{"administration":"ppparis","administration_name":"Pr\u00e9fecture de police de Paris","content":"PREFECTURE  / ap\u00bb\nDE POLICE  .\n\u00a5 CABINET  DU PREFETLibert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9\nParis,  le 23 ao\u00fbt  2024\nArr\u00eat\u00e9  n\u00b02024-01272\nmodifiant  provisoirement  le stationnement  et la circulation\ndans  plusieurs  voies  \u00e0 Paris  7\u00e8me  et Paris  8\u00e8me  du 28 ao\u00fbt  au 4 septembre  2024\ndans  le cadre  des  \u00e9preuves  individuelles  Hommes  et Femmes  du para-triathlon\ndes  Jeux  Paralympiques  de Paris  2024\nLE PR\u00c9FET  DE POLICE\nVu le code  g\u00e9n\u00e9ral  des  collectivit\u00e9s  territoriales,  notamment  ses articles  L.2512-13\net L.2512-14  ;\nVu le code  de la route,  notamment  ses articles  L.325-1  \u00e0 L.325-3,  R. 411-5,  R.411-6  et\nR.411-18  ;\nVu le code  des  transports,  notamment  ses articles  L. 3111-14  et L. 3121-1;\nVu l'ordonnance  n\u00b02019-207  du 20 mars  2019  modifi\u00e9e  relative  aux  voies  r\u00e9serv\u00e9es\net a la police  de la circulation  pour  les jeux  Olympiques  et Paralympiques  de 2024,\nratifi\u00e9e  par  la loi n\u00b02029-812  du 1\u00b0 ao\u00fbt  2019  ;\nVu le d\u00e9cret  n\u00b0 2004-374  du 29 avril  2004  modifi\u00e9  relatif  aux  pouvoirs  des  pr\u00e9fets,\n\u00e0 l'organisation  et \u00e0 l'action  des  services  de l'\u00c9tat  dans  les r\u00e9gions  et d\u00e9partements,\nnotamment  son  article  72;\nVu le d\u00e9cret  n\u00b0 2024-107  du 14 f\u00e9vrier  2024  relatif  aux  comp\u00e9tences  du pr\u00e9fet  de\nPolice  et \u00e0 celles  du pr\u00e9fet  de Police  des  Bouches-du-Rh\u00f4ne  pour  les jeux  Olympiques  et\nParalympiques  de 2024,  ainsi  qu'\u00e0  la comp\u00e9tence  territoriale  de certaines  directions  de la\npr\u00e9fecture  de Police,  notamment  son  article  1;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  n\u00b02024-00894  du 2 juillet  2024  r\u00e9glementant  la circulation,  le\nstationnement  et les permis  de stationnement  sur les voies  r\u00e9serv\u00e9es,  les voies  de\nd\u00e9lestage  et les voies  concourantes  parisiennes  ;\nConsid\u00e9rant  que  le vendredi  30 ao\u00fbt  2024  se tiendront  \u00e0 Paris  7\u00b0\"  et Paris  8\u00b0\"  les\n\u00e9preuves  pr\u00e9paratoires  des  courses  individuelles  cyclistes,  sur Un parcours  total  de 20km\net p\u00e9destres,  sur Un parcours  total  de 5km,  pour  les diff\u00e9rentes  cat\u00e9gories  des  athl\u00e8tes\nengag\u00e9s  sur le para-triathlon,  que  le dimanche  1\u00b0 septembre  2024  se tiendront  sur ces\nm\u00eames  parcours  les \u00e9preuves  des  courses  individuelles  cyclistes  et p\u00e9destres  pour  les\nathl\u00e8tes  de la cat\u00e9gorie  du Para-Triathlon  Standing  (PTS),  que  le lundi  2 septembre  2024\nse tiendront  les \u00e9preuves  des  courses  individuelles  cyclistes  et p\u00e9destres  pour  les athl\u00e8tes\ndes  cat\u00e9gories  du Para-Triathlon  Wheelchair  (PTWC)  et Para-Triathlon  Visual  Impairment\n(PTVI),  que,  le cas  \u00e9ch\u00e9ant,  ces  diff\u00e9rentes  \u00e9preuves  pourront  se d\u00e9rouler  sur ces  m\u00eames\nparcours  \u00e9galement  le 3 septembre  2024  en cas  de report  de l'une  de celles-ci  ; \n \n \n \n \n \n \n \n  \n  \n  \n  \n  \n \nConsid\u00e9rant  que,  en vue  d'assurer  le bon  d\u00e9roulement  et de garantir  la s\u00e9curit\u00e9  de\nces  \u00e9preuves,  il appartient  \u00e0 l'autorit\u00e9  de police  comp\u00e9tente  de prendre  les mesures\nadapt\u00e9es,  proportionn\u00e9es  et n\u00e9cessaires  pour  atteindre  ces  objectifs  ; que  des  mesures\nprovisoires  visant  \u00e0 restreindre  la circulation  et le stationnement  sur et le long  du\nparcours  de ces  \u00e9preuves,  participent  de ces  objectifs  ;\nARR\u00caTE:\nArticle  1\u00b0'\nLe stationnement  de tout  v\u00e9hicule  \u00e0 moteur  est interdit  du 28 ao\u00fbt  2024  \u00e0 08h00\nau 4 septembre  2024  \u00e0 06h00,  dans  les voies  et portions  de voies  suivantes,  \u00e0 Paris  7\u00b0\"  et\nParis  8\u00b0\"  :\nquai  d'Orsay  ;\npont  des  Invalides  ;\npont  Alexandre  II;\nport  des  Invalides  entre  le pont  Alexandre  III et le pont  des  Invalides  ;\navenue  Winston  Churchill;\nplace  Clemenceau  ;\navenue  des Champs-Elys\u00e9es,  entre  la rue Pierre  Charron  et l'avenue  Winston\nChurchill;\nrond-point  des Champs-Elys\u00e9es  \u2014 Marcel  Dassault  ;\navenue  Montaigne,  entre  le rond-point  des  Champs-Elys\u00e9es  \u2014 Marcel  Dassault  et la\nrue  Cl\u00e9ment  Marot;\nrue  Fran\u00e7ois  1er,  entre  la place  du Canada  et la rue  de la Tremoille  ;\nplace  Fran\u00e7ois  1er;\nplace  du Canada;\npromenade  Gis\u00e8le  Halimi  ;\ncours  la Reine,  entre  le pont  des  Invalides  et la place  de la Concorde;\nplace  de la Concorde,  dans  sa partie  Sud  entre  cours  la Reine  et le pont  de la\nConcorde  ;\npont  de la Concorde; \n2024-01272   \n \n \n  \n \n  \n  \n  \n  \n  \n \n \n  \n \n \n \n  \n  \n  \n \n \n  \n- boulevard  Saint-Germain,  entre  le quai  d'Orsay  et la rue de l'Universit\u00e9.\nArticle  2\nLa circulation  de tout  v\u00e9hicule  a moteur  est interdite,  le 30 ao\u00fbt  2024  de 03h00  a\n13h00,  le 1\u00b0 septembre  2024  de 03h00  \u00e0 17h15  et le 2 septembre  2024  de 03h00  \u00e0 16h10,\ndans  les voies  et portions  de voies  suivantes,  \u00e0 Paris  7\u00b0\"  et Paris  8\u00b0\"  :\n- quai  d'Orsay  ;\n- pont  des  Invalides  ;\n- pont  Alexandre  Ill;\n- port  des  Invalides  entre  le pont  Alexandre  Ill et le pont  des  Invalides  ;\n- avenue  Winston  Churchill;\n- place  Clemenceau;\n- avenue  des Champs-Elys\u00e9es,  entre  la rue Pierre  Charon  et l'avenue  Winston\nChurchill;\n- rond-point  des Champs-Elys\u00e9es  - Marcel  Dassault  ;\n- avenue  Montaigne,  entre  le rond-point  des  Champs-Elys\u00e9es  \u2014 Marcel  Dassault  et la\nrue  Cl\u00e9ment  Marot;\n- rue  Fran\u00e7ois  Ter,  entre  la place  du Canada  et la rue  de la Tremoille  ;\n- place  Fran\u00e7ois  1er;\n- place  du Canada;\n- promenade  Gis\u00e8le  Halimi;\n- cours  la Reine,  entre  le pont  des  Invalides  et la place  de la Concorde;\n- place  de la Concorde,  c\u00f4t\u00e9  sud,  du cours  la Reine  au pont  de la Concorde;\n- pont  de la Concorde;\n- boulevard  Saint-Germain,  entre  le quai  d'Orsay  et la rue de l'Universit\u00e9.\nSi les \u00e9preuves  des  courses  individuelles  cyclistes  et p\u00e9destres  pour  les athl\u00e8tes  des\ncat\u00e9gories  du Para-Triathlon  Standing  (PTS),  du Para-Triathlon  Wheelchair  (PTWC)  et\nPara-Triathlon  Visual  Impairment  (PTVI)  ne peuvent  se d\u00e9rouler  les 1\u00b0' et 2 septembre\n2024,  elles  seront  report\u00e9es  le 3 septembre  2024  entrainant  une  interdiction  de la\ncirculation  de tout  v\u00e9hicule  terrestre  a moteur  sur les voies  et portions  de voies\nmentionn\u00e9es  ci-dessus  le 3 septembre  2024  de 03h00  a 18h00. \n2024-01272  \n \n  \n \n  \n  \n  \n  \n  \n \n \n  \n \n \n  \n  \n  \n  \n  \n  \n \n  \nArticle  3\nLa circulation  de tout  v\u00e9hicule  est interdite  3h00  avant  le d\u00e9but  de chaque\n\u00e9preuve  au sein  du p\u00e9rim\u00e8tre  rouge  d\u00e9fini  autour  des  parcours  des  \u00e9preuves  individuelles\ncyclistes  et p\u00e9destres,  figurant  sur la cartographie  jointe  en annexe  2 au pr\u00e9sent  arr\u00e9t\u00e9,\nsoit  aux  p\u00e9riodes  suivantes  :\n- le 30 ao\u00fbt  2024  a 04h30;\n- les 1,2  et le cas  \u00e9ch\u00e9ant  3 septembre  2024  \u00e0 5h15\nLes riverains  pourront  traverser  ce p\u00e9rim\u00e8tre  sur les points  de cisaillement\nidentifi\u00e9s  jusqu'a  :\n- 6h30  le 30 ao\u00fbt  2024;\n- 6h00  les 1\u00b0', 2 et le cas  \u00e9ch\u00e9ant  le 3 septembre  2024.\nCe p\u00e9rim\u00e8tre  sera  lev\u00e9  progressivement  et la travers\u00e9e  du parcours  sur ces  m\u00eames\npoints  de cisaillement  sera  \u00e0 nouveau  possible  \u00e0 partir  de quinze  minutes  apr\u00e8s  le\npassage  du dernier  concurrent.\nArticle  4\nLes dispositions  du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  ne s'appliquent  pas  aux  v\u00e9hicules  d'int\u00e9r\u00eat\ng\u00e9n\u00e9ral  prioritaires  au sens  des  dispositions  de l'article  R.311-1  6.5 du code  de la route\nArticle  5\nLes mesures  pr\u00e9vues  par  le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  peuvent  \u00eatre  avanc\u00e9es,  \u00e9largies,  lev\u00e9es\nou r\u00e9tablies  sur d\u00e9cision  prise  par  le repr\u00e9sentant  sur place  de l'autorit\u00e9  de police  si les\ncirconstances  les rendent  n\u00e9cessaires.\nArticle  6\nLes mesures  pr\u00e9vues  par  le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  s'appliquent  sans  pr\u00e9judice  de celles\nprises  au titre  des  p\u00e9rim\u00e8tres  de protection  dans  lesquels  se situent  les voies  et portions\nde voies  mentionn\u00e9es  par  le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9.\nArticle  7\nLes dispositions  des  articles  28, 29 et 40 de l'arr\u00eat\u00e9  susvis\u00e9  du 2 juillet  2024\ns'appliquent  aux  voies  et portions  de voies  mentionn\u00e9es  dans  le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  ainsi  que,\nle cas  \u00e9ch\u00e9ant,  \u00e0 celles  figurant  sur la cartographie  jointe  en annexe  2.\nArticle  8\nSans  pr\u00e9judice  des  sanctions  p\u00e9nales  auxquelles  s'exposent  les personnes  en\ninfraction  avec  les dispositions  du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  les v\u00e9hicules  ayant  servi  \u00e0 commettre\nces  infractions  peuvent  \u00eatre  immobilis\u00e9s  et mis  en fourri\u00e9re  dans  les conditions  pr\u00e9vues\naux  articles  L.325-1  \u00e0 L.325-3  du code  de la route. \n2024-01272   \n   \n . \n  \n  \n \n \n \n \n. \n \n \n \n \n \n \n \n  \nArticle  9\nLa pr\u00e9f\u00e8te,  directrice  de cabinet,  le directeur  de l'ordre  public  et de la circulation,\nla directrice  de la s\u00e9curit\u00e9  de proximit\u00e9  de l'agglom\u00e9ration  parisienne  de la Pr\u00e9fecture  de\nPolice,  le directeur  de la voirie  et des  d\u00e9placements  et le directeur  de la police\nmunicipale  et de la pr\u00e9vention  de la Ville  de Paris  sont  charg\u00e9s,  chacun  en ce qui le\nconcerne,  de l'ex\u00e9cution  du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  consultable  sur le site  de la pr\u00e9fecture  de\nPolice  : www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr,  de la pr\u00e9fecture  de la r\u00e9gion  d'\u00cele-de-\nFrance,  pr\u00e9fecture  de Paris  et de la pr\u00e9fecture  de Police  Il sera  affich\u00e9  aux  portes  de la\npr\u00e9fecture  de police  (1 rue  de Lut\u00e9ce),  de la mairie  et du commissariat  des\narrondissements  concern\u00e9s.  Ces  mesures  prendront  effet  apr\u00e8s  leur  affichage  et d\u00e8s  la\nmise  en place  de la signalisation  correspondante.\nPour  Laurent  NUNEZ,\nLa pr\u00e9f\u00e8te,\nDirectrice  du cabinet\nMagali  CHARBONNEAU \n2024-01272  \n \n \n  \nAnnexe  1 \u00e0 l'arr\u00e9t\u00e9  n\u00b02024-01272  du 23 aout  2024\nVOIES  ET DELAIS  DE RECOURS\nSi vous  estimez  devoir  contester  la pr\u00e9sente  d\u00e9cision,  il vous  est possible,  dans  un d\u00e9lai\nde deux  mois  a compter  de la date  de son  affichage  :\n- soit  de saisir  d'un  RECOURS  GRACIEUX\nle pr\u00e9fet  de Police\n7/9,  boulevard  du Palais  - 75195  PARIS  RP\n- ou de former  un RECOURS  HI\u00c9RARCHIQUE\naupr\u00e8s  du ministre  de l'Int\u00e9rieur\nDirection  des  libert\u00e9s  publiques  et des  affaires  juridiques\nplace  Beauvau  - 75008  PARIS\nsoit  de saisir  d'un  RECOURS  CONTENTIEUX\nle tribunal  administratif  comp\u00e9tent\nAucune  de ces  voies  et recours  ne suspend  l'application  de la pr\u00e9sente  d\u00e9cision.\nLes recours  GRACIEUX  et HI\u00c9RARCHIQUE  doivent  \u00eatre  \u00e9crits,  exposer  les arguments\nou faits  nouveaux  et comprendre  la copie  de la d\u00e9cision  contest\u00e9e.\nLe recours  contentieux,  qui vise  \u00e0 contester  la L\u00c9GALIT\u00c9  de la pr\u00e9sente  d\u00e9cision,  doit\n\u00e9galement  \u00eatre  \u00e9crit  et exposer  votre  argumentation  juridique.\nSi vous  n'aviez  pas de r\u00e9ponse  \u00e0 votre  recours  GRACIEUX  ou HI\u00c9RARCHIQUE  dans  un\nd\u00e9lai  de deux  mois  \u00e0 compter  de la r\u00e9ception  de votre  recours  par  l'administration,  votre\ndemande  devra  \u00eatre  consid\u00e9r\u00e9e  comme  rejet\u00e9e  (d\u00e9cision  implicite  de rejet).\nEn cas de rejet  des RECOURS  GRACIEUX  ou HI\u00c9RARCHIQUE,  le tribunal  administratif\npeut  \u00eatre  saisi  d'un  recours  contentieux  dans  le d\u00e9lai  de deux  mois  \u00e0 compter  de la date  de la\nd\u00e9cision  de rejet. \n2024-01272  \n \n \n  \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nE 3\nMINIST\u00c8RE\nDE L'INT\u00c9RIEUR\nET DES  OUTRE-MER\nLibert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9\n~~ ~a  y/  pe  | \u00ae un;  AC  be  4\nSO,  /' Hoche  -~~  y . ard  Haussman  A | Faubourc D. / / Friedland  4 Boulev  n Sainttacanetin  Haussmann  Rue de la Victoire  3\nP<  ae criedian  y Saint-Lazare  Montmarti\n> PON  (A) Avenue  A N Miromesnil  = Rue de Provence\nh K  ) Le  En.  Havre-Caumartin\ne Foc _ ~ ' = a iu TRS  ne  Oth\no A \u00e0 |ow?  | ~ d'Antin  Arrondisser\nx0  Kl\u00e9ber  FY\nSNS  \u00ae oN\nP 5ee \u20ac\n5 \u00ae 4 Op\u00e9ra\n2 3 BCS F Quatre\nEr A eine  = Septembre\u00ae a A).  La Madeleine  |\nen  5 \u00e0  \npa Ae BourseChaillot  | vai We \u00e0\n# Gaillon>  4re  7) 7 -\noissi\u00e8re  /D. Place  Vend\u00f4me| Pyramides  2 n d\nArrondissem:\nEmbarcad\u00e8re\ndu LouvreSS ~~\n> = = :~~  Embarcad\u00e9re\nrn, > all Et  fi\nSaint-Germain-des-Pr\u00e9s\n=.\n\u2014\u2014\u2014\u2014\nk\nhe  NN\u00b06 Monna  EN\n: IN\nSaint-Germain-des-Pr\u00e9s\naR\nMabillon\n\u00ae\nSaint-Sulpicede Recherche\nStrat\u00e9gique  deS\u00e8vres  -\nCE  BabyloneSaint-Fran\u00e7ois-Xavier\nL'Ecale  Militai  m=5\n\u00a9\ne\nIRSEM  - Institut  (rs\n>\ncB)\n=]\na4:  /  -\n) VAS Ge.XN NX \u00ae,| =\nPR\u00c9FECTURE\nDE POLICE\nLibert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9\nFautlianisatiou\n7430  \u00e0 1045on\nPNG  \u00e0 12400\nAcc\u00e8s  motoris\u00e9  interdit\nAcc\u00e8s  motoris\u00e9  r\u00e9glement\u00e9ti?Sites  paralympiques\nP\u00e9rim\u00e8tre  de protection\nParcours\nParatriathlon  | paralympiques  | ParisAnnexe 2 \u00e0 l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02024-01272 du 23 ao\u00fbt 2024","date":"2024-08-23","first_seen_on":"2024-08-23T18:04:40+00:00","id":"bc19f43c215360eadf0f028aa219ef31927932a4b51065b4fc301f98cc07b4bc","name":"Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b02024-01272 du 23 AOUT 2024 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies \u00e0 Paris 7\u00e8me et Paris 8\u00e8me du 28 ao\u00fbt au 4 septembre 2024 dans le cadre des \u00e9preuves individuelles Hommes et Femmes du para...","pdf_creation_date":"2024-08-23T15:59:20+00:00","pdf_modification_date":"2024-08-23T15:59:20+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/sites/default/files/Documents/arrete_2024_01272_23082024.pdf"}