{"administration":"pref05","administration_name":"Pr\u00e9fecture des Hautes-Alpes","content":"HAUTES-ALPES\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b005-2025-204\nPUBLI\u00c9 LE 16 JUIN 2025\nSommaire\nDirection acad\u00e9mique des services de l'\u00e9ducation nationale / Service\nD\u00e9partemental \u00e0 la Jeunesse \u00e0 l'Engagement et aux Sport\nACTE PUBLIABLE 05-2025-06-02-00006 - Arr\u00eate Jury BAFA Juin2025 (2\npages) Page 3\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 /\nACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00006 - Arr\u00eat\u00e9 d\u00e9cernant la\nM\u00e9daille d'Honneur des Sapeurs-Pompiers au titre de la promotion du\n14 juillet 2025 (6 pages) Page 6\nACTE PUBLIABLE 05-2025-06-03-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ADC DIPN\njuin 2025 (2 pages) Page 13\nACTE PUBLIABLE 05-2025-05-16-00011 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ADC PN juin\n2025 (2 pages) Page 16\n2\nDirection acad\u00e9mique des services de\nl'\u00e9ducation nationale\nACTE PUBLIABLE 05-2025-06-02-00006\nArr\u00eate Jury BAFA Juin2025\nDirection acad\u00e9mique des services de l'\u00e9ducation nationale - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-02-00006 - Arr\u00eate Jury BAFA Juin2025 3\nE 3R\u00c9G ION ACAD\u00c9 M IQU E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducati ionalPROVENCE-ALPES- desHautesAlpesCOTE D'AZURLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9 Le recteur de l'acad\u00e9mie d'Aix-Marseille\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 :ARR\u00caT\u00c9 DE COMPOSITION DU JURY DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONSD'ANIMATEUR EN ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS~ DU DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES\nVU le code de l'action sociale et des familles ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 17 d\u00e9cembre 2015 nommant Monsieur Bernard BEIGNIER,en qualit\u00e9 de recteur de la r\u00e9gion acad\u00e9mique Provence-Alpes-C\u00f4te d'Azur ;VU le d\u00e9cret N\u00b02015-872 du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et auxfonctions de directeur en accueils collectifs de mineursVU le d\u00e9cret n\u00b02020-1542 du 9 d\u00e9cembre 2020 relatif aux comp\u00e9tences des autorit\u00e9s acad\u00e9miques dans ledomaine des politiques de la jeunesse, de l'\u00e9ducation populaire, de la vie associative, de l'engagement civiqueet des sports et \u00e0 l'organisation des services charg\u00e9s de leur mise en \u0153uvre ;VU le d\u00e9cret du 22 f\u00e9vrier 2023 portant nomination de Monsieur Aymeric MEISS en qualit\u00e9 de directeuracad\u00e9mique des services de l'\u00e9ducation nationale des Hautes-Alpes ;VU l'arr\u00eat\u00e9 du 03 mars 2023 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature a Monsieur Bernard BEIGNIER, recteur de lar\u00e9gion acad\u00e9mique Provence-Alpes-C\u00f4te d'Azur, recteur de l'acad\u00e9mie d'Aix-Marseille, chancelier desuniversit\u00e9s, au directeur acad\u00e9mique des Hautes-Alpes ;VU l'arr\u00eat\u00e9 du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et aux fonctions dedirecteur en accueils collectifs de mineurs ;VU l'arr\u00eat\u00e9 du 12 f\u00e9vrier 2021 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctionsd'animateur et aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs ;VU l'arr\u00eat\u00e9 du 21 avril 2023 du Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) des Hautes-Alpes ;Sur proposition de M. le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la Direction des Services D\u00e9partementaux de l'EducationNationale des Hautes-Alpes.ARRETE :Article 1: L'arr\u00eat\u00e9 du 07 janvier 2025 portant composition du jury du Brevet d'Aptitude aux Fonctionsd'Animateur (BAFA) des Hautes-Alpes est abrog\u00e9.Article 2 : la composition du jury du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueils collectifs de mineursdu d\u00e9partement des Hautes-Alpes est fix\u00e9e comme suit :DSDEN des Hautes-Alpes, 12 Avenue Mar\u00e9chal Foch - 05000 Gap - ce.sdjes05@ac-aix-marseille.fr\nDirection acad\u00e9mique des services de l'\u00e9ducation nationale - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-02-00006 - Arr\u00eate Jury BAFA Juin2025 4\nces. |REG | O N ACAD EM IQU E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationalePROVENCE-ALPES- des Hautes-AlpesCOTE D'AZURLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nPR\u00c9SIDENT : Monsieur Sylvain MOUGEL, Inspecteur de la Jeunesse et des Sports, Chef du ServiceD\u00e9partemental \u00e0 la Jeunesse, a l'Engagement et aux Sports (SDJES) ;MEMBRES :Au titre des agents de la Direction des Services D\u00e9partementaux de l'Education Nationale des Hautes-Alpes :- Monsieur Thomas GAMMELLA, Conseiller d'Education Populaire et de Jeunesse.- Madame C\u00e9line BATAIS, Cheffe de projet SNU- Madame V\u00e9ronique VANG, Conseill\u00e8re en charge des ACM et de la continuit\u00e9 \u00e9ducative\nAu titre des repr\u00e9sentants d'organismes de formation habilit\u00e9s a former des personnels d'encadrementd'accueils collectifs de mineurs :- Madame Marie-Agn\u00e9s ARBAUD, responsable Scouts et Guides de France ou son repr\u00e9sentant ;- Monsieur Olivier GUILLOT coordonnateur - F\u00e9d\u00e9ration des Foyers Ruraux des Alpes du Sud (FFRAS)ou son repr\u00e9sentant ;- Madame Myl\u00e8ne SORTAMBOC coordinatrice \u2014 Association R\u00e9gionale des \u0152uvres Educatives et deVacances de l'Education Nationale (AROEVEN) PACA, ou son repr\u00e9sentant.Au titre des repr\u00e9sentants d'organisateurs d'accueil collectif de mineurs :- Madame Marie SETTE pr\u00e9sidente - association La Jeunesse au Plein Air (La JPA) ou son repr\u00e9sentant ;- Madame Nathalie MARRIEN - Centre Communal d'Action Sociale Ville de Gap ou son repr\u00e9sentant ;- Madame Cl\u00e9mence GRANDREMY directrice des secteurs Enfance-Jeunesse - Centre Social Plan\u00e9teChampsaur-Valgo ou son repr\u00e9sentant. :Au titre du repr\u00e9sentant des organismes de prestations familiales du d\u00e9partement :- Monsieur le Directeur - Caisse Commune de S\u00e9curit\u00e9 Sociale (CCSS) des Hautes-Alpes ou sonrepr\u00e9sentant.Article 2 : Les membres du jury sont d\u00e9sign\u00e9s pour trois ans \u00e0 compter de la signature du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Article 3 : Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral des Services D\u00e9partementaux de l'Education Nationale des Hautes-Alpes est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Il sera publi\u00e9 au registre des actes administratif de lapr\u00e9fecture des Hautes-Alpes.Fait \u00e0 Gap, le 02 juin 2025Le recteur de la r\u00e9gion acad\u00e9 ique etpar d\u00e9l\u00e9gation,\nET\nAymeric MEISS\nDSDEN des Hautes-Alpes, 12 Avenue Mar\u00e9chal Foch - 05000 Gap - ce.sdjesO5@ac-aix-marseille.fr\nDirection acad\u00e9mique des services de l'\u00e9ducation nationale - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-02-00006 - Arr\u00eate Jury BAFA Juin2025 5\nDirection des services du cabinet et de la\ns\u00e9curit\u00e9\nACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00006\nArr\u00eat\u00e9 d\u00e9cernant la M\u00e9daille d'Honneur des\nSapeurs-Pompiers au titre de la promotion du 14\njuillet 2025\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00006 - Arr\u00eat\u00e9 d\u00e9cernant la M\u00e9daille d'Honneur\ndes Sapeurs-Pompiers au titre de la promotion du 14 juillet 2025 6\nEmPREFET ,DES HAUTES- |ALPES Gap,le 9 2 MAI 2025Libert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9ARR\u00caT\u00c9 N\u00b0D\u00e9cernant la M\u00e9daille d'Honneur des Sapeurs-PompiersPromotion du 14 juillet 2025Le pr\u00e9fet des Hautes-AlpesChevalier de l'Ordre National de la L\u00e9gion d'HonneurChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVU le d\u00e9cret N\u00b0 62-1073 du 11 septembre 1962 fixant les conditions d'attribution de la M\u00e9dailled'Honneur des Sapeurs-Pompiers ; |VU le d\u00e9cret N\u00b0 68-1055 du 29 novembre 1968 portant d\u00e9concentration en mati\u00e8re d'attribution de ladistinction susvis\u00e9e ;VU le d\u00e9cret du 23 ao\u00fbt 2022 portant nomination de Monsieur Dominique DUFOUR en qualit\u00e9 depr\u00e9fet des Hautes-Alpes ;Consid\u00e9rant les candidatures remises par Monsieur le directeur d\u00e9partemental des services d'incendieet de secours des Hautes-Alpes pour la promotion du 14 juillet 2025 ; |SUR proposition de Monsieur le directeur de Cabinet de la pr\u00e9fecture des Hautes-Alpes,ARR\u00caTE |ARTICLE 1: La M\u00e9daille d'Honneur des Sapeurs- cin\u00e9 \u00e9chelon Grand'Or - est d\u00e9pemn\u00e9e \u00e0 a:\n- Monsieur St\u00e9phane RECULECapitaine des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Chorges- Monsieur Jean-Claude FLAMEN D'ASSIGNYLieutenant des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deL'Argenti\u00e8re-la-Bess\u00e9e- Monsieur \u00c9ric NOELLLieut\u00e9nant-colonel des Sapeurs-pompiers professionnels au Service D\u00e9partemental d'Incendieet de Secours des Hautes-Alpes- Monsieur Didier CROSASSO |Adjudant-Chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Serre-Chevalier\n28, rue Saint-Arey \u2014 BP 80 100 - 05011 GAP Cedex - Tel : 04 92 40 48 00 - T\u00e9l\u00e9copie : 04 92 53 79 49Toutes les informations sur le www.hautes-alpes.gouv.fr\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00006 - Arr\u00eat\u00e9 d\u00e9cernant la M\u00e9daille d'Honneur\ndes Sapeurs-Pompiers au titre de la promotion du 14 juillet 2025 7\nARTICLE 2 : La M\u00e9daille d'Honneur des Sapeurs-Pompiers - \u00e9chelon Or - est d\u00e9cern\u00e9e \u00e0 :- Madame V\u00e9ronique BAYLEM\u00e9decin Lieutenante-colonnelle des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et deSecours de Gandi\u00e9re- Monsieur Xavier OSMONDSergent-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'incendie et de Secoursde Gap- Monsieur Fabrice MAURELAdjudant-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secoursde L'Argenti\u00e8re-la-Bess\u00e9e- Monsieur Fr\u00e9d\u00e9ric MARSEILLEAdjudant-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secoursde Les Celliers- Monsieur Laurent KYPRAIOSLieutenant des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours_de Les Ecrins- Monsieur Marc ARCHIMBAUDSapeur 1\u00e8re classe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secoursdu Queyras- Monsieur Vincent CROMBEZInfirmier des Sapeurs-pompiers professionnels au Centre d'Incendie et de Secoursde Gap- Madame V\u00e9ronique DANIEL-VIGNEAUXInfirmi\u00e8re des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secoursdu Valgaudemar- Madame C\u00e9line DAVIDAdjudante-cheffe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'incendie et de Secoursde VeynesARTICLE 3 : La M\u00e9daille d'Honneur des Sapeurs-Pompiers - \u00e9chelon Argent - est d\u00e9cern\u00e9e a:- Monsieur Ludovic AUGIERSergent-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Brian\u00e7on-Madame Coralie MERLE |Sergente-cheffe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deBrian\u00e7on- Monsieur Jonathan RAVENETAdjudant-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secoursdu Champsaur- Madame Sandrine BOUTERIN |Sergente-cheffe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'incendie et de Secours deChorges |\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00006 - Arr\u00eat\u00e9 d\u00e9cernant la M\u00e9daille d'Honneur\ndes Sapeurs-Pompiers au titre de la promotion du 14 juillet 2025 8\n- Madame Manon SIMONInfirmi\u00e8re des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Chorges- Monsieur Nicolas PLAZANETAdjudant des Sapeurs-pompiers professionnels au Centre Op\u00e9rationnel D\u00e9partantentald'Incendie et de Secours- Monsieur Lionel LAGIERAdjudant-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'incendie et de Secours d'Embrun- Monsieur Jos\u00e9 DABERTInfirmier-principal des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deGandi\u00e8re- Madame M\u00e9lina HUMBERTInfirmi\u00e8re des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Gandi\u00e8re- Madame A\u00efcha AMAGHNOU] .Sergente-cheffe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Gap- Monsieur Nicolas JEANSergent-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Gap- Monsieur St\u00e9phane REICHARDSergent-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Gap- Monsieur Cyril GIRAUDAdjudant-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d' incendie et de Secours deGuillestre- Monsieur Romain SUSCETSergent-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deLaragne-Mont\u00e9glin- Monsieur Arnaud MONNETAdjudant-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deN\u00e9vache- Madame Marie-Fran\u00e7oise GERVAISInfirmi\u00e9re-cheffe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secoursd'Orci\u00e8res- Monsieur Jonathan FANTILieutenant 1\u00e8re classe des Sapeurs-pompiers professionnels au Service D\u00e9partementald'Incendie et de Secours des Hautes-Alpes- Madame Amandine CREVOLINAdjudante-cheffe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d' Incendie et de Secours deSerre-Chevalier- Monsieur Marien BERRANGERSergent-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'incendie et de Secours deSerre-Pon\u00e7on- Monsieur Julien MEYSSONNIERAdjudant-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'incendie et de Secours deSerre-Pon\u00e7on\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00006 - Arr\u00eat\u00e9 d\u00e9cernant la M\u00e9daille d'Honneur\ndes Sapeurs-Pompiers au titre de la promotion du 14 juillet 2025 9\n- Monsieur Judicael RAMOSAdjudant-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deVeynesARTICLE 4 : La M\u00e9daille d'Honneur des Sapeurs-Pompiers - \u00e9chelon Bronze \u2014 est d\u00e9cern\u00e9e a:- Monsieur Anis BARKASapeur 1\u00e8re classe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secoursd'Aspres-sur-Bu\u00ebch- Madame Juliette BREMONDSapeure 1\u00e8re classe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deBrian\u00e7on- Monsieur Fran\u00e7ois FAUCQUEURSapeur 1\u00e8re classe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'incendie et de Secoursde Brian\u00e7on- Monsieur Thomas SICRECaporal des Sapeurs-pompiers professionnels au Centre d'Incendie et de Secoursde Brian\u00e7on- Monsieur Cyril CHALVETCaporal-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secoursdu Champsaur- Monsieur Th\u00e9o DAVINSergent-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours duChampsaur- Madame Jessica GUIARDSapeure 1\u00e8re classe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secoursde Chorges- Monsieur Marius LEBEGUECaporal-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secoursde Chorges- Monsieur Johan MARTIN-PELTIER .Sergent des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Chorges- Monsieur Flavien BLACHESergent-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours du D\u00e9voluy- Monsieur Pierre FYOTSapeur 1\u00e8re classe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours duD\u00e9voluy- Madame Jessica BOSSEINSSergente des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours d'Embrun- Monsieur Bruno FOURNIERAdjudant-chef des Sap\u00e9urs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Gap- Monsieur Ga\u00ebtan LANOE \u00a9Caporal-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'incendie et de Secours de Gap\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00006 - Arr\u00eat\u00e9 d\u00e9cernant la M\u00e9daille d'Honneur\ndes Sapeurs-Pompiers au titre de la promotion du 14 juillet 2025 10\n- Madame Morgane PASCAL ;Caporale des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Gap- Monsieur Jean-Rapha\u00ebl VINAYCaporal-chef des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de La Grave- Madame Camille DUPRATCaporale-cheffe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deLaragne-Mont\u00e9glin- Madame Marie SIMONSergente des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Laragne-Mont\u00e9glin- Monsieur St\u00e9phane DUCASTELSapeur 1\u00e8re classe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deL'Argenti\u00e8re-la-Bess\u00e9e- Monsieur Nicolas LAGIERSapeur 1\u00e8re classe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d' Incendie et de Secours deL'Argenti\u00e8re-la-Bess\u00e9e- Madame Tiphaine BARTHELEMYCaporale des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'incendie et de Secours d'Orci\u00e8res\u00ab Monsieur Florent KUQISergent des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours de Rosans- Madame M\u00e9lina KUQISapeure 1\u00e8re classe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deRosans- Monsieur Valentin PELTIER |Sapeur 1\u00e8re classe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deRosans- Madame Pauline MATHERON |Infirmi\u00e8re des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deSerre-Pon\u00e7on- Madame Doroth\u00e9e ARNAUDInfirmi\u00e8re des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d' Incendie et de Secours de Serres- Monsieur R\u00e9mi BERTRAND-P\u00c9LLISSONCaporal des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours deSaint-Jean-Saint-Nicolas :- Madame Sabrina LANCELINSapeure 1\u00e8re classe des Sapeurs- pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours duValgaudemar- Madame Camille VERDELLISapeure 1\u00e8re classe des Sapeurs-pompiers volontaires au Centre d'Incendie et de Secours duValgaudemar\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00006 - Arr\u00eat\u00e9 d\u00e9cernant la M\u00e9daille d'Honneur\ndes Sapeurs-Pompiers au titre de la promotion du 14 juillet 2025 11\nARTICLE 5: Le directeur de Cabinet de la pr\u00e9fecture des Hautes-Alpes et le directeur d\u00e9partementaldes services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, del'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera ins\u00e9r\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture.\nLe pr\u00e9fet\nDominique DUFOUR\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00006 - Arr\u00eat\u00e9 d\u00e9cernant la M\u00e9daille d'Honneur\ndes Sapeurs-Pompiers au titre de la promotion du 14 juillet 2025 12\nDirection des services du cabinet et de la\ns\u00e9curit\u00e9\nACTE PUBLIABLE 05-2025-06-03-00001\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ADC DIPN juin 2025\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-03-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ADC DIPN juin 2025 13\n| og . | Direction du cabinetz Bureau de la communicationPREFET et de la repr\u00e9sentation de l'\u00c9tatDES HAUTES-ALPESLibert\u00e9.\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9 Gap, le a 3 JUIN 2025ARRETE PREFECTORAL N\u00b0Objet de l'arr\u00eat\u00e9Portant attribution de la m\u00e9daille d'argent 2\u00e8me classe au brigadier-chef ZANATTA, au brigadier-chefFEBURIE, de la m\u00e9daille de bronze a la gardienne de la paix FELTANE\nLe Pr\u00e9fet des Hautes-AlpesChevalier de la L\u00e9gion d'honneurChevalier de l'Ordre national du M\u00e9rite\nVU le d\u00e9cret du 16 novembre 1901 modifi\u00e9 par le d\u00e9cret du 9 d\u00e9cembre 1924, relatif \u00e0 |' attribution dela M\u00e9daille pour Acte de Courage et de D\u00e9vouement ;VU le d\u00e9cret n\u00b0 70-221 du 17 mars 1970, portant d\u00e9concentration de l'attribution de la distinctionsusvis\u00e9e ;VU le d\u00e9cret du 20 juillet 2022, portant nomination du Pr\u00e9fet des Hautes-Alpes, Monsieur DominiqueDUFOUR ;VU les circulaires d'application n\u00b0 70 208 du 14 avril 1970 et n\u00b0 86 129 du 18 mars 1986 relatives \u00e0 lad\u00e9concentration de l'attribution de la M\u00e9daille pour Acte de Courage et de D\u00e9vouement ;VU le rapport du 09 mai 2025 du Commissaire divisionnaire J\u00e9r\u00e9mie BOSSE PLATI\u00c8RE, directeurinterd\u00e9partemental de la Police nationale des Hautes-Alpes, mentionnant l'action d\u00e9terminante dubrigadier-chef ZANATTA, du brigadier-chef FEBURIE, de la gardienne de la paix FELTANE, lors del'incendie d' un immeuble du centre-ville de Gap survenu le 17 avril Caner;CONSIDERANT que grace a leur sang-froid, le corps inanim\u00e9 d une personne a pu \u00eatre extirp\u00e9 d'unappartement en flammes ;CONSID\u00c9RANT qu'ils ont imm\u00e9diatement proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 un massage cardiaque en attendant l'arriv\u00e9e desSeCOUFS ;CONSID\u00c9RANT que cette intervention a entra\u00een\u00e9 |' hospitalisation de l'un des agents et occasionn\u00e9 desincapacit\u00e9s totales de travail (ITT) pour les autres ;CONSID\u00c9RANT que le professionnalisme, le courage et l'abn\u00e9gation dont ont fait preuve lespersonnels mentionn\u00e9s honore les valeurs de la Police nationale ;SUR proposition de Monsieur le Directeur de Cabinet de la Pr\u00e9fecture des Hautes-Alpes ;\n28, rue Saint-Arey \u2014 BP 80 100 - 05 011 GAP Cedex - Tel : 04 92 40 48 00 - T\u00e9l\u00e9copie : 04 92 53 79 49Toutes les informations sur le www.hautes-alpes.gouv.fr\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-03-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ADC DIPN juin 2025 14\nARRETE |\nArticle 1:La m\u00e9daille d'argent 2\u00e8me classe pour Acte de Courage et de D\u00e9vouement est d\u00e9cern\u00e9e :\u00a2 au Brigadier-chef Manuel ZANATTA, n\u00e9 le 15/12/1981 \u00e0 Ch\u00e2teauroux (36)\u00a2 au Brigadier-chef K\u00e9vin FEBURIE, n\u00e9 le 02/07/1984 \u00e0 Bethune (62)La m\u00e9daille de bronze:pour Acte de Courage et de D\u00e9vouement est d\u00e9cern\u00e9e :\u00a2 ala Gardienne de la paix Vanessa FELTANE, n\u00e9e le 16/02/1978 \u00e0 Evry (91)Article 2 :Le Directeur de Cabinet de la Pr\u00e9fecture des Hautes-Alpes et le Directeur interd\u00e9partemental de laPolice nationale des Hautes-Alpes, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la Pr\u00e9fecture des Hautes-Alpes.\nLe Pr\u00e9fet,\u2014 1Dominique DUFOUR\n28, rue Saint-Arey \u2014 BP 80 100 - 05 011 GAP Cedex - Tel : 04 92 40 48 00 - T\u00e9l\u00e9copie : 04 92 53 79 49Toutes les informations sur le www.hautes-alpes.gouv.fr\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-03-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ADC DIPN juin 2025 15\nDirection des services du cabinet et de la\ns\u00e9curit\u00e9\nACTE PUBLIABLE 05-2025-05-16-00011\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ADC PN juin 2025\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-16-00011 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ADC PN juin 2025 16\nE | Direction du cabinetA Bureau de la communicationPREFET | | et de la repr\u00e9sentation de l'\u00c9tatDES HAUTES-ALPESLibert\u00e9\u00c9galit os | LG JUIN 2025Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL N\u00b0Portant attribution de la mention honorable pour Acte de Courage et de D\u00e9vouementau gardien de la paix Sylvain TURPIN\nLe Pr\u00e9fet des Hautes-AlpesChevalier de la L\u00e9gion d'honneurChevalier de l'Ordre national du M\u00e9rite\nVU le d\u00e9cret du 16 novembre 1901 modifi\u00e9 par le d\u00e9cret du 9 d\u00e9cembre 1924, relatif \u00e0 l'attribution dela M\u00e9daille pour Acte de Courage et de D\u00e9vouement ;VU le d\u00e9cret n\u00b0 70-221 du 17 mars 1970, portant d\u00e9concentration de l'attribution de la distinctionsusvis\u00e9e ;VU le d\u00e9cret du 20 juillet 2022, portant nomination du Pr\u00e9fet des Hautes-Alpes, Monsieur DominiqueDUFOUR ;VU les circulaires d'application n\u00b0 70 208 du 14 avril 1970 et n\u00b0 86 129 du 18 mars 1986 relatives \u00e0 lad\u00e9concentration de l'attribution de la M\u00e9daille pour Acte de Courage et de D\u00e9vouement ;VU le rapport du 23 mai 2025 de la Commissaire divisionnaire Katell PERES, directrice de l'\u00e9colenationale de la police de Nimes, qui a fait \u00e9tat de l'action pertinente et efficace men\u00e9e avecprofessionnalisme au cours d'une intervention le 18 f\u00e9vrier 2025.CONSID\u00c9RANT que le professionnalisme, le courage et l'abn\u00e9gation dont \u00e0 fait preuve le gardien de lapaix Sylvain TURPIN ;SUR proposition de Monsieur le Directeur de Cabinet de la Pr\u00e9fecture des Hautes-Alpes ;\nARR\u00caTE\nArticle 1:la mention honorable pour Acte de Courage et de D\u00e9vouement est d\u00e9cern\u00e9e :\u00b0 au gardien de la paix Sylvain TURPIN, n\u00e9 le 22/01/1999 \u00e0 Lagny-Sur-Marne (77)\n28, rue Saint-Arey \u2014 BP 80 100 - 05 011 GAP Cedex - Tel : 04 92 40 48 00 - T\u00e9l\u00e9copie : 04 92 53 79 49Toutes les informations sur le www.hautes-alpes.gouv.fr\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-16-00011 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ADC PN juin 2025 17\nArticle 2 :Le Directeur de Cabinet de la Pr\u00e9fecture des Hautes-Alpes et la directrice de l'\u00e9cole nationale de policede Nimes, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9au recueil des actes administratifs de la Pr\u00e9fecture des Hautes-Alpes.\nLe Pr\u00e9fet,\nDominique DUFOUR\n28, rue Saint-Arey \u2014 BP 80 100 \u2014 05 011 GAP Cedex - Tel : 04 92 40 48 00 - T\u00e9l\u00e9copie : 04 92 53 79 49Toutes les informations sur le www.hautes-alpes.gouv.fr\nDirection des services du cabinet et de la s\u00e9curit\u00e9 - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-16-00011 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral ADC PN juin 2025 18","date":"2025-06-16","first_seen_on":"2025-06-16T12:12:11+00:00","id":"b84ddbe641cb8aa17dd9f74abc149b584d1b45ca664d4f29335cd4803e4dfa39","name":"recueil-05-2025-204-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs","pdf_creation_date":"2025-06-16T12:01:52+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.hautes-alpes.gouv.fr/contenu/telechargement/24853/209985/file/recueil-05-2025-204-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf"}