{"administration":"pref66","administration_name":"Pr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Orientales","content":"PR\u00c9FETDES PYR\u00c9N\u00c9ES-ORIENTALESLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS\nRecueil n\u00b0 2 du 25 avril 2025\n\nSOMMAIRE\nPR\u00c9FECTURE DES PYR\u00c9N\u00c9ES-ORIENTALES\nDDTM\nService Eau et Risques\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 DDTM/SER/2025 115 0001 du 25 avril 2025 portant autorisation de \ncirculation du petit train touristique routier sur la commune d'Argel\u00e8s-sur-Mer\n|PR\u00c9FET _DES PYRENEES-ORIENTALESLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9Direction D\u00e9partementale des Territoires et de la MerService eau et risquesUnit\u00e9 de gestion de crise s\u00e9curit\u00e9 des transports\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL n\u00b0portant autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur la commune d'Argel\u00e9s-sur-Mer\nLe pr\u00e9fet des Pyr\u00e9n\u00e9es-Orientales,Chevalier de la L\u00e9gion d'honneurOfficier de l'ordre national du M\u00e9rite\nVu le Code de la route,Vu le d\u00e9cret n\u00b0 85-891 du 16 ao\u00fbt 1985, relatif aux transports urbains de personnes et auxtransports routiers non urbains de personnes, modifi\u00e9,Vu l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972, relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente,Vu l'arr\u00eat\u00e9 du 2 juillet 1982, relatif aux transports en commun de personnes,Vu l'arr\u00eat\u00e9 du 22 janvier 2015 d\u00e9finissant les caract\u00e9ristiques et les conditions d'utilisationdes v\u00e9hicules autres que les autocars et les autobus destin\u00e9s \u00e0 des usagers de tourisme etde loisirs,Vu la circulaire du 4 mai 2012, relative \u00e0 l'acc\u00e8s \u00e0 la profession de transporteur routier et \u00e0l'acc\u00e8s au march\u00e9 du transport routier et notamment la fiche 8-1 concernant les petitstrains routiers touristiques,Vu la r\u00e9ception \u00e0 titre isol\u00e9 des \u00e9l\u00e9ments des petits trains de la commune d'Argel\u00e9s surMer et les proc\u00e8s-verbaux de visite technique initiales en annexe 5a, 5b, 5c, 5d, 5f, 5g,Vu le certificat d'inscription du demandeur au registre des entreprises pour le transportint\u00e9rieur de personnes par route pour le compte d'autrui par bus et autobusN\u00b02025/76/0000368 d\u00e9livr\u00e9e le 6 mars 2025,Vu la demande de la commune d'Argel\u00e9s sur Mer en date du 14 mars 2025,Vu l'avis favorable du groupement de Gendarmerie D\u00e9partementale des Pyr\u00e9n\u00e9es-Orientales en date du 19 mars 2025,\n2 rue Jean Richepin - BP 50909 - 66020 PERPIGNAN CEDEX T\u00e9l. 04 68 38 12 34Horaires d'ouverture et modalit\u00e9s d'accueil disponibles sur le site : M\u00e9l : ddtm@pyrenees-orientales.gouv.frwww.pyrenees-orientales.gouv.fr\nDDTM/SER 2025 115-0001\nConsid\u00e9rant que le r\u00e8glement de s\u00e9curit\u00e9 d'exploitation en annexe 4, confirme que lacat\u00e9gorie des petits trains est conforme aux pentes des circuits emprunt\u00e9s et ne pr\u00e9sentepas de zones particuli\u00e8rement difficiles,Consid\u00e9rant la r\u00e9ception \u00e0 titre isol\u00e9 des \u00e9l\u00e9ments des petits trains routiers et les proc\u00e8s-verbaux de visite technique p\u00e9riodique,Consid\u00e9rant la d\u00e9claration de conformit\u00e9 des arr\u00eats du petit train des parcours et de lad\u00e9claration du maire qu'ils sont d'int\u00e9r\u00eat touristique, conform\u00e9ment \u00e0 l'article 3 del'arr\u00eat\u00e9 du 22 janvier 2015,Consid\u00e9rant que la circulation d'un petit train routier est soumise \u00e0 autorisationpr\u00e9fectorale, conform\u00e9ment \u00e0 l'article 4 de l'arr\u00eat\u00e9 du 22 janvier 2015 susvis\u00e9,\nARRETE:\nArticle 1er :Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 annule et remplace l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0DDTM/SER/2025 114-0001 du23 avril 2025 portant autorisation de circulation d'un petit train routier touristique sur lacommune d'Argel\u00e9s-sur-Mer.Article 2 :La commune d'Argel\u00e9s-sur-Mer, sis all\u00e9e Ferdinand BUISSON 66700 Argel\u00e8s-sur-Mer, estautoris\u00e9 \u00e0 mettre en circulation sur sa commune, \u00e0 des fins touristiques, un petit traintouristique qui circulera avec les ensembles roulants identifi\u00e9s en annexe 1.\nArticle 3 :Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 autorise le petit train touristique \u00e0 circuler avec voyageurs sur lesitin\u00e9raires d\u00e9finis en annexes 2a, 2b, 2c, 2d, 2f et \u00e0 utiliser les voies de circulation d\u00e9finisdans les m\u00eames annexes.Le petit train touristique est autoris\u00e9 \u00e0 circuler \u00e0 vide pour les besoins d'exploitation(d\u00e9placements du lieu de stationnement au lieu de prise en charge des voyageurs etretour au garage, d\u00e9placements pour l'approvisionnement en carburant, lesd\u00e9placements li\u00e9s \u00e0 la visite technique annuelle de l'ensemble routier). Ces d\u00e9placementss'inscrivent dans le cadre g\u00e9n\u00e9ral du code de la route. Les annexes 3 a, 3b, 3c, 3dpr\u00e9cisent les itin\u00e9raires li\u00e9s aux besoins d'exploitation.Article 4 :La longueur et la largeur de l'ensemble routier sont limit\u00e9s respectivement \u00e0 dix-huitm\u00e8tres (18 m) et deux m\u00e8tres cinquante-cing (2,55 m).Article 5:Le nombre de v\u00e9hicules remorqu\u00e9s ne doit en aucun cas exc\u00e9der trois (3).Le nombre de passagers transport\u00e9s dans chaque remorque est limit\u00e9 \u00e0 vingt-cinq (25).Le nombre total de passagers ne peut exc\u00e9der soixante-quinze (75) personnes.Tous les occupants sont transport\u00e9s assis, aucun voyageur n'est admis sur le v\u00e9hiculetracteur.\n\nArticle 6:Des gyrophares doivent \u00eatre plac\u00e9s \u00e0 l'avant et \u00e0 l'arri\u00e8re du convoi et \u00eatre conformes auxprescriptions des arr\u00eat\u00e9s susvis\u00e9s.Pour la s\u00e9curit\u00e9 des usagers et des tiers et conform\u00e9ment \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 du 2 juillet 1982 relatifaux transports en commun de personnes, le mat\u00e9riel suivant devra se trouver \u00e0 bord dupetit train, \u00e0 savoir :une bo\u00eete de premiers secours,une lampe autonome permettant d'\u00e9clairer toute partie du v\u00e9hicule accessible auregard,un triangle \u00e0 positionner en amont en cas d'incident ou de panne,d'un extincteur \u00e0 poudre de capacit\u00e9 minimale de 2 Kg \u00e0 poudre ABC, il serainstall\u00e9 sur le tracteur \u00e0 proximit\u00e9 imm\u00e9diate du conducteur.Conform\u00e9ment \u00e0 l'article 77 de l'arr\u00eat\u00e9 du 02 juillet 1982, le signal de d\u00e9tresse doitimp\u00e9rativement \u00eatre utilis\u00e9 \u00e0 l'arr\u00eat du v\u00e9hicule lors de la mont\u00e9e ou de la descente desusagers.\nArticle 7 :Tout conducteur de petit train routier doit \u00eatre titulaire du permis de conduire decat\u00e9gorie D et en possession de la fiche m\u00e9dicale en cours de validit\u00e9.Le conducteur doit respecter strictement le parcours dans le respect du code de la route.La vitesse ne devra pas exc\u00e9der 40 km/h conform\u00e9ment \u00e0 la norme du constructeur.Article 8 :Tout rajout d'arr\u00e9ts sur le parcours, de modification du trajet ou des caract\u00e9ristiquesrouti\u00e8res, ainsi que des v\u00e9hicules entra\u00eene la perte de validit\u00e9 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 enengageant la responsabilit\u00e9 totale de l'exploitant.Article 9 :La commune d'Argel\u00e9s-sur-Mer s'engage \u00e0 r\u00e9aliser le contr\u00f4le technique p\u00e9riodique detous les \u00e9l\u00e9ments roulants, tout manquement \u00e0 cette obligation r\u00e9glementaire entra\u00eene laperte de validit\u00e9 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Durant cette p\u00e9riode, la commune d'Argel\u00e9s-sur-Mer devra assurer le renouvellement desdocuments administratifs, permettant aux v\u00e9hicules de circuler (contr\u00f4le technique,licence de transports, assurance de la flotte, etc).Article 10La dur\u00e9e de validit\u00e9 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est de 1 an \u00e0 compter de sa date de signature.Toutefois, les circuits d\u00e9finis dans la d\u00e9claration comprenant des arr\u00eats quicorrespondent aux crit\u00e8res de l'article 3 l'arr\u00eat\u00e9 du 22 janvier 2015, la dur\u00e9e d'exploitationla commune d'Argel\u00e9s-sur-Mer, ne pourra pas exc\u00e9der 7 mois dans l'ann\u00e9e.\nArticle 11 :Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 autorise le petit train touristique \u00e0 desservir les arr\u00eats inscrits dans ledocument r\u00e9capitulatif des arr\u00eats en annexe 2. Ces arr\u00eats ont au pr\u00e9alable \u00e9t\u00e9 v\u00e9rifi\u00e9s parla commune et d\u00e9clar\u00e9s d'int\u00e9r\u00eat touristique par la commune.\n\nArticle 12:Le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire, dans un d\u00e9lai de deux mois a compter de sa notification,l'objet : d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet des Pyr\u00e9n\u00e9es-Orientales,d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Montpellier. LeTribunal Administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique\u00ab t\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accessible par le site internet www.telerecours.fr \u00bb.Article 13 :Le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Orientales, le maire d'Argel\u00e9s-sur-Mer,le commandant du groupement de gendarmerie des Pyr\u00e9n\u00e9es-Orientales, le maire de lacommune d'Argel\u00e9s sont charg\u00e9s chacun en ce qui le concerne de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9 qui sera inscrit au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Orientales.\nFait \u00e0 Perpignan, le\nPour le Pr\u00e9fet et \u00e9l\u00e9gatiori.le Secr\u00e9taire g\u00e9ne\nBruno BERTHET\n25/04/2025\nAnnexe n\u00b0:Arr\u00e9t\u00e9 N\u00b0:En date du:\nDETAILS FLOTTE PETIS TRAINS TOURISTIQUES AU 11 AVRIL 2025. PREFECTURE1 3 4 5 6 7\nType de v\u00e9hicule V\u00e9hicule tracteur V\u00e9hicule tracteur V\u00e9hicule tracteur V\u00e9hicule tracteur V\u00e9hicule tracteur V\u00e9hicule tracteur\nCat\u00e9gorie Tracteur Tracteur Tracteur Tracteur Tracteur Tracteur \nImmatriculation CT-976-SR DC-535-RK BX-001-ZT GA-369-CP GA-111-PF EX-380-CM\nPV de visite initiale PTR OK 10/02/2014 10/05/2022 18/06/2021 06/07/2021 OK\nDate prochain CT 21/03/2025 21/03/2025 21/03/2025 21/03/2025 21/03/2025 21/03/2025\nMarque PRAT PRAT PRAT DELTRAIN PRAT DELTRAIN\n1er mise en circul. 15/05/2013 31/01/2014 29/04/2004 21/06/2021 06/07/2021 03/05/2018\nN\u00b0 dans la s\u00e9rie du type VF9L5D2AXDX637003 VF9L5D2AXEX637004 VF9L1D2AX2X637010 TX9DEAXXXMS067019 VF9L6D4AXMX637001 TX9TDLAXXXHS067029\nNbre places assises 2 2 2 2 2 2\nGenre VASP VASP VASP VASP VASP VASP\nType NC L5D2AX NC ECO L6D4AX DELGA111\nPuissance 8 8 7 0 12 8\nCarrosserie NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC\nRemorques Remorques Remorques Remorques Remorques Remorques\nImmatriculation AJ-107-FZ DC-738-YE DB-307-KT GA-871-DQ GA-470-PF GQ-717-BZ\nMarque PRAT PRAT PRAT DELTRAIN PRAT DELTRAIN\n1er mise en circul. 05/05/2003 10/02/2014 01/06/2006 22/06/2021 06/07/2021 06/07/2023\nN\u00b0 dans la s\u00e9rie du type VF9WPQ3XP3X637001 VF9WC03XBCX637002 VF9WCF5XX5X637001 TX9XXXFPXMS067020 VF9WP03XBMX637007 TX9XXXFPXPS067024\nNbre places assises 24 25 20 20 25 20\nGenre RESP RESP RESP RESP RESP RESP\nType NC WC03 WCF5 FRESH-DH WP03 FRESH-D-N\nCarrosserie NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC\nImmatriculation AJ-208-FZ DC-719-YE DB-334-KT GA-995-DQ GA-502-PF GQ-852-BZ\nMarque PRAT PRAT PRAT DELTRAIN PRAT DELTRAIN\n1er mise en circul. 05/05/2003 10/02/2014 01/06/2006 22/06/2021 06/07/2021 06/07/2023\nN\u00b0 dans la s\u00e9rie du type VF9WPQ3XP3X637002 VF9WC03XBDX637004 VF9WCF5XX5X637002 TX9XXXFPXMS067021 VF9WP03XBMX637008 TX9XXXFPXPS067025\nNbre places assises 24 25 20 20 25 20\nGenre RESP RESP RESP RESP RESP RESP\nType NC WC03 WCF5 FRESH-DH WP03 FRESH-D-N\nCarrosserie NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC\nImmatriculation AJ-159-FZ DC-762-YE DB-360-KT GA-114-DR GA-548-PF GQ-013-CA\nMarque PRAT PRAT PRAT DELTRAIN PRAT DELTRAIN\n1er mise en circul. 05/05/2003 10/02/2014 01/06/2006 22/06/2021 06/07/2021 06/07/2023\nN\u00b0 dans la s\u00e9rie du type VF9WP03XP3X637003 VF9WC3XBDX637005 VF9WCF5XX5X637003 TX9XXXFPMMS067022 VF9WP03XBMX637009 TX9XXXFPMPS067026\nNbre places assises 24 25 20 14 25 14\nGenre RESP RESP RESP RESP RESP RESP\nType NC WC03 WCF5 FRESH-DH WP03 FRESH-D-N\nCarrosserie NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPEC\n1\n \nDDTM/SER/2025 115-0001\n25/04/2025\nles \"activit\u00e9 2or ZONE D'ACTIVIT\u00c9 Nysk 2 E iQ cna aR)13\u00a9 IO =e \u00ae\nf / R\u00e9sidence Go\u00e9lia Fy\n(Camping les Abricotiors Xo) les Abricotlers Lil)\nCamplng Argel\u00e8s Vacances\n( Camping Al Sol[se]\nC le Fl16h,Camping L'Etoile d'Or\n< 5\n\u00e0 a < >\n\u00abYSSSRSwe )ss a 9 Foxx@\" LeKR PE Jes 1%\n. I (x| Cars) pie AG\n- | (Rond-Point Joie et Lumi\u00e8re) || vu Iha\nwares8S anses Pig SUE \u00a9ed 6 cst de wale@ aise emus wt ia\"\u00a9 \u00ae crenemonautucs (i) LoCRC ESS mt \u00e9sQ para cyan Nod\u00a9 anne@ Pav Mines SSSQc Om@ remuer\nAnnexe n\u00b0:Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0: pptm/sen/2025 115-0001En date du: 25/04/2025\nMairie - All\u00e9e Ferdinand Buisson T\u00e9l : 04 68 95 34 58 M\u00e9l : mairie@ville-argelessurmer.frCS 50099 - 66704 Argel\u00e8s-sur-Mer Cedex Fax : 04 68 81 60 63 Site : www.ville-argelessurmer.frEN Et &\n \nPLAN GENERAL DES CIRCUITS \n \nCe plan regroupe l'ensemble des lignes et des arr\u00eats du r\u00e9seau de petits trains touristiques de la \ncommune. \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n2a\nAnnexe n\u00b0:Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0 : DDTM/SER/2025 115-0001En date du : 25/04/2025\nMairie - All\u00e9e Ferdinand Buisson T\u00e9l : 04 68 95 34 58 M\u00e9l : mairie@ville-argelessurmer.frCS 50099 - 66704 Argel\u00e8s-sur-Mer Cedex Fax : 04 68 81 60 63 Site : www.ville-argelessurmer.fr\n \nTRAJET CIRCUIT ROUGE \nVoies emprunt\u00e9es : Rue des Colverts \u2013 Avenue de H\u00fcrth \u2013 Avenue Nelson Mandela - Route de Taxo \n\u00e0 la Mer \u2013 Impasse Copernic \u2013 Route du Littoral \u2013 Avenue du Tech \u2013Place de l'Europe \u2013 Avenue du \nTech \u2013 Avenue de la Retirada \u2013 Arr\u00eats Jardins Familiaux \u2013 Chemin de N\u00e8guebous \u2013 Avenue de \nH\u00fcrth \u2013 Rue des Colverts \nItin\u00e9raire bis : Rue des Colverts \u2013 Avenue de H\u00fcrth \u2013 Chemin de Taxo d'Amont \u2013 Camping Al Sol \u2013 \nChemin de Taxo d'Amont \u2013 Avenue Nelson Mandela - Contre all\u00e9e RD 914 \u2013 Camping Domaine de \nMa\u00ebl \u2013 Contre all\u00e9e RD 914 \u2013 Route de Taxo \u00e0 la Mer \u2013 Impasse Copernic \u2013 Route du Littoral \u2013 \nAvenue du Tech \u2013 Esplanade du Roussillon \u2013 Avenue des Mimosas \u2013 Avenue des Pins \u2013 All\u00e9e des \nPins \u2013 Boulevard des Alb\u00e8res \u2013 Avenue du Tech \u2013 Avenue de la Retirada \u2013 Arr\u00eats Jardins Familiaux \n\u2013 Chemin de N\u00e8guebous \u2013 Avenue de H\u00fcrth \u2013 Rue des Colverts \nD\u00e9tails itin\u00e9raire bis : Cet itin\u00e9raire (trait pointill\u00e9s) prend en compte la possibilit\u00e9 pour cette ligne \nde desservir les Campings Al Sol et Domaine de Ma\u00ebl ponctuellement en cas de probl\u00e8me sur leur \nligne priv\u00e9e qui fera l'objet d'une demande particuli\u00e8re. \nCe circuit est \u00e9galement modifi\u00e9 en soir\u00e9e, \u00e0 partir de 19h00, il empruntera le trac\u00e9 en rouge grenat \npar l'Esplanade du Roussillon, Avenue des Mimosas, Avenue des Pins, All\u00e9e des Pins, Bd des \nAlb\u00e8res et retour avenue du Tech : il s'agit d'un itin\u00e9raire qui nous permettra d'\u00e9viter les \nembouteillages qui se forment sur l'avenue du Tech en soir\u00e9e. \n \n2b\nAnnexe n\u00b0: > 7Arr\u00e9t\u00e9 N\u00b0:En date du:Mairie - All\u00e9e Ferdinand Buisson Tel : 04 68 95 34 58 M\u00e9l : mairie@ville-argelessurmer.frCS 50099 - 66704 Argel\u00e8s-sur-Mer Cedex Fax : 04 68 81 60 63 Site : www.ville-argelessurmer.fr\n \nTRAJET CIRCUIT VERT \nVoies emprunt\u00e9es : Rue des Colverts \u2013 Avenue de H\u00fcrth \u2013 Chemin de N\u00e8guebous \u2013 Arr\u00eat Jardins \nFamiliaux \u2013 Avenue de la Retirada \u2013 Avenue du Tech \u2013 Place de l'Europe \u2013 Avenue du Tech \u2013 Route \ndu Littoral \u2013 Impasse Copernic \u2013 Route de Taxo \u00e0 la Mer \u2013 Avenue Nelson Mandela \u2013 Avenue de \nH\u00fcrth \u2013 Rue des Colverts \nItin\u00e9raire bis : Rue des Colverts \u2013 Avenue de H\u00fcrth \u2013 Chemin de N\u00e8guebous \u2013 Arr\u00eat Jardins \nFamiliaux \u2013 Avenue de la Retirada \u2013 Avenue du Tech \u2013 Esplanade du Roussillon \u2013 Avenue des \nMimosas \u2013 Avenue des Pins \u2013 All\u00e9e des Pins \u2013 Boulevard des Alb\u00e8res - Avenue du Tech \u2013 Route \ndu Littoral \u2013 Impasse Copernic \u2013 Route de Taxo \u00e0 la Mer \u2013 Contre all\u00e9e RD 914 \u2013 Camping Domaine \nde Ma\u00ebl \u2013 Contre all\u00e9e RD 914 - Avenue Nelson Mandela \u2013 Chemin de Taxo d'Amont \u2013 Camping Al \nSol \u2013 Chemin de Taxo d'Amont - Avenue de H\u00fcrth \u2013 Rue des Colverts \nVoir d\u00e9tails itin\u00e9raire bis rouge. \n \n \nTRAJET CIRCUIT BLEU \n2C\n\u00e0 MEMORIAL DU CAMPVARGELES-GUR-MER60\nAnnexe n\u00b0:Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0 :DDTM/SER 2025 115-0001En date du : 25/04/2025\nT\u00e9l : 04 68 95 34 58 M\u00e9l : mairie@ville-argelessurmer.frFax : 04 68 81 60 63 Site : www.ville-argelessurmer.frL 1 BE Fi\nMairie - All\u00e9e Ferdinand BuissonCS 50099 - 66704 Argel\u00e8s-sur-Mer Cedex\n \n \nVoies emprunt\u00e9es : Jardins Familiaux avenue de la Retirada \u2013 Rue des Trabuca\u00efres \u2013 All\u00e9e \nFerdinand Buisson \u2013 Rue des Grives \u2013 Rue des Chardonnerets \u2013 Route Nationale \u2013 Rue Wilson \u2013 \nRue d'Alembert \u2013 Rue du Repos \u2013 Avenue de la Gare \u2013 Rue Marivaux \u2013 Route Nationale \u2013 Avenue \ndu 8 mai 1945 \u2013 Boulevard Herriot \u2013 Avenue du Marasquer \u2013 Avenue de la Lib\u00e9ration \u2013 Avenue \nMoli\u00e8re \u2013 Jardins familiaux avenue de la Retirada \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nTRAJETS CIRCUIT JAUNE \n2d\nAnnexe n\u00b0: \u2014\u2014Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0: DDTM/SER/2025 115-0001En date du : 25/04/2025\nMairie - All\u00e9e Ferdinand Buisson T\u00e9l : 04 68 95 34 58 M\u00e9l : mairie@ville-argelessurmer.frCS 50099 - 66704 Argel\u00e8s-sur-Mer Cedex Fax : 04 68 81 60 63 Site : www.ville-argelessurmer.fr\n \n \nVoies emprunt\u00e9es : Place de l'Europe \u2013 Avenue du Tech \u2013 Rue des Ar\u00e8nes \u2013 Avenue des Mimosas \n- Avenue des Platanes \u2013 Avenue du Grau \u2013 Parking du Grau \u2013 Avenue \u00c9ric Tabarly \u2013 D81 \u2013 Avenue \nJordi Barre \u2013 D 81 \u2013 Avenue Eric Tabarly \u2013 Avenue du Grau \u2013 Avenue des Platanes \u2013 Place de \nl'Europe \n \n2f\nSSSSNSSNSNSSSortieN\u00b011 SNS] [ 4 y : SortieN\u00b010, Taxo d'Amont oh\u2014 ZONE D'ACTIVIT\u00c9 | usAS ae+ FA deFi & \u2014 oe+ om -4 ? AA gos Rue des Ay\\ Ceo, . \\s # ma iOmx Pole Entreprene' ssiiiinaaan NSS Re des Mil desColverts. Aire \u00e0 SeNS sn be C des p, Re Re ee \"ns S multimodale Lyc\u00e9e Christian Bourquin wn| \u00a3 9 \u00e0 ante es Mz \"tine liO \\ Place RaimondS hy Zone se, R\u00e9so 66 nas GYMNASE de Tatzo? es d'Activit\u00e9s Urs Fr\u00e9do Trescases4 es ok fue, Ay dam Rue H.Guiter Imp. Planchon, # \"oye, Poe. si Avenue Nelson Mandela mp. cuille\u00aeS 8%, Yes L. Bassede R.A. SaissetCS Place des % P\u00e9led'Entreprises Dans Rue) Bourrat2 \u20ac @, Moineaux \u00bb %e \"abe 156 al 41 \\\u00a9 C7 %,, Parc d'Activites Rue E. Bartisso! an\u00a3 & a Res yeBS rudes %, eo <& g Pee De en Espace Waldeck Rousseau Aspres de la Sor\u00e9deles 4 Ly 2%R. des 5 we %y wer \u00e0 alombes > & %, Re A \u00a9 %z O\u00f9 oi \u00aeaw R & & e oN \u00ab\u0178 .Se? M\u00e9saniges 7, @ 3 quer oe chaminRural 2\n=Rue Alfred NgSauvy%LeRo aera Rue E. Bonafosle Hu\nEN > % imp.) BoherS \u00e0Len \u00c0 De Aes ebe, #nates nr Whore AD\nOo.Annexe n\u00b0:Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0 : DDTM/SER 2025 115-0001En date du :25/04/2025\nCS 50099 - 66704 Argel\u00e8s-sur-Mer Cedex Fax : 04 68 81 60 63 Site : www.ville-argelessurmer.fr\n \nITINERAIRES DES CIRCUITS PETITS TRAINS TOURISTIQUES \nARGELES-SUR-MER ANNEE 2025 \n \nTRAJETS DEPOT \u2013 DEPARTS DES CIRCUITS \n \nItin\u00e9raire 1 : Circuits rouge et vert \u00ab D\u00e9p\u00f4t Alouettes \u2013 Rue des Colverts \u00bb \nVoies emprunt\u00e9es (trait bleu plein) : D\u00e9p\u00f4t rue des Alouettes \u2013 Rue des Engoulevents \u2013 Avenue \ndes Flamants Roses \u2013 Avenue de H\u00fcrth \u2013 Arr\u00eat rue des Colverts \nItin\u00e9raire bis (trait bleu pointill\u00e9s) : D\u00e9p\u00f4t rue des Alouettes \u2013 Rue des Engoulevents \u2013 Rue des \nFlamants Roses \u2013 Chemin de Palau \u2013 Rue des Ibis \u2013 Rue des H\u00e9rons \u2013 Arr\u00eat rue des Colverts \n \n \n \n \n \n3a\nVU SiLE Les Olivettes S o# D\u00e9chettere Sorten\u00b011 SFraverse de San PET SortieN*10Taxo \u20ac\nOm ] [S ce EC> Pans Ae = Pd Pe, fes Sites ote des Milans Ses Fe \u00e0 iy\u00e9\u00e9e Chris# ~ Aigrettes \"am, des 54. CT \u00ab \u00f1ee. S 2n aRE acedes m \u00c0 ig i ets lihy e S & ne fn.: & S LPS d' ee Es |se A Rue H.Guiteratea we Avenue NeLBassede154 Rue J. Ba128 pur E.BarRes, ba; Aspres de la Sor\u00e8deteMe,\nGerinRual \u00e0,\n\u00a9 \u00dbLL i, i U %, m2D CAMP. cs Pi2D ARGELEGCUR-MER \u00a9 \u00a9ees ae he4 a ty, i Os, \u00c0Wj es; %, 4, alanque' ae A \u00e9s. Impasse E 4see or * rs\u00c7 aewe i ' \" Gun a Los we 3cS\u00e0 eus J 4, 1Rend-Point Eat Chetrin de la Sala anquePein Hier lan ses Eves 4 role Matern rele > \" ay \u00e06 2\", bas Reiseoy fn Faking CoriePasteur % 3 & eica + \u00c9 o % Oras sense: 4 Tour de Pujolformancig \u00cb Ai 5 we % 4os \u00bb 66rs 2 aS LT ace \u00e0 et AvSy races & * ce enue de La |\u00a3 4% Retira ofcs ; ri da 7939fy RS 4, LA \u00e9 Ruch2 ;\non. RY Su yp 1 brierue \u00e9 ' 2 4& % Rond-Point Cimet: = de la L\u00e9gion \"des Esse \u00e0 a d'Honneur + &> 168 & ae\u20ac 160 imp.Borisvien 8 Ze aAve 1 Pr\u00e9vert Qos\u00a7 Rue Andr\u00e9 Gide ES \u00ca= ?J Li 2 63REE a yee en 76Mee pee = 170pide G.Duhamel \u00eb \u00e0 161 |ieee gz = 120a \u00e6 14\nLever & ares mo !~SCOM Avenue di\" q penn' 132 1 sa 54 Teco) Lo here t a 1 nue du Tech 155 4 = FIp 24 Eu ; EE 38 pve! $ 14 Fi5 Bechara Sryerse de Sn 2 ] [ PSN = Sortetrt0Bond Point 'A Taxo d'Amontdes Bliss IE DA / etWPT hassge Pere on S uf oF om Centre deeee ay, < ef om ma \u2014 St |- oo ea S Detect Parag Cu eae ate \u00e0 ne toda tyete christen Bourg wen: AT CS S ere ey hy Nn, # es f Pico anes Taxo d'Avall =5 En, re \u00e9 ws ci PTS Sing rer & vs ie). APS de Tetea& SS \u00eae + DEF S de 7 ites eus, we a) ~~ Fr\u00e9do Trescasesee tin, PD 2 Me Bue. Guiter ps anchePACS HO overs Nelson Mandela \"eel \u00e0\nLe 134 Fuel. Bourat er keRus Doris Mmpnsse Ja 7 *An oe Marisrell 2Aspres de la Sor\u00e9de + dae\"waneCwinhicl\n@)ty\nAus Barats\nxEne A a 1AX0eee KS SUR-MER *., * \u00abS Se es 2So Ss =Pz Sy se Ps 3; *: xe La Salanque :q Brass :\n= Crenin ce la Safanqu%Tour de PujolstUn#, RaQ M08 ae 1, aor TaxoR\u00e9iirs \u00e0 la MerBUTT TPECET IT relissg 'TT) LSoy 0Fos .%,ror %.6 # es \u00e0 149 A eitee C2 \u00c0\"D \u00e0 & 6 on + ime4we M 6 ee A% td 25 RE # ae Ay, F3 a ns| a deltas ur pvent\u00e9 ~ am \u00c0 Poke usae Au i \u00c8 \u00bb R 5 3 19974 \u00f1, =Ou, ue \u00e0 x \"et #Dir ah sn sie, #7 eS us oe m7 tune es, LURA\u00c9 oy QA 2 pal ET Frommer 10 Gy qa? poses ries i oa Bln Li\" ne ait\u00e9 MN \u00a3 5 . Mo a cenanaes ee x Mosca ee zu Es '\u00e0 eee Wee Sei Pass. CE7 Place = 2 fy dulanquedac \u00e0 Pay it \u00a3 \u00e9sde Re Se 2 40 RPO * Ra * = = = D LA \u00c8 parue di Vale fab) > 129 Se Lo 3 ay QC ie' \u00e0 lrurope E \u00e0 es = et tr \u20acwore LE Die per fen DR: Le XX RE ne \u00c0 \u00eb z nan ESE gt REEets, a fs ce Cemnene A> # x! 7 & \u00c0 v2 53 xD er Co +e Sia Ste 20 i 52 139 oP. JE Es jvenue des COMES na \u00cb Be Die A ARTYcon Gras res F be ol id POSSI 4 gouteverd de ir Mer gcse 10 14 iY= \u2014\u2014 pacer Boulevard Se lather ee passven. $P \u2014\u2014\u2014 ae SSP] Tramontane \u00a9:Grau Grau PS ay.) CDR roueAvenue du GY \u00e7 + @ CASINO RAA P3\u2014\u2014\u2014 LAGE DESwe \u20ac dame 8 ;'Ses \u00c0 mc EsplanadeSquarepramner2\u00ae \u20ac FerrerAlgo das >Lauriors Boxe {\u00a9Punct SE\n\u00a9, Trenet\nAnnexe n\u00b0:\nqu $, aRGELEs PLAGE letArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 : pptw/sen/2025 115-0001En date du : 25/04/2025\nMairie - All\u00e9e Ferdinand BuissonCS 50099 - 66704 Argel\u00e8s-sur-Mer CedexT\u00e9l : 04 68 95 34 58 M\u00e9l : mairie@ville-argelessurmer.frFax : 04 68 81 60 63 Site : www.ville-argelessurmer.frBONE D \u00e0 CO Ga\n \nItin\u00e9raire 4 : Circuits rouge, vert et jaune \u00ab D\u00e9p\u00f4t Alouettes \u2013 Gare Place de l'Europe \u00bb \nVoies emprunt\u00e9es : D\u00e9p\u00f4t rue des Alouettes \u2013 Rue des Engoulevents \u2013 Avenue des Flamants \nRoses \u2013 Chemin de Palau - Avenue de H\u00fcrth \u2013 Route Nationale \u2013 All\u00e9e Ferdinand Buisson \u2013 Rue \ndes Trabuca\u00efres \u2013 Avenue Moli\u00e8re \u2013 Avenue de Charlemagne \u2013 Avenue du 8 mai 1945 \u2013 Avenue \ndu g\u00e9n\u00e9ral de Gaulle \u2013 Avenue des Platanes \u2013 Arr\u00eat Place de l'Europe \nItin\u00e9raire bis : D\u00e9p\u00f4t rue des Alouettes \u2013 Rue des Engoulevents \u2013 Avenue des Flamants Roses \u2013 \nChemin de Palau - Avenue de H\u00fcrth \u2013 Route Nationale \u2013 Avenue du 8 mai 1945 \u2013 Avenue du \nG\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - Avenue des Platanes \u2013 Arr\u00eat Place de l'Europe \nItin\u00e9raire ter : D\u00e9p\u00f4t rue des Alouettes \u2013 Rue des Engoulevents \u2013 Avenue des Flamants Roses \u2013 \nChemin de Palau - Avenue de H\u00fcrth \u2013 Route Nationale \u2013 All\u00e9e Ferdinand Buisson \u2013 Rue des \nTrabuca\u00efres \u2013 Avenue de la Retirada \u2013 Avenue du Tech \u2013 Arr\u00eat Place de l'Europe \n \n \n \n \n3d\nDIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT AquitainePROCES-VERBAL DE VISITE TECHNIQUE INITIALED'UN PETIT TRAIN ROUTIER(Document a annexer \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 prefectora! d'autonsation)1 - Cat\u00e9gorie(s) du petit train routier : Cat\u00e9gorie Il|2 - Composition de l'ensemble en fonction de la cat\u00e9gorieCat\u00e9gorie Ill : 1 v\u00e9hicule21 V\u00e9hicule tracteurtracteur et 3 remorques\nMarque : PRATType : L5D2AXN\u00b0 d'identification. VF9L5D2AXDX637003 \u2014Genre : VASPCarrosserie : NON SPECAccompagnateur : 1 accompagnateur2.2 Remorque nl} 1Marque : PRATType : WPP03N\u00b0 d'identification : VF9WP03XP3X637001 ..Genre - RESPCarrosserie : NON SPEC2.3 Remorque ni | 2Marque : PRATType : WPP03N\u00b0 d'identification . VFSVWPO03XP3X637002 -\u2014Genre : RESPCarrosserie : NON SPEC2.4 Remorque ni! 3Marque : PRATType : WPP03N\u00b0 d'identification VF9WP03XP3X637003 ~Genre : RESPCarrosserie : NON SPEC3. Nombre de passagers transportables en fonction de la cat\u00e9gorie| Il Il IVPassagers dans la premi\u00e8re remorque 24Passagers dans la deuxi\u00e8me remorque | 24Passagers dans la troisi\u00e8me remorque 24Observations\nD\u00e9cisions\nSignature : Jean Loud BARBAUDTechnicien Sup\u00e9rieur de l'Economie et de l'Industriea[hdresser \u00e0 .\nJDTM/SER/ 2025 115-000125/04/2025\nNota Voie de recours \u2014 En cas de constations relative a la d\u00e9finition des caract\u00e9ristique57 NOUS POUVEZ VOUS\n5aAnnexe n\u00b0 :\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 :\nEn date du :\n\n(DRIEE) (*)(DREAL) (*)(DEAL) (*)PROCES-VERBAL DE VISITE TECHNIQUE INITIALE D'UN PETIT TRAIN ROUTIER(Document a annexer \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral d'autorisation)1. Cat\u00e9gorie(s) du petit train routier : 32. Composition de l'ensemble en fonction de la cat\u00e9gorie :Eat\u00e9gon\u00e9-F I M\u00c9RIENS-HRCReur St re FORGE TS) (*)(*)Cat\u00e9gorie III : 1 v\u00e9hicule tracteur et 3 remorque (s) (*)Cat\u00e9gerie--1-v\u00e9hieute-tracteur sb 4710191007 Tal. tO) 4)(*) Barrer la mention inutile. aries ee Fax (0) 475 026 51\n)DTM/SER/ 2025 115-000125/04/2025\n5bAnnexe n\u00b0 :\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 :\nEn date du :\n\nPREFET |RRENIPaRCE. an bed Direction r\u00e9gionale de l'environnement,C\u00d4TE D'AZUR de l'am\u00e9nagement et du logement\n= PROCES-VERBAL DE VISITE TECHNIQUE INITIALE |i D'UN PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE\n1 \u2014 Cat\u00e9gorie du petit train routier touristique : Cat\u00e9gorie III2 \u2014 Composition de l'ensemble : 1 v\u00e9hicule tracteur et 3 remorque(s)\n2.1. V\u00e9hicule tracteur :Marque Type Genre | Carrosserie | Num\u00e9ro de r\u00e9ception | Num\u00e9ro d'identification | AccompagnateurPRAT L1D2AXSR VASP NON SPEC RT 9739 VF9L1D2AX2X637010 1\n2.2. V\u00e9hicule(s) remorqu\u00e9(s) :\nN' d\u00e9 Ia Marque Type Genre | Carrosserie NUmErS ds Num\u00e9ro d'identificationremorque r\u00e9ception || 1 PRAT _ WCF5 RESP | NON SPEC L-0409-99-02 VF9WCF5XX5X637001| 2 PRAT WCF5 RESP | NON SPEC L-0409-99-02 VF9WCF5XX5X637003 || PRAT WCF5 RESP | NON SPEC L-0409-99-02 VFQWCF5XX5X637002 |3 \u2014 Nombre de passagers transportables :Num\u00e9ro de la remorque Nombre de passagers transportables1 202 203 20\nEnregistr\u00e9 \u00e0 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 Le Technicien Sup\u00e9rieur Principal de l'Economie et deSous le num\u00e9ro VIPT-22-00009-13 l'IndustrieLe 10/05/2022 ErCyril PALOMBO\nDDTM/SER/ 2025 115-000125/04/2025\nNota : Recours sous 2 mois aupr\u00e8s du Tribunal Administratif - En cas de contestation relative \u00e0 la d\u00e9finition des caract\u00e9ristiques du v\u00e9hicule, vous pouvez vous adresser \u00e0 :DREAL Provence-Alpes-C\u00f4te d'Azur - STIM - URCTV - Antenne V\u00e9hicules Ouest - 30 rue Albert Einstein B\u00e2t. G - CS 90448 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3\n5cAnnexe n\u00b0 :\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 :\nEn date du :\n\nANNEXE Il b\nProc\u00e8s-verbal de visite technique initiale d'un petit train routier touristique(Document \u00e0 annexer \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral d'autorisation)1. Cat\u00e9gorie (s) du petit train routier touristique : III2. Composition de l'ensemble en fonction de la cat\u00e9gorie :D at\u00e9cole: hr \u00e0 vabieul ig) \u00e9\nCat\u00e9gorie 1 : 1 v\u00e9hicule tracteur et 3 remorques (*)( ratagorie ly: 1 v\u00e9hicule tracteuret.remerque{s}\u20ac-2. 1. V\u00e9hicule tracteur : TX9DEAXXXMS067019Marque : DELTRAINType : ECOGenre : VASPCarrosserie : NON SPECAccompagnateur : 12. 2. Remorque n\u00b0 1 : TX9XXXFPXMS067020Marque : DELTRAINType : FRESH-DGenre : RESPCarrosserie : NON SPEC2. 3. Remorque n\u00b0 2: TX9XXXFPXMS067021Marque : DELTRAINType : FRESH-DGenre : RESPCarrosserie : NON SPEC2.4. Remorque n\u00b0 3: TX9XXXFPMMS067022Marque : DELTRAINType : FRESH-DGenre : RESPCarrosserie : NON SPEC\nJDTM/SER/ 2025 115-000125/04/2025\n5dAnnexe n\u00b0 :\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 :\nEn date du :\n\nl'\u00e9nergie et de l'environnement (DRIEE) (ement et dutdogement (DRE AL) (*)t-dutegement (DEAL) (*)LA GHrechion reganaie et interd\u00e9partementale dae ration reaanale de l'environnement de l'am\u00e9nagLa direction de l'envirennement.-8e } am\u00e9nagement eLe constructeur (* ) 2IALE D'UN PETIT TRAIN ROUTIE!PROCES-VERBAL DE VISITE TECHNIQUE INIT |(Document \u00e0 annexe! \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral d autorisation)1. Cat\u00e9gorie(s) du petit train routier : 42. Composition de l'ensemble en fonction de la cat\u00e9Cet\u00e9serie ++ + v\u00e9hicule tracteur-et-Femerque (5) (*)Cat\u00e9gerne H : 1 v\u00e9hieule-tracteur-et--Femorque{5) (*Ceteaerre H} : + v\u00e9hieule-tracteur-et\u2014Femeraue{5) (Cat\u00e9gorie IV : 1 v\u00e9hicule tracteur et 3 remorques (*)N\u00b0 VIN : VF9L6D4AXMX637001LY-0019-21-00\ngorie :))(1. V\u00e9hicule tracteur, immatricul\u00e9 : GA - 111 - PFN\u00b0 de r\u00e9ception par type national du v\u00e9hicule tracteur :Marque : PRATType : L6D4AXGenre : VASPCarrosserie : NON SPECAccompagnateur : 1immatricul\u00e9e : GA - 470 - PF N\u00b0 VIN: VF9WPO3XBMX637007L-0409-99-03\nAJ\n2.2. Remorque n\u00b0 1,N\u00b0 de r\u00e9ception par type nationale du v\u00e9hicule remorqu\u00e9 :Marque : PRATType : WPO3Genre : RESPCarrosserie : NON SPEC2.3. Remorque n\u00b0 2, immatricul\u00e9e : GA - 502 - PF N\u00b0 VIN : VF9WP03XBMX637008N\u00b0 de r\u00e9ception par type nationale du v\u00e9hicule remorqu\u00e9 : L-0409-99-03Marque : PRATType : WPO3Genre : RESPCarrosserie : NON SPEC2.4. Remorque n\u00b0 3, immatricul\u00e9e : GA - 548 - PF N\u00b0 VIN : VF9WPO3XBMX637009N\u00b0 de r\u00e9ception par type nationale du v\u00e9hicule remorqu\u00e9 : L-0409-99-03Marque : PRATType : WPO3Genre : RESPCarrosserie : NON SPEC3. Nombre de passagers transportables en fonction de la cat\u00e9gorie :I Il II IVPassagers dans la premi\u00e8re remorque : - - 25 ~Passagers dans la deuxi\u00e8me remorque: = - - 25 -Passagers dans la troisieme remorque : - \"4 25 .Date : ob [02/2024 Signature DRIEE - DREAL - BEAL - Constructeur (*) :ociete PRAT100 rue Les EscoffersQ rins - France\naL\n\u00ab Siren 347 949 927 RCS Romans(*) Barrer la mention inutile.\n)DTM/ SER/2025 115-000125/04/2025\n5eAnnexe n\u00b0 :\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 :\nEn date du :\nF\nf\nANNEXE Il b\nsaement {DEAL} \"Le constructeur (\u00b0) :Line dE du v\u00e9hicule tracteur : T-0008-14-00ape nationale du v\u00e9hicule remorqu\u00e9 : TL-0005-021-00le visite nique initiale d'un petit train routier touristiqueent \u00e9 5 annexe r \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral d'autorisationum\n5fAnnexe n\u00b0 :\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 :\nEn date du :\nG","date":"2025-04-25","first_seen_on":"2025-04-25T18:21:03+00:00","id":"ad37f7aa75e5fa6d57ca9b48e0c1e9a4fbb7e32920dcde2ee87abb8ef0758f9a","name":"Recueil n\u00b0 2 du 25 avril 2025","pdf_creation_date":null,"pdf_modification_date":"2025-04-25T18:49:48+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.pyrenees-orientales.gouv.fr/contenu/telechargement/44330/343976/file/Recueil%20n%C2%B0%202%20du%2025%20avril%202025.pdf"}