{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2024-201\nPUBLI\u00c9 LE 30 SEPTEMBRE 2024\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2024-09-26-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-124 en\ndate du 26 septembre 2024 ^portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en\nplace lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Course de\nSaint-Front 2024\" le samedi 5 et dimanche 6 octobre 2024 au d\u00e9part de\nla commune de Saint-Front (6 pages) Page 3\n43-2024-09-27-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-222 en\ndate du 27 septembre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place\nlors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Courir pour le\nCambodge 2024\" le dimanche 6 octobre 2024, au d\u00e9part de\nBrives-Charensac. (6 pages) Page 10\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau des collectivit\u00e9s territoriales et\nde l'environnement\n43-2024-09-23-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant ouverture d'une consultation du\npublic pr\u00e9alable \u00e0 l'enregistrement sollicit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 CBD \u00e0\nCRAPONNE SUR ARZON (43500) (3 pages) Page 17\n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes / DD\nHAUTE-LOIRE\n43-2024-09-17-00002 - 2024-08-00 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 30 RAA (2 pages) Page 21\n43-2024-09-17-00003 - 2024-08-0049 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 76 RAA  (2 pages) Page 24\n43-2024-09-17-00004 - 2024-08-0050 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 79 RAA  (2 pages) Page 27\n43-2024-09-18-00005 - Annexe - arr\u00eat\u00e9 modif m\u00e9d\u00e9cins agr\u00e9\u00e9s\ndu 18 09 2024 (2 pages) Page 30\n43-2024-09-18-00004 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif M\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s de la\nHaute-Loire (2 pages) Page 33\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-09-26-00003\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-124 en date\ndu 26 septembre 2024 ^portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Course de Saint-Front\n2024\" le samedi 5 et dimanche 6 octobre 2024\nau d\u00e9part de la commune de Saint-Front\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-26-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-124 en date du 26 septembre 2024\n^portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Course de Saint-Front 2024\" le samedi 5 et\ndimanche 6 octobre 2024 au d\u00e9part de la commune de Saint-Front\n3\nEZ DirectionPR\u00c9FET , !DE HAUTE-LOIRE de la citoyenneteLibert\u00e9 et de la l\u00e9galit\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL DCL-BRE N\u00b02024-124 EN DATE DU 26 SEPTEMBRE 2024PORTANT AGREMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACELORS DE LA COMPETITION SPORTIVE DENOMM\u00c9E\u00ab COURSE DE SAINT-FRONT 2024 \u00bbLE SAMEDI 5 ET DIMANCHE 6 OCTOBRE 2024,AU DEPART DE LA COMMUNE DE SAINT-FRONTLe pr\u00e9fet de la Haute-LoireChevalier de I'Ordre National du M\u00e9riteVU le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 etsuivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;VU le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, etR. 416.19;VU le Code du sport, notamment ses articles \u00c0. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire;VU l'arr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisationde la pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/Coordination n\u00b02024-26 en date du 6 mai 2024 portant d\u00e9l\u00e9gationde signature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et de laL\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;VU le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02024-214 du 24 septembre 2024 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 M. EnguerranLEFEBVRE, vice-pr\u00e9sident de l'association \u00abChiens de Tra\u00eeneaux du M\u00e9zenc\u00bb, concernant lacomp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00abCourse de Saint-Front 2024\u00bb qui doit se d\u00e9rouler le samedi5 et dimanche 6 octobre 2024 au d\u00e9part de Saint-Front.VU la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;CONSIDERANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires desvoiries concern\u00e9es au travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9des coureurs et du public, comme des usagers de la route ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-26-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-124 en date du 26 septembre 2024\n^portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Course de Saint-Front 2024\" le samedi 5 et\ndimanche 6 octobre 2024 au d\u00e9part de la commune de Saint-Front\n4\nCONSIDERANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de lamanifestation ;SUR la proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;ARR\u00caTEarticle 1er :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler auxusagers de la route la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00abCourse de Saint-Front 2024\u00bb qui doitse d\u00e9rouler le samedi 5 et dimanche 6 octobre 2024 au d\u00e9part de Saint-Front.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part descoureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles deloin par les automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement\u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agir sans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.article 2 ;Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. lisont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0l'\u00e9preuve.lls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. llsdoivent porter un gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 ducode de la route). Ces gilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible,accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'une mention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9. lls devront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement desmoyens t\u00e9l\u00e9phoniques devra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est\" n\u00e9cessaire. IIs ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0l''\u00e9gard des usagers qui ne respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compteau plus t\u00f4t et avec le plus de pr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou degendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur la course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'unpanneau K.10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de hautevisibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0 l'article R.416.19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleursutilisent les gestes r\u00e9glementaires n\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation desv\u00e9hicules.article 3Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 unpoint fixe, ils doivent utiliser :- des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K.10 \u00e0 face avant rouge symbole sensinterdit, et face arri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir sila route est libre ou non,\n2/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-26-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-124 en date du 26 septembre 2024\n^portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Course de Saint-Front 2024\" le samedi 5 et\ndimanche 6 octobre 2024 au d\u00e9part de la commune de Saint-Front\n5\n< des barri\u00e8res, mod\u00e9le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8retemporaire et sur lequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exempleun signaleur \u00ab couvre \u00bb un carrefour a plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d''un panneausignalant le d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00e9me type signalant lafin de course. Les signaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix. |S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisationlumineuse de couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet1972 relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article \u00c0. 331-41 ducode du sport.article 4Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre lesmesures de circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 ducode de la route \u00e0 l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni del'amende pr\u00e9vue pour les contraventions de 4\u00b0TM classe.article 5 : 'La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le commandant du groupement degendarmerie de Haute-Loire, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait \u00e0 Le Puy-en-Velay, le 26 septembre 2024\nLe pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le di\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministrede l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de-justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site Internetwww.telerecours.fr \u00bb.\n3/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-26-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-124 en date du 26 septembre 2024\n^portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Course de Saint-Front 2024\" le samedi 5 et\ndimanche 6 octobre 2024 au d\u00e9part de la commune de Saint-Front\n6\nAnnexe n\u00b01Liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9sGIBAUD Jean-JacquesLATHOUD R\u00e9myLEFEBVRE Enguerran\nB U N>\nLEFEBVRE Ma\u00e9lle\nAnnexe n\u00b02 .Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\n)\nUn sifflet peut \u00e9tre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KIO.\nr\u00e9s\u00e9nanen ,FRAN\u00c7AISE \u2014fl version 1.1 du 29/06/2021 Guide de sensibilides signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste SRR sucion m\u00eame portiaie Interdite\n4/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-26-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-124 en date du 26 septembre 2024\n^portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Course de Saint-Front 2024\" le samedi 5 et\ndimanche 6 octobre 2024 au d\u00e9part de la commune de Saint-Front\n7\nLa gestuelle (\u00e0 l'attention des automobilistes)\n\\ Pour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il|' l S < une mainen doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche :I I'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau K10 est dans la main - Le panneau K10 est dans la main: 4 . \u00cf droite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale\\ - L'autre bras est tendu parall\u00e9le au sol| avec la main en direction de | - Le bras gauche tendu parali\u00e8le au sol | - Le bras droit tenau parall\u00e9le au soll'automobiliste, l'index tendu dans le \\ dans la direction que doit prendre ' dans la direction que doit prendreprolongement de la main _ lautomobiliste ; l'automobiliste l\nPEDERATION *FRAN\u00c7AISE| m' version 1.1 du 09/06/2021\n!|\n\\ Pour indiquer aux coureurs ou aux \\ Pour indiguer aux automobilistes qu'ilssuiveurs que la course tourne \u00e0 droite : \\ peuvent aller vers leur gauche :. |- Le panneau K10 est dans la main - Le panneau K10 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale \\ gauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au so! | - Le bras droit tendu parali\u00e8le au soldans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendrel'automobiliste | \\ lautomobiliste\n~4\nP = =\nFRANCAISE \"version 1.1 du 09/06/2021 Guide de ibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste -  e AR rtlogine\n5/5\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-26-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-124 en date du 26 septembre 2024\n^portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Course de Saint-Front 2024\" le samedi 5 et\ndimanche 6 octobre 2024 au d\u00e9part de la commune de Saint-Front\n8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-26-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-124 en date du 26 septembre 2024\n^portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Course de Saint-Front 2024\" le samedi 5 et\ndimanche 6 octobre 2024 au d\u00e9part de la commune de Saint-Front\n9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-09-27-00002\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-222 en date\ndu 27 septembre 2024 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition\nsportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Courir pour le Cambodge\n2024\" le dimanche 6 octobre 2024, au d\u00e9part de\nBrives-Charensac.\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-27-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-222 en date du 27 septembre 2024\nportant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Courir pour le Cambodge 2024\" le\ndimanche 6 octobre 2024, au d\u00e9part de Brives-Charensac.\n10\nE DirectionPR\u00c9FET ' 'DE HAUTE-LOIRE de la citoyennet\u00e9nn et de la l\u00e9galit\u00e9galit\u00e9Fraternit\u00e9 3\nARRETE PREFECTORAL DCL-BRE N\u00b02024-222 EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2024PORTANT AGREMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACELORS DE LA COMPETITION SPORTIVE DENOMMEE\u00ab COURIR POUR LE CAMBODGE 2024 \u00bbLE DIMANCHE 6 OCTOBRE 2024, AU DEPART DE BRIVES-CHARENSACLe pr\u00e9fet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVU le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;VU le code de la route notamment ses articlesR. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, etR. 416.19;VU le code du sport, notamment ses articles \u00c0. 331.3, \u00c0. 331-9, A. 331-40 ;VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de I'Etat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 13 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisationde la pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/Coordination n\u00b02024-26 en date du 6 mai 2024 portant d\u00e9l\u00e9gationde signature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et de laL\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;VU le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02024-222 du 27 septembre 2024 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Mme JessicaLACOMBE, secr\u00e9taire de l'association \u00abEducation Solidarit\u00e9 Cambodge\u00bb, concernant lacomp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00abCourir pour le Cambodge 2024 \u00bb qui doit se d\u00e9rouler ledimanche 6 octobre 2024 au d\u00e9part de Brives-Charensac.VU la liste des signaleurs transmise par 'organisateur ;CONSID\u00c9RANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires desvoiries concern\u00e9es au travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9des coureurs et du public, comme des usagers de la route ;CONSID\u00c9RANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de lamanifestation ;Bureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-27-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-222 en date du 27 septembre 2024\nportant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Courir pour le Cambodge 2024\" le\ndimanche 6 octobre 2024, au d\u00e9part de Brives-Charensac.\n11\nSUR la proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire :ARR\u00caTEarticle 1er :Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler auxusagers de la route la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \u00abCourir pour le Cambodge 2024\u00bb quidoit se d\u00e9rouler le dimanche 6 octobre 2024 au d\u00e9part de Brives-Charensac.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part descoureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles deloin par les automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement\u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agir sans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.article 2Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. IIsont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0l'\u00e9preuve.lls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. llsdoivent porter un gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 ducode de la route). Ces gilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible,accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'une mention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sentarr\u00e9t\u00e9. lis devront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement desmoyens t\u00e9l\u00e9phoniques devra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela estn\u00e9cessaire. lis ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0I'\u00e9gard des usagers qui ne respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compteau plus t\u00f4t et avec le plus de pr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou degendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent sur la course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'unpanneau K.10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de hautevisibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0 l'article R.416.19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleursutilisent les gestes r\u00e9glementaires n\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation desv\u00e9hicules..article3Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 unpoint fixe, ils doivent utiliser :- des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K.10 \u00e0 face avant rouge symbole sensinterdit, et face arri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir sila route est libre ou non,\n* des barri\u00e8res, mod\u00e9le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8retemporaire et sur lequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exempleun signaleur \u00ab couvre \u00bb \u00fcn carrefour \u00e0 plusieurs voies.\n2/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-27-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-222 en date du 27 septembre 2024\nportant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Courir pour le Cambodge 2024\" le\ndimanche 6 octobre 2024, au d\u00e9part de Brives-Charensac.\n12\nAux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00e9tre surmont\u00e9es d''un panneausignalant le d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00e9me type signalant lafin de course. Les signaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisationlumineuse de couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet1972 relatif aux feux sp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 ducode du sport. 'article 4Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre lesmesures de circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1,ducode de la route \u00e0 l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni del'amende pr\u00e9vue pour les contraventions de 4\u00b0TM classe.article 5La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de lapolice d\u00e9partementale de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie deHaute-Loire, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de I'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, quisera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait \u00e0 Le Puy-en-Velay, le 27 septembre 2024\nLe pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le directeur\nEpi\u00e9 PLASSERAUD\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministrede l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 4211 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le site Internetwww.telerecours.fr \u00bb. -\n3/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-27-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-222 en date du 27 septembre 2024\nportant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Courir pour le Cambodge 2024\" le\ndimanche 6 octobre 2024, au d\u00e9part de Brives-Charensac.\n13\nAnnexe n\u00b01Liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\n1 - ' ARMAND Alain -2 BERNARD Nicolas -L 8 | BORIEGilles _- 4 BOYER Laurence \u00e9pouse COFFY5 CHABOT Georges6 ' CHATELIN Martine7 CLEDAT Muriel )8 COULET Fanny9 COURCELLE Bruno10 | ; DUPUY Ren\u00e900N | FILLERE Christophe- 12 . GAUVAIN St\u00e9phane13 | GIOVANNONI G\u00e9rard14 ) o LACOMBE Maxence15 | LACOMBE Patrick16 LARGIER Mathis7 _ LEYRE Marie18 ' ' MATHIOT Xavier19 | ' MOUSSY Jany.. 20 L  QUEYRON Marie Claude21 SOLEILHAC B\u00e9atrice \u00e9pouse IMBERT\n4/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-27-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-222 en date du 27 septembre 2024\nportant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Courir pour le Cambodge 2024\" le\ndimanche 6 octobre 2024, au d\u00e9part de Brives-Charensac.\n14\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KI0.\n\u20ac Arcroduction m\u00eame particlle mter\u00aeaer\u00e9senateeFRAN\u00c7AISE i& version 1.1 du 09/06/2021Guide de bilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\n\\ Pour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobitiste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il ]; doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau K10 dans une main enl'air, le bras \u00e0 la verticale - Le panneau K10 est dans la main - Le panneau K10 est dans la main | [J 1 droite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale| - Lautre bras est tendu parali\u00e8le au solavec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendreprolongement de la main l'automobiliste - l'automobiliste\nERAKCAISE .y version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste E peu cou m\u00e9cme purtielle ntecchte\n5/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-27-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-222 en date du 27 septembre 2024\nportant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Courir pour le Cambodge 2024\" le\ndimanche 6 octobre 2024, au d\u00e9part de Brives-Charensac.\n15\nLa QQStuelle (\u00e0 I'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\n' Pour ind\u00cbJer aux coureurs ou aux Pour indiq uer aux automobilistes q_ufis ;| \\ suiveurs que la course tourne \u00e0 droite . peuvent aller vers leur gauche :- Le panneau K10 est dans la main - Le panneau KIO est dans la main| droite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol | - Le bras droit tendu parall\u00e8leau soldans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendrel'automobiliste ' l''automobiliste ||\nORIFRAN\u00c7AISE, version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste Rppeucioe m\u00eame partieie atcr\u00e9te !\n6/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-27-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02024-222 en date du 27 septembre 2024\nportant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive d\u00e9nomm\u00e9e \"Courir pour le Cambodge 2024\" le\ndimanche 6 octobre 2024, au d\u00e9part de Brives-Charensac.\n16\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-09-23-00003\nArr\u00eat\u00e9 portant ouverture d'une consultation du\npublic pr\u00e9alable \u00e0 l'enregistrement sollicit\u00e9 par la\nsoci\u00e9t\u00e9 CBD \u00e0 CRAPONNE SUR ARZON (43500)\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-23-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant ouverture d'une consultation du public pr\u00e9alable \u00e0\nl'enregistrement sollicit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 CBD \u00e0 CRAPONNE SUR ARZON (43500) 17\n- DIRECTION DE LA CITOYENNETE\u00c8REElfl EA-[]TE LOl RE ET DE LA LEGALITELibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 N\u00b0 BCTE / 2024 - 123 du 23 septembre 2024portant ouverture d'une consultation du public pr\u00e9alable \u00e0 l'enregistrement sollicit\u00e9 parla SAS CENZATO BOIS & D\u00c9RIV\u00c9S en vue de l'exploitation d'une nouvelle ligne de sciageet de l'extension du site de la scierie qu'elle exploite en Z A de La Marellesur le territo\u00efre de la commune de CRAPONNE-SUR-ARZON (43500)\nLe Pr\u00e9fet de la Haute-Loire,Chevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite,VU le code de l'environnement et notamment ses articles L.512-7 \u00e0 L.512-7-7 et R.512-46-1 \u00e0 R.512-46-30 ; .VU la nomenclature des installations class\u00e9es pourla protection de l'environnement et notammentles rubriques 2410 et 2415;VU le code des relations entre le public et l'administration ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 13 juillet 2023 nommant M. Yvan CORDIER enqualit\u00e9 de pr\u00e9fet du d\u00e9partement de la Haute-Loire ;VU le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 30 janvier 2024 nommant Mme Nathalie CENCICsecr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, sous-pr\u00e9f\u00e8te du Puy en Velay ;VU l'arr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 SG/COORDINATION 2024-09 du 19 f\u00e9vrier 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation designature \u00e0 Mme Nathalie CENCIC, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;VU la demande formul\u00e9e le 17 octobre 2023, compl\u00e9t\u00e9e le 5 juillet 2024 et le 6 septembre 2024 parla SAS CENZATO BOIS & D\u00c9RIV\u00c9S en vue de l'exploitation d'une nouvelle ligne de sciage et del'extension du site de la scierie qu'elle exploite en Z A de La Marelle sur le territoire de la communede CRAPONNE-SUR-ARZON (43500) ;VU les plans et les documents annex\u00e9s \u00e0 ladite demande;VU le rapport de l'inspection des installations class\u00e9es du 13 septembre 2024 ;VU le courrier du 16 septembre 2024 adress\u00e9 \u00e0 l'exploitant l'informant de la recevabilit\u00e9 dudossier;CONSIDERANT que cette installation est soumise \u00e0 la r\u00e9glementation des installations class\u00e9espour la protection de l'environnement - r\u00e9gime de l'enregistrement ;CONSIDERANT qu'il r\u00e9sulte des dispositions du deuxi\u00e8me alin\u00e9a de l'article R 512-46-12 du code del'environnement que la consultation du public peut d\u00e9buter plus de trente jours apr\u00e8s la r\u00e9ceptiondu dossier complet et r\u00e9gulier dans des cas exceptionnels r\u00e9sultant par exemple de la complexit\u00e9du projet ; qu'en l'esp\u00e8ce des compl\u00e9ments ont \u00e9t\u00e9 transmis par la SAS CENZATO BOIS & D\u00c9RIV\u00c9Sle 6 septembre 2024; que I'analyse de ces compl\u00e9ments justifie que le public ne soit consult\u00e9 qu'\u00e0partir du 28 octobre 2024 ;\n1/3\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-23-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant ouverture d'une consultation du public pr\u00e9alable \u00e0\nl'enregistrement sollicit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 CBD \u00e0 CRAPONNE SUR ARZON (43500) 18\nARRETE\nArticle 1: Le dossier de demande d'enregistrement pr\u00e9sent\u00e9 par la SAS CENZATO BOIS & D\u00c9RIV\u00c9Sen vue de l'exploitation d'une nouvelle ligne de sciage et de l'extension du site de la scierie qu'elleexploite en Z A de La Marelle sur le territoire de la commune de CRAPONNE-SUR-ARZON (43500),sera soumis \u00e0 la consultation du public du 28 octobre au 28 novembre 2024 inclus.Article 2 : Le dossier complet de demande d'enregistrement susvis\u00e9 sera d\u00e9pos\u00e9 en mairie deCRAPONNE-SUR-ARZON pour \u00eatre tenu \u00e0 disposition du public aux jours et heures habituelsd'ouverture de la mairie :< les lundi, mercredi et vendredi de 9h \u00e0 12 h et de 14 h \u00e0 16 h* les mardi et jeudi et samedi de 9h \u00e0 12 hArticle 3 : La demande sera \u00e9galement consultable sur le site internet de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, www.haute-loire.pref.gouv.fr, rubrique \u00ab Enqu\u00e9tes publiques et consultations \u2014 Installationsclass\u00e9es pour la protection de l'environnement (r\u00e9gime d'enregistrement) \u00bb.Article 4 : Les observations du public sur le projet pourront \u00eatre :< soit consign\u00e9es sur le registre ouvert \u00e0 cet effet, en mairie de CRAPONNE-SUR-ARZON\u00ab soit adress\u00e9es par lettre au pr\u00e9fet, Direction de la citoyennet\u00e9 et de la l\u00e9galit\u00e9 - Bureau descollectivit\u00e9s territoriales et de l'environnement \u2014- 6 avenue Charles de Gaulle \u2014 CS 40321 -43009 LE PUY-EN-VELAY C\u00e9dex* soit envoy\u00e9es par courriel \u00e0 l'adresse \u00e9lectronique suivante:pref-consultationcbd@haute-loire.gouv.frCes observations devront \u00eatre formul\u00e9es avant la fin du d\u00e9lai de consultation du public.Article 5 : Deux semaines au moins avant le d\u00e9but de la consultation, un avis au public l'informantde l'ouverture de la pr\u00e9sente consultation, sera affich\u00e9 en mairie de CRAPONNE-SUR-ARZONcommune o\u00f9 l'installation est projet\u00e9e.Cette formalit\u00e9 sera justifi\u00e9e par un certificat du maire de la commune, adress\u00e9\u00e0 Ia pr\u00e9fecture dela Haute-Loire- Direction de la Citoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9- Bureau des collectivit\u00e9s territorialeset de l'environnement.Dans les m\u00eames conditions de d\u00e9lai, et aux frais du demandeur, cet avis sera \u00e9galement ins\u00e9r\u00e9 encaract\u00e9res apparents dans deux journaux diffus\u00e9s dans le d\u00e9partement et publi\u00e9 sur le site Internetde la pr\u00e9fecture (www.haute-loire.gouv.fr).Article 6 : A I'expiration du d\u00e9lai de consultation, le registre sera clos par le mairede CRAPONNE-SUR-ARZON et adress\u00e9 au pr\u00e9fet qui y annexera les observations qui lui auront \u00e9t\u00e9 adress\u00e9es.Article 7: Le conseil municipal de la commune de CRAPONNE-SUR-ARZON ainsi que celui deJULLIANGES, commune comprise dans le rayon d'un kilom\u00e8tre autour de linstallation concern\u00e9e, sontappel\u00e9s \u00e0 donner leur avis sur la demande d'enregistrement pr\u00e9cit\u00e9e. Cet avis devra \u00eatre exprim\u00e9et communiqu\u00e9 au pr\u00e9fet dans les quinze jours suivant la fin de la consultation du public.Article 8 : A I'issue de la proc\u00e9dure de consultation, l'inspection des installations class\u00e9es \u00e9tabliraun rapport au vu du dossier de demande, de l'avis des organes d\u00e9lib\u00e9rants int\u00e9ress\u00e9s et desobservations du public.Article 9 : Le pr\u00e9fet statuera, par arr\u00eat\u00e9, sur la demande d'enregistrement dans un d\u00e9lai de cinqmois \u00e0 compter de la r\u00e9ception par la pr\u00e9fecture du dossier complet et r\u00e9gulier, en pronon\u00e7ant :\n2/3\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-23-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant ouverture d'une consultation du public pr\u00e9alable \u00e0\nl'enregistrement sollicit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 CBD \u00e0 CRAPONNE SUR ARZON (43500) 19\n- soit une d\u00e9cision d'enregistrement avec application des prescriptions minist\u00e9rielles,* soit un refus d'enregistrement ou une d\u00e9cision d'enregistrement avec \u00e9diction deprescriptions particuli\u00e9res, compl\u00e9tant, renfor\u00e7ant ou am\u00e9nageant les prescriptionsminist\u00e9rielles. Dans ces cas, le pr\u00e9fet en informe le demandeur, en lui communiquant lerapport de l'inspection des installations class\u00e9es, qui peut pr\u00e9senter ses observations dansun d\u00e9lai de quinze jours, et saisit le conseil d\u00e9partemental de l'environnement et des risquessanitaires et technologiques.Le pr\u00e9fet peut, par arr\u00e9t\u00e9 motiv\u00e9, prolonger ce d\u00e9lai de deux mois.Article 10: A d\u00e9faut d'intervention d'une d\u00e9cision expresse dans les d\u00e9lais mentionn\u00e9s \u00e0 l'articlepr\u00e9c\u00e9dent, le silence gard\u00e9 par le pr\u00e9fet vaut d\u00e9cision de refus.Article 11: La Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le Directeur r\u00e9gional del'environnement, de l'am\u00e9nagement et du logement Auvergne Rhone-Alpes ainsi que le maire de lacommune de CRAPONNE-SUR-ARZON sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cutiondu pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera notifi\u00e9 \u00e0 l'exploitant et publi\u00e9 au recueil des actes administratifs.\" Fait au Puy en Velay, le 23 septembre 2024 Pour le Pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,la Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale,\nNa&fthalie CENCIC\n3/3\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-09-23-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant ouverture d'une consultation du public pr\u00e9alable \u00e0\nl'enregistrement sollicit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 CBD \u00e0 CRAPONNE SUR ARZON (43500) 20\n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\nAuvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\n43-2024-09-17-00002\n2024-08-00 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 30 RAA\n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-17-00002 - 2024-08-00 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 30 RAA 21\nREPUBLIQUEFRANCAISEL'iberte'Egalit\u00e9Fraternit\u00e9 @ D Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\nCourrier : CS 93383 - 69418 Lyon cedex 03 \n04 72 34 74 00  \nwww.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr \nConform\u00e9ment au r\u00e8glement (UE) 2016/679 du Parlement europ\u00e9en et \u00e0 la loi n\u00b0 78 -17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e \nrelative \u00e0 l'informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, vous pouvez acc\u00e9der aux donn\u00e9es vous concernant ou \ndemander leur effacement. Vous disposez \u00e9galement d'un droit d'opposition, d'un droit de rectification et d'un droit \n\u00e0 la limitation du traitement de vos donn\u00e9es. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter le D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la \nprotection des donn\u00e9es de l'ARS (ars-ara-dpd@ars.sante.fr). \n \n \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024-08-0048 \nPortant modification d'agr\u00e9ment pour effectuer des transports sanitaires terrestres  \n \n \nLa Directrice g\u00e9n\u00e9rale de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes \n \n \nVu le Code de la Sant\u00e9 Publique, et notamment les articles L. 6312-1 \u00e0 L. 6313-1 et R. 6312-1 \u00e0 R. 6314-6 ; \n \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2010-336 du 31 mars 2010 portant cr\u00e9ation des agences r\u00e9gionales de sant\u00e9  ; \n \nVu le d\u00e9cret du 19 avril 2023 portant nomination de Madame C\u00e9cile COURREGES en qualit\u00e9 de directrice \ng\u00e9n\u00e9rale de l'Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes \u00e0 compter du 15 mai 2023; \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 12 d\u00e9cembre 2017 fixant les caract\u00e9ristiques et les installations mat\u00e9rielles \nexig\u00e9es pour les v\u00e9hicules affect\u00e9s aux transports sanitaires terrestres ;   \n \nVu la d\u00e9cision n\u00b02024 -23-0040 du 31 juillet 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature aux d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s \nd\u00e9partementaux et leurs repr\u00e9sentants. \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 ARS n\u00b02017-3793 portant modification d'agr\u00e9ment d'une entreprise de transports sanitaires \npriv\u00e9s d\u00e9livr\u00e9 le 4 juillet 2017 \u00e0 l'entreprise ALTI-AMBULANCE ; \n \nConsid\u00e9rant le proc\u00e8s -verbal des d\u00e9lib\u00e9rations de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire de la soci\u00e9t\u00e9 \n\u00ab AMBULANCE DU MEYGAL \u00bb en date du 2 ao\u00fbt 2024 informant de la d\u00e9mission de M. Christophe MARCON \nau 1er ao\u00fbt 2024, cog\u00e9rant, et nommant M. Ga\u00ebtan VIALET cog\u00e9rant aux fins de le remplacer ; \n \n \n \nARR\u00caTE \n \nArticle 1 : un agr\u00e9ment pour effectuer des transports sanitaires terrestres sur prescription m\u00e9dicale et \ndans le cadre de l'aide m\u00e9dicale urgente \u00e0 compter du 1er ao\u00fbt 2024 est d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 : \n \nSARL ALTI AMBULANCES MEYGAL \nG\u00e9r\u00e9e par Monsieur Thierry DESVIGNES et Monsieur Ga\u00ebtan VIALET  \n \n- Implantation :  Rue CHAUSSADE \u2013 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL \n \nSous le num\u00e9ro : 30 \n \nArticle 2 : les v\u00e9hicules de transports sanitaires associ\u00e9s \u00e0 cette implantation font l'objet d'une d\u00e9cision \nd'autorisation de mise en service conform\u00e9ment aux dispositions de l'article L. 6312 -4 du code de la \nsant\u00e9 publique. \n \n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-17-00002 - 2024-08-00 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 30 RAA 22\nArticle 3 :  la personne titulaire de l'agr\u00e9ment devra porter sans d\u00e9lai \u00e0 la connaissance de l'agence \nr\u00e9gionale de sant\u00e9 : \n- Toutes modifications au regard des normes pr\u00e9vues, toute mise hors service, cession ou \nmodification de v\u00e9hicules indiqu\u00e9s, \n- Toute embauche de nouveau personnel, \n- Toute cessation de fonctions d'un ou plusieurs membres de leur personnel,  \n- Toute obtention par le personnel de dipl\u00f4me relatif \u00e0 la profession,  \nL'inobservation de tout ou partie de ces dispositions est susceptible d'entrainer une suspension ou un \nretrait d'agr\u00e9ment. \n \nArticle 4 : le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux aupr\u00e8s du tribunal administratif \ncomp\u00e9tent, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification pour le titulaire et de sa publication \nau recueil des actes administratifs pour les tiers. \n \nArticle 5 : Monsieur le Directeur de la d\u00e9l\u00e9gati on d\u00e9partementale de la Haute-Loire de l'Agence \nR\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne Rh\u00f4ne -Alpes, est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9, qui sera notifi\u00e9 \nau demandeur et publi\u00e9 au recueil des actes administratifs. \n \n      Fait au Puy-en-Velay, le 17 septembre 2024 \n \n \nPour la Directrice g\u00e9n\u00e9rale \nPar d\u00e9l\u00e9gation, \nLe Directeur de la d\u00e9l\u00e9gation d\u00e9partementale \n \n \n Serge FAYOLLE \n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-17-00002 - 2024-08-00 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 30 RAA 23\n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\nAuvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\n43-2024-09-17-00003\n2024-08-0049 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 76 RAA \n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-17-00003 - 2024-08-0049 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 76 RAA 24\nREPUBLIQUEFRANCAISEL'iberte'Egalit\u00e9Fraternit\u00e9 @ D Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\nCourrier : CS 93383 - 69418 Lyon cedex 03 \n04 72 34 74 00  \nwww.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr \nConform\u00e9ment au r\u00e8glement (UE) 2016/679 du Parlement europ\u00e9en et \u00e0 la loi n\u00b0 78 -17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e \nrelative \u00e0 l'informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, vous pouvez acc\u00e9der aux donn\u00e9es vous concernant ou \ndemander leur effacement. Vous disposez \u00e9galement d'un droit d'opposition, d'un droit de rectification et d'un droit \n\u00e0 la limitation du traitement de vos donn\u00e9es. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter le D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la \nprotection des donn\u00e9es de l'ARS (ars-ara-dpd@ars.sante.fr). \n \n \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024-08-0049 \nPortant modification d'agr\u00e9ment pour effectuer des transports sanitaires terrestres  \n \n \nLa Directrice g\u00e9n\u00e9rale de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes \n \n \nVu le Code de la Sant\u00e9 Publique, et notamment les articles L. 6312-1 \u00e0 L. 6313-1 et R. 6312-1 \u00e0 R. 6314-6 ; \n \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2010-336 du 31 mars 2010 portant cr\u00e9ation des agences r\u00e9gionales de sant\u00e9  ; \n \nVu le d\u00e9cret du 19 avril 2023 portant nomination de Madame C\u00e9cile COURREGES en qualit\u00e9 de directrice \ng\u00e9n\u00e9rale de l'Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes \u00e0 compter du 15 mai 2023; \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 12 d\u00e9cembre 2017 fixant les caract\u00e9ristiques et les installations mat\u00e9rielles \nexig\u00e9es pour les v\u00e9hicules affect\u00e9s aux transports sanitaires terrestres ;   \n \nVu la d\u00e9cision n\u00b02024 -23-0040 du 31 juillet 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature aux d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s \nd\u00e9partementaux et leurs repr\u00e9sentants. \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 ARS n\u00b02017-3793 portant modification d'agr\u00e9ment d'une entreprise de transports sanitaires \npriv\u00e9s d\u00e9livr\u00e9 le 4 juillet 2017 \u00e0 l'entreprise ALTI-AMBULANCE ; \n \nConsid\u00e9rant le proc\u00e8s-verbal des d\u00e9lib\u00e9rations de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire de la soci\u00e9t\u00e9 \n\u00ab AMBULANCE DU MEYGAL \u00bb en date du 2 ao\u00fbt 2024 informant de la d\u00e9mission de M. Christophe MARCON \nau 1er ao\u00fbt 2024, cog\u00e9rant, et nommant M. Ga\u00ebtan VIALET cog\u00e9rant aux fins de le remplacer ; \n \n \n \nARR\u00caTE \n \nArticle 1 : un agr\u00e9ment pour effectuer des transports sanitaires terrestres sur prescription m\u00e9dicale et \ndans le cadre de l'aide m\u00e9dicale urgente \u00e0 compter du 1er ao\u00fbt 2024 est d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 : \n \nSARL ALTI AMBULANCE CHADRAC \nG\u00e9r\u00e9e par Monsieur Thierry DESVIGNES et Monsieur Ga\u00ebtan VIALET  \n \n- Implantation :  9 Boulevard Montgiraud \u2013 43770 CHADRAC \n \nSous le num\u00e9ro : 76 \n \nArticle 2 : les v\u00e9hicules de transports sanitaires associ\u00e9s \u00e0 cette implantation font l'objet d'une d\u00e9cision \nd'autorisation de mise en service conform\u00e9ment aux dispositions de l'article L. 6312 -4 du code de la \nsant\u00e9 publique. \n \n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-17-00003 - 2024-08-0049 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 76 RAA 25\nArticle 3 :  la personne titulaire de l'agr\u00e9ment devra porter sans d\u00e9lai \u00e0 la connaissance de l'agence \nr\u00e9gionale de sant\u00e9 : \n- Toutes modifications au regard des normes pr\u00e9vues, toute mise hors service, cession ou \nmodification de v\u00e9hicules indiqu\u00e9s, \n- Toute embauche de nouveau personnel, \n- Toute cessation de fonctions d'un ou plusieurs membres de leur personnel,  \n- Toute obtention par le personnel de dipl\u00f4me relatif \u00e0 la profession,  \nL'inobservation de tout ou partie de ces dispositions est susceptible d'entrainer une suspension ou un \nretrait d'agr\u00e9ment. \n \nArticle 4 : le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux aupr\u00e8s du tribunal administratif \ncomp\u00e9tent, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification pour le titulaire et de sa publication \nau recueil des actes administratifs pour les tiers. \n \nArticle 5 : Monsieur le Directeur de la d\u00e9l\u00e9gati on d\u00e9partementale de la Haute-Loire de l'Agence \nR\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne Rh\u00f4ne -Alpes, est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9, qui sera notifi\u00e9 \nau demandeur et publi\u00e9 au recueil des actes administratifs. \n \n       Fait au Puy-en-Velay, le 17 septembre 2024 \n \n \nPour la Directrice g\u00e9n\u00e9rale \nPar d\u00e9l\u00e9gation, \nLe Directeur de la d\u00e9l\u00e9gation d\u00e9partementale \n \n \n Serge FAYOLLE \n \n \n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-17-00003 - 2024-08-0049 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 76 RAA 26\n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\nAuvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\n43-2024-09-17-00004\n2024-08-0050 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 79 RAA \n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-17-00004 - 2024-08-0050 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 79 RAA 27\nREPUBLIQUEFRANCAISEL'iberte'Egalit\u00e9Fraternit\u00e9 @ D Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\nCourrier : CS 93383 - 69418 Lyon cedex 03 \n04 72 34 74 00  \nwww.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr \nConform\u00e9ment au r\u00e8glement (UE) 2016/679 du Parlement europ\u00e9en et \u00e0 la loi n\u00b0 78 -17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e \nrelative \u00e0 l'informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, vous pouvez acc\u00e9der aux donn\u00e9es vous concernant ou \ndemander leur effacement. Vous disposez \u00e9galement d'un droit d'opposition, d'un droit de rectification et d'un droit \n\u00e0 la limitation du traitement de vos donn\u00e9es. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter le D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la \nprotection des donn\u00e9es de l'ARS (ars-ara-dpd@ars.sante.fr). \n \n \n \n \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2024-08-0050 \nPortant modification d'agr\u00e9ment pour effectuer des transports sanitaires terrestres  \n \n \nLa Directrice g\u00e9n\u00e9rale de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes \n \n \nVu le Code de la Sant\u00e9 Publique, et notamment les articles L. 6312-1 \u00e0 L. 6313-1 et R. 6312-1 \u00e0 R. 6314-6 ; \n \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2010-336 du 31 mars 2010 portant cr\u00e9ation des agences r\u00e9gionales de sant\u00e9  ; \n \nVu le d\u00e9cret du 19 avril 2023 portant nomination de Madame C\u00e9cile COURREGES en qualit\u00e9 de directrice \ng\u00e9n\u00e9rale de l'Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes \u00e0 compter du 15 mai 2023; \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 12 d\u00e9cembre 2017 fixant les caract\u00e9ristiques et les installations mat\u00e9rielles \nexig\u00e9es pour les v\u00e9hicules affect\u00e9s aux transports sanitaires terrestres ;   \n \nVu la d\u00e9cision n\u00b02024 -23-0040 du 31 juillet 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature aux d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s \nd\u00e9partementaux et leurs repr\u00e9sentants. \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 ARS n\u00b02017-3793 portant modification d'agr\u00e9ment d'une entreprise de transports sanitaires \npriv\u00e9s d\u00e9livr\u00e9 le 4 juillet 2017 \u00e0 l'entreprise ALTI-AMBULANCE ; \n \nConsid\u00e9rant le proc\u00e8s-verbal des d\u00e9lib\u00e9rations de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire de la soci\u00e9t\u00e9 \n\u00ab AMBULANCE DU MEYGAL \u00bb en date du 2 ao\u00fbt 2024 informant de la d\u00e9mission de M. Christophe MARCON \nau 1er ao\u00fbt 2024, cog\u00e9rant, et nommant M. Ga\u00ebtan VIALET cog\u00e9rant aux fins de le remplacer ; \n \n \n \nARR\u00caTE \n \nArticle 1 : un agr\u00e9ment pour effectuer des transports sanitaires terrestres sur prescription m\u00e9dicale et \ndans le cadre de l'aide m\u00e9dicale urgente \u00e0 compter du 1er ao\u00fbt 2024 est d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 : \n \nSARL ALTI AMBULANCES \nG\u00e9r\u00e9e par Monsieur Thierry DESVIGNES et Monsieur Ga\u00ebtan VIALET  \n \n- Implantation :  N\u00b0 5 Les Estelles ZA TAULHAC \u2013 43000 LE PUY-EN-VELAY \n \nSous le num\u00e9ro : 79 \n \nArticle 2 : les v\u00e9hicules de transports sanitaires associ\u00e9s \u00e0 cette implantation font l'objet d'une d\u00e9cision \nd'autorisation de mise en service conform\u00e9ment aux dispositions de l'article L. 6312 -4 du code de la \nsant\u00e9 publique. \n \n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-17-00004 - 2024-08-0050 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 79 RAA 28\nArticle 3 :  la personne titulaire de l'agr\u00e9ment devra porter sans d\u00e9lai \u00e0 la connaissance de l'agence \nr\u00e9gionale de sant\u00e9 : \n- Toutes modifications au regard des normes pr\u00e9vues, toute mise hors service, cession ou \nmodification de v\u00e9hicules indiqu\u00e9s, \n- Toute embauche de nouveau personnel, \n- Toute cessation de fonctions d'un ou plusieurs membres de leur personnel,  \n- Toute obtention par le personnel de dipl\u00f4me relatif \u00e0 la profession,  \nL'inobservation de tout ou partie de ces dispositions est susceptible d'entrainer une suspension ou un \nretrait d'agr\u00e9ment. \n \nArticle 4 : le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux aupr\u00e8s du tribunal administratif \ncomp\u00e9tent, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification pour le titulaire et de sa publication \nau recueil des actes administratifs pour les tiers. \n \nArticle 5 : Monsieur le Directeur de la d\u00e9l\u00e9gati on d\u00e9partementale de la Haute-Loire de l'Agence \nR\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne Rh\u00f4ne -Alpes, est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9, qui sera notifi\u00e9 \nau demandeur et publi\u00e9 au recueil des actes administratifs. \n \n       Fait au Puy-en-Velay, le 17 septembre 2024 \n \n \nPour la Directrice g\u00e9n\u00e9rale \nPar d\u00e9l\u00e9gation, \nLe Directeur de la d\u00e9l\u00e9gation d\u00e9partementale \n \n \n Serge FAYOLLE \n \n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-17-00004 - 2024-08-0050 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif AMBULANCES\nALTI 79 RAA 29\n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\nAuvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\n43-2024-09-18-00005\nAnnexe - arr\u00eat\u00e9 modif m\u00e9d\u00e9cins agr\u00e9\u00e9s du 18 09\n2024\n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-18-00005 - Annexe - arr\u00eat\u00e9 modif m\u00e9d\u00e9cins agr\u00e9\u00e9s du 18 09\n2024 30\nPREFETDE HAUTE-LOIREL'z'berte'Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\n@ D Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\nPage 1/2 \n \n \n \n \n \n \n \n \nLISTE DES MEDECINS AGR\u00c9\u00c9S DE LA HAUTE-LOIRE \ndu 22/12/2022 au 21/12/2025 \nPour l'admission aux emplois publics, aux conditions d'aptitude physique et au r\u00e9gime de cong\u00e9s maladie \n des fonctionnaires d'Etat, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitali\u00e8re \n \nAnnexe de l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0ARS/DD43/2024/79        Mise \u00e0 jour du 18/09/2024 \n \nVille  CP NOM Pr\u00e9nom  Compl\u00e9ment adresse Num Nom de rue T\u00e9l\u00e9phone  \nG\u00c9N\u00c9RALISTES                \nBAS EN BASSET 43210 BRUGIROUX Alain Maison de Sant\u00e9 Yvonne Aubert   Quartier du Marais 04 71 66 72 80  \nBRIOUDE 43100 TESSIERES Fr\u00e9d\u00e9ric Cabinet M\u00e9dical 15 Rue du Reclus 04 71 50 15 36  \nCHADRAC 43770 PIGEON Denis   7 Rue Pierre et Marie Curie 04 71 05 54 71  \nCOUBON 43700 MONANGE Pascal Maison M\u00e9dicale du Parc 3 Rue de Chaland 06 72 08 59 83  \nLE PUY EN VELAY 43000 GARD\u00c8S Pascal Cabinet M\u00e9dical 13 Rue des Chevaliers St Jean 04 71 02 66 76  \nLE PUY EN VELAY 43000 MONANGE Brigitte Centre Hospitalier Emile Roux         12 Bd Docteur Chantemesse  04 71 04 33 36  \nRETOURNAC 43130 LUTZ Alain Bernard   15 Place de l'\u00e9glise 04 71 65 26 90  \nSAINT JUST \nMALMONT 43240 GARNIER Bruno Maison de Sant\u00e9 1 Rue des Fr\u00e8res 04 77 35 65 46  \nSAINTE FLORINE 43250 BONNEMENT Cyril   53 Avenue de Grande Bretagne 06 60 18 82 31  \nSAINTE SIGOLENE 43600 USSON S\u00e9bastien   4 Rue Notre Dame des Anges 04 71 61 65 52  \nSAUGUES 43170 ROUSSEAU Yves   1 Place du Docteur Simon 04 71 74 83 82  \nVALS PRES LE PUY 43750 TAULEMESSE Laurent   54 Avenue du Vals 04 71 05 71 85  \nYSSINGEAUX 43200 AOUKAR Georges P\u00f4le de sant\u00e9 1 Avenue de Chaussand 04 71 65 48 83  \nYSSINGEAUX 43200 BERNARD Eric Cabinet M\u00e9dical 5 Avenue Georges Cl\u00e9menceau 04 71 59 07 56  \nYSSINGEAUX 43200 GALLOT Bernard   15 Rue Alsace Lorraine 04 71 59 09 56  \nYSSINGEAUX 43200 MARCO Thierry P\u00f4le de sant\u00e9 1 Avenue de Chaussand 04 71 59 06 26  \n \n \n         \n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-18-00005 - Annexe - arr\u00eat\u00e9 modif m\u00e9d\u00e9cins agr\u00e9\u00e9s du 18 09\n2024 31\nPage 2/2 \n \nVille  CP NOM Pr\u00e9nom  Compl\u00e9ment adresse Num Nom de rue T\u00e9l\u00e9phone Sp\u00e9cialit\u00e9 \nSP\u00c9CIALISTES                 \nBRIOUDE 43100 STEPHANE Henri Centre M\u00e9dical ASTARTE 40 Avenue L\u00e9on Blum 04 71 74 90 72 GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE \nLE PUY EN VELAY 43000 BUREL Fr\u00e9d\u00e9ric Centre Hospitalier Emile Roux 12 Bd Docteur Chantemesse  04 71 04 38 82 CHIRURGIE VASCULAIRE \nLE PUY EN VELAY 43000 LESCURE Guy Centre hospitalier Emile Roux 12 Bd Docteur Chantemesse  04 71 04 35 78 CHIRURGIE VISCERALE ET DIGESTIVE \nLE PUY EN VELAY 43000 SOSSOU Achille Centre Hospitalier Emile Roux         12 Bd Docteur Chantemesse  04 71 04 35 75 ANESTHESIE REANIMATION \nLE PUY EN VELAY  43000 DELMAS Thierry Centre Hospitalier Emile Roux         12 Bd Docteur Chantemesse  06 79 65 04 18 MEDECINE D'URGENCE/MEDECINE \nLEGALE \nLE PUY EN VELAY  43000 DUBUY-BRAEMER Fr\u00e9d\u00e9rique Centre Hospitalier Emile Roux         12 Bd Docteur Chantemesse  06 80 12 99 71 MEDECINE D'URGENCE/MEDECINE \nLEGALE \nLE PUY EN VELAY  43000 DE TAURIAC Olivier Centre Hospitalier Emile Roux         12 Bd Docteur Chantemesse  06 68 04 71 40 CARDIOLOGIE \nLE PUY EN VELAY  43000 MARION Pierre   9 Avenue Andr\u00e9 Soulier 04 71 09 04 79 ORL / CHIRURGIE CERVICO-FACIALE \n         \nCONSEIL M\u00c9DICAL          \nGAGNE Jean-Paul        \nBAUZAC Michel        \nGARDES  Pascal        \nBLANC  Jean-Luc        \nGUINAND Roland        \n       \n  \n  \n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-18-00005 - Annexe - arr\u00eat\u00e9 modif m\u00e9d\u00e9cins agr\u00e9\u00e9s du 18 09\n2024 32\n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\nAuvergne-Rh\u00f4ne-Alpes\n43-2024-09-18-00004\nArr\u00eat\u00e9 modificatif M\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s de la\nHaute-Loire\n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-18-00004 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif M\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s de la\nHaute-Loire 33\nPREFETDE HAUTE-LOIRELibert\u00e9Egalit\u00e9Fratermit\u00e9\nPage 1 sur 2 \n \nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 ARS/DD43/2024/79 en date du 18 septembre 2024 \nmodifiant la liste des m\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s  \ndu d\u00e9partement de la Haute-Loire \n \n \nLe Pr\u00e9fet de la Haute-Loire \nChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite, \n \n \nVu le code g\u00e9n\u00e9ral de la fonction publique, notamment les articles L821-1 \u00e0 L829-2 ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 86-442 du 14 mars 1986 modifi\u00e9 relatif \u00e0 la d\u00e9signation des m\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s, \u00e0 \nl'organisation des conseils m\u00e9dicaux, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux \nemplois publics et au r\u00e9gime de cong\u00e9s de maladie des fonctionnaires  ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 87-602 du 30 juillet 1987 modifi\u00e9 pris pour l'application de la loi n\u00b0 84-53 du 26 \njanvier 1984 portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction publique territoriale et \nrelatif \u00e0 l'organisation des conseils m\u00e9dicaux, aux conditions d'aptitude physique et au r\u00e9gime \ndes cong\u00e9s de maladie des fonctionnaires territoriaux ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 88 -386 du 19 avril 1988 modifi\u00e9 relatif aux conditions d'aptitude physique et \naux cong\u00e9s de maladie des agents de la fonction publique hospitali\u00e8re ; \nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2004 -374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 \nl'organisation et \u00e0 l'action des services de l'Etat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ; \n \nVu le d\u00e9cret du 13 juillet 2023 portant nomination de Monsieur  Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de \nPr\u00e9fet de la Haute-Loire, \u00e0 compter du 21 ao\u00fbt 2023 ; \n \nCONSIDERANT la demande de ne plus figurer sur la liste des m\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s \u00e0 compter du 1er \nseptembre 2024 de Monsieur le Dr Thomas REZEL exer\u00e7ant \u00e0 Bas-en-Basset ; \n \nCONSIDERANT la demande de ne plus figur er sur la liste des m\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s \u00e0 compter du \n28r mars 2024 de Monsieur le Dr Alexis ROULLAUD exer\u00e7ant \u00e0 Beauzac ; \n \nCONSIDERANT la demande de ne plus figur er sur la liste des m\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s \u00e0 compter du \n20 ao\u00fbt 2024 de Madame le Dr Henriette AGNANI exer\u00e7ant \u00e0 Brioude ; \n \nCONSIDERANT la demande de ne plus figurer  sur la liste des m\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s , ni en conseil \nm\u00e9dical, \u00e0 compter du 1 er septembre 2024  de Monsieur le Dr Herv\u00e9 GENTIL  exer\u00e7ant \u00e0  \nPradelles ; \n \nSUR PROPOSITION de la directrice g\u00e9n\u00e9rale de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 d'Auvergne Rh\u00f4ne \nAlpes ; \n \n \n \n \n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-18-00004 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif M\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s de la\nHaute-Loire 34\nPage 2 sur 2 \nARRETE \n \n \nArticle 1 : La liste des m\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s dans le d\u00e9partement  de la Haute-Loire est annex\u00e9e au \npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. \n \nArticle 2 : L'arr\u00eat\u00e9 N\u00b0ARS/DT43/2024/08 du 15 janvier 2024 fixant la liste des m\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s \ndu d\u00e9partement de la Haute-Loire est abrog\u00e9. \n \nArticle 3 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est publi\u00e9 au recueil des actes administratifs du d\u00e9partement d e \nla Haute-Loire. Un recours peut \u00eatre form\u00e9 devant le Tribunal Administratif dans un d\u00e9 lai de \ndeux mois \u00e0 compter de cette publication. En application du d\u00e9cret n\u00b02018-251 du 6 avril 2018, \nles particuliers et les personnes morales de droit priv\u00e9 non repr\u00e9sent\u00e9s par un avocat peuvent \ncommuniquer avec un Tribunal administratif par la voie de l'application inform atique \u00ab \nT\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb sur le site www.telerecours.fr. \n \nArticle 4 : La Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral  de la Pr\u00e9fecture du d\u00e9partement de la Haute -Loire et le \nDirecteur d\u00e9partemental de la d\u00e9l\u00e9gation de la Haute -Loire de  l'Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 \nAuvergne-Rh\u00f4ne-Alpes sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent \narr\u00eat\u00e9. \n \n \nFait au Puy-en-Velay, le 18 septembre 2024 \n \nPour Le Pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation, \nLa Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9rale \n \n \n \nNathalie CENCIC \n \n \n \n84_ARS_Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes - 43-2024-09-18-00004 - Arr\u00eat\u00e9 modificatif M\u00e9decins agr\u00e9\u00e9s de la\nHaute-Loire 35","date":"2024-09-30","first_seen_on":"2025-09-17T04:16:55+00:00","id":"bebdc130284608a53814e4514a8cd5f16a363f8aab8feb091628b8108b51c2fa","name":"recueil-43-2024-201-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2024-09-30T14:45:49+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/13275/92298/file/recueil-43-2024-201-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}