{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2022-770\nPUBLI\u00c9 LE 25 OCTOBRE 2022\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris / secr\u00e9tariat de direction\n75-2022-10-12-00022 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2022-004 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature\nDu directeur de la Direction de la Recherche Clinique, de l\u25a1Innovation, des\nrelations avec les universit\u00e9s et les organismes de recherche (DRCI) (3\npages) Page 3\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris\n75-2022-10-12-00022\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2022-004 portant d\u00e9l\u00e9gation de\nsignature Du directeur de la Direction de la\nRecherche Clinique, de l\u25a1Innovation, des\nrelations avec les universit\u00e9s et les organismes de\nrecherche (DRCI)\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2022-10-12-00022 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2022-004 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature Du directeur de la\nDirection de la Recherche Clinique, de l\u25a1Innovation, des relations avec les universit\u00e9s et les organismes de recherche (DRCI) 3\nDirection  de la Recherche\nClinique,  de l'Innovation,\ndes relations  avec  les\nuniversit\u00e9s  et les\norganismes  de recherche\n(DRCI)\nMilan  LAZAREVIC\nDirecteur  de la DRCIH\u00d4PITAUX\nDE PARISASSISTANCE\nPUBLIQUE\nArr\u00eat\u00e9  n\u00b0 2022-004  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de signature\nDu directeur  de la Direction  de la Recherche  Clinique,  de l'Innovation,  des  relations  avec  les\nuniversit\u00e9s  et les organismes  de recherche  (DRCI)\nLe Directeur  de la Direction  de la Recherche  Clinique  et de l'Innovation\nVu le Code  de la sant\u00e9  publique  et notamment  ses articles  L. 6143-7,  L. 6147-1,  R. 6147-1,\nR. 6147-2  et R. 6147-4,\nVu la loi n\u00b0 83-634  du 13 juillet  1983  portant  droits  et obligations  des fonctionnaires,\nVu la loi n\u00b0 86-33  du 9 janvier  1986  portant  dispositions  statutaires  relatives  \u00e0 la fonction\npublique  hospitali\u00e8re,\nVu le d\u00e9cret  du 4 juillet  2022  portant  nomination  du directeur  g\u00e9n\u00e9ral  de l'Assistance\npublique-h\u00f4pitaux  de Paris,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  75-2020-06-05-011  du 5 juin  2020  fixant  la liste  des p\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat  commun  de\nl'Assistance  Publique  \u2014 H\u00f4pitaux  de Paris,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b075-2022-07-05-00012  du 5 juillet  2022  fixant  la liste  des directeurs  de\np\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat  commun  de l'Assistance  Publique  - H\u00f4pitaux  de Paris,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b075-2022-07-05-00013  du 5 juillet  2022  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de signature\naux  directeurs  des p\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat  commun  de l'Assistance  Publique  - H\u00f4pitaux  de Paris,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b075-2022-07-05-00014  du 5 juillet  2022  fixant  les mati\u00e8res  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es  par\nle directeur  g\u00e9n\u00e9ral  de l'AP-HP  aux  directeurs  de groupes  hospitaliers  et aux directeurs  des\nh\u00f4pitaux  ne relevant  pas d'un  groupe  hospitalo-universitaire,  au directeur  de l'HAD  et \u00e0\ncertains  directeurs  de p\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat  commun\nARRETE  :\nArticle  1 \u2014 D\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Quentin  DEMANET,  directeur\nd'hopital,  Adjoint  au directeur  de la Direction  de la Recherche  Clinique  et de l'Innovation\n(DRCI),\u00e0  l'effet  de signer  au nom  du directeur  de la DRCI  tous  les actes,  conventions  et\nmarch\u00e9s  ressortissant  des attributions  du Chef  de la DRCI  notamment  en mati\u00e8re  de gestion\ntechnico-r\u00e9glementaire,  administrative,  \u00e9conomique  et financi\u00e8re  des projets  de recherche  \u00e0\npromotion/gestion  Assistance  Publique  \u2014 H\u00f4pitaux  de Paris,  \u00e0 promotion  acad\u00e9mique  et \u00e0\npromotion  industrielle,  les conventions  de collaboration,  de partenariat,  ainsi  que les actes  et\nconventions  relatifs  \u00e0 la protection  et \u00e0 la valorisation  des innovations,  cr\u00e9ations,  savoir-faire\net r\u00e9sultats  de recherche  des \u00e9quipes  de l'AP-HP,  ou \u00e0 son patrimoine  immat\u00e9riel.\nArticle  2 \u2014 D\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Erik DOMAIN,  directeur  d'h\u00f4pital,  \u00e0\nl'effet  de signer  au nom  du directeur  de la DRCI  tous  les actes,  conventions  et march\u00e9s\nressortissant  des attributions  du Chef  de la DRCI  notamment  en mati\u00e8re  de gestion  technico-\nr\u00e9glementaire,  administrative,  \u00e9conomique  et financi\u00e8re  des projets  de recherche  \u00e0\npromotion/gestion  Assistance  Publique  \u2014 H\u00f4pitaux  de Paris,  \u00e0 promotion  acad\u00e9mique  et \u00e0\npromotion  industrielle,  les conventions  de collaboration,  de partenariat,  ainsi  que les actes  et\nconventions  relatifs  \u00e0 la protection  et \u00e0 la valorisation  des innovations,  cr\u00e9ations,  savoir-faire\net r\u00e9sultats  de recherche  des \u00e9quipes  de l'AP-HP,  ou \u00e0 son patrimoine  immat\u00e9riel.\nDirection de la Recherche \nClinique, de l'Innovation, \ndes relations avec les \nuniversit\u00e9s et les \norganismes de recherche \n(DRCI) \nMilan LAZAREVIC \nDirecteur de la ORel ASSISTANCE~' H\u00d4PITAUX \nPUBLIQUE ~ DE PARIS \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2022-004 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \nDu directeur de la Direction de la Recherche Clinique, de l'Innovation, des relations avec les \nuniversit\u00e9s et les organismes de recherche (ORet) \nLe Directeur de la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation \nVu le Code de la sant\u00e9 publique et notamment ses articles L 6143-7, L_ 6147-1, R_ 6147-1, \nR_ 6147-2 et R_ 6147-4, \nVu la loi n\u00b0 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, \nVu la loi n\u00b0 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction \npublique hospitali\u00e8re, \nVu le d\u00e9cret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'Assistance \npublique-h\u00f4pitaux de Paris, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 75-2020-06-05-0 11 du 5 juin 2020 fixant la liste des p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun de \nl'Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n075-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la liste des directeurs de \np\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun de l'Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n075-2022-07-05-000 13 du 5 juillet 2022 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \naux directeurs des p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun de l'Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n075-2022-07-05-000 14 du 5 juillet 2022 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par \nle directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des \nh\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et \u00e0 \ncertains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun \nARRETE: \nArticl.L1 -D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Quentin DEMANET, directeur \nd'h\u00f4pital, Adjoint au directeur de la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation \n(DRCI),\u00e0 l'effet de signer au nom du directeur de la DRCI tous les actes, conventions et \nmarch\u00e9s ressortissant des attributions du Chef de la DRCI notamment en mati\u00e8re de gestion \ntechnico-r\u00e9glementaire, administrative, \u00e9conomique et financi\u00e8re des projets de recherche \u00e0 \npromotion/gestion Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris, \u00e0 promotion acad\u00e9mique et \u00e0 \npromotion industrielle, les conventions de collaboration, de partenariat, ainsi que les actes et \nconventions relatifs \u00e0 la protection et \u00e0 la valorisation des innovations, cr\u00e9ations, savoir-faire \net r\u00e9sultats de recherche des \u00e9quipes de l' AP-H P, ou \u00e0 son patrimoine immat\u00e9riel. \nArticle 2 -D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Erik DOMAIN, directeur d'h\u00f4pital, \u00e0 \nl'effet de signer au nom du directeur de la DRCI tous les actes, conventions et march\u00e9s \nressortissant des attributions du Chef de la DRCI notamment en mati\u00e8re de gestion technico\u00ad\nr\u00e9glementaire, administrative, \u00e9conomique et financi\u00e8re des projets de recherche \u00e0 \npromotion/gestion Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris, \u00e0 promotion acad\u00e9mique et \u00e0 \npromotion industrielle, les conventions de collaboration, de partenariat, ainsi que les actes et \nconventions relatifs \u00e0 la protection et \u00e0 la valorisation des innovations, cr\u00e9ations, savoir-faire \net r\u00e9sultats de recherche des \u00e9quipes de l'AP-HP, ou \u00e0 son patrimoine immat\u00e9riel. Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2022-10-12-00022 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2022-004 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature Du directeur de la\nDirection de la Recherche Clinique, de l\u25a1Innovation, des relations avec les universit\u00e9s et les organismes de recherche (DRCI) 4\nArticle  3- D\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Pascale  ROCHER,  directrice\nd'h\u00f4pital,  \u00e0 l'effet  de signer  au nom  du directeur  de la DRCI  tous  les actes,  conventions  et\nmarch\u00e9s  ressortissant  des attributions  du Chef  de la DRCI  notamment  en mati\u00e8re  de gestion\ntechnico-r\u00e9glementaire,  administrative,  \u00e9conomique  et financi\u00e8re  des  projets  de recherche  \u00e0\npromotion/gestion  Assistance  Publique  \u2014 H\u00f4pitaux  de Paris,  \u00e0 promotion  acad\u00e9mique  et \u00e0\npromotion  industrielle,  les conventions  de collaboration,  de partenariat,  ainsi  que  les actes  et\nconventions  relatifs  \u00e0 la protection  et \u00e0 la valorisation  des innovations,  cr\u00e9ations,  savoir-faire\net r\u00e9sultats  de recherche  des  \u00e9quipes  de l'AP-HP,  ou \u00e0 son patrimoine  immat\u00e9riel.\nEn cas d'emp\u00eachement  de Madame  Pascale  ROCHER,  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0\nMadame  Marie-Christine  MULOWA,  Responsable  de la Cellule  Ressources  Humaines,  \u00e0 l'effet\nde signer  au nom  du directeur  de la DRCI  tous  les courriers  et documents  de correspondance\navec  le Centre  de Gestion  Commune  Ressources  Humaines  PIC et Si\u00e8ge,  les demandes  de\nformation,  ainsi  que  les ordres  de missions.\nEn cas d'emp\u00eachement  de Madame  Marie  Christine  MULOWA,  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est\ndonn\u00e9e  \u00e0 chaque  cadre  d'unit\u00e9  de recherche  clinique  (URC)  identifi\u00e9  ci-dessous,  \u00e0 l'effet  de\nsigner  les ordres  de mission  et \u00e9tats  de frais  de d\u00e9placement  des  personnels  rattach\u00e9s  \u00e0 leur\nURC  :\nDEC-AGEPS  Florence  Capelle\nURC  HULRB  V\u00e9ronique  Jouis\nURC  HUPNVS  Na\u00efma  Beldjoudi\nURC  HUPO  Pauline  Jouany\nURC  HUPIFO  Nawal  Derridj-Ait-Younes\nURC  HUPC-NCK  Isabelle  Avril\nURC  HUEP  Elodie  Drouet\nURC  HUPSSD  Mohammed  Rahaoui\nURC  HUPSL  Linda  Gimeno\nURC  HURDB  Wacim  Tazoumbite\nURC  HUHMN  Laetitia  Gregoire\nURC  ECO  Meryl  Darlington\nEn cas d'emp\u00eachement  de Madame  Pascale  ROCHER,  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0\nMonsieur  Andr\u00e9  RIZZO,  responsable  de la gestion,  \u00e0 l'effet  de signer  au nom  du directeur  de la\nDRCI  tous  les actes,  appels  de fonds,  bilans  financiers,  d\u00e9cisions  de reversement,  de paiement,\net courriers  en mati\u00e8re  de gestion  financi\u00e8re  des  projets  de recherche  \u00e0 promotion/gestion\nAP-HP,  ainsi  que  les bons  de commande  et d'un  montant  inf\u00e9rieur  \u00e0 5000  euros  hors  taxes,  et\nles demandes  de Chronopost.\nArticle  4 \u2014- D\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Serge  BUREAU,  responsable  du\np\u00f4le  promotion  de la DRCI,  \u00e0 l'effet  de signer  au nom  du directeur  de la DRCI  tous  les actes,\ncourriers  et documents  en mati\u00e8re  de gestion  technico-r\u00e9glementaire  (incluant  la vigilance)  et\nadministrative  des projets  de recherche  \u00e0 promotion/gestion  AP-HP,  tous  les contrats  et\nconventions  dans  le cadre  des  recherches  promues/g\u00e9r\u00e9es  par l'AP-HP,  ainsi  que  les\ndocuments  concernant  les appels  \u00e0 projets  de recherche.\nEn cas d'emp\u00eachement  de Monsieur  Serge  BUREAU,  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0\nMonsieur  Yannick  VACHER,  adjoint  au responsable  du p\u00f4le  promotion  de la DRCI,  \u00e0 l'effet  de\nsigner  au nom  du directeur  de la DRCI  tous  les actes,  courriers  et documents  en matiere  de\ngestion  technico-r\u00e9glementaire  (incluant  la vigilance)  et administrative  des projets  de\nArticle 3-D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Pascale ROCH ER, directrice' \nd'h\u00f4pital, \u00e0 l'effet de signer au nom du directeur de la DRCI tous les actes, conventions et \nmarch\u00e9s ressortissant des attributions du Chef de la DRCI notamment en mati\u00e8re de gestion \ntechnico-r\u00e9glementaire, administrative, \u00e9conomique et financi\u00e8re des projets de recherche \u00e0 \npromotion/gestion Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris, \u00e0 promotion acad\u00e9mique et \u00e0 \npromotion industrielle, les conventions de collaboration, de partenariat, ainsi que les actes et \nconventions relatifs \u00e0 la protection et \u00e0 la valorisation des innovations, cr\u00e9ations, savoir-faire \net r\u00e9sultats de recherche des \u00e9quipes de l'AP-HP, ou \u00e0 son patrimoine immat\u00e9riel. \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Pascale ROCHER, d\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 \nMadame Marie-Christine MULOWA, Responsable de la Cellule Ressources Humaines, \u00e0 l'effet \nde signer au nom du directeur de la DRCI tous les courriers et documents de correspondance \navec le Centre de Gestion Commune Ressources Humaines PIC et Si\u00e8ge, les demandes de \nformation, ainsi que les ordres de missions. \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Marie Christine MULOWA, d\u00e9l\u00e9gation de signature est \ndonn\u00e9e \u00e0 chaque cadre d'unit\u00e9 de recherche clinique (URC) identifi\u00e9 ci-dessous, \u00e0 l'effet de \nsigner les ordres de mission et \u00e9tats de frais de d\u00e9placement des personnels rattach\u00e9s \u00e0 leur \nURC: \nURC Calh-c d'lIRC 1 \nOEC-AGEPS Florence Capelle \nURC HULRB V\u00e9ronique Jouis \nURC HUPNVS Na\u00efma Beldjolldi \nURCHUPO Pauline Jouan)' \nURC HUPIFO Nawal Derridj-Ail-Younes \nURC HUPC-NCK Isabelle Avril \nURC HUEP Elodie Orouel \nURC HUPSSO Mohammed Ilahaoui \nURC HUPSL Linda Gimcno \nURC HUROB \\Vacim Tazoumbitc \nURC IfUHMN Laetilia Gregoire \nURCECO Meryl O\"rlillgloll \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Pascale ROCHER, d\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 \nMonsieur Andr\u00e9 RIZZO, responsable de la gestion, \u00e0 l'effet de signer au nom du directeur de la \nDRCI tous les actes, appels de fonds, bilans financiers, d\u00e9cisions de reversement, de paiement, \net courriers en mati\u00e8re de gestion financi\u00e8re des projets de recherche \u00e0 promotion/gestion \nAP-HP, ainsi que les bons de commande et d'un montant inf\u00e9rieur \u00e0 5000 euros hors taxes, et \nles demandes de Chronopost. \nArticle\" -D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Serge BUREAU, responsab le du \np\u00f4le promotion de la DRCI, \u00e0 l'effet de signer au nom du directeur de la DRCI tous les actes, \ncourriers et documents en mati\u00e8re de gestion technico-r\u00e9glementaire (incluant la vigilance) et \nadministrative des projets de recherche \u00e0 promotion/gestion AP-H P, tous les contrats et \nconventions dans le cadre des recherches promues/g\u00e9r\u00e9es par l'AP-HP, ainsi que les \ndocuments concernant les appels \u00e0 projets de recherche. \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Serge BUREAU, d\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 \nMonsieur Yannick VACHER, adjoint au responsable du p\u00f4le promotion de la DRCI, \u00e0 l'effet de \nsigner au nom du directeur de la DRCI tous les actes, courriers et documents en mati\u00e8re de \ngestion technico-r\u00e9glementaire (incluant la vigilance) et administrative des projets de Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2022-10-12-00022 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2022-004 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature Du directeur de la\nDirection de la Recherche Clinique, de l\u25a1Innovation, des relations avec les universit\u00e9s et les organismes de recherche (DRCI) 5\nrecherche  a promotion/gestion  AP-HP,  les contrats  relatifs  a la participation  des  centres\ninvestigateurs  dans  le cadre  des  recherches  promues/g\u00e9r\u00e9es  par l'AP-HP,  ainsi  que  les\ndocuments  concernant  les appels  a projets  de recherche.\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sarra  DALIBEY,  responsable  de la vigilance,  \u00e0\nl'effet  de signer  au nom  du directeur  de la DRCI  les documents  en mati\u00e8re  de vigilance  des\nprojets  de recherche  \u00e0 promotion/gestion  AP-HP.\nEn cas d'emp\u00eachement  de Madame  Sarra  DALIBEY,  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0\nMonsieur  Florent  VIGUIER  et Madame  H\u00e9l\u00e8ne  BROCVIELLE.\nArticle  5 - D\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Lauren  DEMERVILLE,  responsable  du\np\u00f4le  Partenariats  et Expertises  de la DRCI,  \u00e0 l'effet  de signer  au nom  du directeur  de la DRCI\ntous  les actes,  courriers,  conventions  et documents  en mati\u00e8re  de ressources  biologiques  \u00e0\nfinalit\u00e9  scientifique,  tous  les actes,  courriers,  conventions  et documents  en mati\u00e8re  de gestion\nadministrative  et financi\u00e8re  des projets  de recherche  financ\u00e9s  par les programmes  de la\ncommission  europ\u00e9enne  ou par des  organismes  nationaux,  tous  les contrats  relatifs  \u00e0 la prise\nen charge  des  frais  suppl\u00e9mentaires  conclus  avec  les promoteurs  industriels  et acad\u00e9miques,\nainsi  que  tous  les actes,  courriers,  contrats  et conventions  relevant  de la comp\u00e9tence  du p\u00f4le\npartenariats  et expertises  de la DRCI,  incluant  ceux  de partenariat  industriel,  acad\u00e9mique  et\ninstitutionnel.\nArticle  6 - D\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Tara  DUONG,  responsable  du p\u00f4le\nTransfert  et Innovation,  \u00e0 l'effet  de signer  au nom  du directeur  de la DRCI  tous  les actes,  en ce\ninclus  les actes  confirmatifs  de cessions,  courriers  et documents  relatifs  aux  d\u00e9marches  de\nprotection  des  innovations,  cr\u00e9ations,  savoir-faire  et r\u00e9sultats  de recherche  des \u00e9quipes  de\nl'AP-HP,  ou \u00e0 son  patrimoine  immat\u00e9riel,  aupres  de tous  les offices,  registres  et organismes\nnationaux  et internationaux,  ainsi  que  tous  les contrats  et conventions  associ\u00e9s  relevant  de la\ncomp\u00e9tence  du p\u00f4le  Transfert  et Innovation  de la DRCI.\nArticle  7 \u2014 Les titulaires  de la pr\u00e9sente  d\u00e9l\u00e9gation  assurent  la publicit\u00e9  des actes  qu'ils  ont\nsign\u00e9s  en vertu  de cette  d\u00e9l\u00e9gation,  conform\u00e9ment  \u00e0 l'article  R. 6143-38  susvis\u00e9  du Code  de la\nsant\u00e9  publique.\nArticle  8 \u2014 L'arr\u00eat\u00e9  N\u00b0 75-2022-09-14-00008  du 14 septembre  2022  est abrog\u00e9.\nArticle  9 \u2014 Cet arr\u00eat\u00e9  sera  publi\u00e9  au Recueil  des actes  administratifs  de la r\u00e9gion  \u00cele-de-France,\nPr\u00e9fecture  de Paris.\nFait  \u00e0 Paris,  le 12 octobre  2022\nLe Directeur  de la DRCI\n/t\"\no U\nMilan  LAZAREVIC\nrecherche \u00e0 promotion/gest ion AP-HP, les contrats relatifs \u00e0 la participation des centres \ninvestigateurs dans le cadre des recherches promues/g\u00e9r\u00e9es par l'AP-HP, ainsi que les \ndocuments concernant les appels \u00e0 projets de recherche. \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Sarra DALIBEY, responsable de la vigilance, \u00e0 \nl'effet de signer au nom du directeur de la DRCI les documents en mati\u00e8re de vigilance des \nprojets de recherche \u00e0 promotion/gestion Ap\u00b7HP. \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Sarra DALIBEY, d\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 \nMonsieur Florent VIGUIER et Madame H\u00e9l\u00e8ne BROCVIELLE. \nArticle 5 -D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Lauren DEMERVILLE, responsable du \np\u00f4le Partenariats et Expertises de la DRCI, \u00e0 l'effet de signer au nom du directeur de la DRCI \ntous les actes, courriers, conventions et documents en mati\u00e8re de ressources biologiques \u00e0 \nfinalit\u00e9 scientifique, tous les actes, courriers, conventio ns et documents en mati\u00e8re de gestion \nadministrative et financi\u00e8re des projets de recherche financ\u00e9s par les programmes de la \ncommission europ\u00e9enne ou par des organismes nationaux, tous les contrats relatifs \u00e0 la prise \nen charge des frais suppl\u00e9mentaires conclus avec les promoteurs industriels et acad\u00e9miques, \nainsi que tous les actes, courriers, contrats et conventions relevant de la comp\u00e9tence du p\u00f4le \npartenariats et expertises de la DRCI, incluant ceux de partenariat industriel, acad\u00e9mique et \ninstitutionnel. \nArticle 6 -D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Tara DUONG, responsable du p\u00f4le \nTransfert et Innovation, \u00e0 l'effet de signer au nom du directeur de la DRCI tous les actes, en ce \ninclus les actes confirmatifs de cessions, courriers et documents relatifs aux d\u00e9marches de \nprotection des innovations, cr\u00e9ations, savoir-faire et r\u00e9sultats de recherche des \u00e9quipes de \nl'AP-HP, ou \u00e0 son patrimoine immat\u00e9riel, aupr\u00e8s de tous les offices, registres et organismes \nnationaux et internationaux, ainsi que tous les contrats et conventions associ\u00e9s relevant de la \ncomp\u00e9tence du p\u00f4le Transfert et Innovation de la DRCI. \nArticle 7. -Les titulaires de la pr\u00e9sente d\u00e9l\u00e9gation assurent la publicit\u00e9 des actes qu'ils ont \nsign\u00e9s en vertu de cette d\u00e9l\u00e9gation, conform\u00e9me nt \u00e0 l'article R. 6143.38 susvis\u00e9 du Code de la \nsant\u00e9 publique. \nArticle 8 -L'arr\u00eat\u00e9 N\u00b0 75-2022-09- 14-00008 du 14 septembre 2022 est abrog\u00e9. \nArticle 9 -Cet arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au Recueil des actes administratifs de la r\u00e9gion \u00cele-de-France, \nPr\u00e9fecture de Paris. \nFait \u00e0 Paris, le 12 octobre 2022 \nLe Directeur de la DRCI \n., \nMilan LAZAREVIC Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2022-10-12-00022 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2022-004 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature Du directeur de la\nDirection de la Recherche Clinique, de l\u25a1Innovation, des relations avec les universit\u00e9s et les organismes de recherche (DRCI) 6","date":"2022-10-25","first_seen_on":"2024-10-02T21:01:38+00:00","id":"a95616e3ad6c50551dae529aeda1bc2215b7e3320c6aa1ae0ca20b9585173933","name":"recueilDS-75-2022-770-recueil-des-actes-administratifs-special du 25.10.2022","pdf_creation_date":"2022-10-25T14:27:29+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/99621/634760/file/recueilDS-75-2022-770-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2025.10.2022.pdf"}