{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b043-2024-068\nPUBLI\u00c9 LE 29 MARS 2024\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2024-03-22-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-20 du 22 mars\n2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des Jonquilles du Haut Lignon \u00bb \nle samedi 30\nmars 2024 au d\u00e9part de la commune de Tence (8 pages) Page 3\n43-2024-03-27-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-21 du 26 mars\n2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive cycliste scolaire d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Championnat acad\u00e9mique de VTT\nde l\u25a1UNSS 43 \u00bb le mercredi 3 avril 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n(6 pages) Page 12\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-03-22-00003\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-20 du 22\nmars 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis\nen place lors de la comp\u00e9tition sportive\nd\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des Jonquilles du Haut Lignon\n\u00bb \nle samedi 30 mars 2024 au d\u00e9part de la\ncommune de Tence\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-22-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-20 du 22 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des Jonquilles du Haut Lignon \u00bb \nle samedi 30 mars 2024 au d\u00e9part de la commune de Tence\n3\nE DirectionPREFET \u00c0 ;DE HAUTE-LOIRE | de la cutoye'nne_te'st et de la l\u00e9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-20 du 22 mars 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs misen place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des Jonquilles du Haut Lignon \u00bble samedi 30 mars 2024 au d\u00e9part de la commune de TenceLe pr\u00e9fet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R. 414-3-1, et R. 41619 ;Vu le code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisationet \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 23 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisation de lapr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/Coordination n\u00b02023-79 en date du 12 octobre 2023 portantd\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 etde la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02024-2 du 22 mars 2024 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Monsieur Quentin Ranconpr\u00e9sident de l'association \"Trail des jonquilles du Haut-Lignon-43\", organisatrice de lacomp\u00e9tition sportive p\u00e9destre \u00abTrail des jonquilles du Haut-Lignon \u00bb qui doit se d\u00e9rouler lesamedi 30 mars 2024 en -totalit\u00e9 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique deHaute-Loire ;Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;\nConsid\u00e9rant les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiries concern\u00e9esau travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public,comme des usagers de la route ;Sur proposition du secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nARR\u00caTE\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-22-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-20 du 22 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des Jonquilles du Haut Lignon \u00bb \nle samedi 30 mars 2024 au d\u00e9part de la commune de Tence\n4\nArticle 1* :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des jonquilles du Haut-Lignon \u00bb, qui doit sed\u00e9rouler le samedi 30 mars 2024, en totalit\u00e9 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique deHaute-Loire.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.Article2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 |'\u00e9preuve.lls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. !ls doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.\\.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9. IIsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. Ilsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers qui nerespecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur lacourse.\nLes signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK:10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0l'article R. 416-19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.Article 3 :Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 Un point fixe,ils doivent utiliser :* d\u00e9s piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K.:10 \u00e0 face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (Un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,* des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb uncarrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00e9me type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feuxsp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.\n2/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-22-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-20 du 22 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des Jonquilles du Haut Lignon \u00bb \nle samedi 30 mars 2024 au d\u00e9part de la commune de Tence\n5\nArticle 4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre les mesures decirculation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411-30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route \u00e0 l'occasiondes \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de I'amende pr\u00e9vue pour les contraventionsde 4*TM classe.Article 5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le commandant du groupement degendarmerie de Haute-Loire, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait au Puy-en-Velay, le 22 mars 2024\nPour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gationle directeur de laei de la l\u00e9galit\u00e9\nPLASSERAUD\ni 3lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'un recours graci\u00e9ux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre del'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'un recourscontentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par I'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site Internetwww.telerecours.fr \u00bb. . Annexe 1 : liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\n3/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-22-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-20 du 22 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des Jonquilles du Haut Lignon \u00bb \nle samedi 30 mars 2024 au d\u00e9part de la commune de Tence\n6\nRANCON\nNOMS Pr\u00e9nomBERT 11 Thiemy |BERTHET (n\u00e9e NE(;\\I) | Christiane |. 'BESSI; | B Martine ;- BONNEFOY \u2014 Jean-Claude - .CHARREL - Christophe BN  CHAUVIN G\u00e9rardo CH;U{/IN (n\u00e9e BOUSSARD) Marie-Th\u00e9r\u00e8se; | CHOUVENC | Christian = |CROUZET | ' Henri.DEMAR;(n\u00e9e CHARREL) u AliceDESAGE (n\u00e9e CELETTE) - Fr_an\u00e7o_ise -DOLMAZON Laurentr EYRAUD - Nilis -GUARNERI - Nathalie -B HER;TIER . Etienne ;-  JOE Patrick -LANIEL . Nelly ;LE LUDUHEC . \u2014Be\u00cbd' OGIER B Marl\u00e8ne BPICQ Lavrent 1L PIGNAL Alexandre\u00ff BB RANCON K Quentin B' RANCON Thibault -RANCON 1 Christophe B- B ' Michel 1\n4/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-22-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-20 du 22 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des Jonquilles du Haut Lignon \u00bb \nle samedi 30 mars 2024 au d\u00e9part de la commune de Tence\n7\nRANCON No\u00e9mieRANCON Cl\u00e9menceRANCON (n\u00e9.e CELETTE) Berr;adetteRANCON (n\u00e9e DEMARS) | _ MoniqueRANCON (n;e SOUVIGNET) | M;rie-Pierre |R\u00c8Y Gilbe\u00c9t ;| REY (n\u00e9e ROYE_R) . Sandra- ROUX YvesROUX ' Agn\u00e8s )ROUX (n\u00e9e CH\u00c0RREL) | Marie-Joseph' ROUX (n\u00e9e CHOUVENC) \u00db Murielle || ROYER l - Bernard PUROYER S\u00e9basti;n -RUSSIER (n\u00e9e MICHAUT) Nicole -| SAGNARD (n\u00e9e BONNEFOY) | Marie-PierreSALQUE 5 Christiane 'VALLA Mari; ;ZERDAN RameauxZERDAN (n\u00e9e MOUSSET) . : Estelle\n5/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-22-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-20 du 22 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des Jonquilles du Haut Lignon \u00bb \nle samedi 30 mars 2024 au d\u00e9part de la commune de Tence\n8\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00e9tre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KiO.\nv\u00e9p\u00e9eumTionFRAN\u00c7AISE\u00e0 \u2014 version 1.1du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tans sur une course cycliste\nTILPour inviter\u00e0 l'arr\u00e9t un automobiliste: | | Pour Indiqu;\u00e0 un automobiliste qu'il P { Pour ';tdlquet \u00e4una| doit se diriger vers sa droite : doit sadmger vet&si:- Le panneau K10 dans une main enl'air, le bras\u00e0 la verticale- L'autre bras est tendu parall\u00e8leau solavec la main en direction de - Le panneau KiO est dans la main| droite, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e9le au soll'automobiliste; l'index tendu dans le dans la direction que doit prendremdongement'de ta main l'automobiliste\n\u00e8 \u2014FRAN\u00c7AISEM( version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste R ce mama partate irtardite\n6/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-22-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-20 du 22 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des Jonquilles du Haut Lignon \u00bb \nle samedi 30 mars 2024 au d\u00e9part de la commune de Tence\n9\nPour indiquer aux coureurs ou auxsuiveurs que la course tourne \u00e0 droite :- Le panneau KIO0 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu paralt\u00e8le au soldans ta direction que doit prendrel'autonnqm.llste\nPEDERATION 1FRAN\u00c7AISEfl, version 1.1 du 09/06/2021\nLa geStuelle (\u00e0 l'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\np\nPour lncfl\u00e2uer aux automobilistes qu'ils\u2014 1 Bpeuvent aller vers leur gauche . '{ L l- Le panneauKIO est dans la mgaucne.lebra,g\u00e0\u00e6 ertical\nGuide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\nwflPI =y_\nB\n717\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-22-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-20 du 22 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des Jonquilles du Haut Lignon \u00bb \nle samedi 30 mars 2024 au d\u00e9part de la commune de Tence\n10\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-22-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-20 du 22 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Trail des Jonquilles du Haut Lignon \u00bb \nle samedi 30 mars 2024 au d\u00e9part de la commune de Tence\n11\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-03-27-00001\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-21 du 26\nmars 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis\nen place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste\nscolaire d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Championnat acad\u00e9mique\nde VTT de l\u25a1UNSS 43 \u00bb le mercredi 3 avril 2024\nau d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-27-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-21 du 26 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste scolaire d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Championnat acad\u00e9mique de VTT de l\u25a1UNSS 43\n\u00bb le mercredi 3 avril 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n12\nEj DirectionPD'\u00c8E\u00cbTUTE-L\u0152RE de la citoyennet\u00e9L et de la l\u00e9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-21 du 26 mars 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis enplace lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste scolaire d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Championnat acad\u00e9miquede VTT de l'UNSS 43 \u00bb le mercredi 3 avril 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-ChapteuilLe pr\u00e9fet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVu le code g\u00e9n\u00e9raldes collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le code de la route notammentses articles R. 411.30, R. 411.31, R. 414-3-1, et R. 41619 ;Vu le code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisationet \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu - le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 23 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisation de lapr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/Coordination n\u00b02023-79 en date du 12 octobre 2023 portantd\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeurde la Citoyennet\u00e9 etde la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02024-37 du 26 mars 2024 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Madame H\u00e9l\u00e8ne Falconpr\u00e9sidente de l'association \"Union nationale du sport scolaire Haute-Loire\", organisatrice de lacomp\u00e9tition sportive cycliste scolaire \u00ab Championnat acad\u00e9mique de VTT de I'UNSS 43 \u00bb, quidoit se d\u00e9rouler le mercredi 3 avril 2024 en totalit\u00e9 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulationpublique de Haute-Loire ;Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;\nConsid\u00e9rant les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiries concern\u00e9esau travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public,comme des usagers de la route ;Sur proposition du secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire;\nARRETE\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-27-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-21 du 26 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste scolaire d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Championnat acad\u00e9mique de VTT de l\u25a1UNSS 43\n\u00bb le mercredi 3 avril 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n13\nArticle 1\u00b0\" :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive cycliste scolaire \u00ab Championnat acad\u00e9mique de VTT de l'UNSS 43 \u00bb, quidoit se d\u00e9rouler le mercredi 3 avril 2024 en totalit\u00e9 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique deHaute-Loire.Les signaleurs devront \u00e9tre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances I'imposent.Article 2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.Ils doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Ilsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. IIsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers qui nerespecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur lacourse.\nLes signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0l'article R. 416-19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.Article3 :Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 Un point fixe,ils doivent utiliser :< des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K10 \u00e0 face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,* des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstaclede caract\u00e8re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb Uncarrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feuxsp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.\n2/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-27-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-21 du 26 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste scolaire d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Championnat acad\u00e9mique de VTT de l\u25a1UNSS 43\n\u00bb le mercredi 3 avril 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n14\nArticle 4:Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre les mesures decirculation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411-30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route \u00e0 l'occasiondes \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour les contraventionsde 4*\"\u00b0 classe.Article5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9publique de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de Haute-Loire, sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 ded\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait au Puy-en-Velay, le 26 mars 2024\nPour le pr\u00e9fet, et parle directeur de la cit\u00f4yennet\u00e9 et del\u00e9galit\u00e9\nEric PLASSERAUD\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre del'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 4211 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'un recourscontentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par I'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site Internetwww.telerecours.fr \u00bb. 3/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-27-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-21 du 26 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste scolaire d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Championnat acad\u00e9mique de VTT de l\u25a1UNSS 43\n\u00bb le mercredi 3 avril 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n15\nAnnexe 1 : liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\nNOMS : Pr\u00e9nomBERTRAI\\]D 1P F | . OlivierBUCHERE | FranckFALCON | G\u00e9rardFALCON (n\u00e9e MASSON) | e H\u00e9l\u00e9neFOURNERIE | RomainTARDY | - MathieuTESSIER (n\u00e9e MONTCHAL) Nad\u00e8ge\n4/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-27-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-21 du 26 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste scolaire d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Championnat acad\u00e9mique de VTT de l\u25a1UNSS 43\n\u00bb le mercredi 3 avril 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n16\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 en| compl\u00e9ment du panneau KIO.\nP\u00e9s\u00e9nanenFRAN\u00c7AISE Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tors sur une course cycliste\n-4\nPour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobuliste qu'il 1 Pour lndlquer aun automuhil!stng | .; \\ doit se diriger vers sa droite: doit se diriger vers sa = [- Le panneau K10 dans une main en \\l'air, le bras \u00e0 la verticale - - Le panneau KIO est dans la main - Le panrieau K\u00dc'\u00cb\u00cb;\u00cb\u00cb\u00cb\u00cb}droite, le bras \u00e0 la verticale \\ gauche,le bras\u00e0- L'autre bras est tendu parall\u00e8te au solavec la main en direction de - _ Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Lebras drd\u00cbt'erflw raii\u00e8le au soll'automobiliste; l'index tendu dansle dans la direction que doit prendre dansla direction quedoit prendreprolongement de la main ' L l'automobiliste - l'automobiliste\nFRAN\u00c7AISE\u00c6w version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisationdes signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste 880 oucton \u00e9n p vsLs\n5/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-27-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-21 du 26 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste scolaire d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Championnat acad\u00e9mique de VTT de l\u25a1UNSS 43\n\u00bb le mercredi 3 avril 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n17\nLa geStue\"e (\u00e0 l'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\nouauX= tourne \u00e0 droite:\n6/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-03-27-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-21 du 26 mars 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive cycliste scolaire d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Championnat acad\u00e9mique de VTT de l\u25a1UNSS 43\n\u00bb le mercredi 3 avril 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n18","date":"2024-03-29","first_seen_on":"2025-09-19T22:47:25+00:00","id":"b6521facd9d1ac5e69085addad8537c924d35e6cc26873389de641face138fa6","name":"recueil-43-2024-068-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs","pdf_creation_date":"2024-03-29T15:29:05+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/11965/83940/file/recueil-43-2024-068-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf"}