{"administration":"pref49","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Maine-et-Loire","content":"PR\u00c9FET\nDE MAINE-ET-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b02025-144\nPUBLI\u00c9 LE 21 OCTOBRE 2025\nSommaire\nPREFECTURE DE MAINE-ET-LOIRE /\n- Arr\u00eat\u00e9 CAB-BOPSI n\u00b02025-617 du 20 octobre 2025 interdisant tout\nrassemblement festif musical non autoris\u00e9 et la circulation de v\u00e9hicule\ntransportant du mat\u00e9riel de son \u00e0 destination de rassemblement festif\nmusical non autoris\u00e9 (2 pages) Page 3\n- Arr\u00eat\u00e9 CAB-BOPSI n\u00b02025-619 du 21 octobre 2025 autorisant\nprovisoirement un syst\u00e8me de vid\u00e9oprotection (2 pages) Page 6\n2\nPREFECTURE DE MAINE-ET-LOIRE\nArr\u00eat\u00e9 CAB-BOPSI n\u00b02025-617 du 20 octobre\n2025 interdisant tout rassemblement festif\nmusical non autoris\u00e9 et la circulation de v\u00e9hicule\ntransportant du mat\u00e9riel de son \u00e0 destination de\nrassemblement festif musical non autoris\u00e9\n3\n= a Direction du cabinetPREFETDE MAINE-ET-LOIRELibert\u00e9Egalit\u00e9 Angers, le 20 octobre 2025Fraternit\u00e9ARRETE n\u00b0BOPSI 2025 - 617portant interdiction temporaire de rassemblements festifs \u00e0 caract\u00e8re musical non autoris\u00e9s et decirculation de tout v\u00e9hicule transportant du mat\u00e9riel de son \u00e0 destination d'un rassemblement festif\u00e0 caract\u00e8re musical non autoris\u00e9 dans le d\u00e9partement de Maine-et-LoireLe Pr\u00e9fet de Maine-et-LoireChevalier de la L\u00e9gion d'honneurOfficier de l'Ordre National du M\u00e9rite,Chevalier des Palmes Acad\u00e9miquesVu le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment son article L. 2215-1 ;Vu le Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment ses articles L. 211-5 \u00e0 L. 211-8, L. 211-15, R. 211-2 aR. 211-9, et R. 211-27 a R. 211-30;Vu le Code p\u00e9nal ;Vu le Code de la sant\u00e9 publique ;Vu le Code de la route;Vu le Code de la voirie routi\u00e8re ;Vu la loi n\u00b02017-1510 du 30 octobre 2017 renfor\u00e7ant la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure et la lutte contre leterrorisme;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du 6 septembre 2023 nommant Monsieur Philippe CHOPIN en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet deMaine-et-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 du 2 mars 2015 relatif \u00e0 l'interdiction de circulation des v\u00e9hicules de transport demarchandises \u00e0 certaines p\u00e9riodes ;CONSID\u00c9RANT qu'un rassemblement festif \u00e0 caract\u00e8re musical de type free-party est susceptible dese d\u00e9rouler du vendredi 24 octobre 2025 au lundi 27 octobre 2025 et du vendredi 31 octobre 2025 aulundi 3 novembre 2025 dans le d\u00e9partement de Maine-et-Loire ;CONSID\u00c9RANT que deux collectifs annoncent l'organisation d'un rassemblement festif \u00e0 caract\u00e8remusical de type free-party le 1\" novembre 2025 en r\u00e9gion Pays de la Loire ;CONSID\u00c9RANT qu'en application des dispositions de l'article L. 211-5 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure,ce type de rassemblement est soumis \u00e0 l'obligation de d\u00e9claration pr\u00e9alable aupr\u00e8s du pr\u00e9fet ded\u00e9partement, pr\u00e9cisant le nombre pr\u00e9visible de participants ainsi que les mesures envisag\u00e9es parl'organisateur pour garantir la s\u00e9curit\u00e9, la salubrit\u00e9, l'hygi\u00e8ne et la tranquillit\u00e9 publiques ;CONSID\u00c9RANT qu'aucune d\u00e9claration pr\u00e9alable n'a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e aupr\u00e8s de la pr\u00e9fecture deMaine-et-Loire et que les terrains sur lesquels sont susceptibles de se d\u00e9rouler ces rassemblements nesont pas connus alors que le nombre de participants est susceptible d'\u00eatre \u00e9lev\u00e9 ;\n1/2\n4\nCONSID\u00c9RANT que les moyens appropri\u00e9s de lutte contre l'incendie et de secours aux personnes, ainsiqu'en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 sanitaire et routi\u00e8re ne peuvent \u00eatre r\u00e9unis; que les effectifs des forces des\u00e9curit\u00e9 et de secours, mobilis\u00e9s sur d'autres missions, sont, de ce fait, insuffisants pour permettre \u00e0 cerassemblement de se d\u00e9rouler dans de bonnes conditions ;CONSID\u00c9RANT que les \u00e9v\u00e8nements annonc\u00e9s pourraient rassembler plusieurs centaines departicipants ;CONSID\u00c9RANT que du mercredi 8 mai 2024 au lundi 13 mai 2024, un rassemblement festif \u00e0 caract\u00e8remusical de type rave-party non d\u00e9clar\u00e9 s'est tenu sur la commune de Parnay; que cet \u00e9v\u00e8nement arassembl\u00e9 jusqu'\u00e0 10 000 personnes au plus fort de la manifestation; que lors de ce rassemblement,environ 200 personnes ont \u00e9t\u00e9 prises en charge par les secours, dont 11 ayant n\u00e9cessit\u00e9 une \u00e9vacuationvers le centre hospitalier de Saumur ; qu'une de ces personnes est d\u00e9c\u00e9d\u00e9e ;CONSID\u00c9RANT que dans ces circonstances, la nature et les conditions d'organisation de cet\u00e9v\u00e8nement sont de nature \u00e0 provoquer des troubles grave \u00e0 l'ordre, \u00e0 la tranquillit\u00e9 et \u00e0 la sant\u00e9publics;CONSID\u00c9RANT l'urgence \u00e0 pr\u00e9venir les risques d'atteinte \u00e0 l'ordre et \u00e0 la tranquillit\u00e9 publics et lespouvoirs de police administrative g\u00e9n\u00e9rale que le pr\u00e9fet tient des dispositions de l'article L. 2215-1susvis\u00e9 du Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales ;Sur proposition du directeur de cabinet du pr\u00e9fet ;ARR\u00caTEArticle 1\u00b0: Les rassemblements festifs \u00e0 caract\u00e8re musical non autoris\u00e9s et la circulation de toutv\u00e9hicule transportant du mat\u00e9riel susceptible d'\u00eatre utilis\u00e9 pour une manifestation non-autoris\u00e9e ourassemblement festif \u00e0 caract\u00e8re musical r\u00e9pondant \u00e0 l'ensemble des caract\u00e9ristiques \u00e9nonc\u00e9es \u00e0l'article R. 211-2 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, autres que ceux l\u00e9galement d\u00e9clar\u00e9s ou autoris\u00e9s,notamment sonorisation, sound system, amplificateurs, sont interdits dans l'ensemble du d\u00e9partementde Maine-et-Loire du vendredi 24 octobre 2025 \u00e0 18h00 au lundi 27 octobre 2025 \u00e0 8h00 et du vendredi31 octobre 2025 \u00e0 18h00 au lundi 3 novembre 2025 \u00e0 8h00.Article 2: Conform\u00e9ment \u00e0 l'article R. 211-27 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, l'organisation d'unemanifestation en violation des dispositions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est passible de l'amende pr\u00e9vue par lescontraventions de 5\u00b0 classe et peut donner lieu \u00e0 la saisie du mat\u00e9riel en vue de sa confiscation par letribunal.Article 3 : Cet arr\u00eat\u00e9 est publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de Maine-et-Loire etest susceptible, dans les deux mois de sa publication, d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de Maine-et-Loire ; d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre de l'Int\u00e9rieur (Place Beauvau, 75008 Paris); d'unrecours contentieux aupr\u00e8s du tribunal administratif de Nantes (6 all\u00e9e de l'Ile Gloriette 44041 NantesCedex 01).Article 4 : Le directeur de cabinet du pr\u00e9fet de Maine-et-Loire, les sous-pr\u00e9fets des arrondissementsd'Angers, de Cholet, de Saumur et de Segr\u00e9-en-Anjou Bleu, la colonelle, commandant le groupementd\u00e9partemental de gendarmerie, le directeur interd\u00e9partemental de la police nationale, sont charg\u00e9s,chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\n2/2\n5\nPREFECTURE DE MAINE-ET-LOIRE\nArr\u00eat\u00e9 CAB-BOPSI n\u00b02025-619 du 21 octobre\n2025 autorisant provisoirement un syst\u00e8me de\nvid\u00e9oprotection\n6\nE Direction du CabinetPREFET Bureau de l'Ordre publicDE MAINEEF\u00c9OIRE et de la S\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9 Angers, le 2 1 OCT. 2025Dossier n\u00b0 20250561\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 BOPSI 2025-619portant autorisation provisoire d'un syst\u00e8me de vid\u00e9oprotection\nLe Pr\u00e9fet de Maine-et-LoireChevalier de la L\u00e9gion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du M\u00e9rite,Chevalier des Palmes Acad\u00e9miques,\nVu le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment les articles L. 223-1 \u00e0 L. 223-9, L. 251-1 \u00e0 L. 255-1 et R. 251-1aR. 253-4;Vu l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 3 ao\u00fbt 2007 portant d\u00e9finition des normes techniques des syst\u00e8mes devid\u00e9oprotection ;Vu le d\u00e9cret du 6 septembre 2023 nommant M. Philippe CHOPIN en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Maine-et-Loire ;Vu le d\u00e9cret du 25juillet 2025 portant nomination de Monsieur Cyrille LEFEUVRE, administrateur civil, enqualit\u00e9 de sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de Maine-et-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 SG/MICCSE n\u00b0 2025-31 du 22 ao\u00fbt 2025 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 Monsieur CyrilleLEFEUVRE, directeur de cabinet ;Vu la demande d'autorisation d'installation d'un syst\u00e8me de vid\u00e9oprotection du 16 octobre 2025 au seinde la commune de CHOLET - Parc des Expositions, du 21 octobre 2025 au 4 novembre 2025, d'uneimplantation situ\u00e9e \u00e0 l'angle de l'avenue Marcel Prat et de la rue Saint Christophe \u00e0 CHOLET (49300),pr\u00e9sent\u00e9e par Monsieur le Maire ;Consid\u00e9rant que les \u00e9l\u00e9ments fournis par le demandeur permettent d'estimer que le syst\u00e8me envisag\u00e9r\u00e9pond aux finalit\u00e9s pr\u00e9vues par le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure ;Consid\u00e9rant le caract\u00e8re proportionn\u00e9 du nombre de cam\u00e9ras envisag\u00e9 au regard des risques expos\u00e9s ;ARR\u00caTEArticle 1er- Monsieur le Maire de Cholet est autoris\u00e9, pour une dur\u00e9e de 15 jours, dans les conditionsfix\u00e9es au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, \u00e0 mettre en \u0153uvre \u00e0 l'adresse sus-indiqu\u00e9e un syst\u00e8me de vid\u00e9oprotectionconform\u00e9ment au dossier pr\u00e9sent\u00e9, annex\u00e9 \u00e0 la demande enregistr\u00e9e sous le num\u00e9ro 20250561.Le syst\u00e8me comprend: O cam\u00e9ra(s) int\u00e9rieure(s), O cam\u00e9ra(s) ext\u00e9rieure(s) et 1 cam\u00e9ra(s) sur la voiepublique.\n7\nIl ne devra pas \u00eatre destin\u00e9 \u00e0 alimenter un fichier nominatif.Article 2-La pr\u00e9sidente de la commission d\u00e9partementale de vid\u00e9oprotection est imm\u00e9diatementinform\u00e9e de la pr\u00e9sente autorisation.Article 3 - Le public devra \u00eatre inform\u00e9 de l'existence du syst\u00e8me de vid\u00e9oprotection, de mani\u00e8re claire,permanente et significative, par une signal\u00e9tique appropri\u00e9e. L'affichette mentionnera les r\u00e9f\u00e9rences duservice ou de la fonction du titulaire du droit d'acc\u00e8s ainsi que le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone auquel celui-cisera joignable. Elle devra \u00e9galement comporter un pictogramme repr\u00e9sentant une cam\u00e9ra.Article4 - Hormis le cas d'une enqu\u00eate de flagrant d\u00e9lit, d'une enqu\u00eate pr\u00e9liminaire ou d'uneinformation judiciaire, les enregistrements seront d\u00e9truits dans un d\u00e9lai maximum de 20jours.Article 5 - Le responsable de la mise en \u0153uvre du syst\u00e8me devra se porter garant des personnessusceptibles d'intervenir dans l'exploitation ou le visionnage des images, ainsi que dans la maintenance dusyst\u00e8me mis en place. Des consignes tr\u00e8s pr\u00e9cises sur la confidentialit\u00e9 des images capt\u00e9es et enregistr\u00e9eset des atteintes \u00e0 la vie priv\u00e9e qu'elles peuvent \u00e9ventuellement impliquer seront donn\u00e9es \u00e0 toutes lespersonnes concern\u00e9es.Personne(s) habilit\u00e9e(s) \u00e0 acc\u00e9der aux images: le Maire, l'adjoint en charge de la s\u00e9curit\u00e9, les agents depolice municipaux et les personnels d\u00e9sign\u00e9s.Article 6 - Toute modification pr\u00e9sentant un caract\u00e8re substantiel devra faire l'objet d'une d\u00e9clarationaupr\u00e8s du pr\u00e9fet de Maine-et-Loire (notamment changement d'activit\u00e9 dans les lieux prot\u00e9g\u00e9s -changement dans la configuration des lieux - changement affectant la protection des images).Article 7 - Sans pr\u00e9judice des sanctions p\u00e9nales applicables, la pr\u00e9sente autorisation pourra, apr\u00e8s quel'int\u00e9ress\u00e9 aura \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 m\u00eame de pr\u00e9senter ses observations, \u00eatre retir\u00e9e en cas de manquement auxdispositions des articles L. 223-1 \u00e0 L. 223-9, L. 251-1 \u00e0 L. 255-1 et R. 251-1 \u00e0 R. 253-4 du code de la s\u00e9curit\u00e9int\u00e9rieure, et en cas de modification des conditions au vu desquelles elle a \u00e9t\u00e9 d\u00e9livr\u00e9e.Cette autorisation ne vaut qu'au regard des articles L. 223-1 a L. 223-9 et L. 251-1 a L. 255-1 du code de las\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure. Elle est d\u00e9livr\u00e9e sans pr\u00e9judice d'autres proc\u00e9dures \u00e9ventuellement applicables (codedu travail, code civil, code p\u00e9nal...).Article 8 - La pr\u00e9sente autorisation sera publi\u00e9e au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture.Elle pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, all\u00e9e de l'\u00cele Gloriette,44041 Nantes cedex 01 dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la date de sa notification \u00e0 l'int\u00e9ress\u00e9 oude sa publication au document pr\u00e9cit\u00e9.Article 9 - Le sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet et le directeur interd\u00e9partemental de la police nationalede Maine-et-Loire sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 dont unexemplaire leur sera adress\u00e9 ainsi qu'\u00e0 Monsieur le Maire de Cholet.et pyd\u00e9l\u00e9gation,diregteur de cabinet,Pour le pr\u00e9f:le sous-pr\u00e9fe\nCyrille LEFEUVRE 7seen\n8","date":"2025-10-21","first_seen_on":"2025-10-21T14:25:50+00:00","id":"b4f696b9d8686a16a726058a79a158d2987ea23e04cbe409c398e0a62565d41b","name":"144-RAA sp\u00e9cial du 21 octobre 2025","pdf_creation_date":"2025-10-21T13:27:13+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.maine-et-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/27431/177184/file/144-RAA%20sp%C3%A9cial%20du%2021%20octobre%202025.pdf"}