{"administration":"pref07","administration_name":"Pr\u00e9fecture de l\u2019Ard\u00e8che","content":"ARD\u00c8CHE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b007-2025-302\nPUBLI\u00c9 LE 11 SEPTEMBRE 2025\nSommaire\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che / 07_PREF_Service des S\u00e9curit\u00e9s\n07-2025-09-11-00007 - arr\u00eat\u00e9 portant interdiction temporaire des\nrassemblements festifs \u00e0 caract\u00e8re musical \n(rave-party) et de la\ncirculation de tout v\u00e9hicule transportant du mat\u00e9riel de diffusion \nde\nmusique amplifi\u00e9e \u00e0 destination d'un rassemblement festif \u00e0\ncaract\u00e8re musical \nnon autoris\u00e9  (3 pages) Page 3\n2\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che\n07-2025-09-11-00007\narr\u00eat\u00e9 portant interdiction temporaire des\nrassemblements festifs \u00e0 caract\u00e8re musical \n(rave-party) et de la circulation de tout v\u00e9hicule\ntransportant du mat\u00e9riel de diffusion \nde musique amplifi\u00e9e \u00e0 destination d'un\nrassemblement festif \u00e0 caract\u00e8re musical \nnon autoris\u00e9 \n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-11-00007 - arr\u00eat\u00e9 portant interdiction temporaire des rassemblements festifs \u00e0\ncaract\u00e8re musical \n(rave-party) et de la circulation de tout v\u00e9hicule transportant du mat\u00e9riel de diffusion \nde musique amplifi\u00e9e \u00e0 destination d'un rassemblement festif \u00e0 caract\u00e8re musical \nnon autoris\u00e9 \n3\nExPR\u00c9FET .DE LARDECHELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nCabinet\nBureau de l'ordre public\net de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL\nportant interdiction temporaire des rassemblements festifs \u00e0 caract\u00e8re musical \n(rave-party) et de la circulation de tout v\u00e9hicule transportant du mat\u00e9riel de diffusion \nde musique amplifi\u00e9e \u00e0 destination d'un rassemblement festif \u00e0 caract\u00e8re musical \nnon autoris\u00e9 \nLe pr\u00e9fet de l'Ard\u00e8che,\nVu le code p\u00e9nal ; \nVu le code de la route ; \nVu le code de la voirie routi\u00e8re ;\nVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment son article L. 2215-1 ; \nVu le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, notamment ses articles L. 211-5 \u00e0 L. 211-8, L. 211-15, R. 211-2  \n\u00e0 R. 211-9 et R. 211-27 \u00e0 R. 211-30 ; \nVu le  d\u00e9cret  modifi\u00e9  n\u00b0  2004-374  du  29  avril  2004  relatif  aux  pouvoirs  des  pr\u00e9fets,  \u00e0 \nl'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;\nVU le  d\u00e9cret  NOR  INTP2520377D  du  16  juillet  2025  portant  nomination  de  M.  Beno\u00eet \nTREVISANI, pr\u00e9fet de l'Ard\u00e8che ; \nVu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b007-2025-08-25-00012 du 25 ao\u00fbt 2025 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \n\u00e0 M. Guillem GERVILLA, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de l'Ard\u00e8che ;\nConsid\u00e9rant que,  selon  les  \u00e9l\u00e9ments  d'informations  disponibles,  un  rassemblement  festif \nd'envergure  \u00e0  caract\u00e8re  musical  type  rave-party,  pouvant  rassembler  plusieurs  milliers  de \npersonnes, est susceptible de se d\u00e9rouler dans le d\u00e9partement de l'Ard\u00e8che, entre le vendredi \n12 septembre 2025 et mercredi 10 d\u00e9cembre 2025 ;\nConsid\u00e9rant que plusieurs rassemblements festifs d'envergures \u00e0 caract\u00e8re musical type rave-\nparty sont d'ores et d\u00e9j\u00e0 annonc\u00e9s au sein de la r\u00e9gion Rh\u00f4ne-Alpes, sans \u00eatre localis\u00e9s, pour  \nles semaines \u00e0 venir ;\nConsid\u00e9rant que depuis le d\u00e9but de l'ann\u00e9e 2025, trois rassemblements \u00e0 caract\u00e8re musical  \ntype  rave-party  ont  \u00e9t\u00e9  organis\u00e9s  dans  le  d\u00e9partement  de  l'Ard\u00e8che  sans  d\u00e9claration \npr\u00e9alable ;\nConsid\u00e9rant que l'interdiction de rassemblement de type rave-party prise pour le week-end du \n29 au 31 mars 2025 a permis aux forces de l'ordre, par le biais de nombreux contr\u00f4les, de  \nlimiter l'affluence \u00e0 500 personnes, au lieu des 2500 personnes attendues \u00e0 la manifestation \u00e0  \ncaract\u00e8re musical qui s'est d\u00e9roul\u00e9e sur la commune de Saint-Etienne-de-Lugdar\u00e8s. Lors de cet  \n\u00e9v\u00e8nement, les contr\u00f4les routiers mis en place pour interdire l'acc\u00e8s au site ont par ailleurs  \nconduit \u00e0 la constatation de nombreuses infractions li\u00e9es \u00e0 la consommation de produits  \nstup\u00e9fiants et la conduite en \u00e9tat d'ivresse ;\nConsid\u00e9rant que, de tels rassemblements non d\u00e9clar\u00e9s ont ainsi \u00e9t\u00e9 constat\u00e9s \u00e0 plusieurs  \nreprises \u00e0 cette p\u00e9riode dans le d\u00e9partement et notamment :\n\u2022 le 10 septembre 2021 \u00e0 Valgorge ;\n\u2022 le 26 septembre 2021 \u00e0 Saint-Germain ;\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-11-00007 - arr\u00eat\u00e9 portant interdiction temporaire des rassemblements festifs \u00e0\ncaract\u00e8re musical \n(rave-party) et de la circulation de tout v\u00e9hicule transportant du mat\u00e9riel de diffusion \nde musique amplifi\u00e9e \u00e0 destination d'un rassemblement festif \u00e0 caract\u00e8re musical \nnon autoris\u00e9 \n4\n\u2022 le 27 septembre 2021 \u00e0 Issarles ;\n\u2022 le 17 octobre 2021 \u00e0 Vanosc ;\n\u2022 le 17 novembre 2021 \u00e0 Chandolas ;\n\u2022 le 06 novembre 2022 \u00e0 Le Plagnal ;\n\u2022 le 12 novembre 2022 \u00e0 Astet ;\n\u2022 le 27 novembre 2022 \u00e0 Vanosc ;\n\u2022 le 24 septembre 2023 \u00e0 Issarles ;\n\u2022 le 28 octobre 2023 \u00e0 Le Plagnal ;\n\u2022 le 04 novembre 2023 \u00e0 Chandolas ;\n\u2022 le 02 d\u00e9cembre 2023 \u00e0 Gilhac-et-Bruzac.\nConsid\u00e9rant que ce type de rassemblement est r\u00e9put\u00e9 pour \u00eatre fr\u00e9quent\u00e9 par un grand  \nnombre de personnes qui s'adonnent exag\u00e9r\u00e9ment \u00e0 la consommation d'alcool et de produits  \nstup\u00e9fiants en tout genre ce qui peut g\u00e9n\u00e9rer des accidents graves ainsi que des troubles \u00e0  \nl'ordre public ; et qu'en mati\u00e8re de sant\u00e9 publique, cette consommation excessive d'alcool et  \nde produits illicites est pr\u00e9judiciable pour la sant\u00e9 ;\nConsid\u00e9rant \u00e9galement  que  ces  \u00e9v\u00e8nements  g\u00e9n\u00e8rent  des  risques  importants  en  mati\u00e8re \nd'hygi\u00e8ne  et  de  salubrit\u00e9  publique,  l'absence  d'am\u00e9nagements  sp\u00e9cifiques  entra\u00eene  \nl'amoncellement de d\u00e9chets laiss\u00e9s sur place pour les festivaliers ;\nConsid\u00e9rant que persistent des tensions au plan international en particulier dans le cadre du  \nconflit isra\u00e9lo-palestinien ; que le niveau tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9 de la menace terroriste continue de peser  \nsur la France ; que le plan VIGIPIRATE est rehauss\u00e9 depuis le 24 mars 2024 au niveau \u00ab  Urgence \nAttentat \u00bb jusqu'\u00e0 nouvel ordre, avec la prise de mesures de renforcement compl\u00e9mentaires \u00e0  \nla suite des frappes isra\u00e9liennes en Iran au mois de juin 2025  ; que, par cons\u00e9quent, les forces  \nde s\u00e9curit\u00e9 sont fortement mobilis\u00e9es.\nConsid\u00e9rant qu'en application de l'article L. 211-5 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, ce type de  \nrassemblement doit faire l'objet d'une d\u00e9claration, au plus tard un mois avant la date de la  \nmanifestation,  de  la  part  des  organisateurs,  aupr\u00e8s  du  repr\u00e9sentant  de  l'\u00c9tat  dans  le \nd\u00e9partement dans lequel le rassemblement doit se tenir, mentionnant les mesures envisag\u00e9es  \npour garantir la s\u00e9curit\u00e9, la salubrit\u00e9, l'hygi\u00e8ne et la tranquillit\u00e9 publiques, qu'\u00e0 d\u00e9faut d'une  \ntelle autorisation, l'organisation d'une manifestation non d\u00e9clar\u00e9e est un d\u00e9lit pr\u00e9vu par \u00e0  \nl'article 431-9 alin\u00e9a 2 du code p\u00e9nal ;\nConsid\u00e9rant qu'en l'absence de d\u00e9clarations pr\u00e9alables d\u00e9pos\u00e9es aupr\u00e8s de la Pr\u00e9fecture, le  \npr\u00e9fet de l'Ard\u00e8che n'est pas \u00e0 m\u00eame de conna\u00eetre le nombre de participants attendus, la  \nteneur des mesures envisag\u00e9es par l'organisateur pour garantir la s\u00e9curit\u00e9, la salubrit\u00e9, l'hygi\u00e8ne \net la tranquillit\u00e9 publiques alors m\u00eame qu'il en a l'obligation ;\nConsid\u00e9rant la n\u00e9cessit\u00e9 de pr\u00e9venir le risque \u00e9lev\u00e9 de trouble \u00e0 l'ordre public  ; que le nombre \nde personnes attendues dans ce type de rassemblement est \u00e9lev\u00e9  ; que les moyens appropri\u00e9s \nen mati\u00e8re de lutte contre l'incendie et de secours aux personnes, ainsi qu'en mati\u00e8re de  \ns\u00e9curit\u00e9  sanitaire  et  routi\u00e8re  ne  peuvent  \u00eatre  r\u00e9unis ;  que,  dans  ces  conditions,  lesdits \nrassemblements comportent des risques s\u00e9rieux de d\u00e9sordre ;\nConsid\u00e9rant que les forces de s\u00e9curit\u00e9 ainsi que les moyens de secours ne pourront faire face  \nen termes de moyens, \u00e0 de telles manifestations, susceptibles de s'installer sans autorisation  \npr\u00e9alable en divers points du d\u00e9partement ;\nConsid\u00e9rant que  l'organisation  d'un  tel  rassemblement  dans  le  milieu  naturel  pr\u00e9sente  un \nrisque grave tant pour la s\u00e9curit\u00e9 des personnes que pour la protection de l'environnement ;\nConsid\u00e9rant que, dans ces circonstances, la nature et les conditions d'organisation de ces  \nrassemblements sont de nature \u00e0 provoquer des troubles \u00e0 l'ordre, \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9, \u00e0 la sant\u00e9 et \u00e0  \nla tranquillit\u00e9 publics ;\nConsid\u00e9rant l'urgence \u00e0 pr\u00e9venir les risques d'atteinte \u00e0 l'ordre et \u00e0 la tranquillit\u00e9 publique et  \nles pouvoirs de police administrative g\u00e9n\u00e9rale que le pr\u00e9fet tient des dispositions de l'article L.  \n2215-1 du code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales ;\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-11-00007 - arr\u00eat\u00e9 portant interdiction temporaire des rassemblements festifs \u00e0\ncaract\u00e8re musical \n(rave-party) et de la circulation de tout v\u00e9hicule transportant du mat\u00e9riel de diffusion \nde musique amplifi\u00e9e \u00e0 destination d'un rassemblement festif \u00e0 caract\u00e8re musical \nnon autoris\u00e9 \n5\nConsid\u00e9rant  qu'il  appartient  \u00e0  l'autorit\u00e9  investie  du  pouvoir  de  police  administrative  de \nconcilier les libert\u00e9s publiques avec les imp\u00e9ratifs d'ordre public ; que dans ce cadre elle se  \ndoit de prendre les mesures n\u00e9cessaires, adapt\u00e9es et proportionn\u00e9es de nature \u00e0 pr\u00e9venir tant  \nla commission d'infractions p\u00e9nales que les troubles \u00e0 l'ordre public ;\nSur proposition du directeur de cabinet ; \nARR\u00caTE\nARTICLE  1  er     :   La  tenue  de  tout  rassemblement  festif  \u00e0  caract\u00e8re  musical  r\u00e9pondant  \u00e0 \nl'ensemble des caract\u00e9ristiques \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l'article R. 211-2 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure,  \nautres que ceux l\u00e9galement d\u00e9clar\u00e9s ou autoris\u00e9s, est interdite sur l'ensemble du d\u00e9partement, \n\u00e0 compter du vendredi 12 septembre 2025   \u00e0 12h00 jusqu'au mercredi 10 d\u00e9cembre 2025 \u00e0   \n12h00.\nARTICLE    2     :   Le transport du mat\u00e9riel de type  sonorisation, sound system ou amplificateur  \ndestin\u00e9 aux rassemblements vis\u00e9s \u00e0 l'article 1er du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est interdit sur l'ensemble des \nr\u00e9seaux routiers (r\u00e9seau routier national et r\u00e9seau secondaire) pendant la m\u00eame p\u00e9riode.\nARTICLE 3 : Toute infraction au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est passible des sanctions pr\u00e9vues par l'article R. \n211-27 du code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure et peut donner lieu \u00e0 la saisie du mat\u00e9riel en vue de sa  \nconfiscation par le tribunal judiciaire.\nARTICLE 4     :   Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de  \nl'Ard\u00e8che et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre de l'Int\u00e9rieur.\nConform\u00e9ment  aux  dispositions  des  articles  R.  421-1  \u00e0  R.  421-5  du  code  de  justice \nadministrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal  \nadministratif  de  Lyon,  sis  184  Rue  Duguesclin,  69003  Lyon,  dans  le  d\u00e9lai  de  deux  mois  \u00e0 \ncompter de sa notification ou de sa publication.\nLe tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00abT\u00e9l\u00e9recours citoyens\u00bb  \naccessible par le site internet www.telerecours.fr\nARTICLE 5     : Le directeur de cabinet, les sous-pr\u00e9fets d'arrondissements, le commandant du  \ngroupement  de  gendarmerie  d\u00e9partementale  et  la  directrice  d\u00e9partementale  de  la  police \nnationale sont charg\u00e9s, chacun en ce qui les concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui  \nsera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture et dont une copie sera transmise \n\u00e0 Madame le procureur de la R\u00e9publique pr\u00e8s le tribunal judiciaire de Privas. \nFait \u00e0 Privas, le 11 septembre 2025\nPour le pr\u00e9fet,\nLe directeur de cabinet\nSign\u00e9\nGuillem GERVILLA\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-11-00007 - arr\u00eat\u00e9 portant interdiction temporaire des rassemblements festifs \u00e0\ncaract\u00e8re musical \n(rave-party) et de la circulation de tout v\u00e9hicule transportant du mat\u00e9riel de diffusion \nde musique amplifi\u00e9e \u00e0 destination d'un rassemblement festif \u00e0 caract\u00e8re musical \nnon autoris\u00e9 \n6","date":"2025-09-11","first_seen_on":"2025-09-13T21:54:40+00:00","id":"b5191dca637ed1b53759a5e043e6600002691dd444402490d5f33915c941f47a","name":"recueil-07-2025-302-recueil-sp\u00e9cial n\u00b0302","pdf_creation_date":"2025-09-11T14:37:54+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.ardeche.gouv.fr/contenu/telechargement/29100/238784/file/recueil-07-2025-302-recueil-sp%C3%A9cial%20n%C2%B0302.pdf"}