{"administration":"pref37","administration_name":"Pr\u00e9fecture d\u2019Indre-et-Loire","content":"INDRE-ET-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b037-2024-03021\nPUBLI\u00c9 LE 22 MARS 2024\nSommaire\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire /\n37-2024-03-22-00001 - D\u00e9l\u00e9gation de signature SDJES (7 pages) Page 3\n2\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire\n37-2024-03-22-00001\nD\u00e9l\u00e9gation de signature SDJES\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire - 37-2024-03-22-00001 - D\u00e9l\u00e9gation de signature SDJES 3\nARR\u00caT\u00c9\nDONNANT D\u00c9L\u00c9GATION DE SIGNATURE\nA M. St\u00e9phane LE RAY\nSECR\u00c9TAIRE G\u00c9N\u00c9RAL DE LA R\u00c9GION ACAD\u00c9MIQUE CENTRE-VAL DE LOIRE,\nSECR\u00c9TAIRE G\u00c9N\u00c9RAL DE L'ACAD\u00c9MIE D'ORL\u00c9ANS-TOURS\n(Service d\u00e9partemental \u00e0 la jeunesse, \u00e0 l'engagement et aux sports d'Indre-et-Loire)\n \nLe pr\u00e9fet d'Indre-et-Loire\nChevalier de la L\u00e9gion d'honneur\nOfficier de l'ordre national du M\u00e9rite\nVu le code de la commande publique ;\nVu le code de l'\u00e9ducation et notamment l'article R.222-16-5, disposant qu'en cas de vacance\nmomentan\u00e9e de l'emploi de recteur de r\u00e9gion acad\u00e9mique, le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la r\u00e9gion\nacad\u00e9mique assure l'int\u00e9rim ;\nVU le code des relations entre le public et l'administration, et notamment le second alin\u00e9a de son\narticle L.221-2 ;\nVu la loi n\u00b082-213 du 2 mars 1982 modifi\u00e9e relative aux droits et libert\u00e9s des communes, des\nd\u00e9partements et des r\u00e9gions ;\nVu la loi d'orientation n\u00b0 92-125 du 6 f\u00e9vrier 1992 modifi\u00e9e relative \u00e0 l'administration territoriale de la\nR\u00e9publique ;\nVu la loi organique n\u00b0 2001-692 du 1er ao\u00fbt 2001 modifi\u00e9e relative aux lois de finances ;\nVu la loi n\u00b02013-907 du 11 octobre 2013 modifi\u00e9e relative \u00e0 la transparence de la vie publique,\nnotamment le 3\u00b0 du I de son article 2 ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b097-34 du 15 janvier 1997 modifi\u00e9 relatif \u00e0 la d\u00e9concentration des d\u00e9cisions\nadministratives individuelles ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets \u00e0 l'organisation et \u00e0\nl'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements, notamment le 11\u00b0 de l'article 43 et le III\nde l'article 44 ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b02018-460 du 8 juin 2018 relatif au fonds pour le d\u00e9veloppement de la vie associative ;\nVu le d\u00e9cret du 7 d\u00e9cembre 2022 portant nomination de M. Patrice LATRON en qualit\u00e9 de Pr\u00e9fet\nd'Indre-et-Loire ;\nVu le d\u00e9cret du 13 mars 2024 portant cessation de fonctions de M. Gilles HALBOUT, recteur de la\nr\u00e9gion acad\u00e9mique Centre-Val de Loire, recteur de l'acad\u00e9mie d'Orl\u00e9ans-Tours\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2020-1542 du 9 d\u00e9cembre 2020 relatif aux comp\u00e9tences des autorit\u00e9s acad\u00e9miques\ndans le domaine des politiques de la jeunesse, de l'\u00e9ducation populaire, de la vie associative, de\nl'engagement civique et des sports et \u00e0 l'organisation des services charg\u00e9s de leur mise en \u0153uvre,\nnotamment son article 8 ;\n1/3\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire - 37-2024-03-22-00001 - D\u00e9l\u00e9gation de signature SDJES 4\nVu le d\u00e9cret du 25 janvier 2021 portant nomination de M. Christian MENDIV\u00c9, directeur acad\u00e9mique\ndes services de l'\u00e9ducation nationale d'Indre-et-Loire ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 21 d\u00e9cembre 2021 portant nomination de M. St\u00e9phane LE RAY en tant que secr\u00e9taire\ng\u00e9n\u00e9ral de la r\u00e9gion acad\u00e9mique Centre-Val de Loire, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l'acad\u00e9mie d'Orl\u00e9ans-Tours ;\nVu le protocole national entre le minist\u00e8re de l'int\u00e9rieur et le minist\u00e8re de l'\u00e9ducation nationale, de la\njeunesse et des sports du 15 d\u00e9cembre 2020 relatif \u00e0 l'articulation des comp\u00e9tences entre les pr\u00e9fets\net les recteurs pour la mise en \u0153uvre, dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements, des missions de l'\u00c9tat dans\nles champs des sports, de la jeunesse, de l'\u00e9ducation populaire, de l'engagement civique et de la vie\nassociative, prenant effet \u00e0 compter du 1er janvier 2021 ;\nVu l'ensemble des codes et textes r\u00e9gissant les mati\u00e8res dans lesquelles est appel\u00e9 \u00e0 s'exercer le\npouvoir de signature conf\u00e9r\u00e9 au recteur de la r\u00e9gion acad\u00e9mique Centre-Val de Loire, recteur de\nl'acad\u00e9mie d'Orl\u00e9ans-Tours ;\nSur proposition du secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture d'Indre-et-Loire :\n \nARR\u00caTE\nArticle 1er : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 M. St\u00e9phane LE RAY, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la r\u00e9gion\nacad\u00e9mique Centre-Val de Loire, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l'acad\u00e9mie d'Orl\u00e9ans-Tours, \u00e0 l'effet de signer,\nau nom du pr\u00e9fet d'Indre-et-Loire, tous les actes, documents administratifs, rapports, conventions,\ncertificats, correspondances, dans le cadre des attributions et comp\u00e9tences du service d\u00e9partemental\n\u00e0 la jeunesse, \u00e0 l'engagement et aux sports d'Indre-et-Loire figurant en annexe du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nArticle 2 : Sont exclus de la pr\u00e9sente d\u00e9l\u00e9gation de signature les actes administratifs et\ncorrespondances suivants :\n \n- Les correspondances adress\u00e9es aux ministres, aux parlementaires, au pr\u00e9sident et aux membres du\nconseil r\u00e9gional, au pr\u00e9sident et aux membres du conseil d\u00e9partemental, au pr\u00e9sident et aux\nmembres de Tours M\u00e9tropole et des communaut\u00e9s de communes du d\u00e9partement, et aux maires\ndu d\u00e9partement ;\n- Les notifications de subventions attribu\u00e9es par le Fond pour le d\u00e9veloppement de la vie associative\n(F.D.V.A.) ;\n- Les conventions relatives aux projets \u00e9ducatifs de territoires (P .Ed.T.) ;\n- Les fermetures d'\u00e9tablissements d'activit\u00e9 physique et sportive ;\n- Les d\u00e9cisions individuelles, dans les champs de la jeunesse et des sports, d\u00e9finies suite \u00e0 l'avis de la\ncommission d\u00e9partementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative (C.D.J.S.V.A.) ;\n- Les refus d'homologation de circuits motoris\u00e9s, apr\u00e8s consultation de la sous-commission\nd\u00e9partementale de la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re relative aux \u00e9preuves et manifestations sportives ;\n- Les mesures d'interdiction temporaire ou permanente d'exercer une fonction particuli\u00e8re ou\nquelque fonction que ce soit aupr\u00e8s de ces mineurs, ou d'exploiter des locaux les accueillant ou de\nparticiper \u00e0 l'organisation des accueils tel que d\u00e9fini par le 1er alin\u00e9a de l'article L.227-10 du code de\nl'action sociale et des familles ;\n- Les lettres et m\u00e9moires contentieux produits devant les juridictions administratives, \u00e0 l'exception\ndes r\u00e9ponses aux demandes de communication de pi\u00e8ces compl\u00e9mentaires ;\n- Les d\u00e9cisions d'abrogation ou de retrait de d\u00e9cisions administratives, autres que celles prises suite \u00e0\nun recours gracieux ;\n- Les d\u00e9cisions prises sur les demandes indemnitaires d'une personne recherchant la responsabilit\u00e9\nde l'\u00c9tat ;\n- Dans les litiges o\u00f9 l'Etat est repr\u00e9sent\u00e9 devant les juridictions administratives par le pr\u00e9fet : les\nr\u00e9ponses aux propositions de m\u00e9diation \u00e0 l'initiative du juge administratif ou d'une partie autre que\nl'Etat (article R.213-5 du code de justice administrative) ; les demandes au juge administratif soit\nd'organiser une mission de m\u00e9diation et de d\u00e9signer la ou les personnes qui en sont charg\u00e9es soit\nde d\u00e9signer la ou les personnes qui sont charg\u00e9es d'une mission de m\u00e9diation organis\u00e9e par\nl'administration (article L.213-5 du code de justice administrative).\n2/3\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire - 37-2024-03-22-00001 - D\u00e9l\u00e9gation de signature SDJES 5\nArticle 3 : En application du III de l'article 44 du d\u00e9cret du 29 avril 2004 modifi\u00e9 susvis\u00e9, M. St\u00e9phane\nLE RAY, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la r\u00e9gion acad\u00e9mique Centre-Val de Loire, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de\nl'acad\u00e9mie d'Orl\u00e9ans-Tours peut subd\u00e9l\u00e9guer aux agents plac\u00e9s sous son autorit\u00e9 sa signature pour\nsigner les actes relatifs aux affaires pour lesquelles il a lui-m\u00eame re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation.\nCette subd\u00e9l\u00e9gation de signature sera prise, au nom du pr\u00e9fet d'Indre-et-Loire, par arr\u00eat\u00e9 qui devra\n\u00eatre transmis au pr\u00e9fet d'Indre-et-Loire et publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture.\n \nArticle 4 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 entre en vigueur imm\u00e9diatement \u00e0 compter de sa publication. \n \nArticle 5 : Le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture d'Indre-et-Loire et le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de r\u00e9gion\nacad\u00e9mique Centre-Val de Loire, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l'acad\u00e9mie d'Orl\u00e9ans-Tours sont charg\u00e9s, chacun en\nce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de\nla pr\u00e9fecture d'Indre-et-Loire.\nFait \u00e0 Tours, le 22 mars 2024\nLe Pr\u00e9fet\nsign\u00e9\nPatrice LATRON\n \n \n3/3\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire - 37-2024-03-22-00001 - D\u00e9l\u00e9gation de signature SDJES 6\nSIMOUVopJURIPEIU0\n\u2014'vopeGapsd'yoyquieoyNAC\u00c9AVAIWacardepo110102ULOLIG19SN6PSTINI0DMINOCEZ000XenWNECSOVz,;]Srrsd\"onbguigpeneuoOoepMW811115|SVN\u00c9GEG\u00a5opSaragsepojgasod203U!enbALGPEIRuogqi8P\u2014.VORIQPSHUQIADEUSUOPELLION890-\"|204'anqusgperswo\u00d4qi8pmmagogisarvuoive.in.iii..ll.l\u00eflii\u00ee.%:fl:;11NP;)}uojeaglvFaxesodAUNCOUOS:CIpodsnpyosdsopdusauorFUOGUILLIO)GP30s'enbpugpeouLoylopeI\u00a9fMO\u00cb_V1MOBMDAERYUORSULIClil-...-ll.ii'\u2014.ii__-._!..&ui:lai!....-fl...hoLDNPOUUTUE|oVOHKTSLOZURLIO)890TNiNpepooP91-01-Z1ZUWS-0L-2ITHWUuycobueyqymmypopJgexdripysN\u00cbl\u00ef\u00eeal\u00e6SAVHONYJmBmmiepopSyfudS0PEUORILG)\u00c9LICINE)SNOG\"ENbRUIPESEOSBRIGP116155)xmpack03Uomepilm4oapSuoPe)VogmgIO0D)|{370vopesess\"equesUkoeave|\ngivfl,...........NEGeGw'}i'enbpusepszeLoopYKl&MOySirvave||SANCSPeEzeeodeMcouco!EIANL0akEUeEUS38SnbRPECELo8PMEKEQSOecenONTINe\u00e9n\u00e9wscsuSRSLOGEAISEGOPSUCROLI)OEjS0NESyfiasussLO'onbiepesyUGNSPMAKGYSIFOS/SANVICISPRP\u00a7ORI09|=2000eqNEICSCVUN2asqo2'orbygpecsvofpsapsepa:&GySIIVHOA|_SArOSeepexgssodauncouce!FIrNL|848LSYL30SabmupPNRLYopSigoneey|\u00c0P<)2UORSKIW\u00a5Gnsmooeo):gVAL(IRS0P10SUTRANEIOUSHISORLOgEAREISISO98]208flautsUS'enbRIPEOSLDOpSR\nBOPRIPIsUL|penues37\nS00\u20acsuhs(s-NXIS02P930SFapexpssodemoseios!garvu-Lsad'embpuigpmonLoDyepSU64gT3V919P598BDIAURANZIOLERAIBRLIC)cuc:erbyLsposLoopmepey|P+F)\u00e0VOPSEL2\u00a2exgeecdamouc:@1SUOYROpISappdussyonpuOEOEB3P77110300KiyNS0%3PBIACES90wijeAENIOO|GWRIC\u00e0)2*enigoypeonuoyyepMaoalofMoy-Id..n\u00e6m_PUSJL\u00c2LO/LOPENERICOAJOESELIOSSIS!CRbyLIpRESUDSSPIOS=\u2014\u2014\u2014\"-vRNageamaNESCMP5310865ejyesodamaouoo!.....enmd\"enbpugpeceoyopanagouVI21009BTIKALNLORIORBRISIS!ONbALNTESOySE-l.smi..cilg.mYodenpeumwop0k%\u00b0;[B0207300\u20ac'uogmBeY17|N30soys:-NEXI00%PS3rG8Wpepgssodemouo!g3rvadppLIOURCOos0VO\u00cbQUSE-\u00a2iu%ia..l!l_i.whavodenpzunegiasep30Gnbygss9PORIuQUI9E\u00a7NPZYSE-OROZM=31055WyFUO9PNP9OPRMSPINP.:\u00bbonoe\n.R46RPTYS1-022NSAOMEAVR\"wogalienepsod'yegpudo111Lot#0180opopruDRIe0USOY)0008un*Jc9pWIS18V9PIvs\u00cb!i.i\u00e6!!.l\u00fcooSpod\u00e9idopeag'QIGUIBIGN6NP29010202,CANCSSIMVAOINIPPNP9PRI8PLINP<:iy:Wi\noo\ni#1s456RPZVS|-020ZMSSPOS/SANVAC\u20ac\"aoguDppppmegend&<,N30BaVYpoewepadepap4.4-1ADpNp9Opgat;epNP}aenbjajoeyBopLopsen)M)2407(O@NPOES-ZIOCM14540[etaasave600ZyS1-020Z.1BANCRIBAVAK]OIP7VopOnwsd\"jaygued&modsarvaawviFriLieyscispo4910LUSPJO\u00e0pnopInp.La05ImaspDonpvl|VabpepooIuLRULSOMINENPBPODNPSE-LZL54\n03VSP10NPuogeBoypsed;aipunisouseufiyeJnadGSNVAIC]OINGS\"aupeupeMOC'uonsSeipd*Ogv)phcz'|0ooyiy'UONDEIOpJaggacoy0c)SRPVgUOPOP9190MEUopappado1aU0p'melarpwoaieeNitEES1PPo.mtsWigud8ymnod\u00bbjuli=.P1ogLGN\u00c9GISE\u00a9198STV04JSLWemdepSPe10.l.-.._.!.:,PUOEUGOAIGEp55BOJAI08NPUOKBUIRICD310WeLrBdoMAIP'UOSMUCeelee\u2014RO2ndelodDSZ\u00e9sns1O8021VOI-ETEZELV\n|SRSOPRLONIEU!SOOUEPACLOS90}55516;;,eggisOOvesutsu|NEXISVV;SOOIOpRP.119STR6P||NPLSNP.NINGNPaaesgi\u00bb20c'enbygpmonUoiBiopaneon8osarveavyNEISVA79SHHPORDTisalLogatutmse1ocrbpapeseLSopDE.wacqmpogulW|uoeppsepanoise-(NNS)pesssnmmuogeucopegNGORUOEMESSARGIEHSUORPROCED1>100015rsCEDEORNSETPZ25-020Z,U19|\nREvY*_tars'g,.rIIIJ\u0152.mI\u00cfJ--\u2014\u2014ira\u0178|sueppducsyysopyenbpyn|eseg[TNOIESIN\nPr\u00e9fecture d'Indre et Loire - 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