jour le PPCS du patient. La fr\u00e9quence est la m\u00eame, \u00e0 savoir : \nProfil du patient Fr\u00e9quence des r\u00e9unions du cercle de soins \nStade I ou II 2 r\u00e9unions / an \nStade III ou IV avec ou sans O2 4 r\u00e9unions / an \n \nA chaque fin d'ann\u00e9e, une r\u00e9union du cercle de soins vient qualifier la pertinence de maintenir le \npatient dans le dispositif en phase de \u00ab routine \u00bb. Cette RCS de fin d'ann\u00e9e fait syst\u00e9matiquement \nl'objet d'un compte rendu , dont la trame figure en annexe50. \n \n \nV.4.c Prise en charge des patients en cas d'aggravation de la BPCO \nBien que le patient inclu s b\u00e9n\u00e9ficie d'un accompagnement global, de proximit\u00e9 et adapt\u00e9 par les \nprofessionnels MPSAT , le risque d'aggravation de la BPCO persiste. Le dispositif MPSAT anticipe ainsi \ncette \u00e9ventualit\u00e9, selon des sc\u00e9narii qui varient suivant les \u00e9tapes du parcours : \n\uf0a7 Si le patient s'aggrave au cours de la phase de \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb : le r\u00e9f\u00e9rent avertit \nles membres du cercle de soins de la situation. Quel que soit le profil du patient, si l' aggravation \nde l'\u00e9tat de sant\u00e9 pendant cette phase entrain e un changement de stade, alors la r\u00e9union du \ncercle de soins d\u00e9clenchera la sortie du patient et sa r\u00e9 -inclusion directement en phase de prise \nen charge renforc\u00e9e au forfait correspondant \u00e0 son nouveau stade de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9, pour permettre \nau patient de b\u00e9n\u00e9ficier du niveau d'accompagnement dont il a besoin. \n\uf0a7 Si le patient s'aggrave au cours de la phase de \u00ab routine \u00bb : le r\u00e9f\u00e9rent avertit les membres du \ncercle de soins de la situation. De la m\u00eame fa\u00e7on, le patient est sorti du dispositif puis r \u00e9-inclus au \nnouveau stade qui lui correspond. \nA noter qu'en cas de signes de d\u00e9compensation, le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 facilite la prise en charge en \nalertant le m\u00e9decin traitant ou l'h\u00f4pital pour ajustement de traitement, r\u00e9\u00e9valuation clinique semi -\nurgente, organisation d'une hospitalisation directe \u00e9ventuelle . L'acc\u00e8s direct des patients au x service s \n \n \n \n50 Se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 l'Annexe 10. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 43\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 39 \nde pneumologie , MCO ou SMR, sans passer par les urgences lorsqu'une hospitalisation est n\u00e9cessaire \nest facilit\u00e9 par la mise en place d'un num\u00e9ro d\u00e9di\u00e9 permettant de joindre le pneumologue de garde. \n \nFocus sur la m\u00e9thodologie du patient traceur : \nLa m\u00e9thode \u00ab patient traceur \u00bb permet d'analyser les ruptures de parcours (et notamment les \nhospitalisations pour exacerbation) afin d'am\u00e9liorer les pratiques pr ofessionnelles et \u00e9viter les \nr\u00e9cidives . Pour ce faire, le r\u00e9f\u00e9rent convoque ra une r\u00e9union du cercle de soins pour analyser les \nfailles et les freins dans le parcours : les motifs d'hospitalisation , le parcours du patient de l'amont \njusqu'\u00e0 l'aval ainsi que les moyens \u00e0 mettre en place pour \u00e9viter que cette situation se reproduise. \n \nV.4.d Le sevrage tabagique dans le parcours MPSAT \nEn coh\u00e9rence avec la place centrale du tabagisme parmi les causes de la BPCO, le parcours MPSAT \ninclut le sevrage tabagique . \nD'abord abord\u00e9 en consultation lors de l'annonce du diagnostic, le sevrage tabagique fait l'objet d'un \n\u00e9change avec le patient lors du BEP (phase d'\u00e9valuation) . L'arr\u00eat du tabac sera mentionn\u00e9 parmi les \nobjectifs de soins dans le PPCS du patient fumeur . Un adressage en consultation d'addictologie au \nsein d e l'H\u00f4pital NOVO pourra en ce sens lui \u00eatre prescrit en compl\u00e9ment . \nDe plus, le parcours MPSAT inclu t la participation des patients aux s\u00e9ances \u00e9ducatives de tabacologie . \nCelles -ci permettent aux patients e ncore fumeurs et aux patients sevr\u00e9s d'\u00e9changer entre pairs sur \nleurs exp\u00e9riences avec le tabac. \nAussi, tout au long du parcours MPSAT , le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 aura pour mission d 'accompagner et \nmotiver le patient dans sa d\u00e9marche de sevrage tabagique. \nEn compl\u00e9ment, le sevrage tabagique sera \u00e9galement abord\u00e9 lors des suivis psychologiques si un tel \naccompagnement e st mis en place au cours de la phase de prise en charge renforc\u00e9e . \n \nV.4.e Sortie du programme \nLe patient est inclus dans le dispositif sur la base du volontariat et d'un diagnostic de BPCO. La BPCO \n\u00e9tant une pathologie chronique, la MPSAT propose un accompagnement au long court , avec une \nr\u00e9\u00e9valuation r\u00e9guli\u00e8re des besoins du patient permettant de statuer sur la poursuite ou non de son \naccompagnement. \nCependant certains patients peuvent \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 sortir du dispositif : \n\uf0a7 Sur la base d'un souhait exprim\u00e9 par le patient : le patient est libre d'exprimer \u00e0 son r\u00e9f\u00e9rent en \nsant\u00e9 son souhait de quitter le programme. Le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 est alors en charge d'en informer \nles membres du CS et le coordinateur param\u00e9dical de la MPSAT. Si le patient souhaite r\u00e9int\u00e9grer \nle dispositif ult\u00e9rieurement, cela n\u00e9cessitera de r\u00e9aliser \u00e0 nouveau une phase d'inclusion et \n\u00e9valuation afin de mettre \u00e0 jour son PPCS conform\u00e9ment \u00e0 la potentielle \u00e9volution de ses besoins ; \n\uf0a7 Suite \u00e0 un changement de vie : un d\u00e9m\u00e9nagement du patient provoque sa sortie du dispositif. \nUne recherche de relais sur le nouveau lieu de r\u00e9sidence sera propos\u00e9e par l'\u00e9quipe support ; \n\uf0a7 Suite \u00e0 une \u00e9volution de l'\u00e9tat de sant\u00e9 du patient ne lui permettant plus de suivre le parcours \nMPSAT : dans l'\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 le patien t pr\u00e9sente des troubles cogn itifs s\u00e9v\u00e8res ne lui permettant \nplus de poursuivre le parcours MPSAT, il est sorti du dispos itif et les informations le concernant \nsont transmises aux professionnels poursuivant sa prise en charge. De m\u00eame, si le patient est \nadmis en soins palliatifs , la MPSAT transmet toutes les informations utiles au service assurant la \nprise en charge. A noter que l 'appui collectif propos\u00e9 par la MPSAT inclut une s\u00e9ance d\u00e9di\u00e9e aux \ndirectives anticip\u00e9es pour les informer et le s sensibiliser \u00e0 leur r\u00e9daction ; Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 44\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 40 \n\uf0a7 En cas de non-observance du parcours par le patient : le parcours MPSAT est bas\u00e9 sur la volont\u00e9 \ndu patient d e devenir acteur de sa prise en charge. En cas de non-observance du parcours propos\u00e9 \npar le patient malgr\u00e9 des \u00e9changes r\u00e9guliers avec lui, il pourra \u00eatre convenu d'un commun accord \nentre le cercle de soins et le patient d'interrompre la prise en charge de ce dernier ; \n\uf0a7 Enfin le d\u00e9c\u00e8s du patient reste bien entendu la raison principale de sortie du dispositif. \n \nV.5 ORGANI SATION DE LA PRISE E N CHARGE / INTERVENTION \nV.5.a Focus sur la place de la kin\u00e9sith\u00e9rapie dans le dispositif \nLes prestations de soins aupr\u00e8s d'un masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeute sont prises en charge dans le droit \ncommun. Par cons\u00e9quent, dans le cadre de la MPSAT, seule l'intervention du masseur -\nkin\u00e9sith\u00e9rapeute pour l'\u00e9valuation initiale (phase d'\u00e9valuation) est prise en charge par un forfait. S'il \ns'av\u00e8re, \u00e0 l'issue de cette \u00e9valuation et en concertation avec le m\u00e9decin traitant et/ou le pneumologue, \nque le patient n\u00e9cessite des s\u00e9ances de r\u00e9adaptation respiratoire par un masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeute, \ncelles -ci seront prises en charge classiquement par l'Assurance Maladie . Cette primo -\u00e9valuation reste \nn\u00e9anmoins indispensable pour l'\u00e9tablissement du PPCS pour le parcours MPSAT. \nAu m\u00eame titre que les autres professionnels de sant\u00e9, les masseurs -kin\u00e9sith\u00e9rapeutes peuvent \n\u00e9galement intervenir au sein de la MP SAT en tant qu'animateur de s\u00e9ances d'ETP ou en tant que \nr\u00e9f\u00e9rent s en sant\u00e9 . \n \nV.5.b Organisation de l'appui \u00e9ducatif (s\u00e9ances \u00e9ducatives ) \nV.5.b.1 Animation des s\u00e9ances \u00e9ducatives \nLes s\u00e9ances \u00e9ducatives sont anim\u00e9es par un bin\u00f4me Ville-H\u00f4pital sur une dur\u00e9e de 2h. Les animateurs \nde ces s\u00e9ances sont des professionnels du territoire mobilis\u00e9s sur la base du volontariat. A noter que \nl'ensemble des animateur s de ces s\u00e9ances devront au pr\u00e9alable participer une formation certifiante \nde 40 heures pour animer des s\u00e9ances d'ETP51. Le financement de cette formation est pr\u00e9vu dans la \npartie financement du pr\u00e9sent cahier des charges. \nA l'issue de chaque s\u00e9ance , les animateurs devront r\u00e9diger un compte -rendu de l'atelier ainsi que des \ncomptes -rendus individuels pour chaque patient , int\u00e9gr\u00e9s dans le SI. Ce temps de travail \ncompl\u00e9mentaire, estim\u00e9 au total \u00e0 1h30, sera r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 dans le cadre des forfaits. \n \nV.5.b.2 Comit\u00e9s \u00e9ducatifs et cr\u00e9ation de s\u00e9ances \u00e9ducatives \nLes comit\u00e9 s \u00e9ducatif s sont organis\u00e9s par sp\u00e9cialit\u00e9 (m\u00e9decine, di\u00e9t\u00e9tique\u2026) et sont compos\u00e9s de \nl'ensemble des animateurs de s s\u00e9ances \u00e9ducatives concern\u00e9es . \nLe pilotage est assur\u00e9 par un responsable d\u00e9sign\u00e9 au sein du groupe, renouvel\u00e9 chaque ann\u00e9e afin de \nne pas mobiliser de fa\u00e7on trop importante les professionnels . \nCes comit\u00e9s assurent deux missions : \n\uf0a7 La conception d e nouveaux sujets de s\u00e9ances, \n\uf0a7 Le suivi des s\u00e9ances \u00e9ducatives d\u00e9j\u00e0 mis es en \u0153uvre. \n \n \n \n \n51 Se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la partie V.6 : Formation, communication et information . Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 45\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 41 \ni. Conception de nouveaux sujets de s\u00e9ances \u00e9ducatives \nTout membre d'un comit\u00e9 peut soumettre une nouvelle id\u00e9e de sujet pour une s\u00e9ance \u00e9ducative . Le \nresponsable du comit\u00e9 organise alors une r\u00e9union par visioconf\u00e9rence visant \u00e0 produire une trame d e \ns\u00e9ance , en suivant un protocole et une grille . Les membres du comit\u00e9 ont \u00e9galement la charge de la \nformation des animateurs \u00e0 ce nouvel atelier. \nA noter que des membres de l'\u00e9quipe support MPSAT (coordinateur m\u00e9dical, param\u00e9dical\u2026) \nparticipent \u00e0 ces r\u00e9unions pour en assurer le suivi . Le coordinateur m\u00e9dical assurera \nsyst\u00e9matiquement une validation du nouveau sujet avant son d\u00e9ploiement effectif aupr\u00e8s des \npatients. \nSur l'ensemble de l'exp\u00e9rimentation, l'objectif fix\u00e9 par le porteur en termes de conception de \nnouveau x th\u00e8me s de s\u00e9ance s \u00e9ducativ es est le suivant : \nAnn\u00e9e d'exp\u00e9rimentation 1 2 3 4 5 Total \nNombre de sujets de s\u00e9ances \u00e9ducatives 11 2 2 2 2 19 \n \nAinsi chaque ann\u00e9e, l'exp\u00e9rimentation visera \u00e0 cr\u00e9er 2 nouveaux sujets de s\u00e9ances \u00e9ducatives , \u00e0 \nl'exception de la 1\u00e8re ann\u00e9e qui requiert la cr\u00e9ation de 11 th\u00e8mes diff\u00e9rents pour r\u00e9pondre aux besoins \ndes diff\u00e9rents patients . \n \nii. Suivi des s\u00e9ances \u00e9ducatives \nLes comit\u00e9s \u00e9ducatifs sont \u00e9galement responsables du suivi des s\u00e9ances \u00e9ducatives . A l'aide des \ncomptes -rendus r\u00e9dig\u00e9s par les animateurs et les patients , ils \u00e9valuent le s s\u00e9ances \u00e9ducatives et en \nadaptent la trame ou la r\u00e9alisation concr\u00e8te. Ce suivi est laiss\u00e9 \u00e0 la discr\u00e9tion du responsable du comit\u00e9 \nqui choisit la fr\u00e9quence des r\u00e9unions de comit\u00e9s. \n \nV.5.c Congr\u00e8s annuel MPSAT \nPour favoriser une homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 des pratiques professionnelles au sein de la M PSAT et le partage \nd'exp\u00e9rience s entre professionnels , la MPSAT organisera annuellement un congr\u00e8s r\u00e9unissant \nl'ensemble de ses mem bres . Les diff\u00e9rents sujets abord\u00e9s en s\u00e9ances \u00e9ducatives seront pr\u00e9sent\u00e9s, \nainsi que leur succ\u00e8s aupr\u00e8s des patients. Ce con gr\u00e8s permettra \u00e9galement d'\u00e9changer autour du r\u00f4le \nde r\u00e9f \u00e9rent en sant\u00e9, de la coordination de parcours par le cercle de soins, de l'utilisation du SI et de \nfaire le point sur les difficult\u00e9s rencontr\u00e9es tout au long de l'exp\u00e9rimentation par les partenaire s. \nCe congr\u00e8s sera aussi une opportunit\u00e9 pour renforcer le s liens entre acteurs de sant\u00e9 et permettre des \nrencontres pluriprofessionnelles . \nIl se tiendra sur le territoire NOVO , sur une journ\u00e9e, et sera organis\u00e9 en collaboration avec les \npartenaires du territoire (collectivit\u00e9s locales, CPTS, MSP, etc.) \n \nV.5.d Articulation avec les autres dispositifs du territoire \nV.5.d.1 Articulation avec les CPTS \nLe territoire d'exp\u00e9rimentation couvre l'ensemble du territoire NOVO sur lequel 3 CPTS sont \nactuellement actives (bas\u00e9es \u00e0 Magny -en-Vexin, Cergy et Saint -Ouen l'Aum\u00f4ne). \nA ce jour, ces CPTS sont des partenaires privil\u00e9gi\u00e9s du projet MPSAT et elles ont toutes fait le choix \nd'int\u00e9grer ce projet dans leurs axes de travail. La MPSAT s'inscrit en effet dans une logique d e \npartenariat avec les CPTS sur le volet notamment de l'identification des professionnels de sant\u00e9 pour \ncompl\u00e9ter les CS des patients et/ou dans la r\u00e9orientation des patients non encore diagnostiqu\u00e9s. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 46\n':\nE\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 42 \nA l'inverse, le projet MPSAT permettra de fluidifier l a prise en charge des patien ts souffrant de BPCO \net donc faciliter l'acc\u00e8s des m\u00e9decins traitants aux m\u00e9decins hospitaliers notamment pour un avis \nsp\u00e9cialis\u00e9 ou une prise en charge en urgence. \n \nV.5.d.2 Articulation avec les DAC \nLa MPSAT et les DAC interviennent e n compl\u00e9mentarit\u00e9 aupr\u00e8s des patients souffrant de BPCO. \nEn effet, les coordinateurs de parcours complexes des DAC, apr\u00e8s \u00e9valuation des besoins, coordonnent \nla mise en place des aides humaines et sociales \u00e0 domicile. La MPSAT ne se substitue pas \u00e0 cette \nmission dans la mesure o\u00f9 ses membres n'ont pas la capacit\u00e9 de coordonner la mise en place d'aides \n\u00e0 domicile, l'ouverture de droits sociaux, les demandes d'aides techniques et mat\u00e9rielles \u00e0 domicile, \netc. Le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 est capable de rep\u00e9rer ces be soins ; puis d'orienter vers le DAC. \nA l'inverse, ces coordinateurs de DAC ne sont pas form\u00e9s \u00e0 la sp\u00e9cificit\u00e9 clinique de la BPCO comme \nles r\u00e9f\u00e9rents en sant\u00e9, ou encore \u00e0 l'appui \u00e9ducatif de ces patients. Ils pourront donc de leur c\u00f4t\u00e9 \norienter les patie nts vers la MPSAT pour obtenir un soutien du r\u00e9f\u00e9rent sur le suivi clinique et \u00e9ducatif \ndu patient. \n \nV.5.d.3 Articulation avec le PRADO \nLe PRADO continuera son partenariat avec l'h\u00f4pital en s\u00e9curisant les sorties d'hospitalisation. La \nMPSAT ne se soustrait pas \u00e0 ce programme de retour \u00e0 domicile et \u00e0 ses prestations. Au contraire, ce \npartenariat facilitera d'autant mieux les retours \u00e0 domicile pr\u00e9coces, le cercle de soins \u00e9tant d\u00e9j\u00e0 \nidentifi\u00e9 par la MPSAT d\u00e8s l'entr\u00e9e du patient \u00e0 l'h\u00f4pital. \n \nV.6 FORMATION , COMMUNICAT ION ET INFORMATION \nV.6.a Formation des membres de la MPSAT \nV.6.a.1 Formation des r\u00e9f\u00e9rents \nLe r\u00f4le de r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \u00e9tant novateur dans le parcours de soins des patients BPCO, une formation \nsp\u00e9cifique sera con\u00e7ue et d\u00e9livr\u00e9e aux professionnels souhaitant endosser ce r\u00f4le. \nCette formation sera dispens\u00e9e directement \u00e0 l'h\u00f4pital NOVO par des partenaires hospitaliers et \nlib\u00e9raux impliqu\u00e9s dans le projet. D'une dur\u00e9e de 2 \u00e0 3 jours, cette formation courte permettra de \ncibler les \u00e9l\u00e9ments suivants : \n\uf0a7 Renforcement des connai ssances cliniques sur la BPCO , \n\uf0a7 Rep\u00e9rage des signes d'exacerbation aigu\u00eb , \n\uf0a7 Connaissance du maillage professionnel territorial , \n\uf0a7 R\u00e9alisation d'un bilan \u00e9ducatif partag\u00e9 , \n\uf0a7 Sensibilisation \u00e0 l'entretien motivationnel , \n\uf0a7 Sensibilisation \u00e0 l'existence et l'accompag nement du patient dans la mise en \u0153uvre des \nordonnances anticip\u00e9es \nPar ailleurs, au -del\u00e0 de la formation sp\u00e9cifique au r\u00f4le de r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 , les r\u00e9f\u00e9rents pourront \nsuivre la formation \u00e0 l'\u00e9ducation th\u00e9rapeutique du patient (d\u00e9taill\u00e9e ci -apr\u00e8s). \n \nV.6.a.2 Forma tions des animateurs \u00e0 l'animation des s\u00e9ances \u00e9ducatives \nTout professionnel souhaitant assurer le r\u00f4le d'animateur de s\u00e9ance s \u00e9ducative s devra participer au \npr\u00e9alable \u00e0 la formation classique \u00e0 l'\u00e9ducation th\u00e9rapeutique de 40 heures . Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 47\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 43 \nPour les lib\u00e9raux, c ette formation certifiante est propos\u00e9e par la Fondation L\u00e9onie Chaptal situ\u00e9e \u00e0 \nSarcelles , partenaire du projet. Les personnels hospitaliers pourront quant \u00e0 eux \u00eatre form\u00e9s \ndirectement par l'h\u00f4pital, par le r\u00e9f\u00e9rent ETP de l' \u00e9tablissement habilit\u00e9 \u00e0 prodiguer cette formation . \nLa MPSAT financera la formation de chacun de ces professionnels, \u00e0 hauteur de 450 \u20ac par personne . \n \nV.6.b Communication aupr\u00e8s des professionnels de sant\u00e9 du \nterritoire \nObjectif : Cr\u00e9er une dynamique MPSAT sur le territoire pour les pro fessionnels \nAu-del\u00e0 de l'objectif de coordination des parcours, la MPSAT vise \u00e0 favoriser un d\u00e9cloisonnement entre \nles acteurs de la ville et de l'h\u00f4pital sur l'ensemble du territoire NOVO . Ce projet comporte un r\u00e9el \nenjeu de co mmunication aupr\u00e8s des profe ssionnels de sant\u00e9 . \n \nPlusieurs actions de communication seront ainsi mises en \u0153uvre au cours de l'exp\u00e9rimentation : \n\uf0a7 Rencontre s des professionnels de sant\u00e9 et \u00e9change s directs sur l a MPSAT, en participant aux \nassembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales des CPTS partenaires et aux diff\u00e9rents groupes de travail propos\u00e9s dans le \ncadre des contrats locaux de sant\u00e9, \n\uf0a7 Sensibilis ation d es professionnels au rep\u00e9rage des patients atteints de BPCO lors de soir\u00e9es \nth\u00e9matiques et \u00e0 l'aide de supports papiers , \n\uf0a7 Organis ation des comit\u00e9s \u00e9d ucatifs et d'un congr\u00e8s annuel favorisant l'\u00e9change de bonnes \npratiques entre les professionnels de sant\u00e9, \n\uf0a7 Constitu tion d' un annuaire recensant tous les professionnels de sant\u00e9 de la MPSAT \u00e0 disposition \nde tous , \n\uf0a7 Cr\u00e9ation d'un s ite internet d\u00e9di\u00e9 en lien av ec les outils institutionnels d\u00e9j\u00e0 existants \n \nV.7 TERRAIN D 'EXPERIMENTATION \nL'objectif de la MPSAT est d'\u00eatre pr\u00e9sente sur l'ensemble du territoire NOVO . \nA l'aide des donn\u00e9es fournies par l'H\u00f4pital NOVO, la r\u00e9partition g\u00e9ographique de la provenance de s \npatients ayant \u00e9t\u00e9 hospitalis\u00e9s pour BPCO a pu \u00eatre \u00e9tudi\u00e9e . Des territoires cl\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9s : \nPersan, Beaumont -sur-Oise, Pontoise, Cergy, Jouy -le Moutier, Magny -en-Vexin , Saint -Ouen l'Aum\u00f4ne . \nCes \u00e9l\u00e9ments confirment que l'ensemble du territoire No rd-Ouest Val d'Oise est concern\u00e9 par le projet. \nPar ailleurs, les partenariats d\u00e9j\u00e0 \u00e9tablis avec les CPTS, les mairies via les contrats locaux de sant\u00e9 et \nles maisons de sant\u00e9 viennent faciliter le d\u00e9ploiement dans les communes suivant es : Saint -Ouen \nl'Aum \u00f4ne, Persan , Asni\u00e8res -sur-Oise , Eragny -sur-Oise , Cergy , Magny -en-Vexin , Pontoise . \nLes professionnels de sant\u00e9 de ces territoires, d'ores et d\u00e9j\u00e0 membres de la MPSAT , participeront \u00e0 \nl'identification des premiers patients potentiels , \u00e0 leur suivi ainsi qu'\u00e0 la fourniture de locaux pour \norganiser les s\u00e9ances \u00e9ducatives . \n \nV.8 DUREE DE L 'EXPERIMENTATION \nL'exp\u00e9rimentation est envisag\u00e9e pour une dur\u00e9e de 5 ans , avec un semestre d 'amor\u00e7age et 4,5 ans \u00e0 \ncompter de la premi\u00e8re inclusion . \nLa date limite d'inclusion sera fix\u00e9e au dernier jour du 1er semestre de l'ann\u00e9e 4 (soit 7\u00e8me semestre \nd'exp\u00e9rimentation) afin de permettre au x dernier s patient s inclus de b\u00e9n\u00e9ficier des 3 phases pr\u00e9vues \ndu parcours : \u00e9valuation, prise en charge renforc\u00e9e et suivi de routine . Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 48\nP Phase d'\u00e9valuation\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 44 \n \nFigure 9 : Calendrier pr\u00e9visionnel de l'exp\u00e9rimentation MPSAT \nUne clause de revoyure \u00e0 3 ans est pr\u00e9vue pour prendre en compte les \u00e9volutions du droit commun, \nnotamment s'agissant des parcours coordonn\u00e9s renforc\u00e9s issus des exp\u00e9rimentations article 51 \nportant sur la r\u00e9habilitation respiratoire . Il pourra ainsi \u00eatre envisag\u00e9 alors des adaptations du cadre \norganisationnel et du mod\u00e8le \u00e9conomique. \n \nV.9 PILOTAGE , GOUVERNANCE ET SUIV I DE LA MISE EN \u0152UVR E \nLe pilotage de l'exp\u00e9rimentation MPSAT sera assur\u00e9 \u00e0 travers plusieurs in stances : \n\uf0a7 Un Comit\u00e9 de Pilotage, \n\uf0a7 Un Comit\u00e9 Technique , \n\uf0a7 Des assembl\u00e9es MPSAT. \n \nV.9.a Le Comit\u00e9 de pilotage \nLe pilotage de l'exp\u00e9rimentation sera assur\u00e9 par un comit\u00e9 de pilotage (COPIL) qui aura pour objectif \nde suivre le d\u00e9ploiement du projet sur les plans organisationnels et budg\u00e9taires et de s'assurer de la \ncoh\u00e9rence / l'articulation du dispositif avec les diverses politiques publiques existantes sur le territoire. \nIl se r\u00e9unira deux fois par an, en pr\u00e9sentiel et/ou visioconf\u00e9rence et sera compos\u00e9 de : \n\uf0a7 L'\u00e9quipe support constitu\u00e9e du coordonnateur m\u00e9dical, du coordonnateur param\u00e9dical, du chef \nde projet et du secr\u00e9taire MPSAT, \n\uf0a7 Un membre de la direction de l'H\u00f4pital NOVO, \n\uf0a7 Les repr\u00e9sentants des partenaires : \n\uf077 Un repr\u00e9sentant de chaque CPTS, \n\uf077 La coordinatrice de CoordETP 95 \n\uf077 Le directeur m\u00e9dical du DAC Coordinov \n\uf077 Un m\u00e9decin pneumologue de l'h\u00f4pital NOVO , \n\uf0a7 Un repr\u00e9sentant de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 IDF . \n \n \nV.9.b Le Comit\u00e9 Technique \nLe comit\u00e9 technique se r\u00e9unira autant de fois que n\u00e9cessaire pour assurer la gestion qu otidienne de la \nMPSAT et pr\u00e9parer les comit\u00e9s de pilotage. Il aura la responsabilit\u00e9 de restituer, \u00e0 chaque COPIL, un \n\u00e9tat des lieux des derni\u00e8res avanc\u00e9es du dispositif et des probl\u00e9matiques rencontr\u00e9es. \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 49\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 45 \nIl sera compos\u00e9 de : \n\uf0a7 L'\u00e9quipe support constitu\u00e9e du coordonnateur m\u00e9dical, du coordonnateur param\u00e9dical, du chef \nde projet et du secr\u00e9taire MPSAT, \n\uf0a7 Les repr\u00e9sentants des partenaires : \n\uf077 Un repr\u00e9sentant de chaque CPTS (4) : un m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste, un infirmier, un masseur -\nkin\u00e9sith\u00e9rapeute et un pharmacien \n\uf077 Un di\u00e9t\u00e9ticien lib\u00e9ral, \n\uf077 Un psychologue lib\u00e9ral, \n\uf077 La tr\u00e9sori\u00e8re de l'association sport -sant\u00e9 ex -aequo , \n\uf077 Le r\u00e9f\u00e9rent ETP de l'h\u00f4pital NOVO , \n\uf077 Un m\u00e9decin pneumologue de l'h\u00f4pital NOVO . \n \nV.9.c Assembl\u00e9e annuelle ouverte \nLa gouvernance de la MPSAT se veut la plus horizontal e possible. Le lien entre la ville et l'h\u00f4pital est \nun aspect cl\u00e9 du projet . Ainsi il est primordial que ses membres aient un droit de regard sur le \nd\u00e9ploiement du dispositif. Cette gouvernance horizontale sera d\u00e9finie par le r\u00e8glement int\u00e9rieur \nr\u00e9gissant la MPSAT et via les conventions de financement liant l'h\u00f4pital aux professionnels lib\u00e9raux. \nUne assembl\u00e9e annuelle ouverte \u00e0 l'ensemble des partenaires permettra de communiquer sur \nl'avanc\u00e9e du projet et d'\u00e9changer sur les points \u00e0 am\u00e9liorer. \n \nVI LES OUTILS NECESSAIRES A L'EXPERIMENTATION \nVI.1 LES OUTILS DE LA PRIS E EN CHARGE PATIENT \nVI.1.a Les outils non num\u00e9riques \nLes outils non num\u00e9riques de la MPSAT seront : \n\uf0a7 Les documents de communication du projet : flyers , affiches ; \n\uf0a7 Les outils d'aide \u00e0 l'orientation des patients : guide de rep\u00e9rage des patients, formulaire \nd'orientation ; \n\uf0a7 Les documents \u00e0 destination des patients inclus dans le dispositif : charte MPSAT, formulaire \nde consentement, questionnaires de satisfaction, etc. ; \n\uf0a7 Les documents \u00e0 destination des professionnels intervenants dans le dispositif : charte MPSAT, \nconventions pour les lib\u00e9raux, conventions pour les structures, questionnaires de satisfaction ; \n\uf0a7 Les outils \u00e0 disposition des professionnels en charge du parco urs patient : BEP, conducteurs \np\u00e9dagogiques et outils des s\u00e9ances \u00e9ducatives, compte s-rendu s type des s\u00e9ances \u00e9ducatives \net des r\u00e9unions du cercle de soins , etc. ; \n\uf0a7 Les supports issus des comit\u00e9s \u00e9ducatifs et congr\u00e8s annuels, favorisant le partage de bonnes \npratiques entre les professionnels . \n \nVI.1.b Les outils num\u00e9riques \nLes outils num\u00e9riques seront : \n\uf0a7 Le syst\u00e8me d'informations de la MPSAT et les donn\u00e9es associ\u00e9es, \n\uf0a7 L'annuaire recensant tous les professionnels de sant\u00e9 de la MPSAT \u00e0 disposition de tous, \n\uf0a7 L'ensemble des documents de travail pr\u00e9cit\u00e9s int\u00e9grables ou t\u00e9l\u00e9chargeables dans le SI \n \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 50\n@ .=B\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 46 \nVI.2 LE SYSTEME D 'INFORMATION (SI) GENERAL DE L 'EXPERIMENTATION \nLe syst\u00e8me d'information (SI) de la MPSAT sera bas\u00e9 sur les outils r\u00e9gionaux d\u00e9j\u00e0 existants . Un \nd\u00e9veloppeme nt sp\u00e9cifique \u00e0 minima est pr\u00e9vu pendant la p\u00e9riode des 6 mois de construction du \nprojet. \nCe SI devra \u00eatre un outil intuitif permettant la coordination ville -h\u00f4pital du parcours MPSAT avec des \nfonction s cl\u00e9s telle s que list\u00e9es ci -apr\u00e8s. \nCe SI devra r\u00e9pondre aux probl\u00e9matiques techniques suivantes : \n\uf0a7 Interop\u00e9rabilit\u00e9 , \n\uf0a7 Utilisation possible via une a pplication smartphone , \n\uf0a7 Possibilit\u00e9 de cr\u00e9er des n iveau x d'acc\u00e8s selon profils d'utilisateur (professionnels \u00e0 diff\u00e9rents \nniveaux, patients, administrateurs) , \n\uf0a7 Possibilit\u00e9 de remplir, d'imprimer et d' extraire au format PDF les formulaires MPSAT , \n\uf0a7 Fonctionnalit\u00e9 \u00ab Agenda personnel du patient \u00bb, \n\uf0a7 Possibilit\u00e9 de d\u00e9p\u00f4t de pi\u00e8ces jointes (comptes -rendus des RCS, des entretiens, des s\u00e9ances \n\u00e9ducatives, etc.) , \n\uf0a7 Fonctionna lit\u00e9 d'a lerte pour pr\u00e9venir le CS en cas d' hospitalisation notamment , \n\uf0a7 Liens vers le site internet MPSAT . \n \nSur le plan de la gestion de la MPSAT, le SI devra permettr e de disposer de : \n\uf0a7 Cartographie s et g\u00e9olocalisation des domiciles des patients et des antennes MPSAT pour \nl'organisation des s\u00e9ances \u00e9ducatives, \n\uf0a7 Fonctionnalit\u00e9 d'analyse et d'extraction des donn\u00e9es de suivi d'activit\u00e9 et des indicateurs utiles \n\u00e0 l'\u00e9valuation de l'exp\u00e9rimentation , \n\uf0a7 Agenda global de gestion des interventions MPSAT par l'\u00e9quipe support, \n\uf0a7 Conducteurs p\u00e9dagogiques pour l'animations des s\u00e9ances \u00e9ducatives, \n\uf0a7 Comptes -rendus de s\u00e9ances \u00e9ducatives et q uestionnaires de satisfaction animateurs , \n\uf0a7 Emargement s de pr\u00e9sence aux s\u00e9ances \u00e9ducatives et aux consultations cliniques , \n\uf0a7 Suivi des entretiens par les r\u00e9f\u00e9rents en sant\u00e9, \n\uf0a7 Annuaire des professionnels, \n\uf0a7 Evaluation des s\u00e9ances \u00e9ducatives par les patients, \n\uf0a7 Suivi des financements et r\u00e9mun\u00e9rations . \n \nVI.3 OBLIGATIONS REGLEMENT AIRES ET RECOMMANDAT IONS DE BONNES PRATI QUES EN \nMATIERE DE SI ET DES DONN EES DE SANTE A CARAC TERE PERSONNEL \nLa mise en place du SI fera l'objet d'une d\u00e9claration \u00e0 la CNIL et d'un travail de s\u00e9curisation des donn\u00e9es \ncoordonn\u00e9 par le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es de l'h\u00f4pital NOVO. \nLes donn\u00e9es de sant\u00e9 seront notamment h\u00e9b erg\u00e9es sur un serveur agr\u00e9\u00e9 et s\u00e9curis\u00e9. \n \nVII INFORMATIONS RECUEIL LIES SUR LES PATIENT S INCLUS DANS \nL'EXPERIMENTATION \nLes donn\u00e9es recueillies dans le cadre de l'exp\u00e9rimentation MPSAT seront : \n\uf0a7 Les donn\u00e9es d'identification ainsi que les coordonn\u00e9es des patients, \n\uf0a7 Les donn\u00e9es administratives concernant le parcours MPSAT du patient, Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 51\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 47 \n\uf0a7 Les donn\u00e9es sur le plan social , \n\uf0a7 Les donn\u00e9es d'identification et de contact du cercle de soins du patient, \n\uf0a7 Les donn\u00e9es d'identification des professionnels du cercle de soins des patients, \n\uf0a7 Les donn\u00e9es m\u00e9dicales du patient, \n\uf0a7 Les donn\u00e9es d'\u00e9valuation initiale puis annuelles du patient, \n\uf0a7 Les donn\u00e9es du PPCS, \n\uf0a7 Les indicateurs d'\u00e9valuation et de suivi des parcours n\u00e9cessaires \u00e0 l'\u00e9valuation du dispositif , \n\uf0a7 Les donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 la facturation . \n \nLes donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 la facturation sont toutes les donn\u00e9es de suivi des parcours des patients , \u00e0 \nsavoir : \n\uf0a7 Le NIR du patient , num\u00e9ro de s\u00e9curit\u00e9 sociale et sa date de naissance , \n\uf0a7 La date des soins, des s\u00e9ances \u00e9ducatives, des BEP, des entretiens avec l e r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 et des \nr\u00e9unions du cercle de soins , \n\uf0a7 Le num\u00e9ro d'Assurance Maladie ou FINESS du professionnel qui r\u00e9alise l'activit\u00e9 ou le soin . \n \nCes donn\u00e9es sont n\u00e9cessaires et \u00e0 remonter mensuellement sur la plateforme facturation Article 51 \nde la CN AM (au plus tard le cinqui\u00e8me jour calendaire du mois) afin de verser les financements \nad\u00e9quats li\u00e9s aux forfaits MPSAT aux acteurs. Elles seront collect\u00e9es via les professionnels intervenants \net/ou l'\u00e9quipe support et remont\u00e9es par le chef de projet. \nCes donn\u00e9es pourront \u00eatre extraites du syst\u00e8me d'information de la MPSAT . \nL'annexe 5 fait figurer une liste plus d\u00e9taill\u00e9e des donn\u00e9es recueillies sur les patients. \n \nVIII FINANCE MENT DE L'EXPE RIMENTATION \nVIII.1 MODALITES DE FINANCEM ENT DE LA PRISE EN C HARGE PROPOSEE \nLe mod\u00e8le de financement propos\u00e9 pour le dispositif MPSAT est une succession de forfaits \ncompl\u00e9mentaire s aux s\u00e9quence s de soins du droit commun . Il comprend des actes d\u00e9j\u00e0 nomenclatur\u00e9s \ndans le droit commun (\u00e9valuation r\u00e9alis\u00e9e par le kin\u00e9sit h\u00e9rapeute, consul tation psychologue avec le \ndispositif \u00ab Mon soutien psy \u00bb selon un nombre limit\u00e9 de s\u00e9ance s rembours\u00e9es par ann\u00e9e civile) , ainsi \nque des prestations hors panier de soins, pour lesquelles une d\u00e9rogation \u00e0 la nomenclature est \nn\u00e9cessaire. \nLes besoins de finan cement sont constitu\u00e9s de deux cat\u00e9gories de d\u00e9penses : \n\uf0a7 Les d\u00e9penses de prestatio ns de sant\u00e9 et de coordination ; \n\uf0a7 Les d\u00e9penses d'amor\u00e7age devant \u00eatre mises en \u0153uvre avant le recrutement des premiers \npatients et d'ing\u00e9nierie, induites par le pilotage et le suivi de l'exp\u00e9rimentation . \n \n \nVIII.1.a Les d\u00e9penses de prestations de sant\u00e9 et de coordination \n: forfaits destin\u00e9s aux patients \nSont pr\u00e9vus des forfaits correspondant \u00e0 chaque phase de l'accompagnement d u patient. Leur \nmontant est essentiellement d\u00e9termin\u00e9 par les prestations des professionnels de sant\u00e9 et le co\u00fbt \npr\u00e9cis de la coordination pour chacune des phases. \nNature des d\u00e9penses int\u00e9gr\u00e9es aux forfaits : Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 52\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 48 \n\uf0a7 Temps d'intervention et de coordination des pr ofessionnels salari\u00e9s du dispositif : \u00e9quipe support \n\uf0a7 R\u00e9mun\u00e9ration des actes et prestations r\u00e9alis\u00e9s par les professionnels de sant\u00e9 lib\u00e9raux ou salari\u00e9s \npartenaires intervenant dans le parcours MPSAT : psychologue s, di\u00e9t\u00e9ticien s, m\u00e9decins traitants, \n\u00e9duca teur s APA, kin\u00e9sith\u00e9rapeutes, etc. \n \n \n \nCo\u00fbts unitaires brut charg\u00e9s \nCo\u00fbt horaire brut charg\u00e9 des prestations des professionnels de sant\u00e9 : \n\uf0d8 Entretiens de suivi du r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \uf0e0 60\u20ac/h par professionnel, soit 30\u20ac pour un \nentretien de suivi de 30 min. \n\uf0d8 Professionnels du cercle de soins lors des RCS \uf0e0 60\u20ac/h par professionnel tout profil \nconfondu , soit 30 \u20ac /professionnel/ RCS de 30 min. \n\uf0d8 Professionnels lors des BEP : \no le m\u00e9decin traitant \uf0e0 80 \u20ac/h soit 80\u20ac pour un BEP d'une heure \no le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \uf0e0 60 \u20ac/h soit 60\u20ac pour un BEP d'une heure \n\uf0d8 Evaluations et consultations cliniques : \no EAPA et Kin\u00e9sith\u00e9rapeutes \uf0e0 44\u20ac/h soit 59 \u20ac pour une \u00e9valuation d'1h20 et adh\u00e9sion \nannuelle de 150 \u20ac /patient pour les s\u00e9ances d'APA (Maison sport -sant\u00e9) \no Di\u00e9t\u00e9ticien \uf0e0 44\u20ac/h soit 59 \u20ac pour une \u00e9valuation d'1h20 \no Psychologue \uf0e0 44\u20ac/h soit 59 \u20ac pour une \u00e9valuation d'1h20 \n\uf0d8 S\u00e9ances \u00e9ducatives collectives (construction ou animation) : \no Professionnel lib\u00e9ral \uf0e0 50\u20ac/h par s\u00e9ance pour 10 patients soit 5\u20ac/h/patient \no Professionnel hospitalier \uf0e0 50\u20ac/h par s\u00e9ance pour 10 patients soit 5\u20ac/h/patient \n \nCo\u00fbts annuel brut charg\u00e9 des r\u00e9mun\u00e9rations de l'\u00e9quipe support salari\u00e9 e : \n\uf0d8 Coord onnateur m\u00e9dical \uf0e0 130k\u20ac pour 1 \u00e9quivalent temps plein soit 13k\u20ac pour 0,10 ETP \n\uf0d8 Coordonnateur param\u00e9dical \uf0e0 65k\u20ac pour 1 ETP \n\uf0d8 Secr\u00e9taire m\u00e9dicale \uf0e0 51k\u20ac pour 1 ETP soit 40,8k\u20ac pour 0,8 ETP \n \nLe mod\u00e8le \u00e9conomique repose sur trois types de forfaits, dont deux sont d\u00e9clin\u00e9s en sous -forfait \nselon le stade de la BPCO du patient : \n\u2010 Un forfa it \u00ab \u00e9valuation \u00bb, sur 6 mois, couvrant les frais li\u00e9s \u00e0 l'\u00e9valuation des patients au moment de \nleur inclusion dans le dispositif \n\u2010 Un forfait \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb, sur 12 mois d\u00e9clin\u00e9 en 3 sous -forfaits selon le stade de \ns\u00e9v\u00e9rit\u00e9 du patient, couv rant les frais li\u00e9s au suivi du patient durant cette phase. Ce forfait finance \nnotamment les entretiens avec le r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 , les RCS, les consultations cliniques , le bilan \n\u00e9ducatif partag\u00e9 et les s\u00e9ances \u00e9ducatives \n\u2010 Un forfait \u00ab prise en charge de routine \u00bb, sur 12 mois (renouvelable chaque ann\u00e9e durant la p\u00e9riode \nd'exp\u00e9rimentation) et d\u00e9clin\u00e9 en 3 sous -forfaits selon le stade de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 du patient, couvrant les frais \nli\u00e9s au suivi du patient durant cette phase . \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 53\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 49 \n\uf0b7 Le forfait \u00ab Evalua tion \u00bb : il s'agit ici d'un forfait semestriel unique , quel que soit le degr\u00e9 de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 du patient pris en charge. \n \n Forfait semestriel \"\u00e9valuation\" par patient et degr\u00e9 de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 : TOUS STADES \nNature de \nl'accompagnement Prestation Intervenant Nombre \nd'occurrence Dur\u00e9e (en \nheures) Co\u00fbt horaire \nbrut charg\u00e9 Co\u00fbt total par \nintervenant Co\u00fbt total \npar patient Co\u00fbt total par \nnature par patient \nEvaluation appui \n\u00e9ducatif Bilan \u00e9ducatif partag\u00e9 initial M\u00e9decin traitant 1 1 80 \u20ac 80 \u20ac 80 \u20ac \n180 \u20ac R\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 1 1 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \n1e s\u00e9ance \u00e9ducative : \nR\u00e9union d'accueil Professionnel lib\u00e9ral 1 4 50 \u20ac 200 \u20ac 20 \u20ac \nProfessionnel hospitalier 1 4 50 \u20ac 200 \u20ac 20 \u20ac \nEvaluation appui \nclinique Evaluation activit\u00e9 physique EAPA (stades 1et2) ou Masseur -\nkin\u00e9sith\u00e9rapeute (stade 3 et 4) 1 1,33 44 \u20ac 58,5 \u20ac 58,5 \u20ac \n 175,5 \u20ac Evaluation di\u00e9t\u00e9tique Di\u00e9t\u00e9ticien 1 1,33 44 \u20ac 58,5 \u20ac 58,5 \u20ac \nEvaluati on psychologique Psychologue 1 1,33 44 \u20ac 58,5 \u20ac 58,5 \u20ac \nEvaluation besoins \nde coordination de \nparcours Entretiens r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 R\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 1 0,5 60 \u20ac 30 \u20ac 30 \u20ac \n180 \u20ac R\u00e9union initiale du cercle de \nsoins M\u00e9decin traitant 1 0,5 60 \u20ac 30 \u20ac 30 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 1 0,5 60 \u20ac 30 \u20ac 30 \u20ac \nProfessionnel du CS 1 1 0,5 60 \u20ac 30 \u20ac 30 \u20ac \nProfessionnel du CS 2 1 0,5 60 \u20ac 30 \u20ac 30 \u20ac \nProfessionnel du CS 3 1 0,5 60 \u20ac 30 \u20ac 30 \u20ac \nCo\u00fbt total du forfait par patient 535,5 \u20ac Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 54\n' @-\n| | |\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 50 \n\uf0b7 Le forfait \u00ab prise en charge renforc\u00e9e \u00bb : int\u00e8gre toutes les actions n\u00e9cessaires au suivi du parcours du patient durant 12 mois de prise en charge renforc\u00e9e. \nCe forfait est d\u00e9clin\u00e9 en trois sous -forfaits selon le degr\u00e9 de gravit\u00e9 du patient. \n \n \nForfait annuel \"prise en charge renforc\u00e9e\" par patient : STADES 3 et 4 sans O2 \nNature de \nl'accompagnement Prestation Intervenant Nombre annuel \nd'occurrence Dur\u00e9e (en \nheures) Co\u00fbt horaire \nbrut charg\u00e9 Co\u00fbt total par \nintervenant Cout total \npar patient Co\u00fbt total par \nnature par patient \nAppui \u00e9ducatif Ateliers \u00e9ducatifs collectifs Professionnel lib\u00e9ral 8 4 50 \u20ac 1 600 \u20ac 160 \u20ac \n460 \u20ac Professionnel hospitalier 8 4 50 \u20ac 1 600 \u20ac 160 \u20ac \nBilan \u00e9ducatif partag\u00e9 \nannuel M\u00e9decin traitant 1 1 80 \u20ac 80 \u20ac 80 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 1 1 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nAppui clinique Enveloppe \"soins\" EAPA (stades 1et2) ou Masseur -\nkin\u00e9sith\u00e9rapeute (stade 3 et 4) 1 n.a. adh\u00e9sion \nannuelle 150 \u20ac 150 \u20ac 502 \u20ac \nDi\u00e9t\u00e9ticien et/ou Psychologue 8 1 44 \u20ac 352 \u20ac 352 \u20ac \nCoordination de \nparcours Entretiens r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 R\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 6 0,5 60 \u20ac 180 \u20ac 180 \u20ac \n780 \u20ac R\u00e9unions cercle de soins M\u00e9decin traitant 4 0,5 60 \u20ac 120 \u20ac 120 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 4 0,5 60 \u20ac 120 \u20ac 120 \u20ac \nProfessionnel du CS 1 4 0,5 60 \u20ac 120 \u20ac 120 \u20ac \nProfessionnel du CS 2 4 0,5 60 \u20ac 120 \u20ac 120 \u20ac \nProfessionnel du CS 3 4 0,5 60 \u20ac 120 \u20ac 120 \u20ac \nCo\u00fbt du sous -forfait 1 742 \u20ac Forfait annuel \"prise en charge renforc\u00e9e\" par patient : STADES 1 et 2 \nNature de \nl'accompagnement Prestation Intervenant Nombre annuel \nd'occurrence Dur\u00e9e (en \nheures) Co\u00fbt horaire \nbrut charg\u00e9 Co\u00fbt total p ar \nintervenant Cout total \npar patient Co\u00fbt total par \nnature par patient \nAppui \u00e9ducatif Ateliers \u00e9ducatifs collectifs Professionnel lib\u00e9ral 8 4 50 \u20ac 1 600 \u20ac 160 \u20ac \n460 \u20ac Professionnel hospitalier 8 4 50 \u20ac 1 600 \u20ac 160 \u20ac \nBilan \u00e9ducatif partag\u00e9 \nannuel M\u00e9decin traitant 1 1 80 \u20ac 80 \u20ac 80 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 1 1 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nAppui clinique Enveloppe \"soins\" EAPA (stades 1et2) ou Masseur -\nkin\u00e9sith\u00e9rapeute (stade 3 et 4) 1 n.a. adh\u00e9sion \nannuelle 150 \u20ac 150 \u20ac 414 \u20ac \nDi\u00e9t\u00e9ticien et/ou Psychologue 6 1 44 \u20ac 264 \u20ac 264 \u20ac \nCoordination de \nparcours Entretiens r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 R\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \n240 \u20ac R\u00e9unions cercle de soins M\u00e9decin traitant 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nProfessionnel du CS 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nCo\u00fbt du sous -forfait 1114 \u20ac Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 55\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 51 \n \n \n \n\uf0b7 Le forfait \u00ab prise en charge de routine \u00bb : int\u00e8gre toutes les actions n\u00e9cessaires au suivi du parcours du patient durant 12 mois de phase de routine. Ce \nforfait a vocation, en cas de g\u00e9n\u00e9ralisation, \u00e0 \u00eatre renouvel\u00e9 tout au long de la vie du patient en accord avec le caract\u00e8re chronique de la BPCO . \n \nForfait annuel dit \"de routine\" : STADES 1 et 2 \nNature de \nl'accompagnement Prestation D\u00e9tails du forfait Nombre \nannuel \nd'occurrence Dur\u00e9e (en \nheures) Co\u00fbt horaire \nbrut charg\u00e9 Co\u00fbt total par \nintervenant Cout total \npar patient Co\u00fbt total par \nnature par \npatient \nAppui \u00e9ducatif Ateliers \u00e9ducatifs collectifs Professionnel lib\u00e9ral 2 4 50 \u20ac 400 \u20ac 40 \u20ac \n220 \u20ac Professionnel hospitalier 2 4 50 \u20ac 400 \u20ac 40 \u20ac \nBilan \u00e9ducatif partag\u00e9 \nannuel M\u00e9decin traitant 1 1 80 \u20ac 80 \u20ac 80 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 1 1 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nCoordination de \nparcours Entretiens r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 R\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \n150 \u20ac R\u00e9unions cercle de soins M\u00e9decin traitant 1 0,5 60 \u20ac 30 \u20ac 30 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 1 0,5 60 \u20ac 30 \u20ac 30 \u20ac \nProfessionnel du CS 1 0,5 60 \u20ac 30 \u20ac 30 \u20ac \nCo\u00fbt du sous -forfait 370 \u20ac Forfait annuel \"prise en charge renforc\u00e9e\" par patient : STADES 3 et 4 avec O2 \nNature de \nl'accompagnement Prestation Intervenant Nombre annuel \nd'occurrence Dur\u00e9e (en \nheures) Co\u00fbt horaire \nbrut charg\u00e9 Co\u00fbt total par \nintervenant Cout total \npar patient Co\u00fbt total par \nnature par patient \nAppui \u00e9ducatif Ateliers \u00e9ducatifs collectifs Professionnel lib\u00e9ral 8 4 50 \u20ac 1 600 \u20ac 160 \u20ac \n460 \u20ac Professionnel hospitalier 8 4 50 \u20ac 1 600 \u20ac 160 \u20ac \nBilan \u00e9ducatif partag\u00e9 \nannuel M\u00e9decin traitant 1 1 80 \u20ac 80 \u20ac 80 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 1 1 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nAppui clinique Enveloppe \"soins\" EAPA (stades 1et2) ou Masseur -\nkin\u00e9sith\u00e9rapeute (stade 3 et 4) 1 n.a. adh\u00e9sion \nannuelle 150 \u20ac 150 \u20ac 590 \u20ac \nDi\u00e9t\u00e9ticien et/ou Psychologue 10 1 44 \u20ac 440 \u20ac 440 \u20ac \nCoordination de \nparcours Entretiens r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 R\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 8 0,5 60 \u20ac 240 \u20ac 240 \u20ac \n840 \u20ac R\u00e9unions cercle de soins M\u00e9decin traitant 4 0,5 60 \u20ac 120 \u20ac 120 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 4 0,5 60 \u20ac 120 \u20ac 120 \u20ac \nProfessionnel du CS 1 4 0,5 60 \u20ac 120 \u20ac 120 \u20ac \nProfessionnel du CS 2 4 0,5 60 \u20ac 120 \u20ac 120 \u20ac \nProfessionnel du CS 3 4 0,5 60 \u20ac 120 \u20ac 120 \u20ac \nCo\u00fbt du sous -forfait 1 890 \u20ac Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 56\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 52 \n \nForfait annuel dit \"de routine\" : STADES 3 et 4 sans O2 \nNature de \nl'accompagnement Prestation D\u00e9tails du forfait Nombre \nannuel \nd'occurrence Dur\u00e9e (en \nheures) Co\u00fbt horaire \nbrut charg\u00e9 Co\u00fbt total par \nintervenant Cout total \npar patient Co\u00fbt total par \nnature par \npatient \nAppui \u00e9ducatif Ateliers \u00e9ducatifs collectifs Professionnel lib\u00e9ral 1 4 50 \u20ac 200 \u20ac 20 \u20ac \n180 \u20ac Professionnel hospitalier 1 4 50 \u20ac 200 \u20ac 20 \u20ac \nBilan \u00e9ducatif partag\u00e9 \nannuel M\u00e9decin traitant 1 1 80 \u20ac 80 \u20ac 80 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 1 1 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nCoordination de \nparcours Entretiens r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 R\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 6 0,5 60 \u20ac 180 \u20ac 180 \u20ac \n480 \u20ac R\u00e9unions cercle de soins M\u00e9decin traitant 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nProfessionnel du CS 1 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nProfessionnel du CS 2 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nProfessionnel du CS 3 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nCo\u00fbt du sous -forfait 660 \u20ac \n \n \nForfait annuel dit \"de routine\" : STADES 3 et 4 avec O2 \nNature de \nl'accompagnement Prestation D\u00e9tails du forfait Nombre \nannuel \nd'occurrence Dur\u00e9e (en \nheures) Co\u00fbt horaire \nbrut charg\u00e9 Co\u00fbt total par \nintervenant Cout total \npar patient Co\u00fbt total par \nnature par \npatient \nAppui \u00e9ducatif Ateliers \u00e9ducatifs collectifs Professionnel lib\u00e9ral 1 4 50 \u20ac 200 \u20ac 20 \u20ac \n180 \u20ac Professionnel hospitalier 1 4 50 \u20ac 200 \u20ac 20 \u20ac \nBilan \u00e9ducatif partag\u00e9 \nannuel M\u00e9decin traitant 1 1 80 \u20ac 80 \u20ac 80 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 1 1 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nCoordination de \nparcours Entretiens r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 R\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 8 0,5 60 \u20ac 240 \u20ac 240 \u20ac \n540 \u20ac R\u00e9unions cercle de soins M\u00e9decin traitant 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nR\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nProfessionnel du CS 1 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nProfessionnel du CS 2 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nProfessionnel du CS 3 2 0,5 60 \u20ac 60 \u20ac 60 \u20ac \nCo\u00fbt du sous -forfait 720 \u20ac \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 57\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 53 \n Par ailleurs, une dotation \u00ab support \u00bb est \u00e9galement pr\u00e9vu e pour financer les charges fixes et les d\u00e9penses de coordination indispensables au \nfonctionnement du parcours MPSAT : \nType de \ncharges D\u00e9tails Ann\u00e9e 1 - Semestre 2 Ann\u00e9e 2 Ann\u00e9e 3 Ann\u00e9e 4 Ann\u00e9e 5 \nCo\u00fbt \nannuel \nbrut \ncharg\u00e9 Nb / \nETP Co\u00fbt \ntotal S2 Co\u00fbt \nannuel \nbrut charg\u00e9 Nb / \nETP Co\u00fbt total \nannuel Co\u00fbt \nannuel \nbrut \ncharg\u00e9 Nb / \nETP Co\u00fbt \ntotal \nannuel Co\u00fbt \nannuel \nbrut \ncharg\u00e9 Nb / \nETP Co\u00fbt total \nannuel Co\u00fbt \nannuel \nbrut \ncharg\u00e9 Nb / \nETP Co\u00fbt total \nannuel \nCharges \n\u00e9quipe \nsupport Coordonnateur m\u00e9dical 130 000 \u20ac 0,05 3 250 \u20ac 130 000 \u20ac 0,10 13 000 \u20ac 130 000 \u20ac 0,10 13 000 \u20ac 130 000 \u20ac 0,10 13 000 \u20ac 130 000 \u20ac 0,10 13 000 \u20ac \nCoordonnateur \nparam\u00e9dical 65 000 \u20ac 0,50 16 250 \u20ac 65 000 \u20ac 1,00 65 000 \u20ac 65 000 \u20ac 1,00 65 000 \u20ac 65 000 \u20ac 1,00 65 000 \u20ac 65 000 \u20ac 1,00 65 000 \u20ac \nSecr\u00e9taire m\u00e9dicale 51 000 \u20ac 0,40 10 200 \u20ac 51 000 \u20ac 0,80 40 800 \u20ac 51 000 \u20ac 0,80 40 800 \u20ac 51 000 \u20ac 0,80 40 800 \u20ac 51 000 \u20ac 0,80 40 800 \u20ac \nSOUS -TOTAL 0,95 29 700 \u20ac 1,90 118 800 \u20ac 1,90 118 800 \u20ac 1,90 118 800 \u20ac 1,90 118 800 \u20ac \nCharges \nfixes T\u00e9l\u00e9phonie (location) 65 \u20ac 2,00 130 \u20ac 65 \u20ac 2,00 130 \u20ac 65 \u20ac 2,00 130 \u20ac 65 \u20ac 2,00 130 \u20ac 65 \u20ac 2,00 130 \u20ac \nImprimante/scanner 550 \u20ac 1,00 550 \u20ac 550 \u20ac 1,00 550 \u20ac 550 \u20ac 1,00 550 \u20ac 550 \u20ac 1,00 550 \u20ac 550 \u20ac 1,00 550 \u20ac \nEntretien locaux 1 000 \u20ac 1,00 1 000 \u20ac 1 000 \u20ac 1,00 1 000 \u20ac 1 000 \u20ac 1,00 1 000 \u20ac 1 000 \u20ac 1,00 1 000 \u20ac 1 000 \u20ac 1,00 1 000 \u20ac \nFournitures / papeterie 500 \u20ac 1,00 500 \u20ac 500 \u20ac 1,00 500 \u20ac 500 \u20ac 1,00 500 \u20ac 500 \u20ac 1,00 500 \u20ac 500 \u20ac 1,00 500 \u20ac \nPublicit\u00e9 et publications 500 \u20ac 1,00 500 \u20ac 500 \u20ac 1,00 500 \u20ac 500 \u20ac 1,00 500 \u20ac 500 \u20ac 1,00 500 \u20ac 500 \u20ac 1,00 500 \u20ac \nMaintenance site \ninternet 2 400 \u20ac 1,00 1 200 \u20ac 2 400 \u20ac 1,00 2 400 \u20ac 2 400 \u20ac 1,00 2 400 \u20ac 2 400 \u20ac 1,00 2 400 \u20ac 2 400 \u20ac 1,00 2 400 \u20ac \nCharges administratives \ndiverses 10% 388 \u20ac 10% 508 \u20ac 10% 508 \u20ac 10% 508 \u20ac 10% 508 \u20ac \nSOUS -TOTAL 4 268 \u20ac 5 588 \u20ac 5 588 \u20ac 5 588 \u20ac 5 588 \u20ac \nTOTAL Annuel 33 968 \u20ac 124 388 \u20ac 124 388 \u20ac 124 388 \u20ac 124 388 \u20ac \n \nLe montant total des d\u00e9penses de FISS li\u00e9es au financement des forfaits s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 : \nBUDGET FISS \nType de charges Ann\u00e9e 1 Ann\u00e9e 2 Ann\u00e9e 3 Ann\u00e9e 4 Ann\u00e9e 5 \nCo\u00fbt Part du \nbudget Co\u00fbt Part du \nbudget Co\u00fbt Part du \nbudget Co\u00fbt Part du \nbudget Co\u00fbt Part du \nbudget \nCoordination de parcours 27 000 \u20ac 24% 179 160 \u20ac 27% 208 620 \u20ac 32% 246 060 \u20ac 36% 194 100 \u20ac 42% \nAppui \u00e9ducatif 27 000 \u20ac 24% 183 000 \u20ac 27% 189 440 \u20ac 29% 212 400 \u20ac 31% 143 360 \u20ac 31% \nAppui clinique 26 334 \u20ac 23% 179 002 \u20ac 27% 125 128 \u20ac 19% 107 572 \u20ac 16% 0 \u20ac 0% \nDotation support 33 968 \u20ac 30% 124 388 \u20ac 19% 124 388 \u20ac 19% 124 388 \u20ac 18% 124 388 \u20ac 27% \nTOTAL ANNUEL 114 302 \u20ac 100% 665 550 \u20ac 100% 647 576 \u20ac 100% 690 420 \u20ac 100% 461 848 \u20ac 100% \nTOTAL CUMULE 114 302 \u20ac 779 852 \u20ac 1 427 428 \u20ac 2 117 848 \u20ac 2 579 696 \u20ac Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 58\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 54 \nVIII.1.b Besoin s en cr\u00e9dits d'amor\u00e7age et d'ing\u00e9nierie (CAI) \nLes frais li\u00e9s \u00e0 la phase de construction du projet : \nUne phase d' amor\u00e7age permettant la mise en \u0153uvre du projet avant l'inclusion du 1er patient et lors \ndu d\u00e9marrage du projet est pr\u00e9vue sur la 1e ann\u00e9e . Les financements au regard sont d\u00e9taill\u00e9s dans le \ntableau ci -dessous. \nCr\u00e9dits d'ing\u00e9nierie - Ann\u00e9e 1 \nPhase de construction S1 \nCharges Co\u00fbt annuel Nombre Co\u00fbt S1 \nChef de projet 85 000 \u20ac 0,2 8 500 \u20ac \nCoordonnateur m\u00e9dical 130 000 \u20ac 0,1 6 500 \u20ac \nCoordonnateur param\u00e9dical 65 000 \u20ac 1 32 500 \u20ac \nAdaptation des outils num\u00e9riques au parcours BPCO 40 000 \u20ac 1 40 000 \u20ac \nAdaptation du site internet 3 500 \u20ac 1 3 500 \u20ac \nConception ateliers 400 \u20ac 9 3 600 \u20ac \nFormation ETP (2 animateurs / th\u00e8me / site) 450 \u20ac 72 32 400 \u20ac \nFormation r\u00e9f\u00e9rent (1 pour 10 patients) 450 \u20ac 20 9 000 \u20ac \nMobilier 700 \u20ac 2 1 400 \u20ac \nPC informatique 900 \u20ac 2 1 800 \u20ac \nPublicit\u00e9 et publications 1 500 \u20ac 1 1 500 \u20ac \nCharges administratives 10% du total des charges 14 070 \u20ac \nSous -total 154 770 \u20ac \nSemestre 2 \nCharges Co\u00fbt annuel Nombre Co\u00fbt S2 \nChef de projet 85 000 \u20ac 0,10 4 250 \u20ac \nCoordonnateur m\u00e9dical (mission mise en \u0153uvre du projet) 130 000 \u20ac 0,05 3 250 \u20ac \nCoordonnateur param\u00e9dical (mission mise en \u0153uvre du \nprojet) 65 000 \u20ac 0,50 16 250 \u20ac \nSecr\u00e9taire m\u00e9dicale (mission mise en \u0153uvre du projet) 51 000 \u20ac 0,40 10 200 \u20ac \nSI : h\u00e9bergement de donn\u00e9es 24 000 \u20ac 1,00 12 000 \u20ac \nConception ateliers 400 \u20ac 2 800 \u20ac \nFormation ETP (2 animateurs / th\u00e8me / site) 450 \u20ac 16 7 200 \u20ac \nFormation r\u00e9f\u00e9rent (1 pour 10 patients) 450 \u20ac 20 9 000 \u20ac \nSous -total 62 950 \u20ac \nTotal annuel 217 720 \u20ac \n \nCes frais comprennent : \n\uf0b7 Le recrutement de l'\u00e9quipe support pour la mise en \u0153uvre du projet \n\uf0b7 Les frais de formation des professionnels (ETP et r\u00e9f\u00e9rents en sant\u00e9) \n\uf0b7 Les frais li\u00e9s aux outils num\u00e9riques (SI et site internet ) \n\uf0b7 Les frais de communication (flyers, affiches, etc.) \n\uf0b7 Les frais d'investissement (mobilier, ordinateurs, tec.) \n\uf0b7 Les frais li\u00e9s \u00e0 la conception des ateliers \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 59\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 55 \nLes frais li\u00e9s \u00e0 l'exp\u00e9rimentation : \nLes frais li\u00e9s \u00e0 l'exp\u00e9rimentation couvrent les frais des ann\u00e9es 2 \u00e0 5 comme d\u00e9taill\u00e9s sur les tableaux \nci-dessous : \nCr\u00e9dits d'ing\u00e9nierie -Ann\u00e9e 2 \nCharges Co\u00fbt unitaire Nombre Co\u00fbt annuel \nChef de projet 85 000 \u20ac 0,10 8 500 \u20ac \nSI : h\u00e9bergement de donn\u00e9es 24 000 \u20ac 1,00 24 000 \u20ac \nConception ateliers 400 \u20ac 2 800 \u20ac \nFormation ETP (2 animateurs / th\u00e8me / site) 450 \u20ac 16 7 200 \u20ac \nFormation r\u00e9f\u00e9rent (1 pour 10 patients) 450 \u20ac 20 9 000 \u20ac \nTotal annuel 49 500 \u20ac \n \nCr\u00e9dits d'ing\u00e9nierie - Ann\u00e9e 3 \nCharges Co\u00fbt unitaire Nombre Co\u00fbt annuel \nChef de projet 85 000 \u20ac 0,10 8 500 \u20ac \nSI : h\u00e9bergement de donn\u00e9es 24 000 \u20ac 1,00 24 000 \u20ac \nConception ateliers 400 \u20ac 2 800 \u20ac \nFormation ETP (2 animateurs / th\u00e8me / site) 450 \u20ac 16 7 200 \u20ac \nFormation r\u00e9f\u00e9rent (1 pour 10 patients) 450 \u20ac 10 4 500 \u20ac \nTotal annuel 45 000 \u20ac \n \nCr\u00e9dits d'ing\u00e9nierie Ann\u00e9e 4 \nCharges Co\u00fbt unitaire Nombre Co\u00fbt annuel \nChef de projet 85 000 \u20ac 0,10 8 500 \u20ac \nSI : h\u00e9bergement de donn\u00e9es 24 000 \u20ac 1,00 24 000 \u20ac \nConception ateliers 400 \u20ac 2 800 \u20ac \nFormation ETP (2 animateurs / th\u00e8me / site) 450 \u20ac 16 7 200 \u20ac \nTotal annuel 40 500 \u20ac \n \nCr\u00e9dits d'ing\u00e9nierie Ann\u00e9e 5 \nCharges Co\u00fbt unitaire Nombre Co\u00fbt annuel \nChef de projet 85 000 \u20ac 0,10 8 500 \u20ac \nSI : h\u00e9bergement de donn\u00e9es 24 000 \u20ac 1,00 24 000 \u20ac \nConception ateliers 400 \u20ac 2 800 \u20ac \nFormation ETP (2 animateurs / th\u00e8me / site) 450 \u20ac 16 7 200 \u20ac \nTotal Ann\u00e9e 5 40 500 \u20ac \nTotal cumul\u00e9 393 220 \u20ac \n \nCes frais comprennent : \n\uf0b7 Les frais de formation des professionnels (ETP et r\u00e9f\u00e9rents en sant\u00e9) \n\uf0b7 Les frais li\u00e9s aux outils num\u00e9riques (SI et site internet) \n\uf0b7 Les frais de communication (flyers, affiches, etc.) \n\uf0b7 Les frais li\u00e9s \u00e0 la conception des ateliers compl\u00e9mentaires \n \nSynth\u00e8se des d\u00e9penses du FIR : \nTOTAL FIR \nAnn\u00e9e 1 Ann\u00e9e 2 Ann\u00e9e 3 Ann\u00e9e 4 Ann\u00e9e 5 TOTAL \n217 720 \u20ac 49 500 \u20ac 45 000 \u20ac 40 500 \u20ac 40 500 \u20ac 393 220 \u20ac \n \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 60\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 56 \nVIII.1.c Besoin total de financement \nLe besoin de financement de l'exp\u00e9rimentation s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 2 972 916 \u20ac sur l'ensemble de sa dur\u00e9e pour l'accompagnement de 700 patients. \n \nD\u00e9tails des \ncharges par \nann\u00e9e Dotation \nsupport \nFISS Co\u00fbts \nforfaitaires \n\"Evaluation\" Co\u00fbts \nforfaitaires \n\"prise en charge \nrenforc\u00e9e\" Co\u00fbts \nforfaitaires \n\"prise en charge \nde routine\" Co\u00fbt forfaitaires \n(hors dotation) Prestations \nd\u00e9rogatoires \u2010 \nAu titre du FIS S Co\u00fbts d'ing\u00e9nierie - \nAu titre du FIR Co\u00fbt total \nannuel Nombre de \npatients \ninclus \nAnn\u00e9e 1 33 968 \u20ac 80 334 \u20ac 0 \u20ac 0 \u20ac 80 334 \u20ac 114 302 \u20ac 217 720 \u20ac 332 022 \u20ac 150 \nAnn\u00e9e 2 124 388 \u20ac 133 890 \u20ac 407 272 \u20ac 0 \u20ac 541 162 \u20ac 665 550 \u20ac 49 500 \u20ac 715 050 \u20ac 250 \nAnn\u00e9e 3 124 388 \u20ac 107 112 \u20ac 271 416 \u20ac 144 660 \u20ac 523 188 \u20ac 647 576 \u20ac 45 000 \u20ac 692 576 \u20ac 200 \nAnn\u00e9e 4 124 388 \u20ac 53 556 \u20ac 271 416 \u20ac 241 060 \u20ac 566 032 \u20ac 690 420 \u20ac 40 500 \u20ac 730 920 \u20ac 100 \nAnn\u00e9e 5 124 388 \u20ac 0 \u20ac 0 \u20ac 337 460 \u20ac 337 460 \u20ac 461 848 \u20ac 40 500 \u20ac 502 348 \u20ac 0 \nTOTAL \nsur 5 ans 531 520 \u20ac 374 892 \u20ac 950 104 \u20ac 723 180 \u20ac 2 048 176 \u20ac 2 579 696 \u20ac 393 220 \u20ac 2 972 916 \u20ac 700 \nTOTAL g\u00e9n\u00e9ral 2 972 916 \u20ac \nCo\u00fbt total de l'exp\u00e9rimentation FISS+FIR par patient distinct inclus (n=700) 4 247 \u20ac \nCo\u00fbt moyen par an par patient de l'exp\u00e9rimentation 849 \u20ac Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 61\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 57 \nVIII.2 FINANCEMENT DROIT COM MUN \nCette exp\u00e9rimentation n\u00e9cessite des d\u00e9rogations aux r\u00e8gles de financement du droit commun . \nComme explicit\u00e9 ci -dessus, ces d\u00e9rogations permettraient de prendre en charge : \n\uf02d Le financement forfaitaire de consultations non prises en charge ou partiellement prises en \ncharge par l'Assurance Maladie, aupr\u00e8s de professionnels de ville (psychologue s, di\u00e9t\u00e9ticien s, \n\u00e9ducateurs en activit\u00e9 physique adapt\u00e9e ). L'objectif serait en outre de prendre \u00e9galement en \ncharge les \u00e9valuations effectu\u00e9 es par le masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeute , \n\uf02d Le financement forfaitaire par s\u00e9quences du parcours (\u00e9valuation, prise en charge renforc\u00e9e, \nroutine) et la r\u00e9mun\u00e9ration forfaitaire des professionnels de sant\u00e9 pour la coordination \n(r\u00e9union du cercle de soins) , \n\uf02d Les s\u00e9ances \u00e9ducatives qui ne sont pas prises en charges dans le cadre de l'Assurance -Maladie . \n \nVIII.3 ESTIMATION DES COUTS DE LA PRISE EN CHARG E ACTUELLE ET DES CO UTS EVITES \nGr\u00e2ce aux donn\u00e9es fournies par l'Assuranc e Maladie, les co\u00fbts actuels de la prise en charge des \npatients atteints de BPCO ont pu \u00eatre estim\u00e9s. \nCes donn\u00e9es portent sur l'ensemble des assur\u00e9s du d\u00e9partement prenant les traitements \nm\u00e9dicamenteux sp\u00e9cifiques de la BPCO sur le territoire a permis d'obtenir les r\u00e9sultats suivants (n=12 \n979 patients) : \nType de charges Co\u00fbt total 2020 de la BPCO Co\u00fbt moyen annuel par patient BPCO \nEtablissement de sant\u00e9 54 298 304 \u20ac 4 183 \u20ac \nPharmacien 32 021 465 \u20ac 2 467 \u20ac \nM\u00e9decin 8 492 040 \u20ac 654 \u20ac \nInfirmier 4 984 236 \u20ac 384 \u20ac \nMasseur Kin\u00e9sith\u00e9rapeute 2 165 452 \u20ac 166 \u20ac \nLaboratoire 2 410 260 \u20ac 185 \u20ac \nTotal 104 371 757 \u20ac 8 039 \u20ac \n* Les co\u00fbts \"Autres\" (dentistes, p\u00e9dicures, etc.) n'ont pas \u00e9t\u00e9 pris en compte car non li\u00e9s \u00e0 la BPCO. \nLe co\u00fbt total moyen annuel (incluant \u00e9galement les soins non relatifs \u00e0 la BPCO) est donc, \nactuellement, de 8 039 \u20ac par patient BPCO dans le Val d'Oise . Le co\u00fbt total de la prise en charge \nMPSAT est quant \u00e0 lui estim\u00e9 \u00e0 853 \u20ac par patient et par an . \nAu-del\u00e0 des b\u00e9n\u00e9fices th\u00e9rapeutiques attendus pour les patients, la prise en charge MPSAT pourrait \npermettre d'\u00e9viter / r\u00e9duire certains co\u00fbts pour l'Assurance -Maladie de plusieurs mani\u00e8res : \n\uf0b7 En r\u00e9duisant les co\u00fbts li\u00e9s aux exacerbations et aux hospitalisations des patients BPCO : \nmoindre fr\u00e9quence des exacerbations, moindres passages aux urgences gr\u00e2ce \u00e0 l'\u00e9ducation \nth\u00e9rapeutique, rep\u00e9rage pr\u00e9coce des exacerbations , moindre passage aux stades III et IV de la \nmaladie etc. \n\uf0b7 En r\u00e9duisant les co\u00fbts li\u00e9s aux traitemen ts m\u00e9dicamenteux et \u00e0 la consommation de tabac : \ngr\u00e2ce \u00e0 l'\u00e9ducation th\u00e9rapeutique et au suivi coordonn\u00e9 des patients, une meilleure \npr\u00e9vention des comportements \u00e0 risque pourra \u00eatre obtenue Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 62\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 58 \n\uf0b7 En am\u00e9liorant le d\u00e9pistage des patients BPCO, actuellement sous -diagnostiqu\u00e9s : le \nprogramme MPSAT permettra de mieux faire connaitre cette pathologie aux professionnels \nde sant\u00e9 et patients, et ainsi de faciliter les d\u00e9pistages. \n \nA titre indicatif, un programme similaire d'accompagnement du patient au Canada [RiskAnalytica, \n2016] aurait r\u00e9ussi \u00e0 faire baisser le taux d'hospitalisation des patients BPCO de 77 % et les admissions \naux urgences de 78 %. Si l'on prend pour hypoth\u00e8se une diminution sup\u00e9rieure \u00e0 40 % des co\u00fbts \nmoyens par an par patient gr\u00e2ce \u00e0 la MPSAT, ce programme permettrait \u00e0 l'Assurance Maladie \nd'\u00e9conomiser pr\u00e8s de 4 000 euros par an pour chaque patient suivi pour une BPCO. \n \nIX EVALUATION DE L'EXPER IMENTATION \nL'\u00e9valuati on de l'exp\u00e9rimentation sera r\u00e9alis\u00e9e par une \u00e9quipe externe au projet et supervis\u00e9e par \nla Cellule d'\u00e9valuation (CELEVAL) pilot\u00e9e par la DREES et la Cnam. La m\u00e9thodologie de l'\u00e9valuation \nsera \u00e9labor\u00e9e par cette \u00e9quipe dans le cadre d'\u00e9changes r\u00e9p\u00e9t\u00e9s avec les porteurs et la CELEVAL . \nL'\u00e9valuation d u dispositif MPSAT devra permettre de mesurer les b\u00e9n\u00e9fices (directs et indirects) \ng\u00e9n\u00e9r\u00e9s par l'exp\u00e9rimentation sur les patients inclus , les professionnels impliqu\u00e9s , ainsi que les \nimpacts sur l'organisation du syst\u00e8me de sant\u00e9 et la sant\u00e9 publique. \nIl s'agira d'\u00e9valuer notamment la mise en \u0153uvre op\u00e9rationnelle du dispositif et le fonctionnement de \nla coordination propos\u00e9e par le dispositif MPSAT pour assurer le bon d\u00e9roulement des parcours de \npatients souffrant de BPCO , en particulier sur les aspects suivants : \n\uf0b7 La mise en \u0153uvre op\u00e9rationnelle du dispositif et les \u00e9ventuelles difficult\u00e9s rencontr\u00e9es \n(mont\u00e9e en charge, moyens mobilis\u00e9s, recrutement des professionnels pour participer au \ndisposit if, formations et outil SI d\u00e9velopp \u00e9, etc.), \n\uf0b7 L'inclusion des patients en lien avec les objectifs fix\u00e9s par le cahier des charges (dont \nvolum\u00e9trie de patients inclus, typologies de patients inclus , couverture du territoire (\u2026), \n\uf0b7 La structuration de la coordi nation propos\u00e9e en identifiant ou le cas \u00e9ch\u00e9ant en compl\u00e9tant le \ncercle de soins pluridisciplinaire existant et en organisant des \u00e9changes r\u00e9guliers entre les \nprofessionnels , ainsi que la mise en \u0153uvre du parcours Ville -H\u00f4pital partag\u00e9 (\u2026) ; \n\uf0b7 La mise en \u0153uvre effective du r\u00f4le de r\u00e9f\u00e9rent propos\u00e9 pour chaque patient, qui intervient en \ntant que \u00ab personne ressource \u00bb et favorise la prise en compte de l'environnement \npsychosocial du patient , et plus largement les \u00e9volutions des pratiques et la mon t\u00e9e en \ncomp\u00e9tence des professionnels apport\u00e9s par le dispositif ; \n\uf0b7 La pertinence et la soutenabilit\u00e9 du mod\u00e8le \u00e9conomique propos\u00e9 par l'exp\u00e9rimentation ; \n\uf0b7 Les r\u00e9sultats et les am\u00e9liorations positives apport\u00e9es par le dispositif par rapport aux prises en \nchar ges existantes sur l es parcours des patients atteints de BPCO et in fine concernant \nl'am\u00e9lioration de leur sant\u00e9 (gain en autonomie notamment) et de qualit\u00e9 de vie ainsi que \npour les aidants . L'utilit\u00e9 et les b\u00e9n\u00e9fices per\u00e7us par les patients inclus ainsi que leur adh\u00e9sion \nau dispositif et leur acceptation de la prise en charge pourront \u00eatre analys\u00e9s . \n \nEnfin , la durabilit\u00e9 et la reproductibilit\u00e9 d'un tel dispositif sur d'autres territoires et \u00e0 plus large \u00e9chelle \n(territoire national) seront \u00e9galement approfondies dans le cadre de l'\u00e9valuation finale du dispositif . \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 63\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 59 \nIX.1 INDICATEURS DE RESULT ATS ET D'IMPACTS \nL'\u00e9valuation de l'exp\u00e9rimentation sera r\u00e9alis\u00e9e par une \u00e9quipe externe au projet et supervis\u00e9e par \nla Cellule d'\u00e9valuation (CELEVAL) pilot\u00e9e par la DRE ES et la Cnam. La m\u00e9thodologie de l'\u00e9valuation \nsera \u00e9labor\u00e9e par cette \u00e9quipe dans le cadre d'\u00e9changes r\u00e9p\u00e9t\u00e9s avec les porteurs et la CELEVAL. \nObjectif op\u00e9rationnel 1 : Un parcours de soins personnalis\u00e9, en proximit\u00e9, adapt\u00e9 au long court et \nfavorisant l 'autonomie de chaque patient BPCO \nInclusion des patients dans le \ndispositif MPSAT en lien avec les \nobjectifs fix\u00e9s par le cahier des \ncharges - Nombre d'inclusions : total, par secteur, par stade de \ns\u00e9v\u00e9rit\u00e9 et par forfait \n- Nombre de patients diff\u00e9rents inclus versus nombre \nd'inclusions totales \n- Typologie des patients : profils socio -professionnel, \ns\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la maladie, comorbidit\u00e9s, etc. \n- Typologie et nombre de proches aidant inclus \n- Part des patients ayant b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d'un forfait complet \n(pour chacun des 3 forfaits) \n- Dur\u00e9e moyenne des suivis MPSAT : phase de routine \nrenouvel\u00e9es ou r\u00e9 -inclusions \nExp\u00e9rimenter un parcours \n\u00e9ducatif et de soins personnalis\u00e9 \nselon le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la \nBPCO, \u00e0 proximit\u00e9 du domicile \ndu patient Parcours \u00e9ducatif \n- Nombre de s\u00e9 ances \u00e9ducatives effectivement mises en \nplace et taux de participation \n- Nombre d'animateurs de s\u00e9ances \u00e9ducatives \n- Nombre d'animateurs form\u00e9s dans le cadre de la MPSAT \npour les s\u00e9ances \u00e9ducatives \n- Nombre de patients n'ayant pas r\u00e9alis\u00e9 le nombre \nd'ateliers \u00e9ducatifs pr\u00e9vus lors de l'ann\u00e9e de prise en \ncharge renforc\u00e9e \nParcours de soins personnalis\u00e9s et en proximit\u00e9 \n- Nombre de professionnels impliqu\u00e9s dans la mise en \n\u0153uvre des soins cliniques par profession \n- Nombre de patient n'ayant pas r\u00e9alis\u00e9 les soins cliniq ues \npr\u00e9vus dans le cadre du PPCS sur l'ann\u00e9e de prise en \ncharge renforc\u00e9e , type de soins concern\u00e9s et motifs \n- Nombre de patients inclus fumeurs et adress\u00e9s vers un \ntabacologue \n- Origine g\u00e9ographique des patients , \u00e9ventuels lieux non \ncouverts au niveau du territoire d'intervention \n- Perception par les patients inclus et les professionnels \nimpliqu\u00e9s des b\u00e9n\u00e9fices apport\u00e9s et freins \u00e9ventuels \nconcernant l 'ensemble du parcours MPSAT propos\u00e9 : \nnotamment concernant le rythme pr\u00e9vu par phase \n(\u00e9valuation / suivi renforc\u00e9 / suivi de routine) et les \ninterventions d\u00e9clin\u00e9es selon le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 \nProposer un r\u00e9f\u00e9rent pour \nchaque patient : \u00ab personne \nressource \u00bb qui favorise la prise \nen compte de l'environnement \npsychosocial du patient et la \ncoordination ville -h\u00f4pital - Typologie et nombre de professionnels assumant le r\u00f4le \nde r\u00e9f\u00e9rent (m\u00e9decin traitant, IDE, pharmacien\u2026) \n- Nombre moyen de patients par r\u00e9f\u00e9rent \n- Nombre de professionnels form\u00e9s au r\u00f4le de r\u00e9f\u00e9rent \n- Nombre de sollicitations du r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 par le \npatient / Nombre d'entretiens avec le r\u00e9f\u00e9rent par patient \n(par stade et par phase) Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 64\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 60 \n- Nombre de RCS d\u00e9clench\u00e9es par le r\u00e9f\u00e9rent suite \u00e0 une \naggravation de l'\u00e9tat du patient \n- Satisfaction et b\u00e9n\u00e9fices per\u00e7us par les patients inclus \net les professionnels impliqu\u00e9s dans le cercle de soins et \nles professionnels ayant assur\u00e9 ce r\u00f4le vis-\u00e0-vis du r\u00f4le, de \nla mise en \u0153uvre concr\u00e8te et de la pertinence du r\u00e9f\u00e9rent \ndans le parcours \nRendre le patient acteur de son \nparcours de soins par \nl'appropr iation des savoirs et \ncomp\u00e9tences et sa participation \naux r\u00e9unions de son cercle de \nsoins - Nombre de patients ayant effectivement suivi les 25 \ns\u00e9ances APA lors de l'ann\u00e9e de prise en charge renforc\u00e9e \n- Nombre de patients ayant particip\u00e9 aux r\u00e9unions du cercle \nde soins \n- Nombre de patients ayant atteint l'objectif de sevrage \ntabagique \n- Satisfaction et \u00ab exp\u00e9rience \u00bb des patients vis-\u00e0-vis de \nl'accompagnement par le dispositif \n- Nombre et motifs de sortie du dispositif \n- Taux de d\u00e9crochage par \u00e9tape du parcours : phase \nd'\u00e9valuation / prise en charge renforc\u00e9e / routine \n- Nombre de patients \u00ab perdus de vus \u00bb \n- Nombre de patient dont les proches / aidants ont \neffectivement particip\u00e9 \u00e0 la s\u00e9ance \u00e9ducative d\u00e9di\u00e9e et \nniveau de satisfaction de ces derniers \n \nObjectif op\u00e9rationnel 2 : Une coordination pluridisciplinaire Ville-H\u00f4pital et un d\u00e9cloisonnement des \nacteurs \nStructurer la coordination en \nidentifiant ou le cas \u00e9ch\u00e9ant en \ncompl\u00e9tant le cercle de soins \npluridisciplinaire existant et en \norganisant des \u00e9changes \nr\u00e9guliers - Nombre de professionnels du cercle de soins impliqu\u00e9s \ndans le dispositif et prof ession \n- Nombre de patients inclus dans le dispositif disposant d\u00e9j\u00e0 \nd'un cercle de soins complet \n- Nombre de patients pour lesquels la MPSAT a permis de \ncompl\u00e9t er le cercle de soins existant \n- Nombre de patients inclus mais b\u00e9n\u00e9ficiant d'un cercle de \nsoins incomplet et pour lequel la MPSAT n'a pu trouver le \nprofessionnel adapt\u00e9 au besoin \n- Nombre de patients inclus qui n'avaient pas de m\u00e9decin \ntraitant lors de l'inc lusion \n- Nombre de patients non inclus faute de cercle de soins \nidentifi\u00e9 \n- Nombre de RCS organis\u00e9 es, participants, modalit\u00e9s \nd'organisation (\u00e0 distance) et moyens mobilis\u00e9s \n- Nombre de PPCS formalis\u00e9s \n- Exp\u00e9rience des professionnels impliqu\u00e9s et des patients \ninclus vis-\u00e0-vis de la coordination mise en place (dont RCS) \net b\u00e9n\u00e9fices per\u00e7us \n- Nombre de patients ayant b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d'une analyse patient \ntraceur \u00e0 la suite d'une exacerbation \nProposer un parcours Ville -\nH\u00f4pital partag\u00e9 et favoriser les \n\u00e9changes de bonnes pratiques - Nombre de rencontres avec les professionnels de sant\u00e9 du \nterritoire \n- Nombre de professionnels lib\u00e9raux partenaires : total, par \nprofession et par secteur Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 65\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 61 \nentre les acteurs de sant\u00e9 du \nterritoire - Nombre et typologie de structures partenaires \n- Nombr e d'actions de sensibilisation des professionnels de \nterritoire (soir\u00e9es th\u00e9matiques\u2026) \n- Nombre et typologie des professionnels adresseurs \n- Nombre de comit\u00e9s r\u00e9unis et de s\u00e9minaires r\u00e9alis\u00e9s avec \ntypologie et nombre de participants \n- Nombre de professionnels fi gurant dans l'annuaire \n- Nombre de professionnels utilisant l'outil SI partag\u00e9 ville-\nh\u00f4pital adapt\u00e9 au parcours MPSAT \nAdopter un mode de \ngouvernance souple et \nhorizontale incluant des \nmembres de la MPSAT avec une \nrepr\u00e9sentation suffisante de \nchaque typologie de \nprofessionnels / structure - Nombre et typologie de professionn els impliqu\u00e9s \n- Nombre de Comit\u00e9 de pilotage organis\u00e9s \n- Nombre de comit\u00e9s techniques organis\u00e9s \n- Nombre d'assembl\u00e9es annuelles ouvertes ayant \u00e9t\u00e9 \norganis\u00e9es sur la dur\u00e9e de l'exp\u00e9rimentat ion, et taux de \nparticipation \n \nObjectif op\u00e9rationnel 3 : Un nouveau mod\u00e8le de financement \nUn nouveau mod\u00e8le de \nfinancement / - Consommation des forfaits selon le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 \n- Co\u00fbt total & par poste de d\u00e9pense de la prise en charge \ndu patient BPCO \n- Nombre de professionnels impliqu\u00e9s ayant effectivement \nper\u00e7u les versements dus / Montant moyen per\u00e7u par les \nprofessionnels impliqu\u00e9s, par profil \n- Soutenabilit\u00e9 financi\u00e8re du dispositif propos\u00e9 (dont \ndotation \u00ab support \u00bb \u00e9galement pr\u00e9vue pour financer les \ncharges fixes et les d\u00e9penses de coordination) \n- \u00ab Exp\u00e9rience \u00bb et avis des professionnels impliqu\u00e9s vis-\u00e0-\nvis du mod\u00e8le \u00e9conomique propos\u00e9 dont : pertinence du \nforfait tel que propos\u00e9, effectivit\u00e9 de sa mise en place et \nmise en \u0153uvre , caract\u00e8re incitatif du forfait pour les \nprofessionnels concern\u00e9s comme levier pour s'impliquer \ndans le dispositif et y rester , absence de lourdeur du \nsyst\u00e8me de versement / r\u00e9partition du forfait etc. \nPermettre l'accessibilit\u00e9 \nfinanci\u00e8re \u00e0 des professionnels \npour un accompagne ment \ndi\u00e9t\u00e9tique, psychologique et sur \nl'activit\u00e9 physique - Taux de satisfaction des professionnels di\u00e9t\u00e9ticiens, EAPA, \npsychologues par rapport au financement forfaitaire \npropos\u00e9 \n- Nombre de professionnels di\u00e9t\u00e9ticiens, EAPA, \npsychologues ayant refus\u00e9 de s'impliquer dans la MPSAT \npour motif financier \n- Taux de satisfaction des patients inclus par rapport \u00e0 \nl'accessibilit\u00e9 financi\u00e8re apport\u00e9e par le dispositif \n \nEn outre, l es indicateurs d'impact suivants sont propos\u00e9s et pourront \u00eatre compl\u00e9t\u00e9s : \nSur l'am\u00e9li oration de la sant\u00e9 et de la qualit\u00e9 de vie des patients inclus : \n\uf0a7 Nombre et typologie d'hospitalisations des patients inclus \n\uf0a7 Nombre de passages aux urgences des patients inclus \n\uf0a7 Nombre de consultations chez les diff\u00e9rents professionnels de sant\u00e9 des patients inclus \n\uf0a7 Evolution du taux d'exacerbations et du niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO par patient inclus Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 66\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 62 \n\uf0a7 Evolution de la fr\u00e9quence et la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 des complications pour les patients inclus \n\uf0a7 Evolution des hospitalisations et du recours aux urgences par patient inclus (prise en compte \ndes analyses patients traceurs ) \n\uf0a7 Evolution de la consommation de soins et de m\u00e9dicaments par patient inclus \n\uf0a7 Part des patients vaccin\u00e9s contre la grippe (pr\u00e9vention des exacerbations) \n\uf0a7 Evolution des connaissances \u00e0 la suite des s\u00e9ances \u00e9ducatives \n\uf0a7 Evolution de la p ratique de l'activit\u00e9 physique \n\uf0a7 Evolution de la consommation de tabac \n\uf0a7 Evolution des capacit\u00e9s respiratoires (spirom\u00e9trie) \n\uf0a7 Evolution du passage aux stades III et IV de la maladie des patients inclus \n\uf0a7 Evolution du score Qualit\u00e9 de vie (\u00e9valuation r\u00e9alis\u00e9e par le biais de l'auto -questionnaire de \nQualit\u00e9 de Vie VQ 11) \n\uf0a7 Exp\u00e9rience et am\u00e9liorations per\u00e7ues par les professionnels de sant\u00e9 impliqu\u00e9s dans le \ndispositif, ainsi que par les patients et des aidants sur les am\u00e9liorati ons apport\u00e9es par le \nparcours MPSAT sur la prise en charge et in fine la sant\u00e9 et qualit\u00e9 de vie \n\uf0a7 Evolution du nombre de cas de patients diagnostiqu\u00e9s BPCO / am\u00e9lioration du d\u00e9pistage des \npatients BPCO \n \nSur les d\u00e9penses de sant\u00e9 : \n\uf0a7 Consommation des forfaits selon le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 et ad\u00e9quation \n\uf0a7 Evolution des co\u00fbts li\u00e9s aux exacerbations et hospitalisations des patients BPCO \n\uf0a7 Evolution des co\u00fbts li\u00e9s aux traitements m\u00e9dicamenteux et \u00e0 la consommation de tabac \n\uf0a7 Evolution du nombre d'indemnit\u00e9s journali\u00e8res annuelles pour la population suivie \n\uf0a7 Taux de passage en invalidit\u00e9 \n\uf0a7 Nombre de passages aux urgences et appel s du 15 \n \nIX.2 INDICATEURS DE SUIVI D'ACTIVITE ET DE PROCE SSUS \nD'autres indicateurs de suivi transverses aux diff\u00e9rents objectifs sont propos\u00e9s et permettro nt de \nrendre compte de l' activit\u00e9 d u dispositif MPSAT et de processus : \n\uf0a7 Nombre de patients inclus dans le dispositif, par niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de BPCO \n\uf0a7 Nombre de patients par type de forfaits \n\uf0a7 Nombre de patients inclus r\u00e9alisant chaque phase du parcours \n\uf0a7 Nombre de BEP, \u00e9valuations et soins cliniques, s\u00e9ances \u00e9ducatives, RCS, entretiens r\u00e9f\u00e9rent \nen sant\u00e9 et PPCS r\u00e9alis\u00e9s \n\uf0a7 Nombre de formations organis\u00e9es par type de formation (r\u00e9f\u00e9rent, animateur de s\u00e9ances \n\u00e9ducatives) et nombre de professionnels participants \n\uf0a7 Nivea u de consommation effectif des forfaits : nombre de consultations effectivement \nr\u00e9alis\u00e9es aupr\u00e8s de chaque patient lors de la phase de prise en charge renforc\u00e9e (par stade) \n\uf0a7 Nombre de patients ayant un cercle de soins : complet \u00e0 l'inclusion / compl\u00e9t\u00e9 par la MPSAT / \nincomplet \n \nX DEROGATIONS NECESSAIRE S POUR LA MISE EN \u0152U VRE DE \nL'EXPERIMENTATION \nL'annexe 2 vient compl\u00e9ter cette partie. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 67\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 63 \nX.1 AUX REGLES DE FACTURA TION, DE TARIFICATION ET DE REMBOURSEMENT REL EVANT DU \nCODE DE LA SECURITE SOCIALE (CSS) \nL'exp\u00e9rimentation MPSAT n\u00e9cessite deux d\u00e9rogations aux r\u00e8gles de facturation, de tarification et de \nremboursement relevant du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale. \nModalit\u00e9s de financement innovant \n(Art. R. 162 -50-1 \u2013I-1\u00b0) Cocher Si oui, pr\u00e9ciser \na) Financement forfaitaire total ou partiel \npour des activit\u00e9s financ\u00e9es \u00e0 l'acte ou \u00e0 \nl'activit\u00e9 X Financement forfaitaire de consultations \npartiellement prises en charge par \nl'Assurance Maladie, aupr\u00e8s de \nprofessionnels de sant\u00e9 en ville \n(psychologue, di\u00e9t\u00e9ticien, EAP A) \nb) Financement par \u00e9pisodes, s\u00e9quences \nou parcours de soi ns X Financement forfaitaire par s\u00e9quence s du \nparcours (\u00e9valuation, prise en charge \nrenforc\u00e9e, routine) et r\u00e9mun\u00e9ration \nforfaitaire des professionnels de sant\u00e9 pour \nla coordination (r\u00e9union du cercle de soins) \nc) Financement modul\u00e9 par la qualit\u00e9, la \ns\u00e9curit\u00e9 ou l'efficience des soins, mesur\u00e9es \n\u00e0 l'\u00e9chelle individuelle ou populationnelle \npar des indicateurs issus des bases de \ndonn\u00e9es m\u00e9dico -administratives, de \ndonn\u00e9es cliniques ou de donn\u00e9es \nrapport\u00e9es par les patients ou les \nparticipants aux projet d' exp\u00e9rimentation \nd'exp\u00e9rimentations \nd) Financement collectif et r\u00e9mun\u00e9ration de \nl'exercice coordonn\u00e9 \n \n \n \nX.2 AUX REGLES D 'ORGANISATION DE L 'OFFRE DE SOINS RELEV ANT DES DISPOSITIONS DU \nCODE DE LA SANTE PUB LIQUE (CSP) \nL'exp\u00e9rimentation MPSAT n\u00e9cessite trois d\u00e9rogations aux r\u00e8gles d'organisation de l'offre de soins \nrelevant des dispositions du Code de la Sant\u00e9 Publique. \nModalit\u00e9s d'organisation \ninnovante ( Art. R. 162 -50-1 \u2013 I-2\u00b0) Cocher Si oui, pr\u00e9ciser \na) Structuration pluri \nprofessionnelle des soins \nambulatoires ou \u00e0 domicile et \npromotion des coop\u00e9rations \ninterprofessionnelles et de \npartages de comp\u00e9tences X Coordination des cercles de soins des patients \nentre les professionnels de ville et d'h\u00f4pital pour \nla prise en charge (r\u00e9unions r\u00e9guli\u00e8res), mise en \nplace de r\u00e9f\u00e9rents en sant\u00e9 assurant le suivi de \nl'effectivit\u00e9 des parcours et organisation de \ncomit\u00e9s d\u00e9di\u00e9s aux partages des bonnes pratiques \n(congr\u00e8s annuel MPSAT, comit\u00e9s \u00e9ducatifs) Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 68\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 64 \nb) Organisation favorisant \nl'articulation ou l'int\u00e9gration des \nsoins ambulatoires, des soins \nhospitaliers et des prises en charge \ndans le secteur m\u00e9dico -social X Mise en place d'une coordination entre la \nville et l'h\u00f4pital avec des r\u00e9unions du cercle de \nsoins r\u00e9guli\u00e8res, prise en compte de tous les \naspects m\u00e9dico -sociaux de la maladie \u00e0 travers \ndes s\u00e9ances \u00e9ducatives par th\u00e8me, un r\u00e9f\u00e9rent en \nsant\u00e9 qui favorise la prise en compte de \nl'environnement psychos ocial du patient, \nl'accompagnement du patient en cas de retour \u00e0 \ndomicile\u2026 \nc) Utilisation d'outils ou de services \nnum\u00e9riques favorisant ces \norganisations X Mise en place d'un syst\u00e8me d'information \npermettant la coordination ville -h\u00f4pital et le suivi \ndes parcours de soins MPSAT \n \nX.3 DEROGATIONS A UX REGLES DE TARIFIC ATION ET D 'ORGANISATION APPLICA BLES AUX \nETABLISSEMENTS ET SE RVICES MENTIONNES A L'ARTICLE L .312 -1 DU CODE DE L 'ACTION \nSOCIALE ET DES FAMIL LES (CASF ) \nNon applicable \n \nXI LIENS D'INTERETS \nNon applicable \n \nXII GLOSSAIRE \nAbr\u00e9viation D\u00e9finition \nPPCS Plan Personnalis\u00e9 de Coordination en Sant\u00e9 \nBPCO Bronchopneumopathie Chronique Obstructive \nRCS R\u00e9union du cercle de soins \nCS Cercle de soins \nCTPS Communaut\u00e9 professionnelle territoriale de sant\u00e9 \nBEP Bilan Educatif Partag\u00e9 \nMK Masseur -kin\u00e9sith\u00e9rapeute \nAPA Activit\u00e9 Physique Adapt\u00e9e \nEAPA Enseignant en activit\u00e9 physique adapt\u00e9e \nDAC Dispositif d'appui \u00e0 la coordination \nIDE Infirmier dipl\u00f4m\u00e9 d'Etat \nMSP Maison de Sant\u00e9 Pluridisciplinaire \nMPSAT Maison de Pr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique \nSI Syst\u00e8me d'informations \nNOVO Nord -Ouest Val -d'Oise \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 69\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 65 \nXIII ELEMENTS BIBLIOGRAPHI QUES \n1. Bernard McCarthy 1, Dympna Casey, Declan Devane, Kathy Murphy, Edel Murphy, Yves \nLacasse : Pulmonary rehabilitation for chronic obstructive pulmonary disease , F\u00e9vrier 2015 \u2013 \nDOI : 0.1002/14651858.CD003793.pub3 \n \n2. Conf\u00e9rence par le Pr. Cyril TARQUINIO, mai 2021 : Les maladies chroniques ne tombent peut -\n\u00eatre pas du ciel ! \n \n3. R. Hamidfar -Roy \u00b7 L. Potton : Profil psychologique et qualit\u00e9 de vie des patients atteints d'une \nBPCO issus de la r\u00e9animation , 2013 \n \n4. Garc\u00eda Castillo E, Alonso P\u00e9rez T, Ancochea J, et al. : Mortality prediction inchronic \nobstructive pulmonary disease comparing the GOLD 2015 and GOLD 2019 staging: a pooled \nanalysis of individual patient data . ERJ Open2020; 6: 00253 -2020 \n[https://doi.org/10.1183/23120541.00253 -2020] \n \n5. Smetanin P , McNeil D . and Burger C. : Modelling the INSPIRED COPD Outreach Program\u2122 \nNational and Provincial Analysis , Final Report. RiskAnalytica, 2016. \n \n6. S. Henninger, D. Calamand, O. Pasche, G.E. Maccaferri : Docteur, j'ai peur d'\u00e9touffer ! BPCO et \nmanifestations psychiatriques , publi\u00e9 en 2017 (DOI : 10.53738 / REVMED.2017.13.577.1710) \n \n7. F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de Pneumologie : Faire de la BPCO une urgence de sant\u00e9 publique pour \nle quinquennat, contribution des patients et des professionnels de sant\u00e9 \u00e0 un plan BPCO 2018 -\n2022 \n \n8. \u00c9tude Deloitte pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 l'IUIL : Case management \u2013 Coordination de parcours de soins \nappliqu\u00e9e au secteur de la sant\u00e9 et de s services aux personnes \n \n9. ASH - actualit\u00e9s sociales hebdomadaires, n\u00b0 3019, 2017 (pp.22 -25) : R\u00e9f\u00e9rents de parcours : \nquatre d\u00e9partements en ordre de marche Cl\u00e9ment, Lauriane \n \n10. G. Rocker, International Journal of COPD, 2017 (n\u00b012) : Spreading improvements for advanced \nCOPD care through a Canadian Collaborative \n \n11. Global, regional, and national disability -adjusted life years (DALYs) for 306 diseases and injuries \nand healthy life expectancy (HALE) for 188 countries, 1990 -2013: quantifying the \nepidemiological tr ansition , DOI: 10.1016/S0140 -6736(15)61340 -X \n \n12. Nova Scotia Health: COPD - INSPIRED COPD Outreach Program \n \n13. Etude DREES n\u00b01269 publi\u00e9e en mai 2023 : Une personne sur dix \u00e9prouve des difficult\u00e9s de \ncompr\u00e9hension de l'information m\u00e9dicale \n \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 70\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 66 \nXIV ANNEXE S \nAnnexe 1 \u2013 Coordonn\u00e9es du porteur et des partenaires \n \n Entit\u00e9 juridique et/ou statut ; \nAdresse Coordonn\u00e9es des contacts : nom et \npr\u00e9nom, mail, t\u00e9l\u00e9phone Signatures \nnum\u00e9ris\u00e9es \nPorteur GHT NOVO ; 6 avenue de l'\u00cele -de-\nFrance 95300 Pontoise Directeur AUBERT Alexandre, \ndirection@ght -novo.fr A. AUBERT \nPneumologue Dr PHILIPPE Bruno, \nbruno.philippe@ght -novo.fr , 06 86 68 62 \n18, 01 30 75 47 75 \nPartenaires Mairie d'Eragny -sur-Oise ; Place \nLouis Don Marino, 95610 \u00c9ragny Adjointe au maire BAGGIO Chantal, \ncbaggio@eragny.fr A sign\u00e9 \nnum\u00e9riquement \nle 14/09/21 \nMairie de l'Isle -Adam ; 20 Rue \nChantepie Mancier, 45 Grande Rue, \n95290 L'Isle -Adam Adjointe au maire CHAPALAIN Armelle, \na.chapalain@ville -isle-adam.fr , \n0134081919, 0604443792 A sign\u00e9 \nnum\u00e9riquement \nle 14/09/21 \nMairie de Cergy ; 3 Place Olympe \nde Gouges, 95800 Cergy Adjointe au maire COURTIN Fran\u00e7oise, \nfrancoise.courtin@cergy.fr \nMairie de Magny -en-Vexin ; 20 \nRue de Crosne, 95420 Magny -en-\nVexin Adjoint au maire Dr VIONNET -FUASSET \nJo\u00ebl, j.vionnetfuasset@magny -en-vexin.fr , \n0681917570 \nCPTS Vexin Francilien, 6 boulevard \nde la R\u00e9publique, 95420 Magny en \nVexin M\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste Dr BOISNAULT \nPhilippe, p.boisnault@wanadoo.fr \nCPTS en formation Centre \nM\u00e9dical des Linandes ; 8 Les \nLinandes Pourpres, 95000 Cergy M\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste Dr TORTIGET \nDelphine, delphine.tortiget@gmail.com \nCPTS en formation M\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste Dr OROUDJI Bijane, \ndocteur@oroudji.com , 0670737777 \nLib\u00e9ral M\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste Dr GAUDIN Sophie, \nmedecin.gaudinsophie@gmail.com \nMSP des Arcades ; 100 Avenue \nJacques Vogt 95340 Persan M\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste Dr ESPIE Eric , \ndr.espie@orange.fr , 0681915240 A sign\u00e9 \nnum\u00e9riquement \nle 14/09/21 \nPharmacie Poire ; 31 Rue du \nG\u00e9n\u00e9ral Leclerc, 95310 Saint -Ouen -\nl'Aum\u00f4ne Pharmacien POIRE Pierre -Edouard, \npierreedouardpoire@yahoo.fr , \n0683073391 \nCOORDINOV ; 12 Chauss\u00e9e Jules \nC\u00e9sar, 95520 Osny Dr SALLOUM R\u00e9my, \nr.salloum@coordinov.com \nCoordETP95 ; 2 Avenue de la \nPalette, 95000 Cergy BRITO Carolina, coordetp95@gmail.com \n \n \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 71\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 67 \nAnnexe 2 \u2013 Cat\u00e9gories d'exp\u00e9rimentations \nA quelle(s) cat\u00e9gorie(s) d'exp\u00e9rimentations r\u00e9pond le projet ? Il est possible de combiner les cat\u00e9gories. \n \nModalit\u00e9s de financement innovant ( Art. \nR. 162 -50-1 \u2013I-1\u00b0) Cocher Si oui, pr\u00e9ciser \na) Financement forfaitaire total ou partiel \npour des activit\u00e9s financ\u00e9es \u00e0 l'acte ou \u00e0 \nl'activit\u00e9 X Financement forfaitaire de consultations \npartiellement prises en charge par \nl'Assurance Maladie, aupr\u00e8s de \nprofessionnels de sant\u00e9 en ville \n(psychologue, d i\u00e9t\u00e9ticien, EAPA) \nb) Financement par \u00e9pisodes, s\u00e9quences ou \nparcours de soins X Financement forfaitaire par s\u00e9quence du \nparcours (\u00e9valuation, prise en charge \nrenforc\u00e9e, routine) et r\u00e9mun\u00e9ration \nforfaitaire des professionnels de sant\u00e9 pour \nla coordination (r\u00e9union du cercle de soins) \nc) Financement modul\u00e9 par la qualit\u00e9, la \ns\u00e9curit\u00e9 ou l'efficience des soins, mesur\u00e9es \u00e0 \nl'\u00e9chelle individuelle ou populationnelle par \ndes indicateurs issus des bases de donn\u00e9es \nm\u00e9dico -administratives, de donn\u00e9es \ncliniques ou d e donn\u00e9es rapport\u00e9es par les \npatients ou les participants aux projet \nd'exp\u00e9rimentation d'exp\u00e9rimentations \nd) Financement collectif et r\u00e9mun\u00e9ration de \nl'exercice coordonn\u00e9 \n \n \nModalit\u00e9s d'organisation innovante ( Art. \nR. 162 -50-1 \u2013 I-2\u00b0) Cocher Si oui, pr\u00e9ciser \na) Structuration pluri professionnelle des \nsoins ambulatoires ou \u00e0 domicile et \npromotion des coop\u00e9rations \ninterprofessionnelles et de partages de \ncomp\u00e9tences X Coordination des cercles de soins des \npatients entre les professionnels de ville et \nd'h\u00f4pital pour la prise en charge (r\u00e9unions \nr\u00e9guli\u00e8res ), mise en place de r\u00e9f\u00e9rents en \nsant\u00e9 assurant le suivi de l'effectivit\u00e9 des \nparcours et organisation de comit\u00e9s d\u00e9di\u00e9 s \naux partages des bonnes pratiques (congr\u00e8s \nannuel MPSAT, comit\u00e9s \u00e9ducatifs) \nb) Organisation favorisant l'articulation ou \nl'int\u00e9gration des soins ambulatoires, des \nsoins hospitaliers et des prises en charge \ndans le secteur m\u00e9dico -social X Mise en place d'une coordination entre la \nville et l'h\u00f4pital avec des r\u00e9unions du cercle \nde soin s r\u00e9guli\u00e8res, prise en compte de tous \nles aspects m\u00e9dico -sociaux de la maladie \u00e0 \ntravers des s\u00e9ances \u00e9ducatives par th\u00e8me, \nun r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 qui favorise la prise en \ncompte de l'environnement psychosocial du \npatient , l'accompagnement du patient en \ncas de retour \u00e0 domicile\u2026 Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 72\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 68 \nc) Utilisation d'outils ou de services \nnum\u00e9riques favorisant ces organisations X Evolution d'un syst\u00e8me d'information \nexistant permettant de mettre en \u0153uvre \nl'interface ville -h\u00f4pital sp\u00e9cifique au \nparcours MPSAT \n \nModalit\u00e9s d'am\u00e9lioration de l'efficience ou de la qualit\u00e9 de la \nprise en charge des produits de sant\u00e9 ( Art. R. 162 -50-1 \u2013 \nII\u00b0)52 : Cocher Si oui, pr\u00e9ciser \n1o Des prises en charge par l'assurance maladie des \nm\u00e9dicaments et des produits et prestations de services et \nd'adaptation associ\u00e9es au sein des \u00e9tablissements de sant\u00e9, \nnotamment par la mise en place de mesures incitatives et d'un \nrecueil de donn\u00e9es en vie r\u00e9elle \n2o De la prescription des m\u00e9dicaments et des produits et \nprestations de services et d'adaptation associ\u00e9es, notamment \npar le d\u00e9veloppement de nouvelles modalit\u00e9s de \nr\u00e9mun\u00e9ration et d'incitations financi\u00e8res \n3o Du recours au dispositif de l'article L. 165 -1-1 pour les \ndispositifs m\u00e9dicaux innovants avec des conditions \nd\u00e9rogatoires de financement de ces dispositifs m\u00e9dicaux. \n \n \n \n \n \n52 Ne concernent les projets d'exp\u00e9rimentation d\u00e9pos\u00e9s aupr\u00e8s des ARS que dans le cas o\u00f9 ces modalit\u00e9s s'int\u00e8grent dans \nun projet ayant un p\u00e9rim\u00e8tre plus large relatif aux organisations innovantes (d\u00e9finies au 1\u00b0 du I de l'article L. 162 -31-1) Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 73\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 69 \nAnnexe 3 \u2013 Grille de fonctions des outils num\u00e9riques \nPartie renseign\u00e9e ult\u00e9rieurement \n \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 74\nOBJECTIF STRATEGIQUE\nAm\u00e9liorer l'accessibilit\u00e9 et la qualit\u00e9 du parcours de soins\ndes patients diagnostiqu\u00e9s BPCO sur le territoire NOVO en\nvue de pr\u00e9venir les exacerbations aig\u00fces, diminuer les\nhospitalisations et recours aux urgences \u00e9vitables et\nam\u00e9liorer la qualit\u00e9 de vie des patients.\nOBJECTIFS OPERATIONNELS\nUN PARCOURS DE SOINS PERSONNALISE, EN\nPROXIMITE, ADAPTE AU LONG COURT ET FAVORISANT\nL'AUTONOMIE DE CHAQUE PATIENT BPCO\nTM Exp\u00e9rimenter un parcours \u00e9ducatif et de soins personnalis\u00e9\nselon le niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de la BPCO, \u00e0 proximit\u00e9 du\ndomicile du patient\nTM Proposer un r\u00e9f\u00e9rent pour chaque patient : interlocuteur\nprivil\u00e9gi\u00e9 et qui favorise la prise en compte de I'environnement\npsychosocial du patient\nM Rendre le patient acteur de son parcours de soins par\nl'appropriation des savoirs et comp\u00e9tences et sa participation\naux r\u00e9unions de son cercle de soins\n& Permettre selon I'\u00e9volution de la situation du patient un\naccompagnement de longue dur\u00e9e adapt\u00e9\nUNE COORDINATION PLURIDISCIPLINAIRE VILLE-\nHOPITAL ET UN D\u00c9CLOISONNEMENT DES ACTEURS\n& Structurer la coordination en identifiant ou le cas \u00e9ch\u00e9ant en\ncompl\u00e9tant le cercle de soins pluridisciplinaire existant et en\norganisant des \u00e9changes r\u00e9guliers\n& Proposer un parcours Ville-H\u00f4pital partag\u00e9 et favoriserles\n\u00e9changes de bonnes pratiques entre les acteurs de sant\u00e9 du\nterritoire\n\u00a5 Adopter un mode de gouvernance souple et horizontale\nincluant des membres de la MPSAT avec une repr\u00e9sentation\nsuffisante de chaque typologie de professionnels / structure\nUN NOUVEAU MODELE DE FINANCEMENT\nM Favoriser la coordination pluriprofessionnelle et le lien Ville-\nH\u00f4pital par la mise en place de forfaits multi-acteurs\n& Permettre l'accessibilit\u00e9 financi\u00e8re \u00e0 des professionnels pour\nun accompagnement di\u00e9t\u00e9tique, psychologique et sur l'activit\u00e9\nphysiqueACTIONS MISES EN \u0152UVRE\nSTRUCTURER/ RECRUTER LE CERCLE DE SOINS\n\u00ab |dentifier le cercle de soins existant et le cas \u00e9ch\u00e9ant s'appuyer sur\nles partenaires pour compl\u00e9ter et former un cercle de soins autour\ndu patient\nORGANISER ET COORDONNER LE PARCOURS\nIdentifier pour chaque patient son cercle de soins \u00e0 compl\u00e9ter si\nbesoin et coordonner ce cercle de soins tout au long du parcours\nnotamment via les RCP\nphysique, psychologique) et un appui collectif via des s\u00e9ances\n\u00e9ducatives\nProposer des s\u00e9ances \u00e9ducatives coconstruites et anim\u00e9es par\ndes \u00e9quipes coordonn\u00e9es Ville-H\u00f4pital\nMettre en \u0153uvre un protocole pour renforcerl'acc\u00e8s direct des\npatients au service de pneumologie sans passer par les urgences\nlorsqu'une hospitalisation est n\u00e9cessaire\nCr\u00e9er un syst\u00e8me d'information partag\u00e9 facilitant la coordination\nville-h\u00f4pital\nREMUNERER / PRENDRE EN CHARGE\nValoriser la coordination du parcours par la cr\u00e9ation d'un forfait pour\nle r\u00e9f\u00e9rent\nValoriser l'investissement des professionnels de sant\u00e9 (ville et\nh\u00f4pital) dans le dispositif \u00e0 travers une r\u00e9mun\u00e9ration forfaitaire\nProposer un forfait couvrant des professions non prises en charge\ndans le droit commun (psychologue, di\u00e9t\u00e9tique, EAPA...) limitant le\nrenoncement aux soins pour motifs financiers\nFORMER\n\u00bb Former les professionnels de sant\u00e9 pour 'animation des s\u00e9ances\n\u00e9ducatives\n\u00bb Former chaque r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 \u00e0 ce nouveau r\u00f4le\n\u00bb Communiquer et faire connaitre la MPSAT sur le territoire NOVO\n\u00bb Favoriserles \u00e9changes de bonnes pratiques en organisant des\ncongr\u00e8s annuels transdisciplinaires de la MPSAT r\u00e9unissant acteurs\nde sant\u00e9 lib\u00e9raux de ville et hospitaliersPOUR LE PATIENT\n- Am\u00e9liorer l'accessibilit\u00e9 et la qualit\u00e9 de la prise en \u00ab Changer et adapter les pratiques des professionnels\nPOUR LES PROFESSIONNELS DE SANTERESULTATS IMPACTS\nPOUR LES PROFESSIONNELS DE SANTE\ndu territoire dans la prise en charge des patients\nBPCO (coordination, pluridisciplinarit\u00e9)\nRenforcerla structuration de la prise en charge du\npatient BPCO sur le territoire NOVO\nAm\u00e9liorer le rep\u00e9rage et suivi complet des patients\nBPCO, notamment via les actions de sensibilisation\net les outils fournis par la MPSATcharge de la BPCO :\n\u00bb Accompagnement \u00e0 long terme selon I'\u00e9volution\nde la situation en coh\u00e9rence avec l'aspect\nchronique de la BPCO,\nPrise en charge multidisciplinaire coordonn\u00e9e\nVille-H\u00f4pital\nPersonnalisation et proximit\u00e9 de\nl''accompagnement du patient BPCO\n\u00bb Accessibilit\u00e9 financi\u00e8re de la prise en charge POUR LA SANTE PUBLIQUE\nAcquisition par le patient des comp\u00e9tences permettant \u00ab Am\u00e9liorer le d\u00e9pistage des patients BPCO,\nde mieux connaitre la BPCO et anticiper les potentielles actuellement sous-diagnostiqu\u00e9s\nd\u00e9gradations (passage d'une posture \u00ab passive \u00bb \u00e0 un Favoriser l'acc\u00e8s \u00e0 certaines prises en charge pour\nposture pro-active vis-\u00e0-vis de son parcours de soins) les patients BPCO\nLimiter (ou retarder) le nombre d'exacerbations et\nde passages aux urgences des patients BPCO via\nun rep\u00e9rage pr\u00e9coce et l'\u00e9ducation des patients\ncomplications Favoriser une prise en charge pluridisciplinaire et\nDiminution des hospitalisations et recours aux urgences coordonn\u00e9e des patients souffrant de BPCO\n\u00e9vitables R\u00e9duire le passage aux stades III et IV de la maladie\nAcquisition par le patient des cl\u00e9s pour mieux vivre avec\nsa maladie (am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 de vie)Facilitation du rep\u00e9rage pr\u00e9coce pour \u00e9viter ou ralentir\nune d\u00e9gradation de la maladie (exacerbations)\nDiminution de la fr\u00e9quence et la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 des\nEFFICIENCE\n\u00ab Proposer des forfaits adapt\u00e9s au niveau de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9\ndes patients BPCO\n\u00ab R\u00e9duire les co\u00fbts li\u00e9s aux exacerbations et\n\u00ab R\u00e9duire les co\u00fbts li\u00e9s aux traitements\nm\u00e9dicamenteux et \u00e0 la consommation de tabac\n\u00ab Proposer des parcours de soins personnalis\u00e9s par\npatient, favorisant une juste consommation des\nsoinsCommunication simplifi\u00e9e avec les acteurs de son cercle\nde soins, avec un discours unique\nPrise en compte de l'aspect psychosocial de sa\npathologie\nContribution au rep\u00e9rage des patients BPCO par la\nr\u00e9orientation vers le bon professionnel\nComp\u00e9tences \u00e9largies des acteurs de sant\u00e9 dans la prise\nen charge des patients BPCO\nSensibilisation \u00e0 la BPCO favorisant un d\u00e9pistage pr\u00e9coce\npar les professionnels impliqu\u00e9s dans le projet\nUne communication et coordination du parcours du patient\nBPCO renforc\u00e9e / rapprochement Ville-H\u00f4pital\nPluridisciplinarit\u00e9, partage et \u00e9changes de bonnes pratiques\nPossibilit\u00e9s de s'impliquer \u00e0 diff\u00e9rents niveaux dans la\nMPSAT\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 70 \nAnnexe 4 \u2013 Logique d'intervention de la MPSAT \n \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 75\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 71 \nAnnexe 5 \u2013 Donn\u00e9es recueillies sur le patient dans le syst\u00e8me \nd'informations de la mpsat \nLe tableau ci -dessous fait figurer une liste non exhaustive des donn\u00e9es collect\u00e9es dans le SI de la \nMPSAT : \nProfil du patient - Photo \n- Identit\u00e9 \n- Date de naissance \n- T\u00e9l\u00e9phone \n- Adresse postale et mail \n- G\u00e9olocalisation du lieu d'habitation \n- Num\u00e9ro de SS \n- Statut professionnel \n- Type Habitation \n- Aidant \n- Personne de confiance \n- Directives anticip\u00e9es \nDonn\u00e9es \nadministratives - Date d'inclusion et mode d'adressage \n- Date de sortie et mode de sortie \n- Charte du patient \n- Droit \u00e0 l'image \n- Lettre d'engagement \nDonn\u00e9es sociales - Coordinateur DAC \n- Assistante sociale \n- Aides sociales \n- Aides humaines \nIdentification du \ncercle de soins - Nom et coordonn\u00e9es m\u00e9decin traitant \n- Nom et coordonn\u00e9es m\u00e9decins sp\u00e9cialistes \n- Nom et coordonn\u00e9es param\u00e9dicaux : IDE, MK, pharmacien, \n(psychologue si n\u00e9cessaire) \n- Nom membres r\u00e9f\u00e9rents \u00e9quipe hospitali\u00e8re \n- Identification du r\u00e9f\u00e9rent \n- Date et participation r\u00e9unions CS + Compte -rendu \nDonn\u00e9es m\u00e9dicales du \npatient - Taille \n- Poids \u00e0 rentre r par patient et IMC calcul\u00e9 automatiquement \n- Ant\u00e9c\u00e9dents m\u00e9dicaux / Comorbidit\u00e9s \n- Rapport de Tiffeneau et VEMS \n- EFX \n- Test de marche de 6 minutes \n- Traitements m\u00e9dicamenteux en cours (ordonnances) \n- SAS / VNI \n- Oxyg\u00e9noth\u00e9rapie \n- Tabagisme, Cannabis, Al cool (nb de paquets/ann\u00e9es et date sevrage) \n- CRH et consultations \u2013 s\u00e9jours en r\u00e9animation, en SMR, en MCO \n- Vaccinations \n- Ordonnances anticip\u00e9es oui/non \n- Bilans biologiques \n- Comptes -rendus d'imagerie, ECG, \u00e9cho cardiaque, scintigraphie \nmyocardique, coronarographie, examens compl\u00e9mentaires \nDonn\u00e9es d'\u00e9valuation \n(initiale ou annuelles) - Evaluations de pr\u00e9 -inclusion : psycho, APA, Diet \n- Test niveau de litt\u00e9racie \n- Questionnaire de qualit\u00e9 de vie HAD et VQ11 \n- Test de s\u00e9dentarit\u00e9 \n- BEP \nPPCS - Trame PPCS Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 76\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 72 \n- Ateliers pr\u00e9vus / r\u00e9alis\u00e9s \n- CR individuel des ateliers \n- Evaluations ETP individuelle \n- Questionnaires satisfaction patients \n- S\u00e9ances de soins d\u00e9rogatoires pr\u00e9vues/r\u00e9alis\u00e9es \n \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 77\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 73 \nAnnexe 6 \u2013 Fiche de poste r\u00e9f\u00e9rent en sant \u00e9 \nQui : Professionnel du cercle soins \u2013 sollicitation prioritaire du MT \no Stade 1 et 2 : Toute personne adh\u00e9rente \u00e0 la MPSAT , toutes disciplines confondues \no Stade 3 et 4 : Professionnels de sant\u00e9 obligatoirement (MT, pneumologue, IDE, MK) \no Volontaire et ayant valid\u00e9 la formation sp\u00e9cifique \no Form \u00e9 aux 40h ETP de pr\u00e9f\u00e9rence \no D\u00e9sign\u00e9 en accord avec le patient parmi les membres de son cercle de soins (alliance th\u00e9rapeutique) \n \n \nFonctions : \nLe r\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 sera j oignable aux heures ouvr\u00e9es except\u00e9 week -ends et jours f\u00e9 ri\u00e9s. \nIl assurera les fonctions suivantes : \no Identification du cercle de soins et partage des coordonn\u00e9es : MT, Pneumologue, pharmacien, IDE, \nMK, psychologue, EAPA, di\u00e9t\u00e9ticien, etc. ; \no R\u00e9alisation d'e ntretiens motivationnels et de suivi annuels avec le patient (r\u00e9daction de com ptes -\nrendus) ; \no Evaluation du parcours \u00e9ducatif : r\u00e9alisation du BEP initial et annuel, identification des \ncomp\u00e9tences acquises et \u00e0 perfectionner ; \no Suivi du parcours de soins ; \no Participation \u00e0 la r\u00e9daction du PPCS et propo sitions d'ajustement s au cercle de soins ; \no Alerte du cercle de soins en cas de rupture de parcours et convocation d'une r\u00e9union du CS pour \nbilan (notamment des hospitalisations \u00e9ventuelles ) ; \no En cas d'exacerbations : rep\u00e9rage des signes d'exacerbation et d e leur degr\u00e9 de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9, \naccompagnement \u00e0 la mise en \u0153uvre des ordonnances anticip\u00e9es, orientation au besoin des \npatients vers le bon professionnel (MT, pneumologue en consultation semi -urgente ou \u00e9quipe \nhospitali\u00e8re pour hospitalisation) ; \no Facilitat ion de la prise en compte des probl\u00e8mes m\u00e9dico -psycho -sociaux \n- Recours sur sollicitation du patient au cercle de soins : m\u00e9decin traitant , pneumologue, MK, \npsychologue si besoin, h\u00f4pital (SMR, MCO selon \u00e9tat de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 clinique ), \n- Accompagnement lors de la sortie d'hospitalisation du patient , en collaboration avec le PRADO \nou DAC , \n- Convo cation des r\u00e9union s multidisciplinaire s du cercle de soins. \n \nSur le dernier \u00e9l\u00e9ment relatif \u00e0 la convocation du cercle de soins en r\u00e9union multidisciplinaire, le \nr\u00e9f\u00e9rent en sant\u00e9 s'assure que les r\u00e9unions ont lieu dans les situations suivantes : \no Initialement \u00e0 la fin de la phase d'\u00e9valuation ; \no Annuelle ment pour renouvellement : r\u00e9vision du sch\u00e9ma th\u00e9rapeutique et revue de la pertinence \ndes prescriptions ; \no Dans les suites d'un e hospitalisation : \n- Information des professionnels du cercle de soins et ajout de professionnels compl\u00e9mentaires \nau besoin ; \n- Ecoute et r\u00e9assurance du patient ; \n- Visite s au domicile du patient si besoin . \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 78\nH /\u00c0_S Auto-questionnaire']\nHAUTE AUTORIT\u00c9 DE SANT\u00c9 D\u00e9pistage BPCO\nFaites le test : aurais-je une BPCO ?\nLa BPCO ou Broncho Pneumopathie Chronique Obstructive est une maladie\npulmonaire chronique, fr\u00e9quente mais que les personnes ignorent souvent.\nSi vous r\u00e9pondez \u00e0 ces questions, cela aidera \u00e0 savoir si vous avez une BPCO\nToussez-vous souvent (tous les jours) ? Oui O Non O\nAvez-vous souvent une toux grasse ou qui ram\u00e8ne Oui Q Non Q\ndes crachats ?\nEtes-vous plus facilement essouffl\u00e9 que les personnes Oui O Non Q\nde votre \u00e2ge ?\nAvez-vous plus de 40 ans ? Oui Q Non Q\nAvez-vous fum\u00e9 ou fumez-vous* ? Oui Q Non O\nSi vous r\u00e9pondez positivement \u00e0 trois de ces questions**, le m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste\npeut soit mesurer votre souffle \u00e0 l'aide d'un spirom\u00e8tre soit vous orienter vers un\npneumologue.\nD\u00e9couvrir une BPCO pr\u00e9cocement permettra de pr\u00e9venir des l\u00e9sions pulmonaires\nult\u00e9rieures. Des traitements sont disponibles pour que vous vous sentiez mieux.\n* ou avez-vous \u00e9t\u00e9 expos\u00e9 de mani\u00e8re prolong\u00e9e ou r\u00e9p\u00e9t\u00e9e \u00e0 des gaz,poussi\u00e8res, fum\u00e9es, vapeurs dans le cadre de votre%ravail ? ?\n** deux r\u00e9ponses \u00ab oui \u00bb peuvent d\u00e9j\u00e0 constituer un signe d'alarme\nAdapt\u00e9 de Global initiative for Chronic Obstructive Lung Disease, 2014\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 74 \nAnnexe 7 \u2013 Questionnaire HAS d'Aide au Diagnostic BPCO \n \n \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 79\nResponsable d'Unit\u00e9 Fonctionnelle\nTel : 06 66 77 90 33\nmpsat@ght-novo.fr\n- MIPISIAIT\nMaison de Pr\u00e9vention de la Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique\u00a7\u00a7<8>\nLettre de consentement pour les patients\nparticipant au programme MPSAT\nEntourer le titre ad\u00e9quat: Monsieur Madame Autre\nLe Docteur ... ... m'a propos\u00e9 d'int\u00e9grer le parcours\nJ'ai re\u00e7u les informations pr\u00e9cisant le but et les modalit\u00e9s de d\u00e9roulement de ce programme.\nMa participation est totalement volontaire et je peux, si je le d\u00e9sire, interrompre ma\nparticipation au programme \u00e0 tout moment en pr\u00e9venant l'\u00e9quipe MPSAT sans compromettre\nla qualit\u00e9 des soins qui me sont dispens\u00e9s.\nJe m'engage \u00e0 suivre le programme th\u00e9rapeutique qui m'a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9 et \u00e0 justifier mes\n\u00e9ventuelles absences aupr\u00e8s de I'\u00e9quipe MPSAT.\nJ'autorise la MPSAT \u00e0 contacter les professionnels de sant\u00e9 de mon cercle de soins que je\nleur ai indiqu\u00e9s dans le cadre de ce programme (m\u00e9decin traitant, pneumologue, infirmi\u00e8re,\nJ'autorise les membres de I'\u00e9quipe pluridisciplinaire impliqu\u00e9e dans ce programme \u00e0 \u00e9changer\nles informations me concemant et \u00e0 les \u00e9changer avec les professionnels de sant\u00e9 que j'ai\nSi je ne souhaite pas que certaines informations soient partag\u00e9es, j'en informe simplement le\nprofessionnel concem\u00e9. Les \u00e9ventuels entretiens r\u00e9alis\u00e9s avec le ou la psychologue restent\nconfidentiels.\nJe m'engage de m\u00eame \u00e0 respecter la confidentialit\u00e9 des autres participants dans le cadre\nd'ateliers collectifs.\nJe b\u00e9n\u00e9ficie \u00e0 tout moment d'un droit d'acc\u00e8s et de rectification des donn\u00e9es informatis\u00e9es me\nconcemant dans le cadre de ce programme, conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en\nvigueur. En ce -qui concerme des donn\u00e9es de sant\u00e9 \u00e0 caract\u00e8re personnel, ce droit pourra \u00eatre\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 75 \nAnnexe 8 \u2013 Lettre de Consentement du patient \n \n \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 80\nResponsable d'Unit\u00e9 Fonctionnelle\nTel : 06 66 77 90 33\nmpsat@ght-novo.fr\ndirectement exerc\u00e9 par moi ou par l'interm\u00e9diaire du m\u00e9decin de mon choix. (Loi n\u00b078-17 du\n6 janvier 1978 relative \u00e0 l'informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, modifi\u00e9e par la Loi du 6\nao\u00fbt 2004).\nJ'accepte que mes donn\u00e9es personnelles soient utilis\u00e9es de fa\u00e7on anonyme pour l'\u00e9valuation\ndudit programme MPSAT (entourer la r\u00e9ponse) :\nOui Non\nJ'accepte librement et volontairement de participer \u00e0 ce programme dans les conditions\nJe pourrai \u00e0 tout moment demander des informations compl\u00e9mentaires \u00e0 l'\u00e9quipe de\ncoordination MPSAT au num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone suivant : 06 66 77 90 33.\nSignature du patient etlou des Signature du m\u00e9decin\nSign\u00e9 en 2 exemplaires, I'un confi\u00e9 au patient et l'autre au m\u00e9decin\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 76 \n \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 81\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 77 \nAnnexe 9 \u2013 Trame de BEP \n \nDate de l'entretien : \nDur\u00e9e de l'entretien : \nEntretien fait par : \nMoment de r\u00e9alisation du BEP : ( x ) etp initiale ( ) reprise ( ) approfondissement \n \nDonn\u00e9es personnelles de la personne vivant avec une maladie chronique : \nNOM : \nPr\u00e9nom : \nDate de naissance : \nAdresse : \nNum\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone : \nNo. SS : \nProfession : \nSituation familiale : \n \n \nIntroduction de l'entretien \n \nPr\u00e9sentation du praticien. \n \nPr\u00e9sentation de l'objectif et de la dur\u00e9e de la rencontre. \n \n \nQu'est -ce que la personne souhaite ? Qu'a -t-elle ? Que fait -elle ? \n \nPourriez -vous nous parler un peu de vos attentes en venant \u00e0 cette rencontre d'aujourd'hui ? \n \nPourriez -vous nous parler un peu de vous, de votre vie ? Qu'avez -vous envie de me dire, de me \nraconter (sur vous, votre vie) ? Si je devais vous pr\u00e9senter, que devrais - je dire ? \n \nComment vous sentez -vous, dans quel \u00e9tat d'esprit \u00eates -vous aujourd'hui ? \u2219 \n \nRacontez -moi une journ\u00e9e habit uelle, hier peut -\u00eatre ? Comment vous organisez -vous \u00e0 la maison ? \nPour votre travail, avec les enfants ? \u2026Comment organisez -vous votre journ\u00e9e/ alimentation/ \nactivit\u00e9 physique/profession en fonction de votre \u00e9tat de sant\u00e9 ? Quels sont les plats que vous ai mez \npr\u00e9parer ? \u2219 Quels sont ceux qui vous font le plus plaisir \u00e0 manger ? Comment vous organisez -vous \ndans le cas de d\u00e9placement, en vacances par exemple ? \n \n \nQuels sont vos centres d'int\u00e9r\u00eats ? \n \n \nQu'est -ce que la personne ressent ? Le sentiment de la per sonne concernant sa sant\u00e9 et sa \nmaladie \n \nEst-ce que vous voulez bien me parlez de votre sant\u00e9 ? \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 82\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 78 \nQuelles sont pour vous les principaux probl\u00e8mes (maladie(s), probl\u00e8mes personnels, familiaux) qui \ninfluent sur votre sant\u00e9 et dont vous voudriez nous parler ? \nQuel est l'impact de votre \u00e9tat de sant\u00e9 sur votre vie de tous les jours ? \n \nEst-ce que votre maladie vous inqui\u00e8te \u00e0 court terme, \u00e0 long terme ? Comment ? \n \nAvez -vous des craintes concernant votre maladie et votre traitement ? \n \nDe qui pensez -vous recevoir de l'aide dans la prise en charge de votre maladie ? \n \nPensez -vous que votre maladie alt\u00e8re vos relations avec les autres ? Comment ? \n \nPensez -vous que dans votre entourage, une ou des personnes comprennent ou pourraient \ncomprendre votre situation ? Pensez -vous que cela serait utile pour vous si des personnes (au \nd'autres personnes) de votre entourage \u00e9taient mieux au courant de votre situation ? \n \n \nQu'est -ce que la personne sait ? Compr\u00e9hension et v\u00e9cu de la maladie \nComment la maladie se manifeste -t-elle che z vous ? Si vous devriez expliquer la maladie \u00e0 un proche, \ncomment expliquerez -vous votre maladie ? \nPour vous quelles sont les causes de votre maladie ? \n \nPourriez -vous nous parler des \u00e9l\u00e9ments que vous jugez importants sur votre d\u00e9couverte de la \nmaladie (d\u00e9but de sympt\u00f4mes, circonstance de d\u00e9couverte, Comment avez -vous r\u00e9agi ? Comment \nvotre entoure a r\u00e9agi ?) \nAujourd'hui quelles sont, selon vous, les choses les plus importantes \u00e0 faire pour prendre en charge \nvotre maladie ? Quelles sont pour vous les faci lit\u00e9s et les difficult\u00e9s pour les mettre en place ? \n \nQuels facteurs am\u00e9liorent ou aggravent votre sant\u00e9 ? \n \nQu'est -ce que vous g\u00eane le plus dans votre maladie ? Y-a-t-il des choses que vous ne pouvez pas \nfaire au cause de votre maladie ? \n \nQuelles sont les q uestions que vous vous posez concernant votre maladie ? \n \nQuels sont les signes qui vous avertissent de l'arriv\u00e9e d 'une crise ? A quoi reconnaissez -vous que \nvous faites une crise? Dans quels cas faites \u2013vous appel au m\u00e9decin ? \u2219 Quels types d'appareil \nutilisez-vous pour votre suivi ? \n \n \nQu'est -ce que la personne sait ? Le traitement \n \nQuel est votre avis sur votre traitement ? \nComment se passent vos soins ? \nSentez -vous le besoin de mieux comprendre votre traitement et l'action des m\u00e9dicaments ? \nQuels sont p our vous les b\u00e9n\u00e9fices li\u00e9s \u00e0 votre traitement ? \nQuels sont pour vous les difficult\u00e9s li\u00e9es \u00e0 votre traitement ? \nQue faites -vous en cas d'oubli de traitement ? ou Que feriez -vous en cas d'oubli ? \nComment expliquerez -vous votre traitement \u00e0 un proche ? \n \nPlus \u00e9ventuellement d'autres questions sp\u00e9cifiques \u00e0 la pathologie en question. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 83\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 79 \n \nQu'est -ce que la personne envisage ? Le projet de vie (Quel est le projet du patient qui peut l'aider \nQu'est -ce qui vous procure le plus de plaisir dans la vie ? Qu'est -ce qui vous donne de la satisfaction, \ndu plaisir, de l'envie ? Quelles sont les choses qui vous tiennent \u00e0 c\u0153ur ? Quels sont vos moments \nde joies ? \nQu'est -ce que vous aimeriez faire dans les jours/ ann\u00e9es \u00e0 venir ? \nQue souhaiteriez -vous faire de plus pour a m\u00e9liorer votre sant\u00e9/ vie ? (Aujourd'hui/ sur long terme). \n \nQuelle serait la solution qui vous semblerait la plus adapt\u00e9e pour vous concernant vos projets ? \n \nMoyens d'apprentissages (Quels sont les facteurs apparemment facilitant et limitant de son \nappren tissage, notamment pour r\u00e9ussir les transformations utiles pour sa sant\u00e9 ?) \n \nSelon vous, qu'est -ce qui pourrait faciliter la prise en charge de votre maladie ? \nEst-ce qu'il y a des choses que vous aimeriez savoir ou apprendre \u00e0 faire pour mieux prendre en \ncharge votre sant\u00e9 ou votre maladie ? \n \nQuelles sont vos fa\u00e7ons pr\u00e9f\u00e9r\u00e9es d'apprendre ? (En discutant avec quelqu'un, en lisant le journal, \ndes brochures ou des livres, en regardant des sch\u00e9mas, des photos ou des images, en cherchant, en \nt\u00e2tonnant, en essay ent par vous -m\u00eame, en regardant la t\u00e9l\u00e9 ou \u00e9coutant la radio, sur internet, etc\u2026 \n \nSynth\u00e8se : A \u00e9laborer ensemble \u00ab Si nous nous comprenons bien\u2026 \u00bb \nAttentes du patient(e)/ Besoins identifi\u00e9s par le patient et/ou le soignant. \n \nObjectif partag\u00e9 : \u00ab De ce que vous me dites, de ce que j'ai compris, comment vous imaginez que \nnous pourrions envisager\u2026 \u00bb. \n(D\u00e9finition conjointe et Signature du consentement) \n \n \n \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 84\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 80 \nAnnexe 10 \u2013 Trame de la R\u00e9union d'Accueil \n \nTh\u00e8me de la s\u00e9ance : R\u00e9union d'accueil du programme ETP BPCO MPSAT \nTitre de la s\u00e9ance : Bienvenue Pour Cette O... \n \nObjectifs sp\u00e9cifiques (=objectifs op\u00e9rationnels), le participant en fin de s\u00e9ance devra \u00eatre \ncapable de : \n\uf0a7 Se pr\u00e9senter aux autres participants du groupe pour cr\u00e9er des liens interpersonnels \n\uf0a7 Percevoir identifier les diff\u00e9rentes \u00e9tapes du parcours \u00e9ducatif \n\uf0a7 Identifier et exprimer ses attentes vis -\u00e0-vis du programme en lien avec les \nprobl\u00e9matiques quotidiennes v\u00e9cues \n \nMat\u00e9riels : Photolangage, Emotic\u00f4nes sur l'humeur, Fiches plas tifi\u00e9es \n \nRemarques : \n\uf0a7 1h30 d'atelier \n\uf0a7 Importance de la pr\u00e9sence d'un psychologue car temps d'\u00e9changes propices \u00e0 \nl'expression d'\u00e9motions (accueil et prise en compte des \u00e9motions) \n\uf0a7 N\u00e9cessit\u00e9 que chaque animateur qui anime cet atelier ait la capacit\u00e9 d'accueillir les \n\u00e9motions sans pour autant les prendre en charge \n\uf0a7 N\u00e9cessit\u00e9 d'\u00eatre observateur pour tout nouvel acteur du programme \n\uf0a7 Relever les verbatim des patients pour s'y r\u00e9f\u00e9rer \n \n \nEtape Description d\u00e9roul\u00e9 et outils utilis\u00e9s \nPr\u00e9sentation et \u00e9tat \ndes l ieux \n \n Accueil du groupe avec \u00e9l\u00e9ments de convivialit\u00e9 (musique, eau, caf\u00e9) \n \nPr\u00e9sentation du plan de l'atelier par les animateurs \nNoter la consigne pour engager la pr\u00e9sentation \n\u00ab Choisissez une photo qui vous repr\u00e9sente le mieux \u00bb et d\u00e9finissez votre \nhumeur du jour \u00e0 l'aide des \u00e9motic\u00f4nes \n \nPr\u00e9sentation des animateurs avec la m\u00eame consigne \n \nPrise de parole libre sur un temps limit\u00e9 par un timer par exemple \nOutil : photolangage plastifi\u00e9 disponible sur le site \nA noter : le dialogue s'instaure rapidement entre les participants \n \nPrise de notes par l'un des animateurs ; l'autre anime, relance la parole \nEchanges \n \n \n \n \n \n \u00ab Pourquoi avez -vous accept\u00e9 de venir aujourd'hui ? \u00bb \n \nPrise de paroles libres \n=> permet aux animateurs de recenser des attentes, motivations \u00e0 suivre le \nprogramme, des probl\u00e9matiques \nApr\u00e8s la prise de parole libre, les animateurs peuvent rebondir sur les \ndiff\u00e9rentes \u00e9tapes du programme pour les mettre en ad\u00e9quations avec les \natten tes (le but \u00e9tant de cr\u00e9er de l'envie) \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 85\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 81 \nExploitation des paroles des participants avec une notion de classement ou \ncat\u00e9gorisations des donn\u00e9es recueillies \n=> \u00e9criture de grands post -it avec feutre avec un classement \u00e0 r\u00e9aliser par les \nparticipants. \n \nPr\u00e9sen tation du programme de la MPSAT : 3 facettes \u00e0 pr\u00e9senter : \n- L'approche diff\u00e9rente de la prise en charge traditionnelle de la \nmaladie \n- Positionnement actif de chacun avec un r\u00f4le actif dans ses soins et \naussi dans les ateliers suivis \n- Une approche r\u00e9alis\u00e9e par une \u00e9quipe pluridisciplinaire \nUtilisation de 3 fiches plastifi\u00e9es format A3 \n \nProposer aux participants de synth\u00e9tiser leurs attentes pour les noter sur une \nfeuille \u00e0 glisser dans leur portfolio \nPrise de d\u00e9cision La participation confirm\u00e9e aux ateliers \u00e0 venir \nConclusion \nAppris/surpris \n Rappel des messages cl\u00e9s \nInvitation au prochain atelier planifi\u00e9 \nRevenir sur leur \u00e9tat \u00e9motionnel en fin d'atelier (versus d\u00e9but d'atelier) \n \n \nREMIS \n\uf077 Le formulaire de consentement \u00e0 la participation au programme, aux droits \u00e0 l'image, \nexploitations des donn\u00e9es pour de la recherche clinique\u2026 \n\uf077 Portfolio \n \n \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 86\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 82 \nAnnexe 11 \u2013 Compte -Rendu de la r\u00e9union annuelle du cercle de soins \n \nLe compte -rendu comportera les \u00e9l\u00e9ments m\u00e9dicaux et non m\u00e9dicaux suivants permettant \nd'\u00e9laborer le PPCS : \n\uf0a7 Donn\u00e9es d'identification du patient \n\uf0a7 Date d'inclusion dans l'exp\u00e9rimentation \n\uf0a7 Date de diagnostic \n\uf0a7 Suivi de l'\u00e9volution de la pathologie et des comorbidit\u00e9s \n\uf0a7 Bilan ETP : \u00e9valuation des comp\u00e9tences \u2013 maintien des acquis \u2013 red\u00e9fi nir le programme d'ETP \net proposition d'atelier \n\uf0a7 Bilan des hospitalisations \u00e9ventuelles \n\uf0a7 EFR \u2013 ost\u00e9odensitom\u00e9trie si n\u00e9cessaires \n\uf0a7 Autres pathologies : cardio -vasculaire \u2013 SAS \n\uf0a7 R\u00e9vision des traitements et concordance des ordonnances \n\uf0a7 Carnet de vaccinations \n\uf0a7 Progr amme APA \u2013 proposition \u00e9ventuelle d'un programme de r\u00e9adaptation \n\uf0a7 Etat nutritionnel \u2013 poids \n\uf0a7 Evaluation des besoins sociaux et psychologiques \n\uf0a7 Objectifs th\u00e9rapeutiques du patient \n\uf0a7 D\u00e9cision de reconduction du forfait \n \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 87\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 83 \nAnnexe 1 2 \u2013 Conducteur p\u00e9dagogique \u00ab Traitements inhal\u00e9s \u00bb \n \nTh\u00e8me de la s\u00e9ance : Traitements inhal\u00e9s \nTitre de la s\u00e9ance : Proposition =>Une bouff\u00e9e d'air frais \nObjectifs sp\u00e9cifiques (=objectifs op\u00e9rationnels), le participant en fin de s\u00e9ance devra \u00eatre capable de : \n- D'\u00e9voquer la repr\u00e9sentation qu'ils se font de leur traitement \n- Conna\u00eetre les diff\u00e9rents m\u00e9dicaments et techniques y compris l'utilisation des g\u00e9n\u00e9rateurs \nd'a\u00e9rosols \n- De g\u00e9rer seul son traitement \no Manipuler son spray buccal \no Adapter sa gestuelle pour bien inhaler \no Synchroniser son inspiration et l'inhalation \no D\u00e9terminer les bonnes conditions de prises des traitements \n- D\u00e9terminer la conduite \u00e0 tenir en cas de dyspn\u00e9e \n- D'inscrire son traitement dans sa vie quotidienne \n \nAnimateurs : \nPharmacien et IDE \n \nRemarques : \nInt\u00e9r\u00eat de constituer plusieurs mallettes p\u00e9dagogiques regroupant l'ensemble des outils \np\u00e9dagogiques selon les sites \nAtelier pour tous les patients BPCO (TTT de fond, TTT de crise) \nA d\u00e9rouler rapidement apr\u00e8s la s\u00e9ance sur la physiopathologie \nGroupe de 6 \u00e0 8 patients \nLors de la convocation pr\u00e9venir les participants d'apporter leur appareil actuel \nPriorit\u00e9s aux patients qui auront des dispositifs mais possibilit\u00e9 d'inclure une minorit\u00e9 de \npatients avec un projet de traitement \u00e0 venir. \n \nLe d\u00e9rou l\u00e9 de la s\u00e9ance 1 \nEtape Dur\u00e9e Description d\u00e9roul\u00e9 et outils utilis\u00e9s \nPr\u00e9sentation et \u00e9tat des lieux \n \n 15' \n \n \n \n Pr\u00e9sentation du groupe avec chevalet ou badge \nnominatif \nParticipants et animateurs \nM\u00e9thode p\u00e9dagogique pour la pr\u00e9sentation : \nPhotolangage \n \nQuestion d'appel \u00ab Choisissez une photo qui illustre le \nplus le regard que vous portez sur votre traitement \u00bb \n \nPrise de parole libre de 1 \u00e0 2' par participant \nRemarque : 1 des animateurs est le gardien du temps \n \nR\u00e9aliser une synth\u00e8se rapide des repr\u00e9sentations des \npatients \nPuis pr\u00e9sentation des objectifs de la s\u00e9ance \u00e0 l'aide d'un \nsupport \u00e9crit sur le tableau blanc ou le mieux sur une \nfeuille de paper board (fil rouge de la s\u00e9ance) \nPr\u00e9senter les modalit\u00e9s de bon fonctionnement de la vie \nde groupe (\u00e0 \u00e9crire sur une feuille de paper board en \namont de la s\u00e9ance) Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 88\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 84 \nEtat des lieux (suite) \n \nEchanges et apprentissage \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n15' \n \n30' \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n45' \n Question libre au groupe \n\u00ab Qu'existe -t-il comme m\u00e9dicaments dans vos diff\u00e9rents \ndispositifs ? \u00bb \n=> Travail en 2 groupes (5' max) \nRetour des sous -groupes sous la forme d'un ping -pong \navec une id\u00e9e diff\u00e9rente \u00e0 chaque fois. \nSynth\u00e8se des retours par les animateurs avec un appui \nth\u00e9orique y compris des dispositifs non utilis\u00e9s par les \nparticipants (1 \u00e0 2 di apo max) \n \n2\u00e8me partie apprentissage pratique \n1. Rep\u00e9rer le mat\u00e9riel d\u00e9j\u00e0 utilis\u00e9 par les participants \nSi le participant n'utilise pas de mat\u00e9riels, voir si un \nprojet de d\u00e9buter un traitement est en vue (en amont \nde l'atelier). \n2. S\u00e9parer le groupe en 2 sel on le nombre de \nparticipants \n3. Choisir le mat\u00e9riel pr\u00e9f\u00e9rentiel \u00e0 utiliser au regard du \nprofil des participants \n4. Demander aux participants de montrer comment ils \nl'utilisent concr\u00e8tement et faire r\u00e9agir le groupe \n5. Valider la pratique ou la rectifier \nRemarque : Se pose la question de la manipulation en \np\u00e9riode de pand\u00e9mie => Utilisation de leurs propres \ndispositifs \nDiscussion libre au sein des sous -groupes. \nSynth\u00e8se de la bonne manipulation avec la frise de \nl'utilisation du dispositif \nPrise de d\u00e9cisio n 15' Pas adapt\u00e9 \u00e0 ce stade de l'atelier \nConclusion \nAppris/surpris \n 5' Rappel des messages cl\u00e9s (le mieux par les participants \net compl\u00e9t\u00e9s par les animateurs) \nOrientation vers la suite de la s\u00e9ance pr\u00e9vue 15 jours \napr\u00e8s \n \n \nLe d\u00e9roul\u00e9 de la s\u00e9ance 2 \nEtape Dur\u00e9e Description d\u00e9roul\u00e9 et outils utilis\u00e9s \nPr\u00e9sentation et \u00e9tat des lieux \n \n 15' 2\u00e8me s\u00e9ance \u00e0 15 jours d'intervalle \nRappel des messages de la s\u00e9ance pr\u00e9c\u00e9dente \nEt alors, qu'avez -vous r\u00e9ussi \u00e0 mettre en place depuis la \ns\u00e9ance pr\u00e9c\u00e9dente ? \nTour de table rapide sans faire une foire aux questions \npuis pr\u00e9sentation du cas clinique pour aborder les \nsituations de la vie quotidienne \nEchanges et apprentissage \n \n 45' 3\u00e8me partie \nS'appuyer d'un cas clinique (Avatar) avec formulation de \nsituations probl\u00e9matiques \u00e0 r\u00e9soudre avec des \npropositions \u00e0 formuler sous forme de quiz (avec appui \nth\u00e9orique du discours des animateurs si n\u00e9cessaire) \n=> Travail en groupe complet avec prise de parole libre Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 89\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 85 \nSituations \u00e0 traiter : \n- Mon TTT inhal\u00e9 par spray ne sert \u00e0 rien \n- Diff\u00e9rencier le TTT de fond et le TTT de crise \n- La p\u00e9remption de TTT \n- Le dispositif vide de TTT difficile \u00e0 rep\u00e9rer \n- L'accessibilit\u00e9 au TTT en situation de crise \n- Le renouvellement d'ordonnance au -del\u00e0 de la \ndate pr\u00e9vue de renouvellement (consommation \nanarchique ? =>probl\u00e8me de l'observance) \nPrise de d\u00e9cision \n \n 20' Suite \u00e0 cet atelier, \n. Qu'est -ce qui a chang\u00e9 selon vous sur la \nrepr\u00e9sentation que vous avez de votre traitement ? \n. Si vous deviez modifier une chose sur la prise \nconcr\u00e8te de votre traitem ent, cela serait\u2026 \n. Autre prise de d\u00e9cision (facultative) :\u2026 \nPrise de parole libre. Les animateurs prennent des notes \npour renseigner le dossier ETP de chaque participant. \nConclusion \nAppris/surpris \n 10' Rappel des messages cl\u00e9s (le mieux par les participants \net compl\u00e9t\u00e9s par les animateurs) \nOrientation vers la s\u00e9ance \u00ab exacerbation \u00bb \nREMIS \nLe guide Zephir \u00e0 t\u00e9l\u00e9charger sur le net \n \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 90\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 86 \nAnnexe 1 3 \u2013 Conducteur p\u00e9dagogique \u00ab Tabacologie \u00bb \n \nTh\u00e8me de la s\u00e9ance : Addictologie - Tabacologie \nTitre de la s\u00e9ance : Ce n'est pas ma faute si je suis d\u00e9pendant \nObjectifs sp\u00e9cifiques (=objectifs op\u00e9rationnels), le participant en fin de s\u00e9ance devra \u00eatre capable \nde : \nS\u00e9ance 1 => poser le constat \n- Clarifier ses motivations, sa capacit\u00e9 \u00e0 modifier sa con sommation de tabac \n- Evoquer le retentissement du tabac sur la BPCO \n- Expliquer les m\u00e9canismes de la d\u00e9pendance au tabac \nS\u00e9ance 2 => les solutions \n- Evoquer l'ensemble des strat\u00e9gies de sevrage existantes \n- D\u00e9crire les diff\u00e9rents substituts au tabac \n- D\u00e9crire les diff\u00e9rents circuits d'aide \u00e0 l'arr\u00eat du tabac \n- Evoquer sa mani\u00e8re de communiquer aux proches autour de sa volont\u00e9 de modifier sa \nconsommation de tabac \n- Clarifier sa ou ses m\u00e9thodes \u00e0 modifier sa consommation (plan d'action) \n \nLes principaux messages cl\u00e9s \u00e0 faire passer : mode slogan \n- J'arr\u00eate, je n'arr\u00eate pas, c'est mon choix \n- La d\u00e9cision d'arr\u00eater m'appartient \n- Des aides et des solutions existent, je les connais et les sollicite \n- A chacun sa solution \n- La volont\u00e9\u2026 \n- A compl\u00e9ter \n \nAnimateurs : \n1 IDE experte en addi ctologie et 1 IDE \n \nRemarques : \nPatients en cours de sevrage et patients d\u00e9j\u00e0 sevr\u00e9s (source de motivation pour les conforter dans les \noptions prises, valorisation des efforts mis en \u0153uvre avec r\u00e9ussite => conforte le maintien \nS\u00e9ance optionnelle du programme et non socle \nEchanges \u00e0 favoriser entre les personnes sevr\u00e9es et en cours de sevrage (apprentissage de \npairs \u00e0 pairs) \nAu regard du nombre de places par atelier, favoriser les places pour les patients non sevr\u00e9s \nmais avec la possibilit\u00e9 d'avoir au moins 2 \u00e0 3 patients d\u00e9j\u00e0 sevr\u00e9s. \nDur\u00e9e des s\u00e9ances de l'atelier : 1h30 (2 s\u00e9ances pour ce th\u00e8me) \nGroupe ouvert : les participants ne se connaissent pas forc\u00e9ment \nProbl\u00e9matique addictive mise en \u00e9vidence lors du diagnostic \u00e9ducatif ou volont\u00e9 de chaque \nparticipant d'y assister volontairement m\u00eame si la probl\u00e9matique est r\u00e9gl\u00e9e. \n \nLe d\u00e9roul\u00e9 de la s\u00e9ance 1 \nS\u00e9ance 1 => poser le constat \n- Clarifier ses motivations, sa capacit\u00e9 \u00e0 modifier sa consommation de tabac \n- Evoquer le retentissement du tabac sur la BPCO \n- Expliquer les m\u00e9canismes de la d\u00e9pendance au tabac \nEtape Dur\u00e9e Description d\u00e9roul\u00e9 et outils utilis\u00e9s Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 91\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 87 \nPr\u00e9sentation et \u00e9tat des lieux \n \n 40' \n \n \n \n Accueil dans la convivialit\u00e9 \nLes participants ne se connaissent pas forc\u00e9ment, ni ne \nconnaissent les animateurs. \nPr\u00e9sentation des objectifs de la s\u00e9ance \nPositionnement des animateurs au sein du groupe \nautour de la table \nTour de table : question d'appel : \n\u00ab Quelles sont les raisons qui vous am\u00e8nent \u00e0 participer \n\u00e0 cet atelier ? \u00bb \nPrise de p arole libre participant par participant pour \npermettre aux animateurs de cibler pr\u00e9cis\u00e9ment les \naides \u00e0 apporter au regard des probl\u00e9matiques. \nGestion du temps par l'un des animateurs avec un \u0153il \nsur le portable (5' par participants) \nPossibilit\u00e9 d'amener \u00e0 des discussions au sein du groupe \nau regard des retours. \n \nRetours possibles \n- Une m\u00e9connaissance ou d\u00e9ni de la place du \ntabac dans la BPCO \n- Obtenir des informations pour les aider \u00e0 \nmodifier sa consommation de tabac (ou \nentamer une d\u00e9marche de sevrage tabag ique) \n- Recherche d'une aide efficace d'un \nprofessionnel de sant\u00e9 pour modifier sa \nconsommation de tabac (ou entamer une \nd\u00e9marche de sevrage tabagique) \n- Recherche une strat\u00e9gie d'accompagnement \npour modifier sa consommation de tabac (ou \nentamer une d\u00e9marche d e sevrage tabagique) \n- L'encouragement d'un tiers \u00e0 entamer une \nd\u00e9marche de sevrage \n- R\u00e9pondre \u00e0 une obligation en lien avec \nl'\u00e9volution et/ou la d\u00e9gradation de ma sant\u00e9 \nLes animateurs r\u00e9alisent une synth\u00e8se orale et \u00e9crite sur \npaper board de cet \u00e9tat des lieu x. \n \nDemander aux participants de se positionner sur une \n\u00e9chelle de 0 \u00e0 10 sur leur capacit\u00e9 \u00e0 modifier leur \nconsommation de tabac \n0 = pas capable du tout \n5 = en partie \n10 = tout \u00e0 fait capable \n \nDemander aux participants pourquoi le chiffre \u00ab n \u00bb et \npas \u00ab n-2 \u00bb => arguments donn\u00e9s par les participants. \nDemander aux participants ce qu'il leur faudrait pour \naller vers \u00ab n+2 \u00bb \n \nPS : garder cette \u00e9chelle pour la r\u00e9utiliser \u00e0 la fin de la \n2\u00e8me s\u00e9ance. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 92\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 88 \nEchanges et apprentissage \n 40' \n \n 1. Retentissement du taba c sur la BPCO : \n- Demander au groupe ce qu'ils ont retenu de la \nd\u00e9finition de la BPCO \n- Apport th\u00e9orique sur les effets du tabac sur la \nBPCO \u00e0 l'aide de posters (poumon sain versus un \npoumon pathologique) + maquette d'une \nbronche saine versus bronche pathologique. \nPossibilit\u00e9 offerte aux participants de prendre \ndes photos des outils utilis\u00e9s pour par exemple \nen parler \u00e0 leurs proches. \n- Feed -back avec le groupe \n2. les m\u00e9canismes de la d\u00e9pendance au tabac \nExplication \u00e0 l'oral avec support vid\u00e9o comme m\u00e9dia \np\u00e9dagogique. \nFeed -back avec le groupe \nConclusion \nAppris/surpris \n 10' Rappel des messages cl\u00e9s \nFaire le lien avec la s\u00e9ance suivante centr\u00e9e sur les \nsolutions propos\u00e9es pour modifier ces habitudes au \ntabac \nREMIS \n- Pas de remis en fin de s\u00e9ance 1 \n- Date et heure de la prochaine s\u00e9ance si pas le m\u00eame jour \n \n \nLe d\u00e9roul\u00e9 de la s\u00e9ance 2 \nS\u00e9ance 2 => les solutions \n- Evoquer l'ensemble des strat\u00e9gies de sevrage existantes \n- D\u00e9crire les diff\u00e9rents substituts au tabac \n- D\u00e9crire les diff\u00e9rents circuits d'aide \u00e0 l'arr\u00eat du tabac \n- Evoquer sa mani\u00e8re de communiquer aux proches autour de sa volont\u00e9 de modifier sa \nconsommation de tabac \n- Clarifier sa ou ses m\u00e9thodes \u00e0 modifier sa consommation (plan d'action) \nEtape Dur\u00e9e Description d\u00e9roul\u00e9 et outils utilis\u00e9s \nPr\u00e9sentation \n \n 5' \n \n \n \n Accueil dans la convivialit\u00e9 \nLes participants se connaissent d\u00e9j\u00e0. \nSi atelier \u00e0 la suite du matin, poursuite de l'atelier sur les \nobjectifs \u00e0 suivre. \nSi d\u00e9lai d'une semaine, rappel des messages cl\u00e9s \n\u00e9chang\u00e9s et des objectifs de cette nouvelle s\u00e9ance \nEchanges et apprentissage \n 20' \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n Question d'appel pour l'accroche de l'apport suivant : \n\u00ab Connaissez -vous les traitements substitutifs \u00e0 l'arr\u00eat \ndu tabac ? \u00bb \n=> prise de parole libre avec prise de notes des \nanimateurs \nA noter : certains participants aborderont sans doute \ndes m\u00e9thodes d\u00e9j\u00e0 utilis\u00e9es et feront un retour de leur \nexp\u00e9rience \nPr\u00e9voir de 2 \u00e0 5' de prise de parole par participants. \nEchange de pairs \u00e0 pairs indispensable \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 93\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 89 \n \n \n10 \u00e0 15' \n \n \n 1. Clarifier la diff\u00e9rence entre substituts et m\u00e9thodes de \nsevrage \u00e0 partir des \u00e9changes r\u00e9alis\u00e9s \n2. Pr\u00e9sentation concr\u00e8te des diff\u00e9rents substi tuts \u00e0 \nl'aide au sevrage \n- patch 7, 14 et 21mg (nicopatch) \n- patch nicoretteskin 15 et 24mg \n- pastilles et gommes \n- nicorette inhaleur \n- + autres substituts \u00e0 voir avec pharmacie de ville \n(Pierre Edouard Poir\u00e9) => Isabelle avec \u00e9l\u00e9ments de \nremboursement CP AM + mutuelles \n \n3. Pr\u00e9sentation des m\u00e9thodes de sevrage \n- Traitements m\u00e9dicamenteux (Buproprion, Varenicline) \n- e-cigarette \n- Acupuncture \n- Hypnose \n- contact info tabac service 3989 \n- Apport de la th\u00e9rapie cognitive comportementaliste \n- Sophrologie \n- Auriculoth\u00e9rapie \n- S\u00e9jour de d\u00e9connexion \nVoir si existence d'un film court reprenant certaines de \nces m\u00e9thodes) => voir avec info -tabac Nathalie \n \nPrise de d\u00e9cision \n \n 4. Clarifier sa m\u00e9thode d'aide au sevrage et \ncommuniquer \u00e0 ses proches \nUtilisation d'un cas clinique qui d\u00e9cide de rentrer dans \nune d\u00e9marche de r\u00e9duction de consommation de tabac : \n- quelles sont les probl\u00e9matiques de ce personnage ? \n- comment pourrait -il s'y prendre pour r\u00e9duire sa \nconsommation ? \n- Et vous dans tout \u00e7a ? => prise de parole libre \u00e0 partir \nde l'\u00e9chelle remplie \u00e0 la premi\u00e8re s\u00e9ance \n- Annonce de la n\u00e9cessit\u00e9 du suivi individuel avec les \ndiff\u00e9rentes orientations possibles (pharmacie de ville, \nm\u00e9decin g\u00e9n\u00e9raliste, consultat ion de suivi MPSAT, \nAssociation, etc.) \nConclusion \nAppris/surpris Rappel des messages cl\u00e9s \nValorisation des \u00e9changes r\u00e9alis\u00e9s \nREMIS \n- L'ensemble des brochures info -tabac service \n- L'accompagnement sur 40 jours (en lien avec le mois anti tabac) \n- Les r\u00e9seaux et appli sur le net \n \nSuite \u00e0 ces 2 ateliers, n\u00e9cessit\u00e9 de programmer un rendez -vous rapide en consultation individuelle \npour organiser l'accompagnement motivationnel \u00e0 l'aide au sevrage \nQui ? : Professionnels de sant\u00e9 tabacologues qui rejoindront cet atelier \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 94\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 90 \nAnnexe 1 4 \u2013 Conducteur p\u00e9dagogique \u00ab Aidants \u00bb \n \nTh\u00e8me de la s\u00e9ance : Place des proches/aidants \nTitre de la s\u00e9ance : Moi, proche et aidant \nObjectifs sp\u00e9cifiques (=objectifs op\u00e9rationnels), le participant (= aidant) en fin de s\u00e9ance devra \n\u00eatre capable de : \nS\u00e9ance 1 : \n\uf0a7 D\u00e9finir ce qu'est un proche aidant (statut) \n\uf0a7 D\u00e9crire l'expression de la maladie chez son proche BPCO \n\uf0a7 Parler des actions d\u00e9j\u00e0 men\u00e9es pour soutenir son proche BPCO \n\uf0a7 Identifier ses difficult\u00e9s \u00e0 soutenir son proche BPCO \n\uf0a7 Comprendre la maladie \n \nS\u00e9ance 2 : \n\uf0a7 Comprendre le parcours de son proche dans la MPSAT \n\uf0a7 Identifier mes ressources/mes limites en tant que personne aidante (attention aux \n\u00e9motions soulev\u00e9es) et savoir demander de l'aide (n\u00e9cessit\u00e9 de pouvoir apporter des aides \nconcr\u00e8tes) \n\uf0a7 Ajuster mon r\u00f4le en tant que personne aidante \n \nLes principaux messages cl\u00e9s \u00e0 faire passer : mode slogan \nJe ne suis pas seul, je peux demander de l'aide \nMe conna\u00eetre pour me pr\u00e9server / Mieux conna\u00eetre la maladie pour m'adapter \nJ'estime \u00e0 sa juste valeur l'aide que j'apporte \nMon proche a des limites, mo i aussi \n \nAnimateurs : \n\uf0a7 Psychologue (Claudie Robert, Marie Koenig ?) \n\uf0a7 M\u00e9decins \n\uf0a7 A voir : un professionnel de sant\u00e9 aguerri \u00e0 la pathologie \n \nRemarques : \nApr\u00e8s r\u00e9flexion, option 1 retenue \nComment faire venir les proches /aidants \u00e0 l'atelier ? \n- A partir d'une demande ouvertement formul\u00e9e par le patient \n- A partir d'une demande ouvertement formul\u00e9e par l'aidant/proche qui a accompagn\u00e9 le \npatient lors d'un entretien \n- Proposer un temps sp\u00e9cifique individuel pour parler de temps d'\u00e9changes possibles avec les \naidants \n- Dans le diagnostic \u00e9ducatif, positionner la place des proches/aidants dans la d\u00e9marche de \nsoins ou dans l'environnement du patient \no Qui ? \no Proche inform\u00e9 du diagnostic ? \no Place ? \no Adapt\u00e9e pas adapt\u00e9e du point de vue du patient ? \no Proposer au patient que l'\u00e9ducateur contacte l'aidant/proche pour lui proposer \nl'atelier d'autant plus que le patient est en difficult\u00e9 pour le proposer lui -m\u00eame \u00e0 son \nproche/aidant \n- Quid du retentissement de leur participation \u00e0 l'atelier ? \no Recours au caf\u00e9 des aidants avec coordi nov Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 95\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 91 \nAidant - Aidante : personne qui vient en aide, de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re et fr\u00e9quente, \u00e0 titre non \nprofessionnel, pour accomplir tout ou partie des actes ou des activit\u00e9s de la vie quotidienne \nd'une personne en perte d'autonomie, du fait de l'\u00e2ge, de la mal adie ou d'un handicap. \n(Article 51 de la loi du 28 d\u00e9cembre 2015 relative \u00e0 l'adaptation de la soci\u00e9t\u00e9 au \nvieillissement) \nLe d\u00e9roul\u00e9 de la s\u00e9ance 1 \nS\u00e9ance 1 : \n- D\u00e9finir ce qu'est un proche aidant (statut) \n- D\u00e9crire l'expression de la maladie chez son proche B PCO \n- Parler des actions d\u00e9j\u00e0 men\u00e9es pour soutenir son proche BPCO \n- Comprendre la maladie \n \nEtape Dur\u00e9e Description d\u00e9roul\u00e9 et outils utilis\u00e9s \nPr\u00e9sentation des \nparticipants \n \n \n \n \n \n Accueil des participants en musique avec caf\u00e9\u2026pour la convivialit\u00e9. \nPr\u00e9sentation de la consigne de la pr\u00e9sentation crois\u00e9e \n \nFaire ressortir en pr\u00e9sentation crois\u00e9e : \n- Le lien avec le malade, s'ils vivent ensemble, leur \ndisponibilit\u00e9 et comment ils \u00e9valuent l'aide qu'ils \napportent \u00e0 leur proche (j'\u00e9value l'aide apport\u00e9e comm e \nimportante, nulle ou en partie importante), leur principale \nattente au regard du th\u00e8me de la rencontre) \nLes animateurs situent les aidants sur une \u00e9chelle trac\u00e9e sur paper -\nboard avec des signes distinctifs entre personnes \nImportance d'\u00eatre garant du temp s (cocotier ou sonnerie de \nt\u00e9l\u00e9phone\u2026) \n \nPenser \u00e0 accueillir les \u00e9motions si elles ressortent d\u00e8s le d\u00e9but de \nla prise de parole et informer les participants que ces \u00e9tats \n\u00e9motionnels vont \u00eatre au c\u0153ur des 2 s\u00e9ances. \nPr\u00e9sentation des objectifs des 2 s\u00e9ances \nEtat des lieux Travail de groupe sur ce qu'est un proche aidant \n1. Prise de parole libre sous la forme d'un brain -storming \nQuestion d'appel : \n\u00ab Pouvez -vous citer des mots qui vous viennent \u00e0 l'esprit \u00e0 \nl'\u00e9vocation d'\u00eatre un proche aidant ? \u00bb \nLes animateurs notent, classent, regroupent cat\u00e9gorisent\u2026pour \nproposer les mots cl\u00e9s essentiels \u00e0 faire ressortir. \nDemande de validation par le groupe \nUtilisation de post -it pour se faciliter l'animation \n \nEchanges et \napprentissage \n \n \n \n \n \n 2. Pr\u00e9sentation de la d\u00e9finition institutionnelle et \ncomparaison avec les mots cl\u00e9s retenus \nFaire le lien sur les raisons qui ont motiv\u00e9 la cr\u00e9ation de cette \nd\u00e9finition tr\u00e8s factuelle qui ne prend pas en compte la charge \nmentale \n3. Phrase de transition \u00e0 d\u00e9terminer : Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 96\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 92 \n\u00ab Maintenant que nous av ons d\u00e9fini ce qu'est un aidant, \nint\u00e9ressons -nous \u00e0 la maladie en tant que telle. \nPourriez -vous d\u00e9crire: \n- Ce que vous savez de la maladie BPCO \n- La fa\u00e7on dont la maladie de votre proche se manifeste \nPrise de parole libre avec \u00e9l\u00e9ments cl\u00e9s not\u00e9s par les animat eurs. \nA noter un risque de retour limit\u00e9 sur le premier item du \nquestionnement. \n4. Apport de connaissance sur ce qu'est la maladie BPCO et \ncomment elle se manifeste et des signes de \nd\u00e9compensation \n5. Proposer au groupe de r\u00e9fl\u00e9chir pour la s\u00e9ance suivante \naux actions d'aide d\u00e9j\u00e0 entreprises au regard de la \nmanifestation de la maladie chez leur proche et des \ndifficult\u00e9s rencontr\u00e9es \n \nConclusion \nAppris/surpris \n Rappel des messages cl\u00e9s \nPr\u00e9sentation des objectifs de la 2\u00e8me s\u00e9ance avec le rappel du \ntravail d'intersession avec pr\u00e9sentation et remise de la mini \u00e9chelle \ndu fardeau pour \u00e9tayer leur r\u00e9flexion. \nComment vous -sentez -vous \u00e0 la fin de cette s\u00e9ance ? (\u00e9moticones) \nRemis Lien internet Sant\u00e9 Respiratoire France + applic ation sur la maladie \n(anatomie avec \u00e9volution de la maladie respiratoire) (\u00e0 voir Bruno) \n \nRemarque : 8/15 jours max entre les 2 s\u00e9ances \n \nLe d\u00e9roul\u00e9 de la s\u00e9ance 2 \nS\u00e9ance 2 : \n- Identifier ses difficult\u00e9s \u00e0 soutenir son proche BPCO \n- Identifier mes ressources/mes limites en tant que personne aidante (attention aux \u00e9motions \nsoulev\u00e9es) \n- Comprendre la place de la MPSAT dans cet accompagnement \n- Ajuster mon r\u00f4le en tant que personne aidante \nEtape Dur\u00e9e Description d\u00e9roul\u00e9 et outils utilis\u00e9s \nPr\u00e9sentation et \n\u00e9tat des lieux \n \n \n \n \n \n 1. Accueil des participants \n2. Rappel des objectifs de la s\u00e9ance \nRappel des messages cl\u00e9s vus \u00e0 la s\u00e9ance pr\u00e9c\u00e9dente \n3. Pr\u00e9sentation des actions d'aide d\u00e9j\u00e0 entreprises au regard de la \nmanifestation de la maladie chez leur proche \n- Prise de parole libre. Les animateurs notent, les aides \nd\u00e9j\u00e0 mises en place sans chercher \u00e0 approfondir les \n\u00e9changes \n4. Pr\u00e9sentation des difficult\u00e9s rencontr\u00e9es avec r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la mini \n\u00e9chelle du fardeau (les participants sont invit\u00e9s au d\u00e9but de cette \n\u00e9tape \u00e0 don ner les scores trouv\u00e9s et les animateurs les notent \npour le suivi individuel) \n- Prise de parole libre. Les animateurs notent, classent les \ndifficult\u00e9s rencontr\u00e9es \nAttention \u00e0 bien distinguer les points 3 et 4 sur 2 temps de r\u00e9flexion \ndiff\u00e9rents. Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 97\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 93 \nEchanges et \napprentissage \n \n \n \n \n \n 1. Des solutions \u00e0 mes probl\u00e9matiques : \nTravail en 2 sous -groupes : \n- \u00ab Pourriez -vous identifier des solutions aux probl\u00e9matiques \nrecens\u00e9es ? \u00bb (5 \u00e0 10' avec relance des 2 animateurs en fonction \ndes \u00e9changes entre participants) \n- Proposer \u00e0 chaque groupe de faire un retour des productions en \nmode ping -pong en pr\u00e9sentant une id\u00e9e diff\u00e9rente de celle d\u00e9j\u00e0 \nentendue \nRemarque pour les animateurs : les 2 groupes travaillent sur toutes les \nprobl\u00e9matiques. \n \nLes animateurs notent les solutions envi sag\u00e9es en lien avec les \nprobl\u00e9matiques d\u00e9j\u00e0 not\u00e9es. \nRelance des animateurs \u00e0 partir d'une check liste disponible pour \nalimenter ce temps de retour. \n \nApr\u00e8s la discussion collective, proposer \u00e0 chacun de se positionner sur la \nou les aides les plus appropri\u00e9e s pour lui et son proche. \n \nPhrase de transition \nMaintenant que nous avons vu ensemble ce qu'\u00e9tait un aidant, les \ndifficult\u00e9s rencontr\u00e9es et les ressources \u00e0 mobiliser nous vous proposons \nde poser les 10 conseils cl\u00e9s pour \u00eatre un aidant bien dans son r\u00f4le et \ndans ses baskets. \n1. R\u00e9flexion personnelle (5') \n2. Puis prise de parole libre ou en tour de table selon le groupe \n3. Ecriture des 10 conseils par les animateurs en direct sur une diapo \npour l'adresser aux participants par mail. \n \nLes conseils attendus : \nSavoir d\u00e9finir ses propres limites \nSavoir solliciter les aides ext\u00e9rieures pour son proche et pour soi m\u00eame \n\u00catre \u00e0 l'\u00e9coute de son proche \nRester \u00e0 la bonne distance \nD\u00e9terminer le niveau d'aide \u00e0 apporter \nMieux conna\u00eetre la pathologie de son proche et ses cons\u00e9quences sur la \nvie quotidienne \nSavoir motiver en restant \u00e0 la bonne distance \nSe responsabiliser sur l'impact de nos actions sur la sant\u00e9 du proche \n(tabac) \nMettre en place des actions ou activit\u00e9s r\u00e9alistes et r\u00e9alisables pour son \nproche \nS'informer ou participer en accord avec son proche au suivi du parcours \nde soins \nAlerter quand cela ne va plus pour l'aidant et aussi pour son proche \n \nPrise de d\u00e9cision \n \n Proposer au groupe d'identifier une ou plusieurs actions \u00e0 r\u00e9aliser pour \natteindre l'objectif d'\u00eatre bien dans son r\u00f4le et dans ses baskets et de \nl'exprimer au groupe s'il le souhaite. \n \nRemarque pour les animateurs : Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 98\n \nMPSAT \u2013 CDC_V 3 12.12.2023 94 \nNe pas chercher \u00e0 forcer les personnes \u00e0 s'exprimer s'ils ne le souhaitent \npas. \nProposer aux personnes de prendre le temps de la r\u00e9f lexion et leur \nindiquer que l'\u00e9quipe d'\u00e9ducation reviendra vers eux lors d'un entretien \nde suivi \u00e9ducatif t\u00e9l\u00e9phonique. \nConclusion \nAppris/surpris \n Rappel des messages cl\u00e9s \nJe ne suis pas seul, je peux demander de l'aide \nMe conna\u00eetre pour me pr\u00e9server \nMieux conna\u00eetre la maladie pour m'adapter \nJ'estime \u00e0 sa juste valeur l'aide que j'apporte \nMon proche a des limites, moi aussi \n \nComment vous -sentez -vous \u00e0 la fin de cet atelier ? (carte Dixit) \nREMIS \n- Flyer concernant le caf\u00e9 des aidants \n- Coordonn\u00e9es de la plateforme des aidants sur l'h\u00f4pital (sous r\u00e9serve, \u00e0 voir par Blandine) \n- Association nationale : Association Sant\u00e9 Respiratoire France \n- Charte europ\u00e9enne de l'aidant familial (Blandine) \n- 10 conseils personnalis\u00e9s propre \u00e0 chaque groupe \n \n \nEvaluation : \n2 cibles : \n1 centr\u00e9e sur le patient : \n- impact sur la vie quotidienne de l'aide ajust\u00e9e de son proche \n- qualit\u00e9 de vie \n \n1 centr\u00e9e sur les aidants : \n- atteinte des objectifs fix\u00e9s \u00e0 l'atelier \n- qualit\u00e9 de vie (\u00e9chelle du fardeau, Mc Gill) \n \nEvaluation \u00e0 r\u00e9aliser lor s d'un entretien de suivi \u00e9ducatif : modalit\u00e9s \u00e0 d\u00e9terminer \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-02-06-00007 - Arr\u00eat\u00e9 DIRNOV-2024/06 relatif au projet d'exp\u00e9rimentation \"Maison de\nPr\u00e9vention en Sant\u00e9 et d'Accompagnement Th\u00e9rapeutique (MPSAT)\" 99\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\nIDF-2024-01-31-00012\nActe de d\u00e9claration n\u00b0DOS-2024-074 portant\nouverture du laboratoire de biologie m\u00e9dicale\nEUROFINS BIOMED IDF EST\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-01-31-00012 - Acte de d\u00e9claration n\u00b0DOS-2024-074 portant ouverture du laboratoire de\nbiologie m\u00e9dicale EUROFINS BIOMED IDF EST 100\nREPUBLIQUE\nFRANCAISE\nLibert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9, D Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\nlle-de-France\n \n \n1 / 5 \n \nAGENCE R\u00c9GIONALE DE SANT\u00c9 D'\u00ceLE-DE-FRANCE \nActe de d\u00e9claration n\u00b0 DOS \u2013 2024 / 074 \nportant ouverture du laboratoire de biologie m\u00e9dicale multi -sites \u00ab EUROFINS BIOMED \nILE-DE-FRANCE EST \u00bb sis, 20 avenue du G\u00e9n\u00e9ral Leclerc \u00e0 OZOIR -LA-FERRIERE (77330) \n \n \nLA DIRECTRICE G\u00c9N\u00c9RALE DE L'AGENCE R\u00c9GIONALE DE SANT\u00c9 D'\u00ceLE-DE-FRANCE \nVU Le code de la sant\u00e9 publique et notamment le livre II de la sixi\u00e8me partie ; \n \nVU La loi n\u00b0 2009 -879 du 21 juillet 2009, modifi\u00e9e portant r\u00e9forme de l'h\u00f4pital et relative \naux patients, \u00e0 la sant\u00e9 et aux territoires et notamment son article 69 ; \n \nVU La loi n\u00b0 2013 -442 du 30 mai 2013 portant r\u00e9forme de la biologie m\u00e9dicale et ratifiant \n l'ordonnance n \u00b0 2010 -49 du 13 janvier 2010 relative \u00e0 la biologie m\u00e9dicale ; \n \nVU La loi du 31 d\u00e9cembre 1990 modifi\u00e9e relative \u00e0 l'exercice sous forme de soci\u00e9t\u00e9s des \n professions soumises \u00e0 un statut l\u00e9gislatif ou r\u00e8glementaire ou dont le titre est prot\u00e9g\u00e9 ; \n \nVU Le d\u00e9cret n\u00b0 2010 -344 du 31 mars 2010 tirant les cons\u00e9quences, au niveau \nr\u00e8glem entaire, de l'intervention de la loi n\u00b02009 -879 du 21 juillet 2009 portant r\u00e9forme \nde l'h\u00f4pital et relative aux patients, \u00e0 la sant\u00e9 et aux territoires et notamment son article \n208 ; \n \nVU Le d\u00e9cret n\u00b02016 -46 du 26 janvier 2016 relatif \u00e0 la biologie m\u00e9dicale, notamment l'article \nD-6222 -6 du Code de la sant\u00e9 publique ; \n \nVU Le d\u00e9cret n \u00b02016 -44 du 26 janvier 2016 relatif aux soci\u00e9t\u00e9s exploitant un laboratoire de \nbiologie m\u00e9dicale priv\u00e9 et aux soci\u00e9t\u00e9s de participations financi\u00e8res de profession \nlib\u00e9rale de biologistes m\u00e9dicaux ; \n \nVU Le d\u00e9cret du 31 juillet 2021 portant nomination de Madame Am\u00e9lie VERDIER, Directrice \n g\u00e9n\u00e9rale de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 d'Ile -de-France, \u00e0 compter du 9 ao\u00fbt 2021 ; \n \nVU L'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DS-2023/015 du 24 juillet 2023 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature de la \nDirectrice g\u00e9n\u00e9rale de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 d'Ile -de-France \u00e0 Monsieur Arnaud \nCORVA ISIER , Directeur de l'offre de soins, et \u00e0 diff\u00e9rents collaborateurs ; \n \nCONSIDERANT La demande en date du 6 f\u00e9vrier 2023 , et compl\u00e9t\u00e9e de mani\u00e8re d\u00e9finitive le 19 \njanvier 2024 adress\u00e9e par Madame Laurence LUQUET, biologiste m\u00e9dical, \nportant sur la cr\u00e9ation d'un laboratoire de biologie m\u00e9dicale multi -sites \nd\u00e9nomm\u00e9 \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE EST \u00bb, sis 20, avenue du \nG\u00e9n\u00e9ral Leclerc \u00e0 OZOIR -LA-FERRIERE (77330) , et explo it\u00e9 par la SELA S \n\u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE EST \u00bb, sise \u00e0 la m\u00eame adresse ; \n \nCONSIDERANT L'extrait du proc\u00e8s -verbal de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale mixte de la SELAS \n\u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE EST \u00bb en date du 13 avril 2023 \nagr\u00e9ant les cessions d'actions au profit de Mesdames Emna MESSEDI, Lilian e \nMICHEL et V\u00e9ronique MARTIN ; \n \nCONSIDERANT Les ordres de mouvements de cessions d'actions de la SELAS \u00ab EUROFINS \nBIOMED ILE-DE-FRANCE EST \u00bb au profit de Mesdames Emna MESSEDI, \nLiliane MICHEL et V\u00e9ronique MARTIN en date du 13 avril 2023 ; \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-01-31-00012 - Acte de d\u00e9claration n\u00b0DOS-2024-074 portant ouverture du laboratoire de\nbiologie m\u00e9dicale EUROFINS BIOMED IDF EST 101\n \n2 / 5 \n CONSIDERANT La copie du bail commercial conclu entre la SCI \u00ab OZIMO \u00bb, le bailleur , et la \nsoci\u00e9t\u00e9 \u00ab EUROFINS LABAZUR PROVENCE \u00bb, le preneur , disposant d'une \nfacult\u00e9 de substitution de la soci\u00e9t\u00e9 \u00ab EUROF INS BIOMED ILE-DE-FRANCE \nEST \u00bb, relatif \u00e0 la location des locaux sis , 20 avenue du G\u00e9n\u00e9ral Leclerc \u00e0 \nOZOIR -LA-FERRIERE (77330) \u00e0 compter du 17 mai 2022 ; \n \nCONSIDERANT La copie du bail commercial conclu entre la SCI \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-\nDE-FRANCE EST \u00bb, le bailleur , et la SELAS \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-\nFRANCE EST \u00bb, le preneur , relatif \u00e0 la location des locaux sis , 31/33 rue \nRaymond Poincar\u00e9 \u00e0 THORIGNY SUR MARNE (77400) en date des 12 et 26 \njanvier 2023, \u00e0 compter du 15 d\u00e9cembre 2022 ; \n \nCONSIDERANT La copie du projet de bail commercial \u00e9tabli entre la SCI \u00ab EUROFINS BIOMED \nILE-DE-FRANCE \u00bb, le bailleur , et la SELAS \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-\nFRANCE EST \u00bb, le preneur , relatif \u00e0 la location des locaux sis , avenue du \nG\u00e9n\u00e9ral de Gaulle \u00e0 AVON (77210) ; \n \nCONSIDERANT La copie du bail commercial \u00e9tabli entre la SCI \u00ab LA FORCE BIOLOGIQUE 3 \u00bb \n\u00e0 laquelle est substitu\u00e9 la SCI \u00ab LABORATOIRE 1 \u00bb, le bailleur , et la soci\u00e9t\u00e9 \n\u00ab EUROFINS BIOLAB \u00bb, le preneur, relatif \u00e0 la location des locaux sis , 42 rue \nPierre Fontaine , \u00e0 PONTOISE (95300 ) ; \n \nCONSIDERANT Le contrat conclu entre la SELAS \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE \nEST \u00bb et le laboratoire \u00ab EUROFINS BIOMNIS \u00bb en date du 13 juillet 2023 ; \n \nCONSI DERANT Le contrat conclu entre la SELAS \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE \nEST \u00bb et le laboratoire de biologie m\u00e9dicale \u00ab EUROFINS CEF \u00bb en date du 11 \njuillet 2023 ; \n \nCONSIDERANT Le contrat conclu entre la SELAS \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE \nEST \u00bb et le l aboratoire de biologie m\u00e9dicale \u00ab EUROFINS BIO LAB \u00bb en date \ndu 11 juillet 2023 et modifi\u00e9 par avenant en date du 20 d\u00e9cembre 2023 ; \n \nCONSIDERANT Les plans des locaux du site sis 20 avenue du G\u00e9n\u00e9ral Leclerc , \u00e0 OZOIR -LA-\nFERRIERE (77330), la liste des superficies des pi\u00e8ces dont le bureau d\u00e9di\u00e9 \u00e0 \nl'exercice du biolog iste responsable mesurant 6,1 m\u00b2 , ainsi que les \u00e9l\u00e9ments \nrelatifs \u00e0 la signal\u00e9tique de \u00ab laboratoire de biologie m\u00e9dicale \u00bb ; \n \nCONSIDERANT Les plans des locaux du site sis, 31/33 rue Raymond Poincar\u00e9 , \u00e0 THORIG NY-\nSUR MARNE (77400) , la liste des superficies des pi\u00e8ces dont le bureau d\u00e9di\u00e9 \n\u00e0 l'exercice du biologi ste responsable mesurant 10,2 m\u00b2 , ainsi que les \u00e9l\u00e9ments \nrelatifs \u00e0 la signal\u00e9tique de \u00ab laboratoire de biologie m\u00e9dicale \u00bb ; \n \nCONSIDER ANT Les plans des locaux du site sis, avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle , \u00e0 AVON \n(77210), la liste des superficies des pi\u00e8ces dont le bureau d\u00e9di\u00e9 \u00e0 l'exercice du \nbiologiste res ponsable mesurant 4,8 m\u00b2 , ainsi que les \u00e9l\u00e9ments relatifs \u00e0 la \nsignal\u00e9tique de \u00ab labor atoire de biologie m\u00e9dicale \u00bb ; \n \nCONSIDERANT Les plans des locaux du site sis, 42 rue Pier re Fontaine, \u00e0 PONTOISE (95300) , \nla liste des superficies des pi\u00e8ces dont le bureau d\u00e9di\u00e9 \u00e0 l'exercice du biologiste \nresponsable mesurant 5,1 m\u00b2 , ainsi que les \u00e9l\u00e9ments relatifs \u00e0 la signal\u00e9tique \nde \u00ab laboratoire de biologie m\u00e9dicale \u00bb ; \n \nCONSIDERANT La copie de la liste du mat\u00e9riel et des \u00e9quipements du laboratoire de biologie \nm\u00e9dicale \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE EST \u00bb ; \n Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-01-31-00012 - Acte de d\u00e9claration n\u00b0DOS-2024-074 portant ouverture du laboratoire de\nbiologie m\u00e9dicale EUROFINS BIOMED IDF EST 102\n \n3 / 5 \n CONSIDERANT La copie de la liste du personnel m\u00e9dical et param\u00e9dical du laboratoire de \nbiologie m\u00e9dicale \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE EST \u00bb, y compris \nles techniciens de laboratoire m\u00e9dical ; \n \nCONSIDERANT La convention d'exercice lib\u00e9ral conclue entre Monsieur Ch\u00e9rif MESSAOUDI et \nla SELAS \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE EST \u00bb, en date du 18 \nseptembre 2023 ; \n \nCONSIDERANT L'avenant \u00e0 l a convention d'exercice lib\u00e9ral conclue entre Madame Emn a \nMESSEDI et la SELAS \u00ab EUROFINS BIOME D ILE-DE-FRANCE EST \u00bb en date \ndu 19 septembre 2023, \u00e0 compter du 6 septembre 2023 ; \n \nCONSIDERANT La convention d'exercice lib\u00e9ral conclue entre Madame Liliane MICHEL et la \nSELAS \u00ab EUROFINS BIOME D ILE-DE-FRANCE EST \u00bb en date du 25 janvier \n2023, \u00e0 compter du 17 janvier 2023 ; \n \nCONSIDERANT L'avenant \u00e0 l a convention d'exercice lib\u00e9ral conclue entre Madame Laurence \nLUQU ET et la SELAS \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE EST \u00bb en date \ndu 19 septembre 2023, \u00e0 compter du 6 septembre 2023 ; \n \nCONSIDERANT La convention d'exercice lib\u00e9ral conclue entre l a soci\u00e9t\u00e9 \u00ab EUROFINS \nBIOLOGIE MEDICALE HOLDING FRANCE SAS \u00bb, la soci\u00e9t\u00e9 \u00ab EUROFINS \nLABAZUR PROVENCE \u00bb, Madame Laurence LUQUET, la SELAS \n\u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE EST \u00bb et Madame V\u00e9ronique \nMARTIN en date du 28 novembre 2022 ; \n \nCONSIDERANT L'autorisation minist\u00e9rielle a ccord\u00e9e par arr\u00eat\u00e9 du 28 octobre 2021 \u00e0 Madame \nEmna MESSEDI pour exercer en France la profession de pharmacien dans la \nsp\u00e9cialit\u00e9 biologie m\u00e9dicale ; \n \nCONSIDERANT Les copies du dipl\u00f4me de docteur en pharmacie et du dipl\u00f4me d'\u00e9 tudes \nsp\u00e9cialis\u00e9es de biologie m\u00e9dicale sp\u00e9cialis\u00e9es accord\u00e9s \u00e0 Madame V\u00e9ronique \nMARTIN ; \n \nCONSIDERANT Les copies du dipl\u00f4me de docteur en pharmacie et du dipl\u00f4me d'\u00e9tudes \nsp\u00e9cialis\u00e9es de biologie m\u00e9dicale sp\u00e9cialis\u00e9es ac cord\u00e9s \u00e0 Madame Liliane \nMICHEL ; \n \nCONSIDERANT Les copies du dipl\u00f4me de docteur en m\u00e9decine et du dipl\u00f4me d'\u00e9tudes \nsp\u00e9cialis\u00e9es de biologie m\u00e9dicale sp\u00e9cialis\u00e9es ac cord\u00e9s \u00e0 Monsieur Ch\u00e9rif \nMESSAOUDI ; \n \nCONSIDERANT Les copies du dipl\u00f4me de docteur en pharmacie et du dipl\u00f4me d'\u00e9tudes \nsp\u00e9cialis\u00e9es de biologie m\u00e9dicale sp\u00e9cialis\u00e9es ac cord\u00e9s \u00e0 Madame Laurence \nLUQUET ; \n \nCONSIDERANT La copie des statuts cons titutifs de la SELA S \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-\nFRANCE EST \u00bb en date du 4 novembre 2022 ; \n \nCONSIDERANT L'engagement sur l'honneur de Madame Laurence LUQUET, par courriel du 19 \njanvier 2024, de recruter a minima un technicien de laboratoire m\u00e9dical affect\u00e9 \nsur chacun des sites d'AVON et d' OZOIR -LA-FERRIERE ; \n \nCONSIDERANT La copie de l 'acte de cession de fond s lib\u00e9ral conclu les 18 et 19 janvier 2024 \nentre la SELAS \u00ab EUROFINS BIOLAB \u00bb, c\u00e9dant, au profit de la SELAS \n\u00ab EUROFINS BIOMED ILE -DE-FRANCE IDF EST \u00bb, cessionnaire, concernant \nle fonds constitu\u00e9 par le site sis 42 rue Pierre Fontaine \u00e0 PONTOISE (95300) ; Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-01-31-00012 - Acte de d\u00e9claration n\u00b0DOS-2024-074 portant ouverture du laboratoire de\nbiologie m\u00e9dicale EUROFINS BIOMED IDF EST 103\n \n4 / 5 \n \nCONSIDERANT Le fait que l'ouverture du laboratoire de biologie m\u00e9dicale \u00ab EUROFINS \nBIOMED ILE -DE-FRANCE IDF EST \u00bb est conditionn\u00e9e par la d\u00e9livrance de \nl'attestation provisoire d'accr\u00e9ditation d\u00e9livr\u00e9e par le COFRAC dans les \nmodalit\u00e9s d\u00e9taill\u00e9es \u00e0 l'artic le L.6221 -2 du Code de la sant\u00e9 publique ; \n \n \n PREND ACTE DE LA DECLARATION : \n \n \nARTICLE 1er : Le laboratoire de biologie m\u00e9dicale \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE \nEST \u00bb dont le si\u00e8ge social sis, 20 avenue du G\u00e9n\u00e9ral Leclerc \u00e0 OZOIR -LA-\nFERRIERE (77330) , dirig\u00e9 par Madame Laurence LUQUET et exploit\u00e9 par la \nSoci\u00e9t\u00e9 d'Exercice L ib\u00e9ral par Actions Simplifi\u00e9e \u00ab EUROFINS BIOMED ILE-\nDE-FRANCE EST \u00bb, sise \u00e0 la m\u00eame adresse et enregistr\u00e9e dans le fichier \nFINESS EJ sous le n\u00b0 77 002 762 1 , fonctionne sur les quatre sites ouvert s au \npublic ci -dessous : \n \n1- Le site \u00ab OZOIR -LA-FERRIERE \u00bb, site principal et si\u00e8ge social \n 20 avenue du G\u00e9n\u00e9ral Leclerc \u00e0 OZOIR -LA-FERRIERE (77330) \n Ouvert au public \n Site pr\u00e9 et post -analytique \n Num\u00e9ro FINESS ET en cat\u00e9gorie 611 : 77 002 763 9 \n \n2- Le site \u00ab THORIGNY -SUR -MARNE \u00bb \n 33 rue Raymond Poincar\u00e9 \u00e0 THORIGNY -SUR -MARNE (77400) \n Ouvert au public \nPratiquant les activit\u00e9s de biochimie (bioc himie g\u00e9n\u00e9rale et \nsp\u00e9cialis\u00e9e ), h\u00e9matologie (h\u00e9matocytologie , h\u00e9mostase ), \nmicrobiologie ( bact\u00e9riologie, parasitolo gie-mycologie, s\u00e9rologie \ninfectieuse, virologie) \n Num\u00e9ro FINESS ET en cat\u00e9gorie 611 : 77 002 764 7 \n \n3- Le site \u00ab AVON \u00bb \n Avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle \u00e0 AVON (77210) \n Ouvert au public \n Site pr\u00e9 et post -analytique \n Num\u00e9ro FINESS ET en cat\u00e9gorie 611 : 77 002 765 4 \n \n4- Le site \u00ab PONTOISE \u00bb \n 42 rue Pierre Fontaine \u00e0 PONTOISE (95300) \n Ouvert au public \n Site pr\u00e9 et post -analytique \n Num\u00e9ro FINESS ET en cat\u00e9gorie 611 : 95 001 620 4 \n \nLa liste des cinq biologistes m\u00e9dicaux exer\u00e7ant au sein du laboratoire \n\u00ab EUROFINS BIOMED ILE-DE-FRANCE EST \u00bb dont quatre biologist es \nassoci\u00e9s , est la suivante : \n \n1. Madame Laurence LUQUET , pharmacien , biologiste responsable , \nPr\u00e9sident e \n2. Madame Emn a MESSEDI , pharmacien biologiste \n3. Madame V\u00e9ronique MARTIN , pharmacien biologist e \n4. Madame Liliane MICHEL, pharmacien biologiste , exer\u00e7ant \u00e0 temps \npartiel \u00e0 raison de 50% \n5. Monsieur Ch\u00e9rif MESSAOUDI, m\u00e9decin biologist e, exer\u00e7ant \u00e0 temps \npartiel \u00e0 raison de 60% Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-01-31-00012 - Acte de d\u00e9claration n\u00b0DOS-2024-074 portant ouverture du laboratoire de\nbiologie m\u00e9dicale EUROFINS BIOMED IDF EST 104\n \n5 / 5 \n La r\u00e9partition du capital social et des droits de vote de la SELAS \u00ab EUROFINS \nBIOMED ILE-DE-FRANCE EST \u00bb est la suivante : \n \nAssoci\u00e9s Titres Capital \nsocial en % Droits de \nvote en % \nLaurence LUQUET 10 001 50,005 % 50,005 % \nV\u00e9ronique MARTIN 1 0,0050 % 0,0050 % \n \nEmna MESSEDI \n 1 0,0050 % 0,0050 % \nLiliane MICHEL 1 0,0050 % 0,0050 % \nSous -total Associ\u00e9 s \nProfessionnel s Interne s 10 004 50,020 % 50,020 % \nSELAS \u00ab EUROFINS LABAZUR \nPROVENCE \u00bb 4 997 \n24.985 % \n 24.985 % \nSous -total Associ\u00e9 s \nProfessionnel s Externe s 4 997 24.985 % 24.985 % \nSAS \u00ab EUROFINS BIOLOGIE \nMEDICALE HOLDING France \u00bb 4 999 24.995 % 24.995 % \nSous -total Tiers Porteurs 4 999 24.995 % 24.995 % \nTotal 20 000 100% 100% \n \nARTICLE 2e : Un recours contentieux contre le pr\u00e9sent acte de d\u00e9claration peut \u00eatre form\u00e9 \naupr\u00e8s du Tribunal administratif comp\u00e9tent. Le d\u00e9lai de recours est de deux \nmois \u00e0 compter de sa notification pour les int\u00e9ress\u00e9s ou de sa publication pour \nles tiers. \n \nARTICLE 3e : Le Directeur du p\u00f4le Efficience de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 d'Ile-de France \nest charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution de la pr\u00e9sente d\u00e9claration qui sera publi\u00e9 au recueil \ndes actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion Ile -de-France. \n \n Fait \u00e0 Saint Denis, le 31 janvier 2024 \n \n Pour la Directrice g\u00e9n\u00e9ral e de l'Agence \n r\u00e9gionale de sant\u00e9 d'Ile-de-France \n \n Par d\u00e9l\u00e9gation , \n Le Directeur du p\u00f4le Efficience \n \n \n \n \nFabien P\u00c9RUS \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2024-01-31-00012 - Acte de d\u00e9claration n\u00b0DOS-2024-074 portant ouverture du laboratoire de\nbiologie m\u00e9dicale EUROFINS BIOMED IDF EST 105\nDirection r\u00e9gionale des affaires culturelles\nd'Ile-de-France \nIDF-2024-02-01-00019\n Arr\u00eat\u00e9 portant modification \u00e0 l\u25a1arr\u00eat\u00e9 de\nnomination \u00e0 la commission r\u00e9gionale du\npatrimoine et de l\u25a1architecture\nDirection r\u00e9gionale des affaires culturelles d'Ile-de-France - IDF-2024-02-01-00019 - Arr\u00eat\u00e9 portant modification \u00e0 l\u25a1arr\u00eat\u00e9 de\nnomination \u00e0 la commission r\u00e9gionale du patrimoine et de l\u25a1architecture 106\nEx\nPR\u00c9FET |\nDE LA R\u00c9GION\nD'ILE-DE-FRANCE\nLibert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9\n47 rue Le Peletier - 75009 Paris \nT\u00e9l standard : 01 56 06 50 00 \n \n \n \n \n \n \n \n \n ARR\u00c9T\u00c9 PR\u00c9FECTORA L N\u00b0 2024 - 019 \nPortant modification \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 de nomination \u00e0 la commission r\u00e9gionale \ndu patrimoine et de l'architecture \n \n \n \nLE PR\u00c9FET DE LA R\u00c9GION D'\u00ceLE DE FRANCE \nPR\u00c9FET DE PARIS \nCOMMANDEUR DE LA L\u00c9GION D'HONNEUR \nOFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU M\u00c9RITE \n \n \nVu le code du patrimoine, notamment ses articles L. 611-2 et R.611-17\u00e0 R.611-25 ; \nVu le code des relations entre le public et l'admin istration, et notamment le chapitre III du titre II I \ndu livre I er ; \nVu le code de l'urbanisme ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 e t relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisatio n \net \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gio ns et les d\u00e9partements ; \nVu l'arr\u00eat\u00e9 portant nomination \u00e0 la commission r\u00e9gi onale du patrimoine et de l'architecture du 10 \njuin 2022 ; \n \narr\u00eate \n \n \nArticle 1 er : \n \nLes termes ci-apr\u00e8s de l'article 2, de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2022-06-10-00004 du 10 juin 2022 : \n Au titre de la deuxi\u00e8me section \u00ab projets architec turaux et travaux sur immeubles \u00bb : \n En qualit\u00e9 de repr\u00e9sentant de l'\u00c9tat : \n\u00ab M. Jean-Marc ZURETTI, chef du service r\u00e9gional de l'architecture et des espaces \npatrimoniaux \u00bb, \n sont remplac\u00e9s par les termes : \n \u00ab M. Olivier LERUDE, chef du service r\u00e9gional de l 'architecture et des espaces patrimoniaux \u00bb. \n \n \nLes termes ci-apr\u00e8s de l'article 4, de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2022-06-10-00004 du 10 juin 2022 : \n Au titre du Comit\u00e9 des sections : \n \u00ab M. Jean-Marc ZURETTI, chef du SRAEP, (2 \u00e9me section) \u00bb, \n sont remplac\u00e9s par les termes : \n \u00ab M. Olivier LERUDE, chef du SRAEP, (2 \u00e9me section) \u00bb. \n \n \n \n \n \n \nDirection r\u00e9gionale des affaires culturelles d'Ile-de-France - IDF-2024-02-01-00019 - Arr\u00eat\u00e9 portant modification \u00e0 l\u25a1arr\u00eat\u00e9 de\nnomination \u00e0 la commission r\u00e9gionale du patrimoine et de l\u25a1architecture 107\n47 rue Le Peletier - 75009 Paris \nT\u00e9l standard : 01 56 06 50 00 \n \n \n \nArticle 2 : \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion d'\u00cele-\nde-France. \n \n \n Fait \u00e0 PARIS, le 01/02/2024 \n \n \u00ab SIGNE \u00bb \n \n \nPour le Pr\u00e9fet de la r\u00e9gion d'Ile-de-France, \nPr\u00e9fet de Paris \n et par d\u00e9l\u00e9gation, \nle Directeur r\u00e9gional des affaires culturelles \n \nLaurent ROTURIER \n \n Direction r\u00e9gionale des affaires culturelles d'Ile-de-France - IDF-2024-02-01-00019 - Arr\u00eat\u00e9 portant modification \u00e0 l\u25a1arr\u00eat\u00e9 de\nnomination \u00e0 la commission r\u00e9gionale du patrimoine et de l\u25a1architecture 108","date":"2024-02-07","first_seen_on":"2024-08-23T20:47:43+00:00","id":"a5e6218bb7ae8669a70587b7b0a9d63468fd2b16dc9ed368412b628c8ed35f58","name":"recueil-idf-014-2024-02-RAA-nominatifs du 07.02.2024","pdf_creation_date":"2024-02-07T15:21:00+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/113636/849676/file/recueil-idf-014-2024-02-RAA-nominatifs%20du%2007.02.2024.pdf"}