{"administration":"pref04","administration_name":"Pr\u00e9fecture des Alpes-de-Haute-Provence","content":"ALPES-DE-HAUTE-\nPROVENCE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b004-2024-229\nPUBLI\u00c9 LE 22 AO\u00dbT 2024\nSommaire\nCentre Hospitalier de Manosque /\n04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation\ng\u00e9n\u00e9rale de signature (17 pages) Page 3\n2\nCentre Hospitalier de Manosque\n04-2024-04-01-00002\nD\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale\nde signature\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 3\nCentre  Hospitalier\nIntercommunal\n|#\nLe - 2Vv L'Epi Blew Valens  eile\nD\u00e9cision  n\u00b0 2024  / 015\nPortant  d\u00e9l\u00e9gation  g\u00e9n\u00e9rale  de signature\nLe Directeur  des Centres  Hospitaliers  Intercommunal  de Manosque  et de Digne-les-\nBains,  des \u00e9tablissements  publics  de sant\u00e9  de Castellane,  Riez  et\nSeyne-les-Alpes,  et des \u00e9tablissements  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes\nde Thoard,  Valensole  et Puimoisson\nVu le code  la sant\u00e9  publique  et notamment  ses articles  L. 6143-7  et D. 6143-33  et suivants  ;\nVu le d\u00e9cret  n\u00b0 92-783  du 6 ao\u00fbt  1992  relatif  aux modalit\u00e9s  de d\u00e9l\u00e9gation  de signature  des\ndirecteurs  des Etablissements  Publics  de Sant\u00e9  pris  pour  l'application  de la loi n\u00b0 91-748  du\n31 juillet  1991  portant  r\u00e9forme  hospitali\u00e8re  et modifiant  le code  de la sant\u00e9  publique  ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9  du Centre  National  de Gestion  en date  du 20 d\u00e9cembre  2019  portant  nomination\nde Monsieur  Franck  POUILLY  en qualit\u00e9  de directeur  de la direction  commune  des centres\nhospitaliers  Intercommunal  de Manosque,  de Digne-les-Bains  et, des \u00e9tablissements  publics\nde sant\u00e9  de Banon,  Castellane,  Seyne-les-Alpes,  Riez  et de l'EHPAD  de Thoard,  Valensole,\nPuimoisson  (Alpes  de Haute  Provence).\nVu la d\u00e9cision  n\u00b02023/60  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  du directeur  de l'\u00e9tablissement\nsupport  du GHT  des Alpes  de Haute-Provence  ;\nVu l'organigramme  de la direction  commune  en annexe  1.\nDECIDE\nArticle  1 : D\u00e9l\u00e9gation  g\u00e9n\u00e9rale\nUne  d\u00e9l\u00e9gation  permanente  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Christophe\nCROUZEVIALLE,  adjoint  au directeur  et d\u00e9l\u00e9gu\u00e9  au groupe  de Digne-les-Bains  pour  la\ngestion  des \u00e9tablissements  de la direction  commune  \u00e0 l'effet  de signer  tous  actes,  conventions\net toutes  correspondances  se rapportant  \u00e0 l'activit\u00e9  desdits  \u00e9tablissements\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Monsieur  Christophe  CROUZEVIALLE,  une\nd\u00e9l\u00e9gation  permanente  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Jean  Marc  BARGIER,  Directeur\nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9  au groupe  de Manosque.\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 4\nArticle  2 : D\u00e9l\u00e9gation  particuli\u00e8re  \u00e0 la direction  des affaires  financi\u00e8res\n2.1 \u2014 Centre  Hospitalier  Intercommunal  de Manosque\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  St\u00e9phane  BRUN,  Directeur  Adjoint,  \u00e0\nl'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances  relatives  au domaine\nbudg\u00e9taire,  financier  relevant  de sa direction  et toute  d\u00e9cision  relative  \u00e0 l'admussion.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Monsieur  St\u00e9phane  BRUN,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation  est\ndonn\u00e9e  \u00e0 Madame  C\u00e9cile  GLEMOT,  Attach\u00e9e  d' administration  hospitali\u00e8re  \u00e0 la direction  des\naffaires  financi\u00e8res  du CHI  de Manosque.\n2.2 \u2014 Etablissement  Public  de Sant\u00e9  de Riez\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  les champs  de comp\u00e9tence  suivants  :\no Domaine  budg\u00e9taire  et financier  : engagement  de d\u00e9penses  relevant  de sa direction,\nbudgets  et comptes,  souscription  d'emprunts  et lignes  de tr\u00e9sorerie\no Toute  d\u00e9cision  relative  \u00e0 l'admission\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re.\n2.3 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Puimoisson\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  les champs  de comp\u00e9tence  suivants  :\no Domaine  budg\u00e9taire  et financier  : engagement  de d\u00e9penses  relevant  de sa direction,\nbudgets  et comptes,  souscription  d'emprunts  et lignes  de tr\u00e9sorerie\no Toute  d\u00e9cision  relative  \u00e0 l'admission\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  et en\nson absence  \u00e0 Madame  Magali  ROUVIER,  Adjoint  des Cadres  Hospitaliers.\n2.4 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Valensole\nUne  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  les champs  de comp\u00e9tence  suivants  :\no Domaine  budg\u00e9taire  et financier  : engagement  de d\u00e9penses  relevant  de sa direction,\nbudgets  et comptes,  souscription  d'emprunts  et lignes  de tr\u00e9sorerie\no Toute  d\u00e9cision  relative  \u00e0 l'admission\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024  2/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 5\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  A Madame  Patricia  TORINO,  Attach\u00e9e  d' Administration  Hospitali\u00e8re  et a Madame\nSylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d' administration  hospitali\u00e8re.\nArticle  3 : D\u00e9l\u00e9gation  particuli\u00e9re  4 Ja direction  des ressources  et moyens\n3.1 \u2014 Centre  Hospitalier  Intercommunal  de Manosque\n3.1.1  Ressources  et Moyens\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Rosalie  LETELLIER,  Directrice  des\nRessources  et Moyens,  \u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,\ntous actes  ou toutes  d\u00e9cisions  entrant  dans le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  Ressources\net Moyens.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  Rosalie  LETELLIER,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  a :\nY Madame  Nathalie  BOURBON,  Ing\u00e9nieure  \u00e0 la direction  des Ressources  et Moyens.\ne En son absence  4 Monsieur  Alain  DURAND,  Ing\u00e9nieur  Hospitalier  a la\ndirection  Ressources  et Moyens  dans le cadre  de ses fonctions  li\u00e9s a la gestion\ndu service  Biom\u00e9dical.\ne En son absence  \u00e0 Madame  Jo\u00eblle  SCHWARTZ-GABERT,  Technicien\nSup\u00e9rieur  Hospitalier  Service  achats,  magasin,  transports  et archives.\n3.1.2  Permis  feu\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Rosalie  LETELLIER,  Directrice  des\nRessources  et Moyens,  \u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,\ntous actes  ou toutes  d\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  du permis  feu.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  Rosalie  LETELLIER,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  a :\ne En son absence  \u00e0 Monsieur  Yann  MAZAURIC,  Responsable  du service\ntechnique  a la direction  Ressources  et Moyens.\ne En son absence  \u00e0 Monsieur  St\u00e9phane  ABAT,  Chef  d'\u00e9quipe  du service\ntechnique  \u00e0 la direction  Ressources  et Moyens.\ne En son absence  4 SEVERELLI  St\u00e9phanie,  AUFRERE  Aristide,  HAYS\nSt\u00e9phane,  IBANEZ  Jo\u00e9l,  JUNIET  Alexandre  et LAURENT  Thierry  dans le\ncadre  de leurs  fonctions  d'Agents  SSIAP  2 (salari\u00e9s  mis \u00e0 disposition  sur\nl'h\u00f4pital  de Manosque  par la soci\u00e9t\u00e9  HCH  Protection).\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024  3/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 6\n3.2 \u2014 Etablissement  Public  de Sant\u00e9  de Riez\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  Ressources  et Moyens.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re.\n3.3 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Puimoisson\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  Ressources  et Moyens.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  et \u00e0\nMadame  Magali  ROUVIER,  Adjoint  des Cadres  Hospitaliers.\n3.4 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Valensole\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  Ressources  et Moyens.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Patricia  TORINO,  Attach\u00e9e  d' Administration  Hospitali\u00e8re  et \u00e0 Madame\nSylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re.\n3.5 \u2014 Achats\n3.5.1  Achats  sup\u00e9rieurs  \u00e0 40 000 \u20ac HT\nL'\u00e9tablissement  support  prend  en charge  tous  les march\u00e9s  formalis\u00e9s  ou avenants  pour  un\nmontant  sup\u00e9rieur  \u00e0 40 000 \u20ac HT \u00e0 travers  son directeur  et la cellule  des march\u00e9s  du GHT04.\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Rosalie  LETELLIER,  Directeur  des achats\ndu GHT04,  \u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du Directeur  toutes  correspondances  ou\nd\u00e9cisions,  tous actes  ou tous achats  sup\u00e9rieurs  \u00e0 40 000 \u20ac HT entrant  dans  le champ  du\nGHT04.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  Rosalie  LETELLIER,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Mme  Nathalie  BOURBON,  adjointe  au Directeur  des achats  du GHT04.\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024  4/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 7\n3.5.2  Achats  compris  entre  5 000 \u20ac et 40 000 \u20ac HT\nD\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Rosalie  LETELLIER,  directrice  adjointe,  \u00e0 l'effet  de signer\nen lieu et place  du directeur  toutes  correspondances  ou d\u00e9cisions,  tous actes  ou tous achats\ncompris  entre  5000  \u20ac HT et 40 000 \u20ac HT entrant  dans  le champ  de ses comp\u00e9tences.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  Rosalie  LETELLIER,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Mme  Nathalie  BOURBON.\nPour  les achats  compris  entre  5 000 \u20ac et 40 000 \u20ac HT, une d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est\n\u00e9galement  donn\u00e9e  aux r\u00e9f\u00e9rents  achats  des \u00e9tablissements  conform\u00e9ment  \u00e0 la d\u00e9cision  n\u00b0\n2020/41  sus vis\u00e9e  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  du directeur  de l'\u00e9tablissement  support  du\nGHT  des Alpes  de Haute-Provence.\n3.5.3  Achats  inf\u00e9rieurs  \u00e0 5 000 \u20ac HT :\n3.5.3.1  Pour  le Centre  Hospitalier  Intercommunal  de Manosque\nUne d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Rosalie  LETELLIER,  directrice  adjointe,  \u00e0 l'effet  de\nsigner  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances  ou d\u00e9cisions,  tous actes  ou tous\nachats  inf\u00e9rieur  \u00e0 5 000 \u20ac HT entrant  dans  le champ  de ses comp\u00e9tences.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  Rosalie  LETELLIER,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  de la fa\u00e7on  suivante  :\nY Madame  Nathalie  BOURBON  Ing\u00e9nieure  \u00e0 la direction  Ressources  et Moyens\ne En son absence  \u00e0 Monsieur  Alain  DURAND,  Ing\u00e9nieur,  \u00e0 la direction  Ressources\net Moyens  dans  le cadre  de ses fonctions  li\u00e9s \u00e0 la gestion  du service  Biom\u00e9dical.\ne En son absence  \u00e0 Madame  Jo\u00eblle  SCHWARTZ-GABERT,  Technicien  Sup\u00e9rieur\nHospitalier  Service  achats,  magasin,  transports  et archives.\ne En son absence  \u00e0 Monsieur  Thomas  BETTOCHI,  Technicien  Sup\u00e9rieur\nHospitalier  Service  cuisine  et en cas d'absence  ou d'emp\u00eachement,  la m\u00eame\nd\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  Monsieur  Arnaud  FLAMBARD.\n3.5.3.2  Pour  l'Etablissement  Public  de Sant\u00e9  de Riez\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  ou toutes  d\u00e9cisions,\ntous  actes  ou tous  achats.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re.\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024  5/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 8\n3.5.3.3  Pour  l'Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes\nde Puimoisson\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  ou toutes  d\u00e9cisions,\ntous  actes  ou tous  achats.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re,  \u00e0\nMadame  Magali  ROUVIER,  Adjoint  des Cadres  Hospitaliers  et \u00e0 Madame  Patricia  TORINO,\nAttach\u00e9e  d' Administration  Hospitali\u00e8re.\n3.5.3.4  Pour  l'Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes\nde Valensole\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  ou toutes  d\u00e9cisions,\ntous  actes  ou tous  achats.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Patricia  TORINO,  Attach\u00e9e  d' Administration  Hospitali\u00e8re  et \u00e0 Madame\nSylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re.\n| Article  4 : D\u00e9l\u00e9gation  particuli\u00e8re  \u00e0 la direction  du service  informatique\n4.1 \u2014 Centre  Hospitalier  Intercommunal  de Manosque\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Guy DECARPENTRIE,  Directeur  du\nsyst\u00e8me  d'information,  \u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,\ntous actes  ou toutes  d\u00e9cisions  entrant  dans le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  du service\ninformatique.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Monsieur  Guy DECARPENTRIE,  la m\u00eame\nd\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Beno\u00eet  DAEL,  Technicien  Informatique,  \u00e0 la direction  du\nservice  informatique.  |\n4.2 \u2014 Etablissement  Public  de Sant\u00e9  de Riez\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  du service  informatique.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d' administration  hospitali\u00e8re.\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024  6/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 9\n4.3 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  A4g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Puimoisson\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  4 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  du service  informatique.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  et a\nMadame  Magali  ROUVIER,  Adjoint  des Cadres  Hospitaliers\n4.4 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00c2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Valensole\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  du service  informatique.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  et \u00e0\nMadame  Patricia  TORINO,  Attach\u00e9e  d' Administration  Hospitali\u00e8re\nArticle  5 : D\u00e9l\u00e9gation  particuli\u00e8re  \u00e0 la direction  des ressources  humaines  et des affaires\nm\u00e9dicales\n5.1 \u2014 Centre  Hospitalier  Intercommunal  de Manosque\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Fran\u00e7ois  GUERRIER,  Directeur  Adj oint,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  des ressources  humaines  et des\naffaires  m\u00e9dicales.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Monsieur  Fran\u00e7ois  GUERRIER,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Yannick  MAUPETIT,  Attach\u00e9  d'administration  hospitali\u00e8re  \u00e0 partir  du\n2 mai  2024.\n5,2 \u2014 Etablissement  Public  de Sant\u00e9  de Riez\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  des ressources  humaines  et des\naffaires  m\u00e9dicales.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re.\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024  7/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 10\n5.3 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Puimoisson\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  des ressources  humaines  et des\naffaires  m\u00e9dicales.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  et \u00e0\nMadame  Magali  ROUVIER,  Adjoint  des Cadres  Hospitaliers.\n5.4 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Valensole\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  des ressources  humaines  et des\naffaires  m\u00e9dicales.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Patricia  TORINO,  Attach\u00e9e  d' Administration  Hospitali\u00e8re  et \u00e0 Madame\nSylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re.\nArticle  6 : D\u00e9l\u00e9gation  particuli\u00e8re  \u00e0 la direction  des soins\n6.1 \u2014 Centre  Hospitalier  Intercommunal  de Manosque\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  St\u00e9phane  HORLAVILLE,  Directeur  des\nSoins,  \u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou\ntoutes  d\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  des soins.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Monsieur  St\u00e9phane  HORLAVILLE,  la m\u00eame\nd\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 :\ne Madame  Sandra  DUMAS,  cadre  sup\u00e9rieur  de sant\u00e9,  dans  le cadre  de son\nsecteur  d'activit\u00e9.\ne Monsieur  Mattias  VANOTTI,  cadre  sup\u00e9rieur  de sant\u00e9,  dans  le cadre  de son\nsecteur  d'activit\u00e9.\ne Madame  Estelle  HERDT,  cadre  sup\u00e9rieure  de sant\u00e9,  dans  le cadre  de son\nsecteur  d'activit\u00e9.\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  des soins.\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024  8/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 11\n6.2 \u2014 Etablissement  Public  de Sant\u00e9  de Riez\nUne  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  4 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\na l'effet  de signer  en lieu  et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  des soins.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00e9me  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sophia  SAINTPAUL,  Cadre  de Sant\u00e9,  \u00e0 l'effet  de signer  en lieu et\nplace  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes  d\u00e9cisions  entrant  dans  le\nchamp  de comp\u00e9tence  de la direction  des soins.\n6.3 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Puimoisson\nUne  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\na l'effet  de signer  en lieu  et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  des soins.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00e9me  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  Monsieur  Fr\u00e9d\u00e9ric  COMTE,  Cadre  de sant\u00e9,  \u00e0 l'effet  de signer  en lieu  et place  du\ndirecteur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes  d\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de\ncomp\u00e9tence  de la direction  des soins.\n6.4 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Valensole\nUne  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  4 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\na l'effet  de signer  en lieu  et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  des soins.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00e9me  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Monsieur  Fr\u00e9d\u00e9ric  COMTE,  Cadre  de sant\u00e9,  a l'effet  de signer  en lieu  et place  du\ndirecteur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes  d\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de\ncomp\u00e9tence  de la direction  des soins.\nArticle  7 : D\u00e9l\u00e9gation  particuli\u00e8re  \u00e0 la direction  Qualit\u00e9  Gestion  des Risques\n7.1 \u2014Centre  Hospitalier  Intercommunal  de Manosque\nUne  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Alexandra  BASQUE,  directrice  adjointe,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu  et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  Qualit\u00e9  Gestion  des Risques.\n7.2 \u2014 Etablissement  Public  de Sant\u00e9  de Riez\nUne  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  Qualit\u00e9  Gestion  des Risques.\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024  9/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 12\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re.\n7.3 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Puimoisson\nUne  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  Qualit\u00e9  Gestion  des Risques.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re.\n7.4 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00c2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Valensole\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la direction  Qualit\u00e9  Gestion  des Risques.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  et \u00e0\nMadame  Patricia  TORINO,  Attach\u00e9e  d'Administration  Hospitali\u00e8re.\nArticle  8 : D\u00e9l\u00e9gation  particuli\u00e8re  \u00e0 la relation  avec  les usagers\n8.1 \u2014 Centre  Hospitalier  Intercommunal  de Manosque\nUne  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Alexandra  BASQUEZ,  directrice  adjointe,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la relation  avec  les usagers.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  BASQUEZ,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e\n\u00e0 Madame  Aur\u00e9lie  GATIGNOL,  adjoint  des cadres  hospitaliers  \u00e0 la direction  g\u00e9n\u00e9rale  \u00e0 partir\ndu 2 mai  2024.\n8.2 \u2014 Etablissement  Public  de Sant\u00e9  de Riez\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la relation  avec  les usagers.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re.\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024  10/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 13\n8.3 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Puimoisson\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la relation  avec  les usagers.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  puis \u00e0\nMadame  Magali  ROUVIER,  Adjoint  des Cadres  Hospitaliers.\n8.4 \u2014 Etablissement  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Valensole\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e,\n\u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur  toutes  correspondances,  tous actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  entrant  dans  le champ  de comp\u00e9tence  de la relation  avec  les usagers.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  et \u00e0\nMadame  Patricia  TORINO,  Attach\u00e9e  d' Administration  Hospitali\u00e8re.\n| Article  9 : D\u00e9l\u00e9gation  particuli\u00e8re  aux responsables  des sites annexes  |\n9.1. CHI MANOSQUE  - Etablissements  Saint  Andr\u00e9,  Saint  Michel  (EHPAD  & SSR)  et Le\nCrou  de Bane)\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est accord\u00e9e  \u00e0 Madame  Karine  GORE,  Directrice  Adjointe,  \u00e0\nl'effet  de signer,  en lieu et place  du directeur,  les contrats  de s\u00e9jour,  les courriers  aux familles,\nles conventions  d'animation  et documents  y aff\u00e9rents  r\u00e9alis\u00e9es  sur les sites.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  Karine  GORE,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation  est\ndonn\u00e9e  \u00e0 Madame  Estelle  HERDT,  cadre  sup\u00e9rieure  de sant\u00e9.\n9.2. Etablissement  public  de sant\u00e9  de Riez  et pour  les \u00e9tablissements  d'h\u00e9bergement  pour\npersonnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Puimoisson  et Valensole\nUne d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est accord\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  Adjointe,\n\u00e0 l'effet  de signer,  en lieu et place  du directeur,  les contrats  de s\u00e9jour  et les courriers  aux\nfamilles.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re,  \u00e0\nMadame  Patricia  TORINO,  Attach\u00e9e  d'Administration  Hospitali\u00e8re  et \u00e0 Madame  Magali\nROUVIER,  Adjoint  des Cadres  Hospitaliers.\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024  11/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 14\nArticle  10 : D\u00e9l\u00e9gation  particuli\u00e8re  \u00e0 la pharmacie  \u00e0 usage  int\u00e9rieur\n10.1.  CHI  MANOSQUE  - Etablissements  Saint  Andr\u00e9.  Saint  Michel  (EHPAD  & SSR)  et Le\nCrou  de Bane)\nUne  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  le Docteur  Val\u00e9rie  OLLIVIER,\nresponsable  de la pharmacie  \u00e0 usage  int\u00e9rieur  du centre  hospitalier  de Manosque,  \u00e0 l'effet  de\nsigner  en lieu  et place  du directeur,  les bons  de commande  ou les engagements  relevant  de sa\ncomp\u00e9tence.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00e9chement  de Madame  le Docteur  Val\u00e9rie  OLLIVIER,  la m\u00eame\nd\u00e9l\u00e9gation  est donn\u00e9e  \u00e0 Mesdames  les Docteurs  G\u00e9raldine  MICHEL,  Anne  FEYDEL  et\nSylvie  GALLIANO,  pharmaciens,  \u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du directeur,  les bons  de\ncommande  ou les engagements  relevant  de sa comp\u00e9tence.\n10.2.  Etablissement  public  de sant\u00e9  de Riez\nUne  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  Adjointe,  \u00e0\nl'effet  de signer  en lieu et place  du directeur,  les bons  de commande  ou les engagements\nrelevant  de sa comp\u00e9tence.\nEn cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  V\u00e9ronique  RAISON,  la m\u00eame  d\u00e9l\u00e9gation\nest donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re,  puis  \u00e0\nMadame  le Docteur  Anne-Laetitia  TRAMINI,  pharmacienne  de la pharmacie  \u00e0 usage\nint\u00e9rieur  de l'Etablissement  public  de sant\u00e9  de Riez  \u00e0 l'effet  de signer  en lieu et place  du\ndirecteur,  les bons  de commande  ou les engagements  relevant  de sa comp\u00e9tence.\nArticle  11 : D\u00e9l\u00e9gation  dans  le cadre  de l'astreinte  administrative\n11.1  - Une  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est accord\u00e9e  pour  le Centre  Hospitalier  Intercommunal  de\nManosque  \u00e0 :\n- Jean  Marc  BARGIER,  Directeur  adjoint\n- Nathalie  BOURBON,  Ing\u00e9nieure\n- Sandra  DUMAS,  Cadre  sup\u00e9rieur  de sant\u00e9\n- Karine  GORE,  Directrice  Adjointe\n- Francois  GUERRIER,  Directeur  Adjoint\n- St\u00e9phane  HORLAVILLE  , Directeur  Adjoint\n- Rosalie  LETELLIER,  Directrice  adjointe\nAyant  pour  effet  de signer  tout  document  de quelque  nature  qu'il  soit,  pr\u00e9sentant  un caract\u00e8re\nd'urgence  pour  le fonctionnement  de l'\u00e9tablissement  ou l'int\u00e9r\u00eat  des patients,  dans  le cadre  de\nl'astreinte  administrative.\nL'administrateur  de garde  rendra  compte  imm\u00e9diatement  \u00e0 l'issue  de sa garde,  des actes  et\nd\u00e9cisions  pris \u00e0 ce titre  au directeur  ou, en son absence,  au cadre  de direction  assurant\nl'int\u00e9rim  de ses fonctions.\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024  12/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 15\n11.2  - Une  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est accord\u00e9e  pour  l'\u00e9tablissements  publics  de sant\u00e9  de Riez\net pour  les \u00e9tablissements  d'h\u00e9bergement  pour  personnes  \u00e2g\u00e9es  d\u00e9pendantes  de Puimoisson  et\nValensole  \u00e0 :\n- Ang\u00e9lique  CLEMENTE,  R\u00e9f\u00e9rente  Ressources  Humaines\n- Fr\u00e9d\u00e9ric  COMTE,  Cadre  de Sant\u00e9\n- Sylvie  ESMINGEAUD,  Attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re\n- Sabrina  JOSEPH,  Adjoint  Administratif\n- V\u00e9ronique  RAISON,  Directrice  d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e  \u00e0 l'h\u00f4pital  de Riez  et aux  EHPAD  de\nPuimoisson  et Valensole\n- Magalie  ROUVIER,  Adjoint  des Cadres  Hospitaliers\n- Sophia  SAINTPAUL,  Cadre  de Sant\u00e9\n- Patricia  TORINO,  Attach\u00e9e  d'administration\nArticle  12 : D\u00e9l\u00e9gation  particuli\u00e9re  4 la direction  des affaires  g\u00e9n\u00e9rales\nUne  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  4 Madame  Aur\u00e9lie  GATIGNOL,  Adjoint  des cadres,  a\nl'effet  de signer,  en lieu  et place  du directeur,  toutes  correspondances,  tous  actes  ou toutes\nd\u00e9cisions  li\u00e9es  aux attributions  de la direction  des affaires  g\u00e9n\u00e9rales  \u00e0 partir  du 2 mai  2024.\nArticle  13 :\nLes pr\u00e9sentes  d\u00e9l\u00e9gations  prennent  effet  \u00e0 compter  du 1% avril  2024.  Elles  annulent  et\nremplacent  toutes  celles  qui les pr\u00e9c\u00e8dent.\nElles  seront  notifi\u00e9es  aux  int\u00e9ress\u00e9s  et communiqu\u00e9es  au Conseil  de Surveillance  et \u00e0\nMonsieur  le Tr\u00e9sorier  Principal.\nElles  seront  publi\u00e9es  au recueil  des actes  administratifs  de la Pr\u00e9fecture  des Alpes  de Haute-\nProvence.\nFait  \u00e0 Manosque,  le 1\u00b0 avril  2024\nLE DIRECTEUR\nFranck  ]\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  ayril  2024  13/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 16\nCentre  Hospitalier  Intercommunal  de Manosque\nMonsieur  St\u00e9phane  ABAT\nMonsieur  Aristide  AUFRERE\nMonsieur  Jean  Marc  BARGIER\nMonsieur  Thomas  BETTOCHI\nMadame  Nathalie  BOURBON\nMonsieur  Benoit  DAEL\nMonsieur  Guy  DECARPENTRIE\nMadame  Sandra  DUMAS\nMonsieur  Alain  DURAND\nDocteur  Anne  FEYDEL\nMonsieur  Arnaud  FLAMBARD\nDocteur  Sylvie  GALLIANO\nMadame  Aur\u00e9lie  GATIGNOL\nMadame  C\u00e9cile  GLEMOT\nMadame  Karine  GORE\nMonsieur  Francois  GUERRIER\nMonsieur  St\u00e9phane  HAYS\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024 14/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 17\nMadame  Estelle  HERDT\nMonsieur  St\u00e9phane  HORLA  VILLE\nMonsieur  Joel  IBANEZ\nMonsieur  Alexandre  JUNIET\nMonsieur  Thierry  LAURENT\nMadame  Rosalie  LETELLIER\nMonsieur  Yannick  MAUPETIT\nMonsieur  Yann  MAZAURIC\nDocteur  G\u00e9raldine  MICHEL\nDocteur  Val\u00e9rie  OLLIVIER\nas  a\nMadame Jo\u00e9lle SCHWARTZ-GABERT  sd  \u2014\n\u2014\nMadame  St\u00e9phanie  SEVERELLI,  ASS\nD\nMonsieur  Mattias  VANOTTI\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024 15/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 18\nCentre  Hospitalier  de Riez,  Valensole  et Puimoisson\nMadame  Ang\u00e9lique  CLEMENTE|Le \u2014 etl\nMadame  Sylvie  ESMINGEAUD Lake\nMadame  Sabrina  JOSEPH\nMonsieur  Fr\u00e9d\u00e9ric  COMTE\naaMadame V\u00e9ronique  RAISON __ \u2014\nMadame  Magalie  ROUVIER  \u2014  ae\nMadame Sophia SAINTPAUL  SAP\nMadame  Patricia  TORINO  LRQ  ro\nOO  |\nMadame Anne-Laetitia  TRAMINI  LP  un\nFA  a\n\\\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024 16/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 19\nCentre  Hospitalier  de Digne\nMadame  Alexandra  BASQUEZ\nMadame  Hayat  BILIL\nMonsieur  St\u00e9phane  BRUN\nMonsieur  Christophe  CROUZEVIALLE\nD\u00e9l\u00e9gation  de signature  avril  2024 17/17\nCentre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - D\u00e9cision n\u00b02024/015 portant d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature 20","date":"2024-08-22","first_seen_on":"2024-08-22T16:06:28+00:00","id":"c1fb2cddd909903e2c1644705c9f753dfe1e0583fdf6df788074c0c4b758acec","name":"recueil-04-2024-229-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs","pdf_creation_date":"2024-08-22T15:50:51+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/contenu/telechargement/40013/238422/file/recueil-04-2024-229-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf"}