{"administration":"pref01","administration_name":"Pr\u00e9fecture de l\u2019Ain","content":"AIN\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b001-2026-243\nPUBLI\u00c9 LE  8 JUIN 2026\nSommaire\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain /\n01-2026-06-05-00002 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.007 attribuant l'honorariat\n\u00e0 un maire (3 pages) Page 3\n2\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain\n01-2026-06-05-00002\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.007 attribuant l'honorariat \u00e0\nun maire\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-06-05-00002 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.007 attribuant l'honorariat \u00e0 un maire 3\nCabinet du Pr\u00e9fet\nBRECI 26.007\nARR\u00caT\u00c9\nattribuant l'honorariat \u00e0 un maire\nLe pr\u00e9fet de l'Ain,\nVU le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, et notamment son article L. 2122-35, modifi\u00e9 par\nla loi n\u00b02025-1249 du 22 d\u00e9cembre 2025 ;\nVU la circulaire n\u00b0NOR/INT/A/14/05029/C du 13 mars 2014 du minist\u00e8re de l'Int\u00e9rieur ;\nVU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le pr\u00e9sident de l'association des anciens maires et\nadjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Bernard ANCIAN, au\ntitre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es au service de la commune de HAUT-VALROMEY (01) ;\nVU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le pr\u00e9sident de l'association des anciens maires et\nadjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Patrick BATTISTA, au\ntitre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es au service de la commune de NIEVROZ (01) ;\nVU la demande du 26 mars 2026 de Monsieur le maire de Nurieux-Volognat, sollicitant l'octroi de\nl'honorariat de maire au profit de Mme Arlette BERGER, au titre des fonctions qu'elle a exerc\u00e9es au\nservice de la commune de NURIEUX-VOLOGNAT (01) ;\nVU la demande du 6 mai 2026 de Monsieur le conseiller d\u00e9partemental du canton de Thoiry,\nsollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de Mme Dominique BLANC, au titre des\nfonctions qu'elle a exerc\u00e9es au service de la commune de PERON (01) ;\nVU la demande du 29 avril 2026 de Madame la maire de Buellas, sollicitant l'octroi de l'honorariat\nde maire au profit de M. Michel CHANEL, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es au service de la\ncommune de BUELLAS (01) ;\nVU la demande du 19 avril 2026 de Monsieur le pr\u00e9sident de l'association des anciens maires et\nadjoints  de  l'Ain,  sollicitant  l'octroi  de  l'honorariat  de  maire  au  profit  de  Mme  Christiane\nCURNILLON, au titre des fonctions qu'elle a exerc\u00e9es au service de la commune de RELEVANT\n(01) ;\nVU la demande du 19 avril 2026 de Monsieur le pr\u00e9sident de l'association des anciens maires et\nadjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de Mme Marianne DUBARE,\nau titre des fonctions qu'elle a exerc\u00e9es au service de la commune de DORTAN (01) ;\nVU la demande du 6 mai 2026 de Monsieur le conseiller d\u00e9partemental du canton de Thoiry,\nsollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Andr\u00e9 DUPARC, au titre des fonctions\nqu'il a exerc\u00e9es au service de la commune de COLLONGES (01) ;\nVU la demande du 13 avril 2026 de Madame la maire de Port, sollicitant l'octroi de l'honorariat de\nmaire au profit de M. G\u00e9rard DUTRAIT, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es au service de la\ncommune de PORT (01) ;\nVU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le pr\u00e9sident de l'association des anciens maires et\nadjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l' honorariat de maire au profit de Mme Annie ESCODA, au\ntitre des fonctions qu'elle a exerc\u00e9es au service de la commune de SAMOGNAT (01) ;\nVU  la  demande  du  30  mars  2026  de  Monsieur  Jean-Michel  GIROUX,  sollicitant  l'octroi  de\nl'honorariat de maire \u00e0 son profit, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es au service de la commune\nde PONCIN (01) ;\nVU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le pr\u00e9sident de l'association des anciens maires et\nadjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l' honorariat de maire au profit de M. Gilbert GROS, au titre\ndes fonctions qu'il a exerc\u00e9es au service de la commune de CHALEINS (01) ;\nVU  la  demande  du  15  avril  2026  de  Monsieur  le  maire  de  Gorrevod,  sollicitant  l'octroi  de\nl'honorariat de maire au profit de M. Henri GUILLERMIN, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es au\nservice de la commune de GORREVOD (01) ;\n45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre   CS 80400 -  01012  BOURG-EN-BRESSE CEDEX \nT\u00e9l\u00e9phone : 04.74.32.30.00  \n  Site internet : www.ain.gouv.fr  -  Facebook - Twitter : @Prefet01\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-06-05-00002 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.007 attribuant l'honorariat \u00e0 un maire 4\nVU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le pr\u00e9sident de l'association des anciens maires et\nadjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Michel LEVRAT, au titre\ndes fonctions qu'il a exerc\u00e9es au service de la commune de SAINTE-CROIX (01) ;\nVU la demande du 28 avril 2026 de Monsieur le maire d'Outriaz, sollicitant l'octroi de l'honorariat\nde maire au profit de M. Claude MOREL, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es au service de la\ncommune de OUTRIAZ (01) ;\nVU la demande du 9 avril 2026 de Monsieur le maire de Courmangoux, sollicitant l'octroi de\nl'honorariat de maire au profit de Mme Mireille MORNAY, au titre des fonctions qu'elle a exerc\u00e9es\nau service de la commune de COURMANGOUX (01) ;\nVU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le pr\u00e9sident de l'association des anciens maires et\nadjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Michel PERRAUD, au\ntitre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es au service de la commune de OYONNAX (01) ;\nVU la demande du 30 mars 2026 de Monsieur Michel RAYMOND, sollicitant l'octroi de l'honorariat\nde  maire  \u00e0  son  profit,  au  titre  des  fonctions  qu'il  a  exerc\u00e9es  au  service  de  la  commune  de\nTREVOUX (01) ;\nVU la demande du 29 avril 2026 de Madame la maire de Buellas, sollicitant l'octroi de l'honorariat\nd'adjoint au maire au profit de M. Patrice REVOL, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es au service\nde la commune de BUELLAS (01) ;\nVU la demande du 26 mai 2026 de Madame la d\u00e9put\u00e9e de la 3 e circonscription de l'Ain, sollicitant\nl'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Bernard REY, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es\nau service de la commune de SAINT-BERNARD (01) ;\nVU la demande du 24 avril 2026 de Monsieur Robert SERPOL, sollicitant l'octroi de l'honorariat de\nmaire  \u00e0  son  profit,  au  titre  des  fonctions  qu'il  a  exerc\u00e9es  au  service  de  la  commune  de\nCHAVORNAY (01) ;\nVU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le pr\u00e9sident de l'association des anciens maires et\nadjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Bernard THIBOUD, au\ntitre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es au service de la commune de ANGLEFORT (01) ;\nConsid\u00e9rant que les int\u00e9ress\u00e9s remplissent les conditions requises ;\nSur proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale, sous-pr\u00e9f\u00e8te de l'arrondissement de Bourg-en-Bresse ;\nA R R E T E\nArticle 1er : M. Bernard ANCIAN, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme maire de l'ancienne\ncommune de SONGIEU, de 2001 \u00e0 2016, comme adjoint au maire de la commune nouvelle de\nHAUT-VALROMEY,  de  2016  \u00e0  2020,  puis  comme  maire  de  la  commune  nouvelle  de  HAUT-\nVALROMEY, de 2020 \u00e0 2026, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle  2 :  M.  Patrick  BATTISTA,  au  titre  des  fonctions  qu'il  a  exerc\u00e9es  comme  maire  de  la\ncommune de NIEVROZ, de 2001 \u00e0 2026, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 3  : Mme Arlette BERGER, au titre des fonctions qu'elle a exerc\u00e9es comme maire de la\ncommune de NURIEUX-VOLOGNAT, de 2014 \u00e0 2026, est nomm\u00e9e maire honoraire.\nArticle 4 : Mme Dominique BLANC, au titre des fonctions qu'elle a exerc\u00e9es comme adjointe au\nmaire de la commune de PERON, de 2005 \u00e0 2021, puis comme maire de la commune de PERON, de\n2021 \u00e0 2026, est nomm\u00e9e maire honoraire.\nArticle 5 : M. Michel CHANEL, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme maire de la commune\nde BUELLAS, de 2008 \u00e0 2026, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 6 : Mme Christiane CURNILLON, au titre des fonctions qu'elle a exerc\u00e9es comme maire de\nla commune de RELEVANT, de 2014 \u00e0 2026, est nomm\u00e9e maire honoraire.\nArticle 7 : Mme Marianne DUBARE, au titre des fonctions qu'elle a exerc\u00e9es comme maire de la\ncommune de DORTAN, de 2001 \u00e0 2026, est nomm\u00e9e maire honoraire.\n2\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-06-05-00002 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.007 attribuant l'honorariat \u00e0 un maire 5\nArticle 8 : M. Andr\u00e9 DUPARC, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme adjoint au maire de la\ncommune de COLLONGES, de 1989 \u00e0 2001, puis comme maire de la commune de COLLONGES, de\n2008 \u00e0 2020, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 9 : M. G\u00e9rard DUTRAIT, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme adjoint au maire de la\ncommune de PORT, de 2001 \u00e0 2014, puis comme maire de la commune de PORT, de 2014 \u00e0 2026,\nest nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 10  : Mme Annie ESCODA, au titre des fonctions qu'elle a exerc\u00e9es comme maire de la\ncommune de SAMOGNAT, de 2001 \u00e0 2026, est nomm\u00e9e maire honoraire.\nArticle 11  : M. Jean-Michel GIROUX, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme maire de la\ncommune de PONCIN, de 2008 \u00e0 2026, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 12 : M. Gilbert GROS, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme maire de la commune\nde CHALEINS, de 1983 \u00e0 2020, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 13  : M. Henri GUILLERMIN, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme maire de la\ncommune de GORREVOD, de 1988 \u00e0 2026, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 14 : M. Michel LEVRAT, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme adjoint au maire de la\ncommune de SAINTE-CROIX, de 2008 \u00e0 2014, puis comme maire de la commune de SAINTE-\nCROIX, de 2014 \u00e0 2026, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 15 : M. Claude MOREL, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme adjoint au maire de la\ncommune de OUTRIAZ, de 1971 \u00e0 1983, puis comme maire de la commune de OUTRIAZ, de 1983 \u00e0\n2026, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 16 : Mme Mireille MORNAY, au titre des fonctions qu'elle a exerc\u00e9es comme maire de la\ncommune de COURMANGOUX, de 2008 \u00e0 2026, est nomm\u00e9e maire honoraire.\nArticle 17 : M. Michel PERRAUD, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme maire d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 de la\nl'ancienne  commune  de  VEYZIAT,  de  1983  \u00e0  2008,  puis  comme  maire  de  la  commune  de\nOYONNAX, de 2008 \u00e0 2026, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 18  : M. Michel RAYMOND, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme maire de la\ncommune de TREVOUX, de 1989 \u00e0 2014, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 19 : M. Patrice REVOL, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme adjoint au maire de la\ncommune de BUELLAS, de 1995 \u00e0 2026, est nomm\u00e9 adjoint au maire honoraire.\nArticle 20 : M. Bernard REY, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme maire de la commune de\nSAINT-BERNARD, de 2014 \u00e0 2026, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 21 : M. Robert SERPOL, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme maire de l'ancienne\ncommune de CHAVORNAY, de 2008 \u00e0 2019, puis comme maire d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 de l'ancienne commune\nde CHAVORNAY et adjoint au maire de la commune de ARVIERE-EN-VALROMEY, de 2019 \u00e0 2026,\nest nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 22 : M. Bernard THIBOUD, au titre des fonctions qu'il a exerc\u00e9es comme adjoint au maire\nde  la  commune  de  ANGLEFORT,  de  2001  \u00e0  2008,  puis  comme  maire  de  la  commune  de\nANGLEFORT, de 2008 \u00e0 2026, est nomm\u00e9 maire honoraire.\nArticle 23 : La directrice de cabinet du pr\u00e9fet est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera\npubli\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de l'Ain.\nBourg-en-Bresse, le 5 juin 2026\nLe pr\u00e9fet,\nSIGN\u00c9\nLouis-Xavier THIRODE\n3\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-06-05-00002 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.007 attribuant l'honorariat \u00e0 un maire 6","date":"2026-06-08","first_seen_on":"2026-06-08T16:07:26+00:00","id":"c7cd9b1b6c16003699f481941b703231852829921541c6875a6ba0a466ca98ed","name":"recueil-01-2026-243-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs 08-06-2026 2","pdf_creation_date":"2026-06-08T14:15:51+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.ain.gouv.fr/contenu/telechargement/36089/251894/file/recueil-01-2026-243-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs%2008-06-2026%202.pdf"}