{"administration":"pref64","administration_name":"Pr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques","content":"PYR\u00c9N\u00c9ES-\nATLANTIQUES\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b064-2025-083\nPUBLI\u00c9 LE 31 MARS 2025\nSommaire\nPr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques / Pr\u00e9fecture des\nPyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques - Direction des s\u00e9curit\u00e9s\n64-2025-03-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'homologation\ndu circuit de vitesse de Pau-Arnos (9 pages) Page 3\n2\nPr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques\n64-2025-03-31-00004\nArr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de\nl'homologation du circuit de vitesse de\nPau-Arnos\nPr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques - 64-2025-03-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse de\nPau-Arnos 3\nPREFET er Scurit\u00e9DES PYRENEES- Direction des s\u00e9curit\u00e9sATLANTIQUES Bureau de la s\u00e9curit\u00e9 publiqueLibert\u00e9 et des polices administrativesigalit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b064-2025-portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse de Pau-Arnos\nLE PR\u00c9FET DES PYR\u00c9N\u00c9ES-ATLANTIQUESChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVU le code de la route ;VU le code du sport ;VU le code de l'environnement ;VU le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure et notamment ses articles R.211-22 \u00e0 R.211-26 ;VU le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0 l'actiondes services de l'Etat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret du 6 novembre 2024 portant nomination de M. Jean-Marie GIRIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet desPyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques ;VU le d\u00e9cret n\u00b0 2010-365 du 9 avril 2010 relatif \u00e0 l'\u00e9valuation des incidences Natura 2000 ;VU l'arr\u00eat\u00e9 du 7 novembre 2006 fixant le r\u00e9f\u00e9rentiel national relatif aux dispositifs pr\u00e9visionnels deSecours ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 64-2021-04-12-00009 du 12 avril 2021, modifi\u00e9, portant homologation ducircuit de vitesse de Pau Arnos;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 5 d\u00e9cembre 2024 donnant d\u00e9l\u00e9gation de signature a Mme Anne-SophieMARCON, directrice de cabinet du pr\u00e9fet des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral en date du 16 janvier 2025 portant organisation de la commissiond\u00e9partementale de la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re en formations sp\u00e9cialis\u00e9es, et notamment la formation\"organisation de manifestations sportives\" ;VU le compte-rendu de la visite sur place de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse,en date du 04 septembre 2024, et les prescriptions qu'elle a \u00e9tablies en vue de l'homologation ducircuit ;VU la r\u00e9union relative \u00e0 la tranquillit\u00e9 publique qui s'est tenue en pr\u00e9fecture le 17 octobre 2024 ;VU le proc\u00e8s-verbal de constat de r\u00e9alisation des travaux, en date du 11 d\u00e9cembre 2024, \u00e9tabli par ladirection d\u00e9partementale des territoires et de la mer des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques ;\n1/32, rue du Mar\u00e9chal Joffre - 64 021 PAU CEDEXT\u00e9l. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr\nPr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques - 64-2025-03-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse de\nPau-Arnos 4\nVU la demande de renouvellement de l'homologation du circuit de Pau-Arnos, d\u00e9pos\u00e9e par MmeTEULE Danielle, pr\u00e9sidente de la SAS SECADIL, en date du 20 d\u00e9cembre 2024 ;VU les plans de masse du circuit, certifi\u00e9s conformes par la direction d\u00e9partementale des territoires etde la mer des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques et par la SAS SECADIL ;VU l'avis relatif \u00e0 l'\u00e9valuation des incidences Natura 2000, rendu le 9 janvier 2025 par les services de ladirection d\u00e9partementale des territoires et de la mer ;VU l'avis du pr\u00e9fet des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques en date du 21 janvier 2025 ;VU l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse, en date du 10 mars2025;Sur proposition de la sous-pr\u00e9f\u00e8te, directrice de cabinet ;ARRETE :\nArticle premier : Le circuit de vitesse de Pau-Arnos (Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques), tel qu'il est d\u00e9crit aux plans-masses figurants en Annexe | du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, est homologu\u00e9 pour une dur\u00e9e de quatre ans pourtoutes les cat\u00e9gories de v\u00e9hicules terrestres \u00e0 moteur, \u00e0 l'exclusion des formules 1. Le plan d\u00e9taill\u00e9 deszones r\u00e9serv\u00e9es aux spectateurs, pr\u00e9vues \u00e0 l'article R. 331-21 du code du sport, figure \u00e0 l'Annexe II dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Article 2 : Le nombre maximum et les cat\u00e9gories de v\u00e9hicules admis simultan\u00e9ment sur cette piste sontfix\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 l'Annexe III, jointe au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Article 3 : Le propri\u00e9taire du circuit et son exploitant sont tenus de maintenir en \u00e9tat la piste, sesd\u00e9gagements et tous les dispositifs de protection des spectateurs et des concurrents.Article 4 : Afin de pr\u00e9server la tranquillit\u00e9 publique, l'utilisation du circuit est ainsi r\u00e9glement\u00e9e :1. L'utilisation de la piste est autoris\u00e9e de 8h30 \u00e0 12h30 et de 14h00 \u00e0 18h30.L'utilisation de la piste pour les v\u00e9hicules terrestres \u00e0 moteur non thermique est autoris\u00e9e sansinterruption de 8h30 \u00e0 22h.2. \u00c0 la demande du circuit, des d\u00e9rogations \u00e0 ces horaires ne peuvent \u00eatre accord\u00e9es lors dud\u00e9p\u00f4t du dossier de d\u00e9claration de manifestations sportives, qu'en cas de circonstancesparticuli\u00e8res le justifiant. Ces d\u00e9rogations sont limit\u00e9es \u00e0 20 jours par an, dont 5 r\u00e9serv\u00e9esexclusivement aux v\u00e9hicules terrestres \u00e0 moteur non thermique, et ne peuvent \u00eatre report\u00e9essur la m\u00eame ann\u00e9e lorsqu'elles ont \u00e9t\u00e9 accord\u00e9es mais non utilis\u00e9es.3. L'utilisation du circuit est interdite les jours des f\u00eates locales d'Arnos, Boumourt et Doazon, ainsique les 1er et 2 novembre, du 23 au 27 d\u00e9cembre et du 30 d\u00e9cembre au 3 janvier.4. Ne peuvent se d\u00e9rouler sur le circuit que des activit\u00e9s avec des v\u00e9hicules n'entra\u00eenant pas desniveaux sonores sup\u00e9rieurs aux valeurs fix\u00e9es par les f\u00e9d\u00e9rations sportives ayant re\u00e7ud\u00e9l\u00e9gation, en application des articles L. 131-14 et suivants du code du sport, et mesur\u00e9s endynamique ou \u00e0 la source (au niveau de l'\u00e9mission du syst\u00e8me d'\u00e9chappement de chaquev\u00e9hicule), selon les r\u00e8gles techniques et de s\u00e9curit\u00e9 fix\u00e9es par ces m\u00eames f\u00e9d\u00e9rations.5. L'exploitant contr\u00f4le les \u00e9missions sonores des v\u00e9hicules et interdit l'acc\u00e8s \u00e0 la piste desv\u00e9hicules dont le bruit \u00e9mis d\u00e9passe les valeurs fix\u00e9es conform\u00e9ment aux dispositions dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. Le r\u00e9sultat du contr\u00f4le des \u00e9missions sonores est tenu \u00e0 la disposition du pr\u00e9fetou de son repr\u00e9sentant, \u00e0 sa demande.\n2/32, rue du Mar\u00e9chal Joffre - 64 021 PAU CEDEXT\u00e9l. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr\nPr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques - 64-2025-03-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse de\nPau-Arnos 5\n6. Des mesures du bruit dans l'environnement sont effectu\u00e9es, par l'exploitant, dans desconditions d\u00e9finies conjointement avec les services comp\u00e9tents de l'Etat. Les r\u00e9sultats de cesmesures sont consign\u00e9s dans un registre conserv\u00e9 par l'exploitant et communiqu\u00e9s \u00e0 l'autorit\u00e9pr\u00e9fectorale sur sa demande. L'exploitant produit chaque ann\u00e9e un bilan faisant la synth\u00e8se deces r\u00e9sultats qu'il transmet \u00e0 l'autorit\u00e9 pr\u00e9fectorale.7. L'exploitant pr\u00e9cise, par un r\u00e8glement int\u00e9rieur transmis annuellement au pr\u00e9fet, les conditionsg\u00e9n\u00e9rales d'utilisation du circuit.Article 5 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa publication,d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques, d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s duministre de l'Int\u00e9rieur, ou d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau.Article 6 : Mmes et MM.- la sous-pr\u00e9f\u00e8te, directrice de cabinet des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques,- le colonel, commandant le groupement de gendarmerie,- le directeur d\u00e9partemental des territoires et de la mer,- le directeur des services d\u00e9partementaux de l'\u00e9ducation nationale,. -le directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et de secours,- le commandant du d\u00e9tachement de l'unit\u00e9 motocycliste zonale,- le repr\u00e9sentant de la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise du sport automobile,- le repr\u00e9sentant de la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise de motocylisme,- les maires des communes d'Arnos, Boumourt et Doazon,- la pr\u00e9sidente de la SAS SECADIL,sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueildes actes administratifs de la pr\u00e9fecture.\nPau,le 3 3).\n4 aophie MARCONnne-s\n3/32, rue du Mar\u00e9chal Joffre \u2014 64 021 PAU CEDEXT\u00e9l. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pvrenees-atlantiques.gouv. fr\nPr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques - 64-2025-03-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse de\nPau-Arnos 6\nCommune d' ARNOSCIRCUIT PAU-ARNOS\nns \"Pile Pr\u00e9fet des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiquesne et par subd\u00e9l\u00e9gationQI rover ac armee La Cheffe du service Pilotage,i= Affaires juridiques et S\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8rea \u2014 BRASHAB LAMISEE afon CS Cot F re Cou lat\neee  GARUMGLS MENPONCES FLA\nA  ,\nFRA mare\nGiXCUIT PAU ARNOS -S.A. SECADIL64370 ARNOSTel : 00.33.(0)5.59.317 576 on ir pas\nPr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques - 64-2025-03-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse de\nPau-Arnos 7\nCoruna & ARNOS yCIRCUIT PAU-ARNOS ,21 Plan de masse - TRACE ZA 2 57 P/Le Pr\u00e9fet des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques:vase eue. me LS et par subd\u00e9l\u00e9gation\nne  RANE  OE PENSid ote  Lo LS\n@IAD MIMERG PACEomens GONE CHMTTROUEPROTESTRM ROUTEHAL  CE POUTLE ION aor ten ce FA va UE \u00e0\n[77 casas\n=\n\u2014\u2014 \u2014 Denne ASIE DE PRUTES CHE OR LASE D 1 ena PMLAGES RENTGRCES Fae VRA\nPTT,\nCT ro\nasepadCIRCUIT PAU ARNOSS.A, SECADIL64370 ARNOS: 00.33.(0)5:59.77.11.36Tein st8 on Bots R.C Pau\nPr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques - 64-2025-03-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse de\nPau-Arnos 8\nCommune d' ARNOS\nPILe Pr\u00e9fet des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiqueset par subd\u00e9l\u00e9gationLa Cheffe du service Pilotage,Affaires juridiques et' S\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8reSNABNHE EAMUGUE\nSRE: save vnncuns (A) ruts10) waccumesceed URLARSA DA EH PRISTUNE FL,\n@IAD \u2014mms BONDE CAQIICHOUTPROTECTION MOUSSA pcAE LE PROTECTION, \u00e0 nine de pdt man cans eel| BAG A GRATIER i) LR t\u2014 we \u00a9 An PA jveaeres Mal COURANTE - PALATES: \"+ , e ee a # vSS dame LIGNE DE MUTEC NCH GMRLAGE DE + En CR a>ST  MINE  6 MERPONCES FLA\nfont Puetie\n.avcUIT PAU ARNOS (S.A. SECADIL %64370 ARNOS \\Tel : 00;33.(0)5.58. 77.11.36 \\317 576 072 00019 R.C Pau \u00c0\nPr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques - 64-2025-03-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse de\nPau-Arnos 9\nCommune d' ARNOSCIRCUIT PAU-ARNOS\n7 P/Le Pr\u00e9fet des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques= cool et par subd\u00e9l\u00e9gation\u2014\u2014\u2014\u2014 La Cheff cages, Wicdof ~ Affaires juridiques et S\u00e9curit\u00e9 routiereoOoPsms BANDE CATUTC MLNSPROTECTION MOUSE Cstine KAMUGUE ~~ :\n2\"oorceccees MARE COURANT. PANMICAUTAGE Rm VA \u00e0 cae |a  ere ENE DE PHOT RETO CALAGE OE 1.880 @ \u2014>eee GARLADES BENFORCES FIAESWS waved nue\nCIRCUIT PAU ARNOSS.A. SECADIL64370 ARNOSTel : RAC SERRES317 576 072 00019 R.C Pau\nPr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques - 64-2025-03-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse de\nPau-Arnos 10\nAnnexe III - nombre de v\u00e9hiculesANNEXE IllNOMBRE MAXIMUM DE VEHICULES ADMIS A CIRCULER SIMULTANEMENT SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE PAU-ARNOSTrac\u00e9 1 \u2014 3,030 kmCAT\u00c9GORIE DE V\u00c9HICULES NOMBRE AUTORIS\u00c9En course | Aux essaisVoitures tourisme N-A-B-GT-FC-F2000Vitesse. 40 48Endurance (1 \u00e0 2 heures) 46 56Endurance (2 \u00e0 4 heures) 50 60Endurance (4 \u00e0 12 heures) 55 66Endurance (+ de 12 heures) 60 72Sport biplaces, monoplaces jusqu'\u00e0 2000 ccVitesse 32 39Endurance (1 \u00e0 2 heures) 36 44Endurance (2 \u00e0 4 heures) 40 48Endurance (4 \u00e0 12 heures) 44 53Endurance (+ de 12 heures) 48 58Sport biplaces plus de 2000 ccVitesse 28 34Endurance (1 \u00e0 2 heures) 32 39Endurance (2 \u00e0 4 heures) 35 42Endurance (4 \u00e0 12 heures) 39 47Endurance (+ de 12 heures) 42 51Monoplaces plus de 2000 ccVitesse.Voiture de longueur inf\u00e9rieure \u00e0 3,70 m et de puissance inf\u00e9rieure \u00e0 135 kW 24 29(180 ch)Vitesse. 60 (d\u00e9part lanc\u00e9 66Kart de puissance sup\u00e9rieure \u00e0 45 KW (60 ch) obligatoire)Nitasee. 60 66Kart de puissance inf\u00e9rieure a 45 kW (60 ch) |' 60 (d\u00e9part lanc\u00e9Vases. ee 66MotosVitesse 35 42Endurance 42 42Side Car 21 25VEHICULES HISTORIQUESCATEGORIE DE VEHICULES NOMBRE AUTORISEEn course, d\u00e9partarret\u00e9 (valeurs d\u00e9part Aux essaislanc\u00e9)Voitures tourisme et GTVoitures sport biplaces avant le 01/01/1966 mas) #Vitesse 50 (55) 60Endurance (1 \u00e0 6 heures) 55 (62) 66Voitures sport biplaces \u00e0 partir du 01/01/1966Voitures monoplaces jusqu'\u00e0 1965Voitures monoplaces moins de 1600 cm3du 01/01/1966 au 31/12/1981 et formule 3 toutes p\u00e9riodesVitesse 28 (31) 34Endurance (1 \u00e0 6 heures) 35 (38) 42Endurance (+ de 6 heures) 39 (43) 47Voitures monoplaces plus de 1600 cm3 du 01/01/1966 au 31/12/1981 24 (27) 29D\u00e9monstrationsMotocyclettes 50Side-cars 25\nPr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques - 64-2025-03-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse de\nPau-Arnos 11\nNOMBRE MAXIMUM DE VEHICULES ADMIS A CIRCULER SIMULTANEMENTSUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE PAU-ARNOSTrac\u00e9 2 \u2014 2,574 kmCATEGORIE DE VEHICULES NOMBRE AUTORISEVoitures tourismeVitesse. 36 43Endurance (1 a 2 heures) 41 50Endurance (2 a 4 heures) 45 54Endurance (4 a 12 heures) 50 60Endurance (+ de 12 heures) 54 64Sport biplaces, monoplaces jusqu'\u00e0 2000 ccVitesse. 28 34Endurance (1 \u00e0 2 heures) 33 40Endurance (2 \u00e0 4 heures) 36 43Endurance (4 \u00e0 12 heures) 40 48Endurance (+ de 12 heures) 43 52Sport biplaces plus de 2000 ccVitesse. 25 30Endurance (1 \u00e0 2 heures) 29 35Endurance (2 \u00e0 4 heures) 31 38Endurance (4 \u00e0 12 heures) 35 42Endurance (+ de 12 heures) 38 45Monoplaces plus de 2000 ccVitesse 22 26Voiture de longueur inf\u00e9rieure \u00e0 3,70 m et de puissance inf\u00e9rieure \u00e0 135 kW 60(180 ch) (d\u00e9part lanc\u00e9 66Vitesse obligatoire)Kart de puissance inf\u00e9rieure \u00e0 45 kW(60 ch). 60 66Vitesse; ' 60Kart de puissance pide \u00e0 45 kW(60 ch) (d\u00e9part lanc\u00e9 66itesse : xobligatoire)VEHICULES HISTORIQUESCAT\u00c9GORIE DE V\u00c9HICULES NOMBRE AUTORISEEn course, d\u00e9partarr\u00eat\u00e9 (valeurs Aux essaisd\u00e9part lanc\u00e9)Voitures tourisme et GTVoitures sport biplaces avant le 01/01/1966Vitesse | 40 (44) 48Endurance (1 \u00e0 6 heures) 50 (55) 60Endurance (+ de 6 heures) 56 (62) 68Voitures sport biplaces \u00e0 partir du 01/01/1966Voitures monoplaces jusqu'\u00e0 1965Voitures monoplaces moins de 1600 cm3 du 01/01/1966 au 31/12/1981 etformule 3 toutes p\u00e9riodesVitesse 25 (27) 30Endurance (1 \u00e0 6 heures) 31 (34) 38Endurance (+ de 6 heures) 35 (39) . 42. 22 (24) 26Voitures monoplaces plus de 1600 cm3 du 01/01/1966 au 31/12/1981NOMBRE MAXIMUM DE VEHICULES ADMIS A CIRCULER SIMULTANEMENTSUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE PAU-ARNOSTrac\u00e9 3 - 0,606 kmCATEGORIE DE VEHICULES TRACE 3 \u2014 0,606 KMKart de puissance inf\u00e9rieure a 45 kW (60 ch) 18Karl de puissance sup\u00e9rieure a 45 kW (60 ch) 12\nPr\u00e9fecture des Pyr\u00e9n\u00e9es-Atlantiques - 64-2025-03-31-00004 - Arr\u00eat\u00e9 portant renouvellement de l'homologation du circuit de vitesse de\nPau-Arnos 12","date":"2025-03-31","first_seen_on":"2025-03-31T14:24:23+00:00","id":"d6efcc566ce99ad965fae0f62b8b383163afeec6e1961fb553834d4596a90565","name":"Recueil sp\u00e9cial n\u00b064-2025-083 du 31 mars 2025","pdf_creation_date":"2025-03-31T13:56:38+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr/contenu/telechargement/56104/413354/file/recueil-64-2025-083-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}