{"administration":"pref2b","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Haute-Corse","content":"HAUTE-CORSE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS\nN\u00b02B-2024-05-017\nPUBLI\u00c9 LE 16 MAI 2024\nSommaire\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de l\u25a1am\u00e9nagement et du logement \n/\n2B-2024-05-06-00001 - arr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation d'un petit train routier \u00e0\nCort\u00e9 7115GS 2B (10 pages) Page 3\n2\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de\nl\u25a1am\u00e9nagement et du logement \n2B-2024-05-06-00001\narr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation d'un petit train\nroutier \u00e0 Cort\u00e9 7115GS 2B\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de l\u25a1am\u00e9nagement et du logement  -  - 2B-2024-05-06-00001 - arr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation\nd'un petit train routier \u00e0 Cort\u00e9 7115GS 2B - 2B-2024-05-017 - 16/05/2024 3\n\u00cbZ\nPR\u00c9FET\nDE LA HAUTE-  de l'am\u00e9nagement  et du logement\nCORSELibert\u00e9 n | de Corse\nEgalit\u00e9\nFraternit\u00e9Direction  r\u00e9gionale  de l'environnement,\nArr\u00eat\u00e9  n\u00b0\nen date  du\nrelatif  \u00e0 la circulation  d'un  petit  train  routier  touristique  sur la commune  de Corte\nLe pr\u00e9fet  de la Haute-Corse,\nVu le code  de la route,  et notamment  ses articles  R 313-28  et R 317-24  ; R 411-3  \u00e0 R 411-5  et R\n411-8  '\nVu le d\u00e9cret  du Pr\u00e9sident  de la R\u00e9publique  du 22 juillet  2022  portant  nomination  de M. Michel\nPROSIC  en qualit\u00e9  de pr\u00e9fet  de la Haute-Corse  ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9  du 4 juillet  1972  relatif  aux feux sp\u00e9ciaux  des v\u00e9hicules  \u00e0 progression  lente  ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9  du 22 janvier  2015 d\u00e9finissant  les caract\u00e9ristiques  et les conditions  d'utilisation  des\nv\u00e9hicules  autres  que les autocars  et les autobus,  destin\u00e9s  \u00e0 des usages  de tourisme  et de loisirs  ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  n\u00b0 R20-2024-02-12-00002  du 12 f\u00e9vrier  2024  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de signature\n\u00e0 Monsieur  Jean-Fran\u00e7ois  BOYER,  directeur.r\u00e9gional  de l'environnement,  de I'am\u00e9nagement  et du\nlogement  de Corse  ; '\nVu l'arr\u00eat\u00e9  n\u00b0R20-2024-02-27  00 004 du 27 f\u00e9vrier  2024 portant  subd\u00e9l\u00e9gation  de signature  \u00e0 des\nagents  de la direction  r\u00e9gionale  de l'environnement,  de l''am\u00e9nagement  et du logement  pour des\ncomp\u00e9tences  de niveau  r\u00e9gional;\nVu la demande  d'autorisation  relative  \u00e0 la circulation  de quatre  petits  trains  routiers  touristiques\npr\u00e9sent\u00e9e  par la SARL  \u00ab U TRENU  \u00bb, re\u00e7ue  le 17 avril  2024  ;\nVu la licence  pour le transport  int\u00e9rieur  de personnes  par route  pour compte  d'autrui  du demandeur\nn\u00b0 2023/94/0000037  ;\nVu le proc\u00e8s-verbal  de visite  technique  initial  d\u00e9livr\u00e9  le 10 avril 2014 par la Direction  r\u00e9gionale  de\nI'environnement  et de l'am\u00e9nagement  de Corse  ; |\nVu le proc\u00e8s-verbal  de visite  technique  p\u00e9riodique  d\u00e9livr\u00e9  par APAVE  SAS du 16 avril 2024  ;\nVu l'avis  favorable  du maire  de Corte  du 25 mars  2024  ;\nVu l'avis  favorable  de la Collectivit\u00e9  de Corse,  gestionnaire  de voirie  du 18/04/2024  ;\nVu le r\u00e8glement  de s\u00e9curit\u00e9  et d'exploitation  annex\u00e9  ;\nConsid\u00e9rant  que la demande  remplit  les conditions  r\u00e9glementaires.\nSur proposition  du directeur  r\u00e9gional  de | environnement,  de ! am\u00e9nagement  et du logement  de Corse\nPr\u00e9fecture  de la Haute-Corse  - 20401  Bastia  Cedex  9 - Standard  : 04.95.34.50.00\nAccueil  g\u00e9n\u00e9ral  ouvert  du lundi  au vendredi  de 8h30  \u00e0 11h30  et de 13h30  \u00e0 15h30\nT\u00e9l\u00e9copie  : 04.95.31.64.81  Adresse  \u00e9lectronique  : prefecture.haute-corse@haute-corse.gouv.fr\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de l\u25a1am\u00e9nagement et du logement  -  - 2B-2024-05-06-00001 - arr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation\nd'un petit train routier \u00e0 Cort\u00e9 7115GS 2B - 2B-2024-05-017 - 16/05/2024 4\nARRETE\nArticle  1er\nLa S.A.R.L  \u00ab U TRENU  \u00bb, sise 3 avenue  du Pr\u00e9sident  Pierucci  20250  Corte,  est autoris\u00e9e  jusqu''au\n31/0_5/2033  \u00e0 me,ttre  en circulation  \u00e0 des fins touristiques  ou de loisirs  le petit train routier\ntouristique  de cat\u00e9gorie  IV compos\u00e9s  comme  suit :\n- d'un v\u00e9hicule  tracteur  de marque  MOBILE  SEATS  immatricul\u00e9  7115 GS 2B (n\u00b0de s\u00e9rie\nYA90R_ZAZZYD206002)  ;\n\u00ab de trois remorques  de marque  MOBILE  SEATS  immatricul\u00e9es  7113 GS 2B, 7116 GS 2B-et\n7112 GS 2B (n\u00b0de s\u00e9re YA93CZAZZYE206015,  YA92CZAZZYE206014  et\nYA91CZAZZYK206013).\nArticle  2\nLa pr\u00e9sente  autorisation  est d\u00e9livr\u00e9e  pour les itin\u00e9raires  suivants  sur la commune  de Cort\u00e9 :\nCircuit N\u00b0 1 : D\u00e9part  parking  des autocars  de tourisme  \u00ab Supermarch\u00e9  Casino  , RN 193, Gare de\nCorte, RN 193, Avenue  Jean Nicoli, arr\u00e9t entr\u00e9e du parking  tuffelli,Cours  Paoli, Place Paoli, Rue du\nprofesseur  Santiaggi,  Chemin  de Baliri, Rue St Joseph,  Citadelle,  arr\u00eat \u00e0 la Citadelle  devant  le mus\u00e9e\nde la corse, Place du Poilu, Place Gaffori,  vieille ville, Rue du colonel  Ferracci,  Cours Paoli, Avenue  du\nG\u00e9n\u00e9ral  De Gaulle, Cours Paoli, Rampe Conca, Avenue  Jean Nicoli, RN 193, Gare de Corte, RN 193,\nretour  parking  des autocars  de tourisme  \u00ab Supermarch\u00e9  Casino  \u00bb.\nCircuit N\u00b02 : D\u00e9part de l'entr\u00e9e  du parking  Tuffelli,  avenue  Jean Nicoli, Avenue  Jean Nicoli, Cours\nPaoli , Avenue  du G\u00e9n\u00e9ral  De Gaulle, Cours Paoli,Rue  du colonel Ferracci,  Rue Saint-Joseph,\nCitadelle,  arr\u00eat \u00e0 la Citadelle  devant le mus\u00e9e de la corse, Place du Poilu, Place Gaffori, vieille ville,\nRue du colonel Ferracci,  Rue Saint-Joseph,  Chemin  de Baliri, Avenue  du Pr\u00e9sident  Pierrucci,  Avenue\nXavier Lucciani,  Cours Paoli, Place Paoli, Cours Paoli, Avenue  Xavier Lucciani  , Avenue  Pr\u00e9sident\nPierrucci,  All\u00e9e du 9 septembre,  arr\u00eat au parking  des autocars  de tourisme  \u00ab Supermarch\u00e9  Casino \u00bb,\nRN 193, Gare de Corte, RN 193, Avenue  Jean Nicoli, retour \u00e0 l'entr\u00e9e  du parking  Tuffelli, avenue  Jean\nNicoli.\nCircuit N\u00b03 : D\u00e9part de la Citadelle  devant le mus\u00e9e de la corse, Place du Poilu, Place Gaffori,\nvieille ville, Rue du cotonel Ferracci,  Cours Paoli, Avenue  du G\u00e9n\u00e9ral  De Gaulle, Cours Paoli, Avenue\nXavier Lucciani  , Avenue Pr\u00e9sident  Pierrucci,  All\u00e9e du 9 septembre,  Rue Alsiglione,  arr\u00eat au clocher\ntriangulaire  St Fran\u00e7ois,  Rue Alsiglione,  All\u00e9e du 9 septembre,  arr\u00eat au parking des autocars  de\ntourisme  \u00ab Supermarch\u00e9  Casino \u00bb, RN 193, Gare de Corte, RN 193, Avenue Jean Nicoli, arr\u00eat entr\u00e9e\ndu parking tuffelli, Avenue Jean Nicoli, Cours Paoli, Place Paoli, Rue du professeur  Santiaggi,  Chemin\nde Baliri, Rue St Joseph,  retour \u00e0 la Citadelle  devant  le mus\u00e9e  de la Corse.\nLes d\u00e9placements  sans voyageurs  pour les besoins d'exploitation  du service \u00e0 savoir les\nd\u00e9placements  du lieu de stationnement  au lieu de prise en charge des voyageurs  et retour au\ngarage, ainsi que pour l'approvisionnement  en carburant  dans l'agglom\u00e9ration  de Corte sont\ncouverts  par le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 en application  de l'article 4 de | 'arr\u00e9t\u00e9 du 22 janvier 2015 susvis\u00e9.\nArticle  3 :\nToute modification  du trajet ou de ses caract\u00e9ristiques  routi\u00e8res  ainsi que toute modification  des\nv\u00e9hicules  entra\u00eene  la perte de validit\u00e9  du pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9.\nVoies et d\u00e9lais de recours : La pr\u00e9sente d\u00e9cision est soumise \u00e0 un contentieux  de pleine juridiction.  Elle peut \u00eatre d\u00e9f\u00e9r\u00e9e \u00e0\nla juridiction  administrative  comp\u00e9tente  (tribunal  administratif  de BASTIA)  :\n\u00ab _ Par l'exploitant,  dans un d\u00e9lai de deux mois qui suivent la date de notification  du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\n- Par les tiers int\u00e9ress\u00e9s,  dans un d\u00e9lai de quatre mois \u00e0 compter du premier jour de la publication  ou de l'affichage\nde cette  d\u00e9cision.Le tribunal administratif  peut \u00eatre saisi par l'application  \" T\u00e9l\u00e9recours  citoyens \" accessible  par le site www.telerecours\u00ea\n\u2014\u2014\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de l\u25a1am\u00e9nagement et du logement  -  - 2B-2024-05-06-00001 - arr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation\nd'un petit train routier \u00e0 Cort\u00e9 7115GS 2B - 2B-2024-05-017 - 16/05/2024 5\nArticle  4 (d'ex\u00e9cution)  - Le directeur  r\u00e9gional  de I'environnement,  de l''am\u00e9nagement  et du\nlogement  de Cprse  est charg\u00e9,  en ce qui le concerne,  de I'ex\u00e9cution  du pr\u00e9sent  arr\u00e9t\u00e9  qui sera\npubli\u00e9  au recueil  des actes  administratifs  de la pr\u00e9fecture  de la Corse-du-Sud.\nPour  le pr\u00e9fet  et par d\u00e9l\u00e9gation,\nPour  le directeur,  par d\u00e9l\u00e9gation,\nle Chef de Punit\u00e9  transports  et v\u00e9hicules\na\nPier | ARQUES\nVoies et d\u00e9lais de recours : La pr\u00e9sente d\u00e9cision est soumise \u00e0 un contentieux  de pleine juridiction.  Elle peut \u00e9tre d\u00e9f\u00e9r\u00e9e a\nla juridiction  administrative  comp\u00e9tente  (tribunal  administratif  de BASTIA)  :\n\u00ab Par l'exploitant,  dans un d\u00e9lai de deux mois qui suivent  la date de notification  du\n- Par les tiers int\u00e9ress\u00e9s,  dans un d\u00e9lai de quatre mois \u00e0 compter  du premier  jour\nde cette  d\u00e9cision.  _ ;\nLe tribunal administratif  peut \u00eatre saisi par I'application  \" T\u00e9l\u00e9recours  citoyens \" accessible  par le site www.telerecours.\u00e2\n\u2014pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9.\nde la publication  ou de l'affichage\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de l\u25a1am\u00e9nagement et du logement  -  - 2B-2024-05-06-00001 - arr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation\nd'un petit train routier \u00e0 Cort\u00e9 7115GS 2B - 2B-2024-05-017 - 16/05/2024 6\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de l\u25a1am\u00e9nagement et du logement  -  - 2B-2024-05-06-00001 - arr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation\nd'un petit train routier \u00e0 Cort\u00e9 7115GS 2B - 2B-2024-05-017 - 16/05/2024 7\nR\u00e8glement  de S\u00e9curit\u00e9  d'Exploitation\nde la\nSARL  U TRENU\nrelatif  aux circuits  emprunt\u00e9s  par les petits  trains\ntouristiques  routiers  de son entreprise,\ndans  les rues  de l'agglom\u00e9ration  de\nCorte.\nSAISON  2024\nLe pr\u00e9sent  document  sera annex\u00e9  \u00e0 l'autorisation  pr\u00e9fectorale  de circulation  des\npetits  trains  touristiques  routiers.\nPr\u00e9ambule:  ;\nLe r\u00e8glement  de s\u00e9curit\u00e9  d'exploitation  vise \u00e0 permettre  une bonne  information  sur\nles \u00e9ventuels  points  sensibles  r\u00e9pertori\u00e9s  sur le circuit  et sa variante.\nBien que pouvant  pr\u00e9ciser  certaines  adaptations  de conduite,  il n'est qu'un  rappel\nnon exhaustif  des prescriptions  du code  la route.\nLes remarques  g\u00e9n\u00e9rales  concernant  les trac\u00e9s  sont donn\u00e9es  dans le |.\nLes pr\u00e9cisions  sur les points  sensibles  sont donn\u00e9es  dans le |l\n- Nos circuits  se d\u00e9roulent  sur des trac\u00e9s  dont les conditions  de circulation  sont\ncelles  d'une  ville antique  mais dont la plupart  des routes  emprunt\u00e9es  sont \u00e0 sens\nunique.\nDes points  de vigilance  accrue  sont cependant  r\u00e9pertori\u00e9s  :\n- a) Le d\u00e9part  du parking  des autocars  de tourisme.\n- b) L'entr\u00e9e  sur le cours  Paoli  (Avenue  Jean Nicoli).\n- c) La sortie  du quartier  des Lubiacce.\n- d) Le passage  de la place  du poilu \u00e0 la place  Gaffori.  -\n- e ) L'entr\u00e9e  et la sortie  de la place  Padou.\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de l\u25a1am\u00e9nagement et du logement  -  - 2B-2024-05-06-00001 - arr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation\nd'un petit train routier \u00e0 Cort\u00e9 7115GS 2B - 2B-2024-05-017 - 16/05/2024 8\n- a)Lle  d\u00e9part  du parking  des autocars  de tourisme  :\nAu moment  du d\u00e9part,  les petits  trains  doivent  sortir  de leur emplacement  et couper\nla route  \u00e0 la fois des voitures  qui viennent  du rond-point  de la route  d'Ajaccio,  \u00e0 la\nfois des voitures  qui sortent  du supermarch\u00e9  Casino  ou venant  de la gare.\n- Bien v\u00e9rifier  que la voie est libre avant de sortir de son emplacement.\n- Si un autocar  est gar\u00e9 devant  la billetterie  (visibilit\u00e9  nulle sur la partie\ngauche  de la chauss\u00e9e)  ne pas s'engager  tant qu'une  personne\n(responsable  ou chauffeur  de car) ait donn\u00e9 son feu vert. 5\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de l\u25a1am\u00e9nagement et du logement  -  - 2B-2024-05-06-00001 - arr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation\nd'un petit train routier \u00e0 Cort\u00e9 7115GS 2B - 2B-2024-05-017 - 16/05/2024 9\n- b )Entr\u00e9e  sur le cours  paoli  :\nLorsque  le train p\u00e9n\u00e8tre  sur le cours  Paoli  en direction  de la place  Paoli  ou de la\nplace  Padou  les deux  voies  sont \u00e9troites  et le dernier  wagon  peut le cas \u00e9ch\u00e9ant\nempi\u00e9ter  sur l'autre  voie et endommager  les voitures  qui s'y trouvent.\nLa proc\u00e9dure  est de :\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de l\u25a1am\u00e9nagement et du logement  -  - 2B-2024-05-06-00001 - arr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation\nd'un petit train routier \u00e0 Cort\u00e9 7115GS 2B - 2B-2024-05-017 - 16/05/2024 10\nLa zone indiqu\u00e9e  en rouge est en d\u00e9vers  sur la gauche,  si la route en face n'est pas\nbloqu\u00e9e  par des v\u00e9hicules  en stationnement  le probl\u00e8me  ne se pose pas car il suffit\nde bien garder  sa droite  et le convoi  peut virer \u00e0 plat.\nDans le cas contraire,  une tr\u00e8s grande  vigilance  s'impose  :\nD'abord  bien \u00e9valuer  la trajectoire  et diminuer  au maximum  la vitesse  pour passer\nau pas.\nDans le cas o\u00f9 un v\u00e9hicule  est vraiment  trop mal gar\u00e9 ne pas h\u00e9siter \u00e0 demander\naux clients de descendre  du train en ayant pris toutes les pr\u00e9cautions  qui s'imposent,\npUis faire passer le train a vide et reprendre  ses clients un peu plus loin sur le plat en\nrespectant  une fois de plus la s\u00e9curit\u00e9  de ses passagers.  ;\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de l\u25a1am\u00e9nagement et du logement  -  - 2B-2024-05-06-00001 - arr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation\nd'un petit train routier \u00e0 Cort\u00e9 7115GS 2B - 2B-2024-05-017 - 16/05/2024 11\n- d) Le passage  de la place  du Poilu \u00e0 la place  Gaffori  :\nToute  la descente  de la porte  de la citadelle  \u00e0 la sortie  de la place  Goffori,  est\nprincipalement  pi\u00e9tonne  et son rev\u00eatement  en pav\u00e9s  peut diminuer  l'adh\u00e9rence\ng\u00e9n\u00e9rale  du convoi.  _\nIl convient  de passer  I'\u00e9pingle  le plus lentement  possible  en s'assurant  qu'aucun\npi\u00e9ton  ne se trouve  au niveau  du cercle  rouge,  dans  le cas contraire  attendre  que\nl''emplacement  soit libre  avant  d'engager  le convoi.\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de l\u25a1am\u00e9nagement et du logement  -  - 2B-2024-05-06-00001 - arr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation\nd'un petit train routier \u00e0 Cort\u00e9 7115GS 2B - 2B-2024-05-017 - 16/05/2024 12\no OO\nortir afin de choisir  le\navant  d'\u00eatre oit de s'arr\u00eater  avant de rentrer ou de s\nla circulation a deuxi\u00e8me  voie et de ne pas s'engager Il convient  \u00e0 cet endr\nsemble  du convoi au risque de bloquer meilleur  moment  pour francnir  |\ns\u00fbr de pouvoir  faire passer  l'en\ndans  les deux  sens.\nDirection r\u00e9gionale de l\u25a1environnement, de l\u25a1am\u00e9nagement et du logement  -  - 2B-2024-05-06-00001 - arr\u00eat\u00e9 relatif \u00e0 la circulation\nd'un petit train routier \u00e0 Cort\u00e9 7115GS 2B - 2B-2024-05-017 - 16/05/2024 13","date":"2024-05-16","first_seen_on":"2024-08-22T01:19:02+00:00","id":"d0a15412fbf7f13e99a8bedbce273e940d6ddb1ed65945398929bbbfad86aa28","name":"RAA n\u00b017 du 16 mai 2024","pdf_creation_date":"2024-05-16T09:36:35+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.haute-corse.gouv.fr/contenu/telechargement/10109/82345/file/RAA%20n%C2%B017%20du%2016%20mai%202024.pdf"}