{"administration":"pref90","administration_name":"Pr\u00e9fecture du Territoire de Belfort","content":"TERRITOIRE\nDE BELFORT\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS\nN\u00b090-2026-032\nPUBLI\u00c9 LE 18 MARS 2026\nSommaire\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la\nProtection des Populations du Territoire de Belfort /\n90-2026-03-16-00010 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9ment\nd'un organisme de services \u00e0 la personne N\u00b0 SAP 818532749 N\u00b0 SIREN\n818532749 (3 pages) Page 3\n90-2026-03-16-00009 - R\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de\nservices \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 818532749 (2 pages) Page 7\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort /\n90-2026-03-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature au\nColonel St\u00e9phane BERREZ, Directeur d\u00e9partemental adjoint des\nservices d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (4 pages) Page 10\n90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin\nElections MUN26 (29 pages) Page 15\n2\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du\nTravail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des\nPopulations du Territoire de Belfort\n90-2026-03-16-00010\nArr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9ment\nd'un organisme de services \u00e0 la personne N\u00b0 SAP\n818532749 N\u00b0 SIREN 818532749\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-03-16-00010 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne N\u00b0 SAP 818532749 N\u00b0\nSIREN 818532749\n3\nPREFETDU TERRITOIREDE BELFORTLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDirection d\u00e9partementale de l'emploi, | Belfort, le 16/03/2026du travail, des solidarit\u00e9s et de laprotection des populations\nArr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9mentd'un organisme de services \u00e0 la personneN\u00b0 SAP 818532749N\u00b0 SIREN 818532749\nVu le code du travail, notamment ses articles L. 7232-1, R. 7232-1 \u00e0 R. 7232-10, D. 7231-1, D.7231-2 etD.7233-1;Vu le cahier des charges pr\u00e9vu \u00e0 l'article R. 7232-6 du code du travail ;Vu la demande de renouvellement d'agr\u00e9ment d\u00e9pos\u00e9e le 03 octobre 2025 par Madame PERRINSandrine en qualit\u00e9 de dirigeante pour l'organisme EURL CONFORT CHEZ SOI ( nom commercial \u00abCentre services \u00bb ) sise 198 Avenue JEAN JAURES 90000 BELFORT;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 90-2024-11-25-00025 du 25 novembre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature aMonsieur Laurent CLAUDET, directeur d\u00e9partemental de la Direction D\u00e9partementale de l'Emploi, duTravail, des Solidarit\u00e9s et de la Protections des Populations du Territoire de Belfort ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 90-2025-09-04-00006 du 04 septembre 2025 portant subd\u00e9l\u00e9gation designature \u00e0 des agents de la Direction D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de laProtections des Populations du Territoire de Belfort ;Le Pr\u00e9fet du Territoire de Belfort et par d\u00e9l\u00e9gation, le directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail,des solidarit\u00e9s et de la protection des populations du Territoire de Belfort,\nArr\u00eate :Article 1erL'agr\u00e9ment de l'organisme EURL CONFORT CHEZ SOI, dont l'\u00e9tablissement principal est situ\u00e9 au 198Avenue JEAN JAURES 90000 BELFORT est accord\u00e9 pour une dur\u00e9e de cinq ans \u00e0 compter du 15 mars2026.\nLa demande de renouvellement devra \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e dans les conditions fix\u00e9es par l'article R.7232-8 et,au plus tard, trois mois avant la fin de cet agr\u00e9ment.\n2 place de la R\u00e9volution Fran\u00e7aiseBP 90239-90004 BELFORT CedexT\u00e9l : 03.84.21.98.66M\u00e9l. :ddetspp-sap@territoire-de-belfort.gouv.frP\u00f4le Insertion et Entreprises@prefet90 www.territoire-de-belfort.gouv.fr @prefet_90\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-03-16-00010 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne N\u00b0 SAP 818532749 N\u00b0\nSIREN 818532749\n4\nArticle 2\nCet agr\u00e9ment couvre les activit\u00e9s selon le mode d'intervention indiqu\u00e9 dans le Territoire de Belfort( 90) :\u00a2 Assistance aux personnes \u00e2g\u00e9es (mode d'intervention Mandataire). Assistance aux personnes handicap\u00e9es (mode d'intervention Mandataire)+ Conduite de v\u00e9hicule des PA/PH (mode d'intervention Mandataire)+. Accompagnement des PA/PH dans leurs d\u00e9placements (mode d'intervention Mandataire)Article 3Si l'organisme envisage de fournir des activit\u00e9s autres que celles pour lesquelles il est agr\u00e9\u00e9 ou d'exercerses activit\u00e9s dans un d\u00e9partement autre que celui pour lequel il est agr\u00e9\u00e9, il devra solliciter unemodification pr\u00e9alable de son agr\u00e9ment.\nSi l'organisme propose des activit\u00e9s de garde ou d'accompagnement d'enfants de moins de 3 ans ou demoins de 18 ans handicap\u00e9s, il devra solliciter une modification pr\u00e9alable de son agr\u00e9ment en cas dechangement de mode d'intervention.\nL'ouverture d'un nouvel \u00e9tablissement dans un d\u00e9partement pour lequel il est agr\u00e9\u00e9 devra \u00e9galementfaire l'objet d'une information pr\u00e9alable aupr\u00e8s du service instructeur.\nArticle 4Le pr\u00e9sent agr\u00e9ment pourra \u00eatre retir\u00e9 si l'organisme agr\u00e9\u00e9 :* cesse de remplir les conditions ou de respecter les obligations mentionn\u00e9es aux articlesR.7232-4 \u00e0 R.7232-9 du code du travail.* ne respecte pas les dispositions l\u00e9gales relatives \u00e0 la sant\u00e9 et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 au travail,* exerce d'autres activit\u00e9s que celles mentionn\u00e9es dans le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9,_*+ ne transmet pas au pr\u00e9fet comp\u00e9tent les statistiques mentionn\u00e9es \u00e0 l'article R.7232-9 du codedu travail.\nArticle 5\nCet agr\u00e9ment n'ouvre pas droit aux avantages fiscaux et sociaux fix\u00e9s par l'article L.7233-2 du code dutravail et L.241-10 du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale. Conform\u00e9ment \u00e0 l'article L.7232-1-1 du code du travail,pour ouvrir droit \u00e0 ces dispositions, l'organisme doit se d\u00e9clarer et n'exercer que les activit\u00e9s d\u00e9clar\u00e9es,\u00e0 l'exclusion de toute autre (ou tenir une comptabilit\u00e9 s\u00e9par\u00e9e pour les organismes dispens\u00e9s de cettecondition par l'article L. 7232-1-2).\n2 place de la R\u00e9volution Fran\u00e7aiseBP 90239-90004 BELFORT CedexT\u00e9l : 03.84.21.98.66M\u00e9l. :ddetspp-sap@territoire-de-belfort.qouv.frP\u00f4le Insertion et Entreprises@prefet90 www.territoire-de-belfort.gouv.fr @prefet_90\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-03-16-00010 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne N\u00b0 SAP 818532749 N\u00b0\nSIREN 818532749\n5\nArticle 6\nLe pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture.Il peut, dans les deux mois \u00e0 compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s duservice instructeur du Territoire de Belfort ou d'un recours hi\u00e9rarchique adress\u00e9 au ministre charg\u00e9 del'\u00e9conomie - direction g\u00e9n\u00e9rale des entreprises - sous-direction des services marchands, 61 BoulevardVincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13. |Il peut \u00e9galement faire l'objet d'un recours contentieux aupr\u00e8s du tribunal administratif de Besan\u00e7on-30 rue Charles Nodier 25044 BESANCON CEDEX 3. dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sanotification.Le tribunal administratif peut aussi \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bbaccessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/\nEn cas de rejet du recours gracieux ou hi\u00e9rarchique ou en l'absence de r\u00e9ponse \u00e0 ce recours (rejetimplicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif peut \u00e9galement \u00eatre form\u00e9 contre lad\u00e9cision initiale dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de ce rejet.\nLe Pr\u00e9fet du Territoire de Belfort,Et par subd\u00e9l\u00e9gation,Le Directeur d\u00e9partemental adjoint\n2 place de la R\u00e9volution Fran\u00e7aiseBP 90239-90004 BELFORT CedexT\u00e9l : 03.84.21.98.66M\u00e9l. :ddetspp-sap@territoire-de-belfort.qouv.frP\u00f4le Insertion et Entreprises@prefet90 www.territoire-de-belfort.gouv.fr @prefet_90\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-03-16-00010 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'agr\u00e9ment d'un organisme de services \u00e0 la personne N\u00b0 SAP 818532749 N\u00b0\nSIREN 818532749\n6\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du\nTravail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des\nPopulations du Territoire de Belfort\n90-2026-03-16-00009\nR\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de\nservices \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP\n818532749\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-03-16-00009 - R\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 818532749 7\nEEPREFETDU TERRITOIREDE BELFORTLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDirection d\u00e9partementale de l'emploi, Belfort, le 16/03/2026du travail, des solidarit\u00e9s et de laprotection des populations\nR\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9clarationd'un organisme de services \u00e0 la personneenregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 818532749\nVu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 \u00e0 L.7233-2, R.7232-16 \u00e0 R.7232-22, D.7231-1 etD.7233-1 \u00e0 D.7233-5Vu la demande de d\u00e9claration d\u00e9pos\u00e9e en date du 03 octobre 2025 par l'organisme EURL CONFORTCHEZ SOI (nom commercial CENTRE SERVICES),sise 198 Avenue Jean Jaur\u00e8s 90000 BELFORT,repr\u00e9sent\u00e9e par Madame PERRIN Sandrine en qualit\u00e9 de dirigeante ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 90-2024-11-25-00025 du 25 novembre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0Monsieur Laurent CLAUDET, directeur d\u00e9partementale de la Direction D\u00e9partemental de l'Emploi, duTravail, des Solidarit\u00e9s et de la Protections des Populations du Territoire de Belfort ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 90-2025-11-17-00001 du 17 novembre 2025 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signaturea des agents de la Direction D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protectionsdes Populations du Territoire de Belfort;Le Pr\u00e9fet du Territoire de Belfort et par d\u00e9l\u00e9gation, le Directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail,des solidarit\u00e9s et de la protection des populations du Territoire de Belfort,Constate :Qu'une d\u00e9claration d'activit\u00e9s de services \u00e0 la personne a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e aupr\u00e8s du service instructeur dela DDETSPP du Territoire de Belfort, le 03 octobre 2025 par Madame PERRIN Sandrine en qualit\u00e9 dedirigeant(e), pour l'organisme EURL CONFORT CHEZ SOI dont l'\u00e9tablissement principal est situ\u00e9 198Avenue Jean Jaur\u00e8s 90000 BELFORT et enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP818532749 pour les activit\u00e9s suivantes :Activit\u00e9(s) relevant uniquement de la d\u00e9claration (mode mandataire) :\u00a2 Garde d'enfants de plus de 3 ans \u00e0 domicile* Accompagnement des enfants de plus de 3 ans dans leurs d\u00e9placements\u00a2 __ Entretien de la maison et travaux m\u00e9nagers\u00a2 Petits travaux de jardinage* Travaux de petit bricolage\u00a2 Collecte et livraison \u00e0 domicile de linge repass\u00e9\u00a2 Assistance informatique \u00e0 domicile\u00b0 Assistance administrative a domicile+ T\u00e9l\u00e9-assistance et visio-assistance\u00a2 Soins et promenade(s) d'animaux pour personnes d\u00e9pendantes1/22 place de la R\u00e9volution Frangaise90004 BELFORTT\u00e9l : 03.84.21.98.66M\u00e9l. : ddetspp-sap@territoire-de-belfort.gouv.frP\u00f4le insertion et entreprises @prefet90 www.territoire-de-belfort.gouv.fr @prefet_90\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-03-16-00009 - R\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 818532749 8\nActivit\u00e9s relevant de la d\u00e9claration et soumise(s) a agr\u00e9ment de l'Etat(mode mandataire) :* Assistance aux personnes \u00e2g\u00e9es ) - (90)* Assistance aux personnes handicap\u00e9es- (90)* Conduite de v\u00e9hicule des PA/PH - (90)* Accompagnement des PA/PH dans leurs d\u00e9placements - (90)\nToute modification concernant les activit\u00e9s exerc\u00e9es devra faire l'objet d'une d\u00e9claration modificativepr\u00e9alable.Sous r\u00e9serve d'\u00eatre exerc\u00e9es \u00e0 titre exclusif (ou sous r\u00e9serve d'une comptabilit\u00e9 s\u00e9par\u00e9e pour lespersonnes morales dispens\u00e9es de cette condition), ces activit\u00e9s ouvrent droit au b\u00e9n\u00e9fice desdispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale dans lesconditions pr\u00e9vues par ces articles.Les effets de la d\u00e9claration courent \u00e0 compter du jour du d\u00e9p\u00f4t de la d\u00e9claration sous r\u00e9serve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 n'est pas limit\u00e9 dans le temps.La d\u00e9claration a une port\u00e9e nationale.Le cas \u00e9ch\u00e9ant :En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 \u00e0 R.7232-15, les activit\u00e9s n\u00e9cessitant un agr\u00e9ment (I del'article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit \u00e0 ces dispositions que si l'organisme apr\u00e9alablement obtenu l'agr\u00e9ment ou le renouvellement de cet agr\u00e9ment dans le ou les d\u00e9partement(s)d'exercice de ses activit\u00e9s.De m\u00eame, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des familles, les activit\u00e9sn\u00e9cessitant une autorisation n'ouvrent droit \u00e0 ces dispositions que si l'organisme a pr\u00e9alablementobtenu l'autorisation ou le renouvellement de cette autorisation.L'enregistrement de la d\u00e9claration peut \u00eatre retir\u00e9 dans les conditions fix\u00e9es aux articles R.7232-20 \u00e0R.7232-22 du code du travail.Le pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture.Le pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 peut, \u00e0 compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8sservice instructeur du Territoire de Belfort ou d'un recours hi\u00e9rarchique adress\u00e9 au ministre charg\u00e9 del'\u00e9conomie - Direction g\u00e9n\u00e9rale des entreprises - sous-direction des services marchands, 61 BoulevardVincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.Il peut \u00e9galement faire l'objet d'un recours contentieux dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sanotification aupr\u00e8s du tribunal administratif de Besancon- 30 rue Charles Nodier 25044 BESANCONCEDEX 3.Le tribunal administratif peut aussi \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bbaccessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture.\nLe Pr\u00e9fet du Territoire de Belfort,Et par subd\u00e9l\u00e9gation,Le directeur \u00a2Ljpartemental adjoint\nLa vA |St\u00e9phane ROCHE4\n2/22 place de la R\u00e9volution Fran\u00e7aise90004 BELFORTT\u00e9l : 03.84.21.98.66M\u00e9l. : ddetspp-sap@territoire-de-belfort. fietspp-sap@territoi \u2014ewee @prefet90 www.territoire-de-belfort.gouv.fr @prefet_90P\u00f4le insertion et entreprises\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-03-16-00009 - R\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 818532749 9\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort\n90-2026-03-18-00001\nArr\u00eat\u00e9 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature au\nColonel St\u00e9phane BERREZ, Directeur\nd\u00e9partemental adjoint des services d'incendie et\nde secours du Territoire de Belfort\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature au Colonel St\u00e9phane BERREZ,\nDirecteur d\u00e9partemental adjoint des services d'incendie et de secours du Territoire de Belfort 10\nDirection de l'animation des1-1 politiques publiquesDU TERRITOIRE interminist\u00e9riellesDE BELFORTLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature au Colonel St\u00e9phane BERREZ, Directeurd\u00e9partemental adjoint des services d'incendie et de secours du Territoire de Belfort\nLe Pr\u00e9fet du Territoire de BelfortChevalier de l'ordre national du m\u00e9riteVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, partie l\u00e9gislative et notamment l'article L 1424-33 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisationet \u00e0 l'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du 6 novembre 2024 portant nomination du pr\u00e9fet du Territoire de Belfort - M.CHARRIER (Alain)Vu l'arr\u00eat\u00e9 conjoint du Ministre de l'Int\u00e9rieur et du Pr\u00e9sident du Conseil d'administration duService d\u00e9partemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort du 26 janvier 2024nommant M. St\u00e9phane BERREZ colonel titulaire de sapeurs-pompiers professionnels par voie ded\u00e9tachement dans l'emploi fonctionnel de Directeur d\u00e9partemental adjoint des servicesd'incendie et de secours du Territoire de Belfort, \u00e0 compter du ler aout 2023;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 90-2024-11-25-00030 du 25 novembre 2024 accordant d\u00e9l\u00e9gation designature au colonel Philippe PAUTIGNY, directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et desecours du Territoire de Belfort ;Consid\u00e9rant la vacance de poste de Directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et de secours duTerritoire de Belfort \u00e0 compter du 1er mai 2025 ;Sur proposition du Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture ;Arr\u00eateArticle 1 :L'arr\u00eat\u00e9 n\u00b090-2025-06-17-00001 est abrog\u00e9.Article 2 :D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e au colonel St\u00e9phane BERREZ, Directeur d\u00e9partemental adjoint desservices d'incendie et de secours du Territoire de Belfort, \u00e0 effet de signer les documents et actes\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort1, rue Bartholdi - BP 20249 - 90005 BELFORT Cedex& 03.84.57.00.07 DA pref-courrier@territoire-de-belfort.gouv.frwww.territoire-de-belfort.gouv.fr\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature au Colonel St\u00e9phane BERREZ,\nDirecteur d\u00e9partemental adjoint des services d'incendie et de secours du Territoire de Belfort 11\nadministratifs relatifs a l'exercice des missions qu'il assure dans le cadre de l'article L 1424-33 du CGCTpr\u00e9cit\u00e9 : .\u00a2 direction op\u00e9rationnelle du corps d\u00e9partemental des sapeurs-pompiers,\u00a2 direction des actions de pr\u00e9vention relevant du service d\u00e9partemental d'incendie et de secours,\u00b0__ contr\u00f4le et coordination de l'ensemble des corps communaux,* mise en \u0153uvre op\u00e9rationnelle de l'ensemble des moyens de secours et de lutte contrel'incendie.Article 3 :Cette d\u00e9l\u00e9gation ne s'applique pas \u00e0 la signature des documents suivants :e arr\u00eat\u00e9s et actes r\u00e9glementaires,\u00a2 lettres et \u00e9tats destin\u00e9s aux ministres, aux parlementaires, aux conseillers g\u00e9n\u00e9raux, aux agentsdiplomatiques et consulaires.Article 4 :En cas d'absence ou d'emp\u00e9chement du colonel St\u00e9phane BERREZ, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e auCommandant Gilles ROTHENFLUG, chef d'Etat major, suppl\u00e9ant du DDASIS.En cas d'absence ou d'emp\u00e9chement du colonel St\u00e9phane BERREZ et du suppl\u00e9ant, la d\u00e9l\u00e9gationest donn\u00e9e au Commandant Nicolas Sauget, chef du groupement des op\u00e9rations, suppl\u00e9ant duDDASIS.Article 5:Le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture du Territoire de Belfort et le Directeur d\u00e9partemental desservices d'incendie et de secours du Territoire de Belfort sont charg\u00e9s, chacun pour ce qui leconcerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de lapr\u00e9fecture du Territoire de Belfort consultable en ligne sur le site internet http://www.territoire-de-belfort.gouv.fr/ ainsi qu'\u00e0 l'accueil de la pr\u00e9fecture, et du Service d\u00e9partemental d'incendie et desecours du Territoire de Belfort et dont ampliation sera transmise \u00e0 M. le Pr\u00e9sident du CASDIS.Fait \u00e0 Belfort, le .1 8 MARS 2026 Le Pr\u00e9fet du Territoire de Belfort{ A \u00c0\nD\u00e9lais et voies de recoursLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet, dans le d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter de sa notification /publication :- soit d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet du Territoire de Belfort ;- soit d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre de l'Int\u00e9rieur;L'absence de r\u00e9ponse de l'administration pendant deux mois fait na\u00eetre une d\u00e9cision implicite derejet qui peut elle-m\u00eame \u00eatre d\u00e9f\u00e9r\u00e9e au tribunal administratif dans les deux mois suivants sapublication. Il en est de m\u00eame en cas de d\u00e9cision explicite de rejet.\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature au Colonel St\u00e9phane BERREZ,\nDirecteur d\u00e9partemental adjoint des services d'incendie et de secours du Territoire de Belfort 12\n- soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement comp\u00e9tent. Letribunal administratif peut \u00eatre saisi d'un recours d\u00e9pos\u00e9 via l'application \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb,accessible par le site Internet www.telerecours.fr\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature au Colonel St\u00e9phane BERREZ,\nDirecteur d\u00e9partemental adjoint des services d'incendie et de secours du Territoire de Belfort 13\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-18-00001 - Arr\u00eat\u00e9 accordant d\u00e9l\u00e9gation de signature au Colonel St\u00e9phane BERREZ,\nDirecteur d\u00e9partemental adjoint des services d'incendie et de secours du Territoire de Belfort 14\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort\n90-2026-03-17-00005\nArr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin\nElections MUN26\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 15\nDirection de la citoyennet\u00e9 et de la l\u00e9galit\u00e9+ P\u00f4le des collectivit\u00e9s territorialesDU TERRITOIRE et de la d\u00e9mocratie localeDE BELFORT\nFraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b090-2026-03-fixant la liste des candidats \u00e0 \u00e9lire pour le 2\" tour de scrutin du 22 mars 2026des \u00e9lections municipales et communautairesdans le Territoire de Belfort\nLe Pr\u00e9fet du Territoire de BelfortChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVu le Code \u00e9lectoral ;Vu la loi n\u00b02025-444 du 21 mai 2025 visant \u00e0 harmoniser le mode de scrutin aux \u00e9lectionsmunicipales afin de garantir la vitalit\u00e9 d\u00e9mocratique, la coh\u00e9sion municipale et la parit\u00e9;Vu le d\u00e9cret modifi\u00e9 n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisationet \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du 6 novembre 2024 portant nomination de Monsieur Alain CHARRIER, pr\u00e9fet duTerritoire de Belfort ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02025-848 du 27 ao\u00fbt 2025, fixant la date de renouvellement des conseillersmunicipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers m\u00e9tropolitains de Lyon,et portant convocation des \u00e9lecteurs ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b090-2025-08-11-00002 du 11 ao\u00fbt 2025 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature de MonsieurJean-Marie WENDLING sous-pr\u00e9fet, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la Pr\u00e9fecture du Territoire de Belfort;Vu les d\u00e9clarations de candidatures enregistr\u00e9es en pr\u00e9fecture les 16 et 17 mars 2026 pour le_ second tour des \u00e9lections municipales et communautaires pour les communes de Belfort, Delle,Giromagny et Valdoie ;Sur proposition de Monsieur le sous-pr\u00e9fet, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture du Territoire deBelfort:\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort1, rue Batholdi - BP 20249 90005 BELFORT Cedex& 03.84.571619/16.20 CA pref-eiections@territoire-de-belfort gouv.frwww.territoire-de-belfort. gouv.fr\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 16\nArr\u00e9te\nArticle 1:L'\u00e9tat des listes de candidats maintenus au second tour de scrutin pour les communes de Belfort,Delle, Giromagny et Valdoie est annex\u00e9 au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Article 2 :Le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la Pr\u00e9fecture du Territoire de Belfort et l'ensemble des maires dud\u00e9partement sont charg\u00e9s, chacun en ce qui les concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 quisera publi\u00e9 au registre des actes administratifs des services de l'\u00c9tat du Territoire de Belfort etnotifi\u00e9 dans chacune des communes du d\u00e9partement.\nFait \u00e0 Belfort, le 17 MARS 2026\nD\u00e9lais et voies de recoursLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet dans le d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter de sa notification /publication :\u2014 soit d'un recours gracieux aupr\u00e8s du Pr\u00e9fet du Territoire de Belfort;\u2014 soit d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du Ministre de l'Int\u00e9rieur ;\u2014 Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besancon. Le tribunaladministratif peut \u00eatre saisi d'un recours d\u00e9pos\u00e9 via l'application \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb,accessible par le site Internet www.telerecours.frL'absence de r\u00e9ponse de l'administration pendant deux mois fait na\u00eetre une d\u00e9cision implicite derejet qui peut elle-m\u00eame faire l'objet d'un recours contentieux aupr\u00e8s du tribunal administratifcomp\u00e9tent dans les deux mois suivants cette d\u00e9cision. Il en est de m\u00eame en cas de d\u00e9cisionexplicite de rejet.\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 17\nMunicipales2026Tour2-22mars2026LISTEDESCANDIDATURES90TerritoiredeBelfort1/27\nEdit\u00e9le17/03/2026a18:01.\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 18\n1 M. MESLOT\n Damien \nOUI\n3 M. BOUCARD\n lan \nOUI\n11 M. HERZOG\n Jean-Marie\n \nOUI\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 19\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90010-Belfort19M.MICHELBrice20MmeEINHORNChristiane21M.PATAILLOTGr\u00e9gory22MmeBOUDEVINNathalie23M.LEGROSPhilippe24MmeCALOPRISCOEvelyne25M.HOARAUBenjamin26MmeJESUSSophie27M.BOUSBAINEFarid28MmeTHARINMarie-Anne29M.BLOCHOlivier30MmeVOISINConstance31M.KILICPARLARBulent32MmeTERRALZine33M.DESHAYESSamuel34MmeCONATPauline35M.BRUNOISFlorian36MmeARNAUDValerye37M.ANTOINEVictor38MmeGRABGenevi\u00e8ve39M.BOURQUINMaxime40MmeCHIPEAUXDominique41M.GINDRESerge42MmeLHOMETMarie-Lise43M.GRADELERAlain\nOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUI\nMunicipales2026-Tour2Edit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 20\n4 Mme CLAVEQUIN\n Maude \nOUI\n12 Mme GREVILLOT\n Nathalie \nOUI\n14 Mme GALLIEN Francine \nOUI\n16 Mme DAERON Martine \nOUI\n18 Mme DREYFUS-SCHMIDT\n Stephanie \nOUI\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 21\nYO-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90010-Belfort23M.CHIPOTHugues24MmeDANTHONNadine25M.GLON-VILLENEUVEJean-Michel26MmeBENIERNatacha27M.MARTINETFrederic28MmeSCHMITTTifaine29M.CHASSAINGJoel30MmeABBANIJenna31M.VERTChristian32MmeCHEMLAManon33M.ROYEric34MmeRAYMONDNathalie35M.GILLETAllan36MmeDRIDECHESalima37M.CREUSOTPascal38MmeHAASZ-JULLARDMaryse39M.JACQUEMINJean-Marc40MmeDACOLNoelle41M.REVELPatrick42MmeROTHDanielle43M.GEHANTEmile\n5/27\nOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUI\nMunicipales2026-Tour2Edit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 22\n1 M. SOUSTELLE\n Christophe\n \nOUI\n2 Mme SCALET\n Priscillia\n \nOUI\n4 Mme CARNICER\n Sophie \nOUI\n10 Mme CASTALDO\n Anna \nOUI\n14 Mme GUERIN\n Anne \nOUI\n16 Mme ARDON\n Christelle\n \nOUI\n17 M. RENAUDIN\n Tommi \nOUI\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 23\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90010-Belfort23M.SIONFr\u00e9d\u00e9ric24MmeJOURD'HEUILL\u00e9a25M.BOULANChristophe26MmeCOUPINLaurence27M.JEANNOTDominique28MmeTREMBLAYEBernadette29M.DEMANGEOTAnthony30MmeKOLAILAKOVYona31M.READOOlivier32MmeANTOINERaymonde33M.KOEHLChristophe34MmeKNOPFColette35M.BLANCHETNicolas36MmeMIDEYBernadette37M.PEDRODamien38MmeBAHITIEdlira39M.DONADELLIMaurizio40MmeDAUDENTHUNMarie41M.COLLINOJean-Michel42MmeBUCHWALDERJosiane43M.REMYAlexis\n71127\nOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUI\nMunicipales2026-Tour2Edit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 24\n8MmeBESANCONLise13M.PAGANIFlorent19M.BESSOTJean-Claude5BelfortavecvousMunicipales2026-Tour2\nOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUI\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 25\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90010-Belfort23M.BERTRANDDaniel24MmePETERMyriam25M.VIOLETPhilippe26MmeCHAUMETPaule27M.BOLOTEliot28MmeMARCHALMaud29M.ROMANUS-LIRAUDOlympe30MmeLIETARDNadine31M.LIBAIFrederic32MmeSIMON-ANGEVELLEV\u00e9ronique33M.TISSERANDPaul34MmeCHARAFSarah35M.SALLOTBruno36MmeMARCEAUXBrigitte37M.DAGUETAlain38MmeFORGERITAnne39M.MERIMECHEKarim40MmeTERNANTMuriel41M.SCHMITTRen\u00e942MmeGUILLAUMERachel43M.IBERMatthias44MmeGREIFMichelle45M.ELOUAFIAbdellah\nOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUI\nMunicipales2026-Tour2Edit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 26\nMunicipales2026-Tour290-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)90032-DanjoutinSanscandidatureacejour10/27Edit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 27\nMunicipales2026-Tour290-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)90033-DelleProportionnel-Communesde1000habitantsetplus1Fiersd'\u00e9treDellois!Candidatauconseilcommunautaire1M.ROUSSEFr\u00e9d\u00e9ricOUI2MmeVERONESAgnesOUI3M.HECHEBastienOUI4MmeBANDELIERMarielleOUI5M.NORMANDFr\u00e9d\u00e9ricOUI6MmeMERCYFr\u00e9d\u00e9riqueOUI7M.DUCHET-ANNEZAnthonyOUI8MmeCLAUDELM\u00e9lanieOUI9M.CHELMAPhilippeOUI10MmeJACOUTOTAnnieOUI11M.CORDIERJonathanOUI12MmeBLARDONELou-AnneOUI\n13M.LESCUREBenoit14MmeYAHIAOUICilia15M.SPECKLINSylvain16MmeAUBRYMarie-Jos\u00e9e17M.BRUDERYohan18MmeHERMANNLauriane11/27Edit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 28\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90033-Delle19M.DJEBASSIZachary20MmeBEBBERClaudine21M.GAOUDILLATLaurent22MmeGERBERMelanie23M.TAVIERAlexandre24MmeLAMARREJulie25M.BRONJ\u00e9r\u00e9my26MmeSCHNEGGGwladys27M.VANASSCHESamuel28MmeMONNINLiliane29M.BETTIGDidier30MmeVETERELydie31M.GAULARDPatrick\n12/27\nMunicipales2026-Tour2Edit\u00e9le17/03/2026a18:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 29\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90033-Delle1MmeNICOLDoriane2M.DELANNOYMicka\u00ebl3MmeMASSONAur\u00e9lie4M.BOILLONYann5MmeDAVOUSTL\u00e9naic6M.SIMONINHerv\u00e97MmeBOYEROph\u00e9lie8M.PIERRETh\u00e9o9MmeBASSETAxelina10M.PICARDAlan11MmeDROUHOTS\u00e9gol\u00e8ne12M.RAMASSOTPierre13MmeGONETMargaux14M.LUKASZEWSKIBastien15MmeMARCUCCIMich\u00e8le16M.PEREKK\u00e9vin17MmeBODINSylvia18M.DROUHOTGeoffrey19MmeAIGUIERLaetitia20M.JACOUTOTOlivier21MmeLONGHINelly22M.AIGUIERRapha\u00ebl2RassemblementdelloisMunicipales2026-Tour2CandidatauconseilcommunautaireOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUI\nEdit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 30\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90033-Delle23MmeRONDOTF\u00e9licita24M.JEHLENSt\u00e9phane25MmeTHIAWMagatte26M.BETZLERGilbert27MmeRECEVEURCarole28M.MORAMicka\u00e9l29MmeBASSETDelphine\n14/27\nMunicipales2026-Tour2Edit\u00e9le17/03/2026a18:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 31\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90033-Delle1MmeJANIAUDLARCHERSandrine2M.ROYLionel3MmeMEBANIKHELIFIFatima4M.ABDOUN-SONTOTLoun\u00e8s5MmeCOINTOTIsabelle6M.NATALERobert7MmeBLINDMartine8M.JACQUEMINKevin9MmeESPINOSALaurence10M.GARNIERPhilippe11MmePETERLINIVal\u00e9rine12M.LARBIBoualem13MmeMAROTELElise14M.OUASSINAndr\u00e915MmeCHANVINAudrey16M.LECHINEJean-Baptiste17MmeVAUCHYSandra18M.SOMEGustave19MmeGIRARDCLOSMarie20M.BECHIRNicolas21MmeSAADAOUIMyriam22M.LOUAILMourad3S'unirpourDelle,agirpourdemainMunicipales2026-Tour2Candidatauconseilcommunautaire\nOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUI\nEdit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 32\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90033-Delle23MmeQUEIROSMartine24M.THILLThierry25MmePALMA-GERARDEmmanuelle26M.LUTENSCHLAGUERDidier27MmeELMOUSSAFERImann28M.MAAZOUZAli29MmeRODAC\u00e9cile30M.BOURDaniel31MmeBINETRUYStephanie\n16/27\nMunicipales2026-Tour2Edit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 33\nMunicipales2026-Tour290-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)90052-GiromagnyProportionnel-Communesde1000habitantsetplus2Giromagnycapsurdemain(listefusionn\u00e9e)Candidatauconseilcommunautaire1M.CODDETChristianOUI2MmeBROS-ZELLERLilianeOUI3M.SALORTJean-LouisOUI4MmeCLAVEYPatricia|OUI5M.PLAISANCEPatrickOUI6MmeMOZERFrederiqueOUI7M.MBOUKOUAlphonseOUI8MmeCHOQUETMagalieOUI9M.PRENEZRolandOUI\n10MmeVUILLAUMEPatricia11M.ANTOINEPierre12MmeCOLINAng\u00e9ly13M.FREYBURGERPaul14MmePERRINAurelie15M.MARLINELouis16MmePERRIN-GALLIAd\u00e8le17M.PIGUETJean-Fran\u00e7ois18MmeWILLEMAINElisabeth17/27Edit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 34\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90052-Giromagny19M.SCHNOEBELENAndr\u00e920MmeHUGENDOBLERMarine21M.PERREZChristophe22MmeLIONJanine23M.BLANCHARDLucien24MmeDUPATYChlo\u00e925M.ESSELINJANNIOTMarc\n18/27\nMunicipales2026-Tour2Edit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 35\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90052-Giromagny1M.PISCHOFFLaurent2MmeDAMOTTESarah3M.DESDAMESMichel4MmeMATERNIKCeline5M.TRAVERSThomas6MmeDELAHAYESophie7M.FAIVRELionel8MmeRAUSHERJulie9M.CLERCEmmanuel10MmeBENNathalie11M.OEUVRARDJulien12MmeBERGDOLLJustine13M.CREVOISIERMathieu14MmeSCHMALTZMarie-Claire15M.SCHILLINGEREliott16MmeWEISSEBernadette17M.RANZAFabrice18MmeGOUMEZLEFRIECTalia19M.PIERRATJean-Michel20MmeCARGNINOAmelie21M.SIMONNETFrederic22MmeRIOTTEStephanie3Giromagnylechoixdubonsens19/27\nMunicipales2026-Tour2CandidatauconseilcommunautaireOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUIOUI\nEdit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 36\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90052-GiromagnyMunicipales2026-Tour2\n23M.MARZOLLAAndre24MmeTOURNIERVeronique20/27Editele17/03/2026a18:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 37\nMunicipales2026-Tour290-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)90098-UrcereySanscandidatureacejour21/27Edit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 38\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)90099-ValdoieProportionnel-Communesde1000habitantsetplus1M.MALALALionel2MmePIEMONTESEChristine3M.GONZALEZManuel4MmeRIEGELJaqueline5M.GODARDAdrien6MmeGARNIERSylvie7M.PRUD'HOMMEDominique8MmePATOISRolande9M.SESMATAlexis10MmeFAYE-GASPARIMonique11M.DROPierre12MmeFERNANDEZEve13M.VIGNOLOJean-Louis14MmeMAIGRETSalom\u00e915M.RODIERYve16MmeSORDELETFran\u00e7oise17M.DOMONOlivier18MmeMOSTEFAMegane1Valdoieunnouveausoufflesolidaire22/27\nMunicipales2026-Tour2CandidatauconseilcommunautaireOUIOUIOUIOUI\nEdit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 39\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90099-Valdoie19M.MOUDIRSamy20MmeJANNIERESylvie21M.REMYAndr\u00e922MmeTOZZIRose-Marie23M.BIRGELChristian24MmeMADARACLaure25M.TASCIMehmet26MmeNIDEGGERMarie-Pierre27M.LABBOZDamien28MmeCOUTURIERRen\u00e9e29M.ARMBRUSTERFrederiqueMunicipales2026-Tour2Edit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 40\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90099-Valdoie1M.ZUMKELLERMichel2MmeFERONHANSARTSt\u00e9phanie3M.JARDOTNicolas4MmeBAUMANNCarole5M.PALMITESSAGiovanni6MmeTISSERANDB\u00e9atrice7M.VARETTEFr\u00e9d\u00e9ric8MmeMICHELIEvelyne9M.ALTERLoic10MmeMARTINMarie-Claude11M.LEVREYArthur12MmeREHABI-LHOMMEAurore13M.THIEBAUTPhilippe14MmeBILQUEZLaetitia15M.MERCHETArthur16MmeCHANDELLOMarine17M.ELKINANIAhmed18MmeZIEGLEREstelle19M.TISSIERNorbert20MmeELOMARIFettouma21M.STRICKLERGilbert22MmeMARTINAnnick2Valdoiepourvous24/27\nMunicipales2026-Tour2CandidatauconseilcommunautaireOUIOUIOUIOUI\nEdit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 41\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90099-Valdoie23M.MECHEOUDFay\u00e7al24MmeTISSERANDChristiane25M.SENDRAPhilippe26MmeBLATTNERSylviane27M.CHAPELLONGaetan28MmeMICHELIFloriane29M.BEURETFrancis\nMunicipales2026-Tour2Edit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 42\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90099-Valdoie1MmeCEFISMarie-France2M.FUNCKJean-Marc3MmeFONTAINEDelphine4M.BOSSARDPhilippe5MmeALQUIERCarole6M.BARD-DOMBROWSKYRichard7MmeCUCHETETMagali8M.PERNEYJean-Baptiste9MmePLOYERVal\u00e9rie10M.DREYERPatrick11MmeFOISSEYC\u00e9line12M.RIBREAUChristian13MmeKEBAILILilla14M.MAITREPIERREPhilippe15MmeEHRET-JARDONHelene16M.TRIPONELBenjamin17MmeRINGERMarilyne18M.FREUNDC\u00e9dric19MmeMORELLilane20M.LIPPIEmmanuel21MmeZEMPJocelyne22M.BRUNDamien3EnsemblepourValdoie202626/27\nMunicipales2026-Tour2CandidatauconseilcommunautaireOUIOUIOUIOUIOUI\nEdit\u00e9le17/03/2026\u00e018:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 43\n90-TerritoiredeBelfort/Belfort(901)/90099-Valdoie23MmeDECLEMarie-Antoinette24M.LEGERJacques25MmeMACHAVOINESophie26M.LEHELLOCCOAlain27MmeREMYIsabelle28M.PESSAROSSILudovic29MmeLARCHERJosette\n27/27\nMunicipales2026-Tour2Edit\u00e9le17/03/2026a18:01:07\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-03-17-00005 - Arr\u00eat\u00e9 listes des candidats au 2nd de scrutin Elections MUN26 44","date":"2026-03-18","first_seen_on":"2026-03-18T15:59:51+00:00","id":"b8964b7e49833f422919cd3e11ae9a5fd7c81cc274bb5d10c61f75a10c98f189","name":"recueil-90-2026-032- publi\u00e9 le 18-03-2026","pdf_creation_date":"2026-03-18T15:23:17+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.territoire-de-belfort.gouv.fr/contenu/telechargement/35254/282837/file/recueil-90-2026-032-%20publi%C3%A9%20le%2018-03-2026.pdf"}