{"administration":"pref74","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Savoie","content":"HAUTE-SAVOIE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b074-2025-204\nPUBLI\u00c9 LE  8 JUILLET 2025\nSommaire\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie /\nDirection d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie\n74-2025-07-08-00001 - AIP n\u00b0DDT-2025-01-74-08 (8 pages) Page 3\n2\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des\nterritoires de Haute-Savoie\n74-2025-07-08-00001\nAIP n\u00b0DDT-2025-01-74-08\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-07-08-00001 - AIP n\u00b0DDT-2025-01-74-08 3\nDirection d\u00e9partementale des territoiresPREFET | de l'AinDE LA REGIONAUVERGNE- | Direction d\u00e9partementale des territoiresER E-ALPES de la Haute-SavoieLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nLa pr\u00e9f\u00e8te de l'Ain | La pr\u00e9f\u00e8te de la Haute-SavoieChevalier de la L\u00e9gion d'honneur Chevalier de la L\u00e9gion d'honneurOfficier de l'Ordre national du m\u00e9rite Chevalier de l'ordre national du M\u00e9rite\nArr\u00eat\u00e9 Interpr\u00e9fectoral n\u00b0 DDT-2025-01-74-08portant r\u00e9glementation de la circulation sur l'autoroute A40 pendant les travaux des\u00e9curisation du tunnel du Vuache de l'A40.\nVU le code de la route ;VU la loi n\u00b0 82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libert\u00e9s de communes, des d\u00e9partements etdes r\u00e9gions, modifi\u00e9e et compl\u00e9t\u00e9e par la loi n\u00b0 82.623 du 22 juillet 1982 et la loi 83-8 du 7 janvier1983 ; . |VU le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9, relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et al'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;VU l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 24 novembre 1967 relatif \u00e0 la signalisation des routes et autoroutes,modifi\u00e9 ;VU le d\u00e9cret en conseil des ministres du 22 mars 2023 portant nomination de Madame ChantalMAUCHET, en qualit\u00e9 de pr\u00e9f\u00e8te de l'Ain ;VU le d\u00e9cret du 19 mars 2025 portant nomination de Madame Emmanuelle DUB\u00c9E, pr\u00e9f\u00e8te, en qualit\u00e9de pr\u00e9f\u00e8te de la Haute-Savoie ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 SGCD/SLI/PAC/2025_032 du 07 avril 2025 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0M. Jean-Fran\u00e7ois HOU, directeur d\u00e9partemental des territoires de la Haute-Savoie ;.VU l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDT-2025-0678 du 9 avril 2025 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature du directeurd\u00e9partemental des territoires de la Haute-Savoie ;\n23 rue Bourgmayer \u2014 CS 90410 | 15 rue Henry-Bordeaux01000 BOURG-EN-BRESSE cedex 74998 ANNECY cedex 9T\u00e9l. : 04 74 45 62 37 T\u00e9l. : 04 50 33 60 00M\u00e9l. : ddt@ain.gouv.fr M\u00e9l. : ddt@haute-savoie.gouv.frwww.ain.gouv.fr 1/5 www.haute-savoie.gouv. fr\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-07-08-00001 - AIP n\u00b0DDT-2025-01-74-08 4\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 10 avril 2025 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. Vincent PATRIARCA,directeur d\u00e9partemental des territoires de l'Ain ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 27 juin 2025 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature du directeur d\u00e9partementaldes territoires de l'Ain en mati\u00e8re de comp\u00e9tences g\u00e9n\u00e9rales ;VU l'arr\u00eat\u00e9 interpr\u00e9fectoral permanent n\u00b0 DDT-01-74-2024-02 du 16 juillet 2024 portantr\u00e9glementation de la police de la circulation routi\u00e8re sur les autoroutes A 40, A 41 et A 411 dans lesd\u00e9partements de la haute Savoie et de l'Ain.VU la demande de M. le directeur du r\u00e9seau et de l'environnement ATMB en date du 04 juillet 2025 ;VU l'avis. de M. le sous-directeur des financements innovants, de la d\u00e9volution et du contr\u00f4le desconcessions autorouti\u00e8res (FCA) en date du 04 juillet 2025 ;VU l'avis de M. le directeur r\u00e9seau et client\u00e8le de la soci\u00e9t\u00e9 AREA en date du 04 juillet 2025 ;VU I'avis de M. le lieutenant, commandant le PMO de Saint-Julien-en-Genevois, en date du 07 juillet2025 ;VU l'avis de M. le directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et de secours de la Haute-Savoie endate du 07 juillet 2025 ; |VU l'avis de M. le directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et de secours de l'Ain en date du 04juillet 2025 ;VU l'avis de M. le pr\u00e9sident du conseil d\u00e9partemental de la Haute-Savoie en date du 07 juillet 2025 ;VU l'avis de M. le pr\u00e9sident du conseil d\u00e9partemental de l'Ain en date du 04 juillet 2025 ;VU l'avis du SIDPC de la pr\u00e9fecture de la Haute-Savoie en date du 07 juillet 2025 ;VU l'avis de M. le maire de la commune de Chaumont en date du 07 juillet 2025 ;VU la consultation de M. le maire de la commune de Chessenaz en date du 04 juillet 2025 ;VU l'avis de M. le maire de la commune de Frangy en date du 04 juillet 2025 ;VU l'avis de M. le maire de la commune de Jonzier-Epagny en date du 04 juillet 2025 ;VU l'avis de M. le maire de la commune de Marlioz en date du 04 juillet 2025 ;VU l'avis de M. le maire de la commune de Musi\u00e9ges en date du 04 juillet 2025 ;VU l'avis de Mme le maire de la commune de Saint-Julien-en-Genevois en date du 07 juillet 2025 ;VU l'avis de Mme le maire de la commune de Sallend\u00e9ves en date du 04 juillet 2025 ;\n2/5\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-07-08-00001 - AIP n\u00b0DDT-2025-01-74-08 5\nVU l'avis de M. le maire de la commune de Sillingy en date du 07 juillet 2025 ;VU l'avis de M. le maire de la commune de Valleiry en date du 04 juillet 2025 ;VU l'avis de M. le maire de la commune de Vanzy en date du 04 juillet 2025 ;VU I'avis de M. le maire de la commune de Viry en date du 04 juillet 2025 ;VU l'avis de Mme le maire de la commune de Vers en date du 08 juillet 2025;VU l'avis de M. le maire de la commune de Vulbens en date du 04 juillet 2025 ;VU l'avis de M. le maire de la commune de L\u00e9az en date du 07 juillet 2025 ;VU l'avis de M. le maire de la commune de Valserh\u00f4ne en date du 04 juillet 2025 ;CONSID\u00c9RANT qu'afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des usagers dans le tube Chamonix - M\u00e2con du tunneldu Vuache actuellement en bidirectionnel suite \u00e0 un incendie de PL dans l'autre tube, des travaux des\u00e9curisation des \u00e9quipements dans le tunnel du Vuache sont n\u00e9cessaires ;CONSID\u00c9RANT qu'il importe d'assurer la protection des usagers pendant les travaux de s\u00e9curisationdu tunnel du Vuache de l'A40 ;\nARR\u00caTENT\nArticle 1er : Pour permettre la r\u00e9alisation des travaux de s\u00e9curisation des \u00e9quipements dans le tunneldu Vuache, l'A40 est ferm\u00e9e dans les 2 sens de circulation entre le diffuseur n\u00b011 (Frangy) et lediffuseur n\u00b013 (Saint-Julien-en-Genevois), except\u00e9 pour les v\u00e9hicules n\u00e9cessaires au bon d\u00e9roulementdes travaux, durant la nuit :* du 10 juillet 2025 au 11 juillet 2025 de 20h30 \u00e0 6h00.Lors de la fermeture des sens Chamonix-M\u00e2con et M\u00e2con-Chamonix :> Tous les v\u00e9hicules circulant dans le sens Chamonix-M\u00e2con sont d\u00e9vi\u00e9s par le diffuseur n\u00b013 de SaintJulien en Genevois et peuvent rejoindre l'autoroute A 40 au diffuseur n\u00b010 de Bellegarde enempruntant l'itin\u00e9raire de substitution \u00ab S1 \u00bb (annex\u00e9 au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9).> Tous les v\u00e9hicules circulant dans le sens M\u00e2con-Chamonix sont d\u00e9vi\u00e9s par le diffuseur n\u00b011 de'Frangy par l'itin\u00e9raire de substitution \u00ab S8 \u00bb puis \u00ab S8-a \u00bb pour rejoindre le r\u00e9seau autoroutier A40au diffuseur n\u00b013 de Saint Julien en Genevois ou \u00ab S8-b \u00bb pour rejoindre le r\u00e9seau autoroutier \u00e0l'\u00e9changeur d'Annecy Nord (annex\u00e9s au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9).Article 2 : Selon l'avancement des chantiers, la circulation peut-\u00eatre rendue \u00e0 la normale avant lesdates et heures pr\u00e9vues \u00e0 l'article 1.\n3/5\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-07-08-00001 - AIP n\u00b0DDT-2025-01-74-08 6\nArticle 3 : Les op\u00e9rations de pose de la signalisation (police, information et d\u00e9viation) sur l'A40 sontassur\u00e9es par les \u00e9quipes du Centre d'Exploitation d'Eloise (ATMB). Il en est de m\u00eame pour l'entretienet la surveillance du balisage. Cette signalisation est conforme aux indications du manuel du chef dechantier \u00ab Routes \u00e0 chauss\u00e9es s\u00e9par\u00e9es \u00bb, document r\u00e9alis\u00e9 et diffus\u00e9 par le service d'\u00e9tudestechniques des routes et autoroutes (SETRA).Les forces de l'ordre sont pr\u00e9sentes pour accompagner les services ATMB, afin de faire respecter lesmesures de police n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9alisation des travaux et \u00e0 la mise en place de la signalisationtemporaire (ralentissement, fermeture de section courante ou de bretelles d'\u00e9changeurs/diffuseurs).En cas d'absence exceptionnelle des forces de l'ordre, la soci\u00e9t\u00e9 gestionnaire d'autoroute est autoris\u00e9e\u00e0 r\u00e9aliser ces interventions seule.Article 4: Pendant les coupures, les v\u00e9hicules n\u00e9cessaires au bon d\u00e9roulement des travaux sontautoris\u00e9s \u00e0 la circulation dans les zones ferm\u00e9es.Les v\u00e9hicules de secours sont autoris\u00e9s \u00e0 la circulation dans la zone ferm\u00e9, dans ce cas le CODIS prendcontact avec le PC s\u00e9curit\u00e9 ATMB avant de p\u00e9n\u00e9trer dans la zone ferm\u00e9e.ATMB fait aux CODIS comp\u00e9tents toute remont\u00e9e d'information n\u00e9cessaire dans les meilleurs d\u00e9laisde toute difficult\u00e9 de circulation pouvant porter atteinte \u00e0 une distribution rapide et sure des secoursou entra\u00eener des d\u00e9lais de transit trop longs non conformes aux int\u00e9r\u00eats sup\u00e9rieurs des victimesArticle 5 : Les forces de police ou de gendarmerie prennent toutes les mesures justifi\u00e9es pour lesbesoins de la s\u00e9curit\u00e9 ou pour les n\u00e9cessit\u00e9s de l'\u00e9coulement du trafic tant sur l'autoroute que sur lesr\u00e9seaux parall\u00e8les.Article 6 : Une information est faite aux usagers par les panneaux \u00e0 messages variables (PMV-PIA) etpar la radio autoroute 107.7 FM. |Article 7 : Le pr\u00e9sent acte administratif peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunaladministratif de Grenoble, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la date de notification,d'affichage, de publication requis (saisine possible par voie d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9e \u00e0 l'adresse internet :www.telerecours.fr comprenant l'acc\u00e8s \u00e0 \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb).Il peut, dans ce m\u00eame d\u00e9lai, faire l'objet d'un recours administratif (gracieux et/ou hi\u00e9rarchique -articles L410-1, L411-1, L411-2 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration). Lesilence gard\u00e9 par l'administration pendant deux mois vaut d\u00e9cision implicite de rejet. Suivant la datede d\u00e9cision explicite ou implicite de rejet, le recours contentieux vis\u00e9 au paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent peut\u00eatre introduit devant le tribunal administratif dans les conditions qui y sont pr\u00e9cis\u00e9es.Article 8 :- M. le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la Haute-Savoie, M. le directeur d\u00e9partemental desterritoires de la Haute-Savoie, M. le pr\u00e9sident du conseil d\u00e9partemental de la Haute-Savoie, M. lecolonel commandant du groupement de gendarmerie de la Haute-Savoie, Mme la sous-pr\u00e9f\u00e8te deSaint-Julien en Genevois, Mmes et MM. les maires des communes de Chaumont, Chessenaz, Frangy,Jonzier-Epagny, Marlioz, Musi\u00e8ges, Saint-Julien-en-Genevois, Sallen\u00f4ves, Sillingy, Valleiry, Vanzy, Viry,Vers et Vulbens,- Mme la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de l'Ain, M. le directeur d\u00e9partemental des territoires del'Ain, M. le pr\u00e9sident du conseil d\u00e9partemental de l'Ain, M. le g\u00e9n\u00e9ral commandant du groupement de\n4/5\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-07-08-00001 - AIP n\u00b0DDT-2025-01-74-08 7\ngendarmerie de l'Ain, Mme la sous-pr\u00e9f\u00e9te de Nantua et M. le sous-pr\u00e9fet de Gex, Mme et M. lesmaires des communes de Leaz et Valserh\u00f4ne, .- M. le sous-directeur des financements innovants, de la d\u00e9volution et du contr\u00e9le des concessionsautorouti\u00e9res (FCA), M. le directeur du r\u00e9seau et de l'environnement des Autoroutes et Tunnel duMont Blancsont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueildes actes administratifs de la pr\u00e9fecture et diffus\u00e9 \u00e0 :- M. le directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et de secours de la Haute-Savoie,. -M. le chef du SAMU de la Haute-Savoie,- M. le directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et de secours de l'Ain,- M. le chef du SAMU de l'Ain, |- M. le directeur r\u00e9seau et client\u00e8le de la soci\u00e9t\u00e9 AREA,- M le directeur de la CRZ Sud-Est,- M. le directeur des douanes.\nAnnecy, le 08 juillet 2025 Bourg-en-Bresse, le 08 juillet 2025La pr\u00e9f\u00e8te de Haute-Savoie, La pr\u00e9f\u00e8te,Pour la pr\u00e9f\u00e8te et par d\u00e9l\u00e9gation, Pour la pr\u00e9f\u00e8te et par d\u00e9l\u00e9gation,Le directeur d\u00e9partemental des territoires Le directeur d\u00e9partemental des territoires,Pour le directeur d\u00e9partemental des territoires, Pour le directeur d\u00e9partemental des territoires etLe chef de la cellule d\u00e9placements par subd\u00e9l\u00e9gation,Le chef d'unit\u00e9 gestion de crise et transports,\nGeorges WACRENIER\nAnnexes : itin\u00e9raires de d\u00e9viation S1, S8, S8a et S8b.\n5/5\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-07-08-00001 - AIP n\u00b0DDT-2025-01-74-08 8\nTS 2HURUE | Sp ANTIQUIATS SHRAUN, I Jns SUONEQ | WOM SAQUSE) SUSS 2] SRP P10] q LL) US Utne IS 2P OFY 2P zndnoDmorsuadsns ap S343L1) Fr WONFANIE,p SAR)\"OFY sind apmeBayeg ep snasueyos | s1pmolar ap vend [QT ul sind +801 PI\"wyug \"pseseqieg v, nbsenf asnjoq] Lo} ap jouuni np nesary ne JOT TON VI aspurofes ap sue. +gECy sind 'seBu0T]0D ap uoMDaNp U2 996 CY snd 'QOTI Ng \"LOTICY BI ns storstiag ue varns ig v OPY MOS TTT oT90TICY Ed apavsayag / stoaouasy aa wayne 15 | | LOUK |\n|\n74_DDT_Direction d\u00e9partementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-07-08-00001 - AIP n\u00b0DDT-2025-01-74-08 9\n>\", bitea, BIOAVS-3ALONWH *\nLE\nPET EL2* LAleuussIuA 4f} ... spaebeneg = ORdueyauy 0 \u2014, x / 2 % \u00a9 doute\"\u00d9 >\" _,, ' | dUN \u00c0: ae ae _/ Mb oe] ee \u2014>Ya 1a : \u2014 '= | 4 >BO @ axons ai #4 \"= a /PE. 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