{"administration":"pref26","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me","content":"DR\u00d4ME\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b026-2024-350\nPUBLI\u00c9 LE 20 D\u00c9CEMBRE 2024\nSommaire\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me / Cabinet\n26-2024-12-20-00003 - INTERD CIRCUL VEH (2 pages) Page 3\n26-2024-12-20-00001 - INTERD RASS FESTIFS (2 pages) Page 6\n2\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me\n26-2024-12-20-00003\nINTERD CIRCUL VEH\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2024-12-20-00003 - INTERD CIRCUL VEH 3\n\u00c8I\u00c8EI\u0152-II-)R\u00d4ME Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4mee ; ; Cabinet\u00c9galis\u00e9 \u2014 Direction des s\u00e9curit\u00e9sBureau de l'animation des politiqueset des polices administratives de s\u00e9curit\u00e9pref-bappas@drome.gouv.frARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORALPORTANT INTERDICTION TEMPORAIREDE CIRCULATION AUX V\u00c9HICULES TRANSPORTANT DU MAT\u00c9RIEL DESONORISATION A DESTINATION D'UN RASSEMBLEMENT FESTIF A CARACTEREMUSICAL NON AUTORISE\nLe pr\u00e9fet de la Dr\u00f4meChevalier de la L\u00e9gion d'honneurOfficier de l'Ordre National du M\u00e9rite,\nVU le Code de la route ;VU le Code de la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re ;VU le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales et notamment son article L2215-1 ;VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0 l'actiondes services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Thierry DEVIMEUX, pr\u00e9fet de la Dr\u00f4me ;VU le d\u00e9cret n\u00b0I!OMA2319916D du 21 juillet 2023 portant nomination de Monsieur Cyril MOREAU,secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me ;VU le d\u00e9cret du 15 novembre 2024 nommant M. Julien HENRARD, sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet dupr\u00e9fet de la Dr\u00f4me ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 26-2024-11-25-00002 du 25 novembre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0Julien HENRARD, sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de la Dr\u00f4me ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral de ce jour portant interdiction temporaire de rassemblements festifs \u00e0caract\u00e8re musical non d\u00e9clar\u00e9 ;CONSID\u00c9RANT que le d\u00e9partement de la Dr\u00f4me fait l'objet, chaque ann\u00e9e, entre 15 et 20rassemblements festifs \u00e0 caract\u00e8re musical non d\u00e9clar\u00e9s (rave-party, teknival, free-party, etc)regroupant plusieurs centaines de participants ;CONSID\u00c9RANT que les rassemblements \u00e0 caract\u00e8re musical non d\u00e9clar\u00e9s qui se sont produits enDr\u00f4me en 2021 et 2022 ont fait l'objet de 47 proc\u00e9dures pour infraction dont 28 pour conduite d'unv\u00e9hicule en ayant fait usage de stup\u00e9fiants, 4 pour usages de stup\u00e9fiants, 8 pour d\u00e9gradation de biensou d'habitats naturels et 7 pour vols et troubles \u00e0 la tranquillit\u00e9 publique ;CONSID\u00c9RANT le rassemblement \u00e0 caract\u00e8re musical non d\u00e9clar\u00e9 qui s'est produit au grand Serre (26)le 24 novembre 2023 et qui a rassembl\u00e9 une centaine de personnes ; que ce rassemblement a n\u00e9cessit\u00e9un renfort extra-d\u00e9partemental; que ce rassemblement au pied d''une \u00e9olienne pr\u00e9sentait un dangerpour les participants ;\n3 boulevard Vauban26030 VALENCE CEDEX9T\u00e9l. : 04 75 79 28 00M\u00e9l. : prefecture@drome.gouv.frwww.drome.gouv.fr' 1/2\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2024-12-20-00003 - INTERD CIRCUL VEH 4\nCONSIDERANT que les rassemblements \u00e0 caract\u00e8re musical non d\u00e9clar\u00e9s ne permettent pas degarantir la s\u00e9curit\u00e9, la salubrit\u00e9, l'hygi\u00e8ne et la tranquillit\u00e9 publique ;CONSIDERANT qu'en application des dispositions de l'article L211-5 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure,les rassemblements festifs \u00e0 caract\u00e8re musical sont soumis \u00e0 d\u00e9claration pr\u00e9alable aupr\u00e8s du pr\u00e9fet dud\u00e9partement avec un pr\u00e9avis d''un mois minimum pour s\u00e9curiser l'\u00e9v\u00e8nement ;CONSIDERANT que la p\u00e9riode de la fin d'ann\u00e9e est propice \u00e0 des rassemblements festifs \u00e0 caract\u00e8remusical, susceptibles de r\u00e9unir de nombreuses personnes ;CONSID\u00c9RANT par ailleurs, que le plan \u00ab VIGIPIRATE - Urgence attentat\u00bb, en vigueur sur l'ensemble duterritoire national depuis le 26 mars 2024, mobilise d\u00e9j\u00e0 fortement les forces de l'ordre ;Sur proposition du Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me ;ARR\u00caTEArticle 1 : la circulation de v\u00e9hicules transportant du mat\u00e9riel ou partie de mat\u00e9riels susceptibles d'\u00eatreutilis\u00e9s pour un rassemblement festif \u00e0 caract\u00e9re musical non autoris\u00e9, notamment sonorisation,sound-system, amplificateurs et groupe \u00e9lectrog\u00e8ne de plus de 10kw, est interdite sur l'ensemble dur\u00e9seau routier du d\u00e9partement de la Dr\u00f4me du mardi 31 d\u00e9cembre 2024 (14h00) au jeudi 2 janvier 2025(8h00).Article 2 : toute infraction au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera constat\u00e9e par proc\u00e8s-verbal dress\u00e9 par les forces del'ordre.Article 3 : le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet, dans les deux mois \u00e0 compter de sa publication :* d'un recours gracieux aupr\u00e8s de la Pr\u00e9f\u00e8te de la Dr\u00f4me ou d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s duministre de l'Int\u00e9rieur et des Outre-mer, qui proroge le d\u00e9lai de recours contentieux de deuxmois \u00e0 compter de la d\u00e9cision explicite ou implicite de rejet.* d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble, par voie postale (2 placede Verdun - BP 1135 - 38022 GRENOBLE Cedex 1) ou par l'interm\u00e9diaire de l'application \u00abT\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bb accessible par le site Internet www.telerecours.fr.Article 4 : le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me, les sous-pr\u00e9fets d'arrondissements, ledirecteur interd\u00e9partemental de la police nationale et le commandant du groupement de gendarmeried\u00e9partementale de la Dr\u00f4me, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9 qui prend effet \u00e0 compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecturede la Dr\u00f4me.Une copie sera transmise au procureur de la R\u00e9publique pr\u00e8s le tribunal judiciaire de Valence.\nFait \u00e0 Valence, le 2 0 DEC. 2024Le pr\u00e9fet,\nJulien HENRAKD\n3 boulevard Vauban26030 VALENCE CEDEX9T\u00e9l. : 04 75 79 28 00M\u00e9l. : prefecture@drome.gouv.frwww.drome.gouv.fr2/2\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2024-12-20-00003 - INTERD CIRCUL VEH 5\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me\n26-2024-12-20-00001\nINTERD RASS FESTIFS\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2024-12-20-00001 - INTERD RASS FESTIFS 6\nPREFET - Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4meDE LA DROME .Pl CabinetEgalit\u00e9 Direction des s\u00e9curit\u00e9sFraternit\u00e9 Bureau de I'animation des politiqueset des polices administratives de s\u00e9curit\u00e9pref-bappas@drome.gouv.frARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORALPORTANT INTERDICTION TEMPORAIREDES RASSEMBLEMENTS FESTIFS A CARACT\u00c8RE MUSICALNON D\u00c9CLAR\u00c9S\nLe pr\u00e9fet de la Dr\u00f4meChevalier de la L\u00e9gion d'honneurOfficier de I'Ordre National du M\u00e9rite,\nVU le Code de la route ;VU le Code de la s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re ;VU le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales et notamment son article L2215-1 ;VU le d\u00e9cret n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0 l'actiondes services de I'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;VU le d\u00e9cret du 13juillet 2023 portant nomination de M. Thierry DEVIMEUX, pr\u00e9fet de la Dr\u00f4me ;VU le d\u00e9cret n\u00b0lOMA2319916D du 21 juillet 2023 portant nomination de Monsieur Cyril MOREAU,secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me ;VU le d\u00e9cret du 15 novembre 2024 nommant M. Julien HENRARD, sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet dupr\u00e9fet de la Dr\u00f4me ;VU l'arr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 26-2024-11-25-00002 du 25 novembre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0Julien HENRARD, sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de la Dr\u00f4me ;VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral de ce jour portant interdiction temporaire de rassemblements festifs \u00e0caract\u00e8re musical non d\u00e9clar\u00e9 ;CONSIDERANT que le d\u00e9partement de la Dr\u00f4me fait l'objet, chaque ann\u00e9e, entre 15 et 20rassemblements festifs \u00e0 caract\u00e8re musical non d\u00e9clar\u00e9s (rave-party, teknival, free-party, etc)regroupant plusieurs centaines de participants ;CONSID\u00c9RANT que les rassemblements \u00e0 caract\u00e8re musical non d\u00e9clar\u00e9s qui se sont produits enDr\u00f4me en 2021 et 2022 ont fait l'objet de 47 proc\u00e9dures pour infraction dont 28 pour conduite d'unv\u00e9hicule en ayant fait usage de stup\u00e9fiants, 4 pour usages de stup\u00e9fiants, 8 pour d\u00e9gradation de biensou d'habitats naturels et 7 pour vols et troubles \u00e0 la tranquillit\u00e9 publique ;CONSID\u00c9RANT le rassemblement \u00e0 caract\u00e9re musical non d\u00e9clar\u00e9 qui s'est produit au grand Serre (26)le 24 novembre 2023 et qui a rassembl\u00e9 une centaine de personnes ; que ce rassemblement a n\u00e9cessit\u00e9un renfort extra-d\u00e9partemental ; que ce rassemblement au pied d'une \u00e9olienne pr\u00e9sentait un dangerpour les participants ;CONSID\u00c9RANT que les rassemblements \u00e0 caract\u00e8re musical non d\u00e9clar\u00e9s ne permettent pas degarantir la s\u00e9curit\u00e9, la salubrit\u00e9, I'hygi\u00e9ne et la tranquillit\u00e9 publique ;\n3 boulevard Vauban26030 VALENCE CEDEX9T\u00e9l. : 04 75 79 28 00M\u00e9l. : prefecture@drome.gouv.frwww.drome.gouv.fr1/2\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2024-12-20-00001 - INTERD RASS FESTIFS 7\nCONSIDERANT qu'en application des dispositions de l'article L211-5 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure,les rassemblements festifs \u00e0 caract\u00e8re musical sont soumis \u00e0 d\u00e9claration pr\u00e9alable aupr\u00e8s du pr\u00e9fet dud\u00e9partement avec un pr\u00e9avis d'un mois minimum pour s\u00e9curiser l'\u00e9v\u00e8nement;CONSID\u00c9RANT que la p\u00e9riode de la fin d'ann\u00e9e est propice \u00e0 des rassemblements festifs \u00e0 caract\u00e8remusical, susceptibles de r\u00e9unir de nombreuses personnes ;CONSIDERANT par ailleurs, que le plan \u00ab VIGIPIRATE - Urgence attentat\u00bb, en vigueur sur l'ensemble duterritoire national depuis le 26 mars 2024, mobilise d\u00e9j\u00e0 fortement les forces de l'ordre ;Sur proposition du Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me ;ARR\u00caTEArticle 1: la tenue de rassemblements festifs \u00e0 caract\u00e8re musical r\u00e9pondant \u00e0 l'ensemble descaract\u00e9ristiques vis\u00e9es \u00e0 l'article R211-2 du Code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure, autres que ceux l\u00e9galementautoris\u00e9s ou d\u00e9clar\u00e9s, est interdite sur l''ensemble du d\u00e9partement de la Dr\u00f4me dumardi 31 d\u00e9cembre 2024 (14h00) au jeudi 2 janvier 2025 (8h00).Article 2 : toute infraction au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est passible de sanctions pr\u00e9vues \u00e0 l'article R211-27 duCode de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure et peut donner lieu \u00e0 la saisie du mat\u00e9riel en vue de sa confiscation parl'autorit\u00e9 judiciaire.Article 3 : le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet, dans les deux mois \u00e0 compter de sa publication :* d'un recours gracieux aupr\u00e8s de la Pr\u00e9f\u00e8te de la Dr\u00f4me ou d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s duministre de l'Int\u00e9rieur et des Outre-mer, qui proroge le d\u00e9lai de recours contentieux de deuxmois \u00e0 compter de la d\u00e9cision explicite ou implicite de rejet.* d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble, par voie postale (2 placede Verdun - BP 1135 - 38022 GRENOBLE Cedex 1) ou par l'interm\u00e9diaire de l'application \u00abT\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bb accessible par le site Internet www.telerecours.fr.Article 4 : Le directeur de cabinet de la pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me, les sous-pr\u00e9fets d'arrondissements, ledirecteur interd\u00e9partemental de la police nationale et le commandant du groupement de gendarmeried\u00e9partementale de la Dr\u00f4me, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de I'ex\u00e9cution du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9 qui prend effet \u00e0 compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecturede la Dr\u00f4me.Une copie sera transmise au procureur de la R\u00e9publique pr\u00e8s le tribunal judiciaire de Valence.\nFait \u00e0 Valence, le 2 0 DEC. 2024Le pr\u00e9fet,\nJ\u00e9l\u00e9gation,\nJulien HENRARD\n3 boulevard Vauban26030 VALENCE CEDEX9T\u00e9l. : 04 75 79 28 00M\u00e9l. : prefecture@drome.gouv.frwww.drome.gouv.fr2/2\n26_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de la Dr\u00f4me - 26-2024-12-20-00001 - INTERD RASS FESTIFS 8","date":"2024-12-20","first_seen_on":"2025-09-12T20:24:42+00:00","id":"db434fc69eef70cc446534da4c9c9cd03afa0ed31b8e8bbd3c1767287aa67d8c","name":"RAA SPECIAL N\u00b0 26-2024-350 DU 20 DECEMBRE 2024","pdf_creation_date":"2024-12-20T15:05:57+00:00","pdf_modification_date":"2024-12-20T15:06:25+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.drome.gouv.fr/contenu/telechargement/31338/208265/file/RAA%20SPECIAL%20N%C2%B0%2026-2024-350.pdf"}