{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2024-189\nPUBLI\u00c9 LE 19 SEPTEMBRE 2024\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2024-09-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-114 du 18\nseptembre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la\nmanifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Mazeten\u00e7ois\n2024\" le samedi 21 septembre 2024 au d\u00e9part de Tence (8 pages) Page 3\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-09-18-00001\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-114 du 18\nseptembre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la manifestation sportive\nnon motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Mazeten\u00e7ois 2024\"\nle samedi 21 septembre 2024 au d\u00e9part de\nTence\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-114 du 18 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Mazeten\u00e7ois 2024\" le samedi 21\nseptembre 2024 au d\u00e9part de Tence\n3\nE | DirectionPR\u00c9FET : \u00e7DE HAUTE-LOIRE de la citoyennet\u00e9L et de la l\u00e9galit\u00e9galit\u00e9 'Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BR\u00c9 n\u00b02024-114 du 18 septembre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleursmis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00abMazeten\u00e7ois 2024 \u00bble samedi 21 septembre 2024 au d\u00e9part de TenceLe pr\u00e9fet de la Haute-Loire,Chevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ; 'Vu le code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 416119;Vu le code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 13 juillet 2023 portant nomination de MonsieurYvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de la Haute-Loire ;Vu Vu l'arr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02023-25 du 29 juin 2023 portant organisationde la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/Coordination n\u00b0 2024-26 en date du 6 mai 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation designature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b0 2024-221 du 18 septembre 2024 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Madame Marie-PierreRancon, Secr\u00e9taire de l'association \"Athl\u00e9 Tence\", organisatrice de la comp\u00e9tition sportivenon motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Mazetencois 2024 \u00bb, qui doit se d\u00e9rouler le samedi 21 septembre2024 au d\u00e9part de Tence, en totalit\u00e9 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique deHaute-Loire ;Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;\nConsid\u00e9rant les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiries concern\u00e9esau travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public,comme des usagers de la route ;Sur proposition du secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;ARR\u00caTEArticle 1\u00b0\" :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Mazetencois 2024 \u00bb, qui doit se d\u00e9rouler lesamedi 21 septembre 2024 au d\u00e9part de Tence, en totalit\u00e9 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulationpublique de Haute-LoireBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-114 du 18 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Mazeten\u00e7ois 2024\" le samedi 21\nseptembre 2024 au d\u00e9part de Tence\n4\nLes signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. IIs devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.Les signaleurs devront \u00e9tre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Article 2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. Ils ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.Hs doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. lls doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs.doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Ilsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stop)per momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. IIsne disposentpas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers quine respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent surla course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0l'article R. 416-19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.Article3 :Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 un point fixe,ils doivent utiliser :- des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K:10 \u00e0 face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,* des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb Uncarrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d''un panneau du m\u00eame type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feuxsp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.Article4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre les mesuresde circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411-30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route \u00e0l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour lescontraventions de 4\u00b0TM classe.\n2/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-114 du 18 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Mazeten\u00e7ois 2024\" le samedi 21\nseptembre 2024 au d\u00e9part de Tence\n5\nArticle 5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9publique de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de Haute-Loire, sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9de d\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait \u00e0 Le Puy-en-Velay, le 18 septembre 2024\nPour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le direc\n(Eric PLASSERAUD\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministrede l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 4211 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut \u00e9tre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accessible sur le site Internetwww.telerecours.fr \u00bb.\n3/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-114 du 18 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Mazeten\u00e7ois 2024\" le samedi 21\nseptembre 2024 au d\u00e9part de Tence\n6\nAnnexe 1 : liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\nNom et Pr\u00e9nom\ne  e\nNum\u2014\u00e9ro L1 MME SOUVIGNET MARIE2 M. RANCON MICHELM. VERILHAC SERGEMME ROUX NATHALIE| M. HAON JEAN PIERRE\n| M. CHAVE JEAN PIERRE\n34\n56 M. DEBARD BERNARD78 | M. CHAVE CHARLY9 E M . CROUZET HENRI10 | M. CHOUVENC JACKY11 | M. BARRIOL LUC12 \" M. SOUBEYRAN PHILIPPE13 M. GUILHOT J_EAN MARC14 \" MME HERITIER CLAIRE15 ' M. NEBOIT CHRISTIAN16 - M. RUSSIER PATRICK17 ' MMEJALLIFFIER VERNE CATHERINE18 \" M PLOTON JEAN19 ' M. BRUYERE DAVID ;20 MME CHOUVENC COLETTE21 MME MONTEIL PATRICIA22 | M. VERILHAC LIONNEL23 M. VERILHAC JEAN PAUL24 M. FERRIER GUY25 M. DOLMAZON CHRISTIAN\n4/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-114 du 18 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Mazeten\u00e7ois 2024\" le samedi 21\nseptembre 2024 au d\u00e9part de Tence\n7\n26272829303132\nM. GIRARD LAURENTM. RUEL JACKY\n33\nM. BONNEFOY JEAN CLAUDEMME NIGON CHRISTIANEM. JOLY PATRICKM. HERITIER ETIENNEM. RUSSIER JEAN PASCAL\n34353637\nM. GUILHOT THOMAS\n38\nM. ABRIAL ALAINMME RANCON MONIQUEM. ROUX JULIENMME CELETTE FRANCOISEM. HERITIER GERARD3940 MME SOUVIGNET NICOLEMME DEMARS MONIQUE\n5/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-114 du 18 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Mazeten\u00e7ois 2024\" le samedi 21\nseptembre 2024 au d\u00e9part de Tence\n8\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KI0.\nfl,FRAN\u00c7AISE 'version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste 4007 mAme partiehe incerdite\nPour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'ildoit se diriger vers sa droite :\n|\nPour indiquer \u00e0 un automoniliste qu'il 'doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau K10 dans une main enl'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau K10 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale- Le panneau Ki0 est dans ta maingauche, te bras \u00e0 la verticale- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au soi & .avec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre ' dans ia direction que doit prendre |l protongement de la main l'autornobiliste | l'automobiliste 1\ne\nP\u00c9V\u00c9RATION || FRANGAISE .version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signateurs pi\u00e9tons sur une course cyclists REe oon m\u00eame partidie intaccice. |\n6/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-114 du 18 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Mazeten\u00e7ois 2024\" le samedi 21\nseptembre 2024 au d\u00e9part de Tence\n9\nLa geStue\"e (\u00e0 l'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\n' Pour indiquer aux ccureurs ou aux | Pour indiquer aux automobilistes au'ilssuiveurs que la course tourne \u00e0 droite : peuvent aller vers leur gauche:||- te panneau K10 est dans la main | - Le panneau Kl0 est da'ns]_a_ main\\ droite, le bras \u00e0 la verticale \u2014 ' \\ gauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol\\ dans la direction que doit prendre} l'automobiliste- Le bras droit tendu parall\u00e9ie au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste\nPEOERATION ,murluss i t\u00cf version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste BBsepductionmime pertiele \u00e9terdite\n7/7\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-114 du 18 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Mazeten\u00e7ois 2024\" le samedi 21\nseptembre 2024 au d\u00e9part de Tence\n10\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-114 du 18 septembre 2024 portant\nagr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive non motoris\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \"Mazeten\u00e7ois 2024\" le samedi 21\nseptembre 2024 au d\u00e9part de Tence\n11","date":"2024-09-19","first_seen_on":"2025-09-17T04:55:25+00:00","id":"b79354eba43c691b22796759fe0fc7e4a574c86587f62b67b17aefeab587e11d","name":"recueil-43-2024-189-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2024-09-19T15:03:28+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/13064/91179/file/recueil-43-2024-189-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}