{"administration":"pref75","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Paris","content":"PREFECTURE\nDE PARIS\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b075-2024-263\nPUBLI\u00c9 LE  3 MAI 2024\nSommaire\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris / AP-HP Sorbonne Universit\u00e9\n75-2024-05-02-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de\nMadame\nChristine WELTY, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe\nhospitalier\nAPHP.Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant\nles sites Charles Foix,\nPiti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re,\nRothschild, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et\nLa\nRoche-Guyon (8 pages) Page 3\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris /\n75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP Nord\nUniversite Paris Cit\u00e9 mai 2024 (11 pages) Page 12\n75-2024-05-02-00014 - Christian PAIRE (4 pages) Page 24\n2\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris\n75-2024-05-02-00012\nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nChristine WELTY, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant\nles sites Charles Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re,\nRothschild, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et\nLa Roche-Guyon\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2024-05-02-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nChristine WELTY, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant\nles sites Charles Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re,\nRothschild, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et\nLa Roche-Guyon3\nASSISTANCE  HOPITAUX\nPUBLIQUE  DE PARIS\n1 \n \n \n \nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature  \npris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la  sant\u00e9 publique \n \nLa directrice du groupe hospitalo-universitaire AP- HP.Sorbonne Universit\u00e9 \nregroupant les h\u00f4pitaux Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, Charles- Foix, Saint-Antoine, Tenon, \nArmand-Trousseau, Rothschild et La Roche-Guyon, \n \n \nVu le code de la sant\u00e9 publique et notamment ses ar ticles L. 6143-7, D. 6143-33 \u00e0 D. 6143-35, R. 6147- 5 et \nR. 6147-10, \n \nVu la loi n\u00b0 83-634 du 13 juillet 1983, modifi\u00e9e, p ortant droits et obligations des fonctionnaires, \n \nVu la loi n\u00b0 86-33 du 9 janvier 1986, modifi\u00e9e, por tant dispositions statutaires relatives \u00e0 la foncti on publique \nhospitali\u00e8re, \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2019-030 du 3 juillet 20 19 modifiant l'organisation interne de l'AP-HP, \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant  les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le Directeur \ng\u00e9n\u00e9ral de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospit alo-universitaires et aux directeurs des h\u00f4pitaux n e relevant \npas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directe ur de l'HAD, \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r \u00eat commun, \n \n \nARR\u00caTE \n \nARTICLE 1 er  : \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 :  \n- Mme Pauline MAISANI , directrice adjointe \u00e0 la directrice du groupe hos pitalo-universitaire AP-HP.Sorbonne \nUniversit\u00e9, \n- M. Aur\u00e9lien MOLLARD , secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral du groupe hospitalo-universita ire AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9,  \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes relevant de la g estion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le groupe hospit alo-\nuniversitaire AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9, dans le ch amp d'attribution de Christine WELTY d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 .  \n \n \nARTICLE 2 :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Genevi\u00e8ve CLOUARD , directrice adjointe charg\u00e9e des achats, d\u00e9veloppe ment durable et logistique, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des achats, logistique et d\u00e9veloppement \ndurable ) et uniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 direc torial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 \nses fonctions (paragraphe C) ; \n- Mme H\u00e9l\u00e8ne de BONNI\u00c8RES , directrice adjointe charg\u00e9e des projets et de la transformation,  \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des projets et de la trans formation) et \nuniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directoria l n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses  \nfonctions ; \n- Mme Marie-Pierre FEREC , directrice adjointe charg\u00e9e des ressources humain es et attractivit\u00e9, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des ressources humaines et att ractivit\u00e9) et \nuniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directoria l n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses  fonctions \n(paragraphes A, B, F et G) ; \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2024-05-02-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nChristine WELTY, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant\nles sites Charles Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re,\nRothschild, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et\nLa Roche-Guyon4\n2 - Mme Aude GOLDSZTEJN , directrice adjointe, charg\u00e9e de la qualit\u00e9, gesti on des risques et exp\u00e9rience \npatients, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction de la qualit\u00e9, gestion des ris que et \nexp\u00e9rience patients) et uniquement pour les mati\u00e8re s de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 sus vis\u00e9 \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe E, G, H) ; \n \n- M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN , directeur adjoint charg\u00e9 des ressources financi\u00e8r es, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des ressources financi\u00e8res) et  uniquement \npour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes C \net F) ; \n \n- M. Lo\u00efc CARBALLIDO , directeur adjoint charg\u00e9 de la recherche et de l' innovation, \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction de la recherche et innovat ion) et \nuniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directoria l n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses  fonctions \n(paragraphe F : points 4, 5 et 6). \n \n- Mme Pascale LEMAS\u00c7ON , coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins, \n\u00e0 l'effet de signer tous les contrats de mise \u00e0 dis position d'int\u00e9rimaires pass\u00e9s avec des soci\u00e9t\u00e9s d' int\u00e9rim et toutes \nles conventions de stage et propositions d'affectat ions des \u00e9tudiants en soins param\u00e9dicaux, et tous a ctes \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions (coordonnatrice g\u00e9n\u00e9r ale des soins) et uniquement pour les mati\u00e8res de l 'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9 correspo ndant \u00e0 ses fonctions (paragraphe I) ; \n \n- M. Patrick LHERMITE , ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral charg\u00e9 de la direction des inve stissements et services \nnum\u00e9riques, \n\u00e0 l'effet de signer tous actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des investissements et service s num\u00e9riques) \net uniquement pour les mati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directo rial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions \n(paragraphes C, D, E : \u00e0 l'exception des points 3 e t 8 ,  G : \u00e0 l'exception des points 2 et 3  et para graphe J) ; \n \n- M. Olivier TR\u00c9TON , directeur adjoint charg\u00e9 des affaires et ressourc es humaines m\u00e9dicales, coop\u00e9ration, \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes correspondant \u00e0 ses fonctions (Direction des affaires et ressources  m\u00e9dicales, \ncoop\u00e9ration) et uniquement pour les mati\u00e8res de l'a rr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014 susvis\u00e9 cor respondant \n\u00e0 ses fonctions (paragraphes A et F). \n \n \nARTICLE 3  :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 : \n \n- Mme Marie-Pierre FEREC , directrice du site Tenon, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ce site et sans pr\u00e9judice  des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous  les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de sit e, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9 termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n n\u00b075-2022-07-05- 00014 susvis\u00e9 ; \n \n- M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN , directeur du site Saint-Antoine, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ce site et sans pr\u00e9judice  des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous  les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de sit e, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9 termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00 014 susvis\u00e9 ; \n \n- Mme Julie LAIGRE , directrice des sites Charles-Foix et Rothschild, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ce site et sans pr\u00e9judice  des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous  les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de sit e, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9 termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00 014 susvis\u00e9 ; \n \n- Mme Pauline MAISANI , directrice du site Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ce site et sans pr\u00e9judice  des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleurs au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous  les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de sit e, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9 termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00 014 susvis\u00e9 ; \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2024-05-02-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nChristine WELTY, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant\nles sites Charles Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re,\nRothschild, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et\nLa Roche-Guyon5\n3 - M. Aur\u00e9lien MOLLARD , directeur des sites Trousseau et La Roche-Guyon, \n\u00e0 l'effet de signer, pour ces sites et sans pr\u00e9judi ce des d\u00e9l\u00e9gations de signature donn\u00e9es par ailleur s au titre des \ndispositions de l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous  les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions de directeur de sit e, dans le champ \nd'attribution du directeur du groupe hospitalier d\u00e9 termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00 014  susvis\u00e9 ; \n \nLes d\u00e9l\u00e9gations pr\u00e9vues par le pr\u00e9sent article sont  mises en \u0153uvre par leurs b\u00e9n\u00e9ficiaires dans le cad re de la \npolitique de gestion interne du groupe hospitalier d\u00e9finie par la directrice pr\u00e9figuratrice du groupe hospitalier, et \nselon les instructions qui en r\u00e9sultent. \n \n \nARTICLE 4  : \n \nDirection des achats, du d\u00e9veloppement durable et d e la logistique \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Genevi\u00e8ve CLOUARD , directrice adjointe charg\u00e9e des achats, du \nd\u00e9veloppement durable et de la logistique, ou en ca s de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9 e \u00e0 : \n- Mme Anne-Ga\u00eblle DANIEL et Mme Cannelle LEGALLAIS, directrices adjointes et adjointes \u00e0 la directrice \ndes achats, du d\u00e9veloppement durable et de la logis tique (paragraphe C : En mati\u00e8re de contrat et de \nconventions, points 1, 2, 3 et 4 ; En mati\u00e8re d'act es unilat\u00e9raux ; En qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, points 1, 2 et 4 ; paragraphe E : points  1 et 4) ; \n- M. Fabrice B\u00c9NIN, M. Jean-Baptiste GAY, Mme Naz\u00e9ha KROZIZ, M. Peng LIU, Mme Lisa R\u00c9MY et \nMme Houda ZINE,  charg\u00e9s de mission, Mme Lydie MAUDIEU , ing\u00e9nieur, M. Fr\u00e9d\u00e9ric BARRET,  M. Marc \nBIGOT, M. Emmanuel CLAUDIN et Mme Sylviane DECROO , techniciens sup\u00e9rieurs hospitaliers, M. \nMicha\u00ebl BOISNOIR , M. David BORGAT et M. Philippe VERDIER , techniciens hospitaliers et M. Medhi \nGHENNAM , adjoint administratif (paragraphe C, en qualit\u00e9 d 'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point \n1) ; \n- Mme Sylviane DECROO , technicien sup\u00e9rieur hospitalier et M. Medhi GHENNAM , adjoint administratif \n(paragraphe C, en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les af faires g\u00e9n\u00e9rales, points 1 et 2 ; paragraphe E, poi nt 1 et 4) ; \n- M. Serge FLASQUE, ing\u00e9nieur en chef et M. Yann LAZARDEUX , technicien sup\u00e9rieur \nhospitalier (paragraphe C, en qualit\u00e9 d'ordonnateur  pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 4) ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctio ns de Mme Genevi\u00e8ve CLOUARD et ceci uniquement pour  les \nmati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00 014   susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragr aphe C : En \nmati\u00e8re de contrat et de conventions, points 1, 2, 3 et 4 ; En mati\u00e8re d'actes unilat\u00e9raux ; En qualit \u00e9 d'ordonnateur \npour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, points 1, 2 et 4 ; par agraphe E : points 1 et 4). \n \n \nDirection des ressources humaines et attractivit\u00e9 \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Marie-Pierre FEREC , directrice adjointe charg\u00e9e des ressources humain es et \nattractivit\u00e9, ou en cas de vacance de ses fonctions , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Charles ARANDEL et  Mme Anne-Ga\u00eblle CHABOD, directeurs adjoints, Mme Julia SAUTEREY , \ncharg\u00e9e de mission, adjoints \u00e0 la directrice des re ssources humaines et attractivit\u00e9 (paragraphes A, B , F et \nG : points 4 et 5) ; \n- M. Thomas JOULOU et M. Philippe RENAUD , attach\u00e9s d'administration hospitali\u00e8re, Mme Marie GOSSO , \ncharg\u00e9e de mission, Mme C\u00e9cile CHAUVAT-BOU\u00cbDEC , cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9, Mme B\u00e9n\u00e9dicte \nBALOCHE, adjoint des cadres hospitaliers, M. Gonzague CHAUVEAU , charg\u00e9 de mission  (paragraphes A, \nB, F et G : points 4 et 5) ; \n- Mme Oulimata NDOYE-FELTRIN , Mme Nathalie OWENS et Mme Emmanuelle SAUX,  adjoints des cadres \nhospitaliers, (paragraphes A, B et F) ; \n- Mme Na\u00efma BOUKELLAL , cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9, pour les mati\u00e8res corre spondant \u00e0 ses fonctions ; \n- M. Thomas GAUTIER, charg\u00e9 de mission (paragraphes A, B, F : points 1, 2 et 6) ; \n- M. Christian DELIER, adjoint des cadres hospitaliers (paragraphe B : poi nts 1 \u00e0 22, 26, 27, 31, 32, 36 et 38 \net paragraphe G : point 6) ;  \n \n- Mme Sarah BALTAZE , adjoint des cadres hospitaliers (paragraphe B : p oint 6) ; Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2024-05-02-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nChristine WELTY, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant\nles sites Charles Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re,\nRothschild, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et\nLa Roche-Guyon6\n4 \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctio ns de Mme Marie-Pierre FEREC et uniquement pour les  mati\u00e8res de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2013318-0006 susvis\u00e9 corres pondant \u00e0 ses fonctions (paragraphes A, B, G et H).  \n \n \nDirection de la qualit\u00e9, gestion des risques et exp \u00e9rience patients \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Aude GOLDSZTEJN , directrice charg\u00e9e de la qualit\u00e9 \u2013 gestion des ri sques et \nexp\u00e9rience patients, ou en cas de vacance de ses fo nctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Paul R\u00c9MOND , directeur adjoint, adjoint \u00e0 la directrice de la qualit\u00e9 \u2013 gestion des risques et exp\u00e9rience \npatients ; \n- Mme Val\u00e9rie DROUVOT , cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9 ; \n- Mme Anne RAPPAPORT, ing\u00e9nieur hospitalier ; \n- Mme Patricia JOHN-BAPTISTE, cadre sup\u00e9rieur socio-\u00e9ducatif ; \n- M. Philippe LEMESLE, charg\u00e9 de mission  et Mme Marie LE GUILLOUX, adjoint des cadres hospitaliers ; \n- Mme Ludivine MALAPART, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, Mme Bernadette ROBERT , adjoint des \ncadres hospitaliers, M. Xavier BASQUE, M. Joeris Soa BERNARD, Mme Nathae lle GEORGES, \nMme Olga GUERSAN et Mme Lenny KALEMA, adjoints administratifs (paragraphe G : point 3). \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctio ns de Mme Aude GOLDSZTEJN et ceci uniquement pour l es \nmati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00 014  susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragra phe E, \npoints 1 et 2, paragraphe G : points 2 et 3, paragr aphe H). \n \n \nDirection des ressources financi\u00e8res \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M.  J\u00e9r\u00f4me HUBIN , directeur charg\u00e9 des ressources financi\u00e8res, ou e n cas de vacance \nde ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Pierre MARGAIN et  Mme Marl\u00e8ne RUAT , directeurs adjoints, adjoints au  directeur des ressources \nfinanci\u00e8res ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes correspondant au x fonctions de M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN, et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00 014 susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragrap hes C et F). \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. Pierre MARGAIN et de  Mme Marl\u00e8ne RUAT , ou en cas de vacance de ses \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Ludivine MALAPART et M. St\u00e9phane FERRIER, attach\u00e9s d'administration hospitali\u00e8re \u00e0 la directi on \ndes ressources financi\u00e8res ; \n- M. Hicham AKOUZ , charg\u00e9 de mission \u00e0 la direction des ressources f inanci\u00e8res ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes correspondant au x fonctions de M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN, et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00 014  susvis\u00e9 correspondant \u00e0 ses fonctions (paragra phes C et F). \n \n \nDirection des soins \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Pascale LEMAS\u00c7ON , coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral des soins par int\u00e9rim, ou e n cas de \nvacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 :  \n- Mme Caroline PICHON et Mme Fernande ROGER , coordonnatrices g\u00e9n\u00e9rales des soins ; \n- M. Nicolas CAB\u00c9RO-FLOR\u00c9AN, M. Patrick LABOUROT et  Mme Aur\u00e9lia ROLLAND , directeurs des \nsoins ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les contrats de mise \u00e0 dis position d'int\u00e9rimaires pass\u00e9s avec des soci\u00e9t\u00e9s d' int\u00e9rim et toutes \nles conventions de stage et propositions d'affectat ions des \u00e9tudiants en soins param\u00e9dicaux et tous le s actes li\u00e9s \naux fonctions de Mme Pascale LEMAS\u00c7ON et ceci uniqu ement pour les mati\u00e8res (paragraphe I) de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9. \n \n \n \n \nDirection des affaires et ressources m\u00e9dicales, coo p\u00e9ration Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2024-05-02-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nChristine WELTY, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant\nles sites Charles Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re,\nRothschild, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et\nLa Roche-Guyon7\n5  \nEn cas d'emp\u00eachement de M. Olivier TR\u00c9TON , directeur adjoint charg\u00e9 des affaires et ressourc es humaines \nm\u00e9dicales, coop\u00e9ration, ou en cas de vacance de ses  fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Claire DE BRITO , directrice adjointe et adjointe au directeur des affaires et ressources humaines \nm\u00e9dicales, coop\u00e9ration (paragraphes A et F) ; \n- Mme Delphine DUBARRY, M. Pierre PERES et Mme St\u00e9pha nie THERY , attach\u00e9s d'administration \nhospitali\u00e8re, pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 leu rs fonctions ; \n- Mme Laurence MONIN, adjointe des cadres hospitaliers, pour les mati\u00e8res  correspondant \u00e0 ses fonctions ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctio ns de M. Aur\u00e9lien MOLLARD et ceci uniquement pour l es mati\u00e8res \n(paragraphes A et F) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2 022-07-05-00014  susvis\u00e9. \n \n \nDirection de la recherche et de l'innovation \n \nEn cas d'emp\u00eachement de  M. Lo\u00efc CARBALLIDO , directeur adjoint charg\u00e9 de la recherche et de l' innovation, ou \nen cas de vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Kevin ATTAL, adjoint au directeur de la recherche et de l'innova tion ; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctio ns de M. Lo\u00efc CARBALLIDO et ceci uniquement pour le s mati\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions (Direction de la rech erche et de l'innovation) et uniquement pour les ma ti\u00e8res \n(paragraphe F : points 4, 5 et 6).de l'arr\u00eat\u00e9 direc torial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \n \nDirection des investissements et services num\u00e9rique s \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. Patrick LHERMITE , ing\u00e9nieur g\u00e9n\u00e9ral charg\u00e9 de la direction des inve stissements et \ndes services num\u00e9riques,  ou en cas de vacance de ses fonctions , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Eve BOUDON , ing\u00e9nieure g\u00e9n\u00e9rale, charg\u00e9e de la direction des \u00e9quipements biom\u00e9dicaux et \nmobiliers; (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur  pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 \u2013 d\u00e9penses \nd'exploitation et investissement, en qualit\u00e9 d'ordo nnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, points 4 ; 9 e t 10 ; \nparagraphes D et J) \n- Mme Flore CHAUVET, ing\u00e9nieure en chef, charg\u00e9e de la direction des tra vaux et de la maintenance et pour \nles mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragra phe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 \u2013 d\u00e9penses d'exploitation et inv estissement, en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affa ires \ng\u00e9n\u00e9rales, points 4, 9 et 10 et en mati\u00e8re d'urbani sme, paragraphes D et J) ; \n- M. C\u00e9dric ALLEMAND, ing\u00e9nieur en chef, charg\u00e9 de la direction technique  du site de Tenon et pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et tra vaux-maintenance) ; \n- Mme Corentine CHAUMELY , ing\u00e9nieure en chef, charg\u00e9e de la direction techn ique du site Saint-Antoine et \npour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (pa ragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affa ires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et tra vaux-maintenance) ; \n- M. Pascal FONTAINE , ing\u00e9nieur hospitalier, charg\u00e9e de la direction te chnique des sites Trousseau et La \nRoche-Guyon et pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 se s fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateu r \npour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'e xploitation et travaux-maintenance) ; \n- M. Saber OMEZZINE,  FF ing\u00e9nieur hospitalier, charg\u00e9 de la direction t echnique du site de Charles-Foix et \npour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (pa ragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affa ires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et tra vaux-maintenance) ; \n- M. Bertrand GUESSANT , ing\u00e9nieur en chef, charg\u00e9 de la direction techniq ue du site Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re et \npour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (pa ragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affa ires \ng\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et tra vaux-maintenance) ; \n- Mme Amandine LASALMONIE, ing\u00e9nieure en chef, charg\u00e9e de la Direction des Gra ndes Op\u00e9rations du \nsite Piti\u00e9 Salp\u00eatri\u00e8re et pour les mati\u00e8res corresp ondant \u00e0 ses fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 \nd'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'exploitation et travaux-maintenance) ;  \n- Mme Fanny LASSERRE , ing\u00e9nieure en chef, charg\u00e9e de la direction techn ique de la maintenance \nbiom\u00e9dicale et pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 se s fonctions (paragraphe C : en qualit\u00e9 d'ordonnateu r \npour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, point 1 - d\u00e9penses d'e xploitation et investissement) ; Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2024-05-02-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nChristine WELTY, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant\nles sites Charles Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re,\nRothschild, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et\nLa Roche-Guyon8\n6 - Mme Sylvie CITERNE , charg\u00e9e de mission , directrice des syst\u00e8mes d'information, pour les mat i\u00e8res \ncorrespondant \u00e0 ses fonctions, (paragraphie C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires g\u00e9n\u00e9rales e t \nparagraphes D et J) ; \n- M. Fran\u00e7ois-Xavier POTTIER, ing\u00e9nieur en chef,  adjoint \u00e0 la directrice des syst\u00e8mes d'information,  pour les \nmati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions, (paragraphi e C : en qualit\u00e9 d'ordonnateur pour les affaires \ng\u00e9n\u00e9rales et paragraphes D et J) ; \n- M. C\u00e9dric VILQUIN, ing\u00e9nieur en chef, charg\u00e9 de la s\u00e9curit\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale, pour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 \nses fonctions (paragraphe C : en mati\u00e8re de contrat s et de conventions, point 2 \u2013 en qualit\u00e9 d'ordonna teur \npour les affaires g\u00e9n\u00e9rales, points 1, 2, 4 et 7 (e n mati\u00e8re urbanisme, demande autorisation administr ative \net toute d\u00e9claration pr\u00e9vue par le code l'urbanisme  etc.), paragraphe E en mati\u00e8re juridique, point 5 (d\u00e9p\u00f4t \nde plainte), paragraphe G, point 4, paragraphes D e t J) ; \n- Mme Aude MOLLER-GRASSER, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re, charg\u00e9e du contr\u00f4le de gestion, \npour les mati\u00e8res correspondant \u00e0 ses fonctions (pa ragraphe C : en mati\u00e8re de qualit\u00e9 d'inventaire phy sique \net les d\u00e9cisions de sorties d'actif mobilier, point s 9 et 10).; \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s aux fonctio ns de M. Patrick LHERMITE et ceci uniquement pour l es mati\u00e8res \n(paragraphes C, D, E : \u00e0 l'exception des points 3 e t 8,  G : \u00e0 l'exception des points 2 et 3  et parag raphe J) de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9 . \n \n \nARTICLE 5 : \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Marie-Pierre FEREC , directrice du site Tenon, ou en cas de vacance de  ses \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Caroline PICHON , coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins ; \n- M. Sabri LOKMANE , technicien sup\u00e9rieur hospitalier ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'artic le 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquel s \nMme Marie-Pierre FEREC a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation d e signature au titre de ses fonctions de directrice  du site \nTenon. \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN , directeur du site Saint-Antoine, ou en cas de vac ance de ses \nfonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- M. Patrick LABOUROT , directeur des soins ; \n- Mme Sol\u00e8ne LAMBERT, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'artic le 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquel s \nM. J\u00e9r\u00f4me HUBIN a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au t itre de ses fonctions de directeur du site Saint-An toine. \n \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Julie LAIGRE , directrice des sites Charles-Foix et Rothschild, ou en cas de \nvacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 :  \n- Mme Nathalie BONNET, attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'artic le 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquel s \nMme Julie LAIGRE a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de sign ature au titre de ses fonctions de directrice du si te Charles-\nFoix. \n- M. Lionel VIGOURT , charg\u00e9 de missions ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'artic le 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquel s \nMme Julie LAIGRE, a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de sig nature au titre de ses fonctions de directrice du s ite \nRothschild. \n \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Mme Pauline MAISANI , directrice du site Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re, ou en cas de vacance de \nses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme H\u00e9l\u00e8ne de BONNI\u00c8RES et  Mme Aude GOLDSZTEJN, directrices adjointes ;  \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'artic le 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquel s Mme Pauline \nMAISANI a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de ses fonctions de directrice du site Piti\u00e9- Salp\u00eatri\u00e8re. \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2024-05-02-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nChristine WELTY, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant\nles sites Charles Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re,\nRothschild, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et\nLa Roche-Guyon9\n7  \nEn cas d'emp\u00eachement de M. Aur\u00e9lien MOLLARD , directeur des sites Trousseau et La Roche-Guyon, ou en cas \nde vacance de ses fonctions, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0 : \n- Mme Genevi\u00e8ve CLOUARD , directrice adjointe ; \n- M. Lionel VIGOURT , charg\u00e9 de missions ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'artic le 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquel s \nM. Aur\u00e9lien MOLLARD a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de s ignature au titre de ses fonctions de directeur du site \nTrousseau. \n \n- Mme Sandy TH\u00c9 RON , cadre socio-\u00e9ducatif ; \n\u00e0 l'effet de signer, dans les conditions de l'artic le 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, tous les actes pour lesquel s \nM. Aur\u00e9lien MOLLARD a ou avait re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de s ignature au titre de ses fonctions de directeur du site La \nRoche-Guyon. \n \n \nARTICLE 6 :   \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, dans le champ d 'attribution de la directrice du groupe hospitalo-u niversitaire \nd\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05- 00014   susvis\u00e9 (donnant d\u00e9l\u00e9gation permanente de s ignature \naux directeurs des groupes hospitaliers, de p\u00f4les d 'int\u00e9r\u00eat commun et \u00e0 la directrice du si\u00e8ge), pour les p\u00e9riodes \nde la garde administrative qu'ils sont amen\u00e9s \u00e0 ass urer en application du tableau de garde, et pour to us les actes \nrelevant de cette garde administrative, \u00e0 : \n \n- l'ensemble des b\u00e9n\u00e9ficiaires d'une d\u00e9l\u00e9gation de signature vis\u00e9s aux articles 2 \u00e0 5 du pr\u00e9sent arr\u00eat \u00e9 ; \n \nSite Charles-Foix \nMme Muriel BROSSARD-LAHMY et M. Yann LHOMME, direct eurs adjoints au Si\u00e8ge ; \nMme Fran\u00e7oise ERTEL, directrice IFSI ; \nM. Kevin ATTAL, directeur adjoint, Mme Nathalie BON NET et Mme Aude MOLLER-GRASSER, attach\u00e9es \nd'administration hospitali\u00e8re, Mme C\u00e9line KILHOFFER , cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9. \n \nSite Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re \nMme Delphine DUBARRY, M. St\u00e9phane FERRIER, Mme Luci e HAMON, M. Thomas JOULOU, Mme Ludivine \nMALAPART et M. Pierre PERES, attach\u00e9s d'administrat ion hospitali\u00e8re, M. Philippe GAULT et Mme Nabila T AIBI, \ncadres sup\u00e9rieurs de sant\u00e9, M. Cl\u00e9ment DAGONNEAU, c adre de sant\u00e9. \n \nSites Charles-Foix et Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re \nM. Lyonel VERLEY, directeur adjoint au Si\u00e8ge ; \nMme H\u00e9l\u00e8ne de BONNI\u00c8RES, M. Lo\u00efc CARBALLIDO, Mme Cl aire DE BRITO, M. Pierre MARGAIN et \nMme Marl\u00e8ne RUAT, directeurs adjoints, Mme Fernande  ROGER, coordinatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins, M. Nicola s \nCAB\u00c9RO-FLOR\u00c9AN et Mme Aur\u00e9lia ROLLAND, directeurs d es soins. \n \nSite La Roche-Guyon \nMme Sandy TH\u00c9RON, cadre socio-\u00e9ducatif, M. Etienne GUILLUY, cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9, M. Yoann \nBOISSEAU et Mme Magalie LE HARS, cadres de sant\u00e9, M . Alexis GERMONPREZ, technicien sup\u00e9rieur \nhospitalier. \n \nSites Rothschild - Trousseau \nMme Marie LE HUEROU, Mme C\u00e9cile MARCHAL, Mme Julia PIERRUGUES et M. Philippe RENAUD, attach\u00e9s \nd'administration hospitali\u00e8re, M. Franck DAO, adjoi nt des cadres hospitaliers, Sylvain HAYEZ, cadre su p\u00e9rieur de \nsant\u00e9, Mme V\u00e9ronique CUVELIER-FLORIAT, ing\u00e9nieur en  organisation. \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2024-05-02-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nChristine WELTY, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant\nles sites Charles Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re,\nRothschild, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et\nLa Roche-Guyon10\n8 Site Saint-Antoine \nMme Marl\u00e8ne LEPAGE et Mme Maryline MONTAGN\u00c9, attach \u00e9es d'administration hospitali\u00e8re au Si\u00e8ge ; \nMme Sol\u00e8ne LAMBERT, attach\u00e9e d'administration hospi tali\u00e8re, M. Franck FANTIN, ing\u00e9nieur en organisatio n, \nMme Pauline BOST, ing\u00e9nieur biom\u00e9dical, Mme Lydie M AUDIEU, ing\u00e9nieur hospitalier, Mme Patricia JOHN-\nBAPTISTE, cadre sup\u00e9rieur socio-\u00e9ducatif. \n \nSite Tenon \nMme Laurence CHACUN, attach\u00e9e d'administration hosp itali\u00e8re, Mme Fanny LASSERRE, ing\u00e9nieur biom\u00e9dical,  \nM. Teddy PICANON, ing\u00e9nieur hospitalier, M. Sabri L OKMANE, technicien sup\u00e9rieur hospitalier, Mme Marti ne \nMECHICHE et Mme H\u00e9l\u00e8ne PIQUET, cadres de sant\u00e9, Mme  B\u00e9n\u00e9dicte BALOCHE, adjoint des cadres hospitaliers . \n \nSites La Roche-Guyon, Rothschild, Saint-Antoine, Te non et Trousseau \nMme Ga\u00efa GANS, directrice adjointe GHU AP-HP.Paris Seine-Saint-Denis ; \nM. Renaud PELL\u00c9, directeur adjoint au Si\u00e8ge ; \nM. Charles ARANDEL, Mme Anne-Ga\u00eblle CHABOD, Mme Ann e-Ga\u00eblle DANIEL, Mme Cannelle LEGALLAIS et \nM. Paul R\u00c9MOND, directeurs adjoints, Mme Caroline P ICHON, coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins, \nM. Patrick LABOUROT, directeur des soins. \n \nTous les sites du groupe hospitalo-universitaires A P-HP.Sorbonne Universit\u00e9 \nMme Genevi\u00e8ve CLOUARD, Mme Marie-Pierre FEREC, Mme Aude GOLDSZTEJN, M. J\u00e9r\u00f4me HUBIN, \nMme Pauline MAISANI, M. Aur\u00e9lien MOLLARD et M. Oliv ier TR\u00c9TON, directeurs adjoints, Mme Pascale \nLEMAS\u00c7ON, coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins. \n \n \n \nARTICLE 7 :   \n \nL'arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature n\u00b0 75-2024-02-2 6-0006 du 26 f\u00e9vrier 2024 est abrog\u00e9. \n \n \n \nARTICLE 8  : \n \nLa directrice du groupe hospitalo-universitaire est  charg\u00e9e de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au \nRecueil des Actes Administratifs de la r\u00e9gion d'\u00cele -de-France, Pr\u00e9fecture de Paris. \n \n \n \n Fait \u00e0 Paris, le 2 mai 2024 \n \n \n \n \n \n Christine WELTY \n Directrice du GHU AP-HP.Sorbonne Universit\u00e9  Sign\u00e9 le 02 mai  2024  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - 75-2024-05-02-00012 - Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature de Madame\nChristine WELTY, directrice g\u00e9n\u00e9rale du Groupe\nhospitalier APHP.Sorbonne Universit\u00e9 int\u00e9grant\nles sites Charles Foix, Piti\u00e9-Salp\u00eatri\u00e8re,\nRothschild, Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et\nLa Roche-Guyon11\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord -\nUniversit\u00e9 de Paris\n75-2024-05-02-00013\nArrete de delegation de signature APHP Nord\nUniversite Paris Cit\u00e9 mai 2024\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP\nNord Universite Paris Cit\u00e9 mai 2024 12\nASSISTANCE  HOPITAUX\nPUBLIQUE  DE PARIS\n \nArr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9ga tion de signature   \nn\u00b0 \n \nLe D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  regroupant les h\u00f4pitaux  Bichat -\nClaude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis, Lariboisi\u00e8re -Fernand -Widal et Rober t-Debr\u00e9   \n \nVu le code de la sant\u00e9 publique  et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 \u00e0 D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R. 6147 -\n10, \nVu la loi n\u00b0 83 -634 du 13 juillet 1983, modifi\u00e9e, portant droits et obligations des fonctionnaires,  \nVu la loi n\u00b0 86 -33 du 9 janvier 1986, modifi\u00e9e, portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la fonction publique \nhospitali\u00e8re,  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014 du 5 juillet 20 22 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par le Directeur g\u00e9n\u00e9ral \nde l'AP -HP aux directeurs des groupes hospitaliers et aux dire cteurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe \nhospitalier, au directeur de l'HAD et  \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun,  \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b02019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP, \n \n \nARRETE  \n \nArticle 1er \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0  : \n- Madame H\u00e9l\u00e8ne GILARDI , direct rice plac\u00e9 e aupr\u00e8s du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  en qualit\u00e9 d'adjoint e, \u00e0 l'effet de signer tous les actes relevant de la \ngestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans  le Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris \nCit\u00e9, dans le champ d' attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n \n- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral , \u00e0 l'effet de signer tous les actes relevant de \nla gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris \nCit\u00e9, dans le champ d'attribution de Vincent Nicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-\n2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de  Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secr\u00e9 taire g\u00e9n\u00e9ral , d\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale est \ndonn\u00e9e \u00e0  : \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0  : \n- Madame B\u00e9n\u00e9dicte ISABEY,  directrice des h\u00f4pitaux Lariboisi\u00e8re et Fernand -Widal et du projet Nouveau \nLariboisi\u00e8re,  \n- Monsieur Gr\u00e9gory VIAL , direct eur des h\u00f4pitaux Bichat \u2013 Claude -Bernard et Beaujon et du projet \nHUSOGPN , \n- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet \nm\u00e9dical et des coop\u00e9rations du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord - Universit \u00e9 Paris Cit\u00e9 . \n \nA l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , dans le  champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \nArticle 2 \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Gr\u00e9gory VIAL, directeur des h\u00f4pitaux Bichat \u2013 Claude -\nBernard et Beaujon et du projet HUSOGPN, \u00e0 l'effet de signer tous les  actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux \nregroup\u00e9s dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9, dans le champ d'attribution de \nMonsieur Vincent -Nicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvi s\u00e9. \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP\nNord Universite Paris Cit\u00e9 mai 2024 13\n \n \n2 \n En cas d'emp\u00eachement de Monsieur Gr\u00e9gory VIAL, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \nMonsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Monsieur Nicolas DELMAS, Monsieur Cl\u00e9ment CORRIOL \u00e0 l'effet de signer, \ntous les actes pour lesquels Monsieur Gr\u00e9gory VIAL a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de sig nature au titre de leurs fonctions \nrespectives de directeur adjoint du directeur des H\u00f4pitaux Bichat \u2013 Claude -Bernard et Beaujon, directeur d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \nde l'h\u00f4pital Beaujon, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - \nUniversit\u00e9 Paris Cit\u00e9, directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - \nUniversit\u00e9 Paris Cit\u00e9.  \n \nArticle 3 :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, directeur d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 de l'h\u00f4pit al \nBeaujon, \u00e0 l'effet de signer , pour cet h\u00f4pital, tous les actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le \nGroupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Universi t\u00e9 Paris Cit\u00e9, dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -\nNicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75 -2022 -07-05-00014 susvis\u00e9.  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  :  \nMonsieur Gr\u00e9gory VIAL,  Mon sieur Nicolas DELMAS, Monsieur Cl\u00e9ment CORRIOL \u00e0 l'effet de signer, tous les actes pour \nlesquels Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de leurs fonctions respectives \nde directeur des h\u00f4pitaux Bichat \u2013 Claude -Bernard et Beau jon et du projet HUSOGPN, de directeur des ressources \nhumaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9, de directeur des ressources \nhumaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9.  \n \nArticle 4 : \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Manue la KLAPOUSZCZAK , directrice de l' h\u00f4pita l Saint -Louis , \n\u00e0 l'effet de signer, pour cet h\u00f4pit al, tous les actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe \nHospitalo -Univer sitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas \nDELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Manuel a KLAPOUSZCZAK , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \nMonsieur Cl\u00e9ment CORRIOL, Monsieur Romain DUVERNOIS, Madame Myriam CHEVILLARD , Monsieur Ladislas \nKARSENTY , Madame Claire VELOT -LEROU , Madame Florence KANIA , Monsieur Thibault DAURIAT, \u00e0 l'effet de \nsigner, tous l es actes pour lesquels Madame Manuel a KLAPOUSZCZAK a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de \nleurs fonctions respectives de directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire, directeur \ndes approvisionnements, des services \u00e9conomiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Univ ersitaire , directrice \ndes soins et activit\u00e9s param\u00e9dicales de l'h\u00f4pital Saint -Louis , directeur de la recherche, de l'innovation, de la \ncoordination du projet m\u00e9dical et des coop\u00e9rations du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord - Universit\u00e9 \nParis Cit\u00e9,  directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord - \nUniversit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales , Directeur des op\u00e9rations.  \n \nArticle 5 : \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Agn\u00e8s PETIT , directrice de  l'h\u00f4pital Robert -Debr\u00e9 , \u00e0 l'effet de \nsigner, pour cet h\u00f4pital, tous les actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH \nd\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de M adame Agn\u00e8s PETIT, d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \nMadame B\u00e9reng\u00e8re  DEFORGE , Monsieur Pascal VACONSIN, Monsieur St\u00e9phane POIGNANT, Madame Virginie DE \nCESARE , Monsieur Ghislain MORANGE, Madame Ma\u00eft\u00e9 BOUCHEZ \u00e0 l'effet de signer, tous les actes pour lesquels \nMadame Agn\u00e8s PETIT a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature au titre de leurs fonctions respectives de directrice et \ndirecte ur des Op\u00e9rations de l'h\u00f4pital Robert -Debr\u00e9, de directeur des Investissements et Maintenance  des h\u00f4pitaux \nRobert -Debr\u00e9 et Saint -Louis, de directrice -adjointe des  ressources humaines de l'h\u00f4pital Robert -Debr\u00e9 et de \ndirecteur des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  de l'h\u00f4pital Robert -Debr\u00e9 , directrice adjointe de la recherche, \nde l'innovation, de  la coordination du projet m\u00e9dical et des coop\u00e9rations du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 . \n \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP\nNord Universite Paris Cit\u00e9 mai 2024 14\n \n \n3 \n  \nArticle 6  :  \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame B\u00e9n\u00e9dicte ISABEY , directrice charg\u00e9e de s h\u00f4pitau x \nLariboisi\u00e8re et Fernand -Widal  et du projet Nouveau Lariboisi\u00e8re , \u00e0 l'effet de signer, pour ce s h\u00f4pita ux, tous les actes \nrelevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  -Universit\u00e9 Paris \nCit\u00e9, dans le champ d 'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -\n07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame  B\u00e9n\u00e9dicte ISABEY , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \nMonsieur Cl\u00e9ment CORRIOL,  Monsieur Pierre -Etienne CARITE, Madame  Anna SEBBAG  et Madame Fr\u00e9d\u00e9rique \nBRUNEAU \u00e0 l'effet de signer  tous les actes pour lesquels Madame B\u00e9n\u00e9dicte ISABEY  a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature, \nau titre de leurs  fonctions  respectives de directeur des ressources humaines  du Groupe Hospitalo -Universitair e, \nde directeur des Op\u00e9rations  des h\u00f4pitaux Lariboisi\u00e8re et Fernand -Widal , de directrice adjointe  des ressources \nhumaines  et de directrice des soins  des h\u00f4pitaux Lariboisi\u00e8re et Fernand -Widal . \n \nArtic le 7 : \n \nD\u00e9l\u00e9gation  g\u00e9n\u00e9rale de signature est don n\u00e9e \u00e0 Monsieur Arnaud GIRAUDET , directeur de l'h\u00f4pital Louis -Mourier , \u00e0 \nl'effet de signer, pour cet h\u00f4pital, tous les actes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe \nHospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , dans le champ d'attribut ion de Monsieur Vincent -Nicolas \nDELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  S'agissant des d\u00e9cisions relatives aux \nsoins psychiatriques sans consentement pr\u00e9vues au 2\u00b0) du G de l'ar ticle 1er de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075 -2022 -07-05-00014 susvis\u00e9, \nsont notamment concern\u00e9es les d\u00e9cisions d'admission, les saisines du juge des libert\u00e9s et de la d\u00e9tention au sens de \nl'article L. 3211 -12-1 du code de la sant\u00e9 publique, les d\u00e9clarations d'appel devant l e premier pr\u00e9sident de la cour \nd'appel au sens de l'article R. 3211 -13 du m\u00eame code ainsi que les observations faites suite aux d\u00e9clarations d'appel \ndes patients.  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Arnaud GIRAUDET , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \nMonsieur Victor BERRUYER , Madame Odile COURRET , Madame Catherine BOURRELLIS , Monsieur Guillaume \nDUPARD , \u00e0 l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur Arnaud GIRAUDET  a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de \nsignature, au titre de leurs fonctions respectives de direct rice des res sources humaines du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire , directeur adjoint  des ressources Humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire, de cadre sup\u00e9rieure \nde sant\u00e9, adjointe \u00e0 la Directrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  de l'h\u00f4pital Louis -Mourier , de cadre \nsup\u00e9rieure expert  en soins, Direction des Soins et Activit\u00e9s Param\u00e9dic ales de l'h\u00f4pital Louis Mourier, Cadre \nsup\u00e9rieur de sant\u00e9, faisant fonction de directeur des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales de l'h\u00f4pital Louis -\nMourier.  \n \nArticle 8  : \n \nD\u00e9l\u00e9gation g\u00e9n\u00e9rale de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame Florence KANIA, coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins et des \nactivit\u00e9s param\u00e9dicales, directrice charg\u00e9e de l'h\u00f4pital  Bretonneau , \u00e0 l'effet de signer, pour ces h\u00f4pitaux, tous les \nactes relevant de la gestion des h\u00f4pitaux regroup\u00e9s dans le Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 \nParis Cit\u00e9 , dans le champ d'attribut ion de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-\n2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  S'agissant des d\u00e9cisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement pr\u00e9vues au \n2\u00b0) du G de l'article 1er de l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b075 -2022 -07-05-00014 susvis\u00e9, sont notamment concern\u00e9es les d\u00e9cisions \nd'adm ission, les saisines du juge des libert\u00e9s et de la d\u00e9tention au sens de l'article L. 3211 -12-1 du code de la sant\u00e9 \npublique, les d\u00e9clarations d'appel devant le premier pr\u00e9sident de la cour d'appel au sens de l'article R. 3211 -13 du \nm\u00eame code ainsi que les observations faites suite aux d\u00e9clarations d'appel des patients.  \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Florence KANIA , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e \u00e0  : \nMonsieur Victor BERRUYER, Monsieur Romain DUVERNOIS , Monsieur Cl\u00e9ment CORRIOL, Madame Am\u00e9lie JEAN , \nMadame Maud VAN DER BRUGGHE, Madame Ana\u00eblle GASDON  \u00e0 l'effet de signer, tous les actes pour lesquels \nMadame Florence KANIA a re\u00e7u d\u00e9l\u00e9gation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur adjoint  \ndes ressources humaines du Groupe Hospit alo-Universitaire , directeur des approvisionnements, des services \n\u00e9conomiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire , directeur des ressources Humaines du Groupe \nHospitalo -Universitaire , de direct rice-adjoint des finances du Groupe Hospitalo -Universitaire , de cadre expert , \nfaisant -fonction de cadre sup\u00e9rieure \u00e0 l'h\u00f4pital Bretonneau \u00e0 la Direction des Soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales \ndu Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9.  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP\nNord Universite Paris Cit\u00e9 mai 2024 15\n \n \n4 \n  \nArticle 9 : \n \nD\u00e9l\u00e9gation de  signature est donn\u00e9e \u00e0  : \n- Monsieur Fran\u00e7ois DUBOIS, directeur des Finances et du contr\u00f4le de gestion du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire AP-HP. Nord -Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants \ndes attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C relevant \nde son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Monsieur Cl\u00e9ment CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes ressortissants des attributions de \nsa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, C, F,  H relevant de son \ndomaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Monsieur Ladislas KARSENTY , Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet m\u00e9dical \net des coop\u00e9rations du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer \npour ce Groupe hospitalier  tous les actes  ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement \npour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, C, D, F, G et H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Madame Marie HIANCE , direct rice des affaires m\u00e9dicales  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord - \nUniversit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes  ressortissant s des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, F, G, H relevant de son domaine, \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services  \u00e9conomiques et logistiques  du \nGroupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les \nactes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9  y \ncompris pour le site Ad\u00e9la\u00efde Hautval.  \n- Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral des soins  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9, \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes ressortissants des attributions de \nsa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  H, K relevant de son domaine, \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Monsieur  Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance  du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes ressortissants \ndes attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F \nrelevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9  y compris pour le site \nAd\u00e9la\u00efde Hautval.  \n- Monsieur Franck FOUCH \u00c8RE, directeur du syst\u00e8me d'information  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de \nsa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes C, E , H relevant de son domaine, \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 .  \n- Madame  Virginie BARRAB \u00c9, directrice de la communication et des affaires culturelles du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes ressortissants \ndes attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  J relevant \nde son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Madame Karine JOY -HALPHEN , direc trice  du m\u00e9c\u00e9nat,  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord -\nUniversit\u00e9 Paris Cit\u00e9  \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU  tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C relevant de son domaine, de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n \nArticle 10 : \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0 Madame l a Docteure Marie -Pierre DILLY , direct rice de la qualit\u00e9, gestion des \nrisques, et relation des usagers,  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  \u00e0 l'effet de \nsigner pour ce GHU , tous les actes  ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \n \n \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP\nNord Universite Paris Cit\u00e9 mai 2024 16\n \n \n5 \n Article 11 : \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Cl\u00e9ment CORRIOL , directeur des ressources humaines  du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame Anna SEBBAG , directrice adjointe  des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction \net ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, C, F, H  relevant de son domaine, de \nl'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Victor BERRUYER , directeur adjoint  des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, C, F, H  relevant de son \ndomaine, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Nicolas DELMAS, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospita lo-Universitaire  AP-\nHP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction \net ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de \nl'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Madame Virginie DE CESARE , directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, C, F, H relevant de son \ndomaine, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Claire VELOT -LEROU , directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des \nattributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, C, F, H \nrelevant de son domaine, d e l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Nathalie FAURE , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nli\u00e9s \u00e0 ses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son \ndomaine  de comp\u00e9tences , de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Rizlain  AOURAOU , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nli\u00e9s \u00e0 ses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son \ndomaine  de comp\u00e9tences , de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Hakima AOUICI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , \u00e0 l'effet de signer tous les li\u00e9s \u00e0 \nses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son \ndomaine de comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Christelle MESTRALETTI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, \u00e0 l'effet de signer tous les \nli\u00e9s \u00e0 ses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son \ndomaine de comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014 susvis\u00e9.  \n- Monsieur Gr\u00e9gory SOFIKITIS , Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nli\u00e9s \u00e0 ses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son \ndomaine de comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Monsieur Bruno QUELLEC, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nli\u00e9s \u00e0 ses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son \ndomaine de comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  director ial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Ariane RAJALU -POLI , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , \u00e0 l'effet de signer tous les \nactes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de \nson domaine de comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Emie TOURNEUX -AGUILERA , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , \u00e0 l'effet de signer \ntous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions  et ceci uniquement pour le s mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  \nrelevant de son domaine de comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Aur\u00e9lie ROUVROY, Responsable Gestion Paie Adjointe , \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses \nfonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son domaine \nde comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014 susvis\u00e9.  \n- Madame Carole CERRI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \n\u00e0 ses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son \ndomaine de comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014 susvis\u00e9.  \n- Madame Audrey DEBAA,  Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nli\u00e9s \u00e0 ses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de son \ndomaine de comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014 susvis\u00e9.  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP\nNord Universite Paris Cit\u00e9 mai 2024 17\n \n \n6 \n - Madame Catherine GERANTE,  Responsable paie -Gestion de l'H\u00f4pital Saint -Louis,  \u00e0 l'effet de signer tous les \nactes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, H  relevant de \nson domaine de comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014 susvis\u00e9.  \n- Monsieur Thomas BARDOT, Responsable GHU formation , \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions  \net ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, B, H  relevant de son domaine de \ncomp\u00e9tences, de l'arr \u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Kaoutar AZARKANE, responsable formation des H\u00f4pitaux Lariboisi\u00e8re \u2013 Fernand -Widal, Saint -Louis,  \n\u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions  et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes  A, B, H  relevant de son domaine de comp\u00e9tences, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  \nsusvis\u00e9.  \n \nArticle 12 : \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Fran\u00e7ois DUBOIS, directeur  des finances et du contr\u00f4le de gestion  du Groupe \nHospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame Am\u00e9lie JEAN, directrice  des finances adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord - \nUniversit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Monsieur Paul TAIEB, directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord - \nUniversit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Madame Christel  PREDINAS, Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re,  \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 \nses fonctions, et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9non c\u00e9es aux paragraphes C, D, F, H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Olivier LEBOUC, Charg\u00e9 de mission , \u00e0 l'effet de signer tous les actes li\u00e9s \u00e0 ses fonctions, et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes C, D, F, H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-\n00014  susvis\u00e9.  \n \nArticle 13 : \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Marie HIANCE  direct rice des affaires m\u00e9dicales  du Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame Nolwenn JACOB , direct rice adjointe des affaires m\u00e9dicales , \u00e0 l'effet de signer tous les actes pour les \naffaires courantes des af faires m\u00e9dicales \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe  A, F, G, H  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -\n07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Dylan AUG\u00c9 , attach\u00e9  d'administration  hospitali\u00e8re , \u00e0 l'effet de signer tous les actes pour les affaires \ncourantes des affaires m\u00e9dicales \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe  A, F, G, H  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-\n00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Nathalie GLAIN attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re hors classe, \u00e0 l'ef fet de signer tous les actes \npour les affaires courantes des affaires m\u00e9dicales \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe  A, F, G, H  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Luca DURUISSEAU, attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re, \u00e0 l'effet de signer tous les actes pour les \naffaires courantes des affaires m\u00e9dicales \u00e9nonc\u00e9es au paragraphe  A, F, G, H  de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -\n07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Safiatou FADIGA, Adjointe des Cadres Hospitaliers, \u00e0 effet de signer tous les actes ressortiss ants des \nattributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, F, G, H de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Madame M\u00e9lanie BOIZUMEAU, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers,  \u00e0 effet de signer tous les \nactes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux \nparagraphes A, F, G, H de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 .  \n- Madame Colette PERRUCHET, Adjointe des Cadres  Hospitaliers, \u00e0 effet de signer tous les actes ressortissants \ndes attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, F, G, H \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014 susvis\u00e9.  \n- Madame Imane ROUBAI , Adjointe des Cadres Hospitaliers, \u00e0 effet de signer tous les actes ressortissants des \nattributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, F, G, H de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014 susvis\u00e9.  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP\nNord Universite Paris Cit\u00e9 mai 2024 18\n \n \n7 \n  \nArticle 14 : \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services \u00e9conomiques \net logistiques  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  et du site Ad\u00e9la\u00efde -Hautval , \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame Charlotte BOSC , directrice adjointe  des approvisionnements , services \u00e9conomiques et logistiques  du \nGroupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  et du site Ad\u00e9la\u00efde -Hautval  \n- Madame Marie-Claude MANOIR , Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re , \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  \nC, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Madame Caroline CUVE LLIER, Adjointe des cadres hospitaliers,  \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants \ndes attributions de sa direction et ceci uniquement p our les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F, H \nrelevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Maxence DUPONT -BRIMB EUF, Attach\u00e9 d'Administration hospitali\u00e8re,  \u00e0 l'effet de signer tous les actes \nressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  \nC, D, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Monsieur Jean -Fran\u00e7ois EHOUARNE, R\u00e9f\u00e9rent Stock  du GHU , \u00e0 l'effet de s igner tous les actes ressortissants des \nattributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F, H relevant \nde son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Monsieur Mathieu RABIER, Ing\u00e9nieur logistique du GHU, \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des \nattributions de sa direction et ceci  uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F, H relevant \nde son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022-07-05-00014  susvis\u00e9 . \n \n \nArticle 15 : \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral des soins  du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame Florence KANIA , coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins adjointe  du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , de directrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales par int\u00e9rim de l'h\u00f4pital \nRobert -Debr\u00e9 , et directrice de l'h\u00f4pital  Bretonneau \u00e0 l'effet de signer tous l es actes ressortissants des \nattributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de \nson domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Myriam CHEVILLARD , directrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  de l'h\u00f4pital Saint -Louis , \u00e0 \nl'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-\n00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Ghislain MORANGE, directeur des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  de l'h\u00f4pital Robert -Debr\u00e9 , \u00e0 \nl'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les \nmati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-\n00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Fr\u00e9d\u00e9rique BRUNEAU, directrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  des h\u00f4pitaux Lariboisi\u00e8re et \nFernand -Widal , \u00e0 l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075-2022 -07-05-00014  susvi s\u00e9. \n- Madame Evelyne RISPAL , Coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins  de l'H\u00f4pital Bichat -Claude -Bernard, \u00e0 l'effet de \nsigner tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Sophie LOPES, Cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9, faisant Fonction de Directrice des Soins et des activit\u00e9s \nparam\u00e9dicales  de l'H\u00f4pital Beaujon, \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Guillaume DUPARD, Cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9, faisant fonction de directeur des soins et des activit\u00e9s \nparam\u00e9dicales de l'h\u00f4pital Louis Mourier,  \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement po ur les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame V\u00e9ronique TANGUY, Adjointe au d irecteur  des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  de l'h\u00f4pital \nRobert -Debr\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP\nNord Universite Paris Cit\u00e9 mai 2024 19\n \n \n8 \n uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arr\u00eat\u00e9 directorial \nn\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \nArticle 1 6 : \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance  du \nGroupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  et du site Ad\u00e9la\u00efde -Hautval , d\u00e9l\u00e9gation est \ndonn\u00e9e  \u00e0 : \n- Monsieur Beno\u00eet CHABANEL, Adjoint au Directeur des Investissements et de la Maintenance du GHU et \nDirecteur Organisation et Projets C omplexes du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord - Universit\u00e9 \nParis Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction  et ceci \nuniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Ars\u00e8ne LOLLICHON, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants \ndes attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F \nrelevant de son domaine, de l' arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Monsieur Val\u00e8re GRIOT, directeur adjoint investissements et de la maintena nce du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants \ndes attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F \nrelevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9 . \n- Monsieur St\u00e9phane POIGNANT, directeur adjoint investisseme nts et de la maintenance du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants \ndes attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F \nrelevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \nEt \n- Madame Nathalie SERFAS , adjoint e \u00e9quipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de \nsa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F relevant de son domaine, \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Mohamed DJOUMOI , adjoint \u00e9quipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions \nde sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F relevant de son \ndomaine, de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de \nsa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F relevant de son domaine, \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint \u00e9quipement s secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de \nsa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F relevant de son domaine, \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Madame Laura MAAS adjointe immobilier  secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - \nUniversit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les ac tes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F relevant de son domaine, \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Arnaud CAREL, adjoint immobilier  secteur Est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - \nUniversit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes C, D, F relevan t de son domaine, \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Monsieur Cl\u00e9ment BRUNON , adjoint \u00e9quipements secteur est du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de \nsa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, D, F relevant de son domaine, \nde l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \nArticle 1 7 : \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Franck FOUCH \u00c8RE, directeur des syst\u00e8mes d'information  du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 :  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP\nNord Universite Paris Cit\u00e9 mai 2024 20\n \n \n9 \n Monsieur Jean -Fran\u00e7ois KERVINIO , directeur adjoint du syst\u00e8me d'information  du Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction \net ceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  C, E, H, relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \nArticle 1 8 : \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination \ndu projet m\u00e9dical et des coop\u00e9rations du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \nd\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame Mait\u00e9 BOUCHEZ, directrice adjointe de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet \nm\u00e9dical et des coop\u00e9rations du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , \u00e0 l'effet \nde signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les mati\u00e8res \n\u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes  A, B, C, F, H relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9  directorial n\u00b075 -2022 -07-05-\n00014 susvis\u00e9.  \n- Madame Shpres a LUZHA , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa \ndirection et ceci dans la limite de 10 000 \u20ac pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, C (num\u00e9ros 2,6 et \n10) de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n- Rachel ZERBIB , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  \u00e0 l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et \nceci dans la limite de 10 000 \u20ac  pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes A, C (num\u00e9ros 2,6 et 10) de \nl'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \nArticle 19  : \n \nEn cas d'emp\u00eachement de Madame Virginie BARRAB \u00c9, directrice de la communication et des affaires culturelles  du \nGroupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord -Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , d\u00e9l\u00e9gation est donn\u00e9e  \u00e0 : \n- Madame Line N GUYEN , directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord -Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  \u00e0 l'effet de signer tous les actes  ressortissants des attributions de sa direction , et \nceci uniquement pour les mati\u00e8res \u00e9nonc\u00e9es aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arr\u00eat\u00e9 \ndirectorial n\u00b075-2022 -07-05-00014  susvis\u00e9.  \n \nArticle 20 : \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 75-2022 -07-05-00014 susvis\u00e9, pour les p\u00e9riodes de la garde \nadministrative qu'ils sont amen\u00e9s \u00e0 assurer dans les h\u00f4pitaux  Beaujon, Bichat -Claude Bern ard, Bretonneau  du Groupe \nHospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris C it\u00e9 en application du tableau de garde, et pour tous les actes \nrelevant de cette garde administrative  : \n \n- Corinne BARRE, Cadre de sant\u00e9  ; \n- Alain BENTOUNSI, Coordonnateur g\u00e9n\u00e9ral des soins  ; \n- Elise BEROLATTI, Directrice d'h\u00f4pital  ;  \n- Marine BOTTONE, Attach\u00e9e d'administration hospitali\u00e8re  ; \n- Anne -Isabelle BOULOGNE, Cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9  ; \n- Pierre -Christophe CATHELINEAU, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Carole CERRI, Charg\u00e9e de mission  ; \n- Nicolas DELMAS, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Quentin DEMANET, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- S\u00e9bastien DENIS, Technicien sup\u00e9rieur hospitalier  ; \n- Maria DEVAUD, Directrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  ; \n- Guillaume D UPARD, Cadre sup\u00e9rieur de s ant\u00e9  ; \n- Luca DURUISSEAU, Attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re,  \n- Val\u00e9rie GAROBY, Cadre sup\u00e9rieure de  sant\u00e9  ;  \n- Am\u00e9lie JEAN, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Audrey LALLEMENT, Attach\u00e9 d'Administration Hospitali\u00e8re  ; \n- C\u00e9line LAPORNI K, Cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9  ; Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP\nNord Universite Paris Cit\u00e9 mai 2024 21\n \n \n10 \n - Ludovic LEBATARD, Technicien Sup\u00e9rieur Hospitalier  ; \n- Yann LE POULARD, Charg\u00e9 de mission  ; \n- Sophie LOPES, Cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9  ; \n- Vincent PIGIER, Technicien Sup\u00e9rieur Hospitalier  ; \n- Philippe POUPINELLE, Technicien Sup\u00e9rieur Hospitalier  ; \n- Evelyne RISPAL, Coordonnatrice g\u00e9n\u00e9rale des soins  ; \n- Claire ROMANI, Cadre de sant\u00e9  ; \n- Fr\u00e9d\u00e9ric ROUX, Cadre sup\u00e9rieur de sant\u00e9  ; \n- Nathalie SERFAS, Ing\u00e9nieure biom\u00e9dicale  ; \n- Gr\u00e9gory SOFIKITIS, Adjoint des Cadres Hospitaliers  ; \n- Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Jean VARAINE, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Gr\u00e9gory VIAL, Directeur d'h\u00f4pital . \n \nArticle 2 1 : \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-\nHP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 75-2022 -07-05-00014 susvis\u00e9, pour les p\u00e9riodes de la garde \nadministrative qu'ils so nt amen\u00e9s \u00e0 assurer \u00e0 l'h\u00f4pital  Louis -Mourier du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. Nord \n- Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative  : \n \n- Victor BERRUYER, D irect eur d'h\u00f4pital  ; \n- Val\u00e9rie COURAGE, Cadre de sant\u00e9  ; \n- Odile COURRET, Cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9  ; \n- Dalila FLICI, Adjoint des cadres h ospitaliers  ; \n- Arnaud GIRAUDET, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Marie HIANCE, Directrice d'h\u00f4pital  ;  \n- Nathalie JOASSARD, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re  ; \n- Gwend al LE BARS, Directeur des soins  ; \n- Pierre  LESPAGNOL, Directeur d'h\u00f4pital ;  \n- Hamida NE HAL, Cadre de sant\u00e9  ; \n- Corinne REY, Cadre sup\u00e9rieure de  sant\u00e9  ; \n- Christelle SOUPRAYA, Adjoint des cadres h ospitaliers . \n \nArticle  22 : \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 75-2022 -07-05-00014 susvis\u00e9, pour les p\u00e9riodes de la garde \nadministrative qu'ils sont amen\u00e9s \u00e0 as surer \u00e0 l'H\u00f4pital Robert -Debr\u00e9  en application du tableau de garde, et pour tous \nles actes relevant de cette garde administrative  : \n \n- Mait\u00e9 BOUCHEZ, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Nathalie CHARTIER, Cadre sup\u00e9rieure de sant\u00e9  ; \n- David CLAVEQUIN, Cadre sup\u00e9r ieur de sant\u00e9  ; \n- Virginie DE CESARE , Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Nolwenn JACOB, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Shpresa LUZHA , Adjoint des cadres h ospitaliers  (doubl\u00e9 par un DH) ;  \n- Ghislain MORANGE, Directeur des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales  ; \n- Marianne PERREAU -SAUSSINE, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Agn\u00e8s PETIT, Ing\u00e9nieur e en chef classe exceptionnelle ; \n- St\u00e9phane POIGNANT, Ing\u00e9nieur hospitalier  ;  \n- Paul TAIEB, Directeur d'h\u00f4pital . \n \nArticle  23 : \n \nD\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire  AP-HP. \nNord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  d\u00e9termin\u00e9 par l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 75-2022 -07-05-00014 susvis\u00e9, pour les p\u00e9riodes de la garde Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP\nNord Universite Paris Cit\u00e9 mai 2024 22\n \n \n11 \n administrative qu'ils sont amen\u00e9s \u00e0 assurer des h\u00f4pitaux Saint -Louis, Lariboisi\u00e8re , Fernand -Widal en application du \ntableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative  : \n \n- Hakima AOUICI, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re ;  \n- S\u00e9bastien BRION, Technicien Sup\u00e9rieur Hospitalier ;  \n- Fr\u00e9d\u00e9rique BRUNEAU, Directrice des Soins et des ac tivit\u00e9s param\u00e9dicales  ; \n- Cl\u00e9ment BRUNON, Ing\u00e9nieur hospitalier ;  \n- Myriam CHEVILLARD, Directrice des Soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales ;  \n- Cl\u00e9ment CORRIOL, Directeur d'h\u00f4pital ;  \n- B\u00e9reng\u00e8re DEFORGE, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re ;  \n- Charlotte DESEIN, cadre socio -\u00e9ducative  ; \n- Audrey DESMONS, Ing\u00e9nieure en chef ;  \n- Maxence DUPONT -BRIMBEUF, Attach\u00e9 d'administration hospitali\u00e8re  ; \n- Antoine DRO, Ing\u00e9nieur biom\u00e9dical ; \n- Fran\u00e7ois DUBOIS, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Romain DUVERNOIS, Ing\u00e9nieur hospitalier ;  \n- Arnaud GUILLET, Attach\u00e9 d'Administration Hospitali\u00e8re ;  \n- B\u00e9n\u00e9dicte ISABEY, Directrice d'h\u00f4pital ;  \n- Ladislas KARSENTY, Directeur d'h\u00f4pital  ; \n- Manuel a KLAPOUSZCZAK, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Marie -Claude MANOIR, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re ;  \n- Cherine  MENAI, Att ach\u00e9e  d'Administration Hospitali\u00e8re  ; \n- Line NGUYEN, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re  ; \n- Maillane PERETTI, Direct rice d'h\u00f4pital  ; \n- Marion RENON, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re ;  \n- Myl\u00e8ne SAKSIK, Ing\u00e9nieure biom\u00e9dicale  ; \n- Anna SEBBAG, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Lynda SHOUSHA, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re  ;  \n- Laure THAREL, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Laura TREVISAN, Ing\u00e9nieure hospitali\u00e8re ;  \n- Claire VELOT -LEROU, Directrice d'h\u00f4pital  ; \n- Camille VIBOUD, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re  ; \n- Rachel ZERBIB, Attach\u00e9e d'Administration Hospitali\u00e8re.  \n \nArticle  24 \n \nL'arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature  N\u00b075-2024 -04-11-00003  du 11 avril  2024  est abrog\u00e9 . \n \nArticle  25 \n \nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion d'Ile de France, pr\u00e9fecture \nde Paris.  Il prendra effet le lendemain de sa publication.  \n \n \n \n \nFait \u00e0 Paris, le 2 mai  2024  \n \n \n \n \nSIGNE  \n \n \n \nVincent -Nicolas DELPECH,  \n \nDirecteur du  Groupe Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00013 - Arrete de delegation de signature APHP\nNord Universite Paris Cit\u00e9 mai 2024 23\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord -\nUniversit\u00e9 de Paris\n75-2024-05-02-00014\nChristian PAIRE\nAssistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00014 - Christian PAIRE 24\nHOPITAUX\nDE PARISASSISTANCE\nPUBLIQUE\n \n \n Arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature  \nN\u00b0  \n \n \n \nLe D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire \u00ab AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  \u00bb \nregroupant les H\u00f4pitaux Bichat - Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier , Bretonneau , Sain t-\nLouis, Lariboisi\u00e8re \u2013 Fernand -Widal et Robert -Debr\u00e9  \n \nVu le code de la sant\u00e9 publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 \u00e0 D. 6143 -35, \nR. 6147 -5 et R. 6147 -10, \n \nVu la loi n\u00b0 83 -634 du 13 juillet 1983, modifi\u00e9e, portant droits et obligations des fonctionnaires,  \n \nVu la loi n\u00b0 86 -33 du 9 janvier 1986, modifi\u00e9e, portant dispositions statutaires relatives \u00e0 la \nfonction publique hospitali\u00e8re,  \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP, \n \nVu l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b075 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les mati\u00e8res d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es par \nle Directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitalo -universitaires et aux \ndirecteurs des h\u00f4pitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo -universitaire, au directeur de \nl'HAD, \u00e0 certains directeurs de p\u00f4les d'int\u00e9r\u00eat commun,  \n \nA R R E T E  \n \n \nARTICLE 1  : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0  \n \n- Madame H\u00e9l\u00e8ne GILARDI, Adjointe au directeur du Groupe H ospitalo -Universitaire \u00abAP-\nHP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 \u00bb  \n- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAU D, Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire \u00abAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 \u00bb  \n \nen vue de signer, au nom du Directeur  et en son absence, les pi\u00e8ces n\u00e9cessaires \u00e0 la \npr\u00e9paration, la passation et \u00e0 l'ex\u00e9cution des march\u00e9s . \n \n \nARTICLE 2  : D\u00e9l\u00e9gatio n de signature est donn\u00e9e \u00e0  \n \n- Monsieur Gr\u00e9gory VIAL, Directeur des H\u00f4pitaux Bichat -Claude Bernard , Beaujon , \n- Madame B\u00e9n\u00e9 dicte ISABEY , Directrice de s H\u00f4pita ux Lariboisi\u00e8re, Fernand Widal, \n- Madame Agn\u00e8s PETIT , Directrice de l'H\u00f4pital  Universitaire Robert -Debr\u00e9 , \n- Monsieur Arnaud GIRAUDET,  Directeur de l'H\u00f4pital Louis -Mourier,  \n- Madame Florence KANIA, D irectrice  de l'H\u00f4pital  Bretonneau , \n- Madame Manuella KLAPOUSZCZAK, Directrice de l'H\u00f4pital Saint -Louis,  \n- Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur adjoint du directeur d es H\u00f4pitaux \nBichat \u2013 Claude -Bernard et Beaujon, directeur d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 de l'h\u00f4pital Beaujon . \n \n \nen vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, les pi\u00e8ces n\u00e9cessaires \u00e0 la \npr\u00e9paration, la passation et \u00e0 l'ex\u00e9cution des march\u00e9s p ass\u00e9s pour le compte du G roupe \nHospitalo -Universitaire \u00ab AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  \u00bb. Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00014 - Christian PAIRE 25\n2 ARTICLE 3  : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e \u00e0  : \n \n- Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur des approvisionnements, des services \n\u00e9conomiques et logistique s du groupe hospitalo -universitai re AP -HP. Nord - Universit\u00e9 \nParis Cit\u00e9  \n- Madame Charlotte BOSC, directrice adjointe des  approvisionnements, des services \n\u00e9conomiques et logistiques du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Universit\u00e9 \nParis Cit\u00e9  \n- Monsieur Mathieu RABIER, Ing\u00e9nieur logis tique du groupe hospitalo -universitaire AP -\nHP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  \n \nen vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0,7\u00b0,8\u00b0, 9\u00b0, 10\u00b0, 11 et 12\u00b0 \nde l'article 2 B ;  1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 ,7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 10\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 C.  \n \n \nARTICLE 4 : D\u00e9l\u00e9gation de signature est donn\u00e9e aux cadres suivants en vue de signer  dans les \ndomaines relevant de leurs comp\u00e9tences, les actes n\u00e9cessaires \u00e0 la pr\u00e9paration, \u00e0 la passation \net \u00e0 l'ex\u00e9cution des march\u00e9s d\u00e9finis \u00e0 l'article  2 et 3 F de l'arr\u00eat\u00e9 directorial modifi\u00e9 du 04 mai \n2016,  pass\u00e9s pour le compte du Groupe Hospitalo -Universitaire \u00ab AP-HP. Nord  - Universit\u00e9 \nParis Cit\u00e9  \u00bb, comme suit : \n \nPour la Cellule march\u00e9s  : \n- Madame Ziara SAROUMI  et Lamia KHOUFACHE , responsable s Cellule march\u00e9s   \n \nen vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0,7\u00b0,8\u00b0 (\u00e0 l'exception de \nl'attribution) , 10\u00b0 et  12\u00b0 de l'article 2 B ;  \n \nPour la direction  des investissements et de la maintenance  pour le compte du G roupe \nHospitalo -Universitaire \u00ab AP-HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 \u00bb \n \n- Monsieur Laurent LE GUEDART , directeur investissements  et maintenance  \n- Monsieur Benoit CHABANEL, Adjoint au Directeur des Investissements et de la \nMaintenance du GHU et Dire cteur Organisation et Projets Compl exes  \nen vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 1\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 10\u00b0, 11\u00b0 et 12\u00b0 de \nl'article 2 B ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 10\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0, 1 3\u00b0 et 14\u00b0 de l'article 2 C.  \n \n- Monsieur St\u00e9phane POIGNANT, directeur adjoint investi ssements et maintenance  \n- Monsieur  Ars\u00e8ne LOLLICHON , directeur adjoint inves tissements et maintenance  \n- Monsieur Val\u00e8re GRIOT , directeur adjoint investi ssements et maintenance  \n \nen vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'ar ticle 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, \n4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 C.  \n \n- Nathalie SERFAS , adjoint \u00e9quipements secteur ouest  \n- Mohamed DJOUMOI, ing\u00e9nieur biom\u00e9dical sur le secteur ouest  \n- Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest  \n- Laurent S IWIEC, adjoint \u00e9quipements secteur centre  \n- Laura MAAS , adjoint e immobilier  secteur centre  \n- Cl\u00e9ment BRUNON, adjoint \u00e9quipements secteur est  \n- Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur est  \n \n \nen vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux  5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l' article 2 B ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, \n8\u00b0, 11\u00b0, 13\u00b0 de l'article 2 C.  \n \nPour la direction approvisionnements , des services \u00e9conomiques et  logistique s : \n \n- Madame Marie -Claude MANOIR, r esponsable service achat  \n- Monsieur Maxence DUPONT -BRIMB EUF, responsable  service a chat \n- Madame Caroline CUVELLIER, adjoint e au responsable service achat  \n- Monsieur Jean -Fran\u00e7ois EHOUARNE, R\u00e9f\u00e9rent Stock, SAP  Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00014 - Christian PAIRE 26\n3 - Monsieur Vincent PIGIER, Coordinateur Logistique  \n- Monsieur Ludovic LEBATARD, Coordinateur Logistique  \n- Monsieur Philippe POUPINELLE, C oordinateur Logistique  \n- Monsieur S\u00e9bastien BRION, Coordinateur Logistique  \n- Madame Luisa MILOCH, Coordinateur Logistique  \n- Madame M\u00e9lanie HACQUIN, Coordinateur Logistique  \n- Monsieur Ahsene BOUCHEMELLA, Coordinateur Logistique  \n \nen vue de signer les actes vi s\u00e9s \u00e0 l 'article 2 A, aux  5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 5\u00b0, \n6\u00b0, 8\u00b0, 11\u00b0, 13\u00b0  de l'article 2 C.  \n \nPour la direction des syst\u00e8mes d'information  : \n \n- Monsieur Franck FOUCHERE, directeur du syst\u00e8me  d'information , en vue de signer les \nactes vis\u00e9s \u00e0 l'article  2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, \n8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 C.  \n- En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Franck FOUCHERE , d\u00e9l\u00e9gation est \ndonn\u00e9e \u00e0 Monsieur Jean -Fran\u00e7ois KERVINIO , responsable pro jets et applications , en \nvue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, \n3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 C . \n \nPour la direction des  finances et du contr\u00f4le de gestion  : \n \n- Monsieur  Fran\u00e7ois DUBOIS , Directeur  des fin ances et du  contr\u00f4le de gestion , en vue de \nsigner les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, \n5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 C.  \n- En cas d'absence ou d'e mp\u00eachement de  Monsieur Fran\u00e7ois DUBOIS , d\u00e9l\u00e9gation est \ndonn\u00e9e \u00e0  Madame Am\u00e9lie JEAN, directrice des finances adjointe, Monsieur Paul \nTAIEB,  directeur des finances adjoint  en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, \naux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article  2 B ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 \nde l'article 2 C.   \n \nPour la direction des ressources humaines  : \n \n- Monsieur Cl\u00e9ment CORRIOL , directeur des ressources humaines, en vue de signer les \nactes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0,  10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b07\u00b0, \n8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 C.  \n- En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Cl\u00e9ment CORRIOL, d\u00e9l\u00e9gation est \ndonn\u00e9e \u00e0 Monsieur Nicolas DELMAS directeur des ressources humaines adjoint, \u00e0 \nMadame  Virginie de CE SARE, Directrice des ressources humaines adjointe , \u00e0 Madame \nClaire VELOT -LEROU, Directrice  des ressources humaines adjointe , Victor \nBERRUYER directeur des ressources humaines adjoint , Anna SEBBAG, Directrice des \nressources humaines adjointe  en vue de signer les act es vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, \n5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 \nC \n \nPour la direction d e la recherche et de l'innovation  :  \n \n- Monsieur Ladislas KARSENTY, Direct eur de la recherche, de l'innovation, de la \ncoordination du projet m\u00e9dical et des coop\u00e9rations du Groupe Hospitalo -Universitaire \nAP-HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux \n3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de \nl'article 2 C.  \n- En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Monsieur Ladislas KARSENTY , d\u00e9l\u00e9gation est \ndonn\u00e9e \u00e0 Madame Ma\u00eft\u00e9 BOUCHEZ Directrice adjointe de la recherche, de l'innovation, \nde la coordinatio n du projet m\u00e9dical et des coop\u00e9rations, Madame Shpreza LUZHA, \nresponsable de cellule recherche et innovation , Madame Rachel  ZERBIB , responsable \nde cellule recherche et innovation,  en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux \n3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 d e l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0 , 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, 13, 14\u00b0  de l'article  2 \nC. \n \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00014 - Christian PAIRE 27\n4  \nPour la direction des affaires m\u00e9dicales  :  \n \n- Madame Marie HIANCE , directrice des affaires m\u00e9dicales du Groupe Hospitalo -\nUniversitaire AP -HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , en vue de signer les actes vis\u00e9s \u00e0 \nl'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 11\u00b0, \n12\u00b0 13\u00b0,  14\u00b0 de l'article 2 C.  \n- En cas d'absence ou d'emp\u00eachement de Madame Marie HIANCE , d\u00e9l\u00e9gation est \ndonn\u00e9e \u00e0 Madame Nol wenn JACOB, direct rice adjointe  des affaires m\u00e9dicales  du \nGroupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9 , en vue de signer \nles actes vis\u00e9s \u00e0 l'article 2 A, aux 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, 10\u00b0 de l'article 2 B  ; 1\u00b0, 2\u00b0, 3\u00b0, 4\u00b0, 5\u00b0, 6\u00b0, \n7\u00b0, 8\u00b0, 9\u00b0, 1 1\u00b0, 12\u00b0 13\u00b0, 14\u00b0 de l'article 2 C.  \n \n \nARTICLE 5 : Copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est transmise au service facturier et \u00e0 la d\u00e9l\u00e9gation \u00e0 la \ncoordination des politiques d'achat, conform\u00e9ment \u00e0 l'article 6 de l'arr\u00eat\u00e9 directorial n\u00b0 75 -2022-\n07-08-00005 du 8 juillet 2022  modifi\u00e9 portant d\u00e9l\u00e9gation de signa ture du directeur g\u00e9n\u00e9ral de \nl'Assistance Publique -H\u00f4pitaux de Paris, pouvoir adjudicateur.  \n \n \nARTICLE 6 : L'arr\u00eat\u00e9 de d\u00e9l\u00e9gation de signature n \u00b075-2024 -04-11-00004 du 11 avril  2024  est \nabrog\u00e9.  \n \n \nARTICLE 7  : Le pr\u00e9se nt arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture \nde la r\u00e9gion Ile de France, de la pr\u00e9fecture de Paris.  Il prendra effet le lendemain de sa \npublication.  \n \n \n \n \n \n \nFait \u00e0 Paris , le 2 mai  2024   \n \n \n \n \n \nSIGNE  \n \n \n \n \nVincent -Nicolas DELPECH , \n \n \n \nDirecteur du Groupe  Hospitalo -Universitaire  \nAP-HP. Nord  - Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9  \n Assistance Publique - H\u00f4pitaux de Paris - Nord - Universit\u00e9 de Paris - 75-2024-05-02-00014 - Christian PAIRE 28","date":"2024-05-03","first_seen_on":"2024-08-19T23:56:32+00:00","id":"dfbbb2f0c394656c3c871257d06b26ecd3a4271c388b860934655775ab4065fb","name":"recueilDS-75-2024-263-recueil-des-actes-administratifs-special du 03.05.2024","pdf_creation_date":"2024-05-03T14:41:10+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/116341/867953/file/recueilDS-75-2024-263-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2003.05.2024.pdf"}