{"administration":"pref43","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Haute-Loire","content":"HAUTE-LOIRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b043-2024-221\nPUBLI\u00c9 LE 23 OCTOBRE 2024\nSommaire\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Bureau de la r\u00e9glementation et des\n\u00e9lections\n43-2024-10-21-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-137 du 21\noctobre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la\ncomp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou\n2024 \u00bb \nle dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n(6 pages) Page 3\n43-2024-10-22-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-139 du 22\noctobre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs mis en place lors de la\ncomp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Capito Trail 2024 \u00bb\n\nle samedi 27 et dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de\nSaint-Julien-Chapteuil (8 pages) Page 10\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire / Coordination\n43-2024-10-21-00001 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DDPN/2024/001 portant\nsubd\u00e9l\u00e9gation de signature (2 pages) Page 19\n2\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-10-21-00002\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-137 du 21\noctobre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive\np\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2024\n\u00bb \nle dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de\nLorci\u00e8res (Cantal)\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-21-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-137 du 21 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2024 \u00bb \nle dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n3\n\u00cb, | DirectionPR\u00c9FET . ;DE HAUTE-LOIRE de la citoyenneterr et de la l\u00e9galit\u00e9'galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-137 du 22 octobre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs misen place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2024 \u00bble dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\nLe pr\u00e9fet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite,Vu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et -suivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 41619;Vu le code du sport, notamment ses articles \u00c0. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 23 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;Vu I'arr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisation dela pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu I'arr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/Coordination n\u00b02024-26 en date du 6 mai 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation designature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02024-206 du 22 octobre 2024 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Monsieur Thierry Orlhac,Pr\u00e9sident de l'association \"Horizon Nipalou\", organisatrice de la comp\u00e9tition sportivep\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Tour du Nipalou 2024 \u00bb, qui doit se d\u00e9rouler le dimanche 27 octobre2024 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (15), en partie sur des voies ouvertes \u00e0 la circulation publique deHaute-Loire ;Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;CONSID\u00c9RANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiriesconcern\u00e9es au travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et dupublic, comme des usagers de la route ;CONSID\u00c9RANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de la manifestation ;SUR proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire;ARRETE\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenuedu G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l.: 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-21-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-137 du 21 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2024 \u00bb \nle dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n4\nArticle 1\u00b0':Les personnes dont la liste est annex\u00e9e au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Tour du Nipalou 2024\u00bb qui doit se d\u00e9rouler ledimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (15), en partie sur des voies ouvertes \u00e0 la circulationpublique de Haute-Loire.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulantsur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances |'imposent.Article 2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. lls ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 I'\u00e9preuve.lls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. IIsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable. 'Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. Ilsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers quine respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent surla course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK:10d\u00e8s -lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0l'article R.416.19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.Article3 :Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 Un point fixe,ils doivent utiliser :< des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K.10 \u00e0 face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (Un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,* des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb Uncarrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feuxsp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.Ces \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.\n2/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-21-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-137 du 21 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2024 \u00bb \nle dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n5\nArticle4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en oeuvre les mesuresde circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route \u00e0'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour lescontraventions de 4\u00b0TM classe.\nArticle 5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9publique de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de Haute-Loire, sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de I'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9de d\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait au Puy-en-Velay, le 22 octobre 2024\nPour le pr\u00e9fet, et par -d\u00e9l\u00e9gation,le directeur de la Cito\u00ffennet\u00e9 et de l\u00e0 L\u00e9galit\u00e9\n\u2014\n// Eric PLASSERAUD\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s duministre de l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou desa publication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le siteInternet www.telerecours.fr \u00bb. |\n3/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-21-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-137 du 21 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2024 \u00bb \nle dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n6\nAnnexe 1 : liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9s pour la Haute-Loire\nNOMS Pr\u00e9nomALDEBERT ThierryCHADELAT DidierCHAIGNAUD Didie\u00ceMONGARDE CatherineSOUTON Michel| SOUTON ThibaultVAI:ETTE J\u00e9r\u00f4meVE\u00c7RI\u00c9R Laurent\n4/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-21-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-137 du 21 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2024 \u00bb \nle dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n7\nLa gestuelle\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nQE\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau K10.\nF\u00c9S\u00c9RANIONFRANCAISEversion 1.1 du 09/06/2021Guide de sensibifisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\nPour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un autorQobiliste :J - Le parineau K10 dans une main en' l'air, le bras \u00e0 la verticale- L'autre bras est tendu parall\u00e9le au sol\\ avec la mainen direction del'automobiliste, l'index tendu dans leprolongement de la main\nF\u00c9D\u00c9RATION' FRANGAISEversion 1.1 du 09/06/2021\nPour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'ildoit se diriger vers sa droite :- Le panneau KIO est dans la maindroite, le bras \u00e0 la verticale| - Le bras gauche tendu parall\u00e8le au soldans {a direction que doit prendrel'automobiliste\nGuide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\n5/6\n\u00e0 Pour indiquer \u00e0 un automoniliste qu'il Idoit se diriger vers sa gauche :\n'|\n- Le panneau K10 est dans la main 'gauche, le bras \u00e0 la verticale |||||\n- Le bras droit tendu parall\u00e8le au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste\n- m - \u2014\u2014\n\u00a9 Reproducton midme partielle interdite\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-21-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-137 du 21 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2024 \u00bb \nle dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n8\nLa geStuelle (\u00e0 I'attention des coureurs et v\u00e9hicules en course)\nPour indiquer aux coureurs ou aux | Pour indi_qu\u00ebr aux automobilistes qu'ilssuiveurs que la course tourne \u00e0 droite : peuvent aller vers leur gauche: \u2014\\ - Le panneau KI0 est dans la main - Le panneau KI10 est dans la maini droite, le bras \u00e0 la verticale gauche. le bras \u00e0-l'_a'V.erticale V.d l \u00bb - r L \u2014\u2014- Le bras gauche tendu paratlele au sol - Le brasdroit tendq\\par,a:\u00eae_\\ \u00eb agaslg_l -dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendrel'automobiliste l'automobiliste\n@FRARCAISE\u00bb version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste E <100 mbme partielie ntardes\n6/6\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-21-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-137 du 21 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Le Tour du Nipalou 2024 \u00bb \nle dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Lorci\u00e8res (Cantal)\n9\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire\n43-2024-10-22-00001\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-139 du 22\noctobre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs\nmis en place lors de la comp\u00e9tition sportive\np\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Capito Trail 2024 \u00bb \nle samedi 27 et dimanche 27 octobre 2024 au\nd\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-22-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-139 du 22 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Capito Trail 2024 \u00bb \nle samedi 27 et dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n10\nEJ DirectionPR\u00c9FET _ !DE HAUTE-LOIRE de la citoyennet\u00e9n et de la l\u00e9galit\u00e9galitFraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-139 du 22 octobre 2024 portant agr\u00e9ment des signaleurs misen place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Capito Trail 2024 \u00bble samedi 27 et dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil_ Le pr\u00e9fet de la Haute-LoireChevalier de I'Ordre National du M\u00e9rite,Vu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 41619;Vu le code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 3319, A. 331-40 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 modifi\u00e9 du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et les d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 23 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de Haute-Loire ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/COORDINATION n\u00b0 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisation dela pr\u00e9fecture de Haute-Loire ; 'Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral SG/Coordination n\u00b02024-26 en date du 6 mai 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation designature \u00e0 M. Eric PLASSERAUD, en qualit\u00e9 de Directeur de la Citoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9 \u00e0la Pr\u00e9fecture de Haute-Loire ;Vu L'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0AT 2024-099 du 26 septembre 2024 de la commune de Saint-Julien-Chapteuil relatif\u00e0 la circulation des v\u00e9hicules lors de la manifestation ;Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration n\u00b02024-252 du 22 octobre 2024 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 Monsieur Fran\u00e7oisRichaud, Pr\u00e9sident de l'association \"Chapteuil Sports Nature\", organisatrice de lacomp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Capito Trail 2024 \u00bb, qui doit se d\u00e9rouler lesamedi 26 et le dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil, sur des voiesouvertes \u00e0 la circulation publique de Haute-Loire;Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;CONSID\u00c9RANT les mesures de circulation \u00e9dict\u00e9es par les diff\u00e9rents gestionnaires des voiriesconcern\u00e9es au travers des arr\u00eat\u00e9s pris par chacun, et ce afin de garantir la s\u00e9curit\u00e9 des coureurs et dupublic, comme des usagers de la route ;CONSID\u00c9RANT les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mise en \u0153uvre par l'organisateur de la manifestation ;SUR proposition de la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire ;\nBureau de la r\u00e9glementation et des \u00e9lections6 avenue du G\u00e9n\u00e9ral de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYT\u00e9l. : 04 71 09 43 43M\u00e9l. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-22-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-139 du 22 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Capito Trail 2024 \u00bb \nle samedi 27 et dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n11\nARRETEArticle 1\u00b0\" :Les personnes dont la liste est annex\u00e9eau pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont agr\u00e9\u00e9es pour signaler aux usagers de laroute la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Capito Trail 2024 \u00bb qui doit se d\u00e9rouler le samedi26 et le dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil, sur des voies ouvertes \u00e0 lacirculation publique de Haute-Loire.Les signaleurs devront \u00eatre en place au plus tard quinze minutes avant le d\u00e9part des coureurs.Les signaleurs devront \u00eatre vigilants et positionn\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 \u00eatre parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes emprunt\u00e9s ou franchis. Ils devront \u00e9galement \u00eatre aptes \u00e0 r\u00e9agirsans d\u00e9lai si les circonstances I'imposent.Article 2 :Les signaleurs doivent \u00eatre majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validit\u00e9. lls ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorit\u00e9 de passage accord\u00e9e \u00e0 l'\u00e9preuve.lls doivent \u00eatre identifiables \u00e0 leur tenue d\u00e9finie \u00e0 l'article A. 331-9 du code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilit\u00e9 de couleur jaune r\u00e9fl\u00e9chissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention \u00ab Course \u00bb clairement visible, accompagn\u00e9e \u00e9ventuellement d'unemention relative \u00e0 leur identification, voire de la publicit\u00e9.Les signaleurs doivent \u00eatre \u00e0 m\u00eame de produire dans de brefs d\u00e9lais une copie du pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9. Ilsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens t\u00e9l\u00e9phoniquesdevra imp\u00e9rativement \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9 au pr\u00e9alable.Les signaleurs peuvent stopper momentan\u00e9ment la circulation chaque fois que cela est n\u00e9cessaire. IIsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, \u00e0 l'\u00e9gard des usagers quine respecteraient pas la priorit\u00e9. Par contre, ils doivent rendre compte au plus t\u00f4t et avec le plus depr\u00e9cision possible de tout incident \u00e0 l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, pr\u00e9sent surla course.Les signaleurs \u00e0 motocyclette peuvent r\u00e9gler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK:10 d\u00e8s lors qu'ils portent un casque de type homologu\u00e9 et un gilet de haute visibilit\u00e9 mentionn\u00e9 \u00e0l'article R.41619 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes r\u00e9glementairesn\u00e9cessaires \u00e0 l'arr\u00eat et \u00e0 la remise en circulation des v\u00e9hicules.Article 3 :Conform\u00e9ment \u00e0 l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situ\u00e9s \u00e0 un point fixe,ils doivent utiliser :* des piquets mobiles \u00e0 deux faces, mod\u00e8le K.:10 \u00e0 face avant rouge symbole sens interdit, et facearri\u00e8re verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,* des barri\u00e8res, mod\u00e8le K.2, pr\u00e9-signal\u00e9es, signalant un obstacle de caract\u00e8re temporaire et surlequel le mot \"course\" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur \u00ab couvre \u00bb Uncarrefour \u00e0 plusieurs voies.Aux termes de l'article pr\u00e9-cit\u00e9, les voitures ouvreuses devront \u00eatre surmont\u00e9es d'un panneau signalantle d\u00e9but de la course et les voitures-balais d'un panneau du m\u00eame type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces v\u00e9hicules peuvent utiliser des porte-voix.S'agissant des courses cyclistes, ces v\u00e9hicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orang\u00e9e, en application des dispositions de l'arr\u00eat\u00e9 du 4 juillet 1972 relatif aux feuxsp\u00e9ciaux des v\u00e9hicules \u00e0 progression lente.\n2/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-22-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-139 du 22 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Capito Trail 2024 \u00bb \nle samedi 27 et dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n12\nCes \u00e9quipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.\nArticle4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en oeuvre les mesuresde circulation \u00e9dict\u00e9es en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route \u00e0l'occasion des \u00e9preuves, courses ou comp\u00e9titions sportives, est puni de l'amende pr\u00e9vue pour lescontraventions de 4\u00b0TM classe.\nArticle5 :La secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Haute-Loire, le directeur d\u00e9partemental de la s\u00e9curit\u00e9publique de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de Haute-Loire, sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera annex\u00e9 au r\u00e9c\u00e9piss\u00e9de d\u00e9claration de la manifestation sportive.\nFait au Puy-en-Velay, le 22 octobre 2024\nPour le pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le directeur de la Citoyennet\u00e9 et de_la\u00ffl_\u00e9galit\u00e9\n/\n_Efic PLASSERAUD\nVoies et d\u00e9lais de recours \u2014Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Haute-Loire et d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s duministre de l'int\u00e9rieur.Conform\u00e9ment aux dispositions des articles R 421-1 \u00e0 R 421-5 du code de justice administrative, le pr\u00e9sent arr\u00e9t\u00e9 peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification ou desa publication. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb accesssible sur le siteInternet www.telerecours.fr \u00bb.\n3/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-22-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-139 du 22 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Capito Trail 2024 \u00bb \nle samedi 27 et dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n13\nAnnexe 1 : liste des signaleurs agr\u00e9\u00e9sNOMS Pr\u00e9nomBARTHELEMY C\u00e9dric; BATONNET Jo\u00ebl_ BELMIP:O (n\u00e9e BOUCHET)_ 1 Nathalie ;B ; BOITTIN 0 1 Klicolas c|B ' BOITTIN (n\u00e9e DOUCE) C\u00e9line 10B | BONNET T e Denis \u2014BOUCHET \u00d4\u00e9rard 1BOULHOL YannickBOUSSIT Jean-Fran\u00e7oisBRUHAT. Pierre-EmmanuelCABANES B Francois |CARAYON DURAND Val\u00e9rieCHAMBRON - Nad\u00e8ge ;CHANAL B e Rapha\u00eblCHAPPUIS | Daniel) -- CHAPPUIS (n\u00e9e RICHAUD) ' ClaireCHAPUIS ' EricCHAPL_llg | GuillaumeE}\u00ce%ARBONNEL - C\u00e9line- CHARBONNEL Julien- CHARREYRON Frederice CHILE ) Kevin 1CLEMENT Fran\u00e7ois 'COSTE | Eric ) .- ) Vincent .COURIOL\n4/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-22-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-139 du 22 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Capito Trail 2024 \u00bb \nle samedi 27 et dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n14\nCRESPY \u2014 | St\u00e9phaneCRESPY (n\u00e9e PORTE) Estelle\u00ce CUMINE ; Gilbert| | CUOQ L - Mathieu 'DA COSTA FERNANDES [ Manuela e\u00d4EBARD _ David -DELEAU (n\u00e9e ROUX) \u00ceChristeIle -777777 - DEMARS C\u00e9lineDESSALCES ' ; Armand |- DESSALCES | Bernard c|DESSALCES Jean-Fran\u00e7ois c|DOLMAZON Alain |DUCASSE ChristianFARGIER q PierreFARIGOULE Maxime ' |FAURE - | Christian( - FAURE Jean-Marc || FAVRE REGUILLON Nicolas 1E FE\u00c6 B MathieuB FORIAT ; Michel\\ FRAISSE - ' EmmanuelE FRANCOIS | Ludovic |_GAUTHIER Tiphaine| GENTES Christelle c |N DU\nGERBIER Christian\" GIL ' L:dwig\u2014GROI\u00c6 Bastien ;\n5/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-22-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-139 du 22 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Capito Trail 2024 \u00bb \nle samedi 27 et dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n15\nUSSON | Samuel\nGROS JosephGROS Emmanuel c |GROS J\u00e9r\u00f4me BB JAMON Micka\u00e9l o 'JULIEN Mario:KEIRLE | Jer\u00f4me ;LAFFONT Aur\u00e9lien ;LHOSTE Christian| LOMBARD Jean-Yves| PETIT Val\u00e9rie| PEYRELONG BernardREYNIER LaurentRICHAUD L Fran\u00e7ois oRICHAUD Myriam |RIMBAULT Patrick |ROCHE ' Arnaud UROCHE - Chri\u2014stophe -ROCHE - I;a\\;id -B ROCHE N;than; ROCHE \u00ef\\l\u00ee:olas --RO\u2014MEAS Lionel ;ROUX Emma;elROUX (n\u00e9e CHAMBON) Isaelle ;SABADEL _ \\ Gr\u00e9goryTEISSIER u DamienTOTY E Jean-Charles\n6/8\n43_Pref_Pr\u00e9fecture Haute-Loire - 43-2024-10-22-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral DCL-BRE n\u00b0 2024-139 du 22 octobre 2024 portant agr\u00e9ment\ndes signaleurs mis en place lors de la comp\u00e9tition sportive p\u00e9destre d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab Capito Trail 2024 \u00bb \nle samedi 27 et dimanche 27 octobre 2024 au d\u00e9part de Saint-Julien-Chapteuil\n16\n||\nAnnexe n\u00b02Fiche pratique du signaleur(source : FFC)\nLa gestuelle\nUn sifflet peut \u00eatre utilis\u00e9 encompl\u00e9ment du panneau KI0.\nF\u00c9S\u00c9RATIONFRAN\u00c7AISEversion 1.1 du 09/06/2021Guide de bilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste\nLa geStue\"e (\u00e0 l'attention des automobilistes)\n}j| Pour inviter \u00e0 l'arr\u00eat un automobiliste: Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il Pour indiquer \u00e0 un automobiliste qu'il, \\ doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau K10 dans une main en | | 'l'air. le bras \u00e0 la verticale - Le panneau K10 est dans la main - Le panneau K10 est dans la main,V A , droite, le bras \u00e0 la verticale gauche, le bras \u00e0 la verticale- L'autre bras est tendu parall\u00e8le au sol | !avec la main en direction de - Le bras gauche tendu parall\u00e9le au sol - Le bras droit tendu parall\u00e8le au soll'automobiliste, lindex tendu dans le dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendreprolongement de la main l'automobiliste l'automobitiste\nTs )\nruuimss i tversion 1.1 du 03/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs pi\u00e9tons sur une course cycliste SRR