{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2026-142\nPUBLI\u00c9 LE  1 JUILLET 2026\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2026-06-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02026-68 du 19\njuin 2026 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la\ncomp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Boucles de la\nLoire 2026 \u00bb\nle dimanche 5 juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-Charensac\n(8 pages) Page 3\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2026-06-19-00003\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02026-68 du 19 juin\n2026 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en\nplace lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre\nd\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Boucles de la Loire 2026 \u00bb\nle dimanche 5 juillet 2026 au d\u00e9part de\nBrives-Charensac\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-06-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02026-68 du 19 juin 2026 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Boucles de la Loire 2026 \u00bb\nle dimanche 5 juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-Charensac\n3\nat | DirectionDE HAUTE-LOIRE | de la citoyennet\u00e9et de la l\u00e9galit\u00e9Libert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02026-68 du 19 juin 2026 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis enplace lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Boucles de la Loire 2026 \u00bble dimanche 5juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-CharensacLe pr\u00e9fet de la Haute-Loire,Chevalier de la L\u00e9gion d'honneurChevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVu Le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ; |Vu le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 41619 ;Vu le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, al'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 23 juillet 2023 portant nomination de MonsieurYvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de la Haute-Loire ; .Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02023-25 du 29 juin 2023 portant organisation de lapr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b02026-08 en date du 9 mars 2026 portantd\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 M. S\u00e9bastien CASTAN, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 etde la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire;Vu les arr\u00eat\u00e9s municipaux n\u00b0129/2026 et 130/2026 du 20 mai 2026 de Monsieur le Maire deBrives-Charensac r\u00e9glementant temporairement la circulation et le stationnement al'occasion de la course p\u00e9destre \u00ab Les Boucles de la Loire 2026 \u00bb le dimanche 5juillet 2026 ;Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration pr\u00e9fectorale n\u00b0 2026-119 du 19 juin 2026 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Monsieur JohnBesset, copr\u00e9sident de l'association \"Altirun 43\", \u00e9tablie 1 Route de Coubon 43700Brives-Charensac, organisatrice d'une comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Lesboucles de la Loire 2026 \u00bb, le dimanche 5juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-Charensac, qui doitse d\u00e9rouler en totalit\u00e9 sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique de Haute-Loire ;Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;Consid\u00e9rant les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiries concern\u00e9esau travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et du public,comme des usagers de la route ;Sur proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-06-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02026-68 du 19 juin 2026 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Boucles de la Loire 2026 \u00bb\nle dimanche 5 juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-Charensac\n4\nARRETEArticle 1\u00b0':Les personnes, dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9, sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les boucles de la Loire 2026 \u00bb, le dimanche 5juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-Charensac, qui doit se d\u00e9rouler en totalit\u00e9 sur des voies ouvertes \u00e0 lacirculation publique de Haute-Loire ,Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances l'imposent.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Article 2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. IIs ont pourmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e\u00e0 l'\u00e9preuve.Ils doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du Code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du Code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative\u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Ilsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. Ilsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers quine respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent surla course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0l'article R. 416-19 du Code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.Article 3 :Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du Code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 un point fixe,ils doivent utiliser :* des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K10 a face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,e des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb uncarrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport. |Article 4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en \u0153uvre les mesuresde circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411-30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du Code de la route \u00e0l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour lescontraventions de 4\" classe.\n2/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-06-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02026-68 du 19 juin 2026 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Boucles de la Loire 2026 \u00bb\nle dimanche 5 juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-Charensac\n5\nArticle 5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de la policenationale de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de Haute-Loire, sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9de d\u00e9claration de la manifestation sportive.Fait au Puy-en-Velay, le 19 juin 2026\nPour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le directeur de la citoyennet\u00e9 et de la l\u00e9galit\u00e9,\nVoies et d\u00e9lais de recours -Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministrede l'int\u00e9rieur dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou de sa publication.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut \u00e9galement fairel'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sanotification ou de sa publication.Le tribunal administratif de Clermont-Ferrand peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le siteInternet www.telerecours.fr.\n3/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-06-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02026-68 du 19 juin 2026 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Boucles de la Loire 2026 \u00bb\nle dimanche 5 juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-Charensac\n6\nAnnexe1:liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s\nNum\u00e9ro Nom Pr\u00e9nom1 ANTHOUARD-ROUDON Ang\u00e9lique2 ARIK (n\u00e9e Jouve) C\u00e9cile3 ARSAC Nais4 ASSEZAT Mathieu5 AUDRAS Lisa6 BARBALAT Ren\u00e97 BARBALAT (n\u00e9e BRINGER) Marie-H\u00e9l\u00e8ne8 BEAUD Laura9 BELLEDENT Xavier10 BERNAUD Thomas11 BESSET Ren\u00e912 BESSET Alexandra13 BESSET Raphael14 BESSET (n\u00e9e GAY) Martine15 BOISSIER Ombeline16 BONHOMME Jeannine |17 BRINGER Michel18 BRINGER Maxime19 BRINGER (n\u00e9e SANIAL) Rollande20 CORTIAL Antoine21 COSTON Denis22 DEGAUQUE Melissa23 DEGUILLAUME Sophie24 DELEAGE (n\u00e9e PORTE) St\u00e9phanie\n4/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-06-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02026-68 du 19 juin 2026 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Boucles de la Loire 2026 \u00bb\nle dimanche 5 juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-Charensac\n7\n29 DUMUNIER Romane26 FAUSTIN Alexia27 HASSNAOUI (n\u00e9e GIRAUD) Marine28 ISSARTEL David29 ISSARTEL (n\u00e9e VINCENT) Nad\u00e8ge30 | JEAN Morgane31 JOUBERT SamuelDL JUIF-CLEMENT Manon33 LALY Anne-Lucie34 LASHERMES Mickael35 LAURENT Alexandre36 LEMOYNE DE VERNON L\u00e9na37 LIOGIER Daniel38 LIOGIER (n\u00e9e TALON) C\u00e9cile39 LOPES DA COSTA Arnaud40 LOUDE Jacques41 MALARTRE Julia42 MICHEL (n\u00e9e MALEYSSON) Audrey43 OLLIER Jeanne44 POUILLE Florian45 RAMBAUD William46 REYNAUD Laurie47 REYNAUD Gaetan48 ROUDON St\u00e9phane49 SADZOUTE Prisca50 SAGNOL Clarysse51 SANOUILLET Yves\n5/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-06-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02026-68 du 19 juin 2026 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Boucles de la Loire 2026 \u00bb\nle dimanche 5 juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-Charensac\n8\n52 SANOUILLET Fleurine53 SENTENAT Jules54 SIMON Romain55 VALENTIN Alexandre\n6/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-06-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02026-68 du 19 juin 2026 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Boucles de la Loire 2026 \u00bb\nle dimanche 5 juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-Charensac\n9\n||\n||||}|\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\nFEDERATIONFRANCAISEversion 1.1 du 09/06/2021\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KIO.\n\"yyy\nLe panneau kKI10 c\u00f4t\u00e9 vert :- Pour r\u00e9tablir la circulation\nibilisation des siGuide de ser s pi\u00e9tons sur une course cycliste\u00a9 Reproduction m\u00e8me partielle interdite\nPour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste : Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'ildoit se diriger vers sa droite :- Le panneau KIO dans une main enlair, le bras \u00e0 la verticale- L'autre bras est tendu parall\u00e8avec la main en direction del'automobiliste, l'index tenduprolongement de la main\nF\u00c9D\u00c9RATIONFRANCAISEAY version 1.1 du 09/06/2021\n- Le panneau KIO est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticalel\u00e9 au sol- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au soldans le dans la direction que doit prendrel'automobiliste\nPour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il |doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau KIO est dans l\u00e0 maingauche, le bras \u00e0 la verticale- Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste\nGuide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\u00a9 Reproduction m\u00e8me partielle interdite\n7/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-06-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02026-68 du 19 juin 2026 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Boucles de la Loire 2026 \u00bb\nle dimanche 5 juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-Charensac\n10\nLa gestuelle (a Pattention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\nLL 2* a\n'\n| Pour indiquer aux coureurs ou aux '| Pour indiquer aux automobilistes qu'ils| - Le panneau K10 est dans la main| suiveurs que la course tourne \u00e0 droite: peuvent aller vers leur gauche:|- Le panneau K10 est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticaledans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendre| l'automobiliste l'automobiliste\n|- Le bras gauche tendu parall\u00e8le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au sol||\nAttention \u00e0 \u00eatre attentif au sens du K10F\u00c9D\u00c9RATIONFRAH\u00c7AISEversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste [Puce ine partial erie\n8/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2026-06-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b02026-68 du 19 juin 2026 portant agr\u00e9ment des\nsignaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Les Boucles de la Loire 2026 \u00bb\nle dimanche 5 juillet 2026 au d\u00e9part de Brives-Charensac\n11","date":"2026-07-01","first_seen_on":"2026-07-01T18:28:38+00:00","id":"c843f2dae8d83f896c7b868f792c69b4ce6ece5fead9c890965b64d6ddc16b8c","name":"recueil-43-2026-142-recueil-des-actes-administratifs-special","pdf_creation_date":"2026-07-01T14:56:57+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/17962/122432/file/recueil-43-2026-142-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}