{"administration":"pref17","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Charente-Maritime","content":"CHARENTE-\nMARITIME\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b017-2025-226\nPUBLI\u00c9 LE 26 AO\u00dbT 2025\nSommaire\nPREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME / DIRECTION DES SECURITES\n17-2025-08-25-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 25 ao\u00fbt 2025  portant\nautorisation d'organiser une manifestation automobile d\u00e9nomm\u00e9e Handicap en\npiste - Edition 3\nsur le circuit de Haute Saintonge \u00e0 La Gen\u00e9touze les 30 et\n31 ao\u00fbt 2025  (6 pages) Page 3\n2\nPREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME\n17-2025-08-25-00001\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 25 ao\u00fbt 2025  portant\nautorisation d'organiser une manifestation automobile\nd\u00e9nomm\u00e9e Handicap en piste - Edition 3\nsur le circuit de Haute Saintonge \u00e0 La Gen\u00e9touze les\n30 et 31 ao\u00fbt 2025 \nPREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - 17-2025-08-25-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 25 ao\u00fbt 2025  portant autorisation d'organiser une\nmanifestation automobile d\u00e9nomm\u00e9e Handicap en piste - Edition 3\nsur le circuit de Haute Saintonge \u00e0 La Gen\u00e9touze les 30 et 31 ao\u00fbt 2025 \n3\n| & | DirectionPR\u00c9FET des S\u00e9curit\u00e9sDE LACHARENTE-MARITIMELibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant autorisation d'organiserune manifestation automobile d\u00e9nomm\u00e9e_ Handicap en piste \u2014 Edition 3sur le circuit de Haute Saintonge \u00e0 La Gen\u00e9touzeles 30 et 31 ao\u00fbt 2025Le Pr\u00e9fet de Charente-MaritimeChevalier de la l\u00e9gion d'honneurChevalier de l'ordre national du M\u00e9rite\nVu le Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales et notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5;Vu le Code de la route et notamment ses articies L. 411-1, L. 411-3, L. 411-7, R. 411-29 et R. 411-30 ;Vu le Code du sport et notamment ses articles L. 331-5 \u00e0 L. 331-10, R. 331-18 \u00e0 R. 331-34 etR. 331-45 ;Vu le d\u00e9cret modifi\u00e9 n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0 l'actiondes services de l'Etat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique en date du 22 novembre 2023 portant nomination de MonsieurPierre-Louis SIRE, Directeur de cabinet du Pr\u00e9fet de la Charente-Maritime ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 20 d\u00e9cembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations etmanifestations sportives ;.Vu l'arr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral du 31 juillet 2025 donnant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0 Monsieur Pierre-Louis SIRE,Directeur de cabinet du Pr\u00e9fet de la Charente-Maritime ;Vu la demande d\u00e9pos\u00e9e par M. Hugues BENEDETTI, pr\u00e9sident de l'Association Meca Team, tendant \u00e0 obtenir- l'autorisation d'organiser une manifestation automobile d\u00e9nomm\u00e9e Handicap en piste - Edition 3, sur le circuit deHaute Saintonge \u00e0 La Gen\u00e9touze, les 30 et 31 ao\u00fbt 2025 ;Vu le r\u00e8glement de la manifestation ;Vu le contrat d'assurance souscrit par l'organisateur, conform\u00e9ment aux dispositions r\u00e9glementaires ;Vu les avis favorables de l'autorit\u00e9 locale investie du pouvoir de police concern\u00e9e par le parcours et desautorit\u00e9s administratives concern\u00e9es ;Vu l'avis favorable \u00e9mis le 4 ao\u00fbt 2025 par la commission d\u00e9partementale de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re dans sa formation\u00ab \u00e9preuves et comp\u00e9titions sportives \u00bb ;Consid\u00e9rant la conformit\u00e9 du dossier pr\u00e9sent\u00e9 au regard des dispositions du Code du sport,Sur proposition de Monsieur le Sous-Pr\u00e9fet, Directeur de Cabinet du Pr\u00e9fet de la Charente-Maritime,\nARR\u00caTEArticle_1\" : M. Hugues BENEDETTI, pr\u00e9sident de l'Association Meca Team, est autoris\u00e9 \u00e0 organiser unemanifestation automobile d\u00e9nomm\u00e9e Handicap en piste \u2014 Edition 3 consistant \u00e0 effectuer des bapt\u00eames envoitures de rallye afin d'acc\u00e9der aux sensations procur\u00e9es par la pratique du rallye automobile, les 30 et 31 ao\u00fbt2025, sur le circuit de Haute Saintonge \u00e0 La Gen\u00e9touze, suivant le plan annex\u00e9.Article 2 : Cette autorisation est accord\u00e9e sous r\u00e9serve du respect des \u00e9l\u00e9ments figurant au dossier et de lastricte observation des mesures suivantes :\n1/3\nPREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - 17-2025-08-25-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 25 ao\u00fbt 2025  portant autorisation d'organiser une\nmanifestation automobile d\u00e9nomm\u00e9e Handicap en piste - Edition 3\nsur le circuit de Haute Saintonge \u00e0 La Gen\u00e9touze les 30 et 31 ao\u00fbt 2025 \n4\na) d\u00e9roulement des bapt\u00e9mes :Le samedi 30 ao\u00fbt 2025 (roulage priv\u00e9) et le dimanche 31 ao\u00fbt 2025 (avec public dans les zones pr\u00e9vues ) : 3s\u00e9ries de roulage (Confirm\u00e9 \u2014 D\u00e9butant - Bapt\u00e9me) qui se renouvellent toutes les heures \u2014 alternance bapt\u00e9meset roulage (planning joint de 9 h/9h30 \u00e0 18 h avec pause m\u00e9ridienne de 12h \u00e0 14h).b) dispositif de s\u00e9curit\u00e9 :- L'organisateur devra v\u00e9rifier aupr\u00e8s de chaque participant que le v\u00e9hicule pr\u00e9sent sur la manifestation estcouvert par une assurance Responsabilit\u00e9 Civile.- Les v\u00e9hicules subiront un contr\u00f4le m\u00e9canique avant le lancement de la manifestation.- Des \u00ab commissaires de course \u00bb en nombre suffisant, munis de brassards et de drapeaux, auront la charged'assurer la s\u00e9curit\u00e9 des participants et des spectateurs et aussi de s'assurer du bon positionnement desspectateurs dans les zones d\u00e9volues au public. IIs devront \u00eatre titulaires du permis de conduire en cours devalidit\u00e9. Cet imp\u00e9ratif de gestion incombe \u00e0 l'organisateur tout au long des \u00e9preuves et devra \u00eatre strictementrespect\u00e9 dans le but d'\u00e9viter toute mise en danger.- Toute personne d\u00e9sirant effectuer un bapt\u00eame \u00e0 bord d'une voiture de rallye devra \u00eatre \u00e2g\u00e9e de 14 ansminimum et pr\u00e9senter une morphologie lui permettant d'\u00eatre install\u00e9e dans le si\u00e8ge baquet en toute s\u00e9curit\u00e9.Pour la s\u00e9rie de roulage confirm\u00e9/d\u00e9butant, il faut \u00eatre \u00e2g\u00e9 de 16 ans.- Les pilotes et passagers de chaque voiture de rallye devront respecter les mesures de s\u00e9curit\u00e9 inh\u00e9rentes \u00e0 laconduite de voitures de rallye (casques, hans, harnais...)- Les organisateurs mettront en place un dispositif efficace pour emp\u00e9cher l'acc\u00e8s sur la voie ferm\u00e9e.- Le stationnement des v\u00e9hicules devra \u00e9tre assur\u00e9 en dehors du domaine routier communal et d\u00e9partemental.- Charg\u00e9 du bon d\u00e9roulement de la manifestation, le responsable de I'\u00e9preuve devra s'attacher \u00e0 rappelerr\u00e9guli\u00e8rement, et autant de fois que n\u00e9cessaire, les r\u00e9gles \u00e9l\u00e9mentaires de s\u00e9curit\u00e9 aux participants, auxaccompagnateurs ainsi qu'aux spectateurs.c) dispositif de secours :- Secours : 3 + 1 VPSP ADPC 17 pr\u00e9sents le 31 ao\u00fbt 2025- Extincteurs : 1 par \u00ab commissaire \u00bb- 1 d\u00e9panneuseLes num\u00e9ros d'appel des secours 15-18 ou 112 devront \u00eatre affich\u00e9s sur le circuit.Le SAMU 17 et le SMUR de Jonzac devront \u00eatre avertis par les organisateurs du d\u00e9roulement de lamanifestation.Article 3 : L'organisateur technique de la manifestation doit mettre en \u0153uvre les moyens humains et mat\u00e9rielsn\u00e9cessaires afin d'informer les spectateurs des zones qui leur sont r\u00e9serv\u00e9es et de ce que l'acc\u00e8s \u00e0 toute autrezone leur est strictement interdit, conform\u00e9ment aux plans d\u00e9taill\u00e9s et aux r\u00e8gles techniques et de s\u00e9curit\u00e9.Article 4 : M. Hugues BENEDETTI, pr\u00e9sident de I'Association Meca Team, organisateur technique ou sonrepr\u00e9sentant d\u00fbment mandat\u00e9 en cas d'emp\u00eachement, proc\u00e9dera avant le d\u00e9but de la manifestation \u00e0 unereconnaissance du parcours et attestera de sa conformit\u00e9 tant au regard du r\u00e8glement particulier qu'auxprescriptions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Un exemplaire de l'attestation sera remis ou adress\u00e9 \u00e0 la Gendarmerie Nationale et I'autre exemplaire seratransmis directement \u00e0 la Pr\u00e9fecture de la Charente-Maritime, Direction des S\u00e9curit\u00e9s, Bureau de la Pr\u00e9ventionet de la Protection Civile.Article 5 : L'autorisation peut \u00eatre suspendue ou rapport\u00e9e \u00e0 tout moment s'il appara\u00eet que les conditions des\u00e9curit\u00e9 ne se trouvent plus r\u00e9unies ou que l'organisateur, malgr\u00e9 la mise en demeure qui lui en est faite parl''autorit\u00e9 administrative, ne respecte plus ou ne fait plus respecter par les participants et les spectateurs lesdispositions pr\u00e9vues par le r\u00e8glement particulier de la manifestation en vue de leur protection.Article 6 : L'organisateur est d\u00e9biteur envers l'Etat et les collectivit\u00e9s territoriales des redevancesrepr\u00e9sentatives du co\u00fbt de la mise en place du service d'ordre particulier n\u00e9cessaire pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 desspectateurs et de la circulation lors du d\u00e9roulement de la manifestation ainsi que, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de sapr\u00e9paration et des essais.Article 7 : La distribution ou la vente d'imprim\u00e9s ou d'objets \u00e0 l'occasion d'une manifestation ne peut se faireque dans les conditions et dans les lieux fix\u00e9s par les autorit\u00e9s administratives comp\u00e9tentes avec l'accord del'organisateur et du ou des propri\u00e9taires des lieux.Article 8 : L'organisateur a l'obligation de remettre en \u00e9tat les voies ouvertes \u00e0 la circulation publique et leursd\u00e9pendances dont il a obtenu l'usage privatif \u00e0 l'occasion de la concentration ou de la manifestation.Aucune publicit\u00e9 ne pourra \u00eatre fix\u00e9e sur les panneaux de signalisation verticale ainsi que sur tout support dudomaine public.\n2/3\nPREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - 17-2025-08-25-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 25 ao\u00fbt 2025  portant autorisation d'organiser une\nmanifestation automobile d\u00e9nomm\u00e9e Handicap en piste - Edition 3\nsur le circuit de Haute Saintonge \u00e0 La Gen\u00e9touze les 30 et 31 ao\u00fbt 2025 \n5\nArticle 9 : En aucun cas la responsabilit\u00e9 de 'administration ne pourra \u00e9tre engag\u00e9e et aucun recours ne pourra\u00e9tre exerc\u00e9 contre elle.Article 10 : Le Sous-Pr\u00e9fet, Directeur de Cabinet du Pr\u00e9fet de la Charente-Maritime, la Sous-Pr\u00e9f\u00e8te de Jonzac,le Colonel, commandant le Groupement de Gendarmerie D\u00e9partementale, le Directeur D\u00e9partemental duService d'Incendie et de Secours, le Directeur d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 de la Charente-Maritime de l'Agence R\u00e9gionale de laSant\u00e9, la Pr\u00e9sidente du Conseil D\u00e9partemental, Monsieur le Maire de La Gen\u00e9touze sont charg\u00e9s, chacun en cequi le concerne, de I'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs dont unecopie sera adress\u00e9e \u00e0 l'organisateur.\nLa Rochelle, le 25 ao\u00fbt 2025.Pour le Pr\u00e9fet,Le Sous-Pr\u00e9fet, Directeur de Cabinet,\nPierre-Louis SIRE\ns\u2014\nLa pr\u00e9sente d\u00e9cision peut \u00eatre.contest\u00e9e dans le d\u00e9lai de deux mois suivant sa notification en adressant un recourscontentieux au tribunal administratif territorialement comp\u00e9tent ou en le d\u00e9posant en ligne sur I'application T\u00e9l\u00e9recours(https://Wwww.telerecours.fr/)Ce recours peut \u00eatre pr\u00e9c\u00e9d\u00e9, d'un recours administratif adress\u00e9 soit, \u00e0 I'auteur de la d\u00e9cision (recours gracieux), soit auministre de l'int\u00e9rieur (recours hi\u00e9rarchique). :Dans ce cas, une d\u00e9cision expresse de refus peut \u00e9tre d\u00e9f\u00e9r\u00e9e au tribunal administratif dans les deux mois qui suivent sanotification ; une d\u00e9cision implicite de refus n\u00e9e du silence gard\u00e9 par I'administration pendant deux mois peut \u00e9galement \u00eatred\u00e9f\u00e9r\u00e9e au tribunal dans le d\u00e9lai de deux mois qui suit son intervention.\n3/3\nPREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - 17-2025-08-25-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 25 ao\u00fbt 2025  portant autorisation d'organiser une\nmanifestation automobile d\u00e9nomm\u00e9e Handicap en piste - Edition 3\nsur le circuit de Haute Saintonge \u00e0 La Gen\u00e9touze les 30 et 31 ao\u00fbt 2025 \n6\n- .. N ' '\nh E N -'FIII \u2014_I -I H.'.-_ | N | _IF+II L\". ' '|.-i\u2014.|-|-.\u2014'-.-.*-.-l| | | | I'f | |\nE JE] S PR PRPRRPE ' - ) .J {\": n - - TMN f N \u2014is!' I\u00c8I'- uE ' ,g,- B\n- - - [ -; - . ' u u\nu v -u - . '\n' \"\" . - . -\nun - - Nn - B uuu . n u . - . E .> ' ' . )u .\"u u= n\nI - - . B ) B NL]% . \u00e0 - . - n u u\" ' ' . n\n- u - - un u Bu u n - - - u -| . n n\n| -\n|\nn\nPREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - 17-2025-08-25-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 25 ao\u00fbt 2025  portant autorisation d'organiser une\nmanifestation automobile d\u00e9nomm\u00e9e Handicap en piste - Edition 3\nsur le circuit de Haute Saintonge \u00e0 La Gen\u00e9touze les 30 et 31 ao\u00fbt 2025 \n7\nDispositions prises pour la s\u00e9curit\u00e9Les d\u00e9tails de l'organisation des deux journ\u00e9es sont les suivants :Superficie du siteNous utilisons les 266 000 m2 en comptant l'int\u00e9gralit\u00e9 de la piste, des paddocks, des parkingsvisiteurs et des espaces verts entre chaque zone pr\u00e9cit\u00e9e.Gestion des visiteurs et participantsDes b\u00e9n\u00e9voles sont r\u00e9partis sur I'ensemble du circuit afin d'orienter et renseigner lespersonnes. Les points d'accueil et de contr\u00f4les sont les suivants (ronds violets sur le plan ci-dessous) :1. Accueil entr\u00e9e circuit au niveau du portail : orientation des visiteurs2. Accueil arriv\u00e9e parking 1 : orientation vers parking public (visiteurs 3), zone exposition(participants au rassemblement 7), village moto (participants au rassemblement - 6)ou paddock (participant au roulage piste - 4)3. Point information g\u00e9n\u00e9ral : renselgnements vente tickets bapteme et tombola,inscriptions au roulage. Ce point contr\u00f4le l'acc\u00e8s au paddockDes b\u00e9n\u00e9voles sont repartis sur I'ensemble du circuit pour accompagner et renseigner. Ils sontmunis de talkies pour communiquer entre eux, en lien avec le responsable de l'organisation.\n1 : Point information 4 : Zone piste (acc\u00e8s r\u00e9serv\u00e9) 7 : Village auto2 : Accueil g\u00e9n\u00e9ral / inscriptions S : Zone bapt\u00eames3 : Parking visiteurs 6 : Village moto\nPREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - 17-2025-08-25-00001 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 25 ao\u00fbt 2025  portant autorisation d'organiser une\nmanifestation automobile d\u00e9nomm\u00e9e Handicap en piste - Edition 3\nsur le circuit de Haute Saintonge \u00e0 La Gen\u00e9touze les 30 et 31 ao\u00fbt 2025 \n8\n> B ) [ m\n) el bR Ll b L W i e DL |- e ol e e e e okl  E e B e o e\n\u00bb\nR  e | =  i e e oy \u00e0- [T T T S,s E - 1R b % 8 RE %%  & B .I'I'I\u2014L----l--lu\u2014-'--_-= m  mqe e s1 P  e T Ss R P N es eyo s B BT T  e  BT . 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