{"administration":"pref974","administration_name":"Pr\u00e9fecture de La R\u00e9union","content":"cO st RE\u00c7U LEdare . \u2014  eLu R\u00e9union [ 29 NOV. 2004PROC\u00c8S VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATISOUS-PR\u00c9FECTURE de ST-PAULS\u00e9ance du 27 septembre 2024\nL'an deux mille vingt-quatre, le 27 septembre \u00e0 9h, le Conseil d'Administration de l'EPCC EcoleSup\u00e9rieure d'Art de La R\u00e9union d\u00fbment convoqu\u00e9 le 20 septembre, s'est r\u00e9uni en sessionordinaire, sous la Pr\u00e9sidence partag\u00e9e successive de Monsieur Jean-Pierre CHABRIAT puis deMonsieur Thierry GANGATE.\nMembres du conseil d'administration pr\u00e9sents et prenant part au vote :Personnalit\u00e9s qualifi\u00e9es :o M. Thierry GANGATE, avocato M. Laurent ZITTE, artiste\nRepr\u00e9sentant I'Etat :o M. Arnauld MARTIN, Conseiller Mus\u00e9es et Arts Visuels \u00e0 la Direction des Affaires Culturelles de LaR\u00e9union\nRepr\u00e9sentant la R\u00e9giono M. Jean-Pierre CHABRIAT, Conseiller r\u00e9gional, Vice-Pr\u00e9sident\nRepr\u00e9sentant la Commune du Port :o Mme Annick LE TOULLEC, adjointe au Maire, suppl\u00e9ante de M. Olivier HOARAUo M. Henry HIPPOLYTE, Conseiller Municipal \u00e0 la Ville du Port\nRepr\u00e9sentants du personnel :o M. Patrice DIJOUX, Repr\u00e9sentant titulaire du personnel enseignanto M. Philippe LEBON, Repr\u00e9sentant titulaire du personnel administratif, technique et deBibliothequeo Mme Sophie EUPHROSINE, Repr\u00e9sentante suppl\u00e9ante du personnel administratif, technique etde Biblioth\u00e8que\nRepr\u00e9sentant les \u00e9tudiants :o Mme L\u00e9a MARTIN, Repr\u00e9sentante titulaire des \u00e9tudiants du 2TM cycle\nMembres du conseil d'administration absents ou repr\u00e9sent\u00e9s :Personnalit\u00e9s qualifi\u00e9es :o M. Karl KUGEL, artiste (procuration & M. Thierry GANGATE)\nRepr\u00e9sentant l'Etat :o M. Philippe MALIZARD, Sous-Pr\u00e9fet de Saint-Paul (procuration \u00e0 M. Arnauld MARTIN)\nRepr\u00e9sentant la R\u00e9giono Mme St\u00e9phanie POINY-TOPLAN, Conseill\u00e8re R\u00e9gionaleo Mme Patricia PROFIL, Conseill\u00e8re R\u00e9gionale\nRepr\u00e9sentant les \u00e9tudiants :o Mme Elodie GRILLOT, repr\u00e9sentante titulaire des \u00e9tudiants du 1\u00b0\" cycle (procuration \u00e0 Mme L\u00e9aMARTIN)\nRepr\u00e9sentant le D\u00e9partemento Mme B\u00e9atrice SIGISMEAU, Vice-Pr\u00e9sidente du Conseil D\u00e9partemental\nPersonnalit\u00e9s invit\u00e9es ne disposant pas de droit de vote :o Mme Laurence PEREZ, Service culturel de la Ville du Porto M. Aur\u00e9lien LEEUWS, Inspecteur divisionnaire Adjoint \u2014 SGC du Porto M. Julien CADORET, ESA R\u00e9union, Directeuro Mme Isabelle PONAMALE, ESA R\u00e9union, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale\nCA du 27/09/2024 1/12\n\nLe Pr\u00e9sident, M. Thierry GANGATE ayant pr\u00e9venu de son retard, le Vice-pr\u00e9sident, M. Jean-PierreCHABRIAT pr\u00e9side le d\u00e9but de la s\u00e9ance,Le quorum \u00e9tant atteint le Conseil d'administration peut valablement d\u00e9lib\u00e9rer (article 9.1 des statuts del'\u00e9tablissement public).\n1} Sujets d'actualit\u00e9\nM. Jean-Pierre CHABRIAT informe que suite \u00e0 la validation des nouveaux statuts de l'ESA R\u00e9union, la R\u00e9gionR\u00e9union a d\u00e9sign\u00e9 un 3*\"\u00b0 repr\u00e9sentant pour si\u00e9ger au sein du Conseil d'administration. !l s'agit de MmePatricia PROFIL, conseill\u00e8re r\u00e9gionale en charge de la coop\u00e9ration r\u00e9gionale culturelle et sportive en tantque repr\u00e9sentante titulaire, et M. Fr\u00e9d\u00e9ric MAILLOT en tant que repr\u00e9sentant suppl\u00e9ant. Il liste \u00e9galementles nouveaux membres \u00e9lus, repr\u00e9sentants des \u00e9tudiants du 1 cycle : Mme Elodie GRILLOT (titulaire) et M.Hugo GNAGNAPREGASSIN (suppl\u00e9ant), repr\u00e9sentants des \u00e9tudiants du 2\u00e8\"\u00b0 cycle : Mme L\u00e9a MARTIN(titulaire) et M. Kovalan MAILLOT (suppl\u00e9ant) et repr\u00e9sentants du personnel administratif, technique et debiblioth\u00e8que: M. Philippe LEBON {titulaire) et Mme Sophie EUPHROSINE (suppl\u00e9ant). Il leur souhaite labienvenue au sein du CA de I'\u00e9cole.\nBilan provisoire de la rentr\u00e9e universitaire 2024-2025Le Directeur indique que la rentr\u00e9e s'est bien pass\u00e9e. Une diminution de la mont\u00e9e des effectifs est not\u00e9esur cette rentr\u00e9e. !! y a eu quelques d\u00e9fections des \u00e9tudiants recrut\u00e9s en \u00e9quivalence sur les ann\u00e9es 2, 3et 4 qui finalement ne se sont pas venus bien souvent pour des probl\u00e9matiques de logement et doncrenoncent \u00e0 l'inscription. C'est un point de vigilance \u00e0 avoir et l'\u00e9cole a r\u00e9agi assez rapidement car il vaune semaine, les \u00e9quipes ont rencontr\u00e9 la SHLMR pour travailler \u00e0 une convention qui permettra, dans lanouvelle r\u00e9sidence qui va se construire \u00e0 c\u00f4t\u00e9 des Apprentis d'Auteuil au Port, d'avoir tous les ans uncertain nombre de logements \u00e0 proposer soit aux \u00e9tudiants du territoire soit \u00e0 des \u00e9tudiants ext\u00e9rieurs.En point positif, cette ann\u00e9e I'\u00e9cole accueille 7 \u00e9tudiants ERASMUS ce qui est un fort pourcentage vis-\u00e0-visdes effectifs de l'\u00e9cole, ce qui veut dire qu'\u00e0 ce niveau, l'\u00e9cole est tr\u00e8s attractive, de m\u00eame un certainnombre d'\u00e9tudiants part \u00e9galement en ERASMUS\nPoint sur les recrutements intervenus en ao\u00fbt-septembre 2024M. Julien CADORET indique que sur la pr\u00e9c\u00e9dente ann\u00e9e universitaire il y avait un certain nombre depostes qui se terminait et des postes qui \u00e9taient vacants. Il est heureux d'annoncer au CA que nombred'enseignants ont \u00e9t\u00e9 renouvel\u00e9, ce qui permet une continuit\u00e9 et sur le poste de PEA en photo qui \u00e9taitvacant, l'\u00e9cole a pu recruter une jeune artiste, Julie MARESQ, qui est arriv\u00e9e il y a peu sur le territoiremais qui a un profil tr\u00e8s int\u00e9ressant pour la recherche car elle \u00e0 pass\u00e9 un certain nombre d'ann\u00e9es enNouvelle Cal\u00e9donie. Cela devrait alimenter les r\u00e9flexions sur les questions d'insularit\u00e9 et de paysage. Il y aeu \u00e9galement un transfert d'enseignement, c'est-\u00e0-dire que l'enseignant qui \u00e9tait en volume est devenul'enseignant de pratique performative, et l'ancienne prestataire de cours d'anglais, Reed ESSLINGER a \u00e9t\u00e9embauch\u00e9e au poste de PEA Volume, et les cours de volume seront faits en anglais.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT demande si les \u00e9tudiants de l'\u00e9cole \u00e0 la sortie disposent d'un TOEIC ou d'unecertification de langue anglaise.\nM. le Directeur informe qu'il n'y a pas ce type de certification et cela a \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9 \u00e9galement pour lesenseignants, mais il souligne qu'il note cette recommandation.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT informe que la collectivit\u00e9 r\u00e9gionale finance le passage de cet examen.\nPr\u00e9paration des rencontres avec le comit\u00e9 d'experts de l'HCERESM. Julien CADORET rappelle que l'\u00e9cole re\u00e7oit le comit\u00e9 d'experts de FHCERES les 1\u00b0 et 02 octobre. Ilremercie d\u00e9j\u00e0 l'ensemble des partenaires et les membres du Conseil d'Administration qui ont r\u00e9pondupr\u00e9sents. En tout cas, il n'y a pas eu de refus de participer ce qui montre un r\u00e9el soutien \u00e0 l'\u00e9cole, m\u00eameles partenaires priv\u00e9s ont r\u00e9pondu favorablement. C'est \u00e9videmment un grand enjeu pour l'\u00e9cole car leComit\u00e9 va \u00e9mettre un rapport qui permettra \u00e0 l'\u00e9cole d'\u00eatre accr\u00e9dit\u00e9e pour les Master et Licence pourles prochaines ann\u00e9es de 2026 \u00e0 2030. Auparavant, tous les \u00e9tablissements avaient un rapport HCERES ets'il \u00e9tait favorable et s'il n'y avait pas de modification majeure, les \u00e9tablissements n'avaient pas \u00e0red\u00e9poser un nouveau rapport qui permettait de donner l'accr\u00e9ditation, cependant le Minist\u00e8re de la\nCA du 27/09/2024 2/12\n\nCulture n'\u00e9tait en accord avec ce principe et avait demand\u00e9 que les \u00e9coles d'art d\u00e9posent quand m\u00eameun rapport pour que le Minist\u00e8re puisse d\u00e9battre \u00e0 ce sujet et promulgue l'accr\u00e9ditation. C'\u00e9taitcompliqu\u00e9 pour les \u00e9coles car cela reste un gros chantier qui ne laisse pas le temps de d\u00e9bloquer d'autresactivit\u00e9s d'autant que les enseignements en art n'ont pas vocation \u00e0 changer d'une ann\u00e9e \u00e0 l'autre saufen cas de nouvelle formation - ce qui n'est pas pr\u00e9vu \u00e0 court terme, Finalement, l'\u00e9cole a eu un courrierindiquant que cela \u00e9tait abandonn\u00e9 et qu'on revenalt dans le dispositif commun aux universit\u00e9s, donc siapr\u00e8s la visite du comit\u00e9, ce qu'il esp\u00e8re, l'\u00e9cole a un rapport favorable, cela voudra dire que l'\u00e9cole aural'accr\u00e9ditation pour 2026-2030 et il esp\u00e8re d\u00e8s le CA de mars ou juste apr\u00e8s annoncer une tr\u00e8s bonnenouvelle. (A noter que le Minist\u00e8re est revenu sur la d\u00e9cision du HCERES et demande donc toutefois der\u00e9diger un rapport avant mai 2025 pour soumission au CNESERAC ET CNESER)\nH) Proc\u00e8s-verbal du pr\u00e9c\u00e9dent conseil d'administrationLe proc\u00e8s-verbal du Conseil d'Administration du 28 juin 2024 tel que pr\u00e9sent\u00e9 en s\u00e9ance est adopt\u00e9 \u00e0l'unanimit\u00e9.\n1} Rapports\nRapport n\u00b01 : Gouvernance - Actualisation du r\u00e8glement des instancesMme Isabelle PONAMAL\u00c9 rappelle que lors du CA du 28 juin 2024, le r\u00e8glement de la commande publiquea \u00e9t\u00e9 valid\u00e9. |l s'agit ce jour d'int\u00e9grer les articles relatifs \u00e0 la commission d'appel d'offres et \u00e0 lacommission consultative MAPA dans le r\u00e8glement des instances et de pr\u00e9ciser les modalit\u00e9s defonctionnement de cette commission. il est propos\u00e9 ici de faire de cette Commission d'Appel d'Offres uneinstance \u00e0 caract\u00e8re permanent, ce qui veut dire qu'une fois qu'elle est \u00e9lue, ce sera toujours la m\u00eamecommission qui sera sollicit\u00e9e. La CAO d'un \u00e9tablissement public local est pr\u00e9sid\u00e9e par l'autorit\u00e9 habilit\u00e9e\u00e0 signer le march\u00e9 public (le Directeur de 'ESA R\u00e9union) et est compos\u00e9e de cing membres du conseild'administration titulaires et cinq membres suppl\u00e9ants, \u00e9lus en son sein \u00e0 la repr\u00e9sentationproportionnelle au plus fort reste et par un scrutin de liste. Des personnalit\u00e9s \u00e0 voix consultatives peuvent\u00eatre convi\u00e9es \u00e0 la CAO, comme par exemple le comptable, ou des agent.es d\u00e9sign\u00e9(e)s par le Pr\u00e9sident dela CAO en raison de leurs comp\u00e9tences dans la mati\u00e8re qui fait l'objet du march\u00e9 public. Pour lesmodalit\u00e9s d'\u00e9lection, le d\u00e9p\u00f4t des listes se fait en cours de s\u00e9ance. Chaque liste peut comporter moins denoms qu'il n'y a de si\u00e8ges de titulaires et de suppl\u00e9ants \u00e0 pourvoir. Par contre, le nombre des suppl\u00e9antsdoit \u00eatre \u00e9gal \u00e0 celui des titulaires sur chaque liste. Les listes devront indiquer les noms et pr\u00e9noms descandidat(e)s et s'ils sont titulaires ou suppl\u00e9ant{e)s. Si une seule liste se pr\u00e9sente, elle doit quand m\u00eamefaire 'objet d'une \u00e9lection. Lorsqu'un titulaire est \u00e9lu, son suppl\u00e9ant l'est aussi automatiquement. Chaquemembre du conseil d'administration s'exprime en faveur d'une liste. Il n'y \u00e0 pas de panachage ni de votepr\u00e9f\u00e9rentiel. Le vote se fait \u00e0 bulletin secret sauf s'il est d\u00e9cid\u00e9 de mani\u00e8re unanime de lever le secret.Compte tenu du syst\u00e8me de \u00ab la repr\u00e9sentation proportionnelle au plus fort reste \u00bb, le nombre d'\u00e9lus surchaque liste est proportionnel au nombre de voix recueillies par chacune d'elles. Le calcul des r\u00e9sultats sefait en fonction du quotient \u00e9lectoral. Les nominations des membres prennent effet imm\u00e9diatement,dans l'ordre de la liste, et il en est donn\u00e9 lecture par le Pr\u00e9sident. Une fois les r\u00e9sultats de l'\u00e9lectionproclam\u00e9s, la composition de la CAO ne peut \u00eatre modifi\u00e9e en cours de mandat, sauf pour remplacerd\u00e9finitivement un membre (d\u00e9mission ou d\u00e9c\u00e8s). Il n'est pas n\u00e9cessaire de proc\u00e9der \u00e0 des \u00e9lectionspartielles tant qu'il reste des membres suppl\u00e9ants pour remplacer le titulaire. Lorsque la CAO se r\u00e9unira,elle dressera obligatoirement un proc\u00e8s-verbal qui sera sign\u00e9 par chacun de ses membres pr\u00e9sents. Led\u00e9lai de convocation est de 7 jours calendaires et le quorum est atteint lorsque plus de la moiti\u00e9 desmembres ayant voix d\u00e9lib\u00e9ratives sont pr\u00e9sents. Si, apr\u00e8s une premi\u00e8re convocation, ce quorum n'est pasatteint, la commission est \u00e0 nouveau convoqu\u00e9e et se r\u00e9unit sans condition de quorum. La voix duPr\u00e9sident est pr\u00e9pond\u00e9rante en cas de partage \u00e9gal des voix.\nM. Julien CADORET explique que cela peut para\u00eetre \u00e9trange qu'une petite structure comme l'\u00e9cole metteen place ce type de commission mais une des raisons pour laquelle l'\u00e9cole le fait c'est parce quel'\u00e9tablissement a re\u00e7u une subvention exceptionnelle de la R\u00e9gion R\u00e9union pour remplacer le mat\u00e9rielinformatique qui \u00e9tait plus que vieillissant, car les plus r\u00e9cents dataient de 2012, et les serveurs toutautant. C'\u00e9tait primordial pour la qualit\u00e9 de l'enseignement de l'\u00e9cole de pouvoir faire cela et il remercie\nCA du 27/09/2024 3/12\n\nla R\u00e9gion pour cette alde. L'\u00e9cole a donc un volume de d\u00e9penses relativement cons\u00e9quent cette ann\u00e9e etil faut faire un march\u00e9 d'appel d'offre. Il s'av\u00e8re que le directeur dans sa d\u00e9l\u00e9gation de signature a le droitde signer un march\u00e9 d'un montant maximal \u00e0 90 000\u20ac. Le montant estim\u00e9 du march\u00e9 est sup\u00e9rieur \u00e090 000 euros, il ne lui \u00e9tait donc pas possible de le signer et il ne le souhaite pas de toute fa\u00e7on car c'estun engagement important. L'autre raison est qu'il lui semble important de partager et ouvrir un dialoguesur ces questions d'investissement avec l'ensemble des membres de l'\u00e9tablissement et des membres duCA ce qui est permis avec la mise en place de cette Commission MAPA. Il rappelle qu'il peut y avoirplusieurs listes ou on peut se mettre d'accord sur une seule liste.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT souligne que ce type de proc\u00e9dure permet de s\u00e9curiser les d\u00e9penses.\nRapport n\u00b01 : Actualisation du r\u00e9glement des instancesMembres pr\u00e9sents : 8Procurations : 2Suffrages exprim\u00e9s : 10Vote : Pour: 10\nRapport n\u00b02 : Gouvernance \u2014 Election des membres de la CAO et de la commission MAPAM. le Directeur pr\u00e9cise qu'il y a eu des \u00e9changes d\u00e9j\u00e0 avec les repr\u00e9sentants des \u00e9tudiants dont 3 sontactuellement en voyage \u00e0 Venise et devraient rentrer demain, Les repr\u00e9sentants titulaires et suppl\u00e9antsdes \u00e9tudiants sont candidats pour \u00eatre dans la CAO. Il sugg\u00e8re que le repr\u00e9sentant du personnelenseignant y soit ainsi que la repr\u00e9sentante du personnel administratif et technique, et soit un \u00e9lu soitune personnalit\u00e9 qualifi\u00e9e. Suite \u00e0 quelques rapides \u00e9changes entre les membres pour confirmer lescandidatures, l est constitu\u00e9e la liste de candidats suivante : Elodie GRILLOT - titulaire et HugoGNAGNAPREGASSIN \u2014 suppl\u00e9ant; L\u00e9a MARTIN \u2014 titulaire et Kovalan MAILLOT - suppl\u00e9ant; Patrice DJOUX- titulaire et St\u00e9phanie HOAREAU \u2014 suppl\u00e9ante; Sophie EUPHROSINE \u2014 titulaire et Laurent ZITTE \u2014suppl\u00e9ant ; Jean-Pierre CHABRIAT -titulaire et Annick LE TOULLEC \u2014 suppl\u00e9ante.\nMme Isabelle PONAMAL\u00c9 informe que la prochaine CAO r\u00e9unie sous forme de commission MAPA devraitse tenir le 29 octobre 2024,\n\u00c0 l'unanimit\u00e9 des membres, il est d\u00e9cid\u00e9 de voter \u00e0 main lev\u00e9e.Rapport n\u00b02 : \u00c9lection des membres de la CAO et de la commission MAPAMembres pr\u00e9sents : 8Procurations : 2Suffrages exprim\u00e9s : 10Vote: Pour:10\nRapport n\u00b03 : Gouvernance - D\u00e9signation des membres externes du Conseil ScientifiqueM. le Directeur pr\u00e9cise que c'est un dossier un peu formel puisque dans le r\u00e8glement des instances, lepr\u00e9sident du Conseil d'Administration d\u00e9signe les membres du Conseil Scientifique de l'\u00e9tablissementmais i} est n\u00e9cessaire que le Conseil d'Administration ent\u00e9rine cette d\u00e9cision. Les membres du ConseilScientifique propos\u00e9s sont Mme Jacqueline ANDOCHE, M. Eug\u00e8ne MANGALAZA, Mme FlorencePELLEGRY, M. Gr\u00e9goire MOLINATTI, Mme B\u00e9r\u00e9nice SALIOU, M. David GAGNEUR.Rapport n\u00b03 : D\u00e9signation des membres externes du Conseil scientifiqueMembres pr\u00e9sents : 8Procurations : 2Suffrages exprim\u00e9s : 10Vote: Pour:10\nRapport n\u00b04 : Gouvernance \u2014 Orientations budg\u00e9taires 2025M. le Directeur pr\u00e9cise que les orientations budg\u00e9taires 2025 sont construites sur la base du contextegouvernemental actuel, |l signale que par rapport au contexte local, cette semaine, il a \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9 que\nCA du 27/09/2024 4/12\n\nl'inflation \u00e0 La R\u00e9union est finalement plus forte que pr\u00e9vue. !l faut esp\u00e9rer que sur la n\u00e9cessit\u00e9d'\u00e9conomie constat\u00e9e par I'Etat, les collectivit\u00e9s ne solent pas impact\u00e9es, car cela pourrait \u00e9galementimpacter I'\u00e9cole. !l est donc parti du principe que les \u00e9conomies ne soient pas faites de ce c\u00f4t\u00e9-l\u00e0. Sur lecontexte national, il pense important de rappeler que pour la plus grande partie des \u00e9coles d'art laprobl\u00e9matique est compliqu\u00e9e, un certain nombre d'\u00e9coles n'ont pas r\u00e9ussi \u00e0 voter leur budget 2024 \u00e0l'\u00e9quilibre.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT rappelle que la priorit\u00e9 de la collectivit\u00e9 r\u00e9gionale est l'\u00e9ducation et qu'\u00e0 priori,s'il doit y avoir des \u00e9conomies \u00e0 faire ce ne sera pas sur ce champ d'intervention.\nM. le Directeur esp\u00e8re effectivement que cela n'arrivera pas \u00e0 l'\u00e9cole m\u00eame si, il le sait, il manque unepetite r\u00e9serve budg\u00e9taire qui permettrait \u00e0 l'\u00e9cole de ne pas avoir quelques contraintes jusqu'auxdipl\u00f4mes et qui pourrait tr\u00e8s bien \u00eatre soulign\u00e9e par l'HCERES dans son rapport la semaine prochaine. Ilindique qu'il est propos\u00e9 dans le d\u00e9bat d'orientation de travailler sous forme d'enveloppes ce qui permetde sanctuariser certains domaines d'activit\u00e9s et donc de les assurer et surtout de trouver une bonnegestion. Par exemple, sur les workshops, un montant est attribu\u00e9 \u00e0 chaque p\u00e9riode de workshop et lefonctionnement des workshops doit se tenir dans la limite de ce budget. Il y a notamment 5000\u20ac d\u00e9di\u00e9saux acquisitions pour le fond documentaire qui permettra \u00e0 l'\u00e9cole m\u00eame si le fond est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 laM\u00e9diath\u00e8que de faire des commandes sp\u00e9cifiques aux besoins d'une \u00e9cole d'art. Lorsqu'on regarde levolume global de ces enveloppes correspondant \u00e0 la part des activit\u00e9s p\u00e9dagogiques, il correspond \u00e0 0,5%du budget de fonctionnement de l'\u00e9tablissement, mais c'est aussi logique puisqu'une grande partie estli\u00e9e \u00e0 la masse salariale. !! serait n\u00e9anmoins souhaitable que l'on puisse arriver \u00e0 au moins 1% de la partbudg\u00e9taire sur ces activit\u00e9s p\u00e9dagogiques.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT fait remarquer que sur la recherche, l'ESA R\u00e9union ne d\u00e9pose actuellementaucun dossier de financement de la Recherche.\nM. Julien CADORET indique qu'il va y avoir une demande qui sera faite pour la tenue d'un colloque.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT rappelle qu'il y a des financements sur les fonds europ\u00e9ens, des appels \u00e0manifestation d'int\u00e9r\u00eat qui demandent effectivement la disponibilit\u00e9 d'une tr\u00e9sorerie, c'est toute ladifficuit\u00e9. Il a demand\u00e9 que dans les orientations budg\u00e9taires de la collectivit\u00e9 r\u00e9gionale, il y ait sur e fondpropre un certain volume financier pour la recherche dite orpheline sur laquelle l'ESA R\u00e9union pourrait\u00e9marger. Il invite le Directeur \u00e0 rencontrer la Directrice de la Recherche et de l'orientation afin d'\u00e9changersur ce sujet.\nM. le Directeur informe que cette rencontre est pr\u00e9vue. Il poursuit en rappelant que cela avait d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9\u00e9voqu\u00e9 par la Chambre R\u00e9gionale des Comptes qu'il y avait un manque budg\u00e9taire de 200 000\u20ac pour quel'\u00e9cole ait un fonctionnement normal. Les signatures de conventions d'objectifs et de moyens bilat\u00e9ralessont en cours. Celle avec l'\u00c9tat a \u00e9t\u00e9 sign\u00e9e en d\u00e9but d'ann\u00e9e, c'est en cours de r\u00e9daction avec la Ville, etle D\u00e9partement a \u00e9galement signifi\u00e9 sa volont\u00e9 de signer une convention bilat\u00e9rale. La signature de cesconventions s\u00e9curise la situation financi\u00e8re de l'\u00e9tablissement et s\u00e9curise \u00e9galement les collectivit\u00e9s quisauront sur plusieurs ann\u00e9es la somme \u00e0 attribuer \u00e0 l'\u00e9cole pour le maintien de son fonctionnement. Lesfinanceurs de I'\u00e9cole font en sorte de maintenir le budget de l'\u00e9cole et certains ont d\u00e9j\u00e0 m\u00eame fait desefforts pour augmenter les subventions de l'\u00e9tablissement. Au niveau du D\u00e9partement, c'est un peu pluscomplexe m\u00eame s'il y a eu une avanc\u00e9e avec des subventions notamment sur le voyage \u00e0 Venise, et l'id\u00e9eest de sanctuariser cette enveloppe avec le D\u00e9partement pour organiser des voyages r\u00e9guliers. Led\u00e9partement a aussi vot\u00e9 une d\u00e9lib\u00e9ration qui va financer \u00e0 hauteur de 450\u20ac par \u00e9tudiant \u00e9ligible lemanque \u00e0 gagner pour l'\u00e9tablissement en terme de frais de scolarit\u00e9, ce qui fait une enveloppe possiblede 49 000\u20ac, soit une enveloppe globale de 70 000\u20ac environ. Plut\u00f4t que de faire des conventions annuellesavec le service des bourses, de transmettre des \u00e9l\u00e9ments factuels, etc., il aurait pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 qu'il y ait la miseen place d'une convention de subvention de fonctionnement qui permette au D\u00e9partement de signifierses objectifs et \u00e0 l'\u00e9cole de les remplir, notamment sur l'insertion sociale avec le nombre d'\u00e9tudiantsboursiers ou sur la question de la formation et les capacit\u00e9s donn\u00e9es aux jeunes de s'ouvrir \u00e0 d'autresespaces \u00e0 travers les voyages d'\u00e9tudes. Sur cette question du financement, il pense que les subventionsdes collectivit\u00e9s constituent un socle mais qu'il est aussi important d'aller chercher des financements dansle priv\u00e9. Il faut que l'\u00e9cole d\u00e9marche les entreprises, m\u00eame s'il s'agit souvent de petits projets. Il acommenc\u00e9 \u00e0 rencontrer des entreprises et des fondations. Un autre point \u00e0 plus long terme est le\nCA du 27/09/2024 5/12\n\nd\u00e9veloppement de la zone india-oc\u00e9anique qui sera un vecteur et un facteur d'attractivit\u00e9. Il indique qued'ici le mois de novembre, l'\u00e9cole devrait signer des accords cadre avec l'universit\u00e9 de Tamatave. L'\u00e9colepourrait accueillir des \u00e9tudiants de Madagascar, des Comores, du Mozambique et de I'ile Maurice.H souhaite partager avec le Conseil d'administration un point particulier qui s'est tenu en comit\u00e9 decodirection avec l'\u00e9cole d'architecture sur lequel ils n'\u00e9taient pas vraiment d'accord. Le directeur deI'\u00e9cole d'architecture a annonc\u00e9 une baisse de 15% de leur budget d\u00e9cid\u00e9 par le Minist\u00e8re de la Culture,baisse pr\u00e9vue pour toutes les \u00e9coles d'architecture, ce qui est effectivement une mauvaise nouvellenotamment dans la perspective de d\u00e9clarer l'\u00e9cole d'architecture autonome \u00e0 La R\u00e9union. L'\u00e9coled'architecture a demand\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole de pouvoir participer \u00e0 cet effort d'\u00e9conomie sur les d\u00e9pensesmutualis\u00e9es. Il a indiqu\u00e9 que cela allait \u00eatre difficile car les d\u00e9penses mutualis\u00e9es sont \u00e0 95% desd\u00e9penses contraintes, il s'agit des fluides (eau, \u00e9lectricit\u00e9s, ordures m\u00e9nag\u00e8res ...). Il a \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9 desquestions de solidarit\u00e9 entre \u00e9tablissements, mais il pr\u00e9cise qu'il ne peut pas trouver des \u00e9conomies l\u00e0 o\u00f9les d\u00e9penses sont contraintes. Il pr\u00e9cise qu'il est aussi compliqu\u00e9 actuellement de percevoir ces fraismutualis\u00e9s avec Montpellier qui n'a, \u00e0 l'heure actuelle, pas encore vers\u00e9 le solde 2023, ni le 2\u00e8\"\u00b0 tiers2024. Il note que les discussions sont ouvertes pour une signature de convention pour le versement desfrais mutualis\u00e9s avec un versement \u00e0 90% en d\u00e9but d'ann\u00e9e et un r\u00e9ajustement pour le soide en find'ann\u00e9e. Ce serait d'ailleurs sur la m\u00eame dynamique qu'avec les collectivit\u00e9s.\nM. Arnauld MARTIN souhaite avoir une pr\u00e9cision sur la pr\u00e9voyance concernant les d\u00e9lais, les montants etce que cela implique.\nM. le Directeur explique qu'en tant qu'\u00e9tablissement public, l'\u00e9cole est oblig\u00e9e de proposer \u00e0 ses agentsune pr\u00e9voyance. Il y avait soit la possibilit\u00e9 de d\u00e9marcher des prestataires ou de r\u00e9pondre \u00e0 la sollicitationdu Centre de gestion pour pouvoir se joindre \u00e0 eux avec d'autres collectivit\u00e9s pour que le CDG d\u00e9marchedes prestataires et soit comp\u00e9titif par le volume, en sachant que le CDG a eu 70% de retour positif descollectivit\u00e9s r\u00e9unionnaises.\nMme Isabelle PONAMAL\u00c9 pr\u00e9cise que l'ESA R\u00e9union a communiqu\u00e9 au CDG son accord pour participer \u00e0un march\u00e9 de groupe et le CDG a lanc\u00e9 un march\u00e9 public, un appel \u00e0 concurrence et les offres doiventarriver cette semaine et en fonction des offres, l'\u00e9cole d\u00e9terminera les montants en fonction de lacapacit\u00e9 financi\u00e8re de I'\u00e9cole et ouvriront les \u00e9changes avec les repr\u00e9sentants syndicaux et du personnel.Elle rappelle qu'au 1\u00b0\" janvier 2025, l'obligation qui s'applique est le volet pr\u00e9voyance. Le volet sant\u00e9s'appliquera au 1\" janvier 2026. Elle souligne que le volet pr\u00e9voyance pr\u00e9voit une prise en charge au-del\u00e0des 90 jours d'arr\u00eat maladie, lors du passage \u00e0 du demi traitement.\nLe conseil d'administration prend acte des Orientations budg\u00e9taires 2025.\nRapport n\u00b04 ; Orientations budg\u00e9taires 2025Membres pr\u00e9sents : 8Procurations : 2Suffrages exprim\u00e9s : 10Vote: Pour:10\nRapport n\u00b05 : Affaires g\u00e9n\u00e9rales \u2014 Sortie d'inventaireM. le Directeur rappelle que lors d'un pr\u00e9c\u00e9dent Conseil d'administration, il avait \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9 que l'\u00e9coleavait un certain nombre de mat\u00e9riels \u00e0 sortir de l'inventaire pour une meilleure gestion. Il avait \u00e9t\u00e9propos\u00e9, si le mat\u00e9riel \u00e9tait correct et utilisable, de le proposer \u00e0 l'ISARC de Maputo dans le cadre de lacoop\u00e9ration. Il s'av\u00e8re que le technicien multim\u00e9dia de I'\u00e9cole va partir 1 semaine former les \u00e9tudiants del'ISARC sur du mat\u00e9riel technique. Cette formation est prise en charge par l'ambassade de France. L'\u00e9colel'a sollicit\u00e9 pour voir s'il y avait du mat\u00e9riel qui pouvait \u00eatre donn\u00e9 et il a trouv\u00e9 4 cam\u00e9scopes HD qui sonten \u00e9tat de marche mais plus utilis\u00e9s par les \u00e9tudiants car ils privil\u00e9gient les cam\u00e9scopes 4K. Lors de lasortie d'inventaire, il a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 que la dur\u00e9e d'amortissement de ce type de mat\u00e9riel \u00e9tait pr\u00e9vue \u00e010 ans et qu'il n'\u00e9tait pas encore amorti, L'\u00c9cole a sollicit\u00e9 la Tr\u00e9sorerie pour trouver une solution et ilsont pu trouver une op\u00e9ration comptable pour la sortie de l'inventaire. Le technicien emm\u00e9nerait lors deson d\u00e9placement \u00e0 Maputo le mat\u00e9riel qui sera donn\u00e9.\nCA du 27/09/2024 6/12\n\nRapport n\u00b05 : Sortie d'inventaireMembres pr\u00e9sents : 8Procurations : 2Suffrages exprim\u00e9s : 10Vote : Pour: 10\nRapport n\u00b06 : Affaires g\u00e9n\u00e9rales \u2014 Convention d'occupation du domaine public \u00e9tablie entre l'ESAR\u00e9union et la Ville du PortM. le Directeur pr\u00e9cise que cette convention doit \u00eatre pass\u00e9e \u00e0 la validation du Conseil d'Administrationcar c'est une convention qui doit \u00eatre sign\u00e9e par le Pr\u00e9sident, mais qu'il n'a pas dans ses d\u00e9l\u00e9gations pourle moment la possibilit\u00e9 de signer ce type de convention. L'Ecole sollicite donc le Conseil d'Administrationpour autoriser le Pr\u00e9sident \u00e0 signer cette convention. !l rappelle que c'est une r\u00e8glementation n\u00e9cessaireavec la Ville du Port et c'est notamment une valorisation comptable sur laquelle les \u00e9quipes sont en trainde travailler par rapport au budget de l'\u00e9tablissement. Cela a \u00e9galement permis avec la Ville d'organiserl'entretien du b\u00e2timent sur les engagements du locataire et du propri\u00e9taire, et de travailler \u00e9galement surun plan pluriannuel d'investissement.\nRapport n\u00b06 ; Convention d'occupation du domaine public \u00e9tablie entre l'ESA R\u00e9union et la Ville du PortMembres pr\u00e9sents : 8Procurations : 2Suffrages exprim\u00e9s : 10Vote : Pour:10\nRapport n\u00b07 : RH - Actualisation du tableau des effectifsMme isabelle PONAMAL\u00c9 rappelle qu'en septembre 2023 le Conseil d'Administration avait actualis\u00e9 letableau des effectifs et qu'il avait \u00e9t\u00e9 propos\u00e9 la suppression de 25 postes vacants qui n'ont pas vocation\u00e0 \u00eatre pourvus \u00e0 court et moyen terme. Pour pouvoir supprimer des postes, il faut avoir un avis du Comit\u00e9Social Territorial. L'avis favorable a \u00e9t\u00e9 rendu le 09 juillet 2024, Lors du rapport de septembre 2023, il y a\u00e9galement eu une erreur mat\u00e9rielle sur un poste de PEA qui n'avait pas fait l'objet de I'actualisation. Eneffet, en septembre 2023, tous les postes de PEA avaient \u00e9t\u00e9 ouverts sur 2 grades, PEA classe normale etPEA hors classe. Dans ce sens il est propos\u00e9 d'ouvrir le poste de PEA volume \u00e0 ces 2 grades. Les postes deDirecteur et de Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale avaient \u00e9t\u00e9 ouverts au grade d'attach\u00e9 hors classe, mais il s'av\u00e8re quepour un \u00e9tablissement tel que l'ESA R\u00e9union qui n'est pas associ\u00e9 \u00e0 une strate d\u00e9mographique assezcons\u00e9quente, ce n'est pas possible.\nM. Julien CADORET pr\u00e9cise qu'il n'est pas question de supprimer des postes mais bien de nettoyer cetableau et d'avoir une r\u00e9alit\u00e9 de ce qui est n\u00e9cessaire au fonctionnement de l'\u00e9tablissement notammentpar rapport aux orientations budg\u00e9taires.\nRapport n\u00b07 : Actualisation du tableau des effectifsMembres pr\u00e9sents : 8Procurations : 2Suffrages exprim\u00e9s : 10Vote: Pour:10\nRapport n\u00b08 : RH - Modification des conditions de travail du personnel de biblioth\u00e8queM. le Directeur indique que suite au projet de transfert du fond documentaire \u00e0 la M\u00e9diath\u00e8que, il avait\u00e9t\u00e9 demand\u00e9 que la responsable de la biblioth\u00e8que soit toujours un personnel de l'\u00c9cole. L'organisationdu temps de travail de la M\u00e9diath\u00e8que n'\u00e9tant pas le m\u00eame que celle de l'\u00c9cole, il \u00e9tait n\u00e9cessaire deproposer au Comit\u00e9 social territorial, une organisation de travail particuli\u00e8re pour l'agent et qui puisserespecter 'ensemble des obligations et des droits. Cette proposition a eu un avis favorable du Comit\u00e9social territorial et est propos\u00e9e \u00e0 la validation du CA.\nCA du 27/09/2024 7/12\n\nMme L\u00e9a MARTIN note que ce transfert du fond \u00e0 la M\u00e9diath\u00e8que va vraiment permettre d'avoir uneplage horaire plus int\u00e9ressante pour les \u00e9tudiants car l'acc\u00e8s au fond sera possible m\u00eame en casd'absence de l'agent, avec en plus cet acc\u00e8s possible le samedi.M. Jean-Pierre CHABRIAT demande o\u00f9 en est l'\u00c9cole pour l'acc\u00e8s au fond num\u00e9rique de l'Universit\u00e9 de LaR\u00e9union car il sait que du c\u00f4t\u00e9 de l'Universit\u00e9 cela avait \u00e9t\u00e9 valid\u00e9 par l'administrateur.M. Julien CADORET refera un point avec la responsable des biblioth\u00e8ques \u00e0 l'Universit\u00e9,Rapport n\u00b08 : Modification des conditions de travail du personnel de biblioth\u00e8queMembres pr\u00e9sents : 8Procurations : 2Suffrages exprim\u00e9s : 10Vote: Pour:10\nRapport n\u00b09 : RH \u2014 Dispositif de signalement VHSSM. le Directeur indique que l'Ecole Sup\u00e9rieure d'Art de La R\u00e9union a mis en place un dispositif designalement des actes de violence, de discrimination, de harc\u00e8lement sexuel ou moral et des agissementssexistes. C'est \u00e9galement un document qui a eu un avis favorable du Comit\u00e9 social territorial.Aux questions de M. Jean-Pierre CHABRIAT, Mme Isabelie PONAMAL\u00c9 explique qu'il y a une cellule designalement qui est compos\u00e9e du Directeur, du Directeur des \u00c9tudes, de la Secr\u00e9taire P\u00e9dagogique et dela Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9rale. Il y a une adresse mail d\u00e9di\u00e9e. Les agents et les \u00e9tudiants peuvent signaler et enfonction de la nature, si cela concerne les agents ou les \u00e9tudiants, cela va \u00eatre r\u00e9parti dans la cellule.Selon les faits, il va y avoir une enqu\u00eate qui sera men\u00e9e avec un rapport. La cellule ne se substitue pas auxautorit\u00e9s de police ni aux autorit\u00e9s judiciaires. La cellule conseille aux agents comme aux \u00e9tudiants des'orienter vers les autorit\u00e9s, par contre s'il y a un impact sur l'\u00e9tablissement, des mesures sont mises enplace comme par exemple des mesures conservatoires pendant la dur\u00e9e de l'enqu\u00eate, des sanctionsdisciplinaires comme il y a d\u00e9j\u00e0 eu par le pass\u00e9.\nArriv\u00e9e de M. Thierry GANGATE.\nA la demande de Mme Annick LE TOULLEC, M. le Directeur indique qu'en 2023, des \u00e9tudiants qui \u00e9taienten ERASMUS en Belgique ont eu des soucis avec un enseignant sur des propos \u00ab racistes \u00bb et il y a eu uneenqu\u00eate et un rapport. l! y a eu des \u00e9changes avec la direction de l'\u00e9cole \u00e9galement.M. Jean-Pierre CHABRIAT demande s'il existe la possibilit\u00e9 d'une m\u00e9diation ext\u00e9rieure locale si un jour il ya des difficult\u00e9s de communication avec un d\u00e9positaire.\nM. Thierry GANGATE indique que cela pourrait \u00eatre une association.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT propose que cette premi\u00e8re \u00e9tape avec la cellule soit valid\u00e9e mais que soitadjoint lors d'un prochain CA une association ext\u00e9rieure.\nMme Isabelle PONAMAL\u00c9 pr\u00e9cise qu'il existe pour les agents une possibilit\u00e9 d'intervention du CDGmoyennant une prestation payante pour avoir un syst\u00e8me ext\u00e9rieur d'enqu\u00eate.A la question de M. Laurent ZITTE, M. Julien CADORET informe qu'il y a une sensibilisation et uneformation qui est mise en place de fa\u00e7on annuelle, et le Minist\u00e8re de la Culture pr\u00e9voit \u00e9galement uneaide aux \u00e9coles pour la prise en charge de cette formation.Mme Isabelle PONAMALE pr\u00e9cise qu'il y a eu des formations mises en place avec Chanc\u00e9gal et aussi avecEGAE et que tous les ans il y a une formation propos\u00e9e pour les agents avec le CNFPT.M. Thierry GANGATE indique qu'il partage l'avis du Directeur de privit\u00e9gier des interventions au local et ilest aussi d'avis de ne pas refaire appel \u00e0 \u00c9GA\u00c9\nRapport n\u00b09 : Dispositif de signalement VHSSMembres pr\u00e9sents : 9Procurations : 3Suffrages exprim\u00e9s : 12\nCA du 27/09/2024 8/12\n\nVote: Pour:12\nRapport n\u00b010 : RH \u2014 Nomination d'un(e} r\u00e9f\u00e9rent(e) handicapM. Thierry GANGATE prend le relais de la pr\u00e9sidence de s\u00e9ance.Mme isabelle PONAMAL\u00c9 indique qu'afin de faciliter le parcours professionnel des agents en situation dehandicap, ia loi du 6 ao\u00fbt 2019 de la transformation de la fonction publique consacre sur le plan i\u00e9gal, ler\u00f4le du r\u00e9f\u00e9rent handicap. Elle pr\u00e9voit notamment que \u00ab tout agent a le droit de consulter un r\u00e9f\u00e9renthandicap, charg\u00e9 de l'accompagner tout au long de sa carri\u00e8re et de coordonner les actions men\u00e9es parson employeur en mati\u00e8re d'accueil, d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes handicap\u00e9es \u00bb.Il est rappel\u00e9 les missions du r\u00e9f\u00e9rent handicap. Mme Sophie Euphrosine, assistante de direction, s'estport\u00e9e volontaire afin de devenir r\u00e9f\u00e9rente handicap \u00e0 I'Ecole Sup\u00e9rieure d'Art de La R\u00e9union. Pourpouvoir assurer cette mission, elle a suivi l'itin\u00e9raire de formation \u00ab r\u00e9f\u00e9rent handicap \u00bb mis en place parle CNFPT de plus de 108 heures de formation. Elle consacrera 2,2 journ\u00e9es de travail par mois, \u00e0 samission de r\u00e9f\u00e9rente handicap. Une lettre de mission ainsi qu'un projet d'arr\u00eat\u00e9 de nomination sontpropos\u00e9s. Ces \u00e9l\u00e9ments ont fait l'objet d'un avis favorable du Comit\u00e9 social territorial du 09 juillet 2024.\nM. Julien CADORET pr\u00e9cise que le r\u00e9f\u00e9rent handicap est un r\u00e9f\u00e9rent li\u00e9 aux agents. Il a \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9 que laporte n'est pas ferm\u00e9e aux \u00e9tudiants et que Mme Sophie EUPHROSINE pourra apporter un conseil, m\u00eamesi cette d\u00e9lib\u00e9ration s'adresse d'abord aux agents. L'\u00c9cole essaie de rester le plus bienveillant possible etle plus accompagnant car l'acc\u00e8s \u00e0 la m\u00e9decine n'est pas facile pour les \u00e9tudiants. Ii sait que B\u00e9atriceORRICO accompagne d\u00e9j\u00e0 bien les \u00e9tudiants et lui aussi re\u00e7oit r\u00e9guli\u00e8rement des \u00e9tudiants quand il lepeut.\nMme Isabelle PONAMAL\u00c9 indique que I'Ecole sera amen\u00e9e \u00e0 revenir bient\u00f4t vers le Conseild'Administration, \u00e0 la demande du Minist\u00e8re de la Culture, pour la pr\u00e9sentation et validation d'une charteHandicap \u00e0 l'attention des \u00e9tudiants sur la base d'une proposition du Minist\u00e8re, et pour la mise en placed'un r\u00e9f\u00e9rent handicap pour les \u00e9tudiants.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT informe qu'il y a tout un travail qui est d\u00e9j\u00e0 fait \u00e0 l'Universit\u00e9 et il invite l'\u00e9cole \u00e0se mettre en contact avec eux.\nM. Arnauld MARTIN demande quelles sont les pistes pour la m\u00e9decine pr\u00e9ventive,\nM. le Directeur indique que la premi\u00e8re piste est de travailler avec la Contribution de la Vie \u00c9tudiante etde Campus. Cela doit \u00eatre \u00e9chang\u00e9 au sein de la Commission P\u00e9dagogique et de la Vie \u00c9tudiante pour\u00e9ventuellement proposer des permanences de psychologue. Cela n'aidera pas beaucoup car la CVEC \u00e0I'Ecole n'est pas tr\u00e8s cons\u00e9quente et il faudrait trouver des partenaires \u00e9ventuellement.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT pense que selon lui c'est peut-\u00eatre sur ce type de question que le Conseild\u00e9partemental pourrait intervenir.\nRapport n\u00b010 : Nomination d'un{e) r\u00e9f\u00e9rent(e} handicapMembres pr\u00e9sents ! 9Procurations : 3Suffrages exprim\u00e9s : 12Vote : Pour:12\nRapport n\u00b011: RH- Convention d'adh\u00e9sion \u00e0 des prestations ponctuelles de pr\u00e9vention et detraitement des risques psycho-sociaux propos\u00e9e par le Centre de gestion de La R\u00e9unionMme la Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9rale indique que l'\u00c9cole avait une convention avec le CDG jusqu'en juin 2024 etentretemps les modalit\u00e9s d'intervention ont \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9es. Le CDG organise les prestations avec desprestations socles qui font l'objet d'une cotisation bas\u00e9e sur la masse salariale, de 0,04% de la massesalariale pour 2024, et ensuite des interventions sp\u00e9cifiques en mati\u00e8re de pr\u00e9vention. Cette derni\u00e8res'effectue par devis sur la base de 140\u20ac/heure. Ces nouvelles modalit\u00e9s de fonctionnement sont soumisesau CA.\nCA du 27/09/2024 9/12\n\nRapport n\u00b011 : Convention d'adh\u00e9sion \u00e0 des prestations ponctuelles de pr\u00e9vention et de traitement desrisques psycho-sociaux propos\u00e9e par le Centre de gestion de La R\u00e9unionMembres pr\u00e9sents : 9Procurations : 3Suffrages exprim\u00e9s : 12Vote: Pour: 12\nV) Liste des d\u00e9cisions prises par la Direction\nLe Directeur donne communication des d\u00e9cisions prises dans le cadre de ses attributions d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es :\n- Avenant n\u00b015 \u00e0 la convention de mise \u00e0 disposition de locaux et de moyens avec I'Ecole Nationaled'Architecture de Montpellier \u2014 Antenne de La R\u00e9union- Convention pour un partenariat avec la D\u00e9l\u00e9gation Acad\u00e9mique \u00e0 l'\u00e9ducation artistique et \u00e0 l'actionculturelle de La R\u00e9union pour la mise en place d'une formation pour les enseignants en arts plastiquesde l'acad\u00e9mie les 09 et 10 avril 2024- Convention de partenariat avec in\u00e8s Lamalchi, artiste \u2014 ancienne \u00e9tudiante, pour la coordination descord\u00e9es de la r\u00e9ussite dans le cadre des dispositifs d'insertion professionnelle- Convention de partenariat avec Axel Girard-Langlet, artiste \u2014 ancien \u00e9tudiant, pour I'exposition \u00ab KomansSomin La Vi \u00bb du 20 avril au 15 juin 2024- Convention de partenariat avec in\u00e8s Lamalchi, artiste \u2014 ancienne \u00e9tudiante, pour I'exposition \u00ab KomansSomin La Vi \u00bb du 20 avril au 15 juin 2024- Convention de partenariat avec William Pougary, artiste \u2014 ancien \u00e9tudiant, pour l'exposition \u00ab KomansSomin La Vi \u00bb du 20 avril au 15 juin 2024- Convention de partenariat avec Maurine Aubert, artiste \u2014 ancienne \u00e9tudiante, pour l'exposition \u00abKomans Somin La Vi \u00bb du 20 avril au 15 juin 2024- Convention de partenariat avec Aliz\u00e9e Benessy, artiste \u2014 ancienne \u00e9tudiante, pour l'exposition \u00ab KomansSomin La Vi \u00bb du 20 avril au 15juin 2024- Convention de partenariat avec Emmanuelle Custine, artiste \u2014 ancienne \u00e9tudiante, pour l'exposition \u00abKomans Somin La Vi \u00bb du 20 avril au 15juin 2024 -- Convention de partenariat avec Desmet Zo\u00e9, artiste \u2014 ancienne \u00e9tudiante, pour l'exposition \u00ab KomansSomin La Vi \u00bb du 20 avril au 15juin 2024- Convention de partenariat avec Lorenna Josia, artiste \u2014 ancienne \u00e9tudiante, pour l'exposition \u00ab KomansSomin La Vi \u00bb du 20 avril au 15 juin 2024- Convention de partenariat avec Catherine Labour\u00e9, artiste \u2014 ancienne \u00e9tudiante, pour l'exposition \u00abKomans Somin La Vi \u00bb du 20 avril au 15juin 2024- Convention de partenariat avec Thomas Lhermitte, artiste \u2014 ancien \u00e9tudiant, pour l'exposition \u00ab KomansSomin La Vi \u00bb du 20 avril au 15juin 2024- Convention de mise \u00e0 disposition des espaces ext\u00e9rieurs de la Friche pour l'organisation d'une soir\u00e9eperformative le vendredi 7 juin 2024- Convention pour un partenariat avec Sonia Charbonneau pour une performance lors de la soir\u00e9e \u00ab Ol jesuis, quand tu suis \u00bb le 07 juin 2024- Convention de stage avec ArtStudioLab et Mar\u00e9va Dupost - \u00e9tudiante en 4*TM ann\u00e9e, du 29 au 30 juillet2024 pour un total de 17h. Activit\u00e9s : assistance sur le montage de I'exposition \u00ab Empreinte basale \u00bb \u00e0 laLong\u00e8re Sudel Fuma \u00e0 St Paul- Convention de stage avec le Conseil d\u00e9partemental et Laurie Fontaine - \u00e9tudiante en 3*TM ann\u00e9e, du 19au 30 ao\u00fbt 2024 pour un total de 70h. Activit\u00e9s : m\u00e9diation de l'exposition en cours \u00e0 I'Artoth\u00e9que enrenfort/bin\u00f4me des 2 m\u00e9diatrices ; contact des artistes/auteurs pour les contrats ; participation \u00e0l'inventaire des collections ; participation \u00e0 l'archivage des documents- Convention cadre avec The Golden Landscape pour favoriser les \u00e9changes et l'organisation de projetsculturels ou p\u00e9dagogiques- Convention avec Aurore Martin, artiste, ancienne dipl\u00f4m\u00e9e pour une mise en d\u00e9p\u00f4t d'\u0153uvre pour unedur\u00e9e de 2 ans- Convention de partenariat avec Oc\u00e9an Jean-Jacques, ancienne \u00e9tudiante dipl\u00f4m\u00e9e, et la Kaz Valentine(MAF) pour la r\u00e9alisation d'un atelier photo avec les r\u00e9sidents \u00e0 partir du 18 septembre 2024 pour la\nCA du 27/09/2024 10/12\n\ndur\u00e9e d'un an- Avenant n\u00b03 \u00e0 la convention-cadre avec Document d'artistes La R\u00e9union (DDaR) dans le cadre del'insertion professionnelle pour la mise en place d'ateliers professionnels \u00e0 destination des \u00e9tudiantspour l'ann\u00e9e scolaire 2024/2025- Convention avec Thomas Nayagom, artiste, ancien \u00e9tudiant dipl\u00f4m\u00e9 pour une mise en d\u00e9p\u00f4t d'\u0153uvrepour une dur\u00e9e de 2 ans\nIl pr\u00e9cise qu'il n'y a pas d'international sur cette p\u00e9riode mais cela va se r\u00e9\u00e9quilibrer d'ici la fin de l'ann\u00e9eavec le colloque avec le Mozambique notamment. Il y a beaucoup d'insertion professionnelle en raisondes conventions d'expositions sign\u00e9es pour l'exposition des \u00e9tudiants. Suite au point fait dans le cadre del'HCERES, sur 2023, sur 14 dipl\u00f4m\u00e9s 2023, 14 ont pu b\u00e9n\u00e9ficier d'un projet d'insertion professionnelleavec la Semeuse et l'\u00e9tablissement. Sur les dipl\u00f4m\u00e9s de juin 2024, une \u00e9tudiante devrait rentrer en th\u00e8sesi tout va bien, un qui part avec I'Alliance Fran\u00e7aise aux Seychelles en tant que responsable de l'activit\u00e9culturelle avec un contrat possible de 3 ans avec France Volontaire, un qui expose \u00e0 la Cit\u00e9 des arts dansune exposition collective et m\u00eame temps \u00e0 Paris au centre de Bruxelles-Wallonie et plusieurs autres avecd'autres projets.\nAurore Martin / Mise en d\u00e9p\u00f4t d'oeuvreses tag & Nayngom / Misv en d\u00e9p\u00f4t d'osuvresLaurie Fontains / Stags Artoth\u00e8que\nAxe] Girard Langlet/ Expoaition Diplm\u00e9s 2024D\u00e9l\u00e9gation acad\u00e9mique de l'\u00e9ducation/Formationdes enseignants\nmm%mflle\nIn\u00e4s Lamnlchi / Cord\u00e9esde In r\u00e9usaite\nLaFricho/ Soir\u00e9e Performative,\nSonis Charbormeau/ Soir\u00e9e Porformative.\nThe Golden Landscape/ La Semnenso Oc\u00e9ane Jean-Jacques/ MAF Kaz Valantine\n@ Rechoroho/ P\u00e9dagogio@ Inpertion Profeasiomnelle@ Inteenational\u00a9 Territoire\n11/12\n\nV) Questions orales\nM. le Pr\u00e9sident fait quelques rappels de propositions de calendriers avec la Commission d'Appel d'Offrer\u00e9unie sous forme de Commission MAPA qui se tiendra le 29 octobre \u00e0 9h, Le prochain CA se tiendra le 15novembre \u00e0 9h, il s'agira entre autres choses de voter le budget pr\u00e9visionnel 2025 et les candidatsretenus suite \u00e0 la CAO. Le CA suivant est propos\u00e9 pour le 13 d\u00e9cembre 2024 avant les vacances, \u00e0reconfirmer.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT informe qu'au niveau de la collectivit\u00e9 r\u00e9gionale, il y a un comit\u00e9 locald'expertise de sujet de th\u00e8se de doctorat, et parml les sujets de th\u00e8se, Il y a une Jeune candidate qui vientde l'ESA R\u00e9union, Mme H\u00e9lo\u00efse THIBURCE. Elle a re\u00e7u un avis favorable et son dossier passera \u00e0 lacommission r\u00e9gionale avant de donner un avis d\u00e9finitif. C'est une jeune femme qui a un parcours brillanten art, philosophie et lettres, avec un Master mention Tr\u00e8s Bien et avec un Master en Art avec lesF\u00e9licitations du jury. Elle pr\u00e9sente une th\u00e8se dans le domaine de la Recherche et Cr\u00e9ation. Dans ce comit\u00e9qui a une orientation entreprise, ils n'ont pas compris le sujet, et il a d\u00fb monter au cr\u00e9neau pour d\u00e9fendrele dossier. Il a sugg\u00e9r\u00e9 au Comit\u00e9 que l'ann\u00e9e prochaine le Directeur de l'\u00c9cole d'Art puisse si\u00e9ger \u00e0 cecomit\u00e9 local d'expertise ce qui permettra d'avoir un \u00e9clairage un peu diff\u00e9rent.Le Directeur profite pour informer que la semaine prochaine, il a rendez-vous avec le directeur de l'\u00e9coledoctorale pour valider et ent\u00e9riner I'int\u00e9gration de l'\u00c9cole dans l'\u00c9cole doctorale.L'ordre du jour \u00e9tant \u00e9puis\u00e9, le Pr\u00e9sident remercie tout le monde. Il l\u00e8ve la s\u00e9ance \u00e0 10h38,\n. Le Pr\u00e9sident, ' La Secr\u00e9taire de s\u00e9ance, 'Jean-Pierre CHABRIAT Thierry GANGATE Isabelle PONAMAL\u00c9(Ouverture de s\u00e9ance (Du rapport n\u00b09 uRE 4 4 08au rapport n\u00b08) \u00e0 la lev\u00e9e de s\u00e9ance) . T\nAffich\u00e9le: _ \u00e0 ESAR:fich\u00e9 le : \u00e0 ESAR : BP 246 Le Port CedexT\u00e9l 0262 43 08 01 - Fax 0262 43 08 02APE 85427 - SIRET 200 029 171 00010www,esareunion.com\nRE\u00c7U LE\n29 NOV. 2024\nSOUS-PR\u00c9FECTURE de ST-PAUL\nCA du 27/09/2024 12/12","date":"2025-01-16","first_seen_on":"2025-09-15T00:21:20+00:00","id":"d19ef80434a3d7275dcb774a3f9e848f75e03b9381044790b8a909cb08a3d1ce","name":"PV CA 20240927.pdf","pdf_creation_date":"2025-01-16T07:25:24+00:00","pdf_modification_date":"2025-01-16T07:25:24+00:00","timezone":"Indian/Reunion","url":"https://www.reunion.gouv.fr/index.php/contenu/telechargement/46121/346258/file/PV%20CA%2020240927.pdf"}