{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2023-633\nPUBLI\u00c9 LE  7 NOVEMBRE 2023\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris / Direction des Ressources Humaines\n75-2023-11-03-00003 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de la DRH AP-HP -\nnovembre 2023 (3 pages) Page 3\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris\n75-2023-11-03-00003\nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de la DRH\nAP-HP - novembre 2023\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-11-03-00003 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de la DRH AP-HP - novembre 2023 3\nHOPITAUX\nDE PARISASSISTANCE\nPUBLIQUE\nArr\u00e9t\u00e9  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de signature\nde la Directrice  des  Ressources  Humaines  de l'Assistance  Publique  - H\u00f4pitaux  de Paris\nLa Directrice  des Ressources  Humaines  de l'Assistance  Publique-H\u00f4pitaux  de Paris,\nVu le code  de la sant\u00e9  publique,  et notamment  ses articles  L. 6143-7,  L. 6147-1,  R. 6143-38,  R.\n6147-1,  R. 6147-5  et R. 6147-10,\nVu le code  g\u00e9n\u00e9ral  de la fonction  publique\nVu le d\u00e9cret  du 4 juillet  2022  portant  nomination  du directeur  g\u00e9n\u00e9ral  de l'Assistance  publique-\nh\u00f4pitaux  de Paris,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  DG n\u00b0 75-2020-06-05-011  du S juin  2020  modifi\u00e9  fixant  la liste  des  p\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat\ncommun  de l'Assistance  publique  - h\u00f4pitaux  de Paris,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b075-2022-07-05-00012  du 5 juillet  2022  fixant  la liste  des  directeurs  de\np\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat  commun  de l'Assistance  publique  - h\u00f4pitaux  de Paris\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  n\u00b075-2022-07-05-00013  du S juillet  2022  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de\nsignature  aux  directeurs  des p\u00f4les  d'int\u00e9r\u00eat  commun  de l'Assistance  publique  - h\u00f4pitaux  de Paris\nVu l'arr\u00eat\u00e9  de la directrice  g\u00e9n\u00e9rale  du Centre  National  de Gestion  du 11 janvier  2022  pla\u00e7ant\nMadame  Vannessa  FAGE-MOREEL  en position  de d\u00e9tachement  dans  l'emploi  fonctionnel  de directrice\ndes services  centraux  de l'Assistance  publique  \u2014 h\u00f4pitaux  de Paris,  directrice  des ressources  humaines\n\u00e0 compter  du 1\u00b0\" janvier  2022,\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  du 26 d\u00e9cembre  2022  relatif  aux  missions  et \u00e0 l'organisation  de la\nDirection  des Ressources  Humaines  de l'Assistance  Publique  - H\u00f4pitaux  de Paris\nVu l'arr\u00eat\u00e9  directorial  du 6 juin  2023  relatif  aux missions  et \u00e0 l'organisation  de la Direction  des\nRessources  Humaines  de l'Assistance  Publique  - H\u00f4pitaux  de Paris\nARRETE\nARTICLE  1er : D\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 Madame  Christelle  CHOI,  Adjointe  \u00e0 la Directrice\ndes Ressources  Humaines  de l'Assistance  Publique  - H\u00f4pitaux  de Paris,  \u00e0 l'effet  de signer,  au nom  de\nla Directrice  des Ressources  Humaines  de l'AP-HP,  tous  les actes,  arr\u00eat\u00e9s,  d\u00e9cisions  relevant  des\nattributions  et du fonctionnement  de la Direction  des Ressources  Humaines.\nASSISTANCE \nPUBLlQUE ~'-H_\u00f4_r_ir __ A_u_x Y-DE PARIS \nArr\u00eat\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \nde la Directrice des Ressources Humaines de I' Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris \nLa Directrice des Ressources Humaines de I' Assistance Publique-H\u00f4pitaux de Paris, \nVu le code de la sant\u00e9 publique, et notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, R. 6143-38, R. \n6147-1, R. 6147-5 et R. 6147-10, \nVu le code g\u00e9n\u00e9ral de la fonction publique \nVu le d\u00e9cret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur g\u00e9n\u00e9ral de I' Assistance publique\u00ad\nh\u00f4pitaux de Paris, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 DG n\u00b0 75-2020-06-05-011 du 5 juin 2020 modifi\u00e9 fixant la liste des p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat \ncommun de !'Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la liste des directeurs de \np\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun de I' Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022 portant d\u00e9l\u00e9gation de \nsignature aux directeurs des p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun de I' Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris \nVu l'arr\u00eat\u00e9 de la directrice g\u00e9n\u00e9rale du Centre National de Gestion du 11 janvier 2022 pla\u00e7ant \nMadame Vannessa FAGE-MO REEL en position de d\u00e9tachement dans l'emploi fonctionnel de directrice \ndes services centraux de I' Assistance publique -h\u00f4pitaux de Paris, directrice des ressources humaines \n\u00e0 compter du 1er janvier 2022, \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial du 26 d\u00e9cembre 2022 relatif aux missions et \u00e0 l'organisation de la \nDirection des Ressources Humaines de I' Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial du 6 juin 2023 relatif aux missions et \u00e0 l'organisation de la Direction des \nRessources Humaines de I' Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris \nARRETE \nARTICLE 1er : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Christelle CHOI, Adjointe \u00e0 la Directrice \ndes Ressources Humaines de I' Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris, \u00e0 l'effet de signer, au nom de \nla Directrice des Ressources Humaines de I' AP-HP, tous les actes, arr\u00eat\u00e9s, d\u00e9cisions relevant des \nattributions et du fonctionnement de la Direction des Ressources Humaines. Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-11-03-00003 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de la DRH AP-HP - novembre 2023 4\nARTICLE  2 : D\u00e9l\u00e9gation  de signature  est donn\u00e9e  \u00e0 :\n- Madame  Jeanne  SOULARD,  Directrice  des Projets  et des Ressources,\n- Monsieur  Eric  CHOLLET,  Directeur  du D\u00e9partement  de la Gestion  des  Personnels,\n- Monsieur  Eric  SIMON,  Directeur  du D\u00e9partement  des  Relations  et Politique  Sociales,\n- Monsieur  Florian  TAYSSE,  Directeur  du D\u00e9partement  Attractivit\u00e9  et Pilotage  RH et du\nD\u00e9partement  D\u00e9veloppement  des Comp\u00e9tences\n- Madame  Marie  AUDUBERT-QUENOT,  Directrice  du D\u00e9partement  Sant\u00e9,  Qualit\u00e9  de Vie et\nConditions  de Travail,\n\u00e0 l'effet  de signer  tous  les actes,  arr\u00e9t\u00e9s,  d\u00e9cisions  relevant  de leurs  champs  respectifs  d'attribution,  \u00e0\nl'exclusion  des arr\u00eat\u00e9s  de sanctions  disciplinaires  pouvant  \u00e9tre  inflig\u00e9es  apr\u00e8s  intervention  du Conseil\nde discipline  ou les d\u00e9cisions  de sanction  ou de licenciement  relevant  de l'application  du Code  du\ntravail  s'appliquant  \u00e0 la gestion  des gardiens  d'immeuble.\nARTICLE  3 : En cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Monsieur  Eric CHOLLET,  Directeur  du\nD\u00e9partement  de la Gestion  des  Personnels  :\n- Monsieur  Mathieu  LE POITTEVIN,  Adjoint  au Directeur  du D\u00e9partement  de la Gestion  des Personnels,\nest habilit\u00e9  \u00e0 signer  les actes  \u00e9num\u00e9r\u00e9s  \u00e0 l'article  2 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  ;\n- Madame  Marie-Claire  MANGUE,  attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  hors  classe,  est habilit\u00e9e  \u00e0\nsigner  les actes  relevant  du domaine  des comp\u00e9tences  du bureau  des Cadres  dirigeants  ;\n- Madame  Eva PIA,  adjointe  des cadres  hospitaliers,  Madame  Laure  FONTAINE,  charg\u00e9e  de mission  et\nMadame  C\u00e9cile  MARCHAND,  IDE sont  habilit\u00e9es  \u00e0 signer  les actes  et pi\u00e8ces  comptables  et d\u00e9cisions\nressortissant  aux domaines  de comp\u00e9tence  du Centre  de Services  Partag\u00e9s  Retraite,  Mise  a disposition\net Facturation  des  soins  ATMP  ;\n- Madame  Isabelle  CORMENIER,  adjointe  des cadres  hospitaliers  est habilit\u00e9e  \u00e0 signer  les actes  relevant\ndu domaine  de comp\u00e9tence  des secr\u00e9tariats  du Conseil  M\u00e9dical  Formation  Restreinte  et Conseil\nM\u00e9dical  Formation  Pl\u00e9ni\u00e8re  ;\n- Madame  Marie-Claire  MANGUE,  attach\u00e9e  d'administration  hospitali\u00e8re  hors  classe,  Monsieur\nAntoine  ESPIE,  attach\u00e9  d'administration  hospitali\u00e8re,  Madame  Fanny  BERGERON,  charg\u00e9e  de mission\net Madame  Isabelle  CORMENIER,  adjointe  des cadres  hospitaliers  sont  habilit\u00e9s  \u00e0 signer  les d\u00e9cisions\nrelatives  \u00e0 la gestion  des carri\u00e8res  des personnels  non  m\u00e9dicaux  relevant  du domaine  de comp\u00e9tence\ndu bureau  de la gestion  des carri\u00e8res.\nARTICLE  4 : En cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Monsieur  Eric SIMON,  Directeur  du D\u00e9partement\ndes Relations  et Politique  Sociales  :\n- Madame  Marion  MOTTE,  adjointe  au Directeur  du D\u00e9partement  des Relations  et Politique  Sociales,\nest habilit\u00e9e  \u00e0 signer  les actes  \u00e9num\u00e9r\u00e9s  \u00e0 l'article  2 du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  ;\nARTICLE 2 : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \nMadame Jeanne SOULARD , Directrice des Projets et des Ressources, \nMonsieur Eric CHOLLET, Directeur du D\u00e9parteme nt de la Gestion des Personnels, \nMonsieur Eric SIMON, Directeur du D\u00e9partement des Relations et Politique Sociales, \nMonsieur Florian TAYSSE, Directeur du D\u00e9partement Attractivit\u00e9 et Pilotage RH et du \nD\u00e9partement D\u00e9veloppement des Comp\u00e9tences \nMadame Marie AUDUBERT-QUENOT , Directrice du D\u00e9partemen t Sant\u00e9, Qualit\u00e9 de Vie et \nCondition s de Travail, \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes, arr\u00eat\u00e9s, d\u00e9cisions relevant de leurs champs respectifs d'attribution, \u00e0 \nl'exclusion des arr\u00eat\u00e9s de sanctions disciplinaires pouvant \u00eatre inflig\u00e9es apr\u00e8s intervent ion du Conseil \nde discipline ou les d\u00e9cisions de sanction ou de licenciement relevant de l'application du Code du \ntravail s'appliquant \u00e0 la gestion des gardiens d'immeuble. \nARTICLE 3 : En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur \u00c9ric CHOLLET, Directeur du \nD\u00e9partement de la Gestion des Personnels : \n-Monsieur Mathieu LE POITIEVIN, Adjoint au Directeur du D\u00e9partement de la Gestion des Personne ls, \nest habilit\u00e9 \u00e0 signer les actes \u00e9num\u00e9r\u00e9s \u00e0 l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9; \n-Madame Marie-Claire MANGUE, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re hors classe, est habilit\u00e9e \u00e0 \nsigner les actes relevant du domaine des comp\u00e9tences du bureau des Cadres dirigeants; \n-Madame Eva PIA, adjointe des cadres hospitaliers, Madame Laure FONTAINE, charg\u00e9e de mission et \nMadame C\u00e9cile MARCHAND, IDE sont habilit\u00e9es \u00e0 signer les actes et pi\u00e8ces comptables et d\u00e9cisions \nressortissant aux domaines de comp\u00e9tence du Centre de Services Partag\u00e9s Retraite, Mise \u00e0 disposition \net Facturation des soins ATMP; \n-Madame Isabelle CORMENIER, adjointe des cadres hospitaliers est habilit\u00e9e \u00e0 signer les actes relevant \ndu domaine de comp\u00e9tence des secr\u00e9tariats du Conseil M\u00e9dical Formation Restreinte et Conseil \nM\u00e9dical Formation Pl\u00e9ni\u00e8re; \n-Madame Marie-Claire MANGUE, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re hors classe, Monsieur \nAntoine ESPIE, attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re, Madame Fanny BERGERO N, charg\u00e9e de mission \net Madame Isabelle CORMENIER, adjointe des cadres hospitaliers sont habilit\u00e9s \u00e0 signer les d\u00e9cisions \nrelatives \u00e0 la gestion des carri\u00e8res des personne ls non m\u00e9dicaux relevant du domaine de comp\u00e9tence \ndu bureau de la gestion des carri\u00e8res. \nARTICLE 4: En cas d'absence ou d'emp\u00eacheme nt de Monsieur Eric SIMON, Directeur du D\u00e9partement \ndes Relations et Politique Sociales : \n-Madame Marion MOTIE, adjointe au Directeur du D\u00e9partement des Relations et Politique Sociales, \nest habilit\u00e9e \u00e0 signer les actes \u00e9num\u00e9r\u00e9s \u00e0 l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9; \n2 Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-11-03-00003 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de la DRH AP-HP - novembre 2023 5\nARTICLE  5: En cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Monsieur  Florian  TAYSSE,  Directeur  du\nD\u00e9partement  Attractivit\u00e9  et Pilotage  RH et du D\u00e9partement  D\u00e9veloppement  des Comp\u00e9tences  :\n- Monsieur  Jean  Baptiste  OLLLIVIER,  ing\u00e9nieur  hospitalier,  ing\u00e9nieur  en organisation,  est habilit\u00e9  \u00e0\nsigner  les actes,  pi\u00e8ces  comptables,  d\u00e9cisions  et courriers  relevant  du p\u00f4le  contr\u00f4le  de gestion  sociale\net organisation  ;\n- Madame  Marine  LAMOLIE,  charg\u00e9e  de mission,  adjointe  au Directeur,  est habilit\u00e9e  \u00e0 signer  les actes,\npi\u00e8ces  comptables,  d\u00e9cisions  et courriers  relevant  du D\u00e9partement  d\u00e9veloppement  des comp\u00e9tences  ;\n- Madame  Catherine  BYRAMIJEE-PINTO,  adjointe  des cadres  hospitaliers,  est habilit\u00e9e  \u00e0 signer  les\ncourriers,  les attestations  et les pi\u00e8ces  comptables  d'une  valeur  inf\u00e9rieure  \u00e0 2000\u20ac  relevant  du service\nconcours\n- Madame  G\u00e9raldine  HELLO,  adjointe  des cadres  hospitaliers,  est habilit\u00e9e  \u00e0 signer  les courriers,  les\nattestations  et les pi\u00e8ces  comptables  d'une  valeur  inf\u00e9rieure  \u00e0 2000\u20ac  relevant  du service  de la politique\nde la formation  continue\nARTICLE  6 : En cas d'absence  ou d'emp\u00eachement  de Madame  Marie  AUDUBERT-QUENOT,  Directrice\ndu D\u00e9partement  Sant\u00e9,  Qualit\u00e9  de Vie et Conditions  de Travail  :\n- Madame  Elsa  FRANDII,  responsable  de mission  sant\u00e9  s\u00e9curit\u00e9  au travail,  adjointe  \u00e0 la Directrice  du\nD\u00e9partement  Sant\u00e9,  Qualit\u00e9  de Vie et Conditions  de Travail  est habilit\u00e9e  \u00e0 signer  les actes,  pi\u00e8ces\ncomptables,  d\u00e9cisions  et courriers,  relevant  de la Mission  Sant\u00e9  et S\u00e9curit\u00e9  au Travail.\n- Madame  Pierelle  BOURSALY,  responsable  de la mission  qualit\u00e9  de vie et conditions  de travail,  adjointe\n\u00e0 la Directrice  du D\u00e9partement  Sant\u00e9,  Qualit\u00e9  de Vie et Conditions  de Travail  est habilit\u00e9e  \u00e0 signer  les\nactes,  pi\u00e8ces  comptables,  d\u00e9cisions  et courriers,  relevant  de la Mission  Qualit\u00e9  de Vie et Conditions  de\nTravail.\nARTICLE  7 : Les titulaires  de la pr\u00e9sente  d\u00e9l\u00e9gation  assureront  la publicit\u00e9  des actes  qu'ils  auront  sign\u00e9s\nen vertu  de cette  d\u00e9l\u00e9gation,  conform\u00e9ment  \u00e0 l'article  R. 6143-38  susvis\u00e9  du Code  de la sant\u00e9  publique.\nARTICLE  8 : L'arr\u00eat\u00e9  du 6 juin  2023  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de signature  est abrog\u00e9.\nARTICLE  9 : Le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  sera  publi\u00e9  au Recueil  des Actes  Administratifs  de la pr\u00e9fecture  de la\nr\u00e9gion  d'lle  de France,  pr\u00e9fecture  de Paris.\n- 3 NOV. 2023Fait  \u00c0 Paris,  le\nVannessa  FAGE\u2014MOEEL\nARTICLE 5 : En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Florian TAYSSE, Directeur du \nD\u00e9partement Attractivit\u00e9 et Pilotage RH et du D\u00e9partement D\u00e9veloppement des Comp\u00e9tences : \n-Monsieur Jean Baptiste OLLLIVIER, ing\u00e9nieur hospitalier, ing\u00e9nieur en organisation, est habilit\u00e9 \u00e0 \nsigner les actes, pi\u00e8ces comptab les, d\u00e9cisions et courriers relevant du p\u00f4le contr\u00f4le de gestion sociale \net organisation ; \n-Madame Marine LAMOLIE, charg\u00e9e de mission, adjointe au Directeur, est habilit\u00e9e \u00e0 signer les actes, \npi\u00e8ces comptab les, d\u00e9cisions et courriers relevant du D\u00e9partement d\u00e9veloppement des comp\u00e9tences; \n-Madame Catherine BYRAMJEE-PINTO, adjointe des cadres hospitaliers, est habilit\u00e9e \u00e0 signer les \ncourriers, les attestations et les pi\u00e8ces comptables d'une valeur inf\u00e9rieure \u00e0 2000\u20ac relevant du service \nconcours \n-Madame G\u00e9raldine HELLO, adjointe des cadres hospitaliers, est habilit\u00e9e \u00e0 signer les courriers, les \nattestations et les pi\u00e8ces comptables d'une valeur inf\u00e9rieure \u00e0 2000\u20ac relevant du service de la politique \nde la formation continue \nARTICLE 6: En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Madame Marie AUDUBERT-QUENOT, Directrice \ndu D\u00e9partement Sant\u00e9, Qualit\u00e9 de Vie et Conditions de Travail : \n-Madame Elsa FRANDJI, responsable de mission sant\u00e9 s\u00e9curit\u00e9 au travail, adjointe \u00e0 la Directrice du \nD\u00e9partement Sant\u00e9, Qualit\u00e9 de Vie et Conditions de Travail est habilit\u00e9e \u00e0 signer les actes, pi\u00e8ces \ncomptab les, d\u00e9cisions et courriers, relevant de la Mission Sant\u00e9 et S\u00e9curit\u00e9 au Travail. \n-Madame Pierelle BOURSALY, responsable de la mission qualit\u00e9 de vie et conditions de travail, adjointe \n\u00e0 la Directrice du D\u00e9partement Sant\u00e9, Qualit\u00e9 de Vie et Conditions de Travail est habilit\u00e9e \u00e0 signer les \nactes, pi\u00e8ces comptables, d\u00e9cisions et courriers, relevant de la Mission Qualit\u00e9 de Vie et Conditions de \nTravail. \nARTICLE 7: Les titulaires de la pr\u00e9sente d\u00e9l\u00e9gation assureront la publicit\u00e9 des actes qu'ils auront sign\u00e9s \nen vertu de cette d\u00e9l\u00e9gation, conform\u00e9ment \u00e0 l'article R. 6143-38 susvis\u00e9 du Code de la sant\u00e9 publique. \nARTICLE 8 : L'arr\u00eat\u00e9 du 6 juin 2023 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature est abrog\u00e9. \nARTICLE 9 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au Recueil des Actes Administrat ifs de la pr\u00e9fecture de la \nr\u00e9gion d'ile de France, pr\u00e9fecture de Paris. \nFait Paris, le -3 NOV. 2023 \n3 Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2023-11-03-00003 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de la DRH AP-HP - novembre 2023 6","date":"2023-11-07","first_seen_on":"2024-10-02T15:00:46+00:00","id":"c5ecb63fac655dc388e761b894a0bcbdc344f36425057270868f9197b738c822","name":"recueilDS-75-2023-633-recueil-des-actes-administratifs-special du 07.11.2023","pdf_creation_date":"2023-11-07T14:57:56+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/110692/830603/file/recueilDS-75-2023-633-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2007.11.2023.pdf"}