{"administration":"ppparis","administration_name":"Pr\u00e9fecture de police de Paris","content":"PREFECTURE\nDE POLICE\nL ibert\u00e9\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9\nCABINET  DU PREFET\nArr\u00e9t\u00e9  n\u00b02024-00145\ninstituant  un p\u00e9rim\u00eatre  de protection  et diff\u00e9rentes  mesures  de police  applicables  le\nmercredi  7 f\u00e9vrier  2024  \u00e0 I'occasion  de l'hommage  national  aux  victimes  fran\u00e7aises\nde l'attaque  terroriste  du Hamas  en Isra\u00ebl  le 7 octobre  2023\nLe pr\u00e9fet  de police,\nVu le code  g\u00e9n\u00e9ral  des  collectivit\u00e9s  territoriales,  notamment  ses articles  L. 2512-13  et\nL. 2512-14  ;\nVu le code  p\u00e9nal  ;\nVu le code  de proc\u00e9dure  p\u00e9nale  ;\nVu le code  rural  et de la p\u00eache  maritime,  notamment  ses articles  L. 211-11  et suivants  ;\nVu le code  de la s\u00e9curit\u00e9  int\u00e9rieure,  notamment  ses articles  L.122-1  et L. 226-1  ;\nVu le d\u00e9cret  n\u00b0 2004-374  du 29 avril  2004  modifi\u00e9  relatif  aux  pouvoirs  des  pr\u00e9fets,  \u00e0\nl'organisation  et \u00e0 l'action  des  services  de l'Etat  dans  les r\u00e9gions  et d\u00e9partements,  notamment\nson  article  72  ;\nConsid\u00e9rant  que,  en application  des  articles  L. 2512-13  du code  g\u00e9n\u00e9ral  des  collectivit\u00e9s\nterritoriales  et 72 du d\u00e9cret  du 29 avril  2004  susvis\u00e9,  le pr\u00e9fet  de police  a la charge,  \u00e0 Paris,  de\nl''ordre  public  ; qu'en  outre,  en application  du Il de l'article  L. 2512-14  du code  g\u00e9n\u00e9ral  des\ncollectivit\u00e9s  territoriales,  il r\u00e9glemente  de mani\u00e8re  permanente  ou temporaire  les conditions\nde circulation  ou de stationnement  ou en r\u00e9serve  l'acc\u00e8s  \u00e0 certaines  cat\u00e9gories  d'usagers  ou\nde v\u00e9hicules  pour  des  motifs  li\u00e9s \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9  des  personnes  ;\nConsid\u00e9rant  que,  en application  de l'article  L. 226-1  du code  de la s\u00e9curit\u00e9  int\u00e9rieure,  le\npr\u00e9fet  de police  peut,  en vue  d'assurer  la s\u00e9curit\u00e9  d'un  lieu  ou d'un  \u00e9v\u00e9nement  expos\u00e9  \u00e0 un\nrisque  d'actes  de terrorisme  \u00e0 raison  de sa nature  et de l'ampleur  de sa fr\u00e9quentation,\ninstituer  par  arr\u00eat\u00e9  motiv\u00e9  un p\u00e9rimetre  de protection  au sein  duquel  l'acc\u00e8s  et la circulation\ndes  personnes  sont  r\u00e9glement\u00e9s  ; que  cet  arr\u00eat\u00e9  peut  autoriser  les agents  mentionn\u00e9s  aux  2\u00b0 \u00e0\n4\u00b0 de l'article  16 du code  de proc\u00e9dure  p\u00e9nale  et, sous  la responsabilit\u00e9  de ces  agents,  ceux\nmentionn\u00e9s  \u00e0 l'article  20 et aux  1\u00b0, 1\u00b0bis  et 1\u00b0ter  de l'article  21 du m\u00eame  code  \u00e0 proc\u00e9der,  au\nsein  du p\u00e9rim\u00e8tre  de protection,  avec  le consentement  des  personnes  faisant  l'objet  de ces\nv\u00e9rifications,  \u00e0 des  palpations  de s\u00e9curit\u00e9,  \u00e0 l'inspection  visuelle  et \u00e0 la fouille  des  bagages,\nainsi  qu'a  la visite  des  v\u00e9hicules  susceptibles  de p\u00e9n\u00e9trer  au sein  de ce p\u00e9rim\u00e8tre  ;\nConsid\u00e9rant  que  le mercredi  7 f\u00e9vrier  2024,  se d\u00e9roulera  sur l'esplanade  des  Invalides,  la\nc\u00e9r\u00e9monie  d'hommage  national  aux  victimes  fran\u00e7aises  de |'attaque  terroriste  du Hamas  en\nIsra\u00ebl  le 7 octobre  2023  ; qu'\u00e0  cette  occasion  seront  rassembl\u00e9s  autour  du Pr\u00e9sident  de la\nR\u00e9publique  et des  familles  des  victimes,  les membres  du Gouvernement  et de nombreuses\npersonnalit\u00e9s  ; que  dans  le contexte  actuel  de menace  tr\u00e8s  \u00e9lev\u00e9e,  cette  c\u00e9r\u00e9monie  est\nsusceptible  de constituer  une  cible  privil\u00e9gi\u00e9e  et symbolique  pour  des  actes  de nature\nterroriste  ;\nArr\u00eat\u00e9  n\u00b02024-00145\n   1 \n   \n \n \n  \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n\nConsid\u00e9rant  en outre  que  la menace  terroriste  sollicite  toujours  \u00e0 un niveau  \u00e9lev\u00e9  les forces\nde s\u00e9curit\u00e9  int\u00e9rieure  pour  garantir  la protection  des  personnes  et des  biens  contre  les\nrisques  d'attentats,  dans  le cadre  du plan  VIGIPIRATE  \u00ab s\u00e9curit\u00e9  renforc\u00e9e  \u2014 risque  attentat  \u00bb\ntoujours  en vigueur  sur l'ensemble  du territoire  national  ;\nConsid\u00e9rant  qu'il  appartient  \u00e0 l'autorit\u00e9  de police  comp\u00e9tente  de prendre  les mesures\nadapt\u00e9es,  n\u00e9cessaires  et proportionn\u00e9es  visant  \u00e0 garantir  la s\u00e9curit\u00e9  des  personnes  et des\nbiens  pendant  cette  c\u00e9r\u00e9monie  ; que  des  mesures  de police  applicables  le mercredi  7 f\u00e9vrier\n2024  et instituant  un p\u00e9rim\u00e9tre  de protection  autour  de l'esplanade  des  Invalides  r\u00e9pondent\n\u00e0 ces  objectifs  ;\nVu l'urgence;\nARRETE  :\nTITRE  PREMIER\nINSTITUTION  D'UN  PERIMETRE  DE PROTECTION\nArticle  1\u00b0'\" \u2014 Le mercredi  7 f\u00e9vrier  2024,  de 09h00  \u00e0 15h00,  il est institu\u00e9  un p\u00e9rim\u00e8tre  de\nprotection  au sein  duquel  l'acc\u00e8s  et la circulation  des  personnes  sont  r\u00e9glement\u00e9s  dans  les\nconditions  fix\u00e9es  par le pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9.\nArticle  2 - Le p\u00e9rim\u00e8tre  de protection  institu\u00e9  par  l'article  1\u00b0\" du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  est d\u00e9limit\u00e9\npar  les voies  suivantes  qui,  sauf  mention  contraire,  y sont  incluses  :\n- rue  Saint-Dominique  incluse,  dans  sa partie  comprise  entre  la rue  Fabert  et la rue  de\nConstantine  ;\n- rue  de Constantine  incluse,  dans  sa partie  comprise  entre  la Saint-Dominique  et la rue\nde Grenelle  ;\n- rue de Grenelle  incluse,  dans  sa partie  comprise  entre  le boulevard  des  Invalides  et la\nrue  Fabert  (place  Salvador  Allende,  pointe  de la tour  Maubourg,  non  comprise)  ;\n- rue Fabert  incluse,  dans  sa partie  comprise  entre  la rue  de Grenelle  et la rue Saint-\nDominique  ;\nArticle  3 - Les points  d'acces  au p\u00e9rim\u00e8tre  sur lesquels  des  dispositifs  de pr\u00e9-filtrage  et de\nfiltrage  mis  en place  sont  situ\u00e9s  :\n- rue  Fabert  \u00e0 l'angle  de la rue  Fabert  et de la rue  Saint-Dominique  ;\n- rue  St Dominique  \u00e0 l'angle  de la rue  Fabert  et de la rue  Saint-Dominique  ;\n- rue  Constantine  \u00e0 l'angle  de la rue  Constantine  et de la rue  Saint-Dominique  ;\n- rue  Saint  Dominique  \u00e0 l'angle  de la rue  Constantine  et de la rue  Saint-Dominique  ;\n- rue  de Grenelle  \u00e0 l'angle  de la rue  de Grenelle  et de la place  Salvador  Allende;\n- rue de Grenelle  \u00e0 l'angle  de la rue de Grenelle  et de la rue Constantine.2 \n \n  \n \n \n \n \n\nTITRE  [I\nMESURES  DE POLICE  APPLICABLES  A L'INTERIEUR  DU PERIMETRE  DE PROTECTION\nArticle  4 - Dans  le p\u00e9rim\u00e8tre  institu\u00e9  et durant  la p\u00e9riode  mentionn\u00e9e  par  l'article  1\u00a2, les\nmesures  suivantes  sont  applicables  :\n1\u00b0 Mesures  applicables  aux  usagers  de la voie  publique  :\na) Sont  interdits  :\n- Tout  rassemblement  de nature  revendicative  ;\n- Le port,  le transport  et l'utilisation  des  artifices  de divertissement,  des  articles\npyrotechniques,  des  armes  \u00e0 feu,  y compris  factices,  et des  munitions,  ainsi  que  de tous\nobjets  susceptibles  de constituer  une  arme  au sens  de l'article  132-75  du code  p\u00e9nal  ou\npouvant  servir  de projectile  pr\u00e9sentant  un danger  pour  la s\u00e9curit\u00e9  des  personnes  et des  biens,\nen particulier  les bouteilles  ou tout  autre  contenant  en verre;\n- L'acc\u00e8s  des  animaux  dangereux  au sens  des  articles  L. 211-11  et suivants  du code  rural  et de\nla p\u00eache  maritime,  en particulier  les chiens  des  1* et 2\u00b0\"\u00b0  cat\u00e9gories  ;\nb) Les personnes  ont  l'obligation,  pour  acc\u00e9der  par  les points  de pr\u00e9-filtrage  et de filtrage  ou\ncirculer  \u00e0 l'int\u00e9rieur  du p\u00e9rim\u00e8tre,  de se soumettre,  \u00e0 la demande  des  agents  autoris\u00e9s  par  le\npr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  \u00e0 proc\u00e9der  \u00e0 ces  v\u00e9rifications,  \u00e0 l'inspection  visuelle  des  bagages  et \u00e0 leur\nfouille,  ainsi  qu'\u00e0  des  palpations  de s\u00e9curit\u00e9  et, exclusivement  par  des  officiers  de police\njudiciaire  et, sous  leur  responsabilit\u00e9,  par  des  agents  de police  judiciaire  et agents  de police\njudiciaire  adjoints,  \u00e0 la visite  de leur  v\u00e9hicule  ;\nc) Les autorit\u00e9s  civiles  et militaires  de m\u00eame  que  le public  souhaitant  assister  \u00e0 la c\u00e9r\u00e9monie\net les services  de secours  qui doivent  acc\u00e9der  \u00e0 l'int\u00e9rieur  du p\u00e9rim\u00e8tre  de protection  et y\ncirculer,  sont  invit\u00e9s  \u00e0 se signaler  aupr\u00e8s  de l'autorit\u00e9  de police  sur place  afin  de pouvoir  faire\nl''objet  d'une  mesure  de filtrage  adapt\u00e9e  ;\n2\u00b0 Mesures  accordant  des  comp\u00e9tences  suppl\u00e9mentaires  aux  personnels  charg\u00e9s  de la\ns\u00e9curit\u00e9  :\nLes officiers  de police  judiciaire  mentionn\u00e9s  aux  2\u00b0 \u00e0 4\u00b0 de l'article  16 du code  de proc\u00e9dure\np\u00e9nale  et, sous  leur  responsabilit\u00e9,  les agents  de police  judiciaire  mentionn\u00e9s  \u00e0 l'article  20 du\nm\u00eame  code  sont  autoris\u00e9s  \u00e0 proc\u00e9der,  avec  le consentement  des  personnes  faisant  l'objet  de\nces  v\u00e9rifications,  \u00e0 des  palpations  de s\u00e9curit\u00e9,  \u00e0 l'inspection  visuelle  des  bagages  et \u00e0 leur\nfouille,  ainsi  qu'\u00e0  la visite  des  v\u00e9hicules.\nArticle  5 - Sans  pr\u00e9judice  des  sanctions  p\u00e9nales  auxquelles  s'exposent  les personnes  en\ninfraction  avec  les dispositions  du pr\u00e9sent  titre,  celles  qui refusent  de se soumettre  \u00e0\nl'inspection  visuelle  de leurs  bagages  \u00e0 main,  \u00e0 leur  fouille,  \u00e0 des  palpations  de s\u00e9curit\u00e9  ou \u00e0 la\nvisite  de leur  v\u00e9hicule  peuvent  se voir  interdire  l'acc\u00e8s  au p\u00e9rim\u00e9tre  institu\u00e9  par  l'article  1\u00b0\" ou\n\u00eatre  conduites  \u00e0 l'ext\u00e9rieur  de celui-ci.3 \n \n \n \n \n \n \n \n \n\nTITRE  I\nDISPOSITIONS  FINALES\nArticle  6 - Les mesures  pr\u00e9vues  par  le pr\u00e9sent  arr\u00e9t\u00e9  peuvent  \u00e9tre  lev\u00e9es  et r\u00e9tablies  sur\nd\u00e9cision  du repr\u00e9sentant  sur place  de l'autorit\u00e9  de police,  en fonction  de l'\u00e9volution  de la\nsituation.\nArticle  7 - La pr\u00e9f\u00e8te,  directrice  du cabinet  du pr\u00e9fet  de police,  le directeur  de l'ordre  public\net de la circulation,  la directrice  de la s\u00e9curit\u00e9  de proximit\u00e9  de l'agglom\u00e9ration  parisienne  et la\nsecr\u00e9taire  g\u00e9n\u00e9rale  de la Ville  de Paris  sont  charg\u00e9s,  chacun  en ce qui le concerne,  de l'ex\u00e9cution\ndu pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  qui entrera  en vigueur  \u00e0 compter  de son  affichage  aux  portes  de la pr\u00e9fecture  de\npolice,  sera  publi\u00e9  au recueil  des  actes  administratifs  du d\u00e9partement  de Paris,  consultable  sur le site\nde la pr\u00e9fecture  de police  (https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr),  et transmis  \u00e0 la\nprocureure  de la R\u00e9publique  pr\u00e8s  le tribunal  judiciaire  de Paris.\nFait  \u00e0 Paris,  le 6 f\u00e9vrier  2024\nLaurent  NUNEZ4 \n\nAnnexe  de l'arr\u00eat\u00e9  n\u00b02024-00145  du 6 f\u00e9vrier  2024\nVOIES  ET DELAIS  DE RECOURS\nSi vous  estimez  devoir  contester  le pr\u00e9sent  arr\u00e9t\u00e9,  il vous  est possible,  dans  un d\u00e9lai\nde deux  mois  \u00e0 compter  de la date  de son  affichage  ou de sa publication  au recueil  des  actes\nadministratifs  de la pr\u00e9fecture  de police  :\n- soit  de saisir  d'un  RECOURS  GRACIEUX\nle Pr\u00e9fet  de Police\n7/9,  boulevard  du Palais  - 75195  PARIS  RP\n- ou de former  un RECOURS  HIERARCHIQUE\naupr\u00e8s  du Ministre  de l'int\u00e9rieur\nDirection  des  libert\u00e9s  publiques  et des  affaires  juridiques\nplace  Beauvau  - 75008  PARIS\n- soit  de saisir  d'un  RECOURS  CONTENTIEUX\nle Tribunal  administratif  comp\u00e9tent\nAucune  de ces  voies  et recours  ne suspend  l'application  de la pr\u00e9sente  d\u00e9cision.\nLes recours  GRACIEUX  et HIERARCHIQUE  doivent  \u00eatre  \u00e9crits,  exposer  les\narguments  ou faits  nouveaux  et comprendre  la copie  de l'arr\u00eat\u00e9  contest\u00e9.\nLe recours  CONTENTIEUX,  qui vise  \u00e0 contester  la LEGALITE  de la pr\u00e9sente  d\u00e9cision,\ndoit  \u00e9galement  \u00eatre  \u00e9crit  et exposer  votre  argumentation  juridique.\nSi vous  n'aviez  pas  de r\u00e9ponse  \u00e0 votre  recours  GRACIEUX  ou HIERARCHIQUE  dans\nun d\u00e9lai  de deux  mois  \u00e0 compter  de la r\u00e9ception  de votre  recours  par  l'administration,  votre\ndemande  devra  \u00eatre  consid\u00e9r\u00e9e  comme  rejet\u00e9e  (d\u00e9cision  implicite  de rejet).\nEn cas  de rejet  des  recours  GRACIEUX  ou HIERARCHIQUE,  le Tribunal  administratif\npeut  \u00eatre  saisi  d'un  recours  contentieux  dans  le d\u00e9lai  de deux  mois  \u00e0 compter  de la date  de la\nd\u00e9cision  de rejet.5 \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n~N/  /0\nes\nLo \u00a3DIRECTION  DE\nL'ORDRE  PUBLIC\nET DE LA CIRCULATION\nSERVICE  D'ORDRE  >\nJourn\u00e9e  du Mercredi  07 janvier  2024\nP\u00e9rim\u00e9tre  SILT \u00e9sof=d\n///,/////A  o , 7 y Cs  ), b////,'//f,.,,,,,  ,\nAT  '.\nEE  NATIO!NA\nREPUBLIQUE\n7G  DE COR\u00c9E  8 5 20  7%\n3 185 m & \u00cb .'\\'-///'{- N\nNNN\nSN\\.SSS\nNNSS \\\\\\\u00e8\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\N NQNN\n.\\\\\\\\\\\\\\\\\\\u00a7\\\\\\\nANSS 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